PAR I E C _A'M E Rt L)L.0 ETUDE P C D IMPACT SUR L ENVIRONNEMENT L j Bt vol' OCTOBRE 1 997 ETUDE D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT PROJET D'EXPORTATION TCHADIEN PARTIE CAMEROUNAISE OCTOBRE 1997 & DAMES & MOORE Ce document existe en anglais et en français PROJET D'EXPORTATION TCHADIEN La présente Etude d'Impact sur l'Environnement, relative au Projet d'Exportation Tchadien, a été rendu publique au Tchad et au Cameroun et peut également être consultée au Centre d'informations Publiques de la Banque Mondiale à Washington DC., USA. Prière d'envoyer vos commentaires par écrit à l'une des adresses suivantes: * COTCO/Esso Pipeline Company c/o Chad/Cameroon Environmental Assessment SAGA 2 Building 179 rue de la Motte Piquet Bonanjo, BP 3738 Douala, République du Cameroun * Esso Exploration and Production Chad Inc. c/o Chad/Cameroon Environmental Assessment BP 694 N'Djaména, République du Tchad * Esso Exploration and Production Chad Inc. c/o Chad/Cameroon Environmental Assessment P.O. Box 146 Houston, Texas 77001-0146 U.S.A. Etude d'impact sur l'environnement Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Table des matières TABLE DES MATIERES Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Page 1.0 SOMMAIRE ..................................................... Page 1-1 1.1 INTRODUCTION ET CADRE GÉNÉRAL ........................ Page 1-1 1.2 DESCRIPTION DU PROJET ........ .......................... Page 1-2 1.3 LES ALTERNATIVES DU PROJET ................. ........... Page 1-4 1.4 CONSIDÉRATIONS LÉGISLATIVES, RÉGLEMENTAIRES ET POLITIQUES .............. .............................. Page 1-6 1.5 L'ENVIRONNEMENT ........................................ Page 1-9 1.6 LES EFFETS SUR L'ENVIRONNEMENT ET LES MESURES D'ATTÉNUATION Page 1-13 1.7 LA CONSULTATION DES GROUPES CONCERNÉS .... ......... Page 1-19 1.8 GESTION DE L'ENVIRONNEMENT ET SYSTÈME DE SUIVI ....... Page 1-20 1.9 CONCLUSIONS ............ .............................. Page 1-21 2.0 INTRODUCTION ................................................. Page 2-1 2.1 PRÉSENTATION GÉNÉRALE ET HISTORIQUE DU PROJET ....... Page 2-1 2.2 OBJET ET NÉCESSITÉ DU PROJET PROPOSÉ ..... ............ Page 2-1 2.3 SITUATION DU PROJET ......... ........................... Page 2-2 2.4 GÉNÉRALITÉS SUR LE PROJET ............................. Page 2-2 2.5 OBJECTIFS DE LA PRÉSENTE ÉTUDE D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT .......... ........................... Page 2-3 2.6 CONCEPTION ET RÉALISATION DU PROJET ..... .............. Page 2-5 3.0 DESCRIPTION DU PROJET ....................................... Page 3-1 3.1 GÉNÉRALITÉS ............................................ Page 3-1 3.2 LES INSTALLATIONS DU PROJET .............. ... ........... Page 3-2 3.2.1 Le Système de Transport par Oléoduc ........ ... ........ Page 3-2 3.2.1.1 Le tracé de l'oléoduc ...... .................... Page 3-2 3.2.1.2 L'emprise foncière ............... ............ Page 3-3 Configuration générale ...... ................... Page 3-3 Accès à l'emprise ....... ..................... Page 3-3 Préparation de l'emprise ..... ................... Page 3-4 Installation .................................. Page 3-4 3.2.1.3 Principales vannes sur la ligne ............. ..... Page 3-7 3.2.1.4 Gares de lancement et de réception des racleurs ... Page 3-8 3.2.1.5 Les traversées ............. ................. Page 3-8 Traversées de routes et des voies ferrées ..... ..... Page 3-8 Traversée des rivières et des cours d'eau ..... ..... Page 3-8 Traversée de la plage ......... ................. Page 3-9 3.2.1.6 L'utilisation des explosifs ....... ............... Page 3-9 3.2.1.7 Le contrôle de la corrosion ....... ............. Page 3-10 La protection cathodique ....... ............... Page 3-10 o:1.lcamtoc.frn i 08837-787.012 Etude d'impact sur l'environnement Table des matières Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Le revêtement de l'oléoduc .................... Page 3-10 3.2.1.8 L'automatisme de l'oléoduc .Page 3-10 3.2.1.9 La signalisation et les repères.. Page 3-10 3.2.1.10 Dossier de construction .Page 3-11 3.2.2 Les stations de pompage et la station de réduction de pression .Page 3-12 3.2.2.1 Les stations de pompage ............. ....... Page 3-12 Construction des stations de pompage .... . Page 3-13 3.2.2.2 La station de réduction de pression ... .. Page 3-13 3.2.2.3 Installations et normes de qualité dans les stations de pompage ..... Page 3-14 Approvisionnement en eau et traitement .... . Page 3-14 Sources d'approvisionnement ..... Page 3-14 Qualité de l'eau ..... Page 3-14 Stockage de l'eau . . . . . . Page 3-14 Drainage des pluies d'orages ..... Page 3-15 Système de drainage des eaux huileuses ..... Page 3-15 Equipements électriques ..... Page 3-15 Protection contre la foudre ..... Page 3-15 Systèmes de protection industrielle .............. Page 3-15 3.2.2.4 Routes de desserte des stations de pompage et de la station de réduction de pression ... ... Page 3-16 3.2.2.5 Equipements de lutte contre l'incendie dans les stations de pompage et dans la station de réduction de pression Page 3-16 3.2.3 Les installations de chargement en mer ...... Page 3-16 3.2.3.1 L'oléoduc sous-marin ..... Page 3-16 3.2.3.2 Le terminal flottant de stockage et de déchargement .... . Page 3-17 Choix du pétrolier . . . . . Page 3-17 Modifications apportées au pétrolier ..... Page 3-18 Chauffage des citernes ..... Page 3-18 Les opérations de ballastage du terminal flottant et du pétrolier ..... Page 3-19 Le ballastage du terminal flottant ..... Page 3-19 Le ballastage du pétrolier . . ... Page 3-19 Modification du système de lutte contre l'incendie ... Page 3-20 Amarrage du terminal ..... Page 3-20 Bateaux auxiliaires du terminal ..... Page 3-20 3.2.4 Les infrastructures de transport ..... Page 3-21 3.2.4.1 Installations portuaires ....... Page 3-23 3.2.4.2 Les routes et les ponts ..... Page 3-23 Critères généraux pour les routes .. ... Page 3-24 Vitesses prévues ..... Page 3-24 Panneaux de signalisation routière .. ... Page 3-24 Ponts ..... Page 3-25 3.2.4.3 Les terrains d'aviation ..... Page 3-25 Caractéristiques générales ..... Page 3-25 3.2.4.4 Voies ferrées ..... Page 3-25 3.2.4.5 Parcs de stockage ..... Page 3-26 08837-787x012 j 0:1. Icamtocfrn Etude d'impact sur l'environnement Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Table des matières 3.2.4.6 Les installations de sécurité ...... ............. Page 3-27 Clôtures de sécurité et portails d'entrée .... ....... Page 3-27 Eclairage de sécurité ......................... Page 3-27 3.2.5 Les installations de télécommunications ................. Page 3-27 3.2.6 Exploitation et entretien .............................. Page 3-28 3.2.6.1 Manuel de procédures pour l'exploitation, l'entretien et les interventions d'urgence .. ...................... Page 3-28 3.2.6.2 Le raclage ........ .................... Page 3-28 3.2.6.3 Les patrouilles et l'inspection .................. Page 3-29 3.2.6.4 Entretien de l'emprise ........................ Page 3-29 3.2.6.5 Autres activités d'entretien .................... Page 3-29 3.2.7 La sécurité et la protection de l'environnement. ... ........ Page 3-30 3.2.7.1 Réglementation et gestion de l'environnement ..... Page 3-30 Système garantissant le respect des règlements . . . Page 3-30 Systèmes de gestion de l'environnement .... ...... Page 3-30 3.2.7.2 Plan de Gestion de l'Environnement ..... ........ Page 3-31 3.2.7.3 Choix et formation du personnel ..... ........... Page 3-32 3.2.7.4 Procédures générales de sécurité ..... ......... Page 3-32 3.2.7.5 Santé et sécurité .......... .................. Page 3-33 Personnel Médical ......... .................. Page 3-33 Dépistage Médical ..... ....... ... Page 3-34 Bases-vie et ravitaillement ..................... Page 3-34 Installations médicales ........................ Page 3-34 Sécurité ...................... Page 3-35 3.2.7.6 La gestion des déchets ...................... Page 3-35 Installations de traitement des déchets ..... ...... Page 3-36 Collecte, traitement et élimination des eaux d'égouts Page 3-36 Volumes et caractéristiques des déchets .... ..... Page 3-37 3.2.7.7 Plan de contrôle de l'érosion du sol et de la sédimentation ............ ................... Page 3-37 3.2.7.8 Système de détection des fuites ..... ........... Page 3-38 3.2.7.9 Protection contre l'incendie ...... .............. Page 3-39 3.2.7.10 Bref aperçu des mesures d'ingénierie .......... Page 3-40 3.2.8 Plans d'urgence et d'intervention en cas de déversement ... Page 3-40 3.2.8.1 Plan d'urgence en cas de déversement .......... Page 3-40 3.2.8.2 Plans d'intervention en cas de déversement de pétrole ..................................... Page 3-42 Objectifs de la réponse en cas de déversements . . . Page 3-42 Organisation de la lutte contre les déversements ... Page 3-43 3.2.9 La main d'oeuvre . . .............. Page 3-44 3.2.9.1 La construction ........ ..................... Page 3-44 L'Oléoduc ........... ....................... Page 3-44 Les stations de pompage, la station de réduction de pression et le terrninal flottant ....... ............... Page 3-45 L'amélioration des infrastructures ..... .......... Page 3-45 La supervision et la logistique ...... ............ Page 3-45 3.2.9.2 L'exploitation ............ ................... Page 3-45 Les stations de pompage et l'oléoduc ..... ....... Page 3-45 Les installations du terminal flottant ..... ......... Page 3-45 o:l.lcamtoc.frn jj; 08837-787-072 Etude d'impact sur l'environnement Table des matières Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Le centre opérationnel de l'oléoduc ...... ........ Page 3-46 3.2.1 0 Cessation de l'exploitation et mise hors service ........ .. Page 3-46 3.2.11 Le calendrier ..................................... Page 3-46 4.0 ALTERNATIVES DU PROJET ............. ................. Page 4-1 4.1 INTRODUCTION ...................................... Page 4-1 4.2 ALTERNATIVES AU TRANSPORT PAR OLÉODUC .......... Page 4-2 4.3 ALTERNATIVES POUR LE TRACÉ DE L'OLÉODUC ET POUR LES SITES DES INSTALLATIONS . ................................ Page 4-3 4.3.1 Introduction .................................... Page 4-3 4.3.2 Couloirs de l'oléoduc ............................. Page 4-3 4.3.3 Etudes supplémentaires sur le tracé et les sites ....... Page 4-6 4.4 OPTIONS DE POSITIONNEMENT DU TERMINAL MARITIME DANS LES ENVIRONS DE KRIBI ................................ Page 4-8 4.5 STOCKAGE DU PÉTROLE A TERRE ET STOCKAGE DU PÉTROLE EN M ER ................. ............................ Page 4-9 4.6 ALTERNATIVES EN MATIÈRE D'INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT ............. Page 4-10 4.7 OPTION "SANS PROJET" .Page 4-12 4.8 LE PROJET PROPOSÉ .Page 4-12 5.0 CONSIDÉRATIONS LÉGISLATIVES, RÉGLEMENTAIRES ET POLITIQUES .................................... Page 5-1 5.1 INTRODUCTION .................................... Page 5-1 5.2 LÉGISLATION CAMEROUNAISE .............................. Page 5-1 5.2.1 Protection de l'environnement .......................... Page 5-3 5.2.1.1 Ressources naturelles ......... ............... Page 5-4 5.2.1.2 Gestion des déchets ........... ............... Page 5-5 5.2.1.3 Eau .................................... Page 5-5 5.2.2 Régime foncier .................................... Page 5-6 5.2.2.1 Terres domaniales .................. . ..... . . . . Page 5-6 5.2.2.2 Propriété privée .............................. Page 5-7 5.2.2.3 Expropriation .............................. Page 5-7 5.2.3 Construction ..................... ......... Page 5-9 5.2.4 Permis .............. ................ Page 5-10 5.2.5 Production et distribution d'électricité ................... Page 5-11 5.3 RÈGLES ET DIRECTIVES DE LA BANQUE MONDIALE ........... Page 5-11 5.3.1 Procédure d'examen environnemental de la Banque Mondiale ........................................ Page 5-11 5.3.2 Politiques et directives de la Banque Mondiale concernant l'environnement ................ ................... Page 5-12 5.3.2.1 Directives de la Banque Mondiale sur la sécurité, la santé au travail et l'environnement ....... ............... Page 5-12 5.3.2.2 Politique forestière de la Banque Mondiale ....... Page 5-13 5.3.2.3 Politique de la Banque Mondiale sur les questions sociales ......... .................. Page 5-14 5.3.2.4 Politique de la Banque Mondiale sur l'analyse économique ............. ................... Page 5-15 08837-787-012 iv o.: Icamtoc.fm Etude d'impact sur l'environnement Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Table des matières 5.3.2.5 Politique de la Banque Mondiale sur la coordination entre les organismes publics ............. ............. Page 5-15 5.3.2.6 Politique de la Banque Mondiale sur la participation des communautés ... ...... .................. Page 5-15 5.3.2.7 Politique de la Banque Mondiale sur la qualité de l'air ............................. Page 5-16 5.3.2.8 Politique de la Banque Mondiale sur la qualité de l'eau et des effluents ................................... Page 5-16 6.0 L'ENVIRONNEMENT .................... Page 6-1 6.1 INTRODUCTION .................... Page 6-1 6.2 ENVIRONNEMENT HUMAIN ........................... Page 6-3 6.2.1 Introduction ............. .............. Page 6-3 6.2.2 Environnement humain ............................ Page 6-4 6.2.3 Environnement affecté ............... .... Page 6-4 6.2.4 Cadre administratif .......... ........... Page 6-6 6.2.5 Démographie ........ .. ........... Page 6-6 6.2.6 Systèmes de production .......... ........... Page 6-8 6.2.7 Accès à la terre, régime foncier et utilisation des sols ....... Page 6-9 6.2.8 Conflits fonciers ................ .................... Page 6-10 6.2.9 Utilisation des terrains et statut foncier ....... ........... Page 6-11 6.2.10 Pêche .... .............. ....................... Page 6-11 6.2.11 Chasse et cueillette .............. .................. Page 6-12 6.2.12 Elevage .................. ....................... Page 6-13 6.2.13 Commerce et petit négoce ........... ............... Page 6-13 6.2.14 Pygmées .................. ...................... Page 6-14 6.3 LES RESSOURCES BIOLOGIQUES ...... .................... Page 6-15 6.3.1 La végétation ................. ..................... Page 6-16 6.3.1.1 Les méthodes utilisées ......... .............. Page 6-16 Etude de la végétation sur le terrain ... . ......... Page 6-16 Les plantes rares ............................ Page 6-16 Etudes ethno-botaniques ...... ................ Page 6-17 6.3.1.2 La végétation existante .......... ............. Page 6-18 La savane boisée ....... ..................... Page 6-19 La forêt semi-décidue ...... ................... Page 6-20 La forêt mixte semi-décidue ..... ............... Page 6-21 La forêt sempervirente du littoral atlantique .... .... Page 6-21 6.3.1.3 Les plantes rares ........... ................ Page 6-23 6.3.1.4 L'utilisation locale des plantes ...... ........... Page 6-24 Les plantes utiles ............................ Page 6-24 Etude ethno-botanique d'un village de pygmées .... Page 6-24 L'exploitation du bois d'oeuvre ..... ............. Page 6-25 6.3.1.5 Les adventices ............................. Page 6-27 6.3.2 La faune ........... .............................. Page 6-28 6.3.2.1 Approche et méthodologie ..... ............... Page 6-28 6.3.2.2 Les ressources fauniques existantes .... ........ Page 6-29 La savane boisée ............................ Page 6-29 La forêt semi-décidue ........ ................. Page 6-32 La forêt sempervirente du littoral atlantique .... .... Page 6-33 o:.Llcamtoc.frn v 08837-787-012 Etude d'impact sur l'environnement Table des matières Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Les maladies des animaux sauvages et domestiques ............................. Page 6-36 6.4 MILIEU MARIN . ............................. Page 6-37 6.4.1 Introduction .Page 6-37 6.4.2 Géologie marine .Page 6-37 6.4.2.1 Géologie de surface et subsurface Page 6-38 Traits caractéristiques du fond océanique et bathymétrie .Page 6-38 Sédiments de surface ou prés de la surface .Page 6-39 Caractéristiques des sédiments littoraux .Page 6-41 6.4.3 Chimie des sédiments .Page 6-41 6.4.3.1 Carbone organique total .Page 6-42 6.4.3.2 Teneurs en hydrocarbures (concentrations aliphatique et totale) .Page 6-42 Teneur totale en hydrocarbures pétroliers . Page 6-42 Concentrations aliphatiques .Page 6-42 6.4.3.3 Teneur en métal lourd et traces .Page 6-42 6.4.4 Océanographie physique .Page 6-43 6.4.4.1 Marées .Page 6-43 6.4.4.2 Mesures des courants .Page 6-44 6.4.4.3 Mesures des vagues .Page 6-44 Hauteur des vagues .Page 6-45 Période de la houle .Page 6-45 6.4.4.4 Caractéristiques de l'eau de mer .Page 6-45 Température .Page 6-45 Salinité .Page 6-46 pH .Page 6-46 Oxygène dissous .Page 6-46 Turbidité .Page 6-47 6.4.5 Biologie marine .Page 6-47 6.4.5.1 Résultats relatifs à la macrofaune .Page 6-47 6.4.5.2 Examen visuel du milieu sous-marin .Page 6-48 Site de plongée No. 1 .Page 6-49 Site de plongée No. 2 .Page 6-49 Site de plongée No. 15 .Page 6-49 Site de plongée No. 17 .Page 6-50 Sites de plongée 23 et 24 .Page 6-50 6.4.5.3 Chaluts de fond .Page 6-50 6.4.6 Caractéristiques du littoral .Page 6-51 6.5 HYDROLOGIE, HYDROGRAPHIE, HYDROGÉOLOGIE, ET QUALITÉ DE L'EAU ...... .......................... Page 6-53 6.5.1 Hydrologie et Hydrographie .Page 6-53 6.5.2 Hydrogéologie .............. Page 6-55 6.5.3 Qualité de l'eau .Page 6-56 6.6 GÉOLOGIE, SOLS ET SISMICITÉ .. ... . Page 6-57 6.6.1 Topographie ...... Page 6-57 6.6.1.1 Résumé . W ...... Page 6-57 6.6.1.2 Système de Transport par Oléoduc et installations ........ Page 6-57 08837-787-012 vi o:1. lcamtoc.frn Etude d'impact sur l'environnement Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Table des matières 6.6.1.3 Installations de chargement au large des côtes .... Page 6-60 6.6.2 Cadre tectonique ..................... Page 6-60 6.6.3 Géologie ......................................... Page 6-61 6.6.3.1 Système de Transport par Oléoduc et installations ................................. Page 6-61 6.6.3.2 Installations de chargement au large des côtes .... Page 6-63 6.6.4 Sols ......... ............ Page 6-63 6.6.5 Sismicité ..................... Page 6-64 6.6.6 Dangers géologiques ............. ....... Page 6-65 6.6.6.1 Risques sismiques ..................... Page 6-66 Liquéfaction ...... .............. Page 6-66 Secousses .................... Page 6-66 Rupture de faille en surface ...... Page 6-66 Tsunamis ...... Page 6-67 6.6.6.2 Risques d'érosion .. . . . . Page 6-67 6.6.6.3 Risque de dévastation massique ..... . Page 6-67 6.6.6.4 Sols sensibles au tassement et au gonflement ... Page 6-68 6.6.6.5 Risques volcaniques ...... Page 6-68 6.7 MÉTÉOROLOGIE ET QUALITÉ DE L'AIR .. . .. . Page 6-69 6.7.1 Climat du Cameroun .. . ... Page 6-69 6.7.2 Sources Existantes de Pollution de l'Air ...... Page 6-70 6.7.3 Qualité de l'Air Ambiant .. . . . . Page 6-70 6.7.4 Le Gaz Carbonique et le Méthane ...... Page 6-71 6.8 SANTE PUBLIQUE .. .... Page 6-73 7.0 EFFETS DU PROJET SUR L'ENVIRONNEMENT .. .... Page 7-1 7.1 INTRODUCTION . . .Page 7-1 7.1.1 Evaluation économique des effets sur l'environnement ...... Page 7-3 7.1.1.1 Evaluation des effets sur les ressources physiques et biologiques, et des effets socio-économiques ..... Page 7-4 L'agriculture ...... Page 7-4 La forêt et la savane, et les produits associés .... Page 7-4 Le bétail ...... Page 7-5 Le transport de pétrole ...... Page 7-5 Habitations et autres installations fixes .... .. Page 7-6 La recherche d'emploi ...... Page 7-6 Les Transports ...... Page 7-7 Les effets sur la productivité et la santé .... .. Page 7-7 Les effets sur les diverses industries (effets multiplicateurs) ..................... Page 7-7 7.1.1.2 Les Bienfaits pour l'environnement et l'analyse des coûts .......... Page 7-8 7.2 L'ENVIRONNEMENT HUMAIN .... ... ... Page 7-11 7.2.1 Utilisation des Terrains .... ... ... Page 7-11 7.2.1.1 Besoins en terrains du Projet ..... ..... Page 7-11 Emprise Foncière ..... . ...................... Page 7-12 Emprise du Système ............ ....... Page 7-12 7.2.1.2 Acquisition des Terrains ................... Page 7-13 7.2.1.3 Impacts de l'utilisation des terrains ... ... Page 7-14 o:I. 6camtoc.frn vii 08837-787-012 Etude d'impact sur l'environnement Table des matières Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Propriétés privées ........................... Page 7-14 Concessions ............................... Page 7-14 Terrains non exploités ou exploités selon la coutume .............................. Page 7-15 7.2.2 L'emploi. ................................ Page 7-17 7.2.2.1 L'embauche et les salaires .................. .. Page 7-17 7.2.2.2 Le recrutement de la main d'oeuvre ... ... Page 7-17 7.2.2.3 L'éducation et la formation ....... . Page 7-18 7.2.2.4 Le logement ............................... Page 7-18 7.2.3 Opportunités pour les entreprises locales ... Page 7-20 7.2.4 L'infrastructure . . . . . . Page 7-21 7.2.5 Le milieu socio-culturel ............... . . Page 7-22 7.2.6 Les éleveurs transhumants .......... ......... ...... Page 7-23 7.2.7 Les populations autochtones ...................... ... Page 7-23 7.2.8 Les revenus de l'Etat ................................ Page 7-24 7.2.9 Migration de populations vers la région du projet . . . Page 7-24 7.3 LES RESSOURCES BIOLOGIQUES .......................... Page 7-27 7.3.1 Les effets sur les ressources biologiques . ............. Page 7-27 7.3.2 Les effets sur les ressources botaniques ................ Page 7-28 7.3.2.1 Les sols ................................... Page 7-28 7.3.2.2 Repousse d'une végétation plus herbacée et moins diverse ................................ Page 7-29 7.3.2.3 La perte de spécimens de plantes rares .... ... Page 7-30 7.3.2.4 L'utilisation des plantes par la population locale .... Page 7-30 7.3.2.5 L'utilisation du bois d'oeuvre commercial ..... ... Page 7-31 7.3.3 Les effets sur les ressources fauniques ................. Page 7-32 7.3.3.1 Considérations générales .................... . Page 7-32 7.3.3.2 La savane boisée ........................... Page 7-35 7.3.3.3 La forêt semi-décidue .................... ... Page 7-36 7.3.3.4 La forêt mixte semi-décidue ................... Page 7-36 7.3.3.5 La forêt sempervirente du littoral Atlantique ...... Page 7-37 7.3.4 Les effets sur les ressources aquatiques d'eau douce . . Page 7-37 7.3.4.1 L'érosion et la sédimentation .................. Page 7-37 7.3.4.2 Les ressources aquatiques .................... Page 7-38 7.3.4.3 Contaminations mineures .............. .. . Page 7-38 7.3.4.4 Contaminations majeures ........... Page 7-38 7.3.5 Effets sur la biodiversité ............................ . Page 7-39 7.3.5.1 L'effet du projet sur la biodiversité .............. Page 7-39 La savane boisée . . ............ Page 7-40 La forêt semi-décidue .... Page 7-40 La forêt mixte .. Page 7-40 La forêt sempervirente du littoral Atlantique . .. Page 7-40 L'accès induit .... Page 7-41 7.4 L'ENVIRONNEMENT MARIN ...... Page 7-43 7.4.1 La géologie au large des côtes . . . . Page 7-43 7.4.2 L'océanographie physique . .. . Page 7-44 7.4.3 La qualité de l'eau . . . . Page 7-45 7.4.4 La biologie marine . . . . Page 7-46 7.4.5 Les effets des déversements de pétrole sur le milieu 08837-787-012 Viii :L ..... lcamtoc.fm Etude d'impact sur l'environnement Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Table des matières marin ........................................... Page 7-49 7.4.5.1 Les oiseaux de mer ........... ............... Page 7-49 7.4.5.2 Les mammifères marins ......... ............. Page 7-50 7.4.5.3 Les poissons ............................... Page 7-50 7.4.5.4 Le plancton . - ............................ Page 7-50 7.4.5.5 La vie dans les eaux profondes ................ Page 7-51 7.4.5.6 L'habitat sableux dans la zone intertidale ......... Page 7-51 7.4.5.7 L'habitat rocheux dans la zone intertidale .... ..... Page 7-51 7.4.5.8 Le tourisme et les loisirs sur les plages .... ...... Page 7-52 7.5 L'HYDROLOGIE, L'HYDROGRAPHIE, L'HYDROGÉOLOGIE ET LA QUALITÉ DE L'EAU . ..................................... Page 7-53 7.5.1 L'hydrologie et l'hydrographie ......................... Page 7-53 7.5.2 L'hydrogéologie .................................... Page 7-55 7.5.3 La qualité de l'eau ................................. Page 7-56 7.6 LA GÉOLOGIE, LES SOLS ET LA SISMICITÉ ...... ............. Page 7-57 7.6.1 L'érosion et la sédimentation .......................... Page 7-57 7.6.2 Considérations géotechniques ...... .................. Page 7-58 7.6.3 L'utilisation des explosifs ............................. Page 7-58 7.6.4 Les dangers sismiques et volcaniques .................. Page 7-59 7.7 LA MÉTÉOROLOGIE ET LA QUALITÉ DE L'AIR ................. Page 7-61 7.7.1 Les sources de polluants ............................ Page 7-61 7.7.2 Méthodologie de l'évaluation ............. ............. Page 7-62 7.7.2.1 Généralités ........Page 7-62 7.7.2.2 Estimation des émissions ....................... Page 7-63 7.7.2.3 Modélisation de la dispersion des émissions de source industrielle . ................................ Page 7-64 7.7.2.4 Méthodologies de modélisation pour le projet ..... Page 7-65 7.7.3 Les émissions du projet par rapport aux valeurs indicatives de la Banque mondiale . , .......... ...................... Page 7-66 7.7.3.1 L'hydroxyde d'azote .......... ............... Page 7-66 7.7.3.2 L'anhydride sulfureux ....................... Page 7-68 7.7.3.3 Les émissions de particules de matière (PM) ...... Page 7-69 7.7.3.4 Le gaz carbonique ...... .................... Page 7-69 7.8 LA SANTÉ PUBLIQUE ET LA SÉCURITÉ ...................... Page 7-73 7.8.1 Approche ........... . Page 7-74 7.8.1.1 Logement et développement urbain ............. Page 7-78 7.8.1.2 Transports .............. .................. Page 7-80 7.8.1.3 Approvisionnement en eau et assainissement ..... Page 7-81 7.8.1.4 Télécommunications ......................... Page 7-83 7.8.1.5 Discussion ................................ Page 7-84 7.9 LES DÉCHETS SOLIDES, LIQUIDES ET DANGEREUX ........... Page 7-85 7.9.1 Les décharges ................. .................... Page 7-86 7.9.2 Les incinérateurs .. ............... ................... Page 7-87 7.9.3 Installations de traitement des eaux usées ...... ......... Page 7-87 8.0 MESURES D'ATTÉNUATION ET SUIVI ........ .. ............... Page 8-1 8.1 INTRODUCTION ...................................... Page 8-1 8.2 L'ENVIRONNEMENT HUMAIN ............................ Page 8-3 8.2.1 Utilisation des terrains ........................... Page 8-3 o:l.tcamtoc.fm a- 08837-787-012 Etude d'impact sur l'environnement Table des matières Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) 8.2.1.1 Acquisition des Terrains ...... ............. Page 8-4 Propriétés Privées ......... ................ Page 8-4 Concessions agro-industrielles, forestières et minières . ................................ Page 8-5 Terrains du domaine privé de l'Etat ...... ...... Page 8-5 Terrains du Domaine National ..... ........... Page 8-5 8.2.1.2 Indemnisation associée aux constructions, mises en valeur et autres usages des terrains ...... ........... Page 8-5 Propriétés Privées ............ ............. Page 8-5 Concession Agro-industrielle ou Minière .... .... Page 8-6 Concession Forestière ......... ............. Page 8-6 Terrains du domaine privé de l'Etat et du Domaine National exploités suivant les usages coutumiers . . . Page 8-6 8.2.2 L'emploi ....................................... Page 8-7 8.2.3 Les opportunités pour les entreprises locales ... ....... Page 8-9 8.2.4 Infrastructure ............... ................... Page 8-10 8.2.5 Le milieu socio-culturel ........... ............... Page 8-10 8.2.6 Les éleveurs transhumants .......... ............. Page 8-11 82.7 Les populations autochtones ........ ............. Page 8-11 8.3 LES RESSOURCES BIOLOGIQUES ........... ........... Page 8-13 8.3.1 Ressources Botaniques .......... ............... Page 8-14 8.3.1.1 Dégradation des sols ...... ............... Page 8-14 8.3.1.2 Croissance d'une végétation moins diverse constituée de mauvaises herbes ........... ............. Page 8-16 8.3.1.3 Utilisation des ressources en bois commercial . Page 8-16 8.3.2 La faune . ..................................... Page 8-17 8.3.2.1 Mortalité des animaux sauvages causée par les accidents de circulation .Page -17 de~~ ~ ~~ cicuato .............................. Page 8-1 8.3.2.2 Défrichage des rivières et forêts-galerie ...... Page 8-18 8.3.2.3 Accès Induit .......... .................. Page 8-18 8.3.2.4 Faune dans la Savane Boisée ..... ......... Page 8-21 8.3.2.5 Faune dans la savane boisée, les Forêts Semi-Décidues et les Forêts sempervirentes du Littoral Atlantique . Page 8-21 8.3.3 Les ressources aquatiques ...... ................. Page 8-22 8.3.4 Biodiversité ........ .......................... Page 8-23 8.4 MILIEU MARIN . ...................................... Page 8-27 8.5 L'HYDROLOGIE, L'HYDROGRAPHIE, L'HYDROGEOLOGIE ET LA QUALITÉ DE L'EAU ................................. Page 8-29 8.5.1 L'hydrologie et l'hydrographie ............... ...... Page 8-29 8.6 LA GÉOLOGIE, LES SOLS ET LA SISMICITÉ ............... Page 8-31 8.6.1 Érosion et Sédimentation ....... ................. Page 8-31 8.6.2 Passage des rivières et des cours d'eau ..... ........ Page 8-31 8.6.3 Domaine géotechnique ....... ................... Page 8-32 8.7 LA MÉTÉOROLOGIE ET LA QUALITÉ DE L'AIR ............. Page 8-33 8.7.1 Les poussières liées aux travaux de construction ...... Page 8-33 8.7.2 Les paramètres de conception pour les cheminées .... Page 8-33 08237-787-012 X o:, I.Icamtoc.frn Etude d'impact sur l'environnement Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Table des matières 8.8 LA SANTÉ PUBLIQUE ET LA SÉCURITÉ ..... ............. Page 8-35 8.8.1 Programme d'éducation et d'assistance communautaire Page 8-35 8.8.2 Maladies respiratoires .......... .. ............... Page 8-37 8.8.3 Maladies transmises par vecteurs ....... ........... Page 8-39 8.8.4 Maladies sexuellement transmissibles ..... ......... Page 8-39 8.8.5 Maladies liées à l'eau et aux aliments ...... ......... Page 8-41 8.8.6 Accidents et blessures ......... ......... ....... Page 8-43 8.8.7 Exposition aux produits chimiques ...... ........... Page 8-44 8.9 LA GESTION DES DÉCHETS SOLIDES, LIQUIDES ET DANGEREUX ....... ........................... Page 8-47 8.9.1 La gestion des déchets ......... .. ............... Page 8-49 8.9.1.1 Les décharges .......................... Page 8-49 8.9.1.2 Incinérateurs ........................... Page 8-49 8.9.1.3 Le traitement des eaux usées .... .......... Page 8-50 8.9.2 Plans de gestion des déchets spécifiques aux différents sites ........... .. ................ Page 8-50 8.10 PLAN DE GESTION DE L'ENVIRONNEMENT (PGE) ........ Page 8-51 9.0 CONSULTATION DES COMMUNAUTÉS CONCERNÉES, DES ORGANISATIONS NON GOUVERNEMENTALES (ONG) ET DES SERVICES ADMINISTRATIFS. Page 9-1 9.1 GÉNÉRALITÉS . ............................................ Page 9-1 9.2 INTRODUCTION .... ...................................... Page 9-3 9.3 OBJECTIFS DE LA CONSULTATION DES COMMUNAUTÉS CONCERNEES, DES ONG ET DES SERVICES ADMINISTRATIFS .... ......... Page 9-4 9.4 MÉTHODE ................................................ Page 9-4 9.5 PROCEDURE DE CONSULTATION ET DE COMMUNICATION DE L'EIE ............................................... Page 9-6 9.6 CONSULTATION DES COMMUNAUTÉS CONCERNÉES, DES ONG ET DES SERVICES ADMINISTRATIFS ........... ............ Page 9-6 9.6.1 ENQUÊTES SUR SITES ................ ... ........... Page 9-8 9.6.1.1 Groupes concernés .......................... Page 9-8 9.6.1.2 Organisations non gouvernementales .... ....... Page 9-11 9.6.1.3 Services administratifs ........................ Page 9-21 9.7 RÉSUME ................................................ Page 9-23 10.0 RÉFÉRENCES ......................................... Page 10-1 10.1 PERSONNES AYANT CONTRIBUÉ À L'ÉTUDE D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT ...... ......................... Page 10-1 10.2 RÉFÉRENCES ET BIBLIOGRAPHIE ..................... Page 10-4 10.3 LEGISLATION DU CAMEROUN ....................... Page 10-13 GLOSSAIRE DES TERMES TECHNIQUES SIGLES ET ABRÉVIATIONS ANNEXE A Directives de la Banque Mondiale relatives à l'environnement, la santé et o:1.lcamtoc.frn xi 08837-787-012 Etude d'impact sur l'environnement Table des matières Projet d'Exportation Tchadien (Parie Camerounaise) la sécurité, développement de pétrole et de gaz à terre - Contenu Typique d'un Plan d'Actions en Cas de Déversement - La Diversité Biologique ANNEXE B Milieu Humain - Cameroun ANNEXE C Environnement Côtier ANNEXE D Santé Publique - Cameroun 08837-787-012 Xii o:.l camtoc.frn Etude d'impact sur l'environnement Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Liste des tableaux LISTE DES TABLEAUX Tableau 1-1 Effets significatifs/atténuations/mesures d'ingénierie au Cameroun Tableau 3-1 Installations du projet, Projet d'Exportation Tchadien, Partie Camerounaise Tableau 3-2 Profondeur minimale du recouvrement depuis le haut de la conduite jusqu'au niveau du sol Tableau 3-3 Emplacement des principales vannes Tableau 3-4 Croisements des principales routes Tableau 3-5 Croisements de voies ferrées Tableau 3-6 Traversée des principales rivières Tableau 3-7 Parcs de stockage Tableau 3-8 Installations pour la gestion des déchets Tableau 3-9 Estimation des volumes de déchets Tableau 4-1 Adéquation des couloirs aux critères biologiques, physiques et socio- économiques Tableau 4-2 Analyse des options pour l'emplacement du terminal Tableau 4-3 Comparaison des coûts d'investissement pour les couloirs A, B et C Tableau 5-1 Exemples de conventions, traités et accords dont fait partie le Cameroun Tableau 5-2 Directives de la Banque Mondiale sur la qualité de l'air Tableau 5-3 Normes de la Banque Mondiale sur la qualité des effluents Tableau 6.1-1 Description sommaire des unités d'analyse de terrain, oléoduc Tchad-Cameroun Tableau 6.2-1 Caractéristiques ethniques et linguistiques de la zone d'étude Tableau 6.3-1 Description des unités retenues dans les cartes de l'utilisation des sols et de la végétation Tableau 6&3-2 Désignations des cartes selon Letouzey Tableau 6.3-3 Activités de coupe près de Deng Deng Tableau 6.3-4 Inventaire des espèces d'arbres près de Deng Deng Tableau 6.3-5 Estimations des densités d'arbres (par hectare) près de Bipindi Tableau 6.3-6 Plantes utiles de la zone de la forêt sempervirente Tableau 6.3-7 Résultats de l'enquête ethnobotanique Tableau 6.3-8 Plantes utiles de la zone semi-décidue à Deng Deng (forêt) et Kalbé (savane/galerie) Tableau 6.3-9 Plantes utiles dans la savane, zone de Mbéré, enquête menée dans les villages de Mbarang et Djohong Tableau 6.3-10 Plantes utiles Tableau 6.4-1 Régime des marées dans la zone d'étude Tableau 6.4-2 Mesure des courants dans l'océan Tableau 6.4-3 Données relatives aux vagues Tableau 6.4-4 Paramètres de l'analyse unidimensionnelle de la faune sous-marine Tableau 6.4-5 Classement global des espèces macro-fauniques (cinq espèces principales) Tableau 6.4-6 Caractéristiques de chalutage o:l.lcamtoc.frn xiii 08837-787012 Etude d'impact sur l'environnement Liste des tableaux Tchad - Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Tableau 6.4-7 Espèces benthiques identifiées lors du chalutage du fond Tableau 6.5-1 Pluviométrie moyenne annuelle et maximums et minimums mensuels Tableau 6.5.2 Débit moyen mensuel de quelques rivières Tableau 6.5-3 Débits minimums et maximums observés, débits minimums et maximums journaliers calculés sur 100 ans Tableau 6.5-4 Débits spécifiques estimés, ruissellement annuel, et coefficients de ruissellement Tableau 6.5-5 Profondeurs et débits des puits existants le long du tracé proposé de l'oléoduc Tableau 6.7-1 Emissions de C02 provenant de combustibles fossiles, de sources industrielles, et de changements de l'utilisation des sols Tableau 7.1-1 Tableau récapitulatif des effets et mesures d'atténuation Tableau 7.1-2 Résultats de l'évaluation économique des effets du projet sur l'environnement Tableau 7.2-1 Terrains nécessaires au projet Tableau 7.2-2 Salaires bruts estimés pour les travaux de construction au Cameroun (dollars US) Tableau 7.2-3 Estimations des achats de biens de consommation au Cameroun (dollars US) Tableau 7.7-1 Taux d'émission de NOX et concentrations maximales de NO2, émissions non controlées de NO2, méthode de limitation de l'ozone Tableau 7.7-2 Concentrations maximales de NO, à 300 et à 1.000 mètres, émissions non controlées de NOX, méthode de limitation de l'ozone Tableau 7.7-3 Taux d'émission et concentrations maximales de SQ2 Tableau 7.7-4 Concentrations maximales de SO2 à 300 et à 1.000 mètres, émissions non controlées de SQ2 Tableau 7.7-5 Taux d'émission et concentrations maximales de PM10 Tableau 7.7-6 Concentrations maximales de PM à 300 et à 1.000 mètres, émissions non controlées de PM Tableau 9-1 Exemple de plan de réunion villageoise Tableau 9-2 Tableau récapitulatif des enquêtes effectuées dans le cadre de la consultation publique de 1995 08837-787-012 Xiv o:l .Icamtoc.frn Etude d'impact sur l'environnement Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Liste des figures LISTE DES FIGURES FIGURE 1-1 ZONE D'ÉTUDE DU PROJET FIGURE 2-1 LOCALISATION DU PROJET FIGURE 3-1 ZONE D'ÉTUDE AU CAMEROUN FIGURE 3-2(a)-(e) SYSTÈME DE TRANSPORT PAR OLÉODUC AU CAMEROUN FIGURE 3-3 SCHÉMAS DE TRAVERSÉES DE ROUTES, DE VOIES FERRÉES ET DE COURS D'EAU FIGURE 3-4 PLAN TYPIQUE D'UNE STATION DE POMPAGE FIGURE 3-5 SCHÉMA D'UNE STATION DE RÉDUCTION DE PRESSION FIGURE 3-6 SCHÉMA D'AMARRAGE D'UN PÉTROLIER AU TERMINAL FLOTTANT FIGURE 3-7 INSTALLATIONS DE CHARGEMENT EN MER FIGURE 3-8 INFRASTRUCTURE DES TRANSPORTS POUR LE PROJET FIGURE 3-9 STRUCTURE DE LA ROUTE FIGURE 3-10 REMPLACEMENT PAR UN PETIT PONT FIGURE 3-11 PONT A CAISSONS FIGURE 3-12 TERRAIN D'AVIATION FIGURE 3-13 PRINCIPAUX PARCS DE STOCKAGE FIGURE 3-14 SCHÉMA D'UN PARC DE STOCKAGE FIGURE 3-15 CALENDRIER PROPOSÉ POUR LES TRAVAUX DE CONSTRUCTION ET D'EXPLOITATION DU PROJET FIGURE 4-1 COMPARAISON DE DIVERS COULOIRS POUR L'OLÉODUC FIGURE 4-2 COMPARAISON DE DIVERS COULOIRS POUR L'OLEODUC (FORÊT SEMPERVIRENTE) FIGURE 4-3 COMPARAISON DE DIVERS COULOIRS POUR L'OLÉODUC (FORÊT SEMI-DÉCIDUE) FIGURE 4-4 COMPARAISON DE DIVERS COULOIRS POUR L'OLÉODUC (MARÉCAGES) FIGURE 4-5 ÉTUDE POUR L'EMPLACEMENT DU TERMINAL MARITIME FIGURE 4-6 ALTERNATIVES POUR L'INFRASTRUCTURE DES TRANSPORTS - INFRASTRUCTURE ROUTIÈRE FIGURE 6.1-1(a)-(e) UNITÉS DE TERRAIN FIGURE 6.2-1 (a)-(e) LIMITES ADMINISTRATIVES FIGURE 6.2-2(a)-(e) UTILISATION DES SOLS FIGURE 6.2-3 VOIES DE TRANSHUMANCE DANS LA ZONE DU PROJET AU CAMEROUN FIGURE 6.3-1 TYPES DE VÉGÉTATION AU CAMEROUN FIGURE 6.3-2(a)-(d) VÉGÉTATION FIGURE 6.3-3 LIMITES DES RÉSERVES NATURELLES ET DES CONCESSIONS FORESTIÈRES PRÈS DE LA ZONE DU PROJET FIGURE 6.4-1 ZONE D'ÉTUDE EN MER FIGURE 6.5-1 RÉGIONS CLIMATIQUES ET HYDROLOGIQUES DU CAMEROUN FIGURE 6.6-1 GÉOLOGIE FIGURE 6.6-2 PÉDOLOGIE FIGURE 8.9-1 GESTION HIÉRARCHISÉE DES DÉCHETS o:I.lcamtoc.ftn Xv 08837-787-012 Etude d'impact sur l'environnement Secton 1.0 Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Sommaire 1.0 SOMMAIRE 1.1 INTRODUCTION ET CADRE GÉNÉRAL Le Projet d'Exportation Tchadien a pour objectif de produire, transporter et vendre sur les marchés mondiaux du pétrole brut provenant de trois champs pétrolifères du bassin de Doba dans le sud du Tchad, en préservant l'équilibre entre les exigences liées à l'environnement et les besoins économiques des populations du Tchad et du Cameroun. Le projet envisagé comprend le développement de ces trois champs de pétrole au Tchad, un Système de Transport par Oléoduc qui commence au Tchad et se termine par un terminal maritime qui sera construit au large des côtes Atlantique du Cameroun (Figure 1-1). La présente étude d'impact sur l'environnement (EIE) concerne la partie camerounaise du projet, à savoir: * Un oléoduc terrestre de 880 km de long pour sa partie camerounaise, ayant un diamètre de 760 mm, en continuité avec la partie tchadienne de l'oléoduc * Deux stations intermédiaires de pompage le long du tracé de l'oléoduc au Cameroun * Une station de réduction de pression près de l'intersection de l'oléoduc avec la côte Atlantique * Un oléoduc sous-marin, d'environ 11 km de long, connecté à un terminal flottant de stockage et déchargement (TFSD) situé au large de Kribi * La construction ou l'amélioration de plusieurs infrastructures, y compris des entrepôts et des aires de stockage temporaire ou permanent, des réseaux routier et ferré, un système de télécommunications par satellite, ainsi qu'un centre administratif et opérationnel à Douala. Le projet est étudié par un consortium qui comprend Esso Exploration and Production Chad Inc. (Esso), la Société Shell Tchadienne de Recherches et d'Exploitation, et Elf Hydrocarbures Tchad. La Cameroon Oil Transportation Company (COTCO) a été constituée avec pour actionnaires le Consortium et les Républiques du Tchad et du Cameroun. COTCO construira, exploitera et entretiendra le système de transport par oléoduc au Cameroun. Cette EIE a été préparée pour répondre aux exigences de COTCO en matière d'étude d'impact et pour venir en appui aux demandes de financement faites par la République du Cameroun à la Banque Mondiale et par COTCO à la Société Financière Internationale (la SFI, agence de la Banque Mondiale pour les prêts au secteur privé), aux établissements prêteurs internationaux et aux agences de crédit à l'exportation. L'étude d'impact sur o:L.lcam 1frn.dr6 Page 1-1 0os37-787-012 Section 1.0 Etude d'impact sur l'environnement Sommaire Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaisel l'environnement est conforme aux Directives Opérationnelles de la Banque Mondiale, et examine les effets du projet sur l'environnement humain, biologique et physique. Une étude séparée d'impact sur l'environnement a été préparée pour la partie tchadienne du projet. La consultation d'un expert indépendant et spécialiste de l'environnement a fait intégralement partie de l'ingénierie préliminaire du projet. Cela reflète une stratégie essentielle du développement du projet qui vise à minimiser les effets négatifs du projet sur l'environnement en identifiant les problèmes importants dès le début et en les évitant autant que possible. La recherche des données concemant l'environnement et le domaine socio- économique nécessaires au développement du projet et la préparation de cette étude d'impact sur l'environnement (EIE) ont été confiées à un bureau d'études international qui possède une vaste expérience dans l'évaluation de l'environnement pour des projets complexes, et qui a utilisé comme consultants un grand nombre d'organismes spécialisés et d'experts dont certains étaient camerounais. Des consultations ont été entreprises avec les groupes concemés, constitués en particulier par: la population locale, des organisations non gouvernementales et les ministères et services administratifs concernés; ces consultations se poursuivront pendant toute la phase de développement du projet. L'EIE identifie aussi bien les effets bénéfiques que ceux qui sont négatifs. Des stratégies d'atténuation ont été développées pour réduire presque tous les effets négatifs importants identifiés à des niveaux non significatifs. Ces stratégies d'atténuation sont décrites de manière détaillée dans le Plan de Gestion de l'Environnement (PGE) que COTCO et la République du Cameroun se sont engagées à appliquer. 1.2 DESCRIPTION DU PROJET Le Projet d'Exportation Tchadien est étudié de façon à éviter les incidents qui auraient des effets négatifs sur l'environnement, ceci grâce à une conception adaptée des installations du projet et, à la façon dont ces installations seront construites, opérées, surveillées et entretenues ainsi qu'à l'application d'un programme global de sécurité et de protection de l'environnement. Ce programme garantira le respect des règlements et comprendra la formation adaptée du personnel en matière de santé et de sécurité; il garantira aussi que les déchets générés par le projet seront minimisés là où cela est possible et que ces déchets seront correctement manipulés, traités et éliminés, au cas où ils seraient produits. Le projet sera géré avec le souci de prévenir les incidents qui pourraient avoir un effet négatif sur l'environnement ou le milieu social. Des évaluations de risques approfondies seront faites pendant toutes les phases du projet: la conception, la construction et 08837-787.012 Page 1-2 o:L .... unmrhn.C6 Etude d'impact sur l'environnement Section 1.0 Projet d'Exportation Tchadien (Parte Camerounaise) Sommaire l'exploitation, pour réduire les risques et atténuer les effets d'incidents concernant la sécurité, la santé et l'environnement. En admettant que des accidents peuvent se produire, la politique qui sera suivie consistera à intervenir rapidement et efficacement en cas d'incidents qui se produiraient du fait des opérations tout en coopérant avec les organisations professionnelles et les services administratifs autorisés. Des plans d'intervention d'urgence seront établis avant la mise en service des installations et l'exploitation du projet pour garantir que les ressources nécessaires soient engagées et mises à la disposition du projet au cas où un accident tel qu'un déversement de pétrole, se produirait. Une composante majeure du projet est constituée par l'oléoduc. Il s'agit d'une conduite de 760 mm de diamètre, enfouie dans le sol sur toute sa longueur et couverte d'une couche de remblais d'au moins un mètre d'épaisseur en règle générale. Cette couverture sera plus épaisse à la traversée des routes et autres lieux critiques, et plus faible mais toujours supérieure à 0,50 m dans les zones rocheuses. La conduite sera protégée contre la corrosion par un revêtement protecteur et une protection cathodique. Des vannes d'isolement seront installées à intervalles réguliers pour les besoins opérationnels et pour minimiser les effets sur l'environnement en cas de fuites. L'oléoduc sera muni d'un système de détection de fuites qui sera une combinaison de plusieurs méthodes. Le système sera entièrement automatisé et sous surveillance permanente 24 heures sur 24. Deux stations intermédiaires de pompage (numérotées 2 et 3) seront situées près des agglomérations de Dompla et Bélabo, respectivement. Chaque station occupera une surface d'environ 10 hectares (ha) et comprendra des installations telles que: * Des unités de pompage fonctionnant au pétrole brut * Des générateurs fonctionnant au pétrole brut * Des réchauffeurs fonctionnant au pétrole brut * Plusieurs installations d'élimination de déchets, telles que les installations de traitement et d'élimination des eaux huileuses, les installations d'incinération et une décharge * Des logements pour 20 employés * Une piste d'atterrissage. Une station de réduction de pression située près de Kribi et normalement sans personnel occupera une surface d'environ 2,5 ha et comprendra les installations suivantes: * Systèmes de contrôle et détente de la pression * Réservoirs-tampons pour réduire la pression en cas d'urgence * Une aire d'atterrissage pour hélicoptères o:l.. Icamlf.dr6 Page 1-3 08837-787.012 Section 1.0 Etude d'impact sur /'environnement Sommaire Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) De la station de réduction de pression jusqu'au terminal flottant de stockage et de déchargement, l'oléoduc sera essentiellement sous-marin. Le terminal flottant (TFSD) sera constitué d'un navire de stockage et de déchargement; celui-ci sera le résultat de la modification d'un pétrolier existant par l'adjonction de chaudières fonctionnant au pétrole brut et par une structure de coque pouvant être connectée à un système d'amarrage par point unique. Le TFSD comportera des ballasts séparés, ballasts à eau de mer et ballasts à pétrole brut, afin de garantir qu'il n'y aura pas pollution d'eau de mer par du pétrole brut. Ainsi, un système de traitement et de rejet d'eau de ballast huileuse ne sera pas nécessaire. Les autres installations du projet comprendront: un centre administratif et opérationnel à Douala; un système de télécommunications par satellite; des parcs de stockage permanents au port de Douala et aux gares ferroviaires de Ngaoundal et de Ngoumou; sept parcs de stockage temporaires à différents endroits entre la frontière avec le Tchad et Kribi; les améliorations nécessaires du réseau ferré existant entre le port de Douala et la gare de Ngaoundal; l'amélioration d'environ 300 km de routes existantes entre Ngaoundal et la frontière avec le Tchad; et la construction d'une petite section de route nouvelle jusqu'à un nouveau passage de la frontière avec le Tchad, entre Touboro et la ville tchadienne de Baibokoum. La construction de l'oléoduc comprendra les opérations suivantes: le défrichage temporaire d'une bande entre 30 et 60 mètres de large le long du tracé de l'oléoduc, le creusement de la tranchée pour enfouir la conduite, le transport et l'alignement des tubes tout le long de la tranchée, le soudage des tubes, l'installation de la conduite dans la tranchée, le remblaiement de la tranchée et pour finir la remise en état de la zone défrichée le long du tracé de l'oléoduc. La réalisation du projet au Cameroun durera environ 3 ans et demi et la main d'oeuvre en période de pointe au Cameroun se chiffrera entre 2.000 et 2.600 personnes. Selon des estimations préliminaires, entre 1.000 et 1.500 emplois pourront être occupés par des travailleurs camerounais. Pendant les trente années de vie du projet, près de 300 personnes seront employées aux opérations d'exploitation; plus de 200 de ces postes pourront être occupés par des citoyens camerounais. Un plan d'actions sera mis en oeuvre pour engager et former des Camerounais et pour remplacer le personnel expatrié au fur et à mesure que les opérations progresseront. 1.3 LES ALTERNATIVES DU PROJET Un certain nombre d'altematives ont été identifiées et prises en considération dans le développement du projet envisagé, notamment: 08837-7a7-012 Page 14 t:o.kamlfrn.dr6 Etude d 'impact sur l'environnement Section 1. 