PROJET RÉGIONAL D’INTER CONNEXION CAMEROUN – TCHAD. ___________________________________________________________ PLAN DE PASSATION DES MARCHES (PPM) SIMPLIFIE – SEPTEMBRE 2019 (MISE A JOUR ______________ 2014) Information sur le Projet : Pays : République du Tchad; Nom du Projet : Projet Régional d’Inter connexion Cameroun – Tchad. Numéro d’Identification du projet : P168185 Agence d’exécution du Projet : Projet pour l’autonomisation des Femmes et le Dividende Démographique au Sahel (SWEDD) Date du plan de passation des marchés : 21 octobre 2019 Période couverte par ce plan de passation des marchés : Octobre2019- Juin2020 Préambule Conformément au paragraphe 5.9 du “Règlement de Passation des Marchés pour les Emprunteurs sollicitant le Financement de Projets d’Investissement (FPI)” (édition de Juillet 2016) révisée en novembre 2017 et en Août 2018 (“Règlement de Passation des Marchés”) le Système électronique de la Banque de suivi systématique des transactions de marchés publics (STEP) sera utilisé pour préparer, valider et actualiser les plans de passation des marchés et effectuer toutes les transactions liées à la passation des marchés du projet. Ce texte ainsi que les tableaux du plan de passation des marchés présents dans STEP constituent le plan de passation des marchés du projet. Les conditions suivantes s'appliquent à toutes les activités de passation de marchés du plan de passation de marchés. Les autres éléments du plan de passation des marchés tels que requis au paragraphe 4.4 du Règlement de passation des marchés sont énoncés dans STEP. Les Dossiers types de passation des marchés publics de la Banque devront être utilisés pour tous les contrats soumis à la concurrence internationale, ainsi que pour tous les autres contrats soumis à cette obligation telle que spécifiée dans les tableaux du plan de passation des marchés de STEP. Procédures nationales de passation des marchés : En accord avec le paragraphe 5.3 du Règlement de passation des marchés, dans le cas où la procédure de passation des marchés se fera au niveau national (telle que spécifiée dans les tableaux du plan de passation des marchés inclus de STEP), les procédures nationales de passation des marchés du pays considéré pourront être utilisées. Si l’Emprunteur utilise ses propres procédures d’appel d’offres national ouvert telles qu’énoncées dans le Décret No 2417/PR/PM/2015 du 17 Décembre 2015 portant Code des Marches Publics au Tchad, ces arrangements sont soumis aux dispositions du paragraphe 5.4 du Règlement de passation des marchés et aux conditions suivantes : a) Les entreprises éligibles de tout pays peuvent concourir ; 1 b) Le dossier d’appel d’offres/a propositions oblige le Soumissionnaire/Proposant présentant une Offre/Proposition à déposer un agreement signe, qui sera joint à tout contrat éventuel, pour confirmer qu’il applique et respecte les Directives de la Banque pour la lutte contre la corruption, y compris sans limitation, le droit de la Banque de sanctionner et les droits de la Banque pour l’inspection et l’audit ; c) Les marchés doivent comporter une répartition appropriée des attributions, risques et responsabilités ; d) Les documents de passation des marches incluent des dispositions, convenues avec la Banque, destinées à atténuer de manière adéquate les risques et impacts environnementales, sociaux (y compris l’exploitation et les abus sexuels et la violence basée sur le genre), l’hygiène et la sécurité (« EHS ») e) La publication des informations relatives à l’attribution du marché ; f) Le droit de la Banque d’examiner le dossier et les activités de passation des marchés ; g) L’existence d’un mécanisme efficace d’examen des plaintes ; et h) La gestion et l’archivage des dossiers relatifs au Processus de passation des marchés. Lorsque l’Emprunteur utilise d’autres procédures que l’appel d’offres national ouvert, ces procédures devront être en accord avec les dispositions du paragraphe 5.5 du Règlement de passation des