0 Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Sommaire • Des Alternatives au Transport par Oléoduc du Pétrole Brut Produit -- Des alternatives avec diverses combinaisons de transport par camions-citernes, chemin de fer, route, voie d'eau et conduites de plus petit diamètre ont été examinées. La conclusion est que la construction d'un Système de Transport par Oléoduc pour transporter le pétrole directement du bassin de Doba, au Tchad, vers la côte du Cameroun et pour le charger ensuite sur des pétroliers est la seule alternative réalisable pour exporter les volumes de pétrole nécessaires au maintien de la viabilité économique du projet. * Emplacements Alternatifs de l'Oléoduc et des Installations de Surface - Le tracé et les emplacements retenus sont considérés comme étant les plus économiques, tout en étant acceptables du point de vue technique et environnemental. Les critères utilisés dans l'évaluation des diverses aliternatives pour le couloir de l'oléoduc comprenaient la nécessité d'éviter certains sites tels que: * Les zones déterminées par le gouvernement et la Banque Mondiale comme étant hautement prioritaires pour la protection de l'environnement ou exclues pour le projet * Les parcs, réserves et autres zones importantes * Les villages et les structures annexes et les zones habitées par les populations autochtones. D'autres critères comme le relief, l'infrastructure et l'état de développement ont été évalués pour identifier les zones préférentielles pour le tracé de l'oléoduc, telles que les infrastructures existantes, les routes d'accès et les zones déjà perturbées. • Stockage du Pétrole à Terre ou au Large -- L'alternative de TFSD a été choisie en raison du fait qu'elle nécessitera moins d'emprise au sol, consommera moins de combustible pour remplir sa fonction et demandera moins de capitaux. L'altemative de TFSD est préférable du point de vue de l'environnement. De plus, il sera possible de remplacer le TFSD initialement prévu par un autre de taille différente au cas où le niveau de production changerait. * Emplacements Alternatifs du Terminal Maritime - La sélection de la zone de Kribi a résulté de l'évaluation du couloir de l'oléoduc, laquelle avait déterminé qu'un couloir se terminant près de Kribi était la solution préférable. Après la sélection du couloir préféré, une étude supplémentaire d'emplacements de terminaux maritimes dans la région de Kribi, a été menée. Cette étude a donné comme résultat la sélection d'un emplacement situé près de Kribi. Cet emplacement, satisfaisant du point de vue coût, n'entraînera pas de perturbations excessives en ce qui concerne les loisirs de plage ou les activités de pêche. o:L.kamlfm.dr6 Page 1-5 08837-787-012 Section 1.0 Etude d'impact sur l'en vronnement Sommaire Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) * Les alternatives en matière d'infrastructures de transport - Une évaluation des altematives en matières d'infrastructures de transport, prenant en compte les éléments suivants: transport aérien, voies ferrées, routes, cours d'eau navigables et ports sur l'océan, a montré que les besoins du projet en matière de transport de matériel, au Cameroun et au Tchad, devraient être satisfaits en utilisant la voie maritime jusqu'à un ou plusieurs ports au Cameroun (pour le matériel en provenance des marchés intemationaux), l'utilisation conjuguée des transports routiers et ferroviaires à l'intérieur du Cameroun et pour les livraisons à destination du Tchad, et une utilisation limitée du fret aérien vers le Tchad. Pour la partie terrestre, différentes alternatives comprenant l'utilisation de routes et de voies ferrées ont été évaluées et l'amélioration du réseau ferroviaire existant entre Douala et Ngaoundal, et des routes existantes formant le chemin le plus court entre Ngaoundal et la région de Komé au Tchad a été retenue comme l'alternative préférée. Cette altemative fournit le meilleur accès à l'emprise de l'oléoduc, utilise une route goudronnée existante, nécessite le moins de travaux de rénovation sur les routes en latérite et est également considérée comme l'alternative qui aura le moins d'impacts sur l'environnement. * L'Alternative Sans Projet -- Si le projet ne se réalise pas, le Cameroun ne bénéficiera pas de la création d'emplois locaux, ni de l'augmentation des revenus de l'Etat, ni de l'amélioration de l'infrastructure ni d'opportunités nouvelles pour les entreprises locales, mais les effets négatifs potentiels du projet ne se produiront pas. Comme l'analyse économique des effets sur l'environnement qui a été faite dans le cadre du projet montre que ce demier est bénéfique pour le Cameroun, l'alternative sans projet correspondrait à une opportunité perdue pour le pays. * Le Projet Envisagé - Le projet envisagé est décrit en détail dans la présente EIE. 1.4 CONSIDÉRATIONS LÉGISLATIVES, RÉGLEMENTAIRES ET POLITIQUES Les principaux textes législatifs et réglementaires auxquels le projet sera soumis sont les lois et règlements de la République du Cameroun et la Convention d'Etablissement qui sera conclue entre la République du Cameroun et la Cameroon Oil Transportation Company (COTCO). Le projet sera aussi élaboré conformément aux divers traités internationaux et aux directives de la Banque Mondiale. Pour les cas où il n'existe ni législation, ni règlement, ni directives appropriés, et où aucune disposition ne serait prévue par la Convention d'Etablissement, le projet appliquera les normes internationales de l'industrie. 08837-787-012 Page 1-6 0:1. lamt m .dr6 Etude d'ipact sur l'environnement Section 1.0 Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Sommaire Les principaux éléments applicables de la législation du Cameroun seront la Loi No. 96/14 qui régit le transport par oléoduc des hydrocarbures en provenance de pays tiers et ses textes d'application, ainsi que la Convention d'Etablissement. La Loi No. 96/14 établit: les conditions d'attribution et les droits attachés à l'autorisation pour le transport par oléoduc; les conditions de construction et d'exploitation d'un système de transport par oléoduc; les relations avec les propriétaires du sol; le régime de l'imposition du transport d'hydrocarbures par oléoduc; la surveillance et le contrôle exercés par l'administration; et d'autres dispositions transitoires et finales. Les autres législations camerounaises qui s'appliqueraient dans la mesure où elles ne seraient ni en contradiction ni incompatibles avec les dispositions de la Convention d'Etablissement, comprennent: * Le Code Général des Impôts tel qu'en vigueur au 31 décembre 1994 * Le Code des Douanes tel qu'en vigueur au 31 décembre 1994 * Le Code de l'Enregistrement, du Timbre et de la Curatelle tel qu'en vigueur au 31 décembre 1994 * Les Lois de Finance et ordonnances prises en vertu de ces Lois de Finance de la République du Cameroun telles qu'en vigueur au 31 décembre 1994. En outre, toutes les dispositions du droit commun de la République du Cameroun non contraires aux dispositions de la Convention ni incompatibles avec elles s'appliquent aux activités entreprises dans le cadre de la Convention, y compris les lois et textes suivants: * Le Code sur les Forêts, la Faune et la Pêche, qui traite de la protection et de la réglementation de l'exploitation des forêts, de la faune et des ressources de la pêche * Une loi (numéro 89/027) traitant des questions relatives à la gestion des déchets et réglementant la production, le stockage, le transport et l'élimination de plusieurs types de déchets * Une loi (numéro 84/13) établissant les règlements régissant l'exploitation des ressources en eau du Cameroun, concernant les rivières, mers, lacs et les eaux souterraines * Plusieurs lois concernant le régime foncier, y compris les ordonnances et décrets régissant les terres domaniales, les ordonnances établissant les règles qui régissent la propriété privée, et une loi et un décret traitant de l'expropriation * Un décret définissant les codes généraux du bâtiment * Les dispositions réglementaires établies (sous la loi 64-LF-23) pour protéger la santé publique, et les lois et décrets d'application traitant des quetions telles que: les conditions sanitaires, la nourriture, l'eau potable, les établissements dangereux, insalubres ou incommodes; la protection des télécommunications ou câbles électriques; les canalisations d'eau et de gaz; les systèmes d'égouts; et les capacités sous pression telles que les réservoirs de stockage d'eau et de gaz. o:l..Icam1frn.dr6 Page 1-7 0a837-7a7-012 Sectfon 1.0 Etude d'impact sur l'environnement Sommaire Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Nonobstant ce qui précède, les lois et textes suivants, et leurs textes d'application, ne s'appliqueront pas, sauf indication contraire de la Convention d'Etablissement ou de la Loi No. 96/14: * Loi No. 64/LFI3 du 6 avril 1964, portant régime des substances minérales de la République Fédérale du Cameroun; * Loi No. 64ILF/4 du 6 avril 1964, fixant l'assiette, les taux et mode de recouvrement des droits fixes, redevances et taxes minières; * Loi 78/14 du 29 décembre 1978, complétant, en ce qui concerne les hydrocarbures, la Loi 64/LF/3 du 6 avril 1964 portant régime des substances minérales de la République Fédérale du Cameroun; * Loi 78/24 du 29 décembre 1978, fixant l'assiette, les taux et mode de recouvrement des droits fixes, redevances et taxes minières; * Loi 82-20 du 26 novembre 1982, fixant des obligations particulières aux sociétés pétrolières; * Loi 89-15 de juillet 1989, modifiant et complétant certaines dispositions de la Loi No. 82- 20 du 26 novembre 1982 fixant des obligations particulières aux sociétés pétrolières; * Loi 91/18 du 12 décembre 1991 relative aux mesures particulières d'incitation en vue de la promotion des activités de recherche et de production des hydrocarbures dans le bassin de Douala; * Ordonnance 90/007 du 8 novembre 1990, portant Code des Investissements du Cameroun; * Ordonnance 94-003 du 24 janvier 1994, modifiant certaines dispositions du Code des Investissements; * Décret 77-528 du 23 décembre 1977 portant réglementation du stockage et de la distribution des produits pétroliers. Les Conventions, Traités et Accords pertinents auxquels le Cameroun participe comprennent: la Convention Internationale sur la Responsabilité Civile en Cas de Dommages Causés par la Pollution de Pétrole; la Convention Internationale sur l'Etablissement d'un Fonds International pour la Compensation en Cas de Dommages Causés par le Pétrole; la Convention de Bamako sur la Prohibition de l'importation de déchets dangereux en Afrique et sur le Contrôle des transports transfrontaliers et de la Gestion des Déchets Dangereux à l'intérieur de l'Afrique; la Convention sur la diversité biologique; la Convention cadre des Nations Unies sur le changement climatique; la convention pour la protection de la couche d'ozone. De plus, les politiques et directives suivantes de la Banque Mondiale seront suivies: 08837-787-012 Page 1-8 o:L.... lcamlfrn.dr6 Etude d'impact sur l'environnement Section 1. 0 Projet d'Exportation Tchadien (Parte Camerounaise) Sommaire * Les Directives de la Banque Mondiale sur l'Environnement, l'Hygiène Industrielle et la Sécurité * Les Directives Opérationnelles de la Banque Mondiale sur les questions sociales * Les procédures pour l'analyse et l'examen de l'impact des projets sur l'environnement * Les Directives de la Banque Mondiale sur l'Environnement, la Santé et la Sécurité pour les Projets de Développement de Pétrole et de Gaz à terre. 1.5 L'ENVIRONNEMENT L'Environnement Humain Le Cameroun a une population de 13 millions d'habitants et un Produit National Brut de 650 dollars US par personne et par an. Dans l'économie camerounaise, l'agriculture occupe 59 pour cent de la population active, l'industrie 13 pour cent et le secteur tertiaire 28 pour cent. Le projet d'oléoduc traverse le Cameroun et concerne une grande variété de groupes ethniques, religieux, linguistiques, culturels et socio-économiques. Cette diversité est illustrée par le fait que, dans chacune des cinq zones où des études socio-économiques ont été réalisées pour le projet (autour de Touboro dans la Province du Nord, Meiganga dans la Province d'Adamaoua, Nanga Eboko dans la Province du Centre, autour de Yaoundé, et Kribi dans la Province du Sud), on a dénombré 17 groupes ethniques principaux, et au moins 6 langues principales. La langue commune parlée dans toutes les zones est le français. Dans l'ensemble, la zone du projet est occupée par des agriculteurs, des éleveurs, des pêcheurs et des pratiquants de la cueillette. La plupart des familles sont engagées dans au moins deux des activités offertes par leur région. Même dans les cas rares où l'agriculture de subsistance ne constitue pas l'activité économique principale d'une famille, elle est toujours exercée par nécessité. Les activités de commerce et de troc sont également des composantes essentielles de la plupart des familles, et, bien que pratiquées en général à petite échelle, elles sont particulièrement importantes pour les femmes. Comme l'agriculture constitue l'élément le plus important de la production dans la zone du projet, l'exploitation et la propriété des sols sont des questions très importantes. Par conséquent, la pratique de l'exploitation des sols par plusieurs familles peut entraîner des conflits. Officiellement, toutes les terres non enregistrées au Cameroun font partie du Domaine National et du Domaine Public (à l'exception de celles qui font partie du Domaine Privé de l'Etat). Comme l'enregistrement des terres est peu fréquent dans les zones rurales, une grande partie des ressources naturelles du pays, y compris les terres utilisées pour l'agriculture de subsistance, les cultures de rapport et les ressources forestières, se trouve o:I..Icam7trn.dr6 Page 1-9 08837-787-012 Section 1.0 Etude d'impact sur l'environnement Sommaire Projet d'Exponation Tchadien (Partie Camerounaise) dans le Domaine National. Néanmoins, les usages coutumiers d'exploitation sont généralement reconnus et peuvent donner lieu à l'exploitation du même terrain par plusieurs exploitants. La pêche constitue l'activité économique principale dans la région de Kribi, et elle est moins importante dans les cours d'eau et rivières situés ailleurs dans la zone du projet. Bien que les droits de pêche ne soient pas réglementés comme les droits d'exploitation des terres, ils appartiennent généralement à des clans, familles ou groupes ethniques spécifiques. L'élevage est pratiqué par trois types de populations, qui toutes trois sont plus répandues dans la zone nord du projet: les éleveurs nomades, les commerçants de bétail et les éleveurs sédentaires. La chasse et la cueillette ne sont considérées comme des activités économiques principales dans aucune des régions, à l'exception de la population Pygmée située dans la région de Kribi. Le commerce de gibier constitue une activité économique importante dans certains cas, ainsi qu'un supplément alimentaire important. Les groupes de Pygmées dans la région de Kribi peuvent être classifiés comme populations autochtones, telles qu'elles sont définies par la Banque Mondiale, car il s'agit de groupes reconnus avec une identité sociale et culturelle différente de la population majoritaire. Il s'agit principalement de chasseurs et de pratiquants de la cueillette résidant dans ou prés des forêts denses, constituant des groupes qui sont auto-suffisants et qui satisfont la plupart de leurs besoins avec les ressources offertes par la flore et la faune d'une région particulière. Bien que les Pygmées maintiennent un campement principal permanent, ils effectuent des séjours prolongés à l'intérieur de la forêt, généralement à moins de 50 km de leur village principal. Ces villages sont séparés, mais, en même temps, associés aux villages de la population majoritaire (les Bantu), et c'est par l'intermédiaire de leurs contacts avec les Bantu que les Pygmées ont tendance à traiter avec le reste du monde. Ressources Biologiques Les ressources biologiques de la zone du projet peuvent être réparties en quatre zones : la savane boisée au sud de la frontière avec le Tchad (représentant environ 320 km de l'itinéraire de l'oléoduc); les forêts semi-décidues de la région de Deng Deng (environ 300 km de l'itinéraire de l'oléoduc); la forêt mixte semi-décidue autour de Yaoundé (environ 80 km de l'itinéraire de l'oléoduc); et la forêt sempervirente du littoral Atlantique de la région côtière autour de Kribi (environ 180 km de l'itinéraire de l'oléoduc). 0a837-787-012 Page 1-10 o:I.Icrnfrn.dS Etude d impact sur l'environnement Section 1. 0 Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Sommaire La savane boisée fait généralement l'objet d'une exploitation assez poussée par la population locale, pour l'agriculture et l'élevage, bien qu'une partie du "rift" de Mbéré (environ 60 km de long) dans laquelle passe l'oléoduc soit unique du fait qu'elle est relativement peu perturbée et, surtout, en raison de ses ressources fauniques (il est fait état d'espèces telles que: l'hippopotame, le buffle, une variété d'antilopes, et de façon occasionnelle l'éléphant). Des mesures spéciales seront mises en oeuvre pour s'assurer que les effets du projet sur la vallée de la Mbéré soient non significatifs. La forêt semi-décidue est riche en essences d'arbres commercialisables, mais ces essences sont généralement peu variées. La faune dans la région de Deng Deng est encore assez variée et il est fait état d'animaux tels que le gorille, l'éléphant, le buffle et plusieurs espèces de singes. La forêt mixte semi-décidue dans la zone du projet abrite des populations humaines très denses, et, à l'exception de quelques collines isolées autour de Yaoundé, les valeurs de la forêt naturelle (y compris les animaux sauvages et les plantes rares) sont considérées comme moins sensibles qu'ailleurs dans la zone du projet. La forêt sempervirente du littoral Atlantique comporte une biodiversité très grande, aussi l'itinéraire de l'oléoduc a été choisi de façon à traverser le moins possible les forêts peu perturbées en traversant les zones dégradées associées aux routes existantes. Les ressources biologiques sont utilisées par la population humaine de différentes façons. L'utilisation de plantes est répandue dans toute la zone du projet mais elle est particulièrement importante pour les Pygmées dans la forêt sempervirente du littoral Atlantique. L'exploitation de bois commercial est très importante dans la forêt semi-décidue, et elle constitue également une activité dans la forêt sempervirente du littoral Atlantique. Le tracé de l'oléoduc et les emplacements des installations de surface ont été déterminés de manière à éviter un certain nombre de zones renfermant des ressources biologiques importantes et se trouvant à proximité de la zone du projet, en particulier: les habitats fauniques importants dans la région de la Réserve de Faro, du Parc National de Benoué et du Parc National de Bouba Ndjida le site de la réserve de faune de Pangar-Djerem et le site proposé pour le Parc National de Mbam-Djerem * les marécages du fleuve Nyong * la Réserve de Campo o:.L.Icamlfrn.dr6 Page 1- 71 08 37-7874f12 Section 1.0 Etude d'impact sur l'environnement Sommaire Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaisei Milieu Marin La géologie marine de la zone du projet comprend des sables, limons, argiles et boues, avec quelques affleurements rocheux sur lesquels le projet n'aura aucun effet. Le fond océanique a une pente relativement douce vers l'ouest, et les profondeurs d'eau adéquates pour l'emplacement d'un TFSD se situent à environ 11 km au large des côtes. Deux marées hautes et deux marées basses ont lieu tous les jours dans la zone du projet, et la hauteur du mamage est de 2 m environ. Les courants varient, en fonction de la profondeur et de la distance à la côte, entre 8 et 11 cm/sec. Les mesures des vagues prises dans la zone du projet indiquent une hauteur de vague généralement inférieure à 2 m mais qui peut aller jusqu'à 3,5 m. L'eau de mer est un peu trouble, avec une température entre 24 à 26°C près du fond marin. La biologie marine de la zone du projet est assez uniforme, avec seulement des densités relativement faibles d'organismes fouisseurs et de poissons. Les algues et les récifs coraliens ne sont pas très fréquents le long de la côte camerounaise, et les coraux authentiques n'y sont pas du tout présents. Le projet ne devrait avoir aucun effet significatif sur la pêche. Ressources en Eau Les eaux de surface situées dans la partie la plus au nord de la zone du projet font partie du bassin du Lac Tchad, alors que les eaux de surface du reste de la région s'écoulent vers l'Océan Atlantique. Au Cameroun, l'oléoduc traversera sept rivières importantes, dont la plus grande est le Nyong. La plupart des cours d'eau sont permanents et les bassins hydrographiques génèrent des volumes considérables de ruissellement, ce qui constitue un potentiel important d'érosion et de dégradation pendant les orages les plus violents. Ces problèmes sont pris en compte dans la conception du projet et les techniques de construction prévues. Au Cameroun, les eaux souterraines et les eaux de surface font l'objet d'une exploitation considérable pour satisfaire les demandes en eau, et pour d'autres buts, y compris la pêche et les besoins domestiques. La ToDo raphie A partir de la frontière entre le Tchad et le Cameroun, à une altitude d'environ 500 mètres au-dessus du niveau de la mer, le tracé de l'oléoduc monte jusqu'à près de 1.150 mètres d'altitude au niveau du bassin hydrographique situé entre le Lac Tchad et les aires de drainage dans l'Atlantique. Le tracé redescend ensuite à travers deux plateaux et un escarpement intermédiaire, jusqu'à une région au relief ondulant contenant des zones 08837-787-012 Page 1-12 o:.. iramlfrn.dr6 Etude d'impact sur l'environnement Section 1.0 Projet d'Exportation Tchadien (Parte Camerounaise) Sommaire fortement accidentées autour de Yaoundé. Cette topographie variée laisse graduellement place à une plaine côtière relativement plate avec quelques collines et crêtes isolées, avant que le tracé de l'oléoduc ne redescende au niveau de la mer près de Kribi. La Météorologie et la Qualité de l'Air Le climat de la zone du projet varie de tropical au nord à équatorial au niveau de la côte Atlantique. Les précipitations annuelles varient de 1400 mm près de Touboro à 2900 mm à Kribi. Bien qu'il y ait d'importantes variations géographiques dans la répartition annuelle des précipitations, il y a généralement une saison des pluies dans le nord et deux dans le sud du pays. Les sources de pollution atmosphérique incluent notamment les installations industrielles, les véhicules, les activités agricoles et la poussière. Les concentrations de polluants dans l'air sont généralement plus élevées dans les zones urbaines et plus faibles dans les régions peu développées. 1.6 LES EFFETS SUR L'ENVIRONNEMENT ET LES MESURES D'ATTÉNUATION Les effets potentiels du projet envisagé ont été classés en quatre catégories: * Bénéfiques * Non significatifs * Significatifs mais pouvant être atténués * Significatifs et inévitables Evaluation économique des impacts sur l'environnement La Banque Mondiale, dans ses directives, recommande que les coûts et les bénéfices liés à l'environnement soient quantifiés dans la mesure du possible et que, si cela est faisable on leur attribue une valeur économique. La valeur économique des effets du projet a été estimée dans les catégories principales suivantes: * L'agriculture * La forêt et la savane et les produits associés * L'élevage * Le transport du pétrole * La recherche d'emploi * Le logement * Les transports * La santé * Les effets multiplicateurs o:L.. kam 1frn.dr6 Page 1-13 08837-787.012 Section 1.0 Etude d irnpact sur l'environnement Sommaire Projet d'Exportation Tchadien (Partie CamerounaiseJ La plupart des catégories de coûts sont liées au changement dans l'utilisation actuelle des terrains pour des utilisations liées au transport du pétrole. La plupart des catégories de bénéfices sont déterminées à partir des investissements d'infrastructure et des flux de revenus directs et indirects. La valeur actuelle estimée, tous secteurs confondus, des effets du projet sur le Cameroun se trouve dans une fourchette de gains nets positifs allant de 224 à 247 milliards de FCFA (448 à 494 millions de dollars US). En restant fidèle aux directives de la Banque Mondiale, l'étude d'évaluation économique des effets sur l'environnement indique qu'après avoir pris en compte les coûts et les gains liés à l'environnement, le projet envisagé représente un gain net positif pour le Cameroun. Les Effets Bénéfiques Le développement et l'exploitation du projet apporteront toute une gamme d'effets bénéfiques substantiels. Des plans sont en train d'être élaborés pour faire en sorte que les effets bénéfiques dont le projet a le contrôle, tels que l'emploi et l'achat de biens et services, aillent de préférence aux groupes et communautés se trouvant dans la région du projet. Le projet apportera aussi des revenus financiers substantiels à la République du Cameroun sous forme de paiement d'impôts et de droits de transport de pétrole. Parmi les autres effets bénéfiques, on citera: * La fourniture d'emplois à des citoyens camerounais lors des travaux de construction • L'emploi à long terme de citoyens camerounais pendant l'exploitation du projet * La formation offerte à la main d'oeuvre du projet * L'achat de biens et services locaux pour le projet * L'élévation du niveau global de l'activité économique par suite du développement du projet et de l'exploitation * L'amélioration et l'entretien de routes et autres infrastructures nécessaires au projet. La Minimisation des Effets Négatifs L'intégration des questions relatives à l'environnement de façon très complète et très tôt dans la conception du projet a permis d'éviter un grand nombre d'effets négatifs significatifs potentiels et d'en réduire de nombreux autres à des niveaux non significatifs. Cette intégration a également mené à l'incorporation de mesures spécifiques dans l'ingénierie du projet qui permettent d'éviter ou de minimiser les effets négatifs sur l'environnement. 08837-787-012 Page 1-14 o:.lcm l1fm.dr6 Etude d'impact sur l'environnement Section 1.0 Projet d'Exportation Tchadien (Parte Camerounaise) Sommaire Comme exemples de mesures spécifiques au niveau de l'ingénierie du projet, destinées à éviter des effets en intégrant des considérations relatives à l'environnement, on peut citer: * Le choix du couloir et du tracé de l'oléoduc en identifiant et en évitant dans la mesure du possible les ressources et les lieux sensibles * L'utilisation d'infrastructures existantes et de zones déjà perturbées pour l'implantation des installations et le tracé de l'oléoduc * L'identification précoce des problèmes concernant l'environnement et le domaine socio- économique * La revue des termes de référence de l'EIE avec la République du Cameroun et la Banque Mondiale * La prise en considération des effets concernant l'environnement dans l'analyse des diverses options du projet, par exemple l'emplacement des installations du terminal maritime * La minimisation des effets potentiels de la production de déchets par le projet, grâce au développement précoce d'une stratégie intégrée de gestion de ces déchets et à l'incorporation d'un Plan de Gestion des Déchets * Le développement et l'application d'une procédure de consultation et de participation avec les organisations non gouvernementales et les populations locales qui a permis d'identifier les questions importantes aux yeux de la population concernée. L'incorporation de mesures de contrôle du drainage, de l'érosion et de la sédimentation pour protéger les ressources en eau L'incorporation d'un Programme de Santé et de Sécurité au Travail L'incorporation dans le projet de directives portant sur les systèmes sanitaires, le logement, le contrôle des vecteurs, l'approvisionnement en nourriture et en eau et la sécurité sur le lieu du travail Les effets considérés comme significatifs, mais qui peuvent être atténués, et ceux considérés comme non significatifs compte tenu des mesures prévues dans l'ingénierie du projet, sont présentés dans le Tableau 1-1, ainsi que les mesures d'ingénierie et autres mesures d'atténuation s'y rapportant. L'étude d'impact a montré qu'il y a trois problèmes prédominants au Cameroun: les effets potentiels sur l'environnement humain, sur les ressources biologiques et sur la santé publique. Effets sur l'environnement humain et atténuation de ces effets Les terrains nécessaires au projet seront obtenus sous la forme d'une emprise foncière qui sera utilisée pendant la construction de l'oléoduc et qui sera réduite (en une emprise du système) pendant la phase d'exploitation du projet. La superficie des terrains nécessaires pour les installations annexes telles que les stations de pompage, la station o:l.lcam1fm.dr6 Page 1-15 08937-787-012 Section 1.0 Etude d'impact sur l'environnement Sommaire Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) de réduction de pression, les parcs de stockage et les routes d'accès à ces installations, sera moins importante pendant la phase d'exploitation que pendant la phase de construction. Les terrains nécessaires au projet sont actuellement des propriétés privées, des concessions (pour l'agriculture, l'exploitation des ressources naturelles et l'exploitation forestière), ou bien des terrains non exploités ou occupés selon la coutume et appartenant au Domaine National ou au Domaine Privé de l'Etat. La République du Cameroun acquerra les terrains nécessaires au Système de Transport Camerounais; ces terrains seront le cas échéant incorporés au Domaine Privé de l'Etat. La République du Cameroun est favorable à ce que les anciens occupants des terrains (qui les exploitaient selon la coutume) reprennent un jour leurs activités antérieures, à condition que ces activités n'interfèrent pas avec le fonctionnement normal et les opérations d'entretien de routine du Système de Transport Camerounais. Un Plan de Compensation détaillé est en cours d'élaboration; ce plan a pour objet de garantir une compensation équitable par des moyens transparents, aux personnes et aux ménages touchés par l'acquisition de terrains pour le projet au Cameroun. L'indemnisation s'effectuera en espèces ou par un remplacement en nature. * L'effet bénéfique de la création d'emplois pourrait être diminué par une répartition inéquitable des emplois. Ceci pourra être atténué en définissant un plan de recrutement reposant sur l'objectif de faire correspondre les nombres et les compétences des travailleurs camerounais avec les besoins du projet. Le plan sera conçu pour chercher, en premier lieu, à recruter dans les villages qui se trouveront à proximité du projet. En second lieu, la zone de recrutement serait élargie pour y inclure les villages de la région. Et en troisième lieu, il serait fait appel à la main d'oeuvre au niveau national. Le processus de recrutement sera transparent pour montrer qu'il est équitable. * Les effets inflationnistes sur les habitants de la zone du projet et le développement d'une combinaison expansion/récession constituent des aspects négatifs potentiels d'un autre effet bénéfique du projet (la création d'opportunités locales pour des affaires). Ces effets seront atténués par l'application d'une procédure visant à répartir les achats destinés au projet sur une grande zone géographique et entre plusieurs foumisseurs. * La perturbation possible des déplacements de transhumance durant la phase de construction du projet sera atténuée en consultant les chefs des groupes de nomades et autres personnes telles que les vétérinaires et les habitants des villages, de façon à annoncer les activités du projet suffisamment à l'avance aux intéressés pour qu'ils puissent modifier temporairement les voies traditionnelles de transhumance. 08837-787-012 Page 1-16 o.1 i ramUfrn.dr6 Etude d'impact sur l'environnement Secton t.0 Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Sommaire Le projet a été conçu de manière à éviter les zones habitées qui sont connues, y compris les villages de Pygmées et les futures activités de sélection des sites seront conduites avec le même souci. Tout groupe qui risque d'être affecté par le projet, y compris les Pygmées, sera consulté; la compensation de ces groupes sera prévue dans le plan de compensation du projet. Effets sur les ressources biologiques et atténuation de ces effets Bien que le développement du projet soit entrepris de façon à minimiser les effets sur les ressources biologiques (par des moyens tels que la sélection du tracé de l'oléoduc de façon à éviter des zones sensibles potentielles et à traverser des zones qui ont déjà été dégradées par des activités humaines), un certain niveau d'impact est inévitable. Ce niveau d'impact sera atténué par l'intermédiaire d'une variété de mesures incorporées dans la conception du projet, mesures traitant souvent de plus d'un effet spécifique. Celles-ci comprennent: * La mise en oeuvre de plusieurs techniques de préservation des sols qui protégeront aussi bien la couche arable que les ressources aquatiques * La limitation de l'étendue des terrains utilisés pour la construction au minimum nécessaire pour assurer des conditions de travail sûres et efficaces, tout en réduisant les effets sur la biodiversité et la perte de végétation et d'habitat. * Plusieurs mesures pour contrôler l'accès induit (en limitant au minimum la construction de nouvelles routes d'accès et en érigeant et entretenant des barrières pour empêcher l'accès à l'emprise foncière) afin de limiter les effets sur la faune, les pêcheries et les ressources forestières * Formation du personnel quant aux politiques du projet en matière de: conduite de véhicules (vitesse, ...), chasse, pêche et achat et consommation de gibier. Cette formation et la stricte application de telles politiques atténueront les effets du projet sur la faune et les autres ressources naturelles. Le "Rift" (vallée faillée) de la Mbéré abrite une savane boisée relativement non perturbée. Sur les 110 km de long de l'oléoduc qui traverse la vallée, la partie centrale de 60 km de long est relativement inaccessible et abrite une faune qui a été moins affectée par les pressions humaines qu'ailleurs. Cette partie de la Vallée, longue de 60 km, est importante car elle n'est pas habitée de manière permanente, elle est peu exploitée et les activités de chasse y sont très réduites. Par conséquent, cette région se caractérise par une plus grande richesse et diversité d'espèces. Des études d'évaluation sont actuellement en cours pour déterminer le tracé le plus économiquement viable dans cette région, tout en faisant un o:L.. tcamlfm.dr6 ......Page 1-17 08837-787012 Section 1.0 Etude d'impact sur l'environnement Sommaire Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) choix qui soit acceptable sur le plan de l'environnement. Si à l'issue de cette évaluation, un tracé à travers la vallée est sélectionné, les atténuations définies ci-dessus pour lutter contre les effets dûs à l'accès induit seront mises en oeuvre dans la vallée conjointement avec d'autres mesures d'atténuation telles que: * L'interdiction des bases-vie dans la partie centrale de la vallée * L'interdiction d'accéder au tracé de l'oléoduc pendant la construction dans la partie centrale de la vallée, par d'autres accès que l'emprise de l'oléoduc * Le rétablissement rapide des barrières naturelles pour empêcher la circulation le long du tracé de l'oléoduc * L'éducation et le contrôle du personnel du projet. Effets sur la santé Dublipue et atténuation de ces effets Le projet affectera six domaines de santé environnementale: * Les maladies respiratoires * Les maladies transmises par vecteurs * Les maladies sexuellement transmissibles et HIV/SIDA * Les maladies liées à l'eau et aux aliments * Les accidents et blessures * L'exposition à des substances dangereuses. Les impacts en matière de santé environnementale ont été regroupés en quatre sous- secteurs: * Le logement * Les transports * L'eau et les systèmes sanitaires * Les télécommunications. Les impacts identifiés à partir des liens établis entre les domaines de santé environnementale affectés par le projet et les quatre sous-secteurs sus-mentionnés seront atténués par une série de mesures d'ingénierie, par les programmes gouvemementaux qui sont déjà en place et par le programme d'éducation et d'assistance au public. Ces mesures d'atténuation reposent sur le lien inhérent qui existe entre les résultats obtenus en matière de santé et les améliorations des infrastructures de logement, de transport et d'alimentation en eau, et des systèmes sanitaires. Les impacts relatifs à la santé publique seront un des soucis principaux pendant la phase de construction du projet du 08837-787-012 Page 1-t8 o:.L.... lcaml*rr,.dr6 Etude d'impact sur l'environnement Section 1. 0 Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Sommaire fait de l'afflux d'un grand nombre de travailleurs. Par contre, on prévoit que ces effets seront nettement moins importants pendant la phase d'exploitation. 1.7 LA CONSULTATION DES GROUPES CONCERNÉS Le projet sera développé d'une manière compatible avec le maintien de l'équilibre entre les exigences liées à l'environnement et les besoins économiques des communautés concemées et de communiquer avec le public sur les questions relatives à l'environnement. Un programme a été mis en place pour développer la consultation, la coordination et l'interaction avec les groupes concernés, les organisations non gouvernementales et les services administratifs. Ce programme comprend: * La consultation des communautés concernées et la communication associée * L'identification des ministères et des ONG concernés * l'identification des problèmes principaux pendant la préparation des termes de référence de l'EIE * L'organisation de réunions pour échanger des informations * La revue des termes de référence avec la République du Cameroun et avec la Banque Mondiale * La consultation, pendant l'élaboration de l'EIE, des organisations concernées suivantes: les ministères, les ONG et des groupes au sein des communautés concernées s La revue de la version préliminaire de l'EIE avec les ministères concemés * La revue de la version préliminaire de l'EIE avec les organisations non gouvernementales et le public. Des réunions de consultation et de coordination ainsi que des enquêtes destinées à réunir des informations sur le terrain ont été menées en anglais, en français et dans les langues locales depuis juin 1993. Ces réunions et enquêtes ont regroupé des représentants de la République du Cameroun, des ONG et d'autres groupes concernés vivant à proximité du tracé de l'oléoduc et des installations du projet. Les informations ont été réunies directement ou indirectement en donnant la possibilité à ces groupes de foumir des informations qui représentent un intérêt direct ou un sujet de préoccupation pour eux. Cette approche, menée pendant le stade de planification initiale du projet, a encouragé les participants à contribuer librement à un stade où les plans du projet étaient encore en cours d'élaboration. Un nombre important de communications et de consultations avec les communautés concernées ont suivi (début 1995) dans le cadre de l'étude de terrain sur l'environnement humain, effectuée pour l'EIE. Cette étude a été menée par une équipe expérimentée dans la conduite des études de terrain dans la zone du projet et en utilisant des langues locales. En tout, 68 sites :1l.. Icmltrmdr6 Page 1-19 08837-787.012 Section 1.0 Etude d impact sur t'environnement Sommaire Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) (villages, camps, quartiers) et 185 familles ont été inclus dans l'étude. De plus, plus d'une dizaine d'ONG ont été consulté au Cameroun. Les problèmes principaux identifiés au cours du processus de consultation préliminaire à l'élaboration de l'EIE concernent l'utilisation des terrains, les indemnités, les opportunités d'emploi, les ressources biologiques et les ressources en eau. Plus spécifiquement, l'accès à la terre et la détermination du régime de propriété des terrains ont été identifiés comme étant des sujets de préoccupation. De plus, les processus d'embauche et d'indemnisation, considérés sous les aspects de transparence et d'équité, suscitent aussi un intérêt significatif de la part de la population locale. Les questions biologiques concernant la prévention des déversements de pétrole et la biodiversité ont également été citées comme sujets de préoccupation. Le projet a été élaboré en tenant compte de ces problèmes. C'est ainsi que les emprises du projet seront aussi réduites que possible, qu'un plan de compensation global sera préparé et appliqué, qu'un système d'embauche sera élaboré pour garantir l'équité des pratiques de recrutement, et que la conception du projet ainsi que diverses mesures d'atténuation minimiseront les effets du projet sur les ressources biologiques et les ressources en eau. Il est prévu de poursuivre la consultation après la fin de l'EIE. C'est une composante importante du projet envisagé pour tenir compte de l'opinion publique et pour promouvoir la compréhension des effets potentiels du projet et des mesures d'atténuation proposées. 1.8 GESTION DE L'ENVIRONNEMENT ET SYSTÈME DE SUIVI Le projet s'engage à mener ses opérations conformément aux lois et règlements applicables et à concevoir, construire et faire fonctionner les installations du projet conformément à des normes sévères.Un Plan de Gestion de l'Environnement (PGE) est en cours d'élaboration; ce plan décrit les mesures et actions dont l'application est prévue pendant les phases d'ingénierie, de construction, d'exploitation et de mise hors service de la partie camerounaise du Projet, pour éliminer ou réduire les problèmes/effets importants qui ont été identifiés dans les domaines biophysique, socio-économique et sanitaire, et pour les ramener à des niveaux acceptables. Pour atteindre cet objectif et accomplir son rôle de plan d'application pour les mesures liées à la gestion environnementale du Projet, le PGE: * décrit les principaux thèmes du Projet dans les domaines biophysique, socio-économique et sanitaire, ainsi que les problèmes/effets correspondants; 08837-787.0T2 Page 1-20 o:L.... lcam rndr6 Etude d'impact sur l'environnement Section 1.0 Projet d'Exportation Tchadien (Parte Camerounaise) Sommaire * donne une brève description des mesures d'atténuation et de suivi qui sont prévues pour les problèmes/effets de la partie camerounaise du Projet dans les domaines biophysique, socio-économique et sanitaire; * définit et décrit les rôles et responsabilités des principaux participants au Projet (COTCO et la République du Cameroun); * présente les organisations chargées de la surveillance environnementale, à la fois celle du Projet et celle de la République du Cameroun; * décrit brièvement les coûts liés à la mise en place et au fonctionnement des organisations de surveillance environnementale; * donne un calendrier indiquant les étapes importantes pour l'environnement et leur lien avec l'exécution du projet; * introduit les Outils de Gestion Environnementale qui sont prévues pour le Projet et les principales activités/études qui permettront de développer ces outils. Le PGE contient les mesures que COTCO et la République du Cameroun se sont engagées à prendre. 1.9 CONCLUSIONS Le Projet d'Exportation Tchadien prend en compte les données relatives à l'environnement dans toutes les phases de développement du projet. L'identification précoce des problèmes concemant l'environnement a permis d'éviter des effets négatifs prévisibles, et a permis de réduire la majorité des effets significatifs restants à des niveaux non significatifs. En conséquence, alors que les effets bénéfiques du projet seront substantiels, le projet aura très peu d'effets négatifs significatifs inévitables. o:I..1camn1fm.dr6 ......Page 1-21 08837-787-012 Pag 1-22 TABLEAU 1-1 EFFETS SIGNIFICATIFSIATTENUATIONSIMESURES D'INGÉNIERIE AU CAMEROUN Description de l'Effet Mesure d'Atténuation Proposée ENVIRONNEMENT HUMAIN | Changements à court terme dans l'utilisation des terrains, principalement à Développer et mettre en oeuvre un Plan de Compensation détaillée. l'intéaneur de l'Emprise Foncière, entraînant la perturbation de certaines activités agricoles et économiques. Changements à long terme dans l'utilisation des terrains à l'intérieur de l'Emprise Développer et mettre en oeuvre un Plan de Compensation détaillée. du Système princi alement du fait que seule la culture de plantes annuelles ne perturbant pas le f'onctionnement et l'entretien de l'oléoduc sera permise. Changements permanents à long terme dans l'utilisation des terrains pour la Développer et mettre en oeuvre un Plan de Compensation détaillée. construction et l'exploitation des installations permanentes. Le recrutement des travailleurs et la possibilité d'une répartition inéquitable des Elaborer un plan de recrutement pour employer en priorité des Camerounais emplois. qualifiés de façon équitable. Phénomène d'expansion/récession au fur et à mesure que les personnes La transparence vis à vis de tout le monde durant le processus de recrutement employées aux travaux de construction quittent leur emploi. quant à la nature temporaire et à la durée des emplois sur le projet. Possibilité de développement de villages spontanés à proximité des camps et Le projet appliquera des mesures pour limiter le risque d'implantation de villages des installations du projet. spontanés; cependant, la fourniture de services communautaires pour atténuer les effets résiduels ne peut pas être garantie. Effets inflationnistes subis par les habitants de la zone à la suite de l'achat de Effectuer les achats auprès de plusieurs fournisseurs. biens et services locaux pour les besoins du projet. Possibilité de phénomène d'expansion/récession pour les fournisseurs locaux au Effectuer les achats auprès de plusieurs fournisseurs. fur et à mesure que les besoins en matière d'achats diminuent à la fin de la période de construction. Poussière générée ar les activités du projet, rendant les routes dangereuses et Appliquer les mesures prévues pour le contrôle de la poussière. gênant les habitants locaux. Perturbation des sites funéraires, et lieux et objets sacrés. Consulter les chefs de villages, les chefs religieux et les villageois pour identifier les lieux à éviter et négocier les mesures particulières à prendre concernant ces lieux. Perturbation des voies de transhumance, causant des empiètements sur les Informer les chefs des groupes d'éleveurs transhumants, les vétérinaires et les propriétés voisines de ces voies ou une compétition accrue pour la nourriture et éleveurs des interruptions temporaires des voies de transhumance. Possibilité de perturbation de populations Pygmées et de leurs campements Lors des prochaines études pour affiner le choix du tracé, utiliser les résultats pendant la phase de construction. de l'enquête effectuée récemment, dans le cadre du projet, sur les populations Pygmées, afin de limiter les effets du projet sur les villages et camps de Pygmées. Consulter les Pygmées qui risquent d'être concernés par le projet et prendre en compte l'aspect compensation dans le Plan de Compensation, si nécessaire. Page 1-23 TABLEAU 1-1 EFFETS SIGNIFICATIFS/ATTENUATIONS/MESURES D'INGÉNIERIE AU CAMEROUN Description de l'Effet Mesure d'Atténuation Proposée l RESSOURCES BIOLOGIQUES Le déplacement, le mélange et le compactage des sols par l'équipement lourd, Mettre en place un plan de contrôle de l'érosion du sol et de la sédimentation. qui se traduit par la destruction de la couche supéneure du sol, la perte d'éléments nutritifs essentiels et autres composants du sol. Suppression du couvert végétal et de l'ombrage, provoquant ainsi l'élévation de Délimiter des zones tampons autour des aires sensibles. la température du sol, l'abaissement du taux d'humidité, la destruction des organismes du sol et l'augmentation des risques d'érosion le long du tracé de l'oréoduc et des passages de routes/rivières. Dépôts de poussière sur la végétation à proximité des installations et des routes Mettre en oeuvre des mesures pour le contrôle de la poussière au niveau des du projet, pouvant contribuer au dépérissement de cette végétation en certains installations du projet où cela sera jugé nécessaire. endroits. Elévation de la température du sol au-dessus de l'oléoduc à la sortie des stations Enterrer l'oléoduc à une plus grande profondeur à la sortie des stations de de pompage, rendant le sol plus sec à ces endroits. pompage. Possibilité de propagation de la mauvaise herbe Chromolaena (Eupatonum) Identifier la limite nord actuelle du territoire de Chromolaena (Eupatonum) odorata dans la Vallée Faillée de la Mbéré. odorata et mettre en oeuvre un programme pendant la phase de construction pour minimiser le potentiel de propagation de cette herbe au-delà de la limite nord actuelle le long de l'emprise de 1 oléoduc. Perte de bois à valeur commerciale lorsque l'oléoduc passe dans des secteurs Coordination avec les concessionnaires, avant la construction, pour maximiser de forêt semi-décidue non exploitée au nord de la Rivière Lom, et entre Bélabo la récupération du bois coupé dans le cadre du projet. et la région de Nanga Eboko. Augmentation possible de la mortalité chez les animaux sauvages, du fait de Imposition stricte de limites de vitesse sur les routes principales et secondaires l'augmentation de la circulation sur les routes principales et secondaires d'accès. d'accès. Perturbation ou défrichage de la végétation naturelle le long des rivières et cours Dans la mesure du possible, maintenir les couloirs et foréts-galerie naturels le d'eau. Cette végétation a un rôle important car elle sert d'abri aux espèces Iong des rivières et cours d'eau. Minimiser l'ampleur des zones perturbées et animales lentes ou sédentaires. l'enlèvement des grands arbres aux alentours des rivières et cours d'eau. Faciliter l'accès à des zones actuellement isolées et relativement inaccessibles Pendant la phase de construction, l'accès sera limité et toute utilisation non telles que les régions relativement peu perturbées de la forêt semi-décidue et les autorisée du tracé de l'oléoduc sera empêchée. Là où l'accès à l'emprise ne régions de la forêt secondaire bien développée dans la zone sempervirente du sera pas nécessaire pendant la phase d'exploitation, les barrières naturelles le littoral Atlantique long du tracé de l'oléoduc seront rétablies et des barrières artificielles seront érigées aux traversées de routes. Accès facilité pour l'homme à la partie centrale de la vallée faillée de la Mbéré. Des mesures d'atténuation variées seront mises en oeuvre, mesures qui seront optimisées en utilisant les résultats des études supplémentaires qui seront effectuées dans le but de permettre une meilleure définition des efforts d'atténuation. Dégradation de l'habitat naturel dans la région centrale de la Vallée Faillée de la Minimiser ou réduire la perturbation des habitats sensibles de la vallée pendant Mbéré à la suite des activités de construction. la construction. Des mesures d'atténuation variées, basées sur les résultats des études supplémentaires qui seront effectuées sur le terrain afin de mieux défini les efforts visant à atténuer les effets du projet sur la faune, seront mises en oeuvre. Page 1-24 TABLEAU 1-1 EFFETS SIGNIFICATIFSIATTENUATIONS/MESURES D'INGÉNIERIE AU CAMEROUN Description de l'Effet Mesure d'Atténuation Proposée- Déplacement direct de la faune locale ou extinction des ressources faunistiques Interdire la chasse/le braconnage aux travailleurs. Interdire l'achat de gibier dans à cause de la chasse ou d'une demande croissante en gibier pour subvenir aux les villages pour le ravitaillement du personnel du projet. Les travailleurs seront besoins du personnel de construction dans la savane boisée, la forêt semi- nourris. décidue et la forêt sempervirente du littoral Atlantique. Augmentation de la turbidité et réduction de la visibilité du fait de l'érosion et de Incorporer au projet le plan de contrôle de l'érosion et de la sédimentation. la sédimentation. Possibilité de perturbation des ressources aquatiques du fait de petits Incorporer au projet des mesures de sécurité et de protection de l'environnement déversements de gazole, d'essence d'huiles diverses NF 1)1;:i>1 A P >É'lIN i N'I` g 4~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~4 N J ^911 A >v S z vv ; I}IIS ( Il \~~~~~~~~1ON11AGNII' 11`111Rll 1 LS , Jz ;.(,n', ;~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~O~P(;, I:t( N I 1, N ~~~~~~~~~~~~~~~PARC NATINAL...- NIGÉRIA E \DE BOUBA NDJII)A - o0 E PARC NATIONAL DE BENOUÉ TOUHOIlO _ FORESTIÈRE DE TIMBERI 0/ ' DOMPlRA '' s O ~~~~~~~~~~~~~~~~N(;AOtINDé S l t lVaA011NDiDl Carte de position " A POOIPALIiN 2 , ' . ,, CAMERO U, T f 4, > VALLÉE FAILLÉE DE MBÉRÉ NGAOIJND J NaOJDA N ,à»' M13AM ET I)JEREM [,' (SITE PROIPOSÉ lOUR LA MISE $ 1 4* EN PLACE D'UN PARC NATIONAI) g# g g Br.lAIIoS> ' RÉPUBLIQUE CENTRAFRICAINE 18ELABOgg.EN NANGA BfI'A li N 3 Il UALA (gr113O^ YAOUNDE GOLFE DE _, ,' a " ` GUINÉE ,O* 1sO0DORF tRltlBI g--tRI1PINDs **s il CONGO RÉSSERVE DE CAMPO I à -4 O 100/ o lo 200 Kilomètres LÉGENDE EJ 7one de développement Routes principales des champs de pétrole (Dans la zone détude) ZONE D'ÉTUDE DU PROJET Oléoduc Voie ferrée ~~~ESSO Exploration and Oleoduc -5--±-- Voie ferrée II5C fl1 ------ Frontières internationales Termtinal maritime Production Chad Inc. Réserve ou zone d'habitat délicat [DAMES & MOORE _____ .____________ . "1 A 5 S,jFIGURE 1-1 Etude d'impact sur l'environnement Section 2. 0 Projet dExportation Tchadien (Partie Camerounaise) Introduction 2.0 INTRODUCTION 2.1 PRÉSENTATION GÉNÉRALE ET HISTORIQUE DU PROJET Les activités de prospection pétrolière en République du Tchad ont commencé en 1969 et ont été poursuivies pendant les années 1970 et 1980 par un consortium regroupant plusieurs compagnies pétrolières internationales. Depuis 1993, le Consortium se compose d'Esso Exploration and Protection Chad, Inc. (Esso), de la Société Shell Tchadienne de Recherche et d'Exploitation (Shell) et d'Elf Hydrocarbures Tchad (Elf), Esso ayant été désigné comme opérateur. Suite aux récentes activités de prospection, le Consortium étudie la possibilité de développer et de transporter des réserves de pétrole brut, aux fins d'exportations commerciales depuis le bassin de Doba, dans le sud du Tchad, à travers le Cameroun et jusqu'à la côte Atlantique du Cameroun. Le projet comprendra le développement et l'exploitation des champs de pétrole, ainsi qu'un Système de Transport par Oléoduc qui commence dans les champs pétrolifères au Tchad et se termine par un terminal marin qui sera construit au large de la côte Atlantique du Cameroun. Le développement et l'exploitation des champs de pétrole seront effectuées par l'Opérateur pour le compte du Consortium, conformément à la convention du Consortium. La section d'oléoduc située au Tchad sera conçue, construite, exploitée et entretenue par la société tchadienne TOTCO (Tchad Oil Transportation Company) dont les actionnaires seront la République du Tchad et une filiale de chacune des sociétés membres du Consortium. La section d'oléoduc située au Cameroun (le Système de Transport Camerounais) sera conçue, construite, exploitée et entretenue par la société camerounaise COTCO (Cameroon Oil Transportation Company) dont les actionnaires seront la République du Cameroun, la République du Tchad et une filiale de chacune des sociétés membres du Consortium. Ces sociétés bénéficieront d'un soutien externe dans le cadre de contrats passés avec d'autres entités. Plus précisément, elles concluront un Accord de Prestation de Services avec un Prestataire de Services qui fournira à COTCO des services et du personnel techniques et administratifs. Ce Prestataire de Services sera une filiale de l'Opérateur. COTCO conclura également un contrat pour la gestion du projet avec une société qui fera les études techniques et supervisera la construction du Système de Transport par Oléoduc. Cette société sera également une filiale de l'Opérateur. 2.2 OBJET ET NÉCESSITÉ DU PROJET PROPOSÉ L'objet du projet est de produire, transporter et vendre le pétrole provenant du sud du Tchad sur les marchés internationaux d'une manière qui soit compatible avec les besoins environnementaux et socio-économiques des habitants de la République du Cameroun. Le projet est nécessaire pour aider à satisfaire la demande énergétique croissante au niveau mondial. La nécessité de ce projet repose aussi en partie sur le fait que, dans un avenir o:l.lcam2frn.d,r6 Page 2-1 08837-787-012 Section 2.0 Etude d'impact sur l'environnement Introduction Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaisej prévisible, les sources d'énergie de substitution (notamment l'énergie solaire, géothermique, éolienne et la fusion nucléaire) ne réduiront pas de façon significative la dépendance du monde envers le pétrole. Le projet a été conçu de manière à éviter ou à réduire à des niveaux acceptables les effets négatifs éventuels sur les milieux humain, biologique et physique. 2.3 SITUATION DU PROJET La République du Cameroun s'étend de l'océan Atlantique, dans le golfe de Guinée jusqu'au lac Tchad au nord et elle a des frontières communes avec six pays: le Nigeria au nord et à l'ouest, le Tchad au nord et à l'est, la République Centrafricaine (RCA) à l'est, le Congo au sud et à l'est et le Gabon et la Guinée Equatoriale au sud. Le tracé de l'oléoduc part des champs pétrolifères du bassin de Doba, dans le sud du Tchad, et s'oriente vers le sud-ouest pour atteindre la côte atlantique du Cameroun, au sud de Kribi (Figure 2-1). Le centre opérationnel et administratif de l'oléoduc sera basé à Douala, la plus grande ville du Cameroun. 2.4 GÉNÉRALITÉS SUR LE PROJET Le pétrole brut produit à partir des réserves des champs de Komé, Miandoum et Bolobo, dans le bassin de Doba, sera transporté par un oléoduc souterrain depuis le sud du Tchad jusqu'à un terminal flottant de stockage et de déchargement situé en mer, près de la ville côtière de Kribi au Cameroun. Les pétroliers chargeront le pétrole au terminal pour le transporter vers les marchés internationaux. A partir de ces trois champs pétrolifères du bassin de Doba, le Consortium estime pouvoir produire environ 924 millions de barils sur une période approximative de 30 ans. La production maximale est estimée à 225.000 barils de pétrole par jour. Cependant, l'oléoduc et les stations de pompage seront prévus pour acheminer 250.000 barils par jour. Au cas où des réserves supplémentaires seraient identifiées, la production supplémentaire en provenance de Komé, Miandoum et Bolobo ou bien d'autres champs pourrait être exportée dans le système d'oléoduc proposé, avec ou sans une augmentation de la capacité de l'oléoduc sous forme, par exemple, de stations de pompage additionnelles. Le Système de Transport Camerounais comprend les éléments principaux suivants: * Oléoduc - un oléoduc de 760 mm de diamètre et de 880 km de long partant d'un point situé à la frontière Camerouno-Tchadienne, à environ 30 km au sud-est de Touboro, et allant jusqu'à la côte Atlantique du Cameroun près de Kribi. 08837-787-012 Page 2-2 0:1lrîcn2frn.drô Etude d'impact sur l'environnement Section 2. 0 Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Introduction • Stations de pompage et station de réduction de pression - deux stations de pompage seront situées le long de l'oléoduc afin de maintenir la pression et de conserver un débit approprié de pétrole brut. Chaque station de pompage aura son propre personnel et sera complètement autonome, y compris pour sa propre production d'énergie électrique et ses autres besoins. Outre les pompes, des réchauffeurs alimentés au pétrole brut seront installés à chaque station de pompage pour accroître la température du pétrole brut afin de faciliter son écoulement dans l'oléoduc. Une petite station de réduction de pression sera installée à 1 km environ à l'intérieur des terres, au point de jonction entre l'oléoduc terrestre et l'oléoduc sous-marin; cette station protégerait les deux conduites contre les à-coups de pression, à la fois en marche normale et lors de perturbations. La station de réduction de pression sera entièrement automatisée (pas de personnel). * Installations en mer -- Les installations en mer comprendraient un oléoduc sous-marin d'environ 11 km de long, reliant la côte à une installation de stockage et de chargement sous forme d'un pétrolier amarré au large en permanence, un système de tuyauteries de distribution situé au fond de la mer, et le terminal flottant de stockage et de déchargement ainsi que son système d'amarrage associé. Un remorqueur de service destiné aux opérations de soutien logistique serait à la disposition du terminal flottant de stockage et de déchargement pour faciliter l'amarrage des pétroliers arrivant au terminal. Le remorqueur de service serait aussi doté d'un équipement varié pour intervenir immédiatement dans le cas peu probable d'un déversement de pétrole. * Infrastructures annexes -- Une zone de stockage et un embranchement ferroviaire seront construits près du port de Douala-Bonabéri pour recevoir et distribuer les équipements et les matériel nécessaires au projet. En outre, de nouveaux embranchements ferroviaires et leurs parcs de stockage adjacents seront construits à différents endroits au Cameroun pour assurer la logistique du projet. L'amélioration des infrastructures comprendra la rénovation/amélioration des routes et des ponts existants (la construction de nouvelles routes et de nouveaux ponts étant très limitée), et la construction de plusieurs passages de rivières à gué. Une description plus détailé du projet est contenue à la Section 3.0 du présent document. 2.5 OBJECTIFS DE LA PRÉSENTE ÉTUDE D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT Cette EIE a été préparée pour répondre aux exigences de COTCO en matière d'étude d'impact et pour appuyer les demandes de financement faites par les Gouvernements du Cameroun et du Tchad auprès de la Banque Mondiale et par COTCO auprès de la Société Financière o:.lcam2trn,dr6 Page 2-3 08837.787.012 Section 2.0 Etude d impact sur l'environnement Introduction Projet d'Exportation Tchadien (Partie CamerounaiseJ Intemationale ([SFI], l'agence de la Banque Mondiale chargée des prêts au secteur privé), des organismes de prêts internationaux et des organismes de crédit à l'exportation. Le projet est classé projet de Catégorie A selon les procédures de revue environnementale de la Banque Mondiale, ce qui signifie qu'il pourrait avoir des effets négatifs significatifs sur l'environnement naturel ou social de la zone du projet. Pour de tels projets, une étude d'impact complète, respectant les directives de la Banque Mondiale, est requise. Un document contenant les termes de référence a été rédigé dans les premiers mois de 1995 pour la préparation de cette étude d'impact. L'objectif des termes de référence était d'établir un cahier des charges pour guider l'identification et l'examen des effets des travaux de construction, d'exploitation et de mise hors service du projet. Les termes de référence ont été établis à partir d'informations recueillies auprès du gouvernement du Cameroun et de plusieurs organisations non gouvernementales (ONG). Une version préliminaire des termes de référence a été examinée par les Gouvernements Tchadien et Camerounais, la Banque Mondiale et la SFI avant le lancement de l'étude d'impact. Les objectifs de l'étude d'impact consistent à s'assurer que le projet est construit et exploité dans des conditions satisfaisantes pour l'environnement et que les questions concernant les milieux humain, biologique et physique (y compris les réglementations applicables de la République du Cameroun et les directives de la Banque Mondiale sur la sécurité, la santé et l'environnement) sont identifiées suffisamment tôt et prises en compte dans la conception du projet. Outre une description détaillée du projet, l'étude d'impact examine un large éventail de thèmes et en particulier les différentes variantes possibles pour le projet; elle traite aussi des considérations législatives, réglementaires et politiques, des conditions environnementales existantes (qui serviront de ligne de base), des effets identifiés qui résulteraient de l'exécution du projet, des mesures d'atténuation et des mesures d'ingénierie qui seraient mises en oeuvre pour réduire les effets négatifs du projet à des niveaux non significatifs et des consultations qui ont déjà eu lieu avec les organismes publics adéquats, les communautés concernées et les ONG au fur et à mesure de l'avancement du projet. L'identification des effets potentiels du projet a été facilitée par la consultation et la coordination avec les organismes concernés, les ONG, les communautés et les particuliers. Un certain nombre de mesures ont été ainsi incorporées dans la conception d'ensemble du projet afin d'éviter, de réduire ou de compenser ces effets. Les directives de la Banque Mondiale ci-après ont été identifiées dans les termes de référence et apporte un appui complémentaire à l'élaboration d'une étude d'impact complète: * Ouvrage de référence sur les études d'impact sur l'environnement (1991a) 08837-787-012 Page 2-4 0. ioeam2fmdr6 Etude d'impact sur l'environnement Section 2.0 Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Introducion * Directive opérationnelle 4.01 (Evaluation de l'impact sur l'environnement)(1 991 b) • Directive opérationnelle 4.20 (Populations indigènes)(1991 c) * Directive opérationnelle 4.30 (Réimplantation non volontaire) (1990a) * Note de politique opérationnelle 11.02 (Terres vierges)(1 986)1 * Rapport technique No 55 (Techniques d'évaluation des risques industriels: Manuel)(1988a) * Rapport technique No 80 (Réimplantation non volontaire dans les projets de développement)(1 988b) * Rapport technique No 126 (Considérations relatives à l'environnement dans les travaux de construction de ports)(1990b) * Le secteur forestier: Document de politique générale de la Banque Mondiale (1991d) * Directives sur l'environnement (1 988d, mises à jour, 1995c) * Procédures pour l'analyse et l'examen de l'impact des projets sur l'environnement (SFI, 1993). 2.6 CONCEPTION ET RÉALISATION DU PROJET La présente étude d'impact a été élaborée afin d'identifier et de traiter les questions concernant les installations du projet qui seront situées et exploitées au Cameroun. Une étude d'impact séparée a été élaborée pour identifier et traiter les questions concernant les installations du projet qui seront situées et exploitées au Tchad. Deux études d'impact distinctes ont été préparées pour appuyer les demandes de financement séparées des Gouvernements du Tchad et du Cameroun auprès de la Banque Mondiale et aussi pour tenir compte du fait que des compagnies d'oléoduc différentes seront constituées au Cameroun et au Tchad. Outre le fait de satisfaire aux exigences de la Banque Mondiale et des autres organisations de financement potentiels, l'élaboration et la soumission de la présente étude d'impact fournit une occasion de présenter les aspects environnementaux du projet. Ces aspects ont été pleinement intégrés (et continueront d'être intégrés) au niveau de la planification, de la conception, du développement, de la construction, de l'exploitation et de la mise hors service du projet. Les conseils d'experts et de consultants indépendants, en matière d'environnement ont fait partie intégrante des études techniques du projet, en particulier sous la forme de l'intégration des spécialistes de l'environnement aux nombreuses équipes sur le terrain qui ont étudié, développé et affiné le tracé de l'oléoduc, ainsi que les emplacements des installations pour le projet. Cet effort d'intégration traduit une stratégie fondamentale pour la préparation du projet, qui vise à réduire au minimum les effets de ce dernier sur l'environnement en reconnaissant ces effets suffisamment tôt et en évitant, chaque fois que possible, les zones et emplacements sensibles. 1Remplacée par la Note de Politique Opérationnelle 4.04 (Habtats Naturels) (1995d) o:U.icam2fmn,dr6 Page 2-5 08837-787-012 Section 2.0 Etude d'impact sur l'environnement Introduction Projet d'Exportation Tchadien (Parte Camerounaise) Les autres activités entreprises avant les études sur le terrain et qui concement directement l'étude d'impact sur l'environnement, ont été les suivantes: * L'étude exhaustive et la compilation de données sur l'environnement publiées et non publiées en rapport avec le projet * L'élaboration d'un Système d'information géographique (SIG) qui a été utilisé pour rassembler les données sur l'environnement * L'élaboration de cartes à partir de l'analyse du terrain (en utilisant les images par satellites, les photographies aériennes, les cartes topographiques et les autres cartes publiées) sur les trois variantes du tracé de l'oléoduc au Cameroun * La participation aux études de terrain * Diverses missions d'enquête au Cameroun ayant pour objet d'identifier des sources de données et d'identifier l'expertise et les capacités locales éventuellement intéressantes pour le projet * Visites au Cameroun pour identifier et consulter les communautés qui pourraient être concernées. Les délais de préparation et de revue de la présente étude d'impact ont été déterminées par le calendrier de financement du projet. Ceci a nécessité l'élaboration de l'étude d'impact à une étape du projet où les détails techniques n'étaient pas encore entièrement définis. En l'absence de nombreux détails importants concernant la réalisation et l'exploitation du projet, il n'était ni approprié, ni souhaitable de développer des plans stricts de gestion et de contrôle des aspects environnementaux, mais il était plutôt préférable de reconnaître l'ampleur et l'étendue des tâches de gestion et de suivi et d'indiquer comment elles seront exécutées en tant que partie intégrante de l'ensemble de la gestion de réalisation et de l'exploitation du projet. Des informations plus détaillées sur la gestion et le suivi des aspects environnementaux, sont données dans le Plan de Gestion de l'Environnement qui est en cours d'élaboration pour la partie camerounaise du projet et qui décrit les obligations auxquelles se sont engagées les différents participants au projet. 08837-787.012 Page 2-6 o:1.lcam2fm.dr6 LÉGENDE a Capita;es -\- Système de transport Grandes villes ptr oléoduc Tchad et Cameroun NIGER .--- Frontières intemationales * Terinial maritime (TFSD) v; , ---'' '----t.................. " 100 200 Kilomètres N~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ 0 "~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~..% ,' : t t s 0 * *NDJAM3E-NA Le Cameroun et I Afrique i -~ / TCHAD NIGÉRIA ZONE DE DÉVELOPPEMENT DES CHiAMPS DE PÉTROL 'l " MOUNDOU à DOBA TOUBORO * ze * ' t t eL!, _~~ ~ ~~~~~~~~~~~ a @MEIGANGA " NGAONDAL 4 " .' | "' ~~~~~~REPUBLIQUE / CAMEROUN " , ~~CENTRAFRICAINE BgABO t NANGA BOBOROO g DO'CALA *-< « SYS DË NSPORT Ls I. , . PAR OLÉODUC * -YAOUNDÉ " GOLFE BIID je DE GUINÉE t g --,,_ ----------- ......... .....ts, GUINÉE '/*'*: g~~~ QUATORIALE , ............a ' CONGO ~~~ESSO Exploration and LOCALISATION DU PROJET v J ~Production Chad Inc. DAMES & MOORE is t.,,.,Es.,v. ",b,tFIGURE 2-1 4k ~ ~ Etude d'impact sur l'environnement Secton 3.0 Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Description du proiet 3.0 DESCRIPTION DU PROJET 3.1 GÉNERALITES Le projet proposé consiste à développer les réserves de pétrole brut du sud du Tchad et à exploiter un Système de Transport par Oléoduc qui traversera le Cameroun jusqu'à des installations de chargement en mer au large du Cameroun. Les principales installations du projet, dans la partie Camerounaise seront les suivantes: un oléoduc de 760 mm de diamètre et d'environ 880 km de long; deux stations de pompage situées le long du tracé de l'oléoduc; une station de réduction de pression près de la ville côtière de Kribi, un oléoduc sous-marin d' environ 11 km et un terminal flottant de stockage et de déchargement et son système d'amarrage. Les emplacements indiqués dans cette EIE pour les différentes installations du projet sont le résultat des études d'ingénierie préliminaire et pourraient changer au fur et à mesure que le développement du projet progressera. L'oléoduc aurait une capacité de transport de 250.000 barils de pétrole par jour (250 MBPJ). Le pétrole brut sera chauffé à chacune des deux stations de pompage pour améliorer les caractéristiques de son écoulement. Des vannes de sectionnement intermédiaires et des clapets anti-retour seraient installées à environ 35 endroits différents sur la partie camerounaise de l'oléoduc, pour en faciliter l'exploitation et l'entretien et minimiser les effets potentiels sur l'environnement en cas de déversement. Le centre opérationnel de l'oléoduc, équipé de son système de télécommunications, sera situé à Douala. Le reste des installations et l'infrastructure comprendront des aires de stockage utilisées pendant la construction et l'amélioration des réseaux de transport existants (routes, ponts, voies ferrées et terrains d'aviation). Ces installations sont récapitulées dans le tableau 3-1 et examinées en détail dans les sections qui suivent. Les activités de construction et d'exploitation du projet seront exécutées conformément à des normes et directives qui sont mondialement acceptées (par exemple, ASME (1994), Banque Mondiale (1 995b) et OMI (telles que modifiées en 1973). Ces normes et directives spécifient toute une variété de mesures pour la protection de l'environnement, parmi lesquelles on peut citer: * L'évaluation des risques de déversement de pétrole ainsi que l'élaboration et la mise en oeuvre d'un plan d'actions en cas de déversement * La mise en oeuvre de mesures pour la lutte contre la corrosion des conduites * L'utilisation de capteurs de pression reliés à des alarmes et de systèmes d'arrêt automatiques pour les pompes * L'installation de débitmètres et la mise en place d'un système pour la comparaison des débits d'entrée et de sortie, permettant de détecter les fuites o:tIkam3fm.dr6 Page 3-1 08837-7874t12 Section 3.0 Etude d7mpact sur l'environnement Descnprton du projet Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) * La prise en compte dans la conception de la protection des structures contre les forces physiques que l'environnement externe est susceptible d'exercer * La tenue d'un registre complet et précis de toutes les inspections effectuées, de tous les incidents ayant entraîné une fuite, de tous les événements inhabituels et des mesures de sécurité qui ont été prises * La minimisation des perturbations causées à la végétation, aux sols, aux ressources hydrologiques et à la topographie * La mise en place de mesures pour contrôler l'afflux des populations vers des zones jusque là peu accessibles, dû à la création de nouvelles voies d'accès par la mise en place de l'emprise foncière, et pour empêcher d'autres effets secondaires (comme, par exemple, l'empiètement sur les terres et les réserves de chasse des autochtones, et l'exploitation incontrôlée des ressources naturelles) * L'adoption de spécifications acceptables pour les matériaux de construction et de normes acceptables pour les différents composants utilisés, comme, par exemple, des dimensionnements et des caractéristiques de pression et de température adéquats * Des critères à respecter et des données pour évaluer et limiter les tensions, les réactions et les mouvements dûs à des changements de pression ou de température, ou à d'autres forces * Des recommandations et des contraintes relatives à la sélection et à l'utilisation de matériaux, de composants et de méthodes d'assemblage * Des critères à respecter pour la fabrication, l'assemblage et le levage de conduites * Des procédures opératoires et d'entretien qui sont essentielles pour la protection de la santé publique 3.2 LES INSTALLATIONS DU PROJET 3.2.1 Le Système de Transport par Oléoduc 3.2.1.1 Le tracé de l'oléoduc Depuis la frontière Camerouno-Tchadienne, en un point situé à environ 30 km au sud-ouest de Touboro, l'oléoduc suivra la vallée de la rivière Mbéré. Cette vallée est généralement plate, parfois vallonnée avec de nombreux réseaux de drainage et des petits cours d'eau se jetant dans la Mbéré. L'accès à l'oléoduc se ferait à partir de l'une ou l'autre extrémité de la vallée plutôt que par la route de crête qui est parallèle au tracé de l'oléoduc. En continuant au sud- ouest vers Deng Deng, le terrain est constitué de plateaux découpés et d' escarpements, avec une couverture végétale de savane et de forêts modérément denses. La partie sud de cette zone contient des forêts plus denses. On y rencontre de nombreux canaux de drainage, certains actifs. L'accès à cette portion du tracé se fera en améliorant l'état des routes et des pistes existantes. 08837-787-012 Page 3-2 o:aem3im.dr6 Etude dlmpact sur l'environnement Section 3.0 Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Description du projet Depuis Deng Deng jusqu'à Bélabo, le tracé traverse la forêt dense de Deng Deng. L'accès à cette portion de l'emprise de l'oléoduc se fera aussi en améliorant l'état des routes et des pistes existantes. A partir de Bélabo, le tracé est en général parallèle à la Sanaga. Le terrain est vallonné et le plus souvent défriché, mais il reste de nombreuses zones où la forêt est encore assez dense. L'accès à la route suivie par l'oléoduc est relativement bon sur cette portion du tracé, avec la voie ferrée et la route qui lui sont parallèles. Ces conditions se poursuivent jusqu'à Yaoundé. Au sud de Yaoundé, en direction de la côte, le terrain varie de pentes vallonnées à escarpées. Le tracé suit le réseau routier existant dans une partie qui a été repérée sur les cartes comme de la forêt perturbée et qui est constituée d'une mosaïque de terres agricoles et de forêts préservées. On rencontre parfois des affleurements de rochers le long du tracé de l'oléoduc. L'accès se ferait par les routes existantes qui sont parallèles au tracé. Il serait nécessaire d'améliorer l'état de certaines routes pour relier le réseau routier existant à l'emprise de l'oléoduc; cependant, aucune nouvelle route ne serait nécessaire pour relier le réseau existant à l'emprise. Le tracé de l'oléoduc approche la Côte du Cameroun à un endroit situé près de la ville de Kribi, en évitant une importante plantation de palmiers à huile à la sortie de la ville. L'oléoduc traverserait le littoral et continuerait sur 11 km environ sur le fond de la mer, relativement plat, formé de sable et de boue, pour se terminer sous le terminal flottant. Le tracé général et la zone d'étude de l'oléoduc au Cameroun sont présentés dans la figure 3-1. 3.2.1.2 L'emDrise foncière Configuration générale-L'oléoduc exigera une emprise de 30 mètres de large en moyenne. Une emprise plus large pourrait être nécessaire en certains endroits où les pentes sont raides ou pour l'accès à la mer (50 m) ou bien en d'autres points particuliers tels que la traversée des cours d'eau (60 m). Pendant la phase de construction, l'emprise aurait une largeur limitée dans les zones sensibles. Accès à l'emprise-l1 sera nécessaire d'accéder à l'oléoduc pour effectuer les travaux de construction et, pendant la phase d'exploitation, pour les opérations d'entretien de routine et les interventions en cas d'urgence. Pendant la phase de construction, on accèdera à l'emprise par les routes et pistes existantes à chaque fois que cela sera possible; celles-ci pourront être améliorées, si nécessaire. Au cas où la construction de nouvelles routes d'accès serait nécessaire, ces demières seraient tracées de manière à éviter ou à réduire au minimum les effets sur les ressources sensibles de l'environnement. Pendant la phase d'exploitation, on accèdera à l'emprise par les mêmes routes et pistes utilisées pendant la phase de construction. o:tcam3ftn.d,r Page 3-3 08837-787'012 Section 3.0 Etude d7mpact sur l'environnement Description du projet Projet d'Exportation Tchadien (Partbe Camerounaise) Préparation de l'emprise-Un levé topographique et un piquetage de l'emprise seront effectués pour identifier la position de l'axe longitudinal de l'oléoduc; la zone sera défrichée et nivelée selon les besoins. Le défrichage comprendra l'enlèvement de la végétation et des cailloux et leur regroupement sur les bords de l'emprise. Les arbres et les grands arbustes qui devront être abattus seront entassés le long de cette emprise. Les débris des plus petits végétaux, déplacés sur les côtés de la zone, seront conservés et étalés sur la surface de l'emprise, une fois les travaux de construction terminés, pour prévenir l'érosion, servir de paillage et fournir une source de semences utiles à la repousse ultérieure de la végétation. Dans le cas d'un sol à niveler dont la couche de terre arable est suffisante, celle-ci sera enlevée, mise en tas et éventuellement réétalée après nivellement. Installation-Toutes les opérations, depuis le défrichage de l'emprise jusqu'au remblaiement de la tranchée et au nettoyage final, y compris l'alignement des tubes, les opérations de soudure et les épreuves hydrauliques seront menées par une même unité de construction de l'oléoduc, qu'on appelle la "caravane". Au Cameroun, on prévoit que la construction de l'oléoduc sera effectuée par deux "caravanes". Tous les travaux de construction de l'oléoduc seront effectués conformément aux recommandations du code ASME B31 .4 de l'Association américaine de normalisation (ANSI) et de l'Association américaine des ingénieurs de génie mécanique (ASME), pour les Systèmes de Transport par Oléoduc des Hydrocarbures Liquides et Autres Liquides. Le principal objet de ce code, tel qu'il est défini dans le code lui-même, est: "d'établir des directives permettant de concevoir, de construire, d'inspecter, de tester, de faire fonctionner et d'entretenir les oléoducs de transport d'hydrocarbures liquides tout en minimisant les risques, et visant à protéger le public et le personnel de la société chargée de l'exploitation, et à offrir une protection raisonnable des oléoducs contre le vandalisme et les dégâts accidentels causés par des tiers, ainsi qu'une protection raisonnable de l'environnement." (ASME, 1994). Les représentants du projet seront présents sur le terrain en permanence, pour effectuer ou superviser les inspections et les essais nécessaires pour s'assurer de la conformité à ce code ASME B31.4. Les principales activités de construction sont résumées dans ce qui suit. La tranchée de l'oléoduc sera creusée sur une ligne se trouvant habituellement à 10 mètres d'un des côtés de l'emprise de 30 mètres. Ceci permettra d'avoir une largeur de 10 mètres pour stocker les déblais provenant de la tranchée et une zone de travail de 20 mètres pour les équipements de construction et les tubes. La tranchée sera creusée par des moyens mécaniques et la longueur de la partie découverte ne dépasserait pas 10 km. Dans les zones où la terre est meuble ou avec des roches non consolidées, on utilisera des pelleteuses mécaniques ou des bennes à demi-coquilles. La largeur de la tranchée sera généralement de 1,2 à 1,4 mètres et la profondeur de 1,8 à 2,2 mètres. La conduite sera d'une façon générale recouverte d'une épaisseur mimimun de 1 mètre entre la génératrice supérieure de l'oléoduc 08837-787-012 Page 3-4 o:tacam3m.dr6 Etude d'impact sur l'environnement Section 3.0 Projet d'Exportation Tchadien (Parie Camerounaise) Description du projet et la surface du sol. Cette couverture pourra être plus épaisse aux traversées des routes, aux passages des cours d'eau et près des stations de pompage, comme le montre le tableau 3-2. Des explosifs pourront être utilisés dans des zones rocheuses. Une couverture minimum de 0.67 m sera assurée dans ce dernier cas. La terre arable qui aura été enlevée pour être réutilisée ultérieurement sera stockée sur l'emprise de façon à pouvoir la replacer sur les zones nivelées durant les opérations de remise en état. Les activités de défrichage et de construction de l'oléoduc s'étaleront sur une période d'environ trois à six mois ou sur un maximum d'une saison pour un endroit donné. Les tubes seront transportés vers l'emprise par des semi-remorques. Ils seront déchargés et alignés bout-à-bout le long de la zone en utilisant des engins à chenilles équipés de flèches latérales et tout autre équipement adéquat. Les tubes seraient cintrés dans le sens horizontal ou vertical par une cintreuse hydraulique à froid. L'assemblage de la conduite comprendra le nettoyage, l'alignement et le soudage. A la fin d'une période de travail, l'entrepreneur chargé de la construction de l'oléoduc placera des bouchons temporaires au bout de tous les tronçons de tube qui n'auront pas encore été assemblés et prendra toutes les précautions possibles pour protéger les zones de passage d'animaux ou autres zones sensibles connues qui seront à proximité de sections de tranchée découvertes, et pour éviter tout danger aux animaux. Avant d'être soudé, tout tronçon de tube sera nettoyé pour enlever les objets et matériaux étrangers qu'il pourrait contenir. Chaque tronçon sera alors aligné bout à bout avec la série précédemment assemblée. Les vannes et les joints seront installés au fur et à mesure que le soudage progressera. Après que les soudures aient été inspectées et que toute reprise de soudage nécessaire ait été faite, elles seront nettoyées et enveloppées dans un manchon de polyéthylène pour fournir une couche protectrice homogène. Le revêtement sera inspecté et réparé en cas de besoin avant de placer la conduite dans la tranchée. Des tracteurs à flèches latérales seront utilisés pour poser la conduite dans la tranchée à l'aide d'élingues spéciales pour éviter d'abîmer le revêtement. Dans les zones rocailleuses, la partie inférieure des tubes sera posée sur un lit de sable ou de matériau semblable pour leur donner une surface porteuse uniforme. Une fois placé dans la tranchée, le tube serait recouvert, si nécessaire, d'une couche de sable ou de terre pour protéger son revêtement pendant le remblaiement de la tranchée. Le remblaiement consistera à remettre les déblais dans la tranchée. Les matériaux déplacés, seront replacés dans la tranchée ou déversés au dessus de la tranchée pour compenser un tassement ultérieur. Tout remblai en excès sera réparti d'une manière uniforme sur les zones nivelées de l'emprise. La tranchée devra fournir assez de matériau de remblai, à l'exception de certaines zones rocailleuses où il faudra peut-être en apporter. La zone de l'emprise o:Llcom3fm.dr6 Page 3-5 08837-787.012 Section 3.0 Etude d7mpact sur l'environnement Description du projet Projet d'Exportation Tchadien ç@JProduction Chad Inc. Rivière et cout &eau * Grandes villes_IE ! -* Frontère intmrationales a Villes. bourgs et villages DAMES & MOORE Zon d'éud » < iEsettonmtpucins FIGURE 3-2(a) - Rpublique !). M J Le Cameroun et l 'Afr qJ V RÉPUBLIQUE i ~CENTRAFRICÀINE LÉGENDE Parc de Stockage - -. O (te~o=(ErRMAEsau SYSTEME DE TRANSPORT Routes prffingcips Antennes de ti N ESSO Exploration and PAR OLÉODUC AU CAMEROUN -Routes secndaires teIécommuunications Proucio Chd nE Rivièes et cours deau Vannes de sectinnment - Frontières Internationales *Grandes villes DAMES & MOORE ZduVsueig M FIGURE 3-2(b) Zoned'dude* Vlle, b urg etvilage __ ___ ___ ____ ___ ___ ___ ___` __ ___ ___ ___ ___ ___ ___ ___ ___, ___ ___ ___ ___ ___ ___ ___ ___ ___ ___ __`,._ Nigéria ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ AOR ,-~~~~~~~~~~~~~~~~~~~E DA,? . VO,I J LeCamerounetl'Afrt4ue PARC DE STOCKAGE DE BLABO- DEN f,A.. ...l B.~TOuA | STATION DE POMPAGE N. 3 CAMEROUN v H > A BlnEs~~~~~~~~~~ - T ~~25 \ ,,9,-'S''26 _ _ PARC DE STOCKAGE DE NANGA EBOKO NANGA% 1 4 s EBOlCO li ` jv-i M:A O /INTA NN B / K <)I <' /f/5Ç- f 2 9 BIB~~~~~~~~~~XASb T J t 31 5PARC DE STOCKAGE DE BATCNENGA NI(JOOs)ITJ D ô r i i O Kaomftes LÉiGENDE P tarc de stockage LÉ(tem poraire sauf indication contra.re) SYSTEME DE TRANSPORT Routes pricpales Stations de pompage ESSO Exploration and PAR OLÉODUC AU CAMEROUN Routes secondaires télMcommunications ç J Production Chad Inc. Rivières et cours d'eau IJ Vannes de sectionnement _ & MOOR -- Frontières internationales a Grandes villes DAMES & MOORE32 Zone d'étude * Villes, bourgs et villages FIGURE -2(c) NTu, ~ ~ i R4-bUq- NDJORn~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~MIADO PARC DE STOCKAGE DE BATCHENGA Le Cameroun et l'Afrique r 9 NFrotars1< S 7$ />~~ ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~32_ \ \ \ / C ER N k< PARC DE STOCKAGE DE DOUALA (PERMANENT) / lo ND)/ONF.ONO NEONG N!. ,NI)E 7< PARC DE STOCKAG~~~~~~~~~~c E DE NOMUiNiN70i1} MOUANGK<,/ \ (PE NET) DÈ GUINÉF LÉGENDE Parc de stockae~.SSÈED RNPR - -. «~~~~~~0-(enIoaire, saufidcto Routes principales Antenoes de ESOExploration and PAR OLÉODUC AU CAMEROUN -Routes secondares "'tdl&ommunications Pouto hdIe Rivières et cours d'eau JIVannes de sectionnementPrd tinC a . Frontières internationales e Grandes villes DAMES & MOORE Zone d'étude * Villes, bourgs et villages A Tri.A& £w FIGURE 3-2(d) PARC DE STOCKAGE DE NGOUU (PERMANENT) G eL Cameroun et l'Afrique PARC DE STOCKAGE DE LOLODORF - 3(/ . PARC DE STOCKAGE DEKRBI i ` \,) /k / /-YA \ Ai NOF.I g_rv : . ' . JKRE STÀTION ~~~~~~~~~DE RD CTIN0 ` ` ) ~~~~~~DEPRESSION 9f :GLFE DE GUINÉE ;, - i 4 >~~~~~~~~~~~~~~~~~~ / 9 + t ) o ;~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~o io 3 01UI«%W LÉGENDE Parc de stockage - - i Oléoduc o (ceonmrai)e sauf indicadon SYSTÈME DE TRANSPORT Routes pincipales Anennes de ts ESSO Exploration and PAR OLÉODUC AU CAMEROUN Routes seconWres télécommunications Prodution Chad Inc Rivières et cours d'eau |l Vannes de sectionnement d C a *ue. _ - , Frontièes internationales a Grandes villes DAMES & MOORE Zone d'étude * Villes, bourgs et villages A t.,.io.""w ,,FIGURE 3-2(e) s! - -I - !e <~c 6»m s> . - M~~~~~ ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ax.S ~ I { { ! Q Panneau de A| Voir ~~~~~~~~~~~~~~~ ~~signalisation ~ R: -a; - o < nVo°tie l'~ 0 Oléoduc I ente naturelle -- ------- --------- --------- -- Sens de l'écoulement E V o : 12,0 m Sens de l'écoulement 7 b- I b ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~Voir note 2Olou VUE EN PLAN VUE EN COUPE TRAVERSÉE DE ROUTE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . ..... oie fe rrée Voir note I1 0 ' -1t 1 , Sens de l'écoulement ___ Oléoduc . . O Sens de r'écoulement k1 11 1 X.Voirnote I VUE EN PLAN VUE EN PLAN Panneau de 6,0 m signalisationo Max. Voie ferrée Voir Pente naturelle Sens de l'écoulement l8,0 m Sens de l'écoulement Oldoduc Min Voir note 3 VUE EN COUPE VUE EN COUPE TRAVERSÉE DE VOIE FERRÉE TRAVERSÉE D'UN COURS D'EAU Notes: I, L'oléoduc traversera les routes, les chemins de fer et les cours d'eau autant qute possible à angle droit. SCHÉMAS DE TRAVERSÉES DE ROUT S9, 2. L'épaisseur de la conduite sera augmentée sous les limites de l'emprise deExlrto nDEV ISF R ÉSE D'A laroute ns au mninimum 12 mètres de part et d'autre de ltaxe longitudinal E £ ss ESSO Exploration and DE VOIES FERRÉES ET DE COURS D'EAU de la route. Prdcto C a Iw 3. L'épaisseur de la conduite sera augmentée sous les limites de l'emprise de la Production Chad Ic. voie ferrée ou au minimum 18 mètres de part et d'autre de son axe longitudinal. 4. Un revêtement béton sera appliqué pour lester la conduite sur une longueur DAMES & MOORE minimum de trois mètres au delà du niveau de crue du cours d'eau. FIGURE 3-3 iClôhture OLÉODUC fl , . - ; - ` 7-7 7 [,iIl- 8 -. l de, jtci . . z 'w>IN'- i- I i ~iLi t 5 I t*Iaai c f ; ta :- ~~~~~~~~~~~~~I .lxwlip; tr," --. "' -r'npaff daaomu.;mrn.... 'lde (raya de a'Dpai.r e. ion' J- racle jLflVr - . . J' l '. .Ijrng ea iXII-Ni,i~:~»nlîu''I nf [3] - I'quirr'iier.__R&tvo mu -egir I l . i - V IW ., r . , r, , , ( . | r , , ' 'nn , *o ' 'ed purleurac t ru Cl -1- t~~~~~~~~~~- ---Oléoduc PLAN TYPIQUE D'UNE _______________^ç^ tEso ESSOu Exploration and STATION DE POMPAGE bio%io2o ~ ~ ~ ~ t@o Poduction Chad Inc. 0 1 2 3 4MÈTRS 103DAMES & MOORE FGR - __casA ' 1 Pyritec Ion cath(dique ràe leuri, de la ilItfInJ *Anteve. rTfclc3idet'l43uttd rwlat¶kale . a e , rabdtqiur, Snuph m - E - F 3 . . : I. allta o dcai dc C t', . i ,, .- *« . 1 e.r d' e sre de /w8e .-, .. 'd' 1 ;`' , . ./ C . u eu is Li | - ' - 1cpmpunicaiionn 'Reseraoir~~~~~~~~~~~~~~de , ul,! evVirs|| , , : ~~~~- - - - - - " - - " - - - - - - - - _- _ - " <- - - - - - - - - - - ---- -t - - - - - S- - - - - - - - - Système d'amarrage ' Oléoduc terrestre à point umque Les dimensions ne sont pas à l'échelle SCHÉMA D'AMARRAGE D'UN ESSO Exploration and PÉTROLIER AU TERMINAL FLOTTANT Production Chad lnc. * DAMES & MOORE FIGURE 3-6 ITeèminal flotianî Alternative 1: Tour d'amarrage fixe avec bras articulé Olou Collecteurs Tourelle d'amarrage à cardan PÉTROIER DEXPORTA11ONTerm-inal flottant Fleibes e haremnt lotats Chaînes d'ancrage Fondmarin ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~~~~~~~~----- Oléoduce sous-marin - - ~~'Collecteurs à l'extrémité de l'oléoduic Alternative 2: Touret d'amarrag.e à chaînes caténaires Les dimensions ne sont pas à l'échelle ISALTOSD ESOExploration and CHARGEMENT EN MER Poduction Chad Inc. DAMES & MOORE RtT A- R 5-W~M%$ FIGURE 3-7 I.r.. ~~~~~~~~~~~~~~~~~TOUBOR CA s -, x NIGÉPIA f . N T R DOMPLA -. - ~~~~~~PONT SUR LA Le Cameroun et l'Afriqu e. , e*' ~ ~ ~ ~ - , ,~ a AR a* . ' ;j .," , ,*' J/b, é' s - `. ~~CAMEROUN ,.< é '; J'. ~ ~ ~ ~ ~ ~ I .é ', . d DENG REPUBLQUE , ,.01 > w * DENG' ~~~~~~~~~~~~~CENTRAFRCAINE'Z Le~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~*O Caze etPfiu éDS CAMEROUNBERTOUA IJIMBÉ D J3FOISSAM Z? 1."0'0: '`` ,a 'I :v ` . GOLFE DE j ,t, id,-, GUINÉE ' '' `'' ' ' :` ; " ' ' ' '' ' ' ,id ..... ., x~~CONVGO i~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ ! . ' '1-_ 0 5 O KiloertiesS' . .t LÉGENDE, Zone d'étude -"Oléoduc W Grandes villes _INFRASTRUCTURE DES ma= Roumes daRclcèsutilisé,e de mdanière * Villes,bourgs et vdlages ESS Ss EoExploration and TRANSPORTS POUR LE PROJET ~XPrincipales routes d'accès du projet Voefere Production Chad Inc. ----- ronbmsintrnaionle Pmr de st.ationnement DA E & MO R Frontiètsinternaionalespour camnionsDA E &MO R ê Temtinal tlottant Pont I»BAXRG(Je»P*FIGURE 3-8 r~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ . Routes principales: 2 voies de 3,5 m Routes secondaires: 1 voie de 5 m j Revêtement en gravier . /latéritique Niveau actuel du sol 3% |/3%o Caniveaux dimensionnés de manière Niveau actuel du sol,X (niveau approximatif),,3, ==~ à ce que le niveau de l'eau ne (niveau approximatif) .* . . ~~-dépasse pasj la limite fixée. 2 3 /Sous-plan norninal Sous-couche Le dessin n'est pas à l'échelle ESSO Exploration and STRUCTURE DE LA ROUTE Production Chad Inc. DAMES & MOORE FIGURE 3-9 O FIGURE3.-9 Emplacement du nouveau pont Buses/ A \ \ Vers le route existante Pont existant -Route existante VUE EN PLAN Remblai en pierres] B B4J COUPE A-A 300 mm 7 m Buse COUPE B-B TRAVERSEE EN EAU PEU PROFONDE Les dimensions ne sont pas à l'échelle REMPLACEMENT ESSO Exploration and PAR UTN PETIT PONT Production Chad Inc. M DAMES & MOORE FIG 3-10 - A~~~&D~~OUFIGUE.3 1 B Route en latérite béton armé B4i COUPE A-A Barrière à chaque extrémité du pont pour empêcher le bétail de passer sur le pont principal Caissons à parois inclinées vers l'amont pour permettre aux débris de passer par dessus en cas de crue \ : ~~7 m ERLE. l A ont t t : Aval \ Passerelle pour les piétons et les animaux VUE EN PLAN Note: COUPE B-B la passerelle est prévue pour le passage de troupeaux Les dimensions ne sont pas à l'échelle PONT A CAISSONS ~ ESSO Exploration and A MON S Production Chad Inc. __DAMES & MOORE ^ . v l~~~~~IlGUIRE 3-11 Balises Zone d'approche Z de la piste Voir le détail en "A ' et de départ Zone d'approche I et de départ T =g ~ ~ ~ ~ ---------------------- -------- ----- Bande débrousaillée d'u ' NE D'OPÉRATION de large autour du champ d'aviation - - _ _ _ _ j Manche à air-' Zone d'approche débroussaillée > 160 m 740m 160 m 11Zone d'approche débroussaillée 1060 m SCHEMA D'UN NOUVEAU TERRAIN D'AVIATION 42 m Route d'accès (largeur, 4 mètres) Point d'ancrage ` 8 1des avions q -- - -- - - - ..............._ DÉTAILS DU TABLIER A Les dimensions ne sont pas à l'échelle Note: superficie totale requise: 46.500 m2, sans compter les routes d'accès. TERRAIN D'AVIATION ESSO Exploration and i@@w Production Chad Inc. M DAMES & MOORE FIGURE 3-12 *+*+ | (P~~~~~~~~~~~~~~~~~~IVERMAEN MBÉ , . g. ':~ ~ ~ ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~D STOKAG DE ATCKGEDEANAEOK G,,OU PARCDESTOCKAGEPAR DEOUE STCKG DE NGAOUND (PERMANENI) / <(PEMANET)*NN 3ET)J ~ ÉGENTrminal fl oUn a Parc de tockage Zne d'étud ESJs tmolrsufniain rnevlesES xlrtonadPICPU PARCS DE STOCKAGEDEA AD DoutE STOaCKAGutilisE DE DOUALA a - P occEsio ANEe (circulation flude _ _ Principales routes d'accés du projet * pPorutrdcamtiaotn°snn liÉ DAMES & MOORE Frontièresiternationde _3 (2~~~~~~~~~PR DESTCAG D ATHEG PARC DESTOCKAG PACDDTCAEEENAUI KPR ESOKGED EDUO PARC E STOKAGEDE NAGAEOOOCKAGER DE NGOUCNTAFICIN (PERMANENT)~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~(PRAEN)U LIMRP DOUALA PARCRCDE SSTOCAGGEDDEOLOLABO PACtemoar sTCaGuDfRBIYO PR DEnTOKAGcDatACoNn cotar)4PICEAU AC ESOKG Pricials tuts 'acèsduprje porai gDM S O R Frontières internationaPARCPDntSTOCKAGEGDEEN3O13OU Merlon de support des tubes identiques dans tous les parcs 6m,~~ ~ ~~~ , " 30 m -t _ 6m 6r__ contrôle Clgu -i ^rod ~ A . - ù s de - Aire de ZONE DE SÉCLER 1 -I à bd s t:be3 d lùb>S Bureau temporaire . i L -du.crmtracieur - ' ';. - . * - 3 - ` W~~~~~~~~ -i é de Cie s tu bes il-Routes en latéite ;6m VUE EN PLAN Les merlons seront construits en terre dépouvue de cailloux, de végétation ou de tout autre Route intérieure à l'entrepôt materiau susceptible d'endommager les tubes5, 6.0 m 5,5 ,5 5,0 5,0 4,5 55m 6,_ m _ m _ 300 mm SECTION A-A SCHÉMA D'UN PARC DE STOCKAGE Note: Un réseau de drainage avec des buses sera installé de façon à éviter à l'eau de ruisellement de stagner et de former des flaques dans l'entrepôt. Les dimensions ne sont pas à l'échelle SCHÉMA D'UN PARC ESSO Exploration and DE STOCKAGE Production Chad Inc. DAMES & MOORE AEU mP EIIIGURE 3-14 ANNÉE 1997 1998 1999 2000 2001 2002 TiCNES-- - aRIMESTRE ~~~ ~~ ~~~~~4 _ 2 3 4 _ 2 3 4 I1 2 3 4 I 2 3 14 t 1. ETUDE TECHNIQUE DÉTAILLÉE _ 2. AMÉLIORATIONS DES INFRASTRUCTURES (Tchad et Cameroun) (Routes, chemins de fer et ponts) * Mobilisation * Travaux initiaux (2 parcs de stockage) _m. * Construction/Modernisation 3. INSTALLATIONS SUR LE TERRAIN (Tchad) * Mobilisaton * Préparation du site * Construction de l'installation . * Mise en service / Essais * Forages de développement . . . 4. SYSTÈME DE TRANSPORT PAR OLÉODUC Oléoduc (Tchad et Cameroun) * Pré-mobilisation et mobilisation - * Construction . - Stations de pompage (Tchad et Canieroun) * Préparation des sites et mobilisation - * Construction - - Terminal marin (Cameroun) * Tracé des plans - * Réalisation - * Mise en service /Essais - 5. PRODUCTION DU PÉTROLE LÉGENDE CALENDRIER PROPOSÉ POUR LES m -m m Activités intermittentes ESSO Exploration and TRAVAUX DE CONSTRUCTION ET Activités continues t J Production Chad Inc.D'EXPLOITATION DU PROJET , Activités continues jusqu'à _ DAMES & MOORE l'abandon des opérations ^arMAAEC.,u FIGURE 3-15 Etuae d'impact sur l'environnement Sectdon 4.0 Projet dFExportatron Tchadien (Partie Camerounaise) Alternaives du projt 4.0 ALTERNATIVES DU PROJET 4.1 INTRODUCTION Le Projet d'Exportation Tchadien a pour objet la mise en valeur commerciale des réserves de pétrole brut du bassin de Doba au Tchad, en construisant un oléoduc se dirigeant vers le sud- ouest à travers le Cameroun. Le projet au Cameroun comprendra un oléoduc d'un diamètre de 760 mm et de 880 km de long qui reliera la frontière Camerouno-Tchadienne, en un point situé à environ 30 km au sud-est de Touboro, à la côte du Cameroun près de Kribi, deux stations de pompage intermédiaires le long de l'oléoduc, une station de réduction de la pression près de Kribi, un oléoduc sous-marin de 11 km et un terminal flottant de stockage et de déchargement. Les critères généraux qui suivent ont été pris en compte pour définir, dans la mesure du possible, les altematives de développement des installations du projet, d'amélioration des infrastructures annexes (c'est-à-dire les routes nouvelles, les pistes d'atterrissage, les zones de stockage et de distribution et les routes d'accès), de tracé de l'oléoduc et des installations de chargement en mer: * Concevoir le projet dans son ensemble et la configuration générale des champs de pétrole et des installations de surface de manière à maximiser l'efficacité de la production compte tenu des contraintes du projet, à la fois économiques et relatives à l'environnement. * Maximiser l'utilisation des zones déjà perturbées (telles que les routes d'accès existantes) * Minimiser la perturbation des zones indigènes pendant la construction et l'exploitation des infrastructures et de l'oléoduc * Minimiser les effets sur les habitats sensibles, les ressources culturelles et les zones culturellement vulnérables * Eviter les villages existants et les infrastructures associées * Minimiser les effets possibles des dangers et contraintes géologiques, tels que les traversées de failles, les zones d'érosion importante et les zones sujettes à des glissements de terrain * Prendre en compte le lieu de traversée de la plage, l'emplacement en mer et les conditions météorologiques pour la localisation du terminal maritime. Compte tenu de ces critères généraux, les alternatives suivantes ont été identifiées et examinées: UoeLl4f*n.dr6 Page 41 08e37-77-012 Section 4.0 Etude d'impact sur I'emnonnment Alternatives du projet Projet d'Exportaton Tchadien (Parde Camerounasuci * Altematives au transport par oléoduc Alternatives pour le couloir de l'oléoduc, pour le tracé à l'intérieur du couloir choisi et pour les sites des installations * Stockage à terre par rapport au stockage en mer * Options d'emplacement pour le terminal maritime * Altematives en matière d'infrastructures de transport * Option "sans projet». * Le projet proposé Ces options, ainsi que le projet, sont examinées dans les sections suivantes. 4.2 ALTERNATIVES AU TRANSPORT PAR OLÉODUC Diverses options de transport du pétrole, pour l'exporter, ont été étudiées. Une étude de faisabilité effectuée en 1985 pour évaluer les options de méthode de transport à des fins d'exportation du pétrole brut produit au Tchad, avait conclu qu'il était possible de transporter par camion entre 5 et 15.000 barils de pétrole par jour de la région de Doba au Tchad, à Ngaoundéré au Cameroun, puis d'utiliser le réseau ferroviaire du Cameroun pour transporter le pétrole jusqu'au port de Douala d'où il serait exporté par pétrolier. Cependant, cette option n'a pas été jugée envisageable pour les volumes de pétrole brut que le projet prévoit de produire (plus de 15.000 barils par jour). Une mise à jour de cette étude, effectuée en 1994, a confirmé que le transport par camion du pétrole brut directement jusqu'à Douala (c'est-à-dire sans passer par le réseau ferroviaire), n'était ni économiquement viable ni réalisable pour un volume supérieur à 15.000 barils par jour. Une autre option de transport a été étudiée: le transport du pétrole par voies fluviales. Il a été conclu que cette option était impraticable pour diverses raisons, la raison majeure étant l'incapacité à transporter de gros volumes de pétrole, ainsi que les obstacles à la navigation, en particulier pendant la saison sèche. Une demière option de transport a été évaluée: le transport de pétrole par oléoduc jusqu'à Ngaoundéré au Cameroun et ensuite par rail jusqu'à Douala. Cette option ne permettait pas le transport de plus de 45.000 barils de pétrole par jour en raison des contraintes ferroviaires et n'a donc pas été considérée comme économique. Pour les raisons présentées ci-dessus, il a été déterminé que la seule option possible de transport de pétrole afin d'exporter les volumes nécessaires pour assurer la viabilité du projet est la construction d'un Système de Transport par Oléoduc, reliant directement le bassin de Doba à la côte Camerounaise, et permettant ensuite l'exportation par pétrolier. Cette option est examinée dans le Chapitre 3.0. 08837-787-012 Page 4-2 Etude dnmpact sur l'environnement Section 4.0 Projet d'Exportation Tchadien (Parte Camerounaise} Alternaives du projt 4.3 ALTERNATIVES POUR LE TRACÉ DE L'OLÉODUC ET POUR LES SITES DES INSTALLATIONS 4.3.1 Introduction Les alternatives pour le tracé de l'oléoduc, partant du Tchad et traversant divers pays voisins,ont été étudiées,et, entre autres les tracés à travers le Nigéria et la République Centrafricaine. L'option faisant passer l'oléoduc à travers le Cameroun a été retenue car elle correspond au tracé le plus direct jusqu'à l'océan Atlantique. Plusieurs altematives pour les sites des installations et pour le tracé de l'oléoduc au Cameroun ont été évaluées dans le cadre d'un processus continu comportant des études théoriques suivies d'études de vérification sur le terrain. Ces évaluations tiennent compte à la fois des données techniques et des données relatives à l'environnement. La première étude a examiné les emplacements possibles pour le terminal maritime sur la côte camerounaise et a montré que deux d'entre eux (au voisinage de Kribi et de Limbé) étaient acceptables (GIE, 1993). Un certain nombre de couloirs pour l'oléoduc, aboutissant aux deux emplacements retenus comme acceptables pour le terminal maritime, ont été évalués. Comme les options retenues pour l'emplacement du terminal maritime se sont avérées équivalentes du point de vue technique, économique et environnemental, celle correspondant au couloir le plus acceptable a été finalement selectionnée (voir Section 4.3.2). Une fois que le couloir de l'oléoduc et l'emplacement du terminal maritime ont été choisis, il a été possible d'évaluer les différents positionnements possibles pour le terminal maritime à l'intérieur de la zone choisie (voir Section 4.4). Une étude comparant les options de stockage du brut à terre et en mer a également été effectuée (voir Section 4.5). Des études ont été ensuite menées pour déterminer le tracé optimal de l'oléoduc à l'intérieur du couloir qui a été retenu (voir Section 4.3.3), études comprenant un relevé topographique le long du couloir. Cela a permis d'évaluer les contraintes, principalement en matière d'emplacement et de taille, pour les installations fixes (c'est à dire les stations de pompage et la station de réduction de pression) et les différentes possibilités théoriques pour les emplacements de ces installations de surface ont été ensuite étudiées pour s'assurer qu'elles étaient acceptables du point de vue technique, économique et de l'environnement. Ce processus d'affinement du tracé de l'oléoduc et des emplacements des installations se prolongera pendant toute la phase de développement du projet. 