marchés. Crédit-bail tel que spécifié au paragraphe 5.10 du Règlement de Passation des marchés : Le crédit-bail peut être utilisé pour les contrats indiqués comme tel dans le Plan de passation des marchés : « Sans objet » Achat de biens d’occasion tel que spécifié au paragraphe 5.11du Règlement de Passation des Marchés est autorisé pour les contrats indiqués comme tel dans le Plan de passation des marchés. « Sans objet » Préférence nationale telle que spécifiée au paragraphe 5.51 du Règlement de Passation des Marchés (Fournitures et Travaux). Fournitures : ne s’applique pas Travaux ne s’applique pas Autres informations pertinentes sur la passation des marchés : « Sans Objet » Les seuils pour les méthodes de passation des marchés : Les seuils de passation des marchés se présentent comme suit au vu des conditions du marché : Shortlist des FOURNITURES (US$ TRAVAUX (US$ équivalent) consultants équivalent) nationaux Appeld’OffresOuvert Demand Demande Services Ingénieri e de de de e et Appeld’OffresOuvert Cotation Cotations Consulta supervisi s nts on des travaux Internationa Internation National National l al 2 <10.000.0 ≤200,00 <1.000.0 ≤ ≤100,00 ≤300,00 ≥10,000.000 ≥ 1.000.000 00 0 00 100,000 Les seuils pour la revue préalable par la Banque mondiale Estimation des coûts en millions de dollars américains Type de marches Faible Modéré Substantiel Elevé Travaux 5.0 10.0 15.0 20.0 Fournitures et équipements 1.5 2.0 4.0 6.0 Consultants (firmes) 0.5 1.0 2.0 4.0 Consultant individuel 0.2 0.3 0.4 0.5 3 II- BIENS, TRAVAUX & SERVICES AUTRES QUE LES SERVICES DE CONSULTANTS 1 2 3 4 5 6 7 8 7 Catégori Approche Méthod Monta % Numéro e de du e de nt financ Date de de passatio marché/ passati Estimé e par Type de démarrage Description Référenc n de Compétiti on en la revue prévue e marche on USD Banqu (jj/mm/aaaa) e FOURNITURES ET SERVICES AUTRES QUE LES SERVICES DE CONSULTANTS A Acquisition des petits matériels Fournitur Limitée F1 DC 7 273 100 Posterior 25/10/2019 et consommables informatiques es /Nationale i A Acquisition des fournitures et Fournitur Limitée F2 DC 8 182 100 Posterior 25/10/2019 consommable de bureau es /Nationale i Fournitur A Impression, reproduction des Limitée/ F3 es DC 17 273 100 Posterior 25/10/2019 documents et publication Nationale i Sous-total Fournitures 32 728 TRAVAUX T1 T2 Sous-total Fournitures & Travaux 4 III- SELECTION DES CONSULTANTS 1 2 3 4 5 6 7 8 7 Catégori Approche Métho Montant % Numéro e de du marché/ de de Estimé financ Date de de passatio Compétitio passati en USD e par Type de démarrage Description Référen n de n on la revue prévue ce marche Banqu (jj/mm/aaaa) e Recrutement de consultants pour la mise en œuvre des activités préparatoires du projet Recrutement d’un Consultant Services International pour la réalisation de limitée/ A de C1 mise à jour et finalisation des International SED 350 000 100 Posterior 11/11/2019 consultan instruments de sauvegardes e i ts environnementales et sociales Recrutement d’un Consultant International pour la réalisation Services des Etudes et de la supervision Ouverte/ de C2 des travaux de renforcement et International SFQC 1 500 000 100 A Priori 11/11/2019 consultan densification du réseau à e ts N’Djamena, Elaboration de l’APS/APD et des documents d’appels d’offres (DAO) Recrutement d’un Consultant Services A Priori Ouverte/ International pour l’assistance à la de C3 International SFQC 2 500 000 100 16/12/2019 maîtrise d’œuvre auprès de la SNE consultan e ts Services A Priori Recrutement d’un Assistant Ouverte/ de C4 Technique International pour International CI 500 000 100 16/12/2019 consultan améliorer la performance du e ts 5 1 2 3 4 5 6 7 8 7 Catégori Approche Métho Montant % Numéro e de du marché/ de de Estimé financ Date de de passatio Compétitio passati en USD e par Type de démarrage Description Référen n de n on la revue prévue ce marche Banqu (jj/mm/aaaa) e secteur de l’énergie auprès du Ministère du Pétrole et de l’Energie Lexique des Sigles et Abréviations AOI : Appel d’Offres International SFQC : Sélection Fondée sur la Qualité et le Coût AON : Appel d’Offres National SQC : Sélection fondée sur les Qualifications des Consultants CF : Consultation des Fournisseurs SFQ : Sélection Fondée sur la Qualité ED : Entente Directe (Gré à Gré) SMC : Sélection au Moindre Coût A posteriori : Revue à posteriori CI : Consultant Individuel A Priori : Revue à priori SED : Sélection par Entente Directe 6 PROCUREMENT Western Africa : Cameroon - Chad Power Interconnection Project PLAN General Information Country: Western Africa Bank’s Approval Date of the Original Procurement Plan: 2020-02-07 2021-11-29 Revised Plan Date(s): (comma delineated, leave blank if none) Project ID: P168185 GPN Date: Project Name: Cameroon - Chad Power Interconnection Project Loan / Credit No: / , IDA / V3000, IDA / D6570 Sahel Women's Empowerment and Demographics Project Chad Executing Agency(ies): WORKS Activity Reference No. / Estimated Actual Draft Bidding Bid Evaluation Report Loan / Credit Procurement Prequalification High SEA/SH Procurement Process Draft Pre-qualification Prequalification Specific Procurement Bidding Documents as Proposal Submission / Contract Description Component Review Type Method Market Approach Amount Amount Document / and Recommendation Signed Contract No. Process (Y/N) Risk Document Type Status Documents Evaluation Report Notice / Invitation Issued Opening / Minutes Completion (US$) (US$) Justification for Award Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned GOODS Activity Reference No. / Draft Bidding Bid Evaluation Report Loan / Credit Procurement Prequalification Estimated Actual Amount Process Draft Pre-qualification Prequalification Specific Procurement Bidding Documents as Proposal Submission / Description Component Review Type Method Market Approach Document / and Recommendation Signed Contract Contract Completion No. Process (Y/N) Amount (US$) (US$) Status Documents Evaluation Report Notice / Invitation Issued Opening / Minutes Justification for Award Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual TD-SWEDD-229188-GO-RFQ / Fourniture et installation des Single Stage - One En attente IDA / D6570 Electricity access in Chad A posteriori Demande de prix Open - National 73,000.00 0.00 2021-05-20 2021-07-15 2022-01-11 mobiliers de bureaux pour la Envelope d'exécution CEP TD-SWEDD-229166-GO-RFQ / Fourniture installation et Single Stage - One En attente IDA / D6570 Electricity access in Chad A posteriori Demande de prix Open - National 40,000.00 0.00 2021-06-20 2021-08-15 2022-02-11 fonctionnement d’un groupe Envelope d'exécution électrogène de la CEP TD-SWEDD-251655-GO-RFQ / Fourniture et installation des Cameroon-Chad Single Stage - One En attente IDA / D6570 A posteriori Demande de prix Limited 54,446.00 0.00 2021-10-02 2021-11-27 2022-05-26 matériels informatiques pour Interconnection Envelope d'exécution la CEP NON CONSULTING SERVICES Activity Reference No. / Draft Bidding Bid Evaluation Report Loan / Credit Procurement Prequalification Estimated Actual Amount Process Draft Pre-qualification Prequalification Specific Procurement Bidding Documents as Proposal Submission / Description Component Review Type Method Market Approach Document / and Recommendation Signed Contract Contract Completion No. Process (Y/N) Amount (US$) (US$) Status Documents Evaluation Report Notice / Invitation Issued Opening / Minutes Justification for Award Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual CONSULTING FIRMS Activity Reference No. / Combined Evaluation Loan / Credit Contract Type Estimated Actual Amount Expression of Interest Short List and Draft Request for Proposals Opening of Technical Evaluation of Description Component Review Type Method Market Approach Process Status Terms of Reference Report and Draft Signed Contract Contract Completion No. Amount (US$) (US$) Notice Request for Proposals as Issued Proposals / Minutes Technical Proposal Negotiated