4.3.2 Couloirs de l'oléoduc Trois couloirs possibles ont été identifiés à partir d'une évaluation détaillée des caractéristiques topographiques, des profils démographiques et des facteurs relatifs à l'environnement. Un o:.Ltaw4fmn.d6 Page 4-3 0a837-787.012 Secbon 4.0 Etude d'impact sur l'envronnmet Alternatives du projet Projet d'Exportation Tchaden (Partie Camerounaise) couloir a été défini comme une bande de terre continue commençant aux installations de production au Tchad, traversant le Tchad et le Cameroun et s'achevant à la côte du Cameroun où un terminal serait situé dans le voisinage de Limbé ou de Kribi. Le couloir était généralement large de 30 km mais pouvait être aussi large ou étroit que nécessaire pour définir approximativement un itinéraire d'oléoduc, compte tenu des conditions et obstacles du terrain. Les critères et les considérations opérationnels pris en compte pour définir les trois couloirs ont été les suivants: i Les couloirs devaient être aussi courts que possible pour minimiser les coûts de matériel, de construction et ceux liés à l'emprise * Les couloirs devaient éviter de traverser des régions montagneuses en raison de la puissance de pompage supplémentaire (un plus grand nombre de stations de pompage et de plus grosses pompes) requise pour exploiter l'oléoduc et les difficultés de construction supplémentaires de l'oléoduc * Les accès existants au sein des couloirs, routes ou autres, devaient pouvoir être utilisés pour le transport des matériaux de construction et de l'équipement et pour permettre l'inspection, l'entretien et la réparation éventuelle de l'oléoduc. * Les couloirs doivent s'achever près de l'un des deux sites possibles pour le terminal d'exportation (Limbé ou Kribi). Des critères environnementaux, socio-économiques et culturels supplémentaires pour l'évaluation de ces couloirs ont été établis à partir des informations présentées dans les Directives sectorielles de la Banque mondiale pour les oléoducs et gazoducs (1991a). En s'appuyant sur ces directives, les critères spécifiques, et liés à l'environnement, qui ont été pris en compte prévoyaient d'éviter, chaque fois que possible: * Les régions considérées comme hautement prioritaires en matière de protection par la République du Cameroun et la Banque Mondiale * Les villages et les champs avoisinants ainsi que les forêts traditionnellement très utilisées par les populations * Les parcs, réserves et autres zones importantes * Les zones occupées par des populations autochtones, définies dans les directives de la Banque Mondiale (Directive Opérationnelle 4.20) comme ayant un mode de vie traditionnel * Les sols latértiques compacts, les zones de salines et les zones marécageuses * Les zones recouvertes d'une végétation dense, relativement intacte * Les sites archéologiques connus, les sites historiques ou les sites présentant un intérêt géologique, biologique ou touristique 08837-787.012 Page 4-4 Etude d'inpact sur l'envronnement Section 4 0 Projet d'Exportation Tchadien (Partfie Camerounaise) Altatives du projet * Les zones connues pour leur haut niveau de biodiversité * Les zones connues comme renfermant des espèces de flore et de faune menacées et en danger. Les trois couloirs sélectionnés (Couloirs A, B et C) à des fins d'évaluation et d'enquête sur le terrain sont présentés à la Figure 4-1. Le couloir commun au nord de la zone du projet (au Tchad et dans le nord du Cameroun) est la conséquence des restrictions d'itinéraire considérables imposées par le terrain, les cours d'eau et les frontières internationales. Après les vérifications faites sur le terrain pour confirmer la viabilité des trois couloirs sélectionnés et recueillir des données de base, les couloirs ont été évalués en: * Comparant l'environnement naturel et socio-économique de chaque couloir * Revoyant la validité des deux sites possibles d'emplacement du terminal * Comparant les estimations des coûts d'investissement et des coûts d'exploitation. L'évaluation des effets sur l'environnement pour les trois couloirs a été basée sur une analyse cartographique des unités de terrain, qui a couvert une bande de 30 km de large pour chaque couloir. Les détails de l'analyse des unités de terrain effectuée dans le cadre du projet sont donnés dans la Section 6.1. Les données relatives à la cartographie des unités de terrain (et autres données pertinentes) pour le projet ont été regroupés dans un Système d'information Géographique (GIS) qui a permis de comparer de manière quantitative les différentes alternatives pour le tracé et les sites des installations. Les figures 4-2, 4-3 et 4-4 contiennent des données clés sur les unités de terrain pour les trois couloirs. Le Chapitre 6.0 comprend davantage de détails sur l'analyse cartographique des unités de terrain pour le couloir qui a été retenu. Chaque élément évalué (c'est-à-dire les effets sur l'environnement, les effets socio- économiques et culturels, la validité de l'emplacement du terminal, les coûts d'investissement et les coûts d'exploitation) a été comparé en appliquant des indices de conformité aux trois couloirs possibles et aux deux emplacements possibles pour le terminal. Les Tableaux 4-1 et 4-2 présentent une comparaison des indices de conformité pour les couloirs et les emplacements du terminal proposés. Le Tableau 4-3 présente les coûts d'investissement pour les trois couloirs A, B et C, en utilisant l'altemative correspondant aux coûts d'investissement les plus bas (couloir B) comme base de comparaison. A partir d'une évaluation comparative de ces éléments évalués, le couloir B, avec un terminal dans les environs de Kribi, a été sélectionné comme le couloir recommandé pour l'oléoduc. Il a été évalué comme l'option de couloir la plus économique, techniquement acceptable et préférable pour l'environnement, comme le montre la description ci-dessous et le Tableau 4-1. oeLta»4fcwm.&6 Page 4-5 o0837-7a7-012 Sec tin 4.0 Etude d7knpact sur Ienvronnement Aftematives du projet Projet dExprbton Tchaden (Partie Camewnaise) • Le couloir B a été préféré d'un point de vue socio-économique et du point de vue de l'environnement. Le couloir A renferme plus de forêts préservées (Figures 4-2 et 4-3) et le couloir C renferme de nombreux marais (Figure 4-4). Les couloirs B et C offraient plus de possibilités que le couloir A d'éviter les problèmes socio-économiques éventuels, étant donné que le couloir A passe à proximité de zones urbaines à forte densité de population aux alentours de Mont Cameroun. * Les estimations des coûts du projet ont montré que l'option correspondant au Couloir B est la plus économique car elle présente le moins de difficultés de construction et nécessite le moins d'améliorations des infrastructures (voir le Tableau 4-3). Le Couloir A, bien que le plus court, présentait les coûts de construction et d'infrastructures les plus élevés en raison du terrain qui est plus escarpé et accidenté. Le Couloir C, dont le coût est similaire au Couloir A, était plus coûteux que le Couloir B en raison principalement des nombreux marais, pour lesquelles des études et techniques spéciales de construction auraient été nécessaires, et aussi en raison de la nécessité d'améliorer les infrastructures de manière plus importante. * Les deux sites possibles pour le terminal, Kribi et Limbé, ont tous deux été jugés satisfaisants pour l'emplacement d'un terminal maritime. Chaque site offre des avantages distincts par rapport à l'autre (comme le montre le Tableau 4-2); les deux sites étaient acceptables; cependant, Kribi a été choisi du fait de la sélection du Couloir B pour l'oléoduc. • Les calculs hydrauliques indiquaient que chaque couloir nécessitait des stations de pompage et un terminal similaires, même s'il y avait quelques différences mineures dans les besoins en puissance de pompage. Les petites différences dans la longueur de l'oléoduc entre les options de couloir n'étaient pas importantes du point de vue hydraulique. * Compte tenu des similitudes entre les systèmes requis pour chaque option de couloir, les besoins en installations de surface et les coûts d'exploitation seraient approximativement les mêmes. 4.3.3 Etudes supplémentaires sur le tracé et les sites Une fois que le couloir B a été sélectionné comment étant le plus adéquat, d'autres analyses ont été effectuées pour identifier le tracé de l'oléoduc préférable et les emplacements des stations de pompage à l'intérieur du couloir. Les critères suivants ont été identifiés comme les critères de préférence pour la sélection de l'itinéraire et l'emplacement des stations de pompage à l'intérieur du couloir * Présence de routes ou de voie ferrée ou existence de zones déjà défrichées O0a37-787.012 Page 4-6 o:Llcw4i.'m6 Etude d7mpact sur l'environnement Section 4.0 Projet d'Exportation Tchadien (Parte Camerounaise) Alternatives du projet • Infrastructures existantes proches, y compris la distribution d'électricité, l'alimentation en eau, le voisinage de villages, les installations médicales, les télécommunications et les pistes d'atterrissage * Emplacements répondant aux objectifs de développement du Gouvernement du Cameroun et de la Banque Mondiale * Zones relativement plates où une emprise dégagée en permanence ne laisse pas un impact visible évident, susceptible d'attirer de nouveaux habitants, des chasseurs et des voyageurs qui utiliseraient l'emprise * Des zones où le régime foncier et la propriété des terres sont bien définis et où les mesures de compensation et d'atténuation peuvent être appliquées de manière réaliste. En outre, une série de considérations humaines, biologiques et physiques ont été ensuite évaluées pour déterminer, dans ce couloir de 30 km, le tracé le plus acceptable pour l'oléoduc des points de vue économique, technique et environnemental, ainsi que l'emplacement des installations fixes du projet (notamment les stations de pompage et la station de réduction de pression). Les considérations humaines suivantes ont été prises en compte: * La sensibilité de l'utilisation des sols * Les terres traditionnelles ou de valeur importante * Les communautés traditionnelles vulnérables * Les zones d'importance culturelle * Les zones désignées comme hautement prioritaires en matière de protection * Les zones présentant des facteurs ethniques ou culturels importants, en plus de ceux énumérés ci-dessus. Les considérations biologiques suivantes ont été prises en compte: * Les habitats vulnérables * Les réserves forestières primaires * Les espèces rares et en danger * La biodiversité * Les zones défrichées. Les considérations physiques suivantes ont été prises en compte: * La stabilité et les possibilités d'érosion des sols o:l.Icam4frn.dr6 Page 4-7 o037-787-o0 Section 4.0 Etude d'impact sur i tenwonnemnt Altenaives du projet Projet dExporttion Tchadien (Partie Camerounaie) * La qualité des sols pouvant être utilisés pour l'agriculture ou comme matériaux de construction * Les dégâts qui pourraient être causés aux ressources en eau de surface et les risques d'inondations en raison du détournement des voies de drainage naturelles * Le risque de contamination des ressources d'eau souterraine * Les dangers sismiques et volcaniques. Comme dans le cas de l'étude menée pour sélectionner le couloir de l'oléoduc, les évaluations supplémentaires pour déterminer le tracé et les sites des divers installations ont été effectuées par des équipes mixtes d'ingénieurs et de spécialistes de l'environnement. Ces évaluations ont consisté à recueillir et à interpréter de nouvelles données plus détaillées (comme, par exemple, des photographies aériennes à l'échelle 1:30.000 pour compléter les cartes des unités de terrain qui sont à l'échelle 1:200000) ainsi qu'à effectuer des études sur le terrain. De plus, le travail sur le terrain et les autres études menées spécifiquement dans le cadre de l'Etude d'impact sur l'Environnement ont été incorporés au processus évolutif d'évaluation du tracé et des divers sites. Des données supplémentaires, qui pourront être utilisées dans le cadre du processus d'évaluation du tracé et des divers sites du projet, seront obtenues lors de la mission de reconnaissance du tracé de l'oléoduc, destinée à foumir aux concepteurs du projet des données techniques et environnementales spécifiques au terrain traversé, sur toute la longueur du tracé de l'oléoduc. Le tracé et les sites sélectionnés pour le moment sont décrits dans le Chapitre 3.0. Un certain degré de flexibilité existe pour permettre d'incorporer tout changement qui pourrait s'avérer nécessaire au fur et à mesure que l'ingénierie du projet devient plus détaillée. 4.4 OPTIONS DE POSITIONNEMENT DU TERMINAL MARITIME DANS LES ENVIRONS DE KRIBI Après que le processus de sélection du couloir de l'oléoduc ait conduit au choix d'un emplacement pour le terminal maritime dans les environs de Kribi (voir Section 4.3), une étude de sélection du site du terminal maritime a été effectuée. L'objet de cette étude était d'identifier les sites les plus économiques et acceptables, dans la région de Kribi, compte tenu de l'environnement, pour la construction d'un terminal d'exportation. L'étude a comporté un examen détaillé des cartes, graphiques et données publiées et disponibles, des entretiens avec les responsables locaux de Kribi, ainsi que des observations faites pendant une reconnaissance par hélicoptère et sur le terrain en mai 1994. L'étude de sélection a porté sur une zone côtière s'étendant sur 10 km au nord de Kribi et sur 15 km au sud de Kribi. Compte tenu des résultats de l'étude, huit emplacements ont été sélectionnés, trois au nord de Kribi et cinq au sud. Certains de ces sites convenaient (en raison de leur taille) pour accueillir une grande installation de stockage à terre équipée seulement en mer d'un système d'amarrage à point unique, alors que les autres sites étaient de taille plus petite et convenaient pour accueillir un terninal flottant de stockage et de déchargement, associé à une petite station de réduction 08837-787.012 Page 4-8 mLWw»4hn&6 Etude d1mnpect sur l'environnement Section 4.0 Pjroet d'ExpoMbation rchadien (Partie Camerounaisel Alteratives du pojet de pression à terre. La Figure 4-5 montre l'emplacement de chacun de ces huit sites les uns par rapport aux autres et par rapport à Kribi. La réserve de Campo, d'importance intemationale, s'étend dans l'arrière-pays à partir de la côte camerounaise depuis la frontière avec la Guinée Equatoriale jusqu'à moins de 15 km au sud de Grand Batanga, elle-même située à 10 km au sud de Kribi. Cette bordure nord de la Réserve de Campo se trouve à proximité des sites AI et A2 (Figure 4-5). Pour cette raison, et aussi compte tenu du fait que des sites de grande taille n'étaient pas nécessaires pour l'installation d'un terminal flottant, ces sites n'ont pas été retenus. Deux sites au nord de Kribi (C2 et C3) et deux autres au sud de la ville (B2 et B3) ont été identifiés comme des emplacements acceptables pour le terminal, à la fois sur le plan technique et environnemental. Il a été décidé qu'une installation à terre et la traversée du rivage par l'oléoduc au nord de Knbi ne seraient pas conformes à l'objectif à long terme du gouvernement du Cameroun de développer à plus grande échelle le tourisme et les activités de loisir sur les plages au nord de Kribi. Pour ces raisons, il a été décidé que le rivage serait traversé par l'oléoduc au sud de Kribi. Le site qui a été retenu (B2) se trouve dans une région relativement peu peuplée le long du rivage, à environ 6 km au sud de Kribi. La traversée du rivage par l'oléoduc et la station de réduction de pression à terre ne perturberaient pas les activités récréatives sur la plage, y compris celles autour des chutes de Lobé qui se trouvent dans les environs, ni les activités de pêche de subsistance. Le site est acceptable aux yeux des autorités camerounaises (avis émis sur la base des études d'évaluation préliminaires) et il répond aux autres critères environnementaux et techniques retenus pendant l'étude de sélection des sites. 4.5 STOCKAGE DU PÉTROLE A TERRE ET STOCKAGE DU PÉTROLE EN MER Deux options ont été prises en compte pour le stockage du pétrole avant son expédition vers les marchés internationaux: une large installation de stockage à terre à côté du rivage reliée à un système d'amarrage à point unique en mer, et un terminal flottant de stockage et de déchargement associé à une station de réduction de pression à terre. L'option comportant une installation de stockage à terre nécessiterait une importante superficie d'environ 100 hectares à côté du rivage contre environ une superficie de deux hectares pour la station de réduction de pression. L'installation de stockage à terre nécessiterait beaucoup plus de travaux de construction ainsi qu'une route d'accès et augmenterait les dépenses de carburant du projet et produirait donc plus d'effets sur l'environnement que l'option de stockage en mer. La version,stockage en mer, permettrait,de plus, de remplacer le terminal flottant initial par un autre de taille différente afin d'adapter sa capacité à un changement éventuel du niveau de production. Les coûts d'investissement seraient aussi plus élevés pour le terminal à terre o:u. clw4fm.a'6 Page 4-9 0e837-787-012 Section 4.0 Etude d7mpact sur l'environlnmen Alternatves du projet Projet d'Exportation Tchadien (Parti Camerounaise) que pour l'option du terminal flottant, réduisant la viabilité économique du projet dans son ensemble. Pour ces raisons, l'option correspondant à une installation de stockage en mer a été retenue. 4.6 ALTERNATIVES EN MATIÈRE D'INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT Les besoins, à la fois considérables et complexes, du projet en matière de transport de matériel (pendant les deux phases de construction et d'exploitation) ont fait l'objet d'une évaluation détaillée qui a couvert les éléments d'infrastructure suivants pour l'ensemble du projet (Tchad et Cameroun): * Transport aérien * Voies ferrées * Routes et ponts * Cours d'eau navigables * Ports sur l'océan Cette évaluation a montré que les besoins du projet en matière de transport de matériel devraient être satisfaits par l'utilisation de la voie maritime jusqu'à un ou plusieurs ports au Cameroun, l'utilisation conjuguée des transports routiers et ferroviaires à l'intérieur du Cameroun et pour les livraisons à destination du Tchad, et une utilisation limitée du fret aérien. Une variété d'options ont ensuite été évaluées pour les routes/voies ferrées, correspondant à diverses alternatives en matière d'infrastructure routière au Cameroun (Figure 4-6): * La principale route de fret existant entre le Cameroun et le sud du Tchad: Cette route passe par Garoua puis par une voie de passage à la frontière avec le Tchad près de Figuil et foumit une voie d'accès entre le port de Douala-Bonanberi et le sud du Tchad. Cette route est actuellement utilisée pour transporter le matériel nécessaire aux opérations d'exploration pétrolière au Tchad. * Le déveloDDement proDosé de la "Route du Coton". Cette alternative consiste à utiliser le réseau ferré existant entre Douala et Ngaoundéré, les routes existantes entre Ngaoundéré et Touboro, puis la route qui part de l'est de Touboro jusqu'à la frontière avec le Tchad (route entretenue en grande partie par la société de coton camerounaise SODECOTON). Cette section de route entre Ngaoundéré et le Tchad fait partie du développment proposé d'une route appelée "Route du Coton", qui inclurait également la construction d'un grand pont sur la rivière Logone au Tchad. Cette option a été étudiée sous la forme d'un projet commun potentiel avec le Fond Européen pour le Développement (FED). Les cargaisons trop lourdes pour être transportées par train 08837-7e7 012 Page 4-10 o.kwm" Etude d?mpact sur l'environnement Section 4 0 Projet d'Exporation Tchadien (Parde CamerounaiseJ Altematies du projt seraient transportées par camions le long d'une route prévue spécialement pour ce type de transport et appelée route "poids lourds". Le chemin le plus court, utilisant autant aue Possible les routes existantes. Cette altemative utilise le réseau ferré existant entre Douala et Ngaoundal et les routes existantes partant de Ngaoundal jusqu'à Meidougou puis Babongo. De Babongo, elle utilise des routes plus petites passant par Bélel et Mbai Mboum jusqu'à un nouveau pont sur la rivière Mbéré à la frontière avec le Tchad, situé à proximité de l'endroit où l'oléoduc traversera la frontière. Dans cette altemative, les cargaisons lourdes seraient directement transportées par avion de Douala jusqu'au Tchad. La première altemative ne permet pas de répondre aux besoins du projet en matière d'accès à l'emprise de l'oléoduc. Elle nécessiterait également l'amélioration et l'entretien de la plus grande portion de routes, ainsi que la rénovation du pont Mayo Kébi à Léré, serait limitée par la nécessité d'utiliser le pont étroit sur le Logone à Moundou et ne serait donc pas économiquement viable. De plus, la distance importante séparant la route principale du tracé de l'oléoduc nécessiterait l'amélioration et l'entretien d'un grand nombre de routes supplémentaires pour subvenir aux besoins logistiques lors de la construction de l'oléoduc, causant ainsi plus d'effets sur l'environnement que l'alternative préférée. Cette route a été utilisée pour apporter le soutien logistique nécessaire aux activités d'exploration, puisque l'échelle de ces activités ne justifiait pas des investissements d'infrastructure importants. L'alternative de la "Route du Coton" nécessiterait moins de travaux d'améiîoration et d'entretien de routes que l'altemative de la principale route de fret existante, mais considérablement plus que l'altemative préférée. De plus, cette altemative a été jugée non viable en tant que projet de coopération à cause des divergences avec le FED sur les questions de financement et d'ingénierie, et en raison des difficultés potentielles liées à l'état actuel de la route dont une partie importante est entretenue par SODECOTON. L'altemative de la "Route du Coton" nécessiterait plus de traversées de rivières et de cours d'eau que toutes les autres altematives et aurait également plus d'impacts sur l'environnement que l'altemative préférée car elle nécessiterait l'amélioration et l'entretien de sections importantes d'autres routes pour subvenir aux besoins logistiques lors de la construction de l'oléoduc. L'amélioration et l'entretien des routes existantes le long du chemin le plus court est l'altemative préférée car la plus économique. Cette altemative foumit le meilleur accès à l'emprise de l'oléoduc, utilise une route goudronnée existante (entre Ngaoundal et Meidougou), nécessite le moins de travaux de rénovation sur les routes en latérite et est également considérée comme l'altemative qui aura le moins d'impacts sur l'environnement. o:Lbcgn4ftm,6 Page 4-11 08837-787.012 Secton 4.0 Etude d'impact sur l'environnement Altematives du projet Projet d'Exportaton Tchadien (Parte Camerounaise) 4.7 OPTION "SANS PROJET" Dans l'option "sans projer, l'environnement existant dans toute la zone d'étude resterait le même qu'à présent ou continuerait de souffrir de la dégradation ou de la détérioration en raison de l'activité humaine et de l'exploitation des ressources naturelles. Des effets négatifs possibles sur les milieux humain, biologique et physique par suite de l'exécution du projet ne se produiraient pas. De la même façon, les effets bénéfiques potentiels produits par suite de la réalisation du projet (c'est-à-dire l'augmentation des emplois locaux, la hausse des recettes pour le gouvernement du Cameroun, des infrastructures nouvelles et améliorées, etc.) n'auraient pas lieu. Comme il a été prouvé que le projet présente de nets avantages pour le Cameroun, l'altemative sans projet représenterait une opportunité perdue pour la République du Cameroun. 4.8 LE PROJET PROPOSÉ Le Projet d'Exportation Tchadien proposé a été choisi de façon à satisfaire au mieux les critères dedéveloppementgénérauxdécrits à la Section 4.1. L'option proposée a aussi été déterminée en vue d'établir le meilleur équilibre possible entre l'ensemble des effets sur les milieux humain, biologique et physique, et la réalisation de l'objectif global du projet, à savoir la production et l'exportation de pétrole du bassin de Doba au moyen d'un oléoduc traversant le Cameroun pour exporter le pétrole vers les marchés intemationaux dans le cadre d'un programme acceptable pour l'environnement et économiquement viable. 08837-787012 Page 4-12 TABLEAU 4-1 ADEQUATION DES COULOIRS AUX CRITÈRES BIOLOGIQUES, PHYSIQUES ET SOCIO-ÉCONOMIQUES I_____________ FACTEUR - Couloir Environnement Environnement Environnement Adéquation biologique physique socioéconomique comparative globale A M L L L B H H M H C L M M M Source: GIE/Dames & Moore, 1993. H: Adéquation importante M: Adéquation moyenne L: Adéquabon faible TABLEAU 4-2 ANALYSE DES OPTIONS POUR L'EMPLACEMENT DU TERMINAL FACTEUR KRIBI UMBE Disponibilité du terrain 1 1 Albitude convenable 1 1 Accès au rivage i 1 Proximité de services à terre 2 1 Accès à la mer 2 2 Zones vulnérables sur le plan de I i l'environnement Conditons météorologiques 1 1 Mouillage du remorqueur de service 1 1 Source: GIE/Dames & Moore, 1993. Note: L'opton la meilleure: 1 L'opton secondaire: 2 TABLEAU 4-3 COMPARAISON DES COÛTS D'INVESTISSEMENT POUR LES COULOIRS A, B ET C TYPE DE DÉPENSE Couloir B Couloir A Couloir C (Base de d% du couloir B) (% du couloir B> comparaison) Oléoduc Matériel 100 94,8 103,6 Construction 100 115,8 108,7 Services techniques 100 100 100 Stations de pompage Matériel et équipements 100 100 100 Construction 100 100 100 Services techniques 100 100 100 Terminal flottant Matériel et équipement 100 100 100 Construction 100 100 100 Gestion des études 100 100 100 techniques/construction Infrastructure 100 130,4 114,5 SCADA et Communications (» 100 100 100 TOTAL 100 | 105,8 | 105 Source: GIE/Dames & Moore, 1993. () SCADA: Systère de contrôle automatisé des oléoducs (abbréviation de l'anglais 'System Control And Data Acquisition'). |v. ' ; D IVlGS TOUBO"RO'T ' St, ' rJNIGÉRJ IA ` DOMP. , ' ai. ie'ouh ei I A* ique NGAOI I ;|i 'ij' COUJLOIR "A"i ---CMRU tt l '_;" " ` w..~~~~~~~~~~~a ,~~~~I : ' ls. , o~~~~ ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ 1/ -> 9 ; n#e )t [F i` : X e!- SX : `~~~~~COUI,OIR"" \ r' 0 ',, X izr -G8NÉE X ',5 - .*t- Rivième et cou rs d'eau a Grandes villesI O D ----- Frontières intetnationales * Villes, bourgs et villages ESSO Exploration and COULOIRS POUR L'OLÉODUC Voies feffées Production Chad Inc. . F ~~~~~~~~DAMES & MOORE IV4- V~~~~~~~~~~~~ rm&~Êw-p~N IU - TO,UBOIRO % CA .1~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~1 - ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ 1 - I h1 B W $,,s ";I.ri< -- t' ' - Le tameroun et lAfrique . 4"' ~COULOIR "A"#/# CAMEROUN V g 2 ~~~~~BAFOUJS AMX COULOIR 1B"\ DEN RPXQE; / /23/A7< ) ( i ~~~~~~~CENVTRAFRICAVNEÈ'~ . j ' GOLFE DE . Nu"` L_--- ^ GUINÉE .S > -7 .; ^ -: d ^ ' '!' ''"'-'R' ^* :é~~~~~~~~~~CONGO k.,Lindic~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~. LÉGENoDucFrtEpriet COMPARAISON DE DIVERS Rivières et cours d'eau éM~Terminal flottant ESSO Exploration and COULOIRS POUR L'OLÉODUC "" Pontîères intemationales (pas àl'échelle) > sS Production Chad Inc. (FORÊT SEMPERVIRENTE) % biesfee DAMES & MOORE FGR - *~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~FGR - > J ~~~~NIGÉ0 / 4 NIGÉRJA ~~~~~~~NGA UNDRÉ OM tLe Cutcroun et lAfrique /~4//p ' 1' j'' ~~COULOIR"tA" /CAMER OUN f wi ;i R * :: t t | 9 a; t s >I *. " , " " BAFQtJSSAM v ~~~~~~~COULOIR B\DENG f x'.,RPQE. : : f''m: H D , CENTRAFPICAINÉ -L .ae~u et /Ailu / r7 S , J COULOIR "A" CAMEROUN G OLPËD »És /yong , CENTR- FRIC M NÈfo l o a l CONGO KRisI / I ~~okoundjé, S - ; . q: lzlrlnrul O 50 IOO~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ KilomètresS *. , s 1.- . ^ sl~en k ,, . - LéoEDucFrtEm-éi COMPARAISON DE DIVERS -Oléoduc C Forêtsemi-décidUL ESSO Exploration and COULOIRS POUR L'OLÉODUC - Rivibra et cours d'eau e b TermininaIlOttant e Fmtiruinentinaes(pas à l'échelle) i Production Chad Inc. (FORÊT SEMI-DÉCIIDUE) - ,10 G O F D M M -ORE 4 i r o e.! fibia ferT0a e DAMES & MOORE ~~~~~~~~~~~~~FIG;URE 4-3 rj;,<>j 51 ` ,*TOUBORO' TCHAD < j ~~~~NIGÉRIA / r' , ___ g /~~~~~~~~~~~~~~ NGA ~~~~~~~UNDI1 DOMP l 0 LI@20 I, 4-- ?` 5 S -- -S-< S 00 0 ; [ sY J te Camemun et l'Afrique COULOIR "A" CAMEROUN `; V BAFf.t7SSAM / / ~~~~~~~COULOIR tB \ DEN G X. RÉU QE : 1>~ ~ ~ ~ ~~~ ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~)E RÉPU,BLIQUE CENTRAFRICANE ` t »'` / / ^A R~~~~~~ ~ ~~~~~~ERTOI !i I~ , e\ S:, . n ' '`: . , , ,_ mr COULOIR "C": GOLFE DE É / Nyong ' . I ;CUINÉE J okoundj6CN `* ' ' 4CBIPINDI - r - o KlomItres . r.'~~~~~ ienké O 50 ~ ~ ~ ~ ~ . LÉGENDE LÉGENDE - COMPARAISON DE DIVERS -Oléoduc Marécages Rivières et cours d'eau é±1- Tenninai flottant e ESSO Exploration and COULOIRS POUR L'OLÉODUC Prontières internationales (pas à l'échelle) Production Chad Inc. (MARÉCAGES) | - Voies fereées Ml DAMES & MOORE à O DAMS MOOtWcROg FIGURE 4-4 330.000 N DIA_400C 2 Ue Cameroun et l'Afrique . * . * KR B ~~~~~~~~~~I .. " , ' `. CAMEROUN ^ . j TRX1NA FLOTTANT :, . O)kiÔduc sous marin -.i km en mer / - i . .) b"P------- *-----P~~~-----------------------------_----- . -: :. . dChLabe i .8 * . . * Chutes ;, . s . ,:« j. , . , .~~~~~~~~~~~~~d LoB é: | " . ,, , j . ,1 . ; . ' , . ' I | IG~~~~ATAN b . * . ' ' ' j * . * * g tRAND 13cbelle apprôxifiifitive trArN, \ot '~~~~~~~~ r** . g -.. * =~ , . 1,25 0 ..; 2,5 Xilomètres .- ,`.. L É G E N D E 40m.C ourb s 40m . bathy étriques GENDE ç~~ lSi'tecspossaibleasrptotur ETUDE POUR L'EMPLACEMENT ------. Oléoduc leterminal flotim»t ESSO Exploration and DU TERMINAL MARITIME Routes bitumnées êé~1(pas à l'échelle) Production Chad Inc. -- . Routes non bitumées M Grandes villes i3DAMES & MOORE Rivières et cours d'eau 0 Villes, bourgs et villages mi }P FIGURE 4-5 --L. LÉGENDE - - . .-.. , .. ,. < . , * Oléoduc - Principale toute de fret existante Rivièrea/couns d'eau .. Alternative de la route du coton (dans la zone d'étude) -..- Route du Coton - . -''---- ontières anternationales *........ Route "Poids Lourds" . - X > 2 > : .----- - : TFSD (pas à l'écbelle) Alternative du trajet le plus court O È - > Lc-Cameroxn ctl'Ate - - ~~~~~~~~~~~~~.-------.. -- , .,.......... ,,, -L;. Caeru et lfrique -U ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ - * .ROlJA 4 rCHAD ._ _ _ -4 -NIGER1A o _ _ ~~- ." , 44§ ' . . z ^E -_it }_ B~~~~~~~~~~ABOGF --I -'._t,@ CAMEROUN T"H-: Df trRÉ--PUBLIQUE " {_ 5{tXaH `,i~~~~~~~~~~~~CENTRA4FRICAINE -2' J n A--: : .' '. l~~~~~~ 44 se ~ ~ ~ ~~4 -`~ ~ ~ ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~.. ... ....... ,. - .. NIGERIA * BERTOUA .. . ....... 91OGO RE :~ ~. t , , f% ~ RIM -GOLFE- Lhudér :- -D -. GINÉE ALTERNATIVES POUR ~~~~~~~~L'INFRASTRUCTURE DES X £sso ESSO Exploration and TRANSPORTS - INFRASTRUCTURE Production Chad Inc. ROUTÈR DAMES & MOORE izia Sdse *. yEN T IIGUIE4-6 Section S,0 Etude d'impact sur l'environnement Considéraons législatves Projet d'Exportafon Tchadien (Parte Camerounaise) réglementaires et politiques 5.0 CONSIDÉRATIONS LÉGISLATIVES, RÉGLEMENTAIRES ET POLITIQUES 5.1 INTRODUCTION L'objectif de l' examen des lois et des réglementations est de récapituler les considérations d'ordre législatif qui peuvent s'appliquer au projet proposé. Les réglementations du Cameroun ainsi que les directives et les politiques de la Banque Mondiale ont été examinées. Ces réglementations et directives sont présentées ci-dessous, avec une description de leur application au projet. En outre, les traités et accords intemationaux sur les ressources naturelles et l'environnement ont été examinés dans la mesure où ils concernent la construction et l'exploitation de ce projet au Cameroun. Les traités et accords applicables, dont le Cameroun est signataire, sont énumérées au Tableau 5-1. 5.2 LEGISLATION CAMEROUNAISE La législation et le système réglementaire du Cameroun repose sur le Code napoléonien et se composent, par ordre hiérarchique décroissant: * de la Constitution * des traités et accords intemationaux qui sont signés par le Président et ratifiés * des lois qui sont votées par l'Assemblée Nationale * des Ordonnances qui, sous la Constitution précédente, ont été signées par le Président * des décrets qui sont publiés par le Président ou le Premier Ministre et qui dans certains cas précisent les moyens pour atteindre les objectifs généraux des lois * des "arrêtés" qui sont publiés par les ministres et qui, dans certains cas, fournissent les directives spécifiques pour l'exécution des lois et des décrets. Les réglementations camerounaises qui s'appliquent au projet ont été regroupées, afin de faciliter leur examen, en grandes catégories: protection de l'environnement, régime foncier, construction, mines, permis et production et distribution d'électricité. O:tlmm&m.dr6 Page 5- 0fl37-787-012 Section &O Considératons lêgslatv Etude d'impact sur lenvironnement réglemmenaires et poliiques Projet d'Exportatron Tchadien (Partre Camerounaise) En outre, le Président a promulgué une législation spécifique au transport d'hydrocarbures en provenance de pays tiers (Loi No. 96/14 et son décret d'application). La législation définit un régime spécial appliquable à la construction, à l'exploitation et à l'entretien des oléoducs utilisés pour le transport des hydrocarbures en provenance de pays tiers. Sont inclues les conditions et les modalités d'application des régimes légaux, d'imposition, de douanes et d'échanges internationaux. La législation traite des questions relatives au régime foncier, aux enquêtes publiques et à d'autres sujets d'intérêt. Dans la Convention d'Etablissement qui sera signée entre le Gouvemement Camerounais et COTCO (dite Convention de COTCO), les parties reconnaissent qu'en vertu des articles 8 et 73 de la Loi 96/14, les dispositions de la Convention qui sont contraires à ou incompatibles avec la Loi 96/14 sont des dispositions qui reprennent les engagements pris par la République du Cameroun antérieurement à la promulgation de la Loi 96/14, et que de ce fait ces dispositions prévalent sur celles de ladite Loi et de ses textes d'application qui leur sont contraires ou incompatibles. Le régime juridique, fiscal, douanier et de contrôle des changes applicable aux activités entreprises dans le cadre de la Convention de COTCO est défini par la Loi 96/14, ses textes d'application en vigueur à la Date de Signature (de la Convention) et la Convention, ainsi que par les textes suivants dans leurs dispositions non contraires à celles de la Convention ni incompatibles avec elles: * Code Général des Impôts tel qu'en vigueur au 31 décembre 1994 * Code des Douanes tel qu'en vigueur au 31 décembre 1994 * Code de l'Enregistrement, du Timbre et de la Curatelle tel qu'en vigueur au 31 décembre 1994 * Toutes les Lois de Finance et ordonnances prises en vertu de ces Lois de Finance de la République du Cameroun telles qu'en vigueur au 31 décembre 1994. En outre, toutes les dispositions du droit commun de la République du Cameroun non contraires aux dispositions de la Convention ni incompatibles avec elles s'appliquent aux activités entreprises dans le cadre de la Convention. Nonobstant ce qui précède, les lois et textes suivants ainsi que leurs textes d'application, ne s'appliquent pas aux activités entreprises dans le cadre de la Convention d'Etablissement, sauf indication contraire de cette Convention ou de la Loi 96/14: - Loi 64/LF/3 du 6 avril 1964, portant régime des substances minérales de la République Fédérale du Cameroun; OSS37-787.012 Page 5-2 Secton SO Etude d'impact sur l'environnement Considératons législatves Projet d'Exportabon Tchadien (Parte Camerounaise) réglementaires et potidques - Loi 641LF/4 du 6 avril 1964, fixant l'assiette, les taux et mode de recouvrement des droits fixes, redevances et taxes minières; - Loi 78/14 du 29 décembre 1978, complétant, en ce qui conceme les hydrocarbures, la Loi 64/LF/3 du 6 avril 1964 portant régime des substances minérales de la République Fédérale du Cameroun; - Loi 78/24 du 29 décembre 1978, fixant l'assiette, les taux et mode de recouvrement des droits fixes, redevances et taxes minières; - Loi 82-20 du 26 novembre 1982, fixant des obligations particulières aux sociétés pétrolières; - Loi 89-15 de juillet 1989 modifiant et complétant certaines dispositions de la la Loi NO 82- 20 du 26 novembre 1982 fixant des obligations particulières aux sociétés pétrolières; - Loi 91/18 du 12 décembre 1991 relative aux mesures particulières d'incitation en vue de la promotion des activités de recherche et de production des hydrocarbures dans le bassin de Douala; - Ordonnance 90/007 du 8 novembre 1990, portant Code des Investissements du Cameroun; - Ordonnance 94-003 du 24 janvier 1994, modifiant certaines dispositions du Code des Investissements; - Décret 77-528 du 23 décembre 1977 portant réglementation du stockage et de la distribution des produits pétroliers. 5.2.1 Protection de l'environnement La loi No. 96/12 portant loi-cadre relatif à la gestion de l'environnement, définit le cadre juridique général en la matière au Cameroun. L'une des stipulations importantes de cette loi est que les promoteurs de tout projet de développement doivent effectuer une étude d'impact pour déterminer les impacts du projet sur l'équilibre écologique de la région où le projet est situé. Les réglementations relatives à la protection de l'environnement, qui s'appliquent au projet, ont été divisées en catégories générales: les ressources naturelles, la gestion des déchets ' o:tem6¶'Sn.d,6 ~ Page 5-3 08837-787.012 Seton 50 Confsdétons légidatves Elude d'impact sur l'enronnement réglementaires et politques Projet d'Exporaffon Tchadien (Parte Camerunase) et 1' eau. Des informations bibliographiques sur ces réglementations sont foumies à la Section 10.3, Législation Camerounaise. Conformément à la Convention d'Etablissement qui sera signée entre la République du Cameroun et COTCO, cette Etude d'impact sur l'Environnement, approuvée par la République du Cameroun et soumise à la Banque Mondiale, est celle qui est requise par la Loi 96/12 du 5 août 1996. La Loi 96/12 prévoit la création par le Gouvernement d'un Comité Interministériel pour l'Environnement et d'une Commission Nationale Consultative sur l'Environnement et le Développement Durable, qui seront chargés d'assister le gouvemement dans la mise en oeuvre de la politique environnementale et de développement durable du pays. Un Fond National pour l'Environnement et le Développement Durable a été prévu dans le cadre de cette loi. 5.2.1.1 Ressources naturelles La Loi No 94/01, connue sous le nom de Code des forêts, de la faune et de la pêche, a été publiée le 20 janvier 1994. L'objectif de cette loi est de protéger et de réglementer l'utilisation des forêts, de la faune et des ressources halieutiques. La protection des ressources naturelles incombe à l'état. L'utilisation de ces ressources par les populations locales, à l'exception des espèces protégées, est reconnue par l'état. Le projet aura des effets sur les ressources forestières, halieutiques et sur la faune pendant la construction et I' exploitation. Ces effets sont décrits en détail à la Section 7.3 de la présente Etude d' Impact sur l'Environnement (EIE). Le Décret 94/436, publié le 23 août 1994, porte application de la Loi 94101 pour la partie concernant les forêts. En particulier, l'Article 9 stipule que l'abattage d'arbres dans une forêt domaniale peut être effectué uniquement dans l'intérêt public et seulement après la réalisation d'une étude d'impact. Le projet traversera certaines des régions forestières du Cameroun et des arbres auront besoin d'être coupés dans le cadre des travaux de construction. A ce titre, et sans qu'il soit besoin d'aucune autre autorisation ou permis, l'Autorisation de Transport par Pipeline permettra à COTCO de couper les arbres et arbustes nécessaires au dégagement des terrains requis pour la réalisation des travaux. La Loi No 81-13, publiée le 27 novembre 1981, réglemente la chasse et la pêche et la délivrance des permis, contrôle la possession ou le commerce d'animaux sauvages et de trophées et prévoit la protection de certaines espèces. Elle réglemente aussi l'introduction et l'exportation de plantes et d'animaux sauvages et elle impose des restrictions sur les méthodes et le matériel de pêche. Enfin, elle prévoit l'application des mesures de controle oe>,37.7.012 Page 5-4 Section &O Etude d'impact sur lenvironnement Considéraons législatives Projet d'Exportation Tchadien (Parbe Camerounaise) réglementaires et politiques et des poursuites. Cependant, cette loi ne concerne pas ce projet étant donné que la chasse et la pêche seront interdites par COTCO. Le Décret No 83-170, publié le 12 avril 1983, est relatif à un grand nombre des mêmes ressources naturelles que la Loi No 81-13. Le Décret No 83-170 contient des réglementations concemant la faune, telles que les zones protégées, les plans de développement, les droits de chasse, les permis de chasse, les implantations et les infractions. L'Arrêté No 2513/DGTOUT/DFPN, publié le 29 juillet 1983, énumère les animaux entièrement protégés (Classe A) et les animaux partiellement protégés (Classe B). D'autres espèces animales sont énumérées dans la Classe C. Cet arrêté donne aussi la liste des espèoes de gibier qui peuvent être chassées en fonction des divers types de permis et les quotas qui peuvent être abattus pour chaque espèce. 5.2.1.2 Gestion des déchets La loi No 89/027, publiée le 29 décembre 1989, est relative à divers types de déchets. L'introduction, la production, le stockage, le transport et le rejet de déchets dangereux et toxiques est interdit. Les industries locales, qui du fait de leurs activités, génèrent ces déchets en tant que sous-produits doivent en déclarer les volumes et la nature et en assurer l'élimination sans risque pour les individus et l'environnement. Le décret d'application de cette loi n'est pas encore disponible. Cette loi conceme le projet, étant donné qu'il génèrera divers types de déchets pendant la construction, l'exploitation et la mise hors service des installations du projet et que l'élimination de ces déchets serait gérée grâce à des plans de gestion spécifiques à chaque site. 5.2.1.3 Eau La Loi No 84/13, publié le 5 décembre 1984, définit les règles régissant les ressources en eau. Le gouvemement du Cameroun gère et protège les eaux du domaine public, telles que les cours d'eau, les mers, les lacs et les eaux souterraines. Les eaux qui ne sont pas du domaine public sont les sources et les puits qui ne sont pas utilisés par le public ainsi que les eaux de pluie qui tombent sur des terres privées ou qui sont recueillies artificiellement. L'utilisation des eaux du domaine public à des fins commerciales peut être accordée par l'état et est soumise à des taxes liées à l'établissement d'une entreprise, et à des taxes sur l'exploitation et le prélèvement de l'eau. A ce titre, et sans qu'il soit besoin d'aucune autre autorisation ou permis, l'Autorisation de Transport par Pipeline permettra à COTCO d'utiliser o:.tkm n.dt6 Page 5-5 O0837-787-012 Section S.0 Considérations Iégisialvss Etude d'impact sur l'environnement réglementaires et politiques Projet d'Exporation Tchadien (Partie Camerounaise) des chutes d'eau et sources non exploitées, ni réservées et de les aménager pour les besoins de ses travaux. Le Décret No 85/758 publié le 30 mai 1985, se rapporte à la Loi No 84/13 et établit une Commission nationale pour l'eau. La Commission fournit des conseils sur chaque aspect de l'utilisation de 1' eau. La Commission est en particulier chargée d'appliquer le futur Code de l'eau qui traitera des sujets tels que l'inventaire, la conservation, la protection, l'utilisation, le traitement des effluents et la taxation. Le projet utilisera des ressources en eau. 5.2.2 Régime foncier Les réglementations relatives au régime foncier qui concement le projet, ont été divisées selon les grandes catégories suivantes: terres domaniales, propriété privée et expropriation. 5.2.2.1 Terres domaniales L'Ordonnance No 74-2, publiée le 6 juillet 1974, fixe le régime domanial. Le domaine public est inaliénable et insaisissable et ne peut pas devenir propriété privée. Le domaine public est divisé en deux types: le domaine public naturel et le domaine public artificiel. Le domaine public naturel comprend les domaines publics maritime, fluvial, terrestre et aérien. Le domaine public artificiel comprend les autoroutes, les routes nationales, provinciales et départementales, et les petites routes carrossables d'intérêt. La propriété privée de l'Etat peut être attribuée sous forme de participation au capital d'une société. Le Décret No 76-167, publié le 27 avril 1976, fixe les modalités de gestion du domaine privé de l'Etat. Les dépendances du domaine privé non affectées ou désaffectées peuvent être attribuées en jouissance aux personnes physiques ou morales qui en font la demande. L'attribution en jouissance des dépendances du domaine privé a lieu par voie de baux ordinaires ou emphytéotiques. Les actes de gestion du domaine privé sont faits en la forme administrative; ils sont revêtus du visa préalable du ministre chargé des domaines et exonérés des droits de timbre et enregistrement. Le Décret No 76-165, publié le 27 avril 1976, définit les conditions d'obtention du titre foncier. Le titre foncier est la certification officielle de la propriété immobilière. Sous réserve des dispositions des articles 2(3) et 24 de ce décret, le titre foncier est inattaquable, intangible et définitif. Il en est de même des actes constatant les autres droits réels attachés à la propriété. L'enregistrement d'un droit dans un registre spécial appelé "Livre Foncier' emporte immatriculation de ce droit et le rend opposable aux tiers. Les collectivités coutumières ou toute autre personne de nationalité cameroùnaise sont habilitées à solliciter 037.787.012 page g O:UemMt6 Sectfon 60 Etude d'impact sur l'enwironnement Considébtons législatives Proiet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) réglementaires et politques l'obtention d'un titre foncier sur une dépendance du Domaine National qu'elles occupent ou exploient, à condition que l'occupation ou l'exploitation soit antérieure au 5 août 1974, date de l'ordonnance 74/1 du 6 juillet 1974. Le Décret No 76-166, publié le 27 avril 1976, fixe les modalités de gestion du Domaine National. Les dépendances non occupées ou non exploitées du Domaine National sont attribuées par voie de concession provisoire. La concession provisoire est octroyée pour des projets de développement entrant dans le cadre des options économiques, sociales ou culturelles de la Nation. 5.2.2.2 Propriété privée L'Ordonnance No 74-1, publiée le 6 juillet 1974, définit les règles régissant le régime foncier. Cette ordonnance résulte d'une loi précédente qui autorisait le Président de la République à fixer par ordonnance le régime foncier et domanial. Les personnes morales de nationalité étrangère désirant investir au Cameroun peuvent soit conclure des accords de bail ou acheter des propriétés, à l'exception des zones frontalières, avec l'approbation préalable du Ministre chargé des Domaines. L'Etat a un droit de préemption sur le terrain en cas de revente. L'état peut aussi appliquer une procédure d'expropriation pour des projets qui sont déterminés comme étant d'intérêt public. Les personnes morales au nom desquelles l'expropriation est faite, sont responsables du dédommagement des personnes dépossédées. Il est prévu que les terrains requis pour construire, exploiter et entretenir l'oléoduc seront incorporés au domaine privé de l'Etat après expropriation éventuelle des propriétés privées. Celles des terres qui appartiennent déjà au domaine privé de l'Etat feront l'objet d'un décret d'affectation au projet. Les terrains du domaine public nécessaires au projet feront l'objet d'une autorisation d'occupation temporaire. L'ordonnance NI 77-1 du 10 janvier 1977, portant modification de l'ordonnance 74-1 du 6 juillet 1974, dispose en son article 18 nouveau: en vue de la réalisation des opérations d'intérêt public, économiques ou sociales, l'Etat peut classer au domaine public ou incorporer dans son domaine privé ou dans celui des autres personnes morales de droit public des portions du domaine national. 5.2.2.3 ExDroDriation La Loi No 85-09, publiée le 4 juillet 1985, est relative à l'expropriation pour cause d'utilité publique et aux modalités d'indemnisation. Afin de réaliser des projets d'intérêt général, l'Etat peut avoir recours à la procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique. L'expropriation pour cause d'utilité publique affecte uniquement la propriété privée telle OeIcoem5rm.&6 Page 5-7 08837-787-012 Section 50 Considéraons législatives Etude d'impact sur l'environneinent réglementaires et poliffques Projet d'Exportaon Tchadien (Parte Camerounaise) qu'elle est reconnue par les lois et règlements. Les mises en valeur (cultures, constructions et autres) sont indemnisées quelle que soit la nature juridique du terrain qui les supporte. L'expropriation ouvre le droit à l'indemnisation pécuniaire ou en nature selon les conditions définies par la présente loi. L'indemnité due aux personnes évincées est fixée par le décret d'expropriation. En principe, l'expropriaffon ouvre droit à une indemnisation préalable. Toutefois, dans certains cas, le bénéficiaire de l'expropriation peut, avant paiement effectif de l'indemnité, occuper les lieux dès la publication du décret d'expropriation. Un préavis de six mois à compter de la date de publication est donné aux victimes pour libérer les lieux. Ce délai est de trois mois en cas d'urgence. L'acte de déclaration d'utilité publique est suspensif de toute transaction et de toute mise en valeur sur les terrains concemés. Aucun permis de construire ne peut, sous peine de nullité d'ordre public, être délivré sur les lieux. L'indemnité porte sur le dommage matériel direct immédiat et certain causé par l'éviction; elle couvre: - Les terrains nus - Les cultures - Les constructions - Toutes autres mises en valeur, quelle qu'en soit la nature, dûment constatées par une commission dite la Commission de Constat et d'Evaluation. La composition et les modalités de fonctionnement de la Commission de Constat et d'Evaluation font l'objet d'un texte règlementaire. Les modalités de détermination de la valeur des cultures détruites, sont fixées par décret. La valeur des constructions et des autres mises en valeur est déterminée par la Commission de Constat et d'Evaluation. En cas de contestation sur le montant des indemnités, l'exproprié adresse sa réclamation à l'administration chargée des Domaines. S'il n'obtient pas satisfaction, il saisit, dans un délai d'un mois, à compter de la date de notification de la décision contestée, le Tribunal Judiciaire compétent du lieu de situation de l'immeuble. Conformément à la procédure et sous réserve de voies de recours de droit commun, le tribunal confirme, réduit ou augmente le montant de l'indemnité suivant les modalités d'évaluation fixées dans la présente loi et ses textes d'applicafion. 