Contract Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual TD-SWEDD-157638-CS- QCBS / Recrutement d'un Sélection fondée Consultant International pour / A priori sur la qualité et le Open - International 2,500,000.00 0.00 En cours d'examen 2020-02-20 2020-02-20 2020-03-12 2020-04-25 2020-05-23 2020-06-22 2020-07-27 2020-08-31 2022-08-31 l'Assistance à la Maîtrise coût d'Oeuvre du projet auprès de la SNE TD-SWEDD-157640-CS- QCBS / Recrutement d'un Consultant International pour Sélection fondée la réalisation des études et de / A priori sur la qualité et le Open - International 1,500,000.00 0.00 En cours d'examen 2020-02-14 2020-02-17 2020-03-06 2020-04-19 2020-05-17 2020-06-16 2020-07-21 2020-08-25 2024-08-24 la supervision des travaux de coût renforcement et densification du réseau à N'Djamena TD-SWEDD-171689-CS- QCBS / Recrutement d'un Cabinet international pour Sélection fondée Cameroon-Chad l'assistance à la maîtrise IDA / V3000 A priori sur la qualité et le Open - International 2,500,000.00 2,206,661.40 Signé 2020-05-03 2020-05-04 2020-05-24 2020-05-04 2020-07-07 2020-07-27 2020-08-04 2020-08-25 2020-09-03 2020-09-21 2020-10-08 2020-10-13 2020-11-12 2020-11-16 2021-11-12 Interconnection d'ouvrage( AMO) pour le coût Projet interconnexion Tchad- Cameroun TD-SWEDD-188552-CS- QCBS / Recrutement d'un Cabinet international en charge des études et la Sélection fondée supervision associées à la Cameroon-Chad IDA / V3000 A priori sur la qualité et le Open - International 1,500,000.00 0.00 En cours d'examen 2020-08-12 2020-08-16 2020-08-19 2020-08-17 2020-10-02 2021-01-26 2020-10-30 2021-03-22 2020-11-29 2021-01-03 2021-02-07 2022-02-07 densification et l'exploitation Interconnection coût du réseau de distribution de N'Djaména dans le cadre du Projet interconnexion Tchad- Cameroun TD-SWEDD-171690-CS- QCBS / Recrutement d'un Cabinet international en charge des études et la Sélection fondée supervision associées à la Cameroon-Chad IDA / V3000 A priori sur la qualité et le Open - International 1,500,000.00 0.00 Annulé 2020-05-03 2020-05-04 2020-05-24 2020-06-29 2020-07-07 2020-07-22 2020-08-04 2020-09-03 2020-10-08 2020-11-12 2021-11-12 densification et l'exploitation Interconnection coût du réseau de distribution de N'Djaména dans le cadre du Projet interconnexion Tchad- Cameroun INDIVIDUAL CONSULTANTS Activity Reference No. / Invitation to Loan / Credit Contract Type Estimated Actual Amount Draft Negotiated Description Component Review Type Method Market Approach Process Status Terms of Reference Identified/Selected Signed Contract Contract Completion No. Amount (US$) (US$) Contract Consultant Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Page 1 TD-SWEDD-157642-CS- INDV / Recrutement d'un Assistant Technique Cameroon RIS-RIN International pour améliorer la IDA / V3000 A priori Individuel Open 500,000.00 0.00 En cours d'examen 2020-02-20 2020-03-16 2020-04-09 2020-04-30 2020-06-04 2021-06-04 Interconnection performance du secteur de l'énergie auprès du Ministère du Pétrole et de l'énergie CONSULT-SNE-1 / Recrutement d'un Consultant International pour la Sélection de Cameroon-Chad réalisation de mise à jour et IDA / V3000 A posteriori consultants par Direct 350,000.00 326,190.72 Signé 2019-11-05 2020-04-15 2019-11-15 2020-04-15 2020-01-19 2020-03-19 2020-05-18 Interconnection finalisation des instruments entente directe de sauvegardes environnementales et sociales TD-SWEDD-171692-CS- INDV / Recrutement d'un Consultant individuel Cameroon-Chad international pour une IDA / V3000 A priori Individuel Open 500,000.00 0.00 Annulé 2020-05-06 2020-05-04 2020-06-24 2020-07-15 2020-08-19 2021-02-15 Interconnection assistance technique (AT) auprès du Ministère du Pétrole de l'Energie et des Mines. TD-SWEDD-222497-CS- INDV / Recrutement d'un Consultant individuel Cameroon-Chad En cours international pour une IDA / V3000 A priori Individuel Open 500,000.00 0.00 2021-03-04 2021-03-09 2021-04-22 2021-05-13 2021-06-17 2021-12-14 