08837-n7.012 age :- Section 5.0 Etude d'impact sur l'environnement Considéradons législatives Projet d'Exportaton Tchadien (Parte Camerounaise) réglementaires et politques Le Décret No 87-1872, publié le 16 décembre 1987, porte application de la loi précédente. La procédure d'expropriation est initiée par l'autorité administrative désireuse d'entreprendre une opération d'utilité publique, qui saisit le Ministre chargé des Domaines d'une demande assortie d'une note explicative indiquant l'objet et les caractéristiques principales de l'opération. La Commission de Constat et d'Evaluation est chargée au niveau national, provincial ou départemental sur décision du Ministre de l'Urbanisme et de l'Habitat: - de choisir et de faire bomer les terrains concernés, aux frais du bénéficiaire - de constater les droits et d'évaluer les biens mis en cause - d'identifier leurs titulaires et propriétaires - de faire poser les panneaux indiquant le périmètre de l'opération, aux frais du bénéficiaire. L'enquête est menée dans toutes ses phases en présence des propriétaires du fonds et des biens qu'il supporte, ainsi que des notabilités du lieu et des populations par l'ensemble de la commission. La déclaration d'utilité publique devient caduque si, dans un délai de deux ans à compter de la date de notification au service ou à l'organisme bénéficiaire, elle n'est pas suivie d'exécution. Toutefois, sa validité peut être prolongée une seule fois par arrêté du Ministre chargé des Domaines pour une durée n'exécédant pas un an. 5.2.3 Construction Le Décret No 68-59-COR, publié le 30 avril 1968, définit les codes généraux du bâtiment, tels que la distance entre les routes publiques et autres constructions, la protection contre les incendies, la longévité des bâtiments et les mesures de sécurité. Des permis de construire devraient être obtenus pour les zones de logement avant que la construction ne commence. A ce titre, et sans qu'il soit besoin d'aucune autre autorisation ou permis, l'Autorisation de Transport par Pipeline permettra à COTCO de construire des bâtiments et ouvrages conformément aux plans foumis par COTCO et approuvés par l'Autorisation de Transport par Pipeline. L'Arrêté 165/A-SECTP, publié le 9 août 1968, définit les conditions d'obtention d'un permis de construire, l'accord préliminaire et la délivrance du certificat de conformité. a:1roemn.dt6 Page 5-9 08837-787-012 Section S.O Consdrations légslauves Etude d'impact sur l'enironnement réglementaires et poflIques Projet d'EMporation Tchadien (Parte Camerounaise) 5.2.4 Permis La Loi No 64-LF-23, publiée le 13 novembre 1964, définit les règles pour la protection de la santé du public en général, notamment les conditions d'hygiène, l'alimentation, l'eau potable et les systèmes d'assainissement. Cette loi conceme le projet qui comprend les systèmes d'assainissement nécessaires afin de réduire les risques pour la santé publique pendant la construction et l'exploitation de l'oléoduc. La Loi No 76/3, publiée le 8 juillet 1976, décrit les différentes catégories de droit à payer pour l'inspection et le contrôle d'établissements qui sont classés comme dangereux, insalubres ou incommodes. La loi peut s'appliquer au projet, suivant l'interprétation du Décret No 76-372, décrit ci-dessous. Le Décret No 76-372, publié le 2 septembre 1977, identifie les règles régissant les établissements dangereux, insalubres ou incommodes. Ces établissements sont classés en trois catégories: * Catégorie 1: établissement non autorisé dans le voisinage d'habitations ou d'une zone résidentielle * Catégorie Il: l'établissement peut être autorisé à fonctionner dans le voisinage d'habitations, mais en prenant des précautions pour éviter le danger • Catégorie Ili: établissement soumis aux réglementations générales et ne constituant pas une source de nuisances. L'Arrêté No 17, publié le 21 octobre 1976, définit les conditions d'obtention des permis du Décret 76-372. Les procédures d'obtention d'une autorisation ou de dépôt d'une déclaration y sont stipulées, de même que les conditions d'examen des demandes. Les installations présentant des risques spécifiques d'incendie, d'explosion et autres dangers et nuisances doivent répondre à des exigences particulières. Le Décret No 77-526, publié le 23 décembre 1977, se rapporte à la protection des télécommunications ou des câbles électiques, des conduites d'eau et de gaz, des systèmes d'assainissement et autres équipements similaires. Le projet inclura ces types d'équipements et installations. La Loi No 86/008, publiée le 5 juillet 1986, prescrit les règles associées aux réservoirs sous pression, tels que les réservoirs d'eau et de gaz. Tous les réservoirs sous pression devront OBS37-787.012 page D71O okiommas« SeCDiOn 5.0 Etude dcimpact sur lenvronnement Considéraions législatves Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) réglementaires et polques être soumis à des tests de pression, être repérés et porter un poinçon officiel. Tous les réservoirs sous pression seront soumis à des régles de sécurité démontrant qu'ils sont en bon état de service et indiquant la pression de service à respecter. La surveillance et le contrôle des réservoirs sous pression sont assurés par les autorité ou par des experts sous contrat. Divers réservoirs sous pression seront utilisés pour le projet, notamment des compresseurs, des réservoirs d'eau et de pétrole et l'oléoduc lui-même. La Loi 77-25, publiée le 6 décembre 1977, décrit les droits à payer pour les visites d'inspection et pour les tests de pression des réservoirs sous pression à terre. 5.2.5 Production et distribution d'électricité La Loi No 020, publiée le 26 novembre 1983, traite des principaux sujets concernant le code de l'électricité, tels que la production, le transport et la distribution d'électricité. L'électricité est considérée comme l'énergie produite par les cours d'eau et les lacs, par le charbon, par le pétrole, par des sources nucléaire et géothermique et par des sources d'énergie renouvelable, comme l'énergie solaire, le vent, etc. La production et l'utilisation d'électricité par les sociétés, les administrations ou les collectivités publiques est considérée comme de l'électricité à production autonome. Des sources locales d'électricité, s'il en existe, pourraient être utilisées par le projet. Le Décret No 90-1240, publié le 22 août 1990, porte application de la Loi 020 pour la production d'électricité. Pour installer et exploiter des équipements de production d'électricité autres que des centrales hydro-électriques, il faut recevoir une déclaration d'autorisation du Ministre de l'électricité. Le projet aura besoin d'une autorisation pour les divers générateurs d'électricité; cette autorisation sera accordée conformément aux termes de la Convention d'Etablissement. 5.3 RÈGLES ET DIRECTIVES DE LA BANQUE MONDIALE 5.3.1 Procédure d'examen environnemental de la Banque Mondiale Le projet est classé dans la Catégorie A et soumis aux procédures d'examen environnemental à la fois de la Banque Mondiale et de la SFI étant donné qu'il s'agit d'un projet qui peut entraîner des effets divers et significatifs sur l'environnement. A ce titre, l'auteur du projet doit élaborer une étude d'impact concemant le projet. Les principales questions concemant l'environnement, associées à ce type de projet, et devant être traitées dans l'étude d'impact, sont présentées dans trois sous-sections de l'Ouvrage de référence de la Banque Mondiale sur l'évaluation de l'impact sur o:amm.« Page 5-11 oSee-7-7T12 Secton 5.0 Considétons lgislatives Etude d'impact sur l'environnement régementaires et Lolitigues Projet d'Exportabon Tchadien (Paie Camerounaise) l'environnement intitulé "Energie et industrie (Volume 1II, Chapitre 10: Les oléoducs et les gazoducs; La mise en valeur du pétrole et du gaz à terre, pp. 32-40 et 52-62). L'étude d'impact doit aussi évaluer si le projet est en mesure de respecter les directives applicables de la Banque Mondiale, notamment: • Ouvrage de référence sur l'évaluation de l'impact sur l'environnement (1991 a) et Mises à jour (1993; 1994) * Directive opérationnelle 4.01 (Evaluation de l'impact sur l'environnement)(1 991 b) * Directive opérationnelle 4.20 (Populations autochtones)(1991c) * Directive opérationnelle 4.30 (Réinstallations non volontaires) (1990a) * Note de politique opérationnelle 11.02 (Terres vierges)(1986)' * Rapport technique No 55 (Techniques d'évaluation des risques industriels: Manuel)(1 988a) * Rapport technique No 80 (Réinstallations non volontaires dans le cadre des projets de développement)(1 988b) * Le secteur forestier: Document de politique générale de la Banque Mondiale (1991d) * Procédures pour l'analyse et l'examen de l'impact des projets sur l'environnement (SFI, 1993). 5.3.2 Politiques et directives de la Banque Mondiale concemant l'environnement 5.3.2.1 Directives de la Banaue Mondiale sur la sécurité, la santé au travail et l'environnement La politique de la Banque Mondiale exige que les projets soient conformes à toutes les directives de la Banque sur la sécurité, la santé au travail et l'environnement. Ces directives existent pour le développement de pétrole et de gaz à terre. Ces directives traitent différentes questions telles que celles relatives aux effluents liquides, à l'air ambiant et aux émissions de fumée. Ces sujets sont discutés de manière plus détaillée dans les Sections 5.3.2.7 et 5.3.2.8 de la présente étude d'impact. Des directives sur l'environnement, spécifiques aux oléoducs de pétrole, sont également publiées par la Banque Mondiale. Ces directives ont trait à la conception des oléoducs et incluent des mesures concrètes de contrôle de la corrosion et des programmes d'inspection et d'entretien périodique. Les directives relatives au développement de pétrole et de gaz à terre ont été appliquées dans le cadre projet. Ces directives sont présentées dans l'Annexe A. Des mesures ont été incorporées, au niveau de l'ingénierie, pour tenir compte de ces directives, comme il est indiqué dans la Section 3. 'Remplacée par la Note de Poditque Opérationnelle 4.04 (HabPtats Naturels) (1995d) oee37-787-012 Page 37 Y:Uom5fm.i Secffon 5.0 Etude d'impact sur l'environnement Considérotons législatives Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) régkmetairs et polibques 5.3.2.2 Politiaue forestière de la Banaue Mondiale Tous les projets financés par la Banque Mondiale et pouvant avoir un impact sur les ressources forestières doivent être conformes à l'esprit et à l'objectif du Document de politique forestière (Banque Mondiale, 1991d) de la Banque Mondiale et adhérer à ses principes. La Banque Mondiale financera les auteurs de projet qui s'engagent à suivre les directives de la Banque et qui ont accepté intemationalement les méthodes visant à préserver les forêts tropicales existantes. La Banque Mondiale financera le reboisement des terres dégradées dans le cadre de projets industriels et encouragera l'utilisation optimale des ressources ligneuses en soutenant les industries secondaires là où cette matière première est un déchet d'autres opérations industrielles. Le projet a fait l'objet d'un examen pour s'assurer qu'il était conforme à la Politique forestière de la Banque Mondiale et des précautions ont été prises pour minimiser les perturbations à l'égard des forêts tropicales en décidant dans la mesure du possible de construire les installations et infrastructures connexes dans des zones qui sont déjà dégradées. La Politique forestière de la Banque Mondiale cite aussi parmi les conditions requises pour l'obtention de financement "... des mesures destinées à obtenir des effets bénéfiques qui seront ressentis partiellement ou entièrement en dehors du pays..." (des exemples sont les mesures pour préserver la diversité biologique des forêts). La Banque Mondiale a deux stratégies qui s'appliquent directement à la diversité biologique: la préservation des espèces menacées et des habitats sensibles et la conservation et la gestion des terres vierges. La stratégie de la Banque Mondiale sur les terres vierges comporte la préservation de quantités suffisantes de terres vierges qui soient représentatives de la diversité des ressources locales et la protection ou la gestion de ces terres afin d'assurer leur viabilité en tant qu'habitat végétal et animal. Un certain nombre de mesures, recommandées par la Banque Mondiale ont été incorporées au niveau de la conceptopn de ce projet, notamment: • Eviter les effets sur les forêts humides et autres habitats fragiles qui subsistent dans la zone d'étude du projet en prévoyant dans la mesure du possible la construction des installations et infrastructures annexes dans les zones dégradées existantes * Prévoir des zones tampons, au niveau des traversées de rivières, pour minimiser l'impact sur les forêts-galerie restantes O.Ï%COSsftdm - -Page 5-13 0887.787.012 Section 5.0 Considérafons législaes Etude d'impact sur l'environnement églementires et poltiques Projet dExportation Tchadien (Pa-rte Camerounai) 5.3.2.3 Politique de la Banaue Mondiale sur les questions sociales Les projets de développement sont destinés à modifier les environnements sociaux et naturels afin de créer ou d'augmenter les avantages économiques, sanitaires, éducationnels et autres qui sont reconnus comme importants par la société. Le Chapitre 3 de l'Ouvrage de référence de la Banque Mondiale sur l'environnement (1991a, voir Questions sociales et culturelles à traiter dans l'examen de l'environnement, pp. 107-136) explique clairement que l'analyse sociale d'un projet ne devrait pas être une étude sociologique exhaustive ni une analyse des coûts/avantages sociaux du projet. Cependant, elle devrait identifier les changements sociaux, évaluer les coûts sociaux de l'activité du projet à long terme et formuler des stratégies pour atteindre les objectifs régionaux désirés. Les questions spécifiques d'ordre social qui présentent un intérêt pour la Banque Mondiale sont notamment: * Les variations à l'intérieur des communautés sur le plan des groupes ethniques/tribaux, des types d'occupation, de la stratification socio-économique, de l'âge et de la répartition entre hommes et femmes * Le contrôle des ressources locales * Les variations à l'intérieur des systèmes de production * La consultation et la participation des organismes publics, des ONG actives dans la zone d'étude et des communautés concemées (Directives opérationnelles 4.01 [1991 b] et 14.70 [1989], et les procédures d'examen de l'environnement) * Les populations autochtones (Directive opérationnelle 4.20 [1991c]) Les biens culturels incluant les sites, structures et vestiges présentant une valeur archéologique, historique, religieuse, culturelle ou esthétique (1994) * Les réinstallations non volontaires (Directive opérationnelle 4.30 [1990a]) * Le développement et la croissance secondaire ou induite à l'intérieur de la zone d'étude. 08837-181.012 page M-a74 Section 5.0 Etude d'impact sur l'envIronnement Considéations législatves Projet d'Exportaton rchadien (Parte Camerounaise) réglementaires et potiques 5.3.2.4 Politique de la Banque Mondiale sur l'analyse économique Etant donnée l'insuffisance actuelle des ressources humaines et financières dans les pays en voie de développement, la Banque Mondiale considère qu'il est important d'investir des ressources qui sont limitées afin d'en maximiser les avantages économiques. Une analyse économique judicieuse des projets et des politiques est un moyen important pour améliorer le processus d'attribution et évaluer systématiquement les choix entre les utilisations concurrentes des ressources. A la différence d'une analyse purement financière, une analyse économique mesure l'effet d'un projet sur l'efficacité et le développement de l'économie de la région affectée. Cependant, la Banque Mondiale reconnaît la difficulté de mesurer les effets d'un projet sur l'environnement et de convertir la valeur environnementale de ces effets en valeur monétaire. L'objectif principal d'une analyse économique est de vérifier si on peut espérer du projet qu'il créera plus d'avantages nets (avantages moins inconvénients) que toute autre option mutuellement exclusive, y compris une option "sans projet". L'incorporation aux prises de décision des effets de la dégradation de l'environnement est une étape essentielle pour aboutir à la gestion efficace des ressources naturelles. Une analyse économique des projets et des politiques permet d'identifier les investissements qui contribuent le plus à la réalisation des objectifs régionaux d'ensemble. 5.3.2.5 Politique de la Bancue Mondiale sur la coordination entre les oraanismes publics La Banque Mondiale indique: "Etant donné que les questions d'environnement engagent généralement la participation des organismes publics aux niveaux national, provincial et local et couvrent un large éventail de responsabilités, la coordination entre les organismes publics est indispensable." (voir Paragraphe 18 de la Directive opérationnelle 4.01 [1991b] de la Banque Mondiale). La coordination du projet est assurée par des réunions avec des organismes publics afin d'identifier les questions, les types d'analyses requises, les sources d'expertise adéquates, les responsabilités de l'étude d'impact et son calendrier, les mesures d'atténuation et autres recommandations. 5.3.2.6 Politique de la Bangue Mondiale sur la participation des communautés La Banque Mondiale s'attend à ce que l'emprunteur considère les points de vue des groupes concernés et des ONG locales sur la conception et la mise en oeuvre du projet et sur o:UoemWm.d&6 Page 5-15 08837-787-012 Section 5&0 Considérations législatives Etude d'impact sur l'environnement réglementaires et polifiques Projet d'Exportabon Tchadien (Partre Camerounaise) l'élaboration des études d'impact. La consultation a pour objectif principal d'identifier les questions et préoccupations des groupes concemés et des parties intéressées. La présente étude d'impact du projet est conforme aux exigences de consultation décrites dans la Mise à jour de l'Ouvrage de référence sur l'évaluation de l'impact sur l'environnement, 'Participation publique à l'Evaluation de l'impact sur l'environnement: exigences, opportunités et problèmes" (Banque Mondiale, 1993), et aux procédures d'examen de l'environnement de la Banque Mondiale et de la SFI. La consultation pour l'élaboration de l'étude d'impact s'est déroulée sous la forme d'enquêtes socio-économiques dans la zone d'étude et de réunions avec les représentants des ministères des secteurs clés et des ONG actives dans la zone d'étude (description à la Section 9.0). 5.3.2.7 Politique de la Bangue Mondiale sur la qualité de l'air La Banque Mondiale a établi des directives sur la qualité de l'air pour contrôler à la fois les émissions des cheminées et les concentrations en polluants dispersés au niveau du sol en rapport avec différents types d'applications industrielles; ces directives varient en fonction du type d'application industrielle concemée. La directive de la Banque Mondiale correspondant à l'activité industrielle applicable au projet est la Mise en valeur du pétrole et du gaz à terre (voir Banque Mondiale, 1995b). Des valeurs, tant pour les émissions de polluants que pour les concentrations de polluants dans l'air ambiant, ont été définies pour ce type d'activité industrielle. Le Tableau 5-2 récapitule les directives actuelles pour l'air ambiant établies par la Banque Mondiale pour les particules de moins de 10 microns de diamètre (PM10), le bioxyde d'azote (NO2) et l'anhydride sulfureux (SO2). La Section 7.7 décrit les impacts potentiels du projet sur la qualité de l'air. 5.3.2.8 Politique de la Bangue Mondiale sur la qualité de l'eau et des effluents Les directives de la Banque Mondiale sur les effluents liquides relatifs aux eaux usées de traitement, aux égouts domestiques et aux eaux d'orage contaminées, sont présentées dans le Tableau 5-3. Les directives de la Banque Mondiale pour le développement du pétrole et du gaz à terre sont présentées dans l'Annexe A. 0OW837-787012 1'age 5 16 0 camsim.dw TABLEAU 5-1 EXEMPLES DE CONVENTIONS, TRAITÉS ET ACCORDS DONT FAIT PARTIE LE CAMEROUN E Date D'entrée | Convention, traité, accord 07106/60 Convention concemant l'utilisation de plomb blanc dans la peinture 22/05164 Convention et loi concemant la mise en valeur du bassin du Tchad (suivant les modifications apportées) 29/10/78 Convention africaine sur la conservation de la nature et des ressources naturelles 07/12/82 Convention sur la protection de l'héritage mondial culturel et naturel 05/08/84 Convention sur la coopération pour la protection et la mise en valeur de l'environnement marin et côtier dans la Région d'Afrique centrale et de l'ouest 05/08/84 Protocole de coopération pour combattre la pollution dans les cas d'urgence 12/08/84 Convention intemationale sur la responsabilité civile des dégâts de la pollution (suivant les modifications apportées) 12/08/84 Convention intemationale sur l'intervention en haute mer dans les cas de sinistres résultant de la pollution pétrolière 12/08/84 Convention intemationale sur la création d'un Fonds intemational de dédommagement pour les dégâts causés par la pollution pétrolière (suivant les modifications apportées) 19/11/85 Accord intemational sur le bois de construction tropical 29/12/86 Convention des Nations Unies sur les conditions d'enregistrement des navires 02102/89 Convention sur le commerce intemational des espèces de faune et de flore sauvages menacées 28/11/89 Convention de Vienne pour la protection de la couche d'ozone 28/11/89 Protocole de Montréal sur les substances qui épuisent la couche d'ozone 13/06/90 Convention sur les terres humides d'importance intemationale, surtout en tant q'habitats pour les oiseaux aquatiques 01/03/91 Convention de Bamako sur l'interdiction d'importer en Afrique des déchets dangereux et sur le contrôle de la circulation et de la gestion interfrontalières des déchets dangereux en Afrique 08/06/92 Amendement de Londres au Protocole de Montréal sur les substances qui épuisent la couche d'ozone 14/06/92 Convention cadre des Nations Unies sur le changement climatique 14/06/92 Convention sur la diversité biologique 01/11/93 Convention sur la conservation des espèces migratrices d'animaux sauvages l _________________ (telle que modifiée) Source: Programme des Nations Unies pour l'environnement, 1993. TABLEAU 5-2 DIRECTIVES DE LA BANQUE MONDIALE SUR LA QUALITÉ DE L'AIR Durée moyenne des polluants Mise en valeur du pétrole et du gaz à terre Air Ambiant les concentrations en impuretés, mesurées en dehors des limites du terrain, ne devraient pas dépasser les maximums ci-après: l Particule (<10 de diamètre) Moyenne arithmétique annuelle 100 pglm3 Moyenne maximale sur 24 heures 500 ugIm3 Oxydes d'azote, tels que NO2 Moyenne arithmétique annuelle 100 pg/m3 Moyenne maximale sur 24 heures 200 pg/m3 Anhydride sulfureux Moyenne arithmétique annuelle 100 pg/m3 Moyenne maximale sur 24 heures 500 pg/m3 Emissions de Cheminée: les émissions de polluants par les cheminées d'usine ne devraient pas dépasser les maximums ci-après: Particule 100 mg/m3 Anhydride sulfureux 100 tpd Oxydes d'azote, tels que NO2 Combustible fossile gazeux 90g/million de Btu d'apport de chaleur' Combustible fossile liquide 1 35g/million de Btu d'apport de chaleur' Source: Directives de la Banque Mondiale sur l'environnement, la santé et la sécurité, développement de pétrole et de gaz à terre (Banque Mondiale, 1995b) Les directives sont applicables aux chaudières au mazout et aux chaudières fixes mais ne s'appliquent pas aux NO des moteurs diesel et turbines à gaz. Btu = unités thermiques britanniques g = grammes pg/m3 = microgrammes par mètre cube pm = microns ou micromètres (millionième de mètre) tpd = tonne par jour TABLEAU 5-3 NORMES DE LA BANQUE MONDIALE' SUR LA QUALITÉ DES EFFLUENTS I Paramètre T Concentration Tolérée pH 6 to 9 Demande biochimique en oxygène 50 mg/L sur 5 jours (DBO°) Huiles et graisses 20 mg/L Métaux lourds, total (à l'exception 10 mglL du baryum) Composés de phénol 100 mg/L Total solides en suspension 50 mg/L Coliformes Moins de 400 CPP/lOOmL (CPP - Chiffre le Plus Probable) Température - au bord de la zone 5 degrés maximum au dessus de la température de brassage désignée ambiante des eaux réceptrices - 3 degrés maximum au dessus de la température ambiante des eaux réceptrices si cette demière est supérieure à 28 degrés C Source: Directives de la Banque Mondiale sur la sécurité, l'hygiène et l'environnement (Banque Mondiale, 1995b) Les eaux usées de traitement, les eaux d'égouts domestiques et les eaux d'orage contaminées devront être traitées et ne pas dépasser les limiles spécifiées ci-dessus avant d'être déversées dans les eaux de surface. Etude d'7npact sur l'envronnement Section 6.1 Proeet d'Exportation Tchadien (Parte Camerounaise) lntroducton 6.0 L'ENVIRONNEMENT 6.1 INTRODUCTION Ce chapitre donne une description de l'environnement existant dans la zone d'étude. Cette description comprend des données humaines, biologiques et physiques qui constituent ensemble l'environnement actuel de la zone d'étude. La zone d'étude, définie dans ses grandes lignes, comprend le couloir de l'oléoduc partant de la frontière Tchad/Cameroun à environ 30 km au sud-est de Touboro et allant vers le sud-ouest jusqu'à la Côte Atlantique près de Kribi. La zone des infrastructures qui comprend le réseau de transport nécessaire et les installations de stockage du projet fait également partie de la zone d'étude. La base de donnée existante pour la zone d'étude a été revue et documentée afin de foumir des informations pouvant servir dans diverses études du projet (notamment pour le couloir de l'oléoduc, la sélection du tracé et l'élaboration des Termes de Référence de l'EIE) et de détecter les endroits pour lesquels les données étaient rares ou incomplètes (Dames & Moore, 1993). Un complément d'études a alors été effectué pour remplir les lacunes et fournir les informations nécessaires à l'ingénierie préliminaire en particulier, et le développement du projet en général. Le premier supplément à la base de données existante a été le développement d'une Analyse de Terrain sur les trois variantes de couloir (tel que décrit à la section 4.0). Cette analyse a consisté à identifier des unités de terrain le long des trois couloirs qui pourraient être regroupées d'après leurs caractéristiques physiques, biologiques ou d'occupation des sols. La principale source de renseignements utilisée pour la cartographie des unités de terrain a été l'imagerie satellitaire (Landsat TM), ainsi qu'une base cartographique foumie par la carte topographique à 1:200 000, complétée par une étude de vérification sur le terrain. Une échelle cartographique de 1:200 000 a été adoptée pour l'analyse de terrain car l'imagerie satellitaire ne permettait pas une interprétation détaillée suffisante. L'analyse de terrain pour le couloir d'oléoduc retenu est reproduite à la Figure 6.1-1 et des descriptions sommaires des unités de terrain sont présentées au Tableau 6.1-1. Le deuxième supplément à la base de données existante a été la cartographie de l'occupation des sols, qui a été réalisée de manière similaire à l'analyse de terrain, et les détails des deux suppléments sont contenus dans un rapport d'analyse de terrain et de cartographie d'occupation des sols (Dames & Moore, 1994a). Les unités d'occupation des sols sont présentées graphiquement à la Figure 6.2-2. Un autre exercice de cartographie à une échelle de 1:200 000 a délimité la dégradation relative de la végétation seulement dans le Couloir B de l'oléoduc, et est également décrit 0:1. IcW6tffl.616 Page 6-1 08837-787-072 Secdon 6. 1 E?ude d-bnpact sur 1'ejtronnmt Int&oducton Projet d'Exportabon Tchdie (Parte Camerounise) dans le rapport d'analyse de terrain. Les données de l'analyse de terrain constituent un élément clé du Système d'Information Géographique (SIG) du projet et les unités de terrain, l'occupation des sols et la dégradation relative sont toutes cartographiées dans le SIG (qui est décrit dans un rapport documentaire détaillé [Dames & Moore, 1995c]). Avec l'obtention en janvier 1995 de la photographie aérienne d'une portion du couloir retenu pour l'oléoduc, on a disposé d'une nouvelle source de données. Cette photographie aérienne en noir et blanc est à l'échelle 1:30.000 et a servi à développer une cartographie plus détaillée de l'environnement en des lieux choisis. La cartographie est présentée à la Figure 6.3-2 et a été intégrée au Système d'Information Géographique du projet. Le Tableau 6.3-1 contient une description des différentes catégories retenues pour cartographier la végétation et l'occupation des sols. Une photographie aérienne en noir et blanc de la côte camerounaise a également été obtenue entre la frontière avec la Guinée Equatorale et l'Estuaire de Wouri (près de Douala) à l'échelle 1:50.000 et a été utilisée pour développer une cartographie de l'indice de sensibilité de l'environnement du littoral afin d'aider à l'élaboration du plan de réponse aux déversements pétroliers (se reporter à la section 3.2.8). De plus amples détails sont foumis dans l'Annexe C. La cartographie des unités de terrain et de l'occupation des sols a été utilisée pour prédire la sensibilité de l'environnement dans diverses portions des couloirs proposés pour l'oléoduc, et de faciliter les études de base de l'EIE et les analyses associées. L'analyse de terrain a également servi à déterminer l'emplacement des installations du projet dans les champs pétroliers au sein du Bassin de Doba au Tchad, des installations d'exploitation associées et à sélectionner les sites des installations du terminal marin près de Kribi. Dans les cas où la combinaison des données existantes et des données qui ont été collectées à distance (y compris l'interprétation de la photographie aérienne et l'analyse de terrain) a été jugée insuffisante pour les besoins de l'EIE, des études sur le terrain ont été réalisées. Ces études de terrain ont été entreprises par des experts reconnus dans la discipline en question, avec l'assistance d'homologues du gouvernement camerounais. Les principales études de terrain ont concemé l'environnement humain, les ressources biologiques et le milieu marin, et les participants à ces équipes de terrain sont cités à la section 10.1. Le cadre et l'étendue des études de terrain sont décrits dans les sections de ce chapitre traitant de ces différents sujets. 08837-787012 Page -2 « Etude dlmpact sut l'envronnement Secton 6.2 Projet d'Exportaton Tchadien (Parte Camerounaise) Environnement humain 6.2 ENVIRONNEMENT HUMAIN L'environnement humain de la zone d'étude du projet, y compris les caractéristiques démograhiques, la structure administrative, les systèmes de production, l'occupation des sols, le commerce et le petit négoce, sont décrits dans la présente section. Le milieu humain a été évalué sur la base d'une revue détaillée des sources bibliographiques et banques de données existantes, et d'une étude de terrain effectuée en collaboration avec le "Institute of Development Anthropology", l'Université de Yaoundé et avec l'assistance des ministères camerounais suivants: Recherche Scientifique et Technique, Administration Territoriale, Pêche et Elevage, et Environnement et Forêts. Dans le cadre de ce programme, des sites d'enquête ont été identifiés et étudiés près de Touboro dans la Province du Nord, de Meiganga dans la Province d'Adamaoua, de Nanga Eboko dans la Province du Centre et de Kribi dans la Province du Sud; des enquêtes ont également été effectuées dans un certain nombre de zones périurbaines autour de Yaoundé. Des méthodes qualitatives aussi bien que quantitatives ont été utilisées pour recueillir les données sur le terrain et, au total, 68 sites (villages, camps et quartiers) et 185 foyers ont été couverts par ces enquêtes. Les experts techniques de l'équipe de terrain ont passé plus de 200 hommes-jours sur le terrain. Cette équipe a utilisé les cartes du système SIG développées pour le projet et comprenant une cartographie des unités de terrain, de l'utilisation des sols et de la végétation, élaborée à l'échelle 1/200.000 à partir d'images satellites, et une cartographie de l'utilisation des sols et de la végétation, élaborée à l'échelle 1/30.000 à partir de photographies aériennes obtenues spécialement pour le projet. L'Annexe B contient le rapport de l'équipe de terrain qui a effectué les enquêtes sur le milieu humain. 6.2.1 Introduction Souvent décrit comme l'Afrique en miniature, le Cameroun est un pays extrêmement varié sur le plan climatique, agroécologique, topographique, culturel, linguistique et ethnique. Couvrant 475.440 km2 et s'étendant du Golfe de Guinée dans l'Océan Atlantique jusqu'au Lac Tchad au nord, le Cameroun a des frontières communes avec six pays: le Tchad, la République Centrafricaine (RCA), le Congo, le Gabon, la Guinée Equatoriale, et le Nigéria. Bien que la majorité du pays soit peu peuplée, la pression de la population devient un facteur de plus en plus critique en matière de régime foncier, occupation des sols et migration ruro-urbaine. Selon la publication World Development Indicators (Banque Mondiale, 1997), le taux de croissance annuel de la population camerounaise (actuellement de 13 millions d'habitants) est de 2,8 pour-cent et dans l'économie camerounaise l'agriculture occupe 59 pour cent de o:kg"n6tnk06 Page 6-3 o0837-787.012 Secton 6.2 Etude d'impact sur /anv,'onnerent Envirnnement humain Projet d'Exportabon Tchadien (Parte Camerounaisej la population active, l'industrie 13 pour cent et le secteur tertiaire 28 pour cent. L'indice synthétique de fécondité est de 5,7 enfants par femme et le taux de mortalité infantile de 56 décès pour mille naissances viables. L'espérance de vie à la naissance est de 55 ans pour les hommes et de 58 ans pour les femmes. Pour des données démographiques plus détaillées, voir les Annexes B et D. 6.2.2 Environnement humain Pour les besoins de cette EIE, une vaste zone d'étude a été définie le long du tracé de l'oléoduc, traversant le Cameroun à partir d'environ 30 km au sud-est de la ville de Touboro dans le Département de Mayo Rey dans la Province du Nord et se poursuivant dans une direction sud-ouest jusqu'à un point situé près de la ville de Kribi, Département de l'Océan dans la Province du Sud. Cette zone a fait l'objet d'une étude afin de déterminer la mesure des influences passées et présentes sur l'environnement humain. Administrativement, la zone correspond en gros aux Départements de Mayo Rey dans la Province du Nord, de Mbéré dans la Province d'Adamaoua, de Lom et Djérem dans la Province de l'Est, de Haute Sanaga, Lekié, Méfou, Nyong et Mfoumou dans la Province du Centre, et d'Océan dans la Province du Sud (figure 6.2-1). Couvrant plus de 800 kilomètres linéaires, la zone d'étude de l'environnement humain se caractérise par des variantes climatiques, des systèmes et stratégies de production, des groupes ethniques, des langues, des cultures et des religions présentant une grande diversité. Une combinaison des méthodes de collecte de données qualitatives et quantitatives (évaluation rurale rapide, sondages de communautés et ménages, entrevues formelles et informelles) a été utilisée par l'équipe de terrain chargée de l'environnement humain (voir la section 10.1), et chaque méthode a utilisée la formule questions et réponses. Au total, 68 sites et 185 ménages ont été interrogés. Un recueil de données de base sur les villages a été développé et maintenu ainsi qu'un recueil de données de base sur les ménages. 6.2.3 Environnement affecté La différentiation et l'hétérogénéité qui existent dans la zone d'étude s'expriment par la vaste diversité ethnique, linguistique, religieuse, socio-économique et culturelle. Cette diversité apparaît dans diverses formes d'occupation de l'espace, d'usage de la langue, de croyance religieuse et de norme culturelle, telles que les préférences en matière de mariage, les coutumes en matière d'enterrement, les sites sacrés et les organisations locales. L'un des principaux objectifs de l'étude de terrain sur l'environnement humain était d'acquérir une solide connaissance des conditions socio-économiques et de l'utilisation des ressources 0837.787.012 Page e 4 Etjde d'inpact sur l'environnement Secton 6.2 Projet d'Exportadon Tchadien (Partie Camerounaise) Environnement humein écologiques de la zone d'étude et d'évaluer les zones qui seraient directement et indirectement affectées par le projet. La zone d'étude a été divisée en sous-régions qui reflètent sa diversité agroécologique et des groupes de villages de chaque sous-région ont été retenus pour l'étude. Des études sur l'environnement humain ont été réalisées dans les régions de Touboro dans la Province du Nord, Meiganga dans la Province d'Adamaoua, Nanga Eboko dans la Province du Centre, et Kribi dans la Province du Sud. Un bon nombre de zones péri- urbaines autour de la capitale de Yaoundé ont également été retenues comme représentatives de cette région à densité de population relativement importante. Des cartes illustrant la variété d'occupation des sols dans chaque région de la zone d'étude sont présentées à la figure 6.2-2. La région de Touboro, située au nord du Cameroun près de la frontière tchadienne, fait partie de la zone soudano-sahélienne. Cette région se caractérise par une seule saison des pluies allant de juin à octobre avec une pointe en août et des précipitations annuelles moyennes d'environ 1400 mm. La zone de Meiganga, située plus au sud, est principalement une zone d'agriculture traditionnelle et d'élevage. Elle se caractérise par une longue saison des pluies (de mars à novembre, concentrées sur la période de mai à octobre) variant de 500 mm par an à l'extrême nord à environ 1500 mm à l'extrême sud. La zone de Nanga Eboko est essentiellement une zone d'agriculture traditionnelle et de récolte de bois d'oeuvre/bois de chauffage. Cette zone comprend la région de Nkoteng- Mbandjok où d'importantes plantations agro-industrielles sont présentes. Les précipitations variant de 1500 à 2000 mm par an sont réparties tout au long de l'année avec deux saisons des pluies en mars/avril et septembre et deux saisons sèches en décembre/janvier et juillet/août. Le niveau important de précipitations dans cette zone favorise la culture sur toute l'année d'un grand nombre de récoltes (tubercules, légumes, et une variété d'arbres fruitiers). La zone de Yaoundé fait partie de la même zone agroécologique que la zone de Nanga Eboko où les niveaux de précipitations au long de l'année varient de 1500 à 2000 mm par an et une agriculture traditionnelle et des plantations sont prédominantes. La région la plus au sud vers la côte, Kribi, est parsemée de champs cultivés de manière traditionnelle, la fertilité du sol et la végétation augmentant à proximité de la côte. Les précipitations dans cette partie de la zone du projet peuvent atteindre 2900 mm par an et se repartissent sur toute l'année. o:;Licmefm*&6 Page 6-5 OMe37-787-012 Section 6.2 Etude d7rnpact sur /'e_iwor,r,mt Enironement humain Projet dExpottion Tchadien (Parde Camerounaise) 6.2.4 Cadre administratif La structure administrative du Cameroun se divise hiérarchiquement en 10 provinces qui sont divisées en 58 départements, subdivisés en arrondissements, districts et chefferies. Lorsqu'ils font référence à l'entité administrative de département, les gens parfois parlent de préfecture comme si les deux termes étaient synonymes; mais le terme préfecture fait référence plus précisément au chef-lieu d'un département. Un gouvemeur agissant pour le compte du Président de la République et de chacun des membres du gouvemement siège à la tête de chacune des 10 provinces du pays. Chaque gouvemeur est aidé de préfets (au niveau du département), de sous-préfets (au niveau de l'arrondissement) et de chefs de district (au niveau du district). Pour assister cette structure administrative, il existe une organisation traditionnelle: la chefferie ou autorité coutumière représentée par un individu, dans laquelle le groupement de villages est dirigé par un chef de premier degré, le canton est dirigé par un chef de deuxième degré et le village est dirigé par un chef de troisième degré. Au sein de la structure gouvemementale nationale, ces divers niveaux de divisions administratives sont sous la tutelle du Ministère de l'Administration Territoriale. 6.2.5 Démographie Il existe un écart de population très important entre les différentes divisions administratives au sein de la zone d'étude, tel que l'indique le résultat de l'étude. Sur la région, les 68 sites étudiés ont un niveau de population qui varie d'un chiffre minimum de 14 à un chiffre maximum de 10 000 personnes, les écarts de population se rétrécissant au niveau des plus petites unités administratives. Cet écart important est lié à la présence de zones à plus forte concentration de population - les aires péri-urbaines et les quartiers urbains. Pratiquement, toutes les zones de population supérieure à 1000 habitants sont de type péri-urbain ou urbain. Il a été difficile de déterminer les chiffres de populations pendant les études, et dans la plupart des cas, les villages avaient une meilleure idée du nombre de ménages dans un village que du chiffre global de la population. Dans de nombreux cas, il a été procédé à des estimations de la taille moyenne d'un ménage qui a alors été multipliée par le nombre de ménages pour calculer la population. La taille moyenne d'un ménage varie considérablement, probablement parce que la définition d'un "ménage" varie. Les fornes d'occupation de l'espace de la zone d'étude sont diverses et reflètent les formes "traditionnelles" d'occupation de l'espace qui sont le résultat de nombreux facteurs, y compris l'héritage colonial. Par exemple, dans des aires à population relativement dense 08837-07412 Page 6-6 o54mn.&6 Etude d'impact sur l'envronnement Section 6.2 Projet dcExportaton Tchadien (Partie Cameounaisaj Environnement humain (20 à 50 habitants par km2), des villages et hameaux sont éparpillés sur toute la zone. Par ailleurs, dans des aires peu peuplées, les habitations tendent à se situer le long des grandes routes. Cette forme d'occupation linéaire résulte fréquemment de l'influence coloniale. Pour exeroer un contrôle plus efficace sur les populations dans des aires isolées, l'administration coloniale forçait de nombreux villages à se déplacer et se regrouper le long des voies de communication qu'elle créait (Laclavère, 1973). On distingue trois types de villages dans les aires rurales: le village-rue qui prévaut dans les régions forestières et où les huttes se tiennent en rang le long d'une cour, d'un chemin, ou d'une route; le village-tas, caractéristique de la zone soudano-sahélienne où les huttes se tiennent en assemblages éparpillés sur l'ensemble du paysage; et le village-nébuleuse également dénommé village nucléé, le plus courant à l'ouest du pays, plus particulièrement dans le Bamoun où les habitations sont spacieuses et relativement distantes les unes des autres (Laclavère, 1973). La complexité ethnique et linguistique de la zone d'étude s'est avérée évidente dans les résultats des études. L'aire de Touboro est représentée par 17 principaux groupes ethniques différents et 6 principales langues différentes. Dans l'aire de Meiganga, 11 principaux groupes ethniques sont présents, et 4 langues principales sont parlées. L'aire de Nanga Eboko contient 15 principaux groupes ethniques, et 3 principales langues sont parlées. Tout spécialement dans la partie sud de la zone d'étude où on rencontre plusieurs groupes ethniques indépendants ayant des langues distfnctes sur une distance de plusieurs kilomètres. Dans l'aire de Yaoundé, 2 principaux groupes ethniques et 3 principales langues ont été notés. La région de Kribi est représentée par 10 groupes ethniques différents et 6 langues différentes. Le Français est la langue courante sur toute la zone d'étude, sur un total d'au moins 16 langues différentes. On a trouvé qu'aucun groupe ethnique particulier n'est dominant dans plus de sept des 68 lieux sondés dans la zone d'étude, et au total 55 ethnicités ont été identifiées. Trois principales religions ont été identifiées dans la zone d'étude: christianisme, islam et animisme. La grande majorité des Camerounais vivant dans la zone d'étude sont chrétiens. Dans les 68 sondages conduits au niveau du village, 38 ont identifié le village comme principalement catholique, 13 se sont identifiés comme chrétiens, et seulement 8 villages ont identifié l'islam comme de première importance. L'Islam se pratique plus largement au nord du Cameroun. L'animisme s'exprime dans la croyance au pouvoir des ancêtres et de leurs dépouilles qui sont enterrés près de l'habitation principale plutôt que dans un cimetière. Ces dépouilles o:.lkcn6hfr.&6 Page 6-7 08837.787-012 Section 6.2 Etude d 'impact sur l,enw'oment Environnement humain Projet d'Exportaton Tchadien (Pare Camerounaisal ancestrales peuvent être déplacées dans un autre site, mais ce processus s'accompagne de certains rites et est accompli par les descendants eux-mêmes. Il y a d'autres aires qui sont considérées comme sacrées ou qui méritent un "traitement spécial". La majorité de ces aires ne sont ni clairement marquées ni facilement identifiables. Il est par conséquent important de vérifier la présence de ces sites auprès de gens de la région. 6.2.6 Systèmes de production La zone d'étude est occupée par un grand nombre d'agriculteurs, éleveurs, pêcheurs, chasseurs et cueilleurs qui gagnent leur vie en exploitant les ressources de la région simultanément et successivement tout au long de l'année. Ces groupes ne sont pas homogènes. Les produits agricoles, forestiers et piscicoles de la région circulent parmi les groupes par l'intermédiaire de marchés et de circuits d'échanges formels et informels. Bien que certaines activités soient la spécialité de groupes donnés, la majorité des ménages est engagée dans au moins deux à trois des activités offertes par leur région. A côté des nombreux petits producteurs se trouvent les gros exploitants, qu'ils soient nationaux, internationaux, gouvernementaux, sous régie d'état, ou privés. En règle générale, le volume de cette circulation des biens est faible du fait que la plupart des familles produit plus ou moins la même combinaison de récoltes. Le volume du commerce augmente proportionnellement avec la proximité des grandes villes et centres urbains et avec la présence d'ouvriers et autres individus qui ne sont pas principalement des cultivateurs; presque chaque ménage au Cameroun est engagé dans la production alimentaire. L'agriculture dans ses diverses formes (par exemple, l'assolement, l'irrigation et l'agroindustrie) reste le seul élément prédominant du système de production de la zone d'étude. Qu'il s'agisse de ménage, village, région ou nation, la diversification des sources de revenu reste le point crucial des stratégies du travail au Cameroun. Elevage, pêche, chasse et cueillette, artisanat, petite fabrication, commerce et petit négoce comptent parmi les éléments importants de cette stratégie. Pour la zone d'étude ainsi que pour chaque région prise individuellement, une agriculture de subsistance à petite échelle demeure le pouls de l'économie rurale, péri-urbaine, et urbaine du Cameroun. Pour 53 des 68 sites étudiés (78 pour cent), la culture de subsistance figurait comme l'élément le plus important du système de production. Il est important de noter que les cultures de subsistance ne sont pas strictement réservées à l'autoconsommation des ménages. Dans une économie où les sources de revenus sont rares et où la terre est relativement abondante et les précipitations généreuses, la consommation OS837-78-012 Page 6-8 Etde d'impWct sur I'enwonnement Section 6.2 Projet d'Exportaion Tchadien (Partie Camerounaise) Environnement humain est le principal objectif de la production domestique. Les produits destinés à la consommation des ménages peuvent être vendus. La culture par abattage/brûlage, également dénommée culture itinérante sur bûlis, est toujours largement pratiquée bien que l'augmentation de la population, l'immigration et les pressions qui en résultent sur les droits d'occupation des sols aient réduit l'efficacité de cette forme de culture. La culture par abattage/ brûlage est idéale pour des "aires à faible densité de population, abondantes ressources du sol, et bas niveau de technologie" (Anthony et al., 1979). A mesure que la population augmente, cette forme de culture est moins appropriée à cause de la difficulté de laisser les champs retrouver leur fertilité au travers de leur mise en jachère. Indépendamment des différences agroécologiques et locales, la majorité des habitants sont des cultivateurs d'autoconsommation qui produisent le gros de leurs besoins alimentaires ainsi que quelques récoltes destinées à la vente. En outre, une certaine portion des récoltes, produites principalement pour la consommation domestique, est presque invariablement mise sur le marché. En plus de subvenir aux besoins en biens consommables du ménage pour l'année, la polyculture, une pratique traditionnelle dans toutes les aires qui ont été étudiées, réduit le danger d'érosion du sol accru par le défrichement. 6.2.7 Accès à la terre, régime foncier et utilisation des sols Du fait que l'agriculture est l'élément le plus important du système de production du Cameroun, accès à la terre, régime foncier et utilisation des sols jouent un rôle important dans la zone d'étude. Les facteurs distinctifs les plus importants pour l'accès à la terre sont: * L'accès découlant de la naissance (appartenance à une famille ou à un lignage) et l'accès attribué à des allogènes par des autochtones * L'accès découlant de la détention coutumière et l'accès découlant de l'attribution administrative sous forme de concessions. Au nord de la zone du projet, à l'exception des terres d'habitation, la plupart des terres sont sous la garde et l'administration d'une autorité traditionnelle qui en assure l'attribution. Toutefois, il existe toujours une certaine structure de "droits agraires ancestraux" et des droits de culture sur certaines parcelles sont transmis de père en fils. Dans la région de Meiganga, avec quelques variations régionales, les résultats de l'étude de terrain ont indiqué que la terre est sous la garde du chef supérieur qui la partage entre les chefs de lignée, clan et village qui à leur tour la partage en parcelles entre les familles eLlcar1n6fn.dr6 Page 6-9 08837-787-012 Secion 6.2 Etude d'impact sur l'environement Enioronnement humain Projet d'Exportiorn Tchadien (Partie Cmerounaisel résidant dans leur domaine d'autorité. Une fois la terre partagée en parcelles, elle reste à jamais dans la possession de la lignée, du clan ou du ménage. La terre ne retoume au distributeur d'origine que si l'unité (lignée, clan ou ménage) détentrice de droits d'utilisation des sols s'éteint ou quitte l'aire de manière permanente. Une autre caractéristique de cette région est la délimitation minutieuse des terres agricoles et des terres d'élevage, principalement en raison de l'existence de gros troupeaux de bétail (à la fois permanents et en transhumance) et de grands marchés aux bestiaux. Les aires réservées à l'agriculture se situent toujours près du village (en fait, techniquement sur le domaine du village). Dans les régions de Nanga Eboko, de Yaoundé et de Kribi, la terre dans la zone résidentielle de chaque village, avec quelques variations, est sous la détention coutumière collective de tous les membres en vie d'une lignée fondatrice. C'est là que sont construites les habitations, les villages érigés, les ancêtres enterrés et les principales récoltes vivrières cultivées. Bien qu'en principe sous le régime de la propriété collective, le degré de l'autorité commune d'un clan sur les terres de brousse en dehors des limites des zones résidentielles est amoindri par les droits individuels des membres du clan et par les droits des membres de zones résidentielles voisines. Selon les données de l'étude, la terre, en l'absence de revendication antérieure, appartient à l'individu qui l'a défrichée en premier, et ses enfants héritent de ces droits. 6.2.8 Conflits fonciers Les méthodes culturales utilisées dans la région, qui sont basées principalement sur une agriculture itinérante et sur l'utilisation de jachères, créent un besoin continu de nouvelles terres; oe besoin peut être la souroe de conflits fonciers. Comme l'ont indiqué les autorités locales, la plupart des procès dans la région concement des conflits fonciers, à savoir: * conflits internes au sein d'un ménage, clan, ou lignée, concemant généralement les limites de propriétés et qui sont normalement résolus par le chef et/ou les anciens des villages. * conflits, normalement intemes, concemant des terres qui ne font pas précisément partie d'un héritage familial parce qu'elles n'ont pas préalablement été défrichées par un ancêtre, mais qui se situent à l'intérieur du domaine général d'un village, telles que forêt, savane et brousse. • conflits entre autochtones et allogènes, concemant habituellement des terres qui se trouvent en dehors des limites d'un héritage ancestral mais à l'intérieur du domaine collectif général. 08W37-77.012 page -6 1 0 Etude dImpact sur l'environnement Section 6.2 Projet dExportation Tchadien (Partie Camerounaise) Envronnement humain conflits entre la détention coutumière et l'attribution administrative sous forme de concessions. Facilité par la faible densité de la population et de généreuses réserves de terres inhabitées (brousse et forêts), le régime en détention coutumière collective des sols, dans toutes ses formes, a dans le passé été extrêmement généreux à l'égard des allogènes sans terres. La terre était allouée relativement librement et les étrangers étaient les bienvenus, tel que le prouve la présence de plusieurs villages "pionniers" dans l'aire de Nanga Eboko. Récemment, la rapide expansion des récoltes destinées à la vente, combinée au déclin des ressources foncières existantes (causé par l'arrivée de grands organismes du secteur privé ou sous régie d'état - agroindustrie, sylviculture, etc.) ainsi que des mouvements de la population et de la rapide expansion de cette demière, est en train d'augmenter la pression sur les terres, conduisant à des conflits concemant l'utilisation des sols entre les autchtones, les allogènes et les concessionnaires. 6.2.9 Utilisation des terrains et statut foncier Comme l'immatriculation cadastrale des terres est très peu répandue dans les zones rurales, l'entière dotation en ressources naturelles du pays, y compris les terres utilisées pour les cultures vivrières ou de rapport et les ressources forestières, relèvent du domaine national. Toutefois, en cas d'expropriation, les mises en valeur (cultures, constructions et autres) sont indemnisées. 6.2.1 0 Pêche La pêche est une importante activité économique de la zone d'étude, particulièrement dans la région de Kribi où la pêche en mer, rivière et cours d'eau prévaut. La pêche, tout comme l'agriculture, a des saisons de pointe et des prix variables selon la disponibilité. Dans la région de Kribi, les gens ont indiqué que la période allant de novembre à décembre est la meilleure saison pour la pêche. Il y a également des périodes où le prix du poisson baisse. En dépit de l'existence de périodes de pointe et de périodes creuses, comme dans l'agriculture, la pêche dure toute l'année dans la zone sud. La pêche en mer ainsi que la pêche en rivière à la ligne et au filet est exclusivement une activité masculine. Bien que l'accès aux lieux de pêche ne soit pas aussi réglementé que l'accès à la terre, cette activité a également des mécanismes de réglementation de l'accès. Comme cela s'est vu dans le domaine agricole où les chefs de village ou chefs de famille font une différence entre l'octroi d'une parcelle de terre à un étranger pour cultiver les cultures de subsistance et les cultures de rapport, les détenteurs de droits de pêche font une différence entre l'octroi de ceux-ci à un pêcheur artisanal ou d'autoconsommation et l'octroi à un pêcheur à grande o:I.kln6fm.d6 Page 6- t1 0837-787012 Secbon 6.2 Etude d'inpact sur l'environnement En*ronnement humain Projet dExportadon Tchadien (Parte Camerounaise) échelle dont le produit est destiné à la vente. Les droits de pêche dans certaines rivières et cours d'eau sont propres à certains clans, lignées, et groupes ethniques. Les personnes qui ne sont pas membres n'ont pas le droit de pêcher sur le domaine d'un autre groupe sans autorisation. En plus de raisons économiques, l'interdiction pour des étrangers de pêcher dans certains cours d'eau ou sections de rivières découle d'une autre logique. Pour les pêcheurs, certains lieux peuvent avoir des attributs sacrés qui nécessitent certains rites. Des étrangers ne seront probablement pas au courant de ces rites. D'autres aires peuvent contenir des dépouilles d'ancêtres et la présence d'étrangers dans ces lieux peut être considérée comme sacrilège. 6.2.11 Chasse et cueillette La chasse et la cueillette ne sont pas considérées comme des activités économiques importantes dans aucun des lieux étudiés. Comme la diversification des sources de nourriture et de revenus constitue une stratégie de survie domestique dans les aires rurales et urbaines du Cameroun, les activités de chasse et cueillette constituent malgré tout des éléments de production domestique importants. La chasse locale contribue à la réduction continue du nombre total et de la diversité des espèces d'animaux sauvages. Presque toutes les personnes interrogées ont toutefois déploré la diminution des ressources forestières et se sont plaintes de la quasi disparition des gros animaux sauvages. Contrairement à la croyance traditionnelle, les dommages causés par les locaux sont faibles par rapport à la chasse (sportive) intensive organisée qui se pratique toujours avec des armes à feu. Ceci ne veut pas dire que les gens du pays n'utilisent jamais de fusils; ils le font, tout particulièrement pour chasser les gros animaux. Mais comme la chasse est réglementée dans de nombreuses régions, même les villageois possédant des fusils hésitent à les utiliser. L'incidence de la chasse intensifiée sur la capacité des pygmées à subvenir à leurs besoins doit être reconnue. Comme les pygmées dépendent traditionnellement des ressources forestières pour leur survie, le déboisement et la chasse les empêchent de satisfaire leurs besoins de base en nourriture et en abri et créent à leur encontre un problème alimentaire important. Ces facteurs sont parmi ceux qui expliquent le rôle croissant de l'agriculture de subsistance chez les Pygmées qui, aujourd'hui, la pratiquent encore à petite échelle. 08S3787.012 Page 6-12 G Etude d7mpact sur l'environnement Secthn 6.2 Projet d'Exportaton Tchadien (Partie Camerounaise) Environnement humain 6.2.12 Elevage L'élevage revêt la même importance pour la survie des familles d'éleveurs et le bien-étre des économies locales, régionales et nationale que celle de l'agriculture d'autoconsommation pour d'autres ménages, tout particulièrement dans les zones de Touboro et Meiganga. De manière générale, trois catégories de gens, représentant différentes catégories d'activités, sont engagées dans la garde des troupeaux: • Les éleveurs transhumants sont personnifiés dans la zone d'étude par les Bororo pour qui l'élevage, complété par une culture d'autoconsommation à petite échelle et le commerce des bestiaux, est l'activité de production la plus importante. Le déplacement des animaux sur de longues distances à la recherche de pâture et d'eau, entre la saison des pluies et la saison sèche, est essentiel pour la survie des Bororo et de leurs troupeaux. En général, les animaux sont déplacés vers le sud au début de la saison sèche (octobre à novembre) et ramenés à leurs camps "permanents" vers le nord au début de la saison des pluies (mai à juin). Les dates exactes de leurs déplacements et les itinéraires suivis varient d'un bouvier à l'autre et sont influencés par des facteurs tels que le point d'origine, le nombre d'animaux dans un troupeau, le nombre de bouviers responsables des bêtes, le nombre de bêtes destinées à la vente, les précipitations, la disponibilité de pâture et d'eau, le risque de bandits et troubles civils et la présence de champs non récoltés et de réserves agricoles. Néanmoins, il est possible d'identifier certains circuits qui sont présentés a la Figure 6.2.-3. * Les marchands de bestiaux, principalement Fulbe et Hausa, dont les moyens d'existence reposent sur l'achat et la vente d'animaux, spécialement de bétail. Bien que leur nombre total soit faible, le volume de commerce est très important et les distances parcourues sont grandes. * Les éleveurs "sédentarisés", tels que les Fulbe, gardent de grands groupes de bêtes qui sont souvent assignés à un bouvier engagé pour la circonstance. Par rotation, un ou deux membres d'un ménage ont la charge du troupeau de la famille alors que d'autres sont responsables de l'agriculture et/ou du commerce. 6.2.13 Commerce et petit négoce Le commerce à grande, moyenne ou petite échelle et le petit négoce sont des aspects essentiels des stratégies de production domestiques. Toutefois, le gros des activités commerciales est à très petite échelle; il s'agit plus précisément de petit négoce, ce qui ne veut pas dire qu'on doit faire peu de cas de l'importance de ces activités, mais plutôt o:.lcamn,I.6t'6 Page 6-13 o8e7-787a012 Secion 6.2 Etxde d'impact sur l'envronnement Environnement humain Projet d'Exportation Tchadien (Partie CameoaIse) souligner leur importance pour la survie des familles rurales et urbaines et plus spécialement des membres moins puissants des ménages, à savoir les femmes. 6.2.14 Pygmées Les populations pygmées sont connues pour habiter dans la zone de Bipindi-Lolodorf et dans les bois au sud de Kribi au voisinage nord-ouest de la Réserve Campo. Les pygmées sont reconnus comme des groupes ayant une identité sociale et culturelle distincte de la population majoritaire. L'étendue, le nombre et les emplacements des pygmées par rapport aux installations du projet ont réoemment fait l'objet d'une mission d'enquête (GEPFE, 1997) au cours de laquelle plus de cinquante villages pygmées ont été visités. Les entrevues qui ont eu lieu avec les groupes pygmées indiquent que ce sont principalement des chasseurs et cueilleurs habitant dans ou près de forêts denses et forêts-galerie. Ils sont auto-suffisants et comptent sur les ressouroes en flore et faune pour plus de la moitié de leurs besoins. Ils pratiquent également l'agriculture comme source de nourriture complémentaire. Les populations pygmées se situent principalement dans des aires isolées à l'écart des villages, mails ils ne vivent pas isolés. Les pygmées tendent à se déplacer dans un rayon de 50 kilomètres de leur principal campement permanent et très fréquemment vivent à l'écart de leur campement pendant leurs séjours prolongés dans la forêt. D'après les résultats de l'étude de terrain, les villages et villageois du groupe majoritaire de la région (connu sous le nom de Bantu) situés près des campements pygmées constituent le relais de communication, le plus important et parfois le seul, avec le monde extérieur. Les pygmées ont des rapports de troc direct avec les Bantu et la mise sur le marché de leurs produits est effectuée par des intermédiaires Bantu. Normalement, les conditions d'échange penchent en défaveur des pygmées; malgré cela, les habitants des villages Bantu ayant les rapports les plus étroits avec les pygmées ont tendance à avoir une influence considérable sur eux. La reconnaissance que les pygmées nécessitent une attention particulière se reflète dans le fait qu'ils sont le point focal de projets d'un certain nombre d'ONG, tels que ceux actuellement mis en oeuvre par la Fondation Tropenbos et SAILD. 08837-787-012 Page 6-14 o.t.c Etude d'inpact sur l'environnement Secton 6.3 Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Ressources biologiques 6.3 LES RESSOURCES BIOLOGIQUES Les informations sur les ressources biologiques existantes le long du tracé proposé de l'oléoduc ont été rassemblées à partir de la littérature, des bases de données existantes et d'études de terrain effectuées en août et septembre 1995. Pour les besoins de la présente EIE, on n'a pas jugé nécessaire de faire l'étude de tout le tracé de l'oléoduc depuis la frontière tchadienne jusqu'à la côte camerounaise près de Kribi (880 km) car d'autres études avaient déjà été effectuées pour la détermination du tracé (ces études sont décrites dans la Section 4.3). Par contre, les études botaniques et fauniques ont été centrées sur trois régions du tracé de l'oléoduc où on trouve encore des signes d'un habitat relativement non perturbé, à savoir: * la savane boisée de la vallée de la Mbéré' * la forêt semi-décidue au voisinage de Deng Deng * la forêt sempervirente2 du littoral atlantique entre Lolodorf et Kribi. Ces régions, et leurs zones de végétation respectives, sont représentées dans la figure 6.3- 1. Elles ont aussi été choisie parce qu'elles contiennent des communautés végétales représentatives de celles que l'on trouve tout au long du tracé de l'oléoduc. Une quatrième région, la forêt mixte semi-décidue autour de Yaoundé a aussi été délimitée, mais ne contient pas de signes significatifs d'habitat relativement non perturbé qui risquerait d'être affecté par le projet. Cette région n'a donc pas été inclue dans les études sur le terrain. En plus de l'étude bibliographique très détaillée et de la revue d'un grand nombre de bases de données, dont les résultats sont décrits dans Dames & Moore (1993), une étude de terrain a été effectuée en utilisant le Système d'information Géographique (SIG) du projet, qui comprend une cartographie des unités de terrain, de l'utilisation des sols et de la dégradation relative de la végétation, à l'échelle 1/200.000, et une cartographie de l'utilisation des sols et de la végétation, à l'échelle 1130.000. La première étape de l'étude de terrain a consisté en un survol du tracé de l'oléoduc pour confirmer le choix des sites d'enquête au sol, fait initialement à partir des cartes. L'équipe de terrain était composée de deux botanistes ayant beaucoup d'expérience au Cameroun, et de représentants du Gouvernement Camerounais, appartenant au Ministère de la Recherche Scientifique et Technique et à l'Herbier National. La partie de l'enquête relative à la faune a été effectuée 3La vallée de la Mbéré est un rie, ou une vallée profonde et encaissée 2Constituée d'arbres verts en permanence o:. Iamftn.dr6 Page 6-15 0aa37-7a7.012 Section 6.3 Etude d'wnpact sur l'envwnamant Ressoures biologiques Projet dExportation Tchadien (Parte Camermaise) par un (et parfois deux) biologiste spécialiste de la faune, qui a consulté les représentants de l'administration camerounaise dans les trois régions couvertes par l'étude et effectué des enquêtes auprès des habitants de 14 villages locaux. Au total, les experts techniques de l'équipe de terrain ont travaillé environ 150 hommes-jours. 6.3.1 La végétation 6.3.1.1 Les méthodes utilisées Etude de la végétation sur le terrain-Les types de végétations représentatifs de la zone d'étude ont été étudiés pour vérifier la précision des cartes existantes, et en particulier les cartes de la végétation préparées par Letouzey (1985), la cartographie de la végétation et de l'utilisation des sols faite par l'équipe de terrain de Dames & Moore (1994) et l'interprétation des photographies aériennes (figure 6.3-2). Les thèmes utilisés dans la préparation des cartes de l'utilisation des sols et de la végétation (figure 6.3-2) sont décrits dans le Tableau 6.3-1. Les aires choisies pour la photo interprétation ont été sélectionnées à cause de leur sensibilité écologique et/ou parce qu'elles ont été proposées comme site pour des installations fixes du projet telles que les stations de pompage. La végétation sur le terrain a été étudiée en des lieux choisis afin d'évaluer la composition des espèces végétales, l'utilisation par les hommes et le niveau actuel de la dégradation. Des descriptions détaillées de la végétation ont été faites pour les espèces principales et comparées à la littérature existante. Les principales sources d'information ont été les études de Letouzey, et en particulier l'étude phytogéographique du Cameroun (1968) qui décrit en détail les communautés botaniques et fait la liste des données forestières en de nombreux sites, en particulier la zone de Deng Deng et celle de Kribi-Bipindi. D'autres sources d'information ont été utilisées comme l'inventaire forestier du sud du Cameroun et l'inventaire fait à Deng Deng (Thomas, 1995). Les plantes rares-Pour recueillir les informations sur les plantes rares le long du tracé de l'oléoduc, une approche générale a été suivie plutôt qu'une approche par espèces, à cause du peu d'informations qui existent sur la distribution des plantes indigènes du Cameroun. Il n'existe à l'heure actuelle aucune liste complète d'espèces de plantes rares, menacées ou en danger au Cameroun. La meilleure source d'information disponible est constituée par les 33 volumes publiés de la Flore du Cameroun (plus les herbes et les violacées) (Letouzey et al. 1962-1991). Toutes les descriptions de plantes pour les zones de Meiganga-Mbéré, Deng Deng et Kribi-Bipindi ont été tirées de cette souroe. Des espèces avec peu de spécimens décrits dans la Flore sont considérées comme étant "rares". Pour les besoins de cWa-787.012 Page 6- 16 ` sc"m,a" Etude d'mnpect sur l'emnronnement Sectfon 6.3 Projet dExportation Tchadien (Parte Camerounaise) Ressources biologiques la présente EIE, quatre spécimens observés ou moins indiquent qu'une espèce peut être rare. Ce nombre a été utilisé ailleurs au Cameroun pour définir la rareté. De plus, si une espèce était très localisée, (connue seulement dans une petite zone géographique), ou avait une population peu nombreuse et très éparse au Cameroun (à l'écart d'une plus grande population située ailleurs), l'espèce était aussi incluse dans la catégorie rare. Si, suivant les connaissances sur le terrain on avait de bonnes raisons de penser que l'espèce était en fait plus commune que le nombre indiqué par la collecte, elle était retirée de la liste. Lorsque la rareté est estimée en se basant sur les techniques présentées ici, elle peut être le résultat de plusieurs causes qui sont souvent difficiles à distinguer. Une espèce peut sembler rare simplement parce qu'elle est difficile à recueillir ou qu'elle échappe souvent au regard. Cependant, les résultats des études qui ont été menées donnent une bonne indication de l'importance relative des trois régions choisies en tant qu'habitat de plantes rares. En général, on peut supposer que les plantes rares poussent généralement dans les zones les moins perturbées. Bien qu'il existe souvent une diversité végétale plus grande dans des zones à végétation fortement perturbée, ces plantes sont généralement des herbes et offrent peu d'intérêt pour la conservation des plantes rares. Par contre, la biodiversité des zones perturbées peut avoir une importance considérable en termes de plantes utiles pour les humains. Etudes ethno-botaniques-La plus grande partie de l'information recueillie sur les utilisations locales de plantes non ligneuses a été fournie par les villageois au cours des entretiens tenus lors de l'enquête de terrain. Différentes techniques ont été utilisées dans les trois régions à cause des variations dans la quantité d'informations de base sur les noms des plantes. Les techniques d'études utilisées ont été les suivantes: • Des études générales sur le terrain, au cours desquelles des guides étaient engagés dans un village et une brève étude était faite sur la végétation autour du village. Les plantes étaient identifiées au niveau du genre et si possible de l'espèce. Les noms locaux et l'utilisation des plantes étaient foumis par le guide. * Des études plus ciblées, au cours desquelles des guides étaient engagés dans les villages et des questions étaient posées sur les différentes plantes utilisées. Les noms locaux étaient enregistrés et on tentait d'identifier l'espèce soit à partir des descriptions verbales, soit en visualisant la plante (ou ses parties utiles). * Des études spéciales au cours desquelles on donnait le nom local de la plante aux guides de village et on leur demandait une brève description de la plante et de sa oe.Icaim6hSf».d6 Page 6-17 08837-787.012 Sectin 6.3 Etade dilrpact sur J'envwooeeent Ressources bilogiques Projet d'Exportaion Tchaden (Parte Camerounaise) présence dans la zone, ainsi que ses utilisations locales. Cette technique améliorée foumissait des informations bien plus rapidement que les deux autres approches. Une combinaison des trois techniques a été utilisée dans la vallée de la Mbéré. Les noms d'un grand nombre de plantes ligneuses existaient en langue foulbé, mais ces noms devaient être vérifiés parce qu'ils changeaient d'un lieu à l'autre. Par conséquent l'étude de type ciblé était la principale méthode utilisée pour recueillir les informations, mais ces noms étaient toujours vérifiés dans la littérature existante. Certaines informations étaient aussi obtenues par des études générales. Dans la zone de Deng Deng, il y avait peu d'information sur les noms des plantes autres que les arbres à bois d'oeuvre. Par conséquent, l'information ethno-botanique était obtenue par une étude ciblée. La technique d'étude spéciale a été le plus souvent utilisée dans la forêt sempervirente du littoral atlantique entre Kribi et Lolodorf, parce que les noms des plantes dans plusieurs dialectes locaux étaient connus par les rapports d'ONG actives dans la région. Des informations supplémentaires étaient obtenues à partir d'études générales faites sur le terrain. L'information sur l'utilisation des espèces de bois d'oeuvre était tirée de plusieurs sources, en particulier: * Des villageois à qui ont avait posé des questions sur l'utilisation à la fois locale et commerciale • Les compagnies locales de bois d'oeuvre * Les bureaux forestiers du Ministère de l'environnement et des forêts (MINEF) à Meiganga, Bertoua, Bélabo, Ngaoundéré et Kribi. 6.3.1.2 La végétation existante La classification de Letouzey (1985) représente la base la plus adaptée pour décrire la végétation de la zone d'étude. Cependant cette classification est trop détaillée pour les besoins de l'évaluation de l'impact sur l'environnement. Une approche plus pratique pour les besoins du projet qui repose sur le système de Letouzey est la suivante: * La savane boisée - savane boisée pâturée avec des petits lopins cultivés - savane avec des arbres épars, fortement pâturée et/ou cultivée * La forêt semi-décidue (avec des inclusions de savane herbeuse) - petites zones de forêt non perturbée 8,7-7878012 Page &-8 xm8h»d6 Etude d7npact sur l'eironnement Section 6.3 Projet d'Exportatbon Tchadien (Partie Camerounaise) Ressources biologiques - forêt exploitée (la plus grande partie de la zone forestière) - forêt perturbée avec agriculture et jachère - forêt riveraines et de terres humides, prairies - forêts-galerie - savanes non perturbées avec peu d'espèces - savanes perturbées par la mise en culture * La forêt mixte semi-décidue (de transition) - petites superficies de forêt non perturbées sur des pentes raides - forêt perturbée, mosaïque agriculture/jachère - zones riveraines et humides avec forêt, Raphia, etc. * La forêt sempervirente du littoral atlantique - foret non perturbée sur des pentes modérées à fortes - forêt exploitée sur pentes douces à modérées - forêt perturbée, mosaïque agriculture/jachère - forêt riveraines et de terres humides dans les vallées. La description suivante de la végétation dans la zone du projet utilise l'approche décrite ci- dessus et la classification des habitats établie par Letouzey. La signification des symboles numériques ou "types" de Letouzey auxquels il est fait référence ci-dessous, est donnée dans le Tableau 6.3-2. La savane boisée-(km 175 au km 495 de l'oléoduc) - Cette zone est constituée d'une forêt naturelle, avec un feuillage de petits arbres et des ouvertures visibles. La hauteur du feuillage varie mais elle atteint souvent 15 à 20 mètres. La flore des arbres se compose de relativement peu d'espèces (comparée avec la haute forêt plus au sud) et ces espèces sont assez répandues. La couche herbacée est assez bien développée en saison humide et est dominée par des plantes herbacées à port élevé et quelques roseaux. Selon la carte de Letouzey, la vallée de la Mbéré se trouve à la jonction de deux zones bioclimatiques, l'une en dessous de 800 mètres d'altitude et l'autre représentée par le Plateau d'Adamaoua à des altitudes comprises entre 800 et 1.200 mètres. Il en résulte que la végétation est répartie en bandes selon les altitudes. Les forêts-galerie avec des espèces ligneuses plus élevées caractéristiques des forêts semi-décidues se développent mieux à des altitudes plus élevées. Les terres boisées riveraines, les prairies et la savane boisée dominée par Isoberlinia doka se trouvent à des altitudes plus basses, dans la vallée et sur le bas des pentes. Des terres boisées plus variées se trouvent sur les pentes des escarpements, où d'autres espèces telles que Monotes kerstingii et Afzelia africana cohabitent avec Isober/inia doka. Les terres boisées au sommet de l'escarpement sont o:Llcam6fm.bd6 Page 6-19 08837-787.012 Section 6.3 Eude dmnpact sur l'envionnement Ressources biolgiques Projet d'Exportaron Tchadien (Parte Camerounaise) dominées par Daniellia olivieri, Lophira alata et Terminalia glaucescens. Ces types de terres boisées se ressemblent toutes pour la composition des espèces et ne diffèrent que par la fréquence relative de celles-ci. Les forêts-galerie le long des cours d'eau contiennent des espèces d'arbres différentes de la savane qui les entoure; elles ont une structure forestière plus complexe, offrent un habitat important pour la faune et constituent un réservoir local pour la biodiversité. Cependant, elles sont en train de se dégrader rapidement (par suppression de la végétation ligneuse) près des villes et des villages parce que le sol est plus fertile, et que ces forêts-galerie sont le lieu préféré pour la culture du maïs. La savane boisée a peu d'utilité pour les habitants locaux. Autour des villages il y a des zones d'agriculture itinérante; ailleurs, toutes les savanes sont utilisées pour le pâturage du bétail. Cette exploitation est plus intensive le long des rivières en saison sèche et le long des voies de transhumance. La vallée de la Mbéré est unique par son niveau de perturbation relativement faible, et aussi par ses différences d'altitude, ses pentes et sa topographie. Ainsi, les résultats de la vallée de la Mbéré ne s'appliquent qu'à cette région. Par contre, les résultats de l'étude de la savane boisée perturbée à dominance de Daniellia olivieri et Lophira lanceolata peuvent être extrapolés à toute la région de Meiganga. Ce type de végétation est caractéristique du Plateau d'Adamaoua, au dessus de 700-800 mètres. Le degré de dégradation de cette communauté végétale varie de faible (par suite d'un pâturage léger à modéré par le bétail) à fort (fortement pâturé et/ou avec culture itinérante). Ce type de savane boisée s'étend vers le sud où elle se joint à la savane péri-forestière et pauvre en espèces au nord de Deng Deng. Cette végétation est généralement utilisée pour le pâturage des bovins, avec des zones cultivées près des routes et des villages. Elle est gérée comme un pâturage et brûlée chaque année à la saison sèche. La forêt semi-décidue-(km 495 au km 795 de l'oléoduc) - De longues bandes de forêt semi- décidue sont présentes dans la région de Deng Deng et elles auraient naturellement succédé à la savane pendant les demiers millénaires lorsque le climat est devenu plus humide. La forêt semi-décidue est très riche en espèces de bois d'oeuvre commercial, bien qu'elle ait peu d'espèces et que sa structure soit peu développée. (Sur la carte de Letouzey cette forêt est marquée comme appartenant au type 160). La plus grande partie de la végétation forestière de cette région semble être d'origine récente. Les sous-types les plus anciens occupent les vallées des rivières et ont tendance à être plus riches en espèces et avec une structure plus développée que les autres sous-types. De nombreux arbres dans cet habitat sont sempervirents. En 1966, dans la forêt semi-décidue près de Deng Deng, Letouzey a trouvé, par hectare, 8 arbres de plus de 100 cm de diamètre et 66 arbres de plus oe37-77.012 Page 6-20 aLomn.&6 Etude d'impact sur l'en vronnement Section 6.3 Projet d'Exportation Tchadien (Partie CamerounaiseJ Ressources biologiques de 60 cm de diamètre, ce qui correspond à des densités légèrement supérieures à celles des forêts sempervirentes. La zone d'étude à travers la zone de Deng Deng traverse entièrement une forêt exploitée (figure 6.3-2). (Le tableau 6.3-3 indique les activités de coupe commerciale et le tableau 6.3-4 indique les espèces d'arbres qui se trouvaient dans les forêts de cette zone en 1966.) Des portions de forêts semi-décidues non exploitées se trouvent au nord de la rivière Lom et entre Bélabo et Nanga Eboko (Figure 6.3-1). Autour de la forêt semi-décidue, on trouve souvent de grandes zones de contact où se trouvent mélangées les espèces de forêt et de savane. Ces zones, qui sont probablement une savane sur laquelle la forêt a gagné, sont notés sur la carte de Letouzey comme appartenant au type 172. Pour finir, des restes de savane pauvres en espèces sont éparpillés à travers toute la zone. Il s'agit d'une végétation le plus souvent herbacée avec çà et là des arbustes appartenant à un petit nombre d'espèces (Figure 6.3-2). Selon Letouzey, c'est le type 146 décrit dans le Tableau 6.3-2 (le type 143, qui s'étend jusqu'au nord de Deng Deng est un type semblable de savane boisée clairsemée). Dans le cadre de cette EIE, il n'a pas été possible de déterminer pour quelle raison la forêt semi-décidue est entourée par cette bande de savane appauvrie avec ses quelques espèces et une couverture d'arbres épars; les savanes qui se trouvent plus au nord sont bien plus développées. La forêt mixte semi-décidue-(km 795 au km 875 de l'oléoduc) - Cette zone est fortement peuplée et par conséquent, est sans doute moins sensible au niveau de la végétation. Les collines autour de Yaoundé atteignent 1.000 mètres d'altitude et contiennent encore quelques zones de forêt plus ou moins préservées. Ces collines représentent des îlots d'une biodiversité importante dans un cadre d'utilisation des terres très varié. Dans la zone de Yaoundé, la population est plus nombreuse et l'exploitation de la terre est plus intensive; par conséquent, la forêt et les terres en jachère sont soumises à une pression plus forte. L'utilisation des ressources végétales dans cette zone va s'intensifier. La forêt sempervirente du littoral atlantique-(km 875 au km 1055 de l'oléoduc) - La zone étudiée suivait la route entre Kribi et Lolodorf, qui donnait un aperçu général de la végétation sur 120 km environ le long du tracé de l'oléoduc avec des études détaillées en certains points spécialement choisis. Près de 50 km à l'est de Lolodorf la végétation se change en une forêt mixte sempervirente/semi-décidue perturbée. Ce type de forêt est riche en grands arbres de légumineuses du genre Cesalpinoidae et est un des types de forêts les plus riches en espèces d'Afrique. Elle se trouve d'habitude à des altitudes basses à moyennes allant jusqu'à 900 mètres sur des pentes douces à abruptes. A l'exception de l'étroite bande côtière à Kribi, toute la végétation forestière entre Kribi et Lolodorf peut être considérée o..Icam6fm&.d6 Page 6-21 08837-787.012 Secfon 6.3 Etue d'impact sur l'enironeent Ressorces biolgiques projet d'Expotaon Tchadien (Pwrtie Camerounaise) comme une forêt sempervirente à cime continue ou comme dérivée de celle-ci, par exemple sous forme de forêt dégradée. Le principal type de végétation entre Kribi et Lolodorf est une forêt dense sempervirente du type Biafra Atlantique de Letouzey (type 228). Letouzey a marqué sur ses cartes deux variantes côtières du type 228, se trouvant à l'ouest de Bipindi, sous les numéros 231 et 247. Le type 231 est semblable au type 228 et s'en distingue seulement par la présence de quelques espèces communes seulement jusqu'à 50 km de la côte, en particulier l'arbre Sacoglottis gabonensis. Une étude de ce type de forêt près du village de Bidou, à 25 km à l'est de Kribi a confirmé la description de Letouzey, a cartographié sa répartition et a prouvé sa ressemblance avec le type 228 (Thomas, 1995). Pour les besoins de cette étude et pour évaluer les effets potentiels du projet sur l'environnement, les deux types peuvent être combinés. Ce type de forêt est très riche en espèces végétales, même dans des zones de forêts secondaires à maturité près des terres agricoles. Dans la zone d'étude, elle est représentée par une mosaique avec des taches de forêt riche en espèces, secondaire ou de croissance plus ancienne et des taches de culture et de jachère en broussailles. Le type de forêt 247 de Letouzey se trouve sur la plaine côtière à des altitudes inférieures à 100 mètres. A cause de ces faibles altitudes, les sols sont aussi différents, avec plus de sable, d'autres alluvions et des zones de terres humides plus étendues. Pour les besoins de l'étude de l'effet sur l'environnement, les types forestiers de Letouzey 228, 231 et 247 sont combinés sous le nom de "forêt sempervirente". Ce type de forêt n'est pas très répandu dans la zone d'étude et se trouve principalement près de Kribi ou elle est très dégradée. Sur un hectare de forêt littorale sempervirente près de Kribi, Letouzey a noté 11 arbres dépassant 100 cm de diamètre, 54 arbres de plus de 60 cm et 122 arbres de plus de 30 cm. Dans la parcelle d'observation de l'EIE près de Bipindi, les densités se situaient autour de 51 arbres de plus de 60 cm par hectare (Tableau 6.3-5). A l'intérieur de ces larges communautés végétales se trouvent des zones qui sont nettement différentes des types de végétation environnants, notamment des parcelles dénudées en pleine regénération, des zones de croissance secondaire et des forêts secondaires plus anciennes. Les bords de rivières et les marécages abritent plusieurs types de végétation distincts, allant des marécages boisés à l'extrémité nord, plus sèche, de la zone étudiée jusqu'aux terres humides (émergentes) avec plantes herbacées et aux zones d'eau libre à l'extrémité sud, plus humide. A l'intérieur de la zone d'étude, la région est constituée surtout de plateaux secs avec peu de zones humides et riveraines. Letouzey décrit plusieurs types de végétation résultant de la dégradation de la forêt sempervirente par l'agriculture. A mesure que la dégradation s'intensifie, l'identité de la végétation naturelle se perd. Dans des conditions fortement dégradées, la végétation o0637-787.n2 Page 6-22 Eude d 7mpact sur l'envronnement Section 6.3 Projet d'Exportaion Tchaden (Partie CamerounaiseJ Ressources biologiques indigène est surtout secondaire, dominée par les espèces colonisatrices et est essentiellement la même dans les zones forestières sempervirentes et semi-décidues. Le tracé de l'oléduc a été défini de manière à suivre généralement la route entre Kribi et Lolodorf. Les vallées dans cette région et la végétation le long de la route sont constituées principalement de forêts perturbées (Forêt sempervirente dégradée du littoral Atlantique, Type 251 de Letouzey) comme le montre la Figure 6.3-2. Cette dégradation est le résultat de l'agriculture itinérante où la plus grande partie de la terre agricole est en jachère à un moment ou à un autre. La végétation est en fait une mosaïque, certaines parties ayant été altérées en permanence par des villages, des routes, des plantations et autres types d'agriculture plus ou moins permanente. Certaines zones sont fortement dégradées avec une proportion relativement élevée de terre cultivée (usqu'à 30 pour cent) et le reste en jachère herbeuse et de petites broussailles. Cependant, la plus grande partie de cette zone renferme une proportion relativement élevée de couvert ligneux composé de forêts riveraines naturelles le long des rivières et des marais, de taches de forêt à maturité qui n'ont pas été récemment défrchées pour l'agriculture, et une forêt perturbée avec une forte proportion d'espèces colonisatrices. Les études de terrain effectuées entre Kribi et Lolodorf ont montré que la forêt dégradée cartographiée par Letouzey et dénotée comme perturbée sur la Figure 6.3-2, est une mosaïque composée de forêts secondaires riches en espèces végétales et de forêts à maturité, avec des parcelles de terres cultivées et de terres en jachère couvertes de broussaille. Ce type de forêt est couvert jusqu'à 50 pour cent et plus par des taches de forêt secondaire à maturité ou bien développée, qui contiennent une grande diversité de plantes et les invertébrés associés. Cet habitat n'est pas propice pour la faune à cause de sa fragmentation et de la perturbation due à l'homme. Dans cette région la majorité des forêts a été coupée sur toutes les pentes à l'exception des plus abruptes et des rives des rivières. La forêt près de la route est perturbée, avec des taches de forêt sempervirente exploitée mêlées à des zones de terres agricoles et en jachère avec des densités de végétation bien plus faibles et des espèces à bois plus tendre. 6.3.1.3 Les plantes rares L'étude des plantes rares et le travail de terrain effectué par l'équipe de l'EIE et les listes publiées par la Flore du Cameroun ont servi de base à la présente étude pour identifier les plantes considérées comme rares. Il s'agit d'espèces qui ne sont pas souvent citées dans la Flore ou d'espèces qui sont très localisées ou à l'écart des régions où des populations similaires existent en plus grand nombre. Ni les forêts semi-décidues et les zones riveraines près de Deng Deng, ni les savanes boisées de la zone de Meiganga-Mbéré n'abritent des quantités significatives d'espèces rares (12 et 8 espèces respectivement). La zone la plus o:.LkIw61m.n6 Page 6-23 08837-787.012 Secton 6.3 Etude d impact sur l'enronnemet Ressources biologiques Projet d'Exporation Tchdien Pare Camronae) importante pour les plantes rares sur les trois zones étudiées est celle de Kribi-Bipindi- Lolodorf. Cent dix espèces de plantes qui pourraient être rares ont été observées dans la forêt sempervirente à maturité et les forêts-galerie de cette zone et les espèces rares ont été notées durant le travail préparatoire de l'EIE sur le terrain. Les forêts qui contiennent des espèces rares occupent à peu près la moitié des 140 km de la zone d'étude à travers la forêt sempervirente du littoral atlantique; le reste est constitué de forêts dégradées, de jachère et de terres en cultures. 6.3.1.4 L'utilisation locale des plantes Les plantes utiles-Les villageois dans la zone d'étude utilisent un grand nombre de plantes sauvages pour toute une variété d'usages tels que la nourriture, les médicaments et les matériaux de construction. La plupart de ces utilisations sont au niveau de la subsistance et n'impliquent pratiquement aucune activité commerciale. Quelques unes de ces plantes ont une valeur économique. La distance du lieu de cueillette à un village ou à une route constitue un facteur important dans la récolte des plantes sauvages; les plantes sauvages situées sur ou près des exploitations agricoles ou à quelques kilomètres d'une route ont plus d'importance car elles sont plus exploitées que celles qui se trouvent plus loin. La plupart des plantes sauvages sont cueillies lors d'une autre activité économique ou de subsistance. Les tableaux 6.3-6 et 6.3-7 présentent les résultats d'une étude ethno-botanique réalisée dans les villages de pygmées dans la forêt sempervirente du littoral atlantique près de Bipindi. Le tableau 6.3-8 présente les résultats d'une étude semblable effectuée dans un village dans la zone semi-décidue et le tableau 6.3-9 dans un village de la savane boisée. En général, le nombre d'espèces végétales utilisées est bien plus important dans la zone riche en espèces de la forêt sempervirente que dans la zone semi-décidue ou la savane boisée. Cependant, la valeur économique des plantes de la forêt semi-décidue est la plus élevée à cause de la richesse en bois d'oeuvre et en autres produits non ligneux, tels que nourriture, médicaments et rotins. La majorité des espèces végétales les plus utiles dans la zone d'étude sont les arbres dont on récolte les graines ou les fruits. Ces plantes ont été identifiées par les villageois comme étant importantes ou notées comme arbres protégés lorsque la forêt est défrichée pour la cultiver. Les espèces les plus importantes sont indiquées dans le tableau 6.3-10. Etude ethno-botanique d'un village de pygmées-il existe plusieurs villages de pygmées entre Kribi et Lolodorf. Comme les pygmées sont connus pour utiliser davantage les ressources forestières que d'autres groupes ethniques, ils ont été l'objet d'une étude ethno- OS37-787.012 Page 6-24 o:vkmefm&6 Etude d'impact sur l'environnement Section 6.3 Propt d'Exportaton Tchadien (Partie Camerounaise) Ressources biologiques botanique menée dans le village pygmée de Yanebodé, à 6 km au sud de Bipindi. Les résultats de cette étude se trouvent dans le tableau 6.3-7. Les pygmées dépendent davantage des produits naturels que les villageois Bantous qui sont plus des agriculteurs. Les pygmées utilisent une plus grande variété d'espèces végétales que les Bantous, ont des noms locaux pour un plus grands nombre d'espèces et font plus de bénéfices à partir des ressources végétales en vendant aux Bantous un grand nombre des produits qui ne sont pas fréquemment dans le commerce. L'exploftation du bois d'oeuvre-Les types d'exploitation du bois d'oeuvre ont été identifiés lors d'entretiens qui ont eu lieu dans chacune des trois zones étudiées et au Ministère de l'environnement et des forêts (MINEF). Les sociétés d'exploitation forestière du Cameroun louent des concessions allant jusqu'à 200.000 hectares auprès du gouvernement et les concessions les plus grandes ont accès aux investissements étrangers. Dans une même concession, le bois est exploité selon des unités de coupe de 2.500 hectares louées pour une période de trois ans. De plus, des compagnies plus petites peuvent louer individuellement des conoessions de 2.500 hectares, à l'extérieur des grandes concessions. Ce type d'exploitation du bois d'oeuvre des forêts déjà exploitées et moins riche, avec seulement quelques unités de coupes actives de 2.500 hectares exploitées par des compagnies locales, se rencontre dans la plus grande partie de la zone forestière sempervirente du littoral atlantique. Dans ce type de forêt, il existe un très grand nombre d'espèces d'arbres mais un petit nombre sont commercialisables. Il en résulte que des coupes sélectives successives sont souvent faites pour différentes espèces. La densité de coupe des arbres commerciaux est très faible à chaque coupe, et ne fournit en général qu'un à deux arbres par hectare. En revanche, la forêt semi-décidue est très riche et la première coupe prélève la plus grande partie des bois durs rouges et blancs de valeur, souvent jusqu'à 5 à 10 arbres à l'hectare (voir tableaux 6.3-4 et 6.3-5). Sur les trois zones étudiées, la savane boisée au nord de Deng Deng est la moins importante en termes de bois d'oeuvre commercial. Les arbres de la savane sont trop petits et mal conformés pour produire du bois d'oeuvre de qualité d'exportation. Certains arbres de bois d'oeuvre de bonne qualité se trouvent dans les forêts-galerie, le long des petits cours d'eau et des rivières (cette forêt ressemble beaucoup à la forêt semi- décidue), mais leur densité est faible et les arbres sont généralement trop espacés pour que l'exploitation commerciale soit rentable. Par conséquent, l'utilisation du bois d'oeuvre dans les zones de savane boisée se limite à la production de planches pour les marchés locaux, la coupe de poteaux de construction et la production à petite échelle de bois d'oeuvre spéciaux, comme l'ébène de savane. De plus les terres boisées de la savane sont une source importante de bois de chauffe et de charbon de bois. Le charbon de o:Lkam6fm.d&6 Page 6-25 08837-787.012 Section 6.3 Eade d'inpact sur l'enironnement Ressources biologiques Projet d'Exportation Tchdien (Partie Camerouaise) bois s'est développé en une petite industrie familiale, mais le bois de chauffe est si abondant qu'il n'a aucune valeur économique. * La forêt semi-décidue constitue l'un des sites importants pour l'extraction du bois d'oeuvre au Cameroun. Selon une des hypothèses, dans cette zone, la forêt se serait développée par une succession naturelle à partir de la savane au cours des derniers millénaires, à mesure que le climat devenait plus humide. Il s'agit essentiellement d'une formation en succession écologique impliquant de nombreuses étapes de développement. A cause de son histoire, elle est moins riche en espèces et sa structure est moins complexe que la forêt sempervirente des basses terres. Les forêts les plus vieilles dans la zone semi-décidue se trouvent le plus souvent le long des petits cours d'eau et des rivières et étaient autrefois des forêts-galerie dans la savane. Les forêts les plus jeunes dans cette zone se sont implantées récemment dans les terres de savane herbeuse et se composent d'espèces arbustives colonisatrices et d'arbres de petK diamètre plus jeunes. Ce sont les forêts d'âge intermédiaire qui sont les plus riches en bois d'oeuvre de valeur commerciale et elles comptent au nombre des forêts les plus riches d'Afrique pour les bois durs rouges et blanc de qualité d'exportation. Cette ressource de haute valeur économique a été fortement exploitée au Cameroun. En général, une seule récolte de bois d'oeuvre dans la forêt semi-décidue enlève tout le bois d'oeuvre commercial, ce qui fait qu'une seconde coupe sur le site n'est plus économique pendant au moins 20 ans, date à laquelle une seconde coupe peut être faite, mais de bien moins grande valeur. Dans la région de Deng Deng, la zone d'étude traverse la concession de la SOFIBEL, qui n'est plus exploitée actuellement et qui couvrait 200.000 hectares des terres à bois d'oeuvre les plus riches au Cameroun. La plus grande partie du bois d'oeuvre de valeur a déjà été extraite de la partie ouest de la concession, qui se trouve sur le tracé de l'oléoduc (figure 6.3-3); les aires non exploitées dans cette région sont celles qui ont la plus faible densité d'essences de valeur commerciale. La zone d'étude traverse la forêt déjà exploitée de la réserve forestière de Deng Deng, à l'exception de l'extrémité la plus au nord où la forêt a une valeur commerciale plus basse. Il y a une concession active du côté ouest de la rivière Sanaga, qui est exploitée par ALPICAM et plusieurs partenaires locaux. La forêt semi-décidue entre Bélabo et Nanga Eboko peut encore contenir de larges bandes de forêt non exploitée avec du bois d'oeuvre de valeur. Cependant, la zone a été fortement exploitée dans le passé et quelques concessions de bois d'oeuvre y sont encore actives. La concession de la SAFOK couvre une superficie d'environ 20.000 ose7-787-12 page 6-26 Etude d'lmpact sur l'environnement Section 6.3 Projet dExportaion Tchadien (Parte Camerounaise) Ressources biologiques hectares à l'ouest de la ville de Bélabo. Le tracé de l'oléoduc passe au milieu de cette concession. Les seules grandes concessions dans la forêt sempervirente du littoral atlantique sont celles de Widjmar, d'environ 200.000 hectares au sud et à l'est de Bipindi et de 25.000 hectares près de Lolodorf (figure 6.3-3). Le Lophira alata ou Azobé est la principale espèce exploitée. Quatre petites concessions de coupes individuelles de 2.500 hectares se trouvent dans la région et sont exploitées par trois compagnies différentes (figure 6.3- 3); l'une d'entre elles au moins est dans sa demière année d'exploitation (chaque coupe dure trois ans). Il est vraisemblable que de nouvelles concessions seront accordées pendant les prochaines années et la situation locale du bois d'oeuvre pourrait bien changer avant que les travaux de construction du projet ne commencent. 6.3.1.5 Les adventices3 Pendant les études sur le terrain, les agriculteurs et les éleveurs ont été interrogés pour obtenir des informations sur le problème des adventices. Le terme "adventice" désigne une plante qui est capable d'envahir des zones défrichées ou perturbées. En Afrique occidentale, la définition est étendue à toute espèce qui réussit à s'implanter et n'est pas utile aux habitants des. lieux. Les agriculteurs pratiquent l'agriculture itinérante, qui consiste à cultiver les plantes pendant une ou plusieurs années puis à laisser la jachère se développer avec des espèces indigènes et des adventioes. Selon les agriculteurs interrogés, l'invasion des terres cultivées par des adventices n'est pas considéré comme un problème sérieux puisqu'il fait réellement partie des méthodes agricoles. Les espèces considérées par les agriculteurs comme des plantes nocives incluent des plantes ayant une croissance très dense qui rend le défrichage difficile, ou ont des caractéristiques déplaisantes telles que des piquants ou des épines. Par contre les éleveurs identifient les adventices comme des espèces non apprêtables qui envahissent les pâturages. Les directeurs de plantations commerciales en monoculture ou les propriétaires de ranchs et qui gèrent un pâturage intensif n'ont pas été interrogés. Il est vraisemblable que ces personnes auraient d'autres définitions pour les adventices. Le problème d'adventice le plus grave et qui est constamment invoqué par les villageois est celui de Chromolaena (Eupatorium) odorata. Cette espèce atteint une hauteur d'environ 2 mètres et forme des fourrés épais sur des terres défrichées et en jachère dans la zone forestière et les régions de la savane la plus au sud. Elle cause des problèmes aux 3"Mauvaises herbes' o,Lwam6fm."6 Page 6.27 08837-787.012 SOctO 6.3 Etde dk7prat sur l'ornviro,me Ressources biologiques Projet d'Exportaton Tchadien (Parte Canoumise) cultivateurs et détruit aussi les pâturages. Elle est si répandue le long des routes que les éleveurs affirment qu'ils ne peuvent plus trouver de pâturages adéquats le long des routes. Cette espèce a envahi la plupart des zones perturbées à travers la zone forestière. Plus au nord, dans la région de Meiganga, elle est près de sa limite nord et sa présence est plus sporadique. 6.3.2 La faune 6.3.2.1 ARproche et méthodologie Alors que les communautés et les habitats végétaux sont stationnaires et donc relativement aisés à observer, à décrire et à lister sur le terrain, les ressources fauniques associées avec ces habitats sont généralement mobiles et donc beaucoup plus difficile à estimer entièrement et avec précision au cours d'études de terrain limitées. Dans la présente étude, les informations relatives à la faune de la région ont été obtenues auprès de ceux qui la connaissent le mieux grâce à un contact quotidien. Par conséquent le travail sur le terrain a consisté essentiellement à recueillir ce type d'information sur les ressources fauniques en des lieux choisis le long du tracé de l'oléoduc d'exportation au Cameroun. Peu d'observations directes des ressources fauniques ont été faites dans le cadre de l'étude sur le terrain. Les études de la faune ont comporté trois activités. En premier lieu, des entretiens avec les représentants des services administrafifs chargés des questions relatives à la faune, et en particulier les fonctionnaires des ministères à Yaoundé et les fonctionnaires au niveau de l'arrondissement, du département et de la province. Des entretiens ont aussi été menés avec des représentants d'institutions de recherche et autres spécialistes des questions relatives à la faune au niveau local et régional. Ces entretiens avaient pour objet de recueillir les informations sur: * l'état actuel des ressources fauniques dans la zone d'étude, y compris la qualité des écosystèmes et les dangers qui les menacent * Les plans existants ou les études déjà faites sur la faune des régions couvertes par la zone d'étude * Les projets actuels ou futurs pour modifier l'environnement qui pourrait affecter l'habitat de la faune et contribuer aux effets cumulés sur l'environnement de la région. Ensuite, des entretiens ont eu lieu dans un certain nombre de villages dans chaque région étudiée. Les villages ont été choisis à cause de leur proximité avec le tracé de l'oléoduc et ose37.787.012 Page 6-28 « Etude d'im7pact sur l'envronnement Secton 6.3 Projet d'Exportation Tchadien (Parte Camerounaise) ResSOurces biologiues de la présence de personnes ou de groupes qui gagnent leur vie en chassant la faune locale. Les entretiens ont généralement eu lieu avec un groupe de 5 à 6 chasseurs dans un village pour déterminer quelles espèces se trouvent encore dans la zone, quelles espèces ont récemment disparu ou sont en danger de disparaître et quelles espèces ont disparu pendant la vie du chasseur. Ces entretiens dans chaque village ont duré environ deux heures et demie à trois heures. Comme l'expérience des chasseurs ne conceme généralement que les mammifères chassés (et à l'occasion des oiseaux, des reptiles ou des poissons), ces espèces de la faune locale ont été utilisées comme indicateurs de l'état général de la faune dans une région. Parmi les questions posées lors de ces entretiens, l'espèce chassée était-elle: 1) utilisée comme aliment ou source de revenu, 2) difficile ou facile à capturer, 3) prise près ou loin du village. Des estimations de la taille des populations d'espèces de gibier ont aussi été faites lorsque cela était possible. Pour finir, des études sur le terrain ont été menées pour obtenir des informations sur: 1) la densité de l'occupation par l'homme dans une zone (par exemple, la répartition des villages dans un habitat donné, les routes et l'infrastructure, la qualité des voies de communication, l'accès et la proximité aux centres urbains); le niveau de perturbation de l'habitat (par exemple, la présence d'industries, l'état de l'habitat); 3) les types et nombres d'espèces sauvages à proximité des zones qui ont été dégradées par suite de l'activité humaine; 4) les types d'exploitation de la faune; enfin 5) l'observation directe de la faune et de leurs traces. Les informations spécifiques produites par ces études de la faune sont: 1) une analyse qualitative de la diversité biologique de la région; 2) des mesures quantitatives (lorsque c'était possible) du nombre d'espèces se trouvant dans une région; 3) l'utilisation des ressources fauniques par la population humaine locale; enfin 4) les parasites ou maladies de la faune locale. Les animaux considérés dans oe rapport comme étant rares sont soit des espèces protégées par les accords intemationaux (UICN), la loi camerounaise (Arrêté N° 2513), ou des espèces qui étaient autrefois communes et dont les chasseurs locaux ont observé la disparition au niveau de leur territoire traditionnel. 