Interconnection d'exécution assistance technique (AT) auprès du Ministère de l'Energie . TD-SWEDD-229164-CS- INDV / Recrutement d’un IDA / D6570 Electricity access in Chad A posteriori Individuel Open 131,000.00 49,060.66 Signé 2021-05-12 2021-04-20 2021-06-30 2021-09-17 2021-07-21 2021-09-20 2021-08-25 2021-10-01 2022-02-21 Coordonnateur de la CEP TD-SWEDD-229184-CS- INDV / Recrutement d’un En attente IDA / D6570 Electricity access in Chad A posteriori Individuel Open 90,000.00 0.00 2021-06-10 2021-07-29 2021-08-19 2021-09-23 2022-03-22 Responsable suivi d'exécution d’évaluation de la CEP TD-SWEDD-229159-CS- INDV / Recrutement d’un En attente Ingénieur postes de IDA / D6570 Electricity access in Chad A posteriori Individuel Open 90,000.00 0.00 2021-06-10 2021-07-29 2021-08-19 2021-09-23 2022-03-22 d'exécution transformation HTB/HTA pour la CEP TD-SWEDD-229186-CS- INDV / Recrutement d’un En attente Ingénieur Electricien IDA / D6570 Electricity access in Chad A posteriori Individuel Open 90,000.00 0.00 2021-06-10 2021-07-29 2021-08-19 2021-09-23 2022-03-22 d'exécution Transport (lignes et câbles HT) pour la CEP TD-SWEDD-229213-CS- INDV / Recrutement d’un En cours IDA / D6570 Electricity access in Chad A posteriori Individuel Open 90,000.00 0.00 2021-06-10 2021-04-21 2021-07-29 2021-08-19 2021-09-23 2022-03-22 Spécialiste sauvegarde d'exécution environnementale pour la CEP TD-SWEDD-229187-CS- INDV / Recrutement d’un En attente IDA / D6570 Electricity access in Chad A posteriori Individuel Open 90,000.00 0.00 2021-06-10 2021-07-29 2021-08-19 2021-09-23 2022-03-22 Ingénieur Génie Civil pour la d'exécution CEP TD-SWEDD-229210-CS- INDV / Recrutement d’un En cours IDA / D6570 Electricity access in Chad A posteriori Individuel Open 90,000.00 0.00 2021-05-12 2021-04-21 2021-06-30 2021-07-21 2021-08-25 2022-02-21 Ingénieur Electricien d'exécution Distribution pour la CEP TD-SWEDD-229162-CS- INDV / Recrutement d’un En cours IDA / D6570 Electricity access in Chad A posteriori Individuel Open 90,000.00 0.00 2021-05-12 2021-04-20 2021-06-30 2021-07-21 2021-08-25 2022-02-21 Spécialiste Sauvegarde Sociale d'exécution pour la CEP TD-SWEDD-229214-CS- INDV / Recrutement d’un IDA / D6570 Electricity access in Chad A posteriori Individuel Open 90,000.00 0.00 En cours d'examen 2021-05-12 2021-04-20 2021-06-30 2021-07-21 2021-08-25 2022-02-21 responsable administratif et financier pour la CEP TD-SWEDD-229185-CS- INDV / Recrutement d’un IDA / D6570 Electricity access in Chad A posteriori Individuel Open 90,000.00 39,461.83 Signé 2021-05-12 2021-04-20 2021-06-30 2021-07-19 2021-07-21 2021-09-23 2021-08-25 2021-10-18 2022-02-21 Spécialiste en passation des marchés pour la CEP TD-SWEDD-229212-CS- INDV / Recrutement d’un IDA / D6570 Electricity access in Chad A posteriori Individuel Open 66,000.00 24,903.07 Signé 2021-05-12 2021-04-21 2021-06-30 2021-09-17 2021-07-21 2021-10-15 2021-08-25 2021-10-19 2022-02-21 Comptable de la CEP TD-SWEDD-249077-CS- QCBS / Recrutement d’un Consultant chargé d’évaluation environnementale pour le projet accès en énergie, IDA / V3000 Electricity access in Chad A posteriori Individuel Limited 50,000.00 0.00 En cours d'examen 2021-09-27 2021-09-03 2021-10-02 2021-10-23 2021-11-27 2022-05-26 chargé de préparer un Cadre de Gestion Environnementale et Sociale (CGES) incluant en annexe un Plan de Gestion de la Main d’œuvre (PMGO) et une évaluation TD-SWEDD-249080-CS- QCBS / Recrutement d’un Consultant chargé d’évaluation sociale pour le IDA / V3000 Electricity access in Chad A posteriori Individuel Limited 50,000.00 0.00 En cours d'examen 2021-09-27 2021-09-03 2021-10-02 2021-10-23 2021-11-27 2022-05-26 projet d’accès en énergie, charger de préparer un Cadre de Politique de Réinstallation (CPR) TD-SWEDD-229211-CS- INDV / Recrutement d’un IDA / D6570 Electricity access in Chad A posteriori Individuel Open 90,000.00 0.00 Annulé 2021-06-10 2021-07-29 2021-08-19 2021-09-23 2022-03-22 Auditeur interne pour la CEP Page 2