6.3.2.2 Les ressources faunigues existantes La savane boisée-L'habitat de la vallée de la Mbéré se compose principalement d'une savane boisée et de forêts-galerie le long des principaux cours d'eau (Figures 6.3-1 et 6.3- 2). De nombreuses espèces animales vivent en permanence dans la vallée de la Mbéré, alors que d'autres, tels que les éléphants et les lions n'y séjoument généralement que pendant la saison sèche. L'environnement naturel de la vallée de la Mbéré est relativement peu perturbé. L'extrémité nord de la vallée (le long de la rivière, près de la frontière avec la o:I.Icam6fmn.d6 Page 6-29 08837-787.012 Section 6.3 Etude d nmpact sur l'envionnement Ressources biologiqus Projet d'Exportaton Tchadien (Partie Camerounaise) République Centrafricaine (la RCA), entre la route qui relie Djohong et Belel avec la frontière du Tchad) est considérablement moins perturbée que l'extrémité sud de la vallée (vers la jonction de la route Meiganga-Ngaoundéré) qui porte des signes de surpâturage par le bétail. Les escarpements des deux côtés de la vallée sont bien protégés grâce à leurs pentes raides, ce qui rend leur accès difficile et les cours d'eau, spécialement la rivière Mbéré abritent une faune riche et variée. En 1988, la richesse de la faune dans la vallée a conduit à envisager la préparation d'une proposition pour protéger le site. Cependant, cette proposition n'a pas été poursuivie probablement à cause de l'étendue relativement limitée du site. Les efforts de préservation de la savane ont surtout porté sur la gestion de vastes zones riches en ressources fauniques, se trouvant plus au nord comme, par exemple, Faro, Benoue et Bouba-Ndjida, et sur les concessions de safari qui y sont associées. La zone a été traditionnellement utilisée comme pâturage, et la savane est brûlée régulièrement chaque année pour aider le pâturage à se développer. En saison sèche, les éleveurs dirigent les troupeaux transhumants à travers la vallée et la zone abrite aussi quelques troupeaux sédentaires. Les éleveurs sont à prédominance Foulani (Foulbés, Bororo et Islam) et sont constamment impliqués dans des conflits fonciers avec l'autre groupe ethnique résident, les Gbayas, qui sont traditionnellement des chasseurs et des agriculteurs et cultivent les terres plus fertiles de la vallée pendant la saison des pluies. La chasse est une coutume établie des Gbayas dans certaines parties de la vallée. Les Gbayas ne pratiquent la chasse que pendant la saison sèche, utilisant des armes à feu fabriquées localement, des arcs et flèches et des lances. Traditionnellement, on utilisait aussi le feu pour la chasse, pour cemer le aibier et le forcer à se déplacer vers les marécages où on pouvait l'atteindre plus aisément. La vallée de la Mbéré abrite une grande variété d'animaux, et surtout des grands mammifères. La zone voisine de Meiganga, Ngaoundéré et Djohong abrite une population animale moins riche et moins variée que la partie plus à l'est de la vallée. Cependant, de grands mammifères tels que le cob Fassa (Kobus ellipsiprymnus) et le cob des roseaux (Redunca redunca) sont communs. La richesse et la diversité des espèces dans la vallée est due à la combinaison de plusieurs facteurs: * Certaines parties de la vallée ne sont pas occupées par l'homme en permanence * L'exploitation des habitats naturels dans la vallée n'est pas intense 0M37-787012 Page 9- 30 O:Uomwmn6 Etude d'impact sur l'eonvonnement Section 6.3 Projt d'Exportation Tchadien (Parte Camerounaise) Ressources biologiques * La pression de la chasse est raisonnable et répartie sur un certain nombre d'espèces animales * Les villages dépendent les uns des autres et le commerce de la viande de gibier est limitée par les conditions de transport Les informations suivantes sur les ressources fauniques de la vallée de la Mbéré ont été recueillies lors des enquêtes et études menées sur le terrain. Près de 200 buffles du cap (Syncerus caffer) sont répartis en plusieurs troupeaux. Un groupe de 5 à 6 éléphants (Lotondoxa africana) se déplace régulièrement à travers la vallée à la fin de la saison sèche (en juin) pour se nourrir de fruits. Il y a plusieurs troupeaux d'hippopotames (Hippopotamus amphibius), avec un total de 150 à 200 spécimens. Le léopard (Panthera pardus) a été vu pour la demière fois en 1993, et le lion (Panthera leo) fait de rares incursions dans la vallée. Cependant, en 1995, les habitants auraient vu des traces de lion, qui indiquent une présence continue dans la vallée. Près de 60 Cob Kassa ( ou cob commun, Kobus ellipsiprymnus) vivent dans la vallée. Le cob de Buffon (Kobus Kob) est encore plus abondant, avec près de 200 spécimens. L'élan du cap (Taurotragus Onyx) se trouve sur l'escarpement nord, où la topographie le protège bien des braconniers. Les bubales (Alcelaphus buselaphus) vivent en troupeaux de 10 spécimens et on compte jusqu'à 20 de ces troupeaux. Les cobs des roseaux (Redunca redunca) comptent jusqu'à 50 spécimens alors que les cobs des montagnes (Redunca fulvorufula) sont moins nombreux avec environ 10 spécimens. Il y a entre 150 et 200 phacochères (Phacochoerus aethiopicus) qui habitent la vallée et environ une centaine de potamochères (Potamochoerus porcus). On trouve aussi un grand nombre de céphalophes, en particulier le céphalophe à côtes rouille (Cephalophus rufilatus), le céphalophe bleu (Cephalophus monticola). Le céphalophe à dos jaune, (Cephalophus sylvicultor) est rare mais on l'a observé récemment dans la zone. La hyène tachetée (Crocuta crocuta) habitait autrefois ces lieux, mais selon les plus vieux chasseurs dans les villages, a disparu depuis longtemps. Parmi les autres animaux sauvages qui habitent la région, on trouve des primates tels que le Colobus (Colobus guereza), le singe de Brazza (Cercopithecus neglectus), le galago (Galago demidovii) et le potto (Perodicticus potto). Le pangolin géant (Manis gigantea) est rarement observé mais on sait qu'il se trouve dans la vallée. La zone n'est pas exceptionnellement riche en oiseaux, mais on y trouve plusieurs espèces d'aigles. Le calao d'Abyssinie, espèce rare, peut être présent dans la région ainsi que le grand busard. La vallée de la Mbéré représente la limite nord de certaines espèces telles que les céphalophes bleu et à dos jaune, le porc-épic à queue en brosse (Atherurus africanus), le singe de Brazza, la musaraigne des eaux (Potamogale velox), les pottos et les galagos c:ia»ffm.dre Page 6-31 08837-787.012 Section 6.3 Etude d'impact sur l'env_onnemt Ressources biologiques Projet d'Exportaton Tchadien (Pare Camerounaie) (Galago allenii>. Cette particularité fait que cette vallée est célèbre quant à sa diversité biologique. Les plus grandes concentrations d'animaux se trouvent dans la zone comprise entre la route Djohong-Bélel et la frontière avec la République Centrafricaine. Un grand nombre d'animaux se réunissent dans deux régions de la vallée. L'une se trouve immédiatement au nord-ouest de Djohong, et l'autre près de Bartoua, à environ 40 km au nord de Djohong. La diversité des espèces est la plus élevée au voisinage de Bartoua. On trouve des hippopotames dans la vallée. Les bubales se trouvent jusqu'à la route Djohong-Bélel. L'antilope cheval (Hippotragus equinus) est plus localisée vers la frontière de la RCA. Le cob de Buffon se trouve sur l'ensemble du territoire. Des troupeaux de buffles du cap (Syncerus caffer) se trouvent à l'ouest jusqu'à la zone de Djohong. Les phacochères et les potamochères se trouvent dans toute la vallée, comme les céphalophes. Les cobs des montagnes se trouvent près de Bartoua. Le chacal commun (Canis aureus) se trouve souvent autour des troupeaux ainsi que le caracal (Caracal caracal), qui vit dans la région depuis 10 ans. La forêt semi-décidue-La forêt qui se trouve à l'est de la rivière Sanaga a été fortement perturbée pendant de nombreuses années par l'exploitation de concessions forestières. La compagnie d'état SOFIBEL dirigeait la coupe depuis 1975 jusqu'à ce qu'un arrêt en justice mette fin à l'exploitation. La coupe relativement incontrôlée de cette concession pendant sa période d'activité a contribué à une perturbation considérable de la forêt. De nombreuses routes de coupe traversent la zone dans tous les sens. Malgré la présence continuelle de concessions forestières dans la zone et malgré une chasse intensive qui est due à la présence de la voie ferrée, cette zone est encore relativement riche en ressources fauniques. L'emplacement de la forêt semi-décidue est indiqué sur la Figure 6.3-1. Les villageois qui travaillent dans le secteur forestier pratiquent la chasse et cultivent la banane plantain, le macabo et l'arachide. La liquidation de la SOFIBEL a libéré une main d'oeuvre nombreuse qui pratique la chasse et la pêche pour compenser le revenu perdu. Les poissons, qui abondent dans les rivières et les cours d'eau sont vendus frais ou fumés sur les marchés locaux. Il a été créé dans le passé une réserve de faune (Pangar-Djérem) dans cette région (UICN, 1987). Cependant, la voie ferrée qui passe au milieu de cette zone a été une incitation au braconnage dans la région et a contribué à la diminution des ressources fauniques locales. Compte tenu de cette diminution des ressources fauniques, tout projet futur de création de zones de protection de la faune dans cette partie de la forêt semi-décidue (tel que le projet de création du Parc National de Mbam et Djérem (UICN, 1989)) concernera probablement des zones situées au nord et à l'ouest de la voie ferrée, où la chasse est moins intensive. (La zone du projet se trouve entièrement à l'extérieur des limites de la réserve de faune de Pangar-Djérem et est encore plus distante des limites du site proposé pour le Parc National de Mbam et Djérem). 0837-7W7012 Page 6-32 Etude dimpeci sur l'envinnement Section 6.3 Projet d'Exportatdon Tchadien (Partie Camerounakie) Ressources biologiques Bien que peu nombreux, les gorilles et les éléphants vivent en permanence dans la région et les traces d'éléphants sont souvent visibles dans la forêt. Vers la mi-1995, un troupeau d'éléphants habitait un territoire au nord de Deng Deng. Quant aux gorilles, on peut les observer près de la route entre Deng Deng et Bélabo. Des troupeaux de buffles se trouvent dans la région et les bongo (Boocercus euryceros), bien qu'en déclin, s'y trouvent aussi. Le phacochère n'est pas fréquemment observé, et les lions, les léopards et les hyènes tachetées, autrefois présents, ont apparemment disparu de la région. Certaines espèces sont encore nombreuses mais leurs nombres commencent à diminuer, y compris le céphalophe bleu, le chevrotain et le chevrotain des eaux, plusieurs espèces de singes (par exemple les pottos, les galagos et les chimpanzés), l'écureuil africain (Euxerus erythopus), le caracal, le serval (Felis serval) et le chat doré (Felis aurata). Ce déclin est dû à la pression de la chasse et à la perte de l'habitat par suite de l'activité humaine. Parmi les nombreuses espèces chassées et transportées par le chemin de fer se trouvent le pangolin géant, la civette orientale (Vivera civetta), et la civette à palmes (Nandinia binotata). Ces deux espèces de civettes sont connues pour être difficile à capturer. Les céphalophes, le porc-épic à queue en brosse et plusieurs espèces de singes font partie des autres espèces observées lors des études de terrain. Les singes sont connus pour être abondants ainsi que les lièvres, les céphalophes, les porcs-épics, les pangolins et les hylochères. L'augmentation générale du nombre d'écureuils et en particulier de l'écureuil africain et la présence du porc-épic à queue en brosse est un indicateur de l'augmentation de l'activité humaine. Le singe Miopithecus talapoin se trouve près de l'eau, au voisinage de la Sanaga, avec le singe de Brazza. La forêt sempervirente du littoral adantique-La forêt entre Kribi et Lolodorf a été exploitée pendant plusieurs années (Figure 6.3-1). La végétation est fortement dégradée autour des zones occupées par l'homme, comme le prouvent les nombreux sentiers forestiers qui semblent être utilisés pour se déplacer entre les plantations ou par les chasseurs. La végétation est également dégradée le long de la route entre Bipindi et Kribi (Figure 6.3-2). Malgré des signes d'une exploitation intensive, certains habitats dans cette zone sont relativement intacts, et ils semble que les facteurs topographiques aient permis leur protection contre l'exploitation agricole et forestière. Les cours d'eau ont aussi été perturbés par les activités forestières courantes, spécialement les cours d'eau secondaires. L'érosion du sol et le transport de sédiments ont augmenté la turbidité dans oertaines zones (par exemple entre Bipindi et Bandéwouri, à 20 km à l'ouest, o:LW.cn6fn.g6 Page 6-33 08837-787.012 Secton 6.3 Etude dmnpact sur lenvironnemnt Ressources biologiques Projet d'Exporation Tchadien (Parte Camerounaise) le lit du cours d'eau a été dégradé et ceci a abouti à une forte érosion et à l'accumulation de sédiments). Cet accroissement de la turbidité a dégradé l'habitat des poissons de façon significative. La forêt sempervirente du littoral atlantique peut être divisée en plusieurs régions distinctes, selon l'état relatif de l'habitat de ces régions: • La forêt entre Kribi et Bipindi est très perturbée et à cause de la fertilité des sols au sud de la route principale, l'agriculture est prédominante. Cependant, la forêt est encore très riche en gibier. Il y a de nombreuses concessions forestières dans cette région (figure 6.3-3), mais les espèoes cynégétiques ont commencé à réapparaître dans la région (par exemple, des gorilles auraient été récemment observés au nord de Bandéwouri, au sud de Bidjouka, à 10 km à l'ouest de Bipindi). * La forêt entre Bipindi et Ngovayang (à 25 km au nord-est) contient l'habitat le moins perturbé. Son caractère montagneux protège cette forêt des activités de coupe et l'agriculture n'y est pas aussi intense à cause de la forte pente, bien que l'on ait observé la présence de certaines parcelles cultivées assez haut sur les pentes des massifs. * La forêt entre Ngovayang et Lolodorf au nord est modérément perturbée par une activité de coupe moins intensive que celle de la forêt entre Kribi et Bipindi, bien que la coupe se poursuive en ce moment. La coupe sélective dans les concessions forestières produit d'autres perturbations dans la forêt, et en particulier l'ouverture de nombreux sentiers permettant d'accéder plus facilement à des zones qui jusque récemment étaient protégées par leur difficulté de pénétration. Les concessions forestières entre Kribi et Bipindi sont relativement petites (2.500 hectares en moyenne) alors que celles situées entre Bipindi et Lolodorf sont bien plus grandes (10.000 hectares en moyenne). La population de la région est relativement dense, surtout le long de la route entre Kribi et Lolodorf. Les villages le long de la route s'étendent parfois sur plusieurs kilomètres dans la forêt. Les pygmées vivant dans des camps dans la région se procurent une partie de leur revenu en chassant et en foumissant la viande de gibier aux autres populations locales et à des marchands qui transportent les produits vers les centres urbains. La pêche est une activité importante pour les villageois situés au voisinage de la rivière Lokoundjé, spécialement près de Bipindi et le poisson séché ou fumé est vendu sur les marchés et transporté vers les centres urbains. OMS7-787.012 page 6-34 o:mdffi Etude d'impact sur l'environnement Secton 6.3 Projet dExportatSon Tchadien (Parie Camerounaise) Ressources bilogiques Les forêts de cette région sont riches en espèces de gibier et la chasse semble être une des principales sources de revenu pour les villageois locaux. Alors que la chasse est souvent pratiquée par certains membres de chaque village, les familles établissent souvent un arrangement avec les pygmées, qui fait partie des relations traditionnelles entre les pygmées et leurs voisins. La chasse se fait le plus souvent avec des collets, des arcs et des flèches. La chasse au fusil se pratique la nuit avec des torches. La région abrite un nombre relativement important d'animaux et il semble que la forêt au sud de la route Kribi-Lolodorf soit la plus riche de la région en espèces. Les espèces abondent et la diversité augmente vers l'est depuis la côte jusqu'à la forêt. Dans la partie nord de cette forêt, entre les rivières Nyong et Lokoundjé, il existe un projet de création d'une réserve faunique locale. Cette zone contient des habitats très variés et abrite de nombreuses espèces animales. Les montagnes de Ngovayang, malgré leur proximité à la route sont relativement bien préservées et riches en animaux sauvages. Certaines indications montrent la présence de gorilles (Gorilla gorilla) et de chimpanzés (Pan troglodytes) dans les forêts adjacentes à la route Kribi-Lolodorf. Des crocodiles ont été observés dans les rivières plus loin au sud de la route, et les montagnes au sud de la route semblent être une zone importante pour les perroquets. Le chat sauvage (Felis sylvestris) et le léopard, bien que rares sont encore présents. Le pangolin géant est lui aussi présent, mais les populations sont réduites. On trouve dans la région de nombreuses espèces de primates, dont les pottos, les galagos, les mandrilles (Mandrillus sphinx), les gorilles et les chimpanzés. Le koudou de la brousse (Tragelaphus scriptus) est rare et semble avoir disparu de la partie ouest de la région, alors que le chevrotain d'eau est bien représenté dans certaines régions et absent dans d'autres. Le bongo ne s'y trouve plus et le céphalophe à dos noir (Cephalophus nigrifons) est rare. Parmi les observations spécifiques qui ont été communiquées aux équipes du projet sur la faune dans cette zone, on note: a Les gorilles et les chimpanzés entre Bipindi et Ebimimbang (au sud-est de Bipindi) et dans les forêts montagneuses de Ngovayang. * Les léopards dans le secteur sud près d'Ebimimbang * 60 buffles ont été observés vers la mi 1995, à 20 km au sud de la route Kribi-Lolodorf a Les pangolins sont communs dans les montagnes au nord de la route (près de Ngovayang) mais leur nombre semble limité o:ULw»m6tm6 Page 6-35 o088.17-7,02 Section 6.3 Etude d'inpact sur l'emoronnmnt Ressources biologiques Projt d'Exportation Tchadin (Parte Camerounise) • Les linsang d'Afrique (Po;ana richardsoni,) semblent très rares dans cette région et sont menacés par une chasse continuelle * Les éléphants se trouvent loin dans le sud au voisinage de la réserve de Campo * Les chevrotains d'eau se trouvent en petits nombres dans les forêts entre Makouré et Ndoua (de 15 à 30 km à l'ouest de Bipindi) et vers la rivière Lokoundjé; il semble qu'ils ne se trouvent pas dans les montagnes près de Ngovayang et vers le nord, le'long de la route au nord de Lolodorf. * Le porc-épic ouest-africain, à queue en brosse est commun près des villages et semble être un bon indicateur de l'activité humaine. Les maladies des animaux sauvages et domestiques-La trypanosomiase est courante localement avec d'autres maladies telles que la peste porcine, la peste aviaire (entre mars et avril à Lolodorf), la coccidiose, la variole et la pneumonie. On a décrit des cas de transmission de psittacose entre les volailles et les perroquets, et 88 cas de peste transmise entre animaux sauvages et domestiques. On a aussi fait état de chiens errants qui transmettent la maladie de Carré aux félins. 08837-787-012 Page 6-36 o.t ,e Etude dimnpect sur I'envromement Section 6.4 Projet d'Exportaton Tchadie (Partie Camerounaise) Milieu marn 6.4 MILIEU MARIN 6.4.1 Introduction Un programme d'étude intensif sur le milieu marin a été entrepris près de Kribi dans l'aire des installations de déchargement au large des côtes (Figure 6.4-1). Les recherches marines ont été entreprises pour mieux définir et caractériser les conditions existantes relatives à la géologie de surface et de subsurface, à l'océanographie physique, à la qualité de l'eau, à la chimie sédimentaire et à la biologie du milieu marin près de Kribi. Bien que cette étude ait porté principalement sur la zone en mer définie dans la Figure 6.4-1, les conditions relatives à la géologie de subsurface, à l'océanographie physique, à la qualité de l'eau, à la chimie sédimentaire et à la biologie marine, qui ont été mises en évidence dans le cadre de cette étude, peuvent être considérées comme représentatives du milieu marin en général aux alentours de Kribi. Le milieu marin de la zone d'étude a été évalué sur la base d'une revue détaillée des sources bibliographiques et bases de données existantes, et d'une enquête environnementale effectuée parallèlement à d'autres enquêtes océanographiques, géophysiques et météorologiques, dans le cadre des études d'ingénierie. L'équipe de terrain était composée, entre autres, d'un océanographe, d'un spécialiste des sciences de la mer et de représentants du Gouvemement Camerounais. Au total, I'équipe a passé 12 jours sur le terrain, dans la partie de la zone du projet qui est située en mer, travaillant 24 heures sur 24. Les données recueillies pour être analysées comportaient des échantillons ponctuels de sédiments, des profils donnant la distribution de la qualité de l'eau, des photographies du fond marin, des échantillons hydrographiques et des échantillons d'organismes épibenthiques prélevés au chalut. 6.4.2 Géologie marine La géologie de surface et près de la surface dans le cadre de la zone d'étude comprend principalement des sédiments remaniés de la fin du Pléistocène et de l'Holocène. Pendant les demiers 120.000 ans, les niveaux de la mer ont à la fois transgressé et régressé, mais de manière générale, ils ont baissé de l'ordre de 100 m avant de remonter les dernières 12.000 années. En conséquence, la géologie de subsurface à proximité de la zone d'étude a été exposée au dessus du niveau de la mer pendant des périodes de temps considérables et soumise à l'érosion continentale, plus spécialement à l'incision fluviale. Les régressions et transgressions marines répétées ont conduit à plusieurs stades d'incision et remplissage donnant lieu à une configuration de socle/sédiments de subsurface d'autant plus complexe. o:Licwmstn.d6 Page 6-37 o0a37-787-012 Secdin 6.4 Ewde d'mnpact sir I'envronnanemet Milieu marn Projet d'Exportaiorn Tchadien (Perde Camerounais. La géologie marine aux alentours de Kribi se caractérise par trois principales séries sédimentaires en surface et près de la surface. En ordre d'âge croissant, ces séries consistent en: . une couche superficielle relativement mince d'argiles et limons prodeltaiques généralement à grain fin * une séquence variable de sol généralement fin, occupant des incisions de vallées historiques et/ou des chenaux enterrés * des sables et limons progradants, reposant sous des boues prodeltaTques et dans lesquels les chenaux ont été découpés. Les sédiments progradants s'inclinent vers l'ouest à des gradients d'environ 1 à 1,5 degrés. Ils se sont formés progressivement par des cônes deltaiques coalescent et régressants et de manière générale sont présents uniformément dans toute la zone. D'après leur structure, leur position sur le plateau continental, et la réponse acoustique obtenue pendant les levés géophysiques, ils sont interprétés comme formés de couches de limons et sables. 6.4.2.1 Géologie de surface et subsurface Traits caractéristiques du fond océanique et bathymétrie-Dans le cadre du programme relatif au milieu marin, des données de bathymétrie (profondeur du fond océanique), de sonar à balayage latéral et de magnétométrie ont été recueillies. Les informations et données ont été analysés, interprétées et rapportées en détail (Gardline Surveys, 1995a) et sont résumées ci-après. Les profondeurs d'eau dans la zone d'étude varient de 0 m au littoral à un maximum de 41 m sous la marée astronomique la plus basse (LAT) le long de la partie la plus au sud-ouest de la zone d'étude. Le fond océanique dans la zone d'étude s'incline en pente douce vers la mer (vers l'ouest) à un gradient moyen de 1:250; toutefois, le gradient approche 1:25 dans l'aire littorale où le fond océanique borde la côte. Les courbes bathymétriques sont en général parallèles à la côte et les données bathymétriques suggèrent la présence d'un fond océanique relativement régulier avec des ondulations mineures. Plusieurs relativement petites aires isolées où des affleurements rocheux sont présents, font exception à la règle générale. Ces affleurements rocheux se trouvent généralement à des profondeurs d'eau inférieures à 20 m sous la LAT. Les observations faites par les plongeurs indiquent que ces aires correspondent essentiellement à des affleurements de roche de fond qui supportent une croissance épifaunistique de OB37-707.012 page 6-38 o.t M Etude dinmpact sur l'environnement Section 6.4 Projet d'Exportation Tchadien (Parte Camerounaisel Mlieu marra coraux tendres, d'algues coralliennes, éponges, et petits coraux authentiques. Ces affleurements font saillie jusqu'à 2,5 m au dessus du fond océanique et deviennent de plus en plus nombreux dans l'aire immédiatement près de la côte. Une tête de puits abandonné (foré dans le cadre d'activités d'exploration de pétrole et gaz) sans rapport avec le projet actuel a également été identifié près de la limite sud de la zone d'étude à une profondeur d'eau de 34,5 m dessous la LAT. Cette tête de puits se prolonge environ 2,4 m au dessus du fond océanique. Cette tête de puits a été la seule détectée dans la zone d'étude et représente le seul trait caractéristique important observé par le magnétomètre. Le bâtiment FSO se situerait à environ 11 km au large des côtes dans 33 m (LAT) d'eau. Le fond océanique à proximité du tracé de l'oléoduc sous-marin, depuis la côte jusqu'à l'emplacement du bâtiment FSO, semble être un fond relativement plat sans traits caractéristiques. Il n'y a aucune preuve bathymétrique suggérant que des failles quelconques traversent le fond océanique de la zone d'étude. Sédiments de surface ou près de la surface-Dans le cadre du programme général relatif au milieu marin, les sédiments de surface et près de la surface ont été caractérisés par l'acquisition de données géophysiques sous-marines peu profondes, de carottes à gravité, d'échantillons ponctuels de sédiments, sondes à jet, et reconnaissance photographique sous-marine. Les informations et données tirées de cette partie du programme ont été analysées, interprétées et rapportées en détail (Gardline Surveys, 1995 a, b, c) et sont résumées ci-après. Des données de sédiments de surface ont été recueillies sur une série de carottes à gravité, échantillons ponctuels de sédiments de surface, photographie sous-marine et reconnaissance limitée par plongée dans la zone d'étude. Les résultats d'analyses de distribution granulométrique (PSD) sur des sédiments de surface prélevés sur des échantillons ponctuels choisis sur la zone d'étude indiquent l'existence d'une granulométrie de gros sédiments allant de limons et argiles à des galets sur l'ensemble de la zone d'étude. Par ailleurs, les analyses PSD suggèrent que la zone d'étude présente une séparation générale entre les sables moyens bien classés, rencontrés au large des côtes et les sables très fins, très bien classés et les limons grossiers rencontrés plus près du rivage. Ce phénomène est probablement dû à l'absence de forts courants près du littoral et de l'énergie des vagues, combinée à une charge solide relativement élevée, transportée par les rivières et cours d'eau locaux qui se déchargent le long de la côte camerounaise aux alentours de Kribi. oeILam6fm.*6 Page 6-39 00837-7a74012 Secfon 6.4 Etude d'inpect sur l'envfrornn, Milieumari P>ort d'E;ormadon Tchadien (Parie Camerounaise) Vingt carottes ont été prélevées au carottier gravitaire dans la zone d'étude pour aider à caractériser les sédiments près de la surface. Ces carottes variaient en longueur de 0,55 m à 2,6 m avec une longueur moyenne de 1,65 m, selon les types de sédiments spécifiques rencontrés. En accord avec les sédiments de surface observés dans les échantillons ponctuels, les parties supérieures des carottes étaient constituées principalement de matériaux argileux collants, gris, très tendres avec à l'occasion des fragments coquilliers et autre matériau détritique. Quelques carottes avaient tendance à présenter un matériau sableux plus granuleux en profondeur, ce qui limitait toute pénétration supplémentaire. Toutefois, dans la majorité des carottes, les sédiments plus profonds avaient tendance à devenir plus cohésifs, et dans de nombreux cas, les carottes se terminaient par des matériaux très durs et/ou semi-consolidés. - D'après les résultats de l'étude géophysique et du programme d'échantillonnage sédimentaire, la couche la plus proche de la surface est constituée généralement d'argiles tendres qui sont légèrement limoneux et/ou sableux dans des endroits présentant de temps en temps des galets et fragments coquilliers brisés. L'épaisseur de la couche supérieure varie de O m de profondeur où des affleurements sont présents, jusqu'à plus de 6 m de profondeur plus près du littoral. La profondeur de cette couche près de la surface le long du tracé de l'oléoduc sous-marin varie généralement de 2 à 3 m avec un épaississement général vers le littoral. Une couche à réflexion sismique relativement forte, susceptible de représenter des graviers ou sables compactés, se trouve à la base de cette couche supérieure de sédiments près de la surface, Cette couche réflective qui repose de manière discordante sur des sédiments sous-jacents, semble pouvoir accumuler des coraux lorsqu'elle est exposée au niveau du fond marin et susceptible de cimentation chimique provenant de périodes prolongées de quasi non-dépôt. Sous cette couche réflective se trouvent des couches de limon et sable présentant une inclinaison uniforme vers l'ouest. Ces limons et sables sont censés présenter une lithologie raisonnablement uniforme. Ces couches plus profondes ont également été considérablement entaillées par des chenaux érosionnels sinueux qui ont par la suite été remplis pendant des périodes altemantes de transgressions/régressions marines. - Les sédiments près de la surface ont généralement une épaisseur comprise entre 1 et 2 m. Les sédiments sous-jacents se caractérisent par plusieurs chenaux à pente raide, s'étendant jusqu'à au moins 30 à 35 m environ en dessous du fond marin. Ces chenaux semblent avoir une forme générale en "U" et ont probablement été formés par l'érosion verticale et latérale provenant d'une succession de rivières coulant dans la même vallée pendant des périodes antérieures d'où le niveau de la mer était plus OU137-787012 Page 60 0oALcmmefm.d E*Id. d'inpact sur l'envronnement Secton 6.4 Projet d'Exportafon Tchadien 110 pour cent), très probablement suite à la présence de activité de vagues et courants superficiels. Les niveaux d'oxygène dissous ont généralement diminué avec la profondeur, les concentrations près du fond variant généralement de 85 à 90 pour cent de saturation. Cette tendance a momentanément changé au point du thermocline, peut-être une indication de la profondeur active de la photosynthèse par le phytoplancton. Un certain nombre de sites peu profonds près de la côte ont indiqué des périodes/endroits mineurs d'épuisement de l'oxygène dissous des eaux superficielles, peut- être dû à la présence accrue de turbidité ou matière organique. 08837-7S7.012 Page 6-46 ct&M Etde d'impact sur 'environnement Section 6.4 Proiet d'Exporation Tchadien (Parte Camerounaise) Milieu marin Turbidité-De manière générale, de nombreux sites du profilage ont présenté une légère turbidité de fond de 4 à 6 unités de turbidité néphélémétrique (NTU) alors que la surface indiquait soit une augmentation sensible (près du littoral) soit une absence (au large) de turbidité. La clarté de l'eau a diminué au voisinage de la Rivière de Lobé, pas vraiment en fonction de l'accroissement des charges solides en suspension, mais plutôt d'une décoloration très sensible (couleur de rouille marron foncé) des eaux fluviales pénétrant dans le milieu marin. Cette décoloration est un résultat probable de la lixiviation forestière et de la décomposition organique au sein du drainage fluvial. Bien que nous ne l'ayons pas observé dans le cadre de cette étude du milieu marin, on peut s'attendre à trouver une décoloration similaire de l'eau aux alentours du Port de Kribi du fait du déversement des eaux de la rivière Kienké. 6.4.5 Biologie marine Dans le cadre de l'étude de base du milieu marin dans la zone d'étude, une série d'échantillons ponctuels de sédiments a été prélevée afin de déterminer les éléments de macrofaune; des chaluts de fond ont servi à déterminer la population piscicole benthique et les plongeurs utilisant des scaphandres autonomes ont fait des observations à des endroits choisis dans la zone relative près du littoral. Les résultats associés à chaque aspect de cette étude sont discutés ci-après. 6.4.5.1 Résultats relatifs à la macrofaune Un total de 98 taxa faunistiques a été identifié lors de l'analyse de 21 échantillons ponctuels prélevés en 7 endroits. Parmi les taxa faunistiques enregistrés, 41 pour cent du total étaient des annélides avec 40 différentes espèces identifiées. Les mollusques étaient représentés par 21 espèces (21 pour cent) et les crustacés par 22 espèces (23 pour cent) des taxa faunistiques enregistrées. Trois espèces d'échinodermes et d'autres groupes mineurs (cnidaires, némertes, siponcles, phoronidiens, bryozoaires) et 12 espèces de chordés constituaient les 15 pour cent restants de la population identifiée. Le Tableau 6.4-4 donne les résultats des analyses statistiques à variable unique effectuées sur les échantillons prélevés. Les sédiments étaient principalement des sables et limons moyens, mal à très mal classés, avec certains sites présentant des concentrations accrues de fragments coquilliers. Comme on peut s'y attendre dans une région présentant une certaine variabilité du substrat, la composition des espèces variait selon la distribution granulométrique des sédiments et le pourcentage relatif de fins. oG.Lam6fm6 Page 647 08837.787-012 Section 6.4 Etude d7mpact sur lenv'onnement Miieu main projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounie) La macrofaune prédominante consistait en des espèces sédimentaires et fouissantes de polychètes, mollusques, échinodermes et crustacés bien que certaines espèces vivantes/épifaunistiques de surface aient été abondantes à certaines stations. De grosses matières organiques particulaires (fragments de bois/feuilles) étaient présentes à la plupart des stations, très probablement suite à la grande charge organique (tout spécialement pendant la saison des pluies) transportée près du littoral par les rivières locales de la région. Le nombre total par espèces par station (par 0,3 m) variait de 20 à 48, et l'abondance totale de toutes les espèces variait entre 80 et 362 individus par 0,3 m2. Les crustacés constituaient de 31 à 74 pour cent d'individus, les annélides 14 à 48 pour cent, et les mollusques 1 à 12 pour cent. D'autres taxa mineurs constituaient entre 8 et 16 pour cent de l'abondance totale. Le crustacé Ampelisca diadema agg. constituait 71,3 pour cent du nombre total de crustacés, soit 35,6 pour cent de tourtes les espèces faunistiques identifiées. L'espèce la plus courante en termes de classement de dominanoe était l'Ampelisca diadema agg. qui était l'espèce la plus abondante à toutes les stations sauf une. L'espèce de polychètes Dioptra et l'espèce d'ophiure Amphiura sont présentes à toutes les stations et se classent deuxième dans l'ensemble. Les cinq espèces les plus abondantes à chaque station sont classées au tableau 6.4-5 selon l'abondance, ce qui donne une mesure de la configuration générale de dominance. Les résultats généraux suggèrent la présence d'un gradient, la diversité d'espèces diminue en allant des sites près du littoral vers les sites au large. La nature de la macrofaune suggère un niveau modéré de stabilité, avec les fragments coquilliers plus grossiers et les plus hautes concentrations d'éléments fins augmentant la gamme de micro-habitats et la diversité faunistique correspondante dans les aires peu profondes près du littoral. La communauté macrofaunistique est généralement similaire à tous les sites, avec la dominance des Ampelisca (principalement A. diadema agg.). 6.4.5.2 Examen visuel du milieu sous-marin Des plongées à scaphandre autonome ont été effectuées le long des tracés potentiels de l'oléoduc sous-marin afin d'observer les habitats biologiques et géologiques à des profondeurs de six mètres ou moins, qui sont trop faibles pour permettre l'utilisation des techniques de télémesure usuelles. Sous l'eau, la visibilité était généralement inférieure à 10 mètres et diminuait nettement à l'approche du fond marin. De plus, des plongées ponctuelles ont été effectuées à certains endroits identifiés lors du relevé au sonar latéral, pour étudier la présence d'affleurements rocheux ou coralliens. Ces plongées ont été effectuées à des profondeurs allant jusqu'à 25 mètres. Des photographies sous-marines de 06637-787-012 Page 6-48 t E*ude d'impact sur 'enœonnemnt Section 6.4 Projet d'Exporation Tchad/e (Parte Camerounaise) Mlu marin formations ou d'organismes notables ont été prises et des informations sur l'habitat et la biote sous-manne ont été enregistrées. Nous présentons ci-dessous certaines observations typiques qui ont été faites lors des plongées. Site de plongée No. 1-La couche superficielle de sédiments, épaisse de 10 cm, était constituée de sables et de limons fins. Sous cette couche de sédiments, il y avait une couche rocheuse dure qui, à la surface, apparaissait comme une grande plaque ou saillie rocheuse. Une couche rocheuse légèrement surélevée et de couleur rougeâtre, haute de 10 à 15 cm, a été identifiée le long du périmètre de oe site. Ces substrats en saillie formaient une base solide pour toute une variété de coraux ramifiés et tendres, notamment des spongiaires (Porifera) et surtout des Gorgonacés. Un certain nombre de petits coraux authentiques (Madreporama) ont été observés mais aucune formation massive de tels coraux n'a été identifiée. Il est possible que la faible clarté/qualité de l'eau ne convienne pas à la formation de grands massifs coralliens. Parmi les espèces de poissons observées lors de cette plongée, on peut citer le Caranx latus, le Cardinal et un certain nombre de poissons plus petits tels que des Achanturidae, des poissons-anges, des poissons-sergents et plusieurs espèces de Labre. Site de plongée No. 2-Les observations faites au cours de cette plongée sont similaires à celles qui ont été faites pour le site No. 1. Les affleurements rocheux observés ont montré que la roche sous-jacente avait la forme d'une plaque. A côté de ce site, la couche de sédiments était constituée d'un mélange de sables et de limons très fins. Un trou creusé par un poisson a montré l'existence de matériaux plus grossiers, typiquement du sable coquillier, en dessous de la couche superficielle de sables fins. En plus des espèces identifiées dans le site de plongée No. 1, des poissons comestibles, de plus grande taille, tels que le mérou (Epinephelus sp.) et le lutjanidé gris (Lutjanus griseus) ont été observés. Sfte de plongée No. 15-Ce site a été identifié comme un affleurement rocheux d'environ 60 mètres de long et 20 mètres de large, constitué d'un seul bloc rocheux à couches ou plis inclinés. La face nord de ce bloc était plate et légèrement en pente, alors que sa face sud était dentelée ou cisaillée. La projection de cet affleurement rocheux au-dessus du fond de sables fins était nettement marquée, la roche atteignant une hauteur de 3 mètres. Cette roche a été identifiée comme étant similaire aux saillies rocheuses qui ont été observées le long des plages et promontoires côtiers. Il s'agissait d'une roche métamorphique très dure et massive. Presque toute la surface de cet affleùrement était couverte de coraux tendres et de Gorgonacés. La densité épifaunistique était inférieure à celle observée dans les deux premiers sites. Cela pourrait être dû au fait que l'eau était moins claire dans ce site. La face sud de l'affleurement rocheux était fortement colonisée par de petits coraux jaunes et oranges en forme de cuspides. Des coraux incrustés et des spongiaires plus petits ont également été identifiés, mais aucun massif de tels coraux n'a été observé. Ce site contenait o:Llcum6fmdr6 Page 6-49 08837-7874012 Secdon 6.4 Etude dbknpact sr l'envronnemet MiLeu marin Pmrojet d'Exportaon Tchad»n (Parde Camerouise) un grand nombre de poissons et de bancs de poissons appartenant à des espèces comestibles telles que le Lutjanidé Gris (Lujanus griseus), le Caranx Latus et la Bécune (Sphyranea sp.). Les poissons de récifs étaient très présents à proximité des roches et des coraux qui leur servent de protection; les espèces observées comprenaient Abudefduf saxatilis, Pseudobalistes flarimarginatus, le poisson-papillon, le bar et le poisson-ange. Un grand oursin noir (Diadema septosm) était la seule espèce épifaunistique mobile observée dans ce site. Site de plongée No. 17-Le milieu sous-marin observé dans ce site était le même que celui qui a été observé dans les sites 1 et 2. En plus des espèces identifiées dans les sites de plongée 1 et 2, on a surtout observé un banc de Lutanidé Gris (Lutjanus griseus), ayant une taille plus grande que dans les autres sites, le Cardinal Foncé (Phaeoptyx pigmentaria), le Chromis à bords jaunes (Chromis multilineata) et plusieurs espèces de Labre. Sites de plongée 23 et 24-Ces plongées ont été effectuées en direction et à partir de la plage, respectivement. Le même trajet a été suivi pour les deux plongées, les plongeurs se dirigeant vers la plage (0850) à partir de positions fixes en mer, et vers le large (2550) à partir de la plage. Pendant les deux plongées, un affleurement rocheux massif a été observé, constitué de grands blocs de roche (2 à 3 m) et d'un grand nombre de petits blocs. Les grands blocs se trouvaient principalement du côté Est (proche de la plage) de l'affleurement. Au large, le reste du fond marin était constitué de limons très fins qui, à l'approche de la plage, laissaient progressivement la place à des sables fins bien classés. Très peu d'organismes vivants ont été observés le long des substrats sableux et boueux du fond marin. L'affleurement rocheux contenait une large population de coraux incrustés, de spongiaires et d'algues. Quelques grands coraux tendres (Gorgonacés) ont été observés mais la plupart des organismes sessiles étaient petits. La faible visibilité (moins d'un mètre) a rendu difficile l'identification des poissons. Cependant, certains poissons tels que le Lutjanidé Gris (Lutjanus griseus) et Monodactylus sebae, ont pu être identifiés. 6.4.6.3 Chaluts de fond Des passes au chalut de fond ont été effectuées à quatre lieux différents pour échantillonner les populations piscicoles benthiques à des équidistances de 10 m (soit des profondeurs d'eau de 10, 20, 30 et 35 m) au moyen d'un chalut à fléau de 4 m. Des passes doubles, chacune couvrant environ 2 km d'aire de fond), ont été effectuées dans des directions opposées. Ces passes au chalut ont été effectuées pour obtenir un échantillon benthique des réserves de poissons potentiellement économiques (par exemple, raies, pleuronectes, anges de mer, etc.) au sein de la zone d'étude. De plus, on soupçonne la présence dans l'aire d'une espèce particulière de crevettes propre au Cameroun et représentant une ressource économique possible pour l'avenir. Afin d'aider à évaluer les réserves de poisson OBS37-787412 Page 6-50 ob Elude d'impect sur 'environnement Section 6.4 Projet d'Exportation Tchadien (Parbe Camerounaise) Mileu marin et de crevettes dans l'aire, un chalut à fléau et maille fine à ouverture de maille de 1 cm a été déployé. Le Tableau 6.4-6 donne les coordonnées définissant les zones parcourues lors des passes au chalut de fond. Les résultats des passes au chalut de fond ont donné de petits échantillons juvéniles de pêche benthique. Le Tableau 6.4-7 donne la liste des espèces benthiques identifiées. Un montant modéré de groupes épifaunistiques et endofaunistiques, tels que crustacés, mollusques, échinodermes, et agrégats d'algues coralliennes a également été retenu. Des exemples d'espèces particulières ont été retenus pour référence. L'espèce Cynoglossus senegaensis (langue de chat), Psottodes belcheri (Psettodidae), et Raja (raie bouclée) ont le potentiel d'une future pêche benthique. Les petits nombres et petites tailles des individus rencontrés pendant l'opération de chalutage suggère que le potentiel de pêche est toutefois limité. La grosse crevette locale n'a été prise qu'a la plus grande profondeur chalutée (35 m), avec trois individus récupérés sur l'aire d'échantillonnage de fond de 2km. 6.4.6 Caractéristiques du littoral Les différentes utilisations des sols côtiers, les différents types de végétation côtière, les zones correspondant à des réserves faunistiques et autres caractéristiques côtières ont été identifiés pour une section du littoral camerounais longue d'environ 200 km et s'étendant de l'embouchure de la rivière Ntem à la frontière avec la Guinée Equatoriale jusqu'au Point Souelaba à l'embouchure de l'Estuaire du Cameroun. Les méthodes spécifiques et l'approche générale utilisées pour développer et présenter ces données sont décrites en détail dans l'Annexe C de la présente EIE. o:.Lam6m.d&6 Page 6-51 08837-787-012 Section 6.5 Etude d',mpact sur 'env7ronnement Hydrologie, hydrographie, Projet d'Exportation Tchadien (Parte Camerounaise) hydrogéologie, et qualité de l'eau 6.5 HYDROLOGIE, HYDROGRAPHIE, HYDROGÉOLOGIE, ET QUALITÉ DE L'EAU L'hydrologie, l'hydrographie, l'hydrogéologie et la qualité de l'eau dans la zone du projet ont été évaluées en utilisant les informations obtenues par la procédure d'intégration et d'analyse des données existantes, qui a été développée pour le projet (Dames & Moore, 1993), et en recueillant des données sur le terrain au Cameroun (ANTEA, 1 995a et 1 995b). 6.5.1 Hydrologie et Hydrographie Les 200 km le plus au nord du tracé proposé pour l'oléoduc du Cameroun traversent les bassins hydrographiques de rivières s'écoulant généralement vers le nord, qui sont des affluents de la Mbéré ou de la Vina. La Mbéré et la Vina sont elles-mêmes des affluents permanents du Logone qui se jette dans le Lac Tchad. Les 680 km restant de l'oléoduc du Cameroun traversent les bassins hydrographiques de cours d'eaux s'écoulant vers l'ouest et le sud-ouest et leurs affluents. Ces cours d'eau se jettent dans l'Océan Atlantique. La zone d'étude (y compris la région de Douala) traverse cinq régions climatiques et hydrologiques présentes au Cameroun (Figure 6.5-1). (Une autre classification proposée par Suchel (1988) définit les zones comprises entre 20 et 4°, 40 et 6°, et 6° et 80 de latitude nord comme ayant respectivement un climat équatorial, tropical soudanien et tropical sahélien.) La région proche de la frontière entre le Tchad et le Cameroun (Région 6) est caractérisée par le climat tropical des hauts-plateaux d'Adamaoua, qui comprend deux saisons et concerne l'ensemble du Plateau d'Adamaoua. La région subit de fortes pluies avec des risques de ruissellement et quatre mois de sécheresse. La région centrale (Région 4) qui se trouve au sud de la Région 6 est caractérisée par un climat de transition entre équatorial et tropical à une saison sèche. La région côtière sud (Région 2) autour de Kribi est caractérisée par un climat équatorial avec quatre 'saisons, y compris de fortes pluies régulières avec une courte période de sécheresse en juillet, un potentiel élevé de ruissellement et des cours d'eau de surface pour la plupart permanents. La quantité moyenne de pluie à Kribi est de 2.902 mm. La région équatoriale côtière au nord (Région 3) comprend le port de Douala; il y pleut généralement toute l'année. La quantité moyenne de pluie à Douala est de 4.078 mm. La région sud (Région 1) comprend la région se trouvant au sud de Yaoundé et est caractérisée par un climat équatorial avec quatre saisons distinctes. La hauteur pluviométrique annuelle à Yaoundé est de 1.598 mm en moyenne. Les moyennes de pluies annuelles et les précipitations mensuelles minimales et maximales, enregistrées dans diverses stations météorologiques situées à proximité du tracé de l'oléoduc figurent au Tableau 6.5-1 (ANTEA 1995a). Une période relativement sèche a été enregistrée à l'intérieur des terres entre la seconde moitié des années soixante-dix et la fin o:Licant6frn.er Page 6-53 08837-787-012 Sectin 6.5 Hydrologe, hydrogmphie, Etude d'nipact sur l'envionnmet hydrogéologie, et qualité de l'eau Proiet d'Exportation Tchadien (Parti Camerounais) des années quatre-vingts. Du point de vue régional, la moyenne de pluie annuelle diminue de 46% entre la zone côtière à proximité de Kribi et l'intérieur à proximité de Meiganga. Les températures moyennes minimales et maximales à proximité de la côte, à Kribi, sont de 22,30C Quillet et août) et de 31,40C (mars); celles de Douala sont respectivement de 22,40C juillet, août et octobre) et de 31,80C (février et mars). Il se produit une légère chute de température vers le nord-est lorsqu'on s'éloigne de la côte. Les températures mensuelles maximales et minimales s'élèvent respectivement à 20,1 °C (août) et 310C (février) et celles de Yaoundé à 18,5°C (août et octobre) et à 29,7°C (février et mars). Les taux hygrométriques mensuels maximum et minimum à Kribi et à Douala près de la côte sont respectivement de 70 pour cent (mars et avril)l96 pour cent (octobre) et de 66 pour cent (anvier)/97 pour cent (avril à janvier). Ceux à Eséka et Yaoundé, loin de la côte sont respectivement de 70 pour cent (février)/98 pour cent (octobre et novembre) et de 59 pour cent (février)/98 pour cent (septembre à janvier, mai et juin). Les débits d'eau mensuels moyens relatifs aux principaux fleuves devant être traversés par l'oléoduc sont indiqués au Tableau 6.5-2 (ANTEA 1995a). Les débits joumaliers minimum et maximum, bas centennaux et hauts centennaux observés pour les stations de jaugeage de cours d'eau indiqués au Tableau 6.5-2 sont reproduits au Tableau 6.5-3 (ANTEA, 1995a). Les décharges spécifiques joumalières les plus basses estimatives (bas centennal) et joumalières les plus hautes estimatives (haut centennal) pour ces cours d'eau sont indiquées au Tableau 6.5-4 (ANTEA, 1995a). La décharge spécifique est l'écoulement en surface en litres par seconde produit par une aire de drainage d'un kilomètre carré. Il représente le potentiel de génération de ruissellement en surface d'un bassin hydrographique. L'écoulement en surface moyen annuel et le coefficient d'écoulement moyen pour chaque cours d'eau figurent au Tableau 6.5-4. Les renseignements figurant aux Tableaux 6.5-2 à 6.5-4 inclus indiquent que les cours d'eaux sont permanents et que les bassins hydrographiques produisent des volumes importants d'écoulement en surface. Les profondeurs d'eau lors des débits de pointe centennaux du Lom à Bétaré Oya, du Nyong à Olama, du Nyong à Kaya et de la Lokoundjé à Lolodorf sont respectivement estimés à 8, 6, 4 et 3 m. Ces profondeurs d'eau suggèrent un potentiel important d'affouillement et d'érosion durant les gros orages. En particulier, le Nyong se caractérise par la présence de plusieurs petits rapides et chutes entre le 169ème km et le 219ème km au dessus de son embouchure. 08837-787-012 Pge -M Secion 6.5 Etude d-7mpact sur l'environnement Hydrologie, hydrogrphWie, Projet d'Exportiwon Tchadien (Partie Camerounaise) hydrogéologie, et qualté de l'eau 6.5.2 Hydrogéologie La méthode usuelle d'approvisionnement en eau souterraine au Cameroun se fait par l'intermédiaire de puits simples ou équipés de pompe; l'eau de surface sert habituellement de source d'approvisionnement en eau. La capacité maximale d'une pompe à main type est d'environ 1m31heure. Il ne se produit quasiment pas de prélèvement d'eau au niveau des formations plus profondes (dépassant 100 m de profondeur). La nappe aquifère peu profonde semble être en communication hydraulique avec les pièces d'eau en surface, lesquelles sont réalimentées par les chutes de pluie. En supposant une infiltration annuelle nette d'environ 30 pour cent de la chute de pluie annuelle, la recharge potentielle de la nappe aquifère peu profonde est estimée à environ 400 mm/an près de la frontière entre le Tchad et le Cameroun, 450 mm/an à proximité de Yaoundé et de 870 mm/an près de Kribi. Une partie importante de l'infiltration d'eau de pluie se perd en raison de l'évapotranspiration en provenance des aires ouvertes, d'herbes, de brousse ou forestières. La zone d'étude traverse deux unités hydrogéologiques au Cameroun. L'une d'entre elles se compose des Aquifères Généralisés ou Continus. Ces aquifères sont associés à des couches de sable, d'argile sableux, et d'argile calcaire, et repose sous le bassin de la Mbéré à proximité de la frontière entre le Tchad et le Cameroun, au sud-ouest de Baibokoum, au Tchad. Ces aquifères constituent une excellente ressource d'eau souterraine. Dans la section restante, la zone d'étude traverse un Aquifère Discontinu, qui constitue la seconde unité hydrogéologique du Cameroun. Cette unité est associée à la présence de schiste, de granit, de gneiss, de micaschiste, de quartzite, de migmatite, de grès argileux et de calcaire dolomitique. Ces roches présentent un faible taux de porosité, de conductivité hydraulique et de stockage. En général, l'eau souterraine se produit dans les zones altérées et le long des diaclases et fractures. La capacité spécifique moyenne varie entre 0,10 mètre cube par heure par mètre (m3/heure/m) pour le migmatite, le grès argileux et le calcaire dolomitique; 0,25 mètre cube par heure par mètre (m3lheure/m) pour le quartzite et le vieux granit; 0, 30 mètre cube par heure par mètre (n3lheure/m) pour le micaschiste et le gneiss; et 0,50 mètre cube par heure par mètre (m3/heure/m) pour le schiste (ANTEA, 1995b). La capacité spécifique est le rendement d'eau d'un puits par mètre de rabattement. L'infiltration de l'eau de pluie est une des principales sources de renouvellement des aquifères. Dans les environnements granitiques, dans des conditions naturelles, la surface et l'eau souterraine sont souvent reliés hydrauliquement. Les ressouroes en eau souterraines pour le Cameroun indiquent que la zone d'étude est favorable, voire très favorable au développement d'eau souterraine. Les profondeurs, décharges, soutirages et niveaux d'eaux souterraines statiques dans certains sondages (puits de pompage) de la zone d'étude figurent au Tableau 6.5-5 (ANTEA, 01. ic6am.dre Page 6-55 o0a37-7a7.012 Section 6.5 Hydrologie, hydrographie, Etue d7mrnpact sur l'enwronnment hydrogéologie, et quarlé de l'eau Projet d'Exportabon Tchadien (Partie Camerounaise) 1995b). Les renseignements présentés indiquent une variation élevée entre les niveaux d'eaux souterraines statiques et les capacités spécifiques des puits, certainement en raison de la survenance aléatoire de zones altérées, ou diaclases et fractures aquifères dans l'Aquifère Discontinu. La variation est relativement faible dans l'Aquifère Généralisé ou Continu à proximité du Bassin de la Mbéré. Les puits creusés et les sources dans la zone d'étude sont rapportés avoir un taux de décharge d'environ 6,0 m3fjour (1 585 gallons/jour) (ANTEA, 1995b). Les puits existants à proximité de la station de pompage dans la région de Touboro sont d'une profondeur de 27 à 63 m, avec des capacités spécifiques variant entre 0,06 et 0,45 m3/heure/m de l'aquifère dans lequel ils sont forés. Les niveaux piézométriques dans cette région varient entre 2 et 12 m sous la surface du sol (ANTEA, 1995b). Pratiquement tous les sondages à partir desquels des données ont été recueillies servent à l'alimentation en eau des zones rurales. Les puits existants à proximité de la station de pompage de la région de Belabo sont d'une profondeur de 54 à 78 m, avec des capacités spécifiques qui varient entre 0,04 et 0,38 m3/heure/m (se reporter au Tableau 6.5-5). 6.5.3 Qualité de l'eau Aucun renseignement n'est disponible concemant la qualité de l'eau de surface et de l'eau souterraine peu profonde dans la zone d'étude. Toutefois, les puits peu profonds servent à alimenter la population locale en eau potablei et les eaux de surface servent à nager, se baigner, à se laver, pêcher et à alimenter le bétail en eau potable. On ne dispose que de peu de renseignements sur la qualité de l'eau souterraine au Cameroun. L'eau souterraine contenue dans les roches igneuses et métamorphiques a un pH légèrement supérieur à 7 avec une teneur en fer qui peut s'avérer élevée, particulièrement durant les périodes initiales de pompage. Dans les puits non-protégés situés à proximité des villages, la teneur en nitrate peut dépasser le taux de potabilité limite de 50 mg/l. Dans la région de Touboro, la conductivté spécifique de l'eau de puits varie entre 130 et 600 micro-ohms par centimètre (pOhms/cm) (ANTEA, 1995b). Les eaux souterraines dans la formation paléocène du Bassin de Douala ont une faible teneur en minéraux avec des résidus secs de moins de 170 mg/L, une alcalinité qui varie entre 4 et 6 et une teneur en fer variant entre 0,7 et 3,5 mg/L. On a découvert que les eaux souterraines des formations sédimentaires à proximité de Douala avaient une teneur élevée en fer, d'environ 3,7 mgIL (Nations Unies, 1988). 0O837-77-012 Page 6-56 D Etude drrnWpact sur l'environnement Section 6.6 Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Géologe, sok et sismicrté 6.6 GÉOLOGIE, SOLS ET SISMICITÉ La géologie, les sols et la sismicité de la zone d'étude ont été évalués sur la base d'une étude bibliographique très détaillée et d'une revue approfondie des bases de données existantes, des cartes SIG développées dans le cadre du projet, comprenant une cartographie des unités de terrain, et de données supplémentaires recueillies au Cameroun lors d'études de terrain et de collecte de données spécifiques au projet et relatives à l'environnement (études représentant 3 hommes-ans). 6.6.1 Topographie 6.6.1.1 Résumé Le paysage que traverse le tracé proposé pour l'oléoduc est généralement marqué par des ondulations et collines, à l'exception de la côte, où l'on trouve des grandes plaines estuariennes et des mangroves à l'embouchure de certains des principaux réseaux fluviaux. La zone d'étude est caractérisée par une série de surfaces érodées de grande dimension, présentant divers degrés d'encaissement et de dissection. Ces surfaces descendent graduellement depuis l'intérieur jusqu'à la côte. L'altitude de la zone d'étude augmente uniformément entre la frontière entre le Cameroun et le Tchad d'environ 520 m au-dessus du niveau de la mer jusqu'à 800 m à proximité du kilomètre 235 de l'oléoduc4. La zone d'étude retombe alors à près de 650 m et traverse une grande arête synclinale qui sépare deux plate-formes, lesquelles forment la partie haute du Plateau d'Adamaoua à une hauteur de plus de 1 200 m au-dessus du niveau de la mer. La zone d'étude traverse alors deux grands hautes plaines avant de retomber vers la plaine côtière qui ne se trouve qu'à 200m au-dessus du niveau de la mer. Les limites entre chaque zone sont marquées par un terrain vallonné ou montagneux avec parfois des escarpements raides. 6.6.1.2 Système de TransDort par Oléoduc et installations La partie de la zone d'étude se trouvant le plus au nord, à la frontière entre le Tchad et le Cameroun se trouve à une hauteur d'environ 520 m au-dessus du niveau de la mer. Au fur et à mesure qu'on se déplace vers le sud-ouest, et sur une distance d'environ 25 km, la topographie est généralement plate avec de légères ondulations dont le relief ne dépasse pas 80 m. Plusieurs cours d'eau et la Mbéré sont traversés par le tracé de l'oléoduc dans 4 Les kilorrtres de l'oléoduc sont mesurés à partir du Centre Opérationnel au Tchad, jusqu'à la fin de l'oloduc terrestre à Kribi, Cameroun. 0,. kWEflW&6X Page 6-57 08037-787.02 Secton 6.6 Etude d-hnpact sur l'envionnem.t Géologie, sois et sismicité Projet d'portation Tchadien (Parte Cameounase) cette région. Dans toute la région, et sur environ 100 km, le tracé de l'oléoduc traverse la plaine d'un fossé d'effondrement. Plus au sud-ouest, à proximité du kilomètre 205, le terrain devient plus escarpé. Il traverse alors une partie d'un escarpement raide entre le kilomètre 235 et 240 de l'oléoduc, atteignant parfois des élévations dépassant 800 m. A partir du kilomètre 240 et jusqu'au kilomètre 260 de l'oléoduc, le tracé de l'oléoduc descend à travers des bas de pente vallonnés d'escarpements dans le synclinal vallonné à légèrement ondulé et parfois plat (le Graben de Mbéré-Djerem, ou fossé d'effondrement) et dans la vallée fluviale de la Mbéré. Le fossé d'effondrement d'une largeur approximative de 10 km est caractérisé par des escarpements raides qui atteignent une altitude de 400 m au- dessus du fond de vallée jusqu'aux hauts-plateaux dont l'altitude dépasse 1 000 m. Le tracé de l'oléoduc se trouve dans une limite de 5 km de l'escarpement nord et souvent de 5 km de la Mbéré au sud. Il traverse un grand nombre d'affluents du fleuve légèrement encaissés et de nombreux bas de pente. La topographie précitée se poursuit sur 70 km environ, puis le tracé de l'oléoduc traverse la Mbéré. La Mbéré est légèrement à modérément encaissée dans le paysage avoisinant. Après avoir traversé la Mbéré au kilomètre 315, le tracé se dirige vers le sud-sud-ouest pendant approximativement 25 km, à la suite de quoi il sort de la vallée fluviale et traverse l'extrémité sud-ouest de l'escarpement sud pour monter sur un plateau accidenté. La topographie de cette région passe de bas de pente accidentés à un terrain modérément raide et vallonné avec une augmentation d'altitude d'environ 300 m. A partir du kilomètre 345, le tracé traverse un haut plateau, légèrement en pente qui a été érodé pour former un système de vallées fluviales et de collines rapprochées les unes des autres. Le tracé traverse un grand nombre de cours d'eau très encaissés et plusieurs rivières, y compris le Mba, le Lom et le Yong. Les cotes dans la région diminuent progressivement vers le sud de 1 150 m à environ 600 m à proximité de Nanga Eboko. La topographie vallonnée change peu sur ces 340 kilomètres, mais il existe plusieurs variations. Le tracé traverse les plaines supérieures se trouvant à une altitude de 1 000 m jusqu'au kilomètre 445 approximativement; il traverse alors des talus et un escarpement moyennement raide tout en tombant à une altitude de 850 m, jusqu'à la surface d'érosion inférieure. La surface d'érosion inférieure est une plaine vallonnée ayant la même topographie que la plaine supérieure, mais avec des cours d'eau moins rapprochés par endroits. A proximité de Bélabo au kilomètre 585, le tracé passe à 5 km du Sanaga. Là encore, le tracé change de direction et se dirige vers l'ouest-sud-ouest. 0os37-7874012 page - o 6 Etude d'impact sur f environnemet Section 6.6 Projet d'Exportation Tchadien (Parie Camerounaise) Géologie, sois et s,smicJté A partir de Nanga Eboko, au kilomètre 690, le tracé longe la vallée du fleuve Sanaga à une distance de 5 à 10 km pendant 45 km. La topographie passe d'un terrain montagneux à vallonné à plat par moments, lorsqu'il traverse des petites régions marécageuses fluviales, des marais et des plaines alluviales. Les altitudes varient entre 550 m environ et 600 m. Le tracé continue à traverser une topographie semblable pendant approximativement 75 km, puis atteint un terrain montagneux au nord de Yaoundé. Un grand nombre d'affluents du Sanaga sont traversés dans la région et les cours d'eau sont généralement légèrement à modérément encaissés. A proximité de Yaoundé, au kilomètre 810, le tracé traverse la partie basse du terrain montagneux pendant environ 35 km. La topographie en est généralement accidentée, mais dans certains endroits, elle est montagneuse et très escarpée avec des cotes variant d'environ 600 m à 800 m. De hautes montagnes avec des cotes allant jusqu'à 1 050 m sont présentes sur plusieurs kilomètres des deux côtés du tracé de l'oléoduc qui traverse plusieurs cours d'eau dans cette section. Au kilomètre 845 environ de l'oléoduc, le tracé continue vers le sud et sud-ouest sur environ 55 km où la topographie est surtout accidentée et parfois ondulée. Il traverse ensuite le Nyong, et la topographie devient alors plus accidentée et il rencontre plusieurs zones escarpés sur les 70 km suivants, jusqu'au kilomètre 970. Les cotes se situent aux alentours de 700 m, et diminuent vers le sud jusqu'à 450 m. Le Nyong n'est pas encaissé à cet endroit. A proximité de Ngovayang, environ 15 km à l'ouest de Lolodorf, au kilomètre 970, le tracé de l'oléoduc suit généralement le tracé des bas de pente au pied du Mont de Ngovayang. Sur une distance de 35 km environ, la topographie est généralement accidentée et montagneuse, voire même très abrupte par endroits. Les cotes le long de ce tronçon du tracé varient d'environ 300 m à 450 m. Le tracé traverse ensuite le Lokoundjé et plusieurs autres cours d'eau. Les cotes des montagnes avoisinantes peuvent atteindre 1 000 m. Le fleuve Lokoundjé possède une plaine inondable modérément large et n'est généralement pas encaissée à cet endroit. A environ 5 km à l'ouest de la traversée du Lokoundjé, au kilomètre 1005 de l'oléoduc, le tracé se dirige vers la côte, à proximité de Kribi, qui se trouve à une distance approximative de 55 km. Le tracé traverse la plaine côtière dans cette région. La topographie est légèrement vallonnée, puis s'aplanit au fur et à mesure qu'on approche de la côte. Cette partie du tracé traverse le Kienke et plusieurs autres cours d'eau; les cotes peuvent atteindre 100 m. o:LcanS6nd.6 Page 6-59 O8837-7874012 Secrion 6.6 Etde d'impect sur l'tnvironnemt Gdologie, sois et sismicité Projt d'Exportatbon Tchaden (Pare Camerounaise) 6.6.1.3 Installations de chargement au large des côtes La topographie à terre, le long de la plaine côtière ainsi que celle en mer le long de l'oléoduc sous-marin jusqu'au FSO, sont généralement plates avec un relief qui atteint au plus 30 m. Le site se trouve au large de la côte atlantique entre l'embouchure du Kienké et celle du Lobé, chacune à environ 5 km du début de la portion sous-marine de l'oléoduc. Les processus géomorphiques liés aux fleuves sont principalement responsables de la topographie actuelle de la région. (Se reporter à la Section 6.4, intitulée Milieu marin, pour plus de détails concemant les conditions marines.) 6.6.2 Cadre tectonique La théorie de la tectonique de plaques a été appliquée avec succès pour expliquer la répartition des traits caractéristiques géologiques et topographiques et la sismicité partout dans le monde. D'après la théorie en question, la croûte terrestre est composée d'une série de plaques qui se déplacent les unes par rapport aux autres principalement en raison des processus géothermiques se produisant sous ladite croûte. Les plaques existantes faisaient à l'origine partie d'une grande plaque unique, ou supercontinent, appelé Gondwana. Au début du Crétacé (il y a plus 130 millions d'années), la séparation de la partie ouest de la masse continentale Gondwanaise qui a créé l'Atlantique sud a déclenché l'extension tectonique et l'activité volcanique de l'Afrique de l'Ouest, le long de la ceinture d'orientation nord-est sud-ouest qui s'étend de la côte atlantique du Cameroun au bassin du Tchad sur une distance d'environ 1 000 km. Cette extension a formé le fossé tectonique de Benue, une zone d'effondrement linéaire d'orientation nord-est sud-ouest se trouvant au nord la ligne volcanique du Cameroun. Le fossé tectonique de Benue s'est rempli de 6000 m de sédiments marins pendant le Crétacé jusqu'à il y a environ 80 millions d'années (Fitton, 1983). A l'extrémité nord-est, la zone d'effondrement se partage en deux plus petites fractures, celle de Yola vers l'est et celle du Tchad au nord. Le Graben de Mbéré-Djerem dans la région centre-est du Cameroun a également été formée à cette époque. L'activité tectonique et sismique se produit principalement aux bords ou à proximité des limites des plaques tectoniques. La sous-région d'Afrique de l'Ouest se trouve éloignée de la limite de la plaque la plus proche; ainsi la région inter-plaque du Tchad-Cameroun est généralement considérée comme étant une région relativement stable d'Afrique de l'Ouest. La sous-région d'Afrique de l'Ouest demeure une plate-forme précambrienne qui est relativement stable depuis au moins 1 700 millions d'années. Bien qu'ayant un taux de sismicité relativement faible, des tremblements de terre modérés se sont produits dans la région, dans le passé. Les épicentres des principaux tremblements de terre d'Afrique de l'Ouest sont liés à la réactivation d'anciennes failles et de fissures profondes au sein des roches de base (Onuoha, 1985). OS37-787.012 Page 6-60 Etude dmnpact sur l'enWromenf Section 6.6 Poiet d'Exportation Tchadien (Partie CamerounaiseJ Géologie, soIS et sismicité Les principales caractéristiques tectoniques de la région sont le réseau de mégacisaillement de Pelusium et la ligne volcanique du Cameroun (Neev et Hall, 1992; Neev et al, 1982). Le système de mégacisaillement comporte une série de zones de failles orientée nord-est sud- ouest et un essaim de linéaments qui s'étendent du large des côte d'Afrique de l'Ouest, à travers l'Afrique du Nord jusqu'au Moyen-Orient. La ligne volcanique du Cameroun est une ligne de volcans au bord sud du système de mégacisaillement, d'orientation nord-est, qui s'étend entre l'lle de Pagalu dans l'Atlantique jusqu'au nord du Cameroun sur une distance de 1 600 km (Fitton, 1983). La ligne volcanique du Cameroun a été active au cours des demières 65 millions d'années et l'activité volcanique la plus récente s'est produite en 1982, avec l'éruption du Mont Cameroun (Ambraseys et Adams, 1986) à 160 km environ au nord de la ville côtière de Kribi, l'extrémité de l'oléoduc au Cameroun. 6.6.3 Géologie 6.6.3.1 Système de Transport par Oléoduc et installations La géologie de la région du Cameroun traversée par la zone d'étude est indiquée sur une carte géologique à l'échelle 1:1 000 000 (Figure 6.6-1) et est brièvement décrite dans le rapport connexe préparé par Grazel et al (1956) et sur une carte géologique généralisée plus petite, à l'échelle 1:3 250 000 se trouvant dans l'Atlas de la République Unifiée du Cameroun (Laclavère, 1980). La zone d'étude repose principalement sur des roches métamorphiques et plutoniques précambriennes (Archéen moyen à fin Archéen). Les roches métamorphiques se composent principalement de migmatites, de gneiss et de microschistes du Complexe de Base. Ces roches font preuve de divers degrés de métamorphisme et ont été déformées lors d'évènements multiples. Les roches plutoniques ont été formées durant le Précambrien à la suite de la formation des roches métamorphiques. Ces roches se composent principalement de granits, mais aussi de syénites, de diorites et de gabbros. D'autres roches traversées par la zone d'étude comprennent la série de Lom (quartzites, schistes et micaschistes) et la série de Mbalmayo-Bengbis (schistes chloriteux et quartzites). Les roches de la série de Lom affleurent sur une zone d'environ 200 km de long et 10 à 30 km de large au centre-est du Cameroun. Les roches de la série de Mbalmayo-Bengbis affleurent sous forme d'une ceinture discontinue d'une longueur d'environ 320 km dans le centre-sud du Cameroun. Les seules roches post-cambriennes cartographiées, traversées ou se trouvant relativement proches de la zone d'étude sont les roches sédimentaires du Crétacé d'origine lacustre et continentale, déposées dans le Graben de Mbéré-Djerem et les basaltes tertiaires (Eocène et Oligocène) et plus jeunes de la ligne volcanique du Cameroun. Les alluvions du o:.Llcm6tn.dt6 Page 6-61 08837-787.012 Section 6.6 Etude d'œmpect sur l'envwonnemn Géologie, sols et sismicit P>roat d'Exportaton TchadJien (Partie Camerounaise) Quatemaire sont présents dans les vallées fluviales et chenaux de cours d'eaux, et des sols localement épais se sont formées sur les roches. Le seul minerai en quantités commerciales rapporté dans la zone d'étude est de l'or se trouvant à proximité de Bétaré Oya (Laclavère, 1980). A partir de la frontière entre le Tchad et le Cameroun, la zone d'étude traverse des roches du complexe de base. A partir du kilomètre 270 approximativement et jusqu'au kilomètre 340, le tracé se trouve dans le Graben de Mbéré-Djerem et repose sur des roches sédimentaires du Crétacé. Près du kilomètre 315 environ, le tracé passe près du bord des basattes du Plateau de Ngaoundéré. Cette partie de la zone d'étude traverse également les failles orientées nord-est sud-ouest qui bordent ou parcourent le Graben de Mbéré-Djerem. A leur extrémité sud on trouve une juxtaposition de basalte et de sédiments crétacés contre des roches plutoniques syntectoniques précambriennes. A partir de la Mbéré et jusqu'au sud du Ndo, au kilomètre 580 environ, les roches plutoniques subtectoniques prédominent avec quelques roches métamorphiques du Complexe de Base et de la série de Lom. La faille nord-est sud-ouest séparant ces deux unités est traversée par la zone d'étude à proximité de Meiganga entre le kilomètre 365 et le kilomètre 375 de l'oléoduc. A proximité de Deng Deng, entre le kilomètre 525 et le kilomètre 540 environ, la zone d'étude traverse le bord sud-ouest de la ceinture de roches de la série de Lom. Une autre zone de cisaillement cartographiée au point de contact entre un petit bloc de roches du Complexe de Base au sein des roches plutoniques syntectoniques apparaît entre le kilomètre 555 et le kilomètre 560 du tracé de l'oléoduc. Entre approximativement le kilomètre 580 au sud d'Yaoundé au kilomètre 880 environ, la zone d'étude repose sur des uniés de gneiss, de migmatite et de micaschistes du Complexe de Base. Les roches de la série Mbalmayo-Bengbis se trouvent sous une section du tracé de 10 à 15 km de long qui traverse ensuite une faille importante au kilomètre 897 environ, au nord de la traversée du Nyong. Cette faille juxtapose les schistes de la série de Mbalmayo Bengbis et des roches plutoniques syntectoniques et du Complexe de Base, de même que des unités du Dja inférieur. La faille s'étend sur une distance d'environ 320 km au sud-est des environs de Eséka. A partir du kilomètre 897, près de Kribi, la zone d'étude traverse principalement des unités de gneiss se trouvant au sein du Complexe de Base. A Kribi, la zone traversée par l'oléoduc sous-marin contient des quartzites du Dja inférieur. Ces roches datent probablement de l'Archéen et correspondent aux gneiss du Complexe (de Base) de Ntem dans l'extrême sud du Cameroun (Nougier, 1980). Etude d-'npact sur l'environnement Secton 6.6 Pnroet d'Exportaion Tchadien (Parte CamerounaiseJ Géologie, sols et sismicité 6.6.3.2 Installations de chargement au large des côtes D'après les résultats d'une étude complète qui a été effectuée sur l'environnement marin, la géologie marine dans la zone d'étude se compose principalement d'une couche superficielle relativement fine, de l'ordre de 1,5 m de limon, sable et argiles du Pléistocène et Holocène remaniés (se reporter à la Section 6.4 pour plus de renseignements). Certaines roches sédimentaires marines crétacées ont également été repérées depuis la plate-forme de forage près de Kribi (Nougier, 1980). 6.6.4 Sols Une majorité du Cameroun est caractérisée par la présence de surfaces d'érosion géomorphiquement stables reposant sur une couche épaisse de roches de fond altérées (Dames & Moore, 1994a). Au-dessus de ces surfaces, se trouve un horizon de sol, de profondeur variée, généralement composé de sédiments de la taille d'éléments argileux et fins de granits et de gneiss altérés. Ces sols peuvent être instables lorsque la couverture de végétation est perturbée (Dames & Moore, 1994b). A la frontière entre le Tchad et le Cameroun, la zone d'étude traverse des sols hydromorphiques dans l'ensemble lessivés. Ces sols se sont formées dans des zones où la terre est souvent mouillée. La plupart du paysage traversé par la zone d'étude est caractérisée par des sols ferralitiques (Figure 6.6-2). Les sols ferralitiques sont caractéristiques de paysages anciens et sont habituellement formés dans des environnements humides. Les sols en question sont composée de quartz et contiennent des minéraux de fer et aluminium, tels que l'hématite, la géothite et la gibbsite. En cas d'abondance de minéraux ferreux, le sol est typiquement rouge, et lorsque le sol est relativement jeune ou qu'il ne contient pas du fer en abondance, il est typiquement jaune. Les sols ferralitiques sont universellement répandus sur une large partie du Cameroun sud- central, appelée la Surface africaine. La Surface africaine est caractérisée par un sous- groupe de sols ferralitiques appelés "sols rouges". Ces sols apparaissent sur près de 400 km de la zone d'étude entre le kilomètre 475 juste au nord de Mararaba et le kilomètre 825, à proximité de Yaoundé. Au nord de la Surface africaine, dans une région située aux environs du kilomètre 435 et du kilomètre 475, la zone d'étude traverse 30 à 50 km de sols ferralitiques appelés "sols érodés" ou régosols. Ces sols sont courants à proximité du Sanaga et de ses principaux affluents. o:Llcam6frn.dr6 Page 6-63 08837-787-012 secion 6.6 Etude d impact sur l'enronnent Géologie, sols et sismick Projet dExportation Tchadien (Parte Camerounaise) Au nord de cette région et jusqu'au Graben de Mbéré-Djerem se trouvent des sois ferralitiques qu'on appelle "sols indurés" (également appelés ferricrete ou alios ferrugineux). Ces sols forment habituellement des surfaces relativement plates; cette qualité et leur nature indurée font qu'ils ne s'érodent pas facilement. Lorsque la zone d'étude travers le Graben de Mbéré-Djerem, les sols sont cartographiés comme étant principalement des sols ferralitiques et des sols tropicaux ferrugineux. Les sols en question sont riches en oxydes de fer et sont généralement rouges. Les sols ferralitiques sont très sensibles à l'érosion. -Des taux extrêmement élevés d'érosion et de ravinement ont été liés à des sols semblables au sud-est du Nigéria (Dames & Moore, 1 994b). A proximité de la Mbéré, qui traverse cette région, on trouve également des sables et des graviers alluvionnaires. Au sud de la Surface africaine, les terres reflètent la zone de transition montagneuse entre la Surfaoe africaine et la plaine côtière atlantique, entre le kilomètre 905 et le kilomètre 935. Ces sols sont généralement des sols ferralitiques peu développés, ou jeunes (régosols, lithosols et androsols) liée aux surfaces érodées et aux sédiments du Quatemaire. Des sols bruns sont liés aux régions montagneuses de haute altitude qui traversent la région. Sur les derniers 100 km vers l'ouest de le tracé, on trouve des sols de la plaine côtière atlantique. Il s'agit principalement de sols ferralitiques topomorphiques jaunes. 6.6.5 Sismicité Tel que décrit à la Section 6.6.2, intitulée Cadre tectonique, la région camerouno-tchadienne est une région interplaque relativement stable d'Afrique de l'Ouest. L'activité volcanique la plus récente de la ligne volcanique du Cameroun remonte à 1982 avec l'éruption du Mont Cameroun, qui se trouve à environ 50 km au nord de la ville côtière de Limbé et à environ 160 km au nord de la zone d'étude. Huit éruptions du Mont Cameroun ont été rapportées depuis 1838 (Freeth et ai., 1992). On pense que la sismicité de faible amplitude autour du Mont Cameroun est liée au dit volcan (Ambraseys et Adams, 1986). La sismicité de la région camerouno-tchadienne est faible par rapport à la région avoisinante de la plaque médio-océanique atlantique, la région méditerranéenne ou la zone d'effondrement d'Afrique de l'est. L'extrémité côtière de l'oléoduc se trouve à plus de 2 500 km de la dorsale médio-océanique, qui est la limite sismique active entre les plaques africaine et sud-américaine. L'extrémité se trouve plus ou moins à 1 500 km de la fracture continentale active d'Afrique de l'est, qui longe les Lacs Tanganyika et Albert. La dorsale médio-atlantique et la zone d'effondrement sont toutes deux trop éloignées pour présenter un risque pour l'oléoduc ou l'installation de transport. 0883W-787.012 Page 6-64 - mt, Etde d1inpect suw l'envronnement Secton 6.6 Projet d'Exportaton Tchadien (Partie Camerounaise) Géolgie, sols et sismicté Les épicentres enregistrés dans la région centre-ouest d'Afrique au cours des derniers 200 ans ont été foumis par le Servie National Océanique et Atmosphérique (NOM) et indiquent un niveau relativement faible d'activité sismique dans la région, qui correspond à l'environnement tectonique (Ambraseys et Adams, 1986). Plus intéressantes encore sont les grandes secousses de magnitude (M) Ž 6 ou d'Intensité Mercalli Modifiée, (MMI) 2 VII. Ces événements sont le tremblement de terre du 12 septembre 1945 où M = 6,2 et celui du 23 septembre 1974 où M = 6,3. Leurs épicentres se trouvaient respectivement à la latitude 2,5 °N, et la longitude 15,6°E; et à la latHtude 0,3°S, et la longitude 12,8°E, respectivement. Ces valeurs uniques de magnitude enregistrées lors des deux plus récents tremblements de terre sont les plus importantes rapportées pour chaque tremblement de terre dans la base de donnée du NOAA. Ambraseys et Adams (1986) ont analysé les rapports historiques et instrumentaux de sismicité pour l'Afrique de l'Ouest et le cas échéant, ont révisé les emplacements et les magnitudes des tremblements de terre en fonction des rapports ou du manque de précision sur le lieu des mesures. Le taux plus élevé de sismicité historique dans les régions côtières par rapport aux régions à l'intérieur du pays sont en partie le résultat d'une population moins dense et du manque de données historiques concernant l'intérieur. Les trois plus grands tremblements de terre enregistrés au Cameroun à proximité de la zone d'étude se sont produits les 10 juin 1903, 26 mars 1911 et 9 octobre 1913 au sud-ouest du Cameroun, et les épicentres se sont respectivement situés à la latitude 3,0°N, longitude 10,0°E; latitude 3,1 ON, longitude 11,0°E et latitude 3,8°N, longitude 12,30E. Les magnitudes estimatives des événements tels que rapportés par Ambraseys et Adams étaient de MF 4,4 (celui du 10 juin 1903), MF 6,0, Ms 5,7, M = 6,5 (celui du 26 mars 1911) et MF 5,1 (celui du 9 octobre 1913) (OÙ MF est une échelle de magnitude pour la sismicité intraplaque par Ambraseys (1985) et Ms est une magnitude d'onde en surface). D'après la sismicité enregistrée en Afrique de l'Ouest, la magnitude maximale des tremblements de terre risquant de se produire dans la région est de Ms 6,5. A l'exception des tremblements de terre liés à l'activité volcanique au Cameroun, les zones de fractures au large des côtes et leurs extensions près du littoraVà terre, à l'exception du tremblement de terre s'étant produit en République de Guinée en décembre 1983, dont l'amplitude Ms a atteint 6,2, il ne s'est produit aucun tremblement de terre historique qui ait causé une rupture de faille de surface et aucun n'a été lié avec certitude aux caractéristiques géologiques réputées actives en surface du point de vue tectonique. 6.6.6 Dangers géologiques Les dangers géologiques potentiels pour la zone d'étude comprennent les effets sismiques, la dévastation massique, l'érosion, les volcans et les tsunamis. oeUca'6f*n6 Page 6-65 08837-7874012 Secion 6.6 Etde d7mnpact sufr l'environiemt GdoIohgÎ, sols et sismicité Projet d-Exportatdon Tchadie (Parte CamerounaseJ) 6.6.6.1 Risques sismiques Les tremblements de terre risquent de causer une liquéfaction, des secousses, des failles et des ruptures de faille en surface. Les séismes peuvent également entraîner des éboulements, tel que décrit à la Section 6.6.6.3. Les divers risques sismiques sont décrits ci-après: Liquéfaction-la liquéfaction -est un phénomène au cours duquel les sols de densité moyenne, saturés et granulaires perdent leur résistance au cisaillement lors d'une charge dynamique (habituellement pendant un tremblement de terre) et se comportent comme des liquides. La liquéfaction produit des affaissements et parfois un épandage latéral ou l'écoulement d'une masse de sol. Ces mouvements peuvent avoir de sérieuses incidences sur un oléoduc enterré dans le sol ainsi affecté. Même si les déplacements de sol permanents liés à la liquéfaction sont insignifiants, la flottabilité du sol liquéfié peut pousser l'oléoduc vers la surfaœe ou l'entraîner à une plus grande profondeur avec le sol liquéfié, suivant que l'effet de la poussée d'Archimède sur l'oléoduc soit plus ou moins forte que le poids de l'oléoduc. D'après les résultats de l'évaluation d'ingénierie géotechnique (Gardline Surveys, 1995a, b, c et d) réalisée pour la partie marine du projet, on trouve des sols granulaires limités reposant sur la roche de fond et un sol consolidé. La section intérieure du tracé de l'oléoduc traverse des zones d'écoulement saturées contenant un sol granuleux. La densité des sols devrait être relativement élevée en raison du remaniement des sédiments. En conséquence, le risque de liquéfaction que oe soit au large des côtes ou dans l'intérieur semble être faible, voire même négligeable. Secousses-L'ouest du Cameroun a subi des tremblements de terre dans le passé, et les secousses produites par les tremblements de terre peuvent endommager les fondations et les structures. Les sols les moins denses peuvent également être sensibles à un affaissement induit par un séisme. La partie ouest de la zone d'étude et des installations se trouve à environ 200 km des endroits où se sont produits plusieurs tremblements de terre dont l'amplitude a atteint 6,5. On a rapporté que l'un d'entre eux (celui du 26 mars 1911) s'est produit à 30 km à peine de la zone d'étude avec une amplitude de MF 6,0 (Ambraseys et Adams, 1986). Rupture de faille en surface-Les failles sont des fissures dans la croûte terrestre qui résultent souvent de tremblements de terre. Le mouvement des failles qui accompagnent les tremblements de terre entraîne souvent un déplacement latéral (décrochement) ou horizontal (rejet incliné) différentiel de la surfaoe de terrain chevauchant la faille. Il s'est 0803787-0f2 Page 6-66 o5L5offmn. Etude d7rnpact sur l'environnement Section 6.6 Proet d'Exportaon Tchadien (Parte Camerounaise) G0ohgw, sols et sismicité produit un déplacement différentiel de l'ordre de 10 m pendant les tremblements de terre dans les terrains actifs du point de vue sismique ailleurs dans le monde. Les failles connues et soupçonnées dans la région figurent à la Figure 6.6-1. Certaines des failles indiquées sur la figure se trouvent à proximité d'épicentres de tremblements de terre historiques; toutefois, les failles à l'origine de ces événements n'ont pas été établies. La zone d'étude traverse plusieurs des zones de failles indiquées. Les âges des failles sont inconnues mais on suppose qu'elles datent du Crétacé. Une analyse des photos aériennes n'a détecté qu'une seule faille récente (Holocène) ou active dans la zone de l'étude. Il est possible que la région au sud-ouest de Akono, à proximité du kilomètre 898, ait subi un déplacement holocénique. Le risque général d'un déplacement de terrain lié à une faille et ou d'une rupture semble être faible. Tsonamis-Les tsunamis sont des vagues océaniques exceptionnellement grandes produites par un tremblement de terre ou par des glissements de terrains sous-marins. Elles peuvent avoir une incidence négative sur des installations côtières. On a rapporté plusieurs tsunamis dans la région. L'un d'entre eux s'est produit à proximité de Lomé, au Togo, en 191 1; il a produit un raz de marée d'une hauteur de 5 m, ce qui a provoqué des inondations le long de la côte pendant plus de sept heures. 6.6.6.2 Risques d'érosion L'érosion comprend la fracturation des sols et de la roche de fond par suite de procédés naturels, y compris l'eau, le vent et la glaciation. La susceptibilité de tout matériau à l'érosion dépend de ce qui suit: 1) les propriétés chimiques et physiques; 2) la topographie; 3) la quantité et l'intensité de précipitations et d'eau en surface; et 4) le type et la densité de couverture végétale, le cas échéant. L'aménagement de site peut provoquer de l'érosion par suite d'élimination de la couverture végétale et de la perturbation des sols. L'érosion peut entraîner la perte de sols productifs, l'élimination de la couche de couverture et le ravinement. On a observé une érosion limitée sur les photos aériennes dans la zone d'étude; toutefois le risque d'affouillement existe dans les zones d'écoulement traversées par l'oléoduc. 6.6.6.3 Risque de dévastation massicue La dévastation massique comprend principalement le déplacement descendant des sols et roches. La stabilité des pentes de sols et de roches dans la zone d'étude est fortement influencée par les propriétés physiques des sols et de la roche de fond reposant sous la surface du terrain (Freeth et ai, 1992). Les mécanismes et taux de déplacement des pentes sont contrôlés par un certain nombre de facteurs, dont le gradient de pente, la profondeur des terrains inertes, les propriétés structurelles de la roche de fond, la teneur en eau et la o:Lcm6tm&dr6 Page 6-67 08837-787012 Section 6.6 Etude d7ampact sur l'envinment Géologie, sols et sismicité Projet d'Exportation Tchaden (Pare Camernas) pression d'eau sur les pores du sol, et les proprétés mécaniques des terrains inertes et des matériaux altérés de la roche de fond, telles que la cohésion et le coefficient de frottement. Les facteurs géomorphiques, hydrologiques et végétatifs déterminent la survenance, la fréquence et l'importance des processus dans la région. Les principaux types de déplacement que l'on observe généralement dans l'Afrique de l'Ouest sont les éboulements, les coulées et les glissements. Les éboulements de terrain sont le déplacement en descente des sols et de la roche de fond; les vitesses en sont relativement rapides, à savoir plusieurs mètres par secondes à plusieurs mètres par jour. Les coulées sont le déplacement en descente des terrains inertes à des vitesses relativement lentes, à savoir quelques centimètres par an. Les glissements comprennent la rotation d'un bloc de terrains inertes généralement au-dessus d'un plan concave. L'aménagement de site peut augmenter les déplacements de masses en raison de l'élimination de la couverture végétale et de la perturbation des sols et de la roche de fond. On a observé une dévastation massique légère au niveau des pentes les plus abruptes lors de l'évaluation préliminaire des photos aériennes de la zone d'étude. 6.6.6.4 Sols sensibles au tassement et au aonflement Les sols sensibles au tassement sont ceux qui se consolident sous l'influence de l'eau. Par contre, les sols gonflants sont ceux qui se dilatent sous l'influence de l'eau. Les deux caractéristiques sont liées au type de sol. On a pu observer la présence de terres sensibles au tassement dans la zone de projet au Tchad voisin (Geocon, 1995). On a constaté l'existence de sols gonflants partout au Nigéria (Freeth et al, 1992). On n'a constaté l'existence ni de l'un ni de l'autre durant les reconnaissances de terrain limitées qui ont été effectuées dans la zone d'étude. 6.6.6.5 Risgues voicanigues Les installations marines et côtières du projet devraient se trouver à environ 160 km au sud du Mont Cameroun, qui a subi huit éruptions depuis 1838, et dont la plus récente a eu lieu en 1982 (Freeth, et al., 1992). Le Mont Cameroun se trouve à l'extrémité ouest de la section continentale de la ligne volcanique du Cameroun qui s'étend vers le nord-est. La partie est de la ligne volcanique du Cameroun se trouve à 100 km de la zone d'étude. Les risques d'éruption éventuels liés aux volcans comprennent la chute de cendres (ou téphra), les écoulements de roches en fusion, les écoulements de boues entraînées par les fleuves, les inondations et les gaz explosifs. 068W-77872 Page 6-68 Elde d'impact sur l'environnemen Section 6.7 Proet d'Exportation Tchadien (Partie CamerounaiseJ Méorologie et qualit de l'air 6.7 MÉTÉOROLOGIE ET QUALITÉ DE L'AIR La qualité de l'air dans une région est généralement déterminée par les conditions climatologiques et géographiques qui prévalent, et le type et la quantité de polluants émis. Les conditions climatologiques et géographiques qui affectent la qualité de l'air sont le régime des vents, la topographie, la température et les changements de température. Ces facteurs liés au climat contribuent à l'accumulation ou à la dispersion des polluants. Les conditions météorologiques et la qualité de l'air ont été évaluées en utilisant les informations obtenues par la procédure d'intégration et d'analyse des données existantes, qui a été développée pour le projet (Dames & Moore, 1993), des sources bibliographiques spécialisées et une quantité limitée de données recueillies lors des études de terrain effectuées au Cameroun pour la collecte de données sur l'environnement. 6.7.1 Climat du Cameroun Le continent africain est influencé par des vents et des systèmes de pression atmosphérique d'origine équatoriale, subtropicale et de mi-latitude. Dans les tropiques, y compris le Cameroun, les vents dominants viennent de l'est. Le climat au Cameroun est équatorial au sud et devient tropical et de plus en plus sec en allant vers le nord. Le Cameroun comprend quatre régions géographiques distinctes: la région sud, qui s'étend principalement vers le sud à partir de la rivière Sanaga, est constituée par des plaines côtières et un plateau ou des plaines surélevées; la région centrale, située entre les Rivières Sanaga et Benoué, s'élève progressivement vers le nord et à l'est; à l'ouest, le terrain est plus montagneux et accidenté, tandis qu'au nord, la plaine est inclinée vers la région du Lac Tchad. Les régions dans lesquelles le projet aura lieu comprennent les régions sud et centrale du Cameroun. Ces portions du pays sont relativement plates, et donc, du point de vue de la qualité de l'air, la topographie n'affectera pas l'accumulation ou la dispersion des polluants. Dans la région sud, le climat est caractérisé par deux périodes de précipitation maximum dans l'année et deux saisons moins pluvieuses ou "sèches". La pluviométrie annuelle moyenne est comprise entre 1.500 et 2.500 mm pour les zones intérieures et de plus de 3000 mm dans la zone côtière. Les périodes de précipitation maximum sont généralement celles d'août-septembre et avril-mai, alors que les saisons sèches ont lieu en décembre- janvier et juin-juillet. Les variations de température et humidité sont minimes, même pendant les saisons sèches. o:utcamaf6r.dr6 Page 6-69 o0a37-787-012 Secton 6.7 Etude d lmpact sur l'enwronnmnt Météorologie et qualté de l'air Projet d'Exportaton Tchadin (Parte Comerounawe Dans la région centrale, la précipitation annuelle moyenne est de 1.500 mm environ. La saison pluvieuse a lieu entre avril et octobre. La température joumalière moyenne dans la région centrale est de 15,60C environ pendant la saison pluvieuse, et peut atteindre 34°C au mois de mars, à la fin de la saison sèche. 6.7.2 Sources Existantes de Pollution de l'Air Les sources habituelles de pollution de l'air sont les industries, les automobiles et autres véhicules à moteur, les activités agricoles et la poussière transportée par le vent. D'une façon générale, la concentration des polluants est élevée dans les zones développées et fortement urbanisées et faible dans les zones moins développées. Dans la plus grande partie de la zone d'étude, il existe peu de sources de polluants autres que celles associées à l'agriculture de subsistance, les plantations et l'industrie agro-alimentaire. L'activité agricole constitue probablement une source de poussière transportée par le vent, mais les émissions de poussière sont faibles parce qu'on n'utilise pas de machines agricoles et que la pluviométrie moyenne est élevée. Les autres sources comprennent les matières particulaires (MP) produites par le brûlis annuel des pâturages et la consommation de bois pour cuisiner et faire du charbon. Dans les zones situées près de Nanga Eboko et Bipindi, les centres urbains constituent des sources potentielles d'émissions de polluants non agricoles, y compris le peroxyde d'azote (NO2), l'anhydride sulfureux (SO; et des particules. 6.7.3 Qualité de l'Air Ambiant La qualité de l'air dans la région peut être caractérisée en examinant les types et quantités de sources existantes de pollution de l'air et en comparant ces données aux zones de développement similaire dans lesquelles les polluants sont contrôlés. En général, peu de sources importantes d'oxydes d'azote (NOx), de SQ2 ou d'autres composants suceptibles d'affecter l'ozone existent au Cameroun, et les concentrations de ces polluants seront donc faibles. Comme nous l'avons indiqué ci-dessus, la population de la zone d'étude n'est pas dense: le développement y est relativement minime, principalement agricole, sans développement industriel appréciable dans les zones situées près de la Station de Pompage n° 2. La zone qui entoure la Station de Pompage n° 3 est également peu développée; cependant, en raison de la proximité de cette zone avec le centre urbain de Yaoundé (environ 300 km), il existe une possibilité que les concentrations de polluants de fond soient légèrement plus élevées que celles des régions plus éloignées situées au nord. Ooe7-7W7012 Page 6-70 Etude d7;mpact sur l'environnement Section 6.7 Projet d'Exportation Tchadien (Parte Camerounaise) Météorologie et quaflté de l'r Les sources principales de NOx, y compris le NO2 sont les véhicules à moteur et les installations industrielles. Près de la Station de Pompage n° 2, aucune de ces sources d'émission n'est prédominante, et les concentrations de fond de NO2 seront sans doute très faibles. Près de la Station de Pompage n° 3, les sources distantes d'émission de NO2 peuvent affecter les concentrations de fond. En raison du manque de développement urbain dans cette région et de la distance par rapport à tout développement urbain, les concentrations de NO2 dans cette région devraient être faibles. Les concentrations de NO2 font l'objet d'un suivi dans l'ensemble des Etats-Unis; dans les zones rurales ou moins développées les concentrations moyennes annuelles de NO2 dans l'air ambiant sont généralement inférieures au 1/10ème de la norme américaine qui est de 100 microgrammes par mètre cube (pglm3). Les données disponibles des concentrations mesurées de NO2 indiquent que dans les zones non développées comme l'emplacement futur de la Station de Pompage n° 2, les concentrations de NO2 dans l'air ambiant pourraient varier entre 2 et 5 pg/m3. Les niveaux de concentration de S02 dans les régions non développées des Etats-Unis sont généralement inférieures à 1110ème de la norme américaine (365 pg/m3). Par conséquent, le niveau qui a été supposé pour la zone d'étude, correspondant au dixième de la norme américaine, est considéré modeste. Comme il n'y a aucune source d'émission d'hydrocarbures et de NOx dans la zone d'étude, on s'attend à ce que les concentrations d'ozone y soient bien inférieures à 0,10 ppm. La norme américaine pour l'ozone est de 0,12 ppm, et seules les zones fortement urbanisées des Etats-Unis dépassent cette norme. Les concentrations d'ozone dans la zone d'étude seront vraisemblablement comprises entre 0,01 et 0,05 ppm. Des sources de particules ayant un diamètre inférieur à 10 microns (MP10), à savoir les activités agricoles et de défrichage, existent dans la zone d'étude, mais l'abondante précipitation dans tout le Cameroun réduira les concentrations de particules dans l'air au minimum. 6.7.4 Le Gaz Carbonique et le Méthane Les connaissances scientifiques relatives aux effets climatiques de oes gaz sont très variées. Le gaz le plus préoccupant est le gaz carbonique (CO2), bien que le méthane (CH4), les oxydes nitreux et les carbures halogénés, principalement les chlorofluorocarbures (CFCs), sont également des sujets de préoccupation. Les polluants, dont les oxydes d'azote (NOx), l'oxyde de carbone (CO) et les hydrocarbures autres que le méthane sont aussi des sujets de préoccupation, non pas à cause de l'effet de serre direct, mais à cause de leur influence o:Liamsfm.dr6 Page 6-71 os037-7a7.012 Secton 6.7 EtWde d 'impact sur l'onvwonne EST) NORD) . 1 -20 0 595100 319580 594090 320721 1141 1A -20 180 593995 320475 584005 319063 1412 2 -30 180 591350 321404 591294 320477 929 2A -300 591393 319920 591407 320923 1003 31 -35 O 588885 320574 588921 321250 677 3A -35 180 588799 321808 588788 320598 1210 3B _35 _ 588891 320058 588875 320813 755 4 -10 180 597721 321953 597715 321049 904 iA -10 0 597880 320037 597794 321275 1238 Source: Gardline Surveys, 1995d. Lors de la première passe à 35 mètres de profondeur, on n'a pu ramassé que des organismes pélagiques (méduses). Il a donc été conclu que le chalut n'était pas en contact avec le fond marin et la passe a été répétée. TABLEAU 6.4-7 ESPÈCES BENTHIQUES IDENTIFIÉES LORS DU CHALUTAGE DU FOND TAXON |1 |1A | 2 2A | 3A 3B | 4 4A Cynoglossidae - - - Cynoglossus senegaensis Langue de chat Cynoglossidae 3 Juvéniles Psettodidae 1 - - - - Psottodes belcheri Poisson plat (Inconnu) 1 - 2 3 1 - - - Torpedinidae - - 2 - - Torpedo Torpedo Raie électrique Rajidae - - I - - - -- Raja sp. Famille de la raie bouclée Goboididae (Gobies) - 4 4 3 8 5 Platycephalidae 2 4 5 6 4 6 (Poissons à tête plate) Tetraodontidae - - 1 - 1 - (Poisson armé) Uranoscopidae 1 (Uranoscope) Céphalopodes 1 1 1 - - (Seiche) Triglidae (Grondins) 2 2 Bragmacerotidae - - Bregmaceros nectabanus Ogcoephalidae - Halleutichthys aculeatus Poisson camivore inconnu = = 3 1 2 - = = Crevette camerounaise =- - L 2 i -1 Source: Gardline Surveys, 1995d. TABLEAU 6.5-1 PLUVIOMÉTRIE MOYENNE ANNUELLE ET MAXIMUMS ET MINIMUMS MENSUELS PLUVIOMÉ- MINIMUM MENSUEL MAXIMUM MENSUEL TRIE LOCALISATION MOYENNE PLUVIOMÉ- PLUVIOMÉ- (kilométrage ANNUELLE TRIE TRIE STATION approximatif) (mm) MOIS (mm) MOiS (mm) Meiganga à 200 km au sud-ouest 1,563 janvier 4.0 septembre 265.8 de la frontière du Tchad et du Cameroun, près de Baibokoum, Chad Bétaré Oya à 112 km au sud de 1,527 janvier 9.1 septembre 261.51 Meiganga Bertoua à 123 km au sud de 1,529 janvier 7.1 septembre 326.7 Bétaré Oya Akonolinga à 85 km à l'est du tracé 1,505 janvier 21.1 octobre 275.6 de l'oléoduc près de Yaoundé Ayos à 32 km au nord-est 1,356 janvier 19.2 octobre 244.5 d'Akonolinga Sangméihma à 100 km au sud 1,710 décembre 33.9 octobre 301.1 d'Akonolinga Makak à 65 km au sud-ouest 1,772 janvier 26.1 octobre 356.5 de Yaoundé Eséka à 127 km au nord-est de 2,155 janvier 28.2 octobre 375.4 Kribi et à 85 km au sud- ouest de Yaoundé Edéa à 100 km au nord de 2,565 décembre 35.5 septembre 452.0 Kribi Lolodorf à 100 km à l'est -nord- 1,699 janvier 32.5 octobre 328.4 est de Kribi Kribi Sur la côte du Golfe de 2,902 janvier 86.55 septembre 517.73 Guinee. Source: ANTEA, 1995a. mm = millimètres TABLEAU 6.5-2 DÉBIT MOYEN MENSUEL DE QUELQUES RIVIÈRES DÉBIT DU COURS D'EAU (m13/s) MOiS RMère Mbéré à Mbériè IRiière Nyong à Rivière Nyong àl MOIS à la front|èRm du Tchad, à nlan à 2 , à km Rivièr Loloudéà du Cameroun, et deta tar. Oya kmn de Cie IL.olodorf, eirnà 0 République l'embouchure I'embouchue kn au nord-est de Kribl Janvier 30,9 77,1 123,0 137,0 9,0 Février 19,4 45,0 62,2 74,9 7,8 Mars 15,6 22,9 80,5 91,6 16,2 Avril 26,8 72,9 129,0 151,0 27,1 Mai 44,2 112,0 190,0 236,0 33,6 Juin 83,2 216,0 137,0 270,0 37,2 Juillet 155,0 243,0 166,0 188,0 17,6 Août 264,0 278,0 129,0 167,0 13,0 Septembre 316,0 471,0 239,0 278,0 33,8 Octobre 231,0 559,0 469,0 516,0 68,4 Novembre 83,1 251,0 507,0 552,0 62,9 Décembre 45,5 122,0 274,0 303,0 23,8 Moyenne 108,0 206,0 205,0 252,0 29,8 annuelle Source: ANTEA, 1995a. Note: m3is = mètres cubes par seconde TABLEAU 6.5-3 DÉBITS MINIMUMS ET MAXIMUMS OBSERVÉS, DÉBITS MINIMUMS ET MAXIMUMS JOURNALIERS CALCULÉS SUR 100 ANS DÉBIT JOURNAUER OBSERVE DEBIT JOURNALIER CALCULÉ COURS D'EAU j (m318) SUR 100 ANS (m3ls) MINIMUM MAXIMUM MINIMUM MAXIMUM La Mbéré à Mbéré; aire de drainage 5,3 1970 4,13 2275 = 7,430 kM2 Le Lom à Bétaré Oya; aire de 11,0 854 8,11 828 drainage = 11,100 km2 Le Nyong à Olama; aire de drainage 17,0 786 12,2 884 =18,510 km 2170762284 Le Nyong à Kaya; aire de drainage = 22,5 835 16,0 918 19,985 km2 25851,98 Le Lokoundjé à Lolodorf; aire de 1,01 219 1,00 255 drainage = 1,150 km2' Source: ANTEA, 1995a. m3Is = mètres cubes par seconde TABLEAU 6.5-4 DÉBITS SPÉCIFIQUES ESTIMÉS, RUISSELLEMENT ANNUEL, ET COEFFICIENTS DE RUISSELLEMENT DÉBrr MiNIMUM DÉBrr MAxiMUM COEFFICIENT JOURNAUER JOURNALER RUISSELLEMENT MOYEN DE COURS DEAU SPÉCIFIQUE SPÉCIFIQUE MOYEN ANNUEL (SUR 10) ANS) (SUR 10 ANS) () T (Us/km2>) (Ultsl2) La Mbéré à Mbéré 0,556 306 454 0,32 Le Lom à Bétaré Oya 0,731 74,6 501 0,31 Le Nyong à Olama 0,659 47,8 341 0,24 Le Nyong à Kaya 0,801 45,9 400 0,25 Le Lokoundjé à Lolodorf 0,870 222 | 788 0,41 Source: ANTEA, 1995a. Note: I/s/km2 = ruissellemrent de surfaoe en litres par seconde produit par une zone de drainage d'un kilomètre carré. TABLEAU 6.5-5 PROFONDEURS ET DÉBITS DES PUITS EXISTANTS LE LONG DU TRACÉ PROPOSÉ DE L'OLÉODUC ÉCAKrS DES I T J ~~~~~~~~~~CAPACIlTÉS POFON - .ABATTE- SpÉCI- NIVEAUX NB. DE DE-URS oàsrTS MEN" FIQUu-S STAnQUES LOCAUSATK)N DU PU__S PU__S_ Im) (mlhr) (M) (m'/htm) (m) Mbéré 3 49-75 0,4-2,0 31,0-50,0 0,01-0,06 11,56-12,80 Djohong 1 28 2,80 12,0 0,23 4,10 Meiganga 13 30-81 0,3-6,4 5,0-62,0 0,01-0,91 5,0-45,50 Belal il 31-97 0,4-5,7 2,0-65,0 0,01-1,.40 4,8-62,50 Ngaoundéré 3 51-81 0,7-6,2 2,0-9,0 0,08-1,50 12,0-60,50 Minta (Haute Sanaga) 1 60 6,5 5,0 1,30 18,0 Nanga Eboko (Haute Sanaga) 1 63 5,4 17,0 0,32 3,0 Obala 32 23-72 0,7-15,0 1,0-21,0 0,04-7,50 0,47-25,49 Okola 11 28-52 1,1-13,2 1,0-17,0 0,07-3,30 1,68-17,69 Saa 14 20-61 0,6-14,4 3,0-22,0 0,04-3,00 0,83-19,44 Ntui (Mbam-Et-Kim) 12 28-60 0,9-12,3 1,0-29,0 0,03- 0,30-19,03 12,30 Awaé (Méfou-Et-Afamba) 1 41 7,2 6,0 1,20 1,40 Mfou 3 60-81 3,0-8,8 4,0-7,0 0,50-2,20 0,8-9,8 Soa 3 40-81 3,3-7,2 4,0-15,0 0,24-1,80 2,7-9,3 Bikok (Méfou-Et-Akono) 1 81 5,0 16,0 0,31 6,7 Mbankomo 7 33-72 3,2-12,0 2,0-37,0 0,09-6,0 0,2-9,0 Ngoumou 1 81 5,6 55 0,10 1,0 .Yaoundé 2 34-82 2,5-5,0 2,0-38,0 0,13-1,25 3,5-21,9 TABLEAU 6.5-5 PROFONDEURS ET DÉBITS DES PUITS EXISTANTS LE LONG DU TRACÉ PROPOSÉ DE L'OLÉODUC (SUITE) IÉCARTS DES 0 ~~~~~~CAPACITlÉS PROFON4- RABATTE- SPÉCI- NIVEAUX NB. DE DELURS DÉBiTS MENT FIQUES STATQUES LOCALLUSAnONDU PUITS PUITS {m) (mlhr) (m) (I&Ihrftn) (mn Ngomedzap 2 30-75 8,8-9,2 2,0-10,0 0,924,40 2,0-2,4 Bélabo 2 54-78 1,8-7,2 19,048,0 0.04-0,38 10,9-18,0 Touboro 53 21-63 0,4-11,2 1,0-37,0 0,03-5,40 1,73-23,30 Touboro (Puits d'observation) 5 23-49 0,1-3,0 8,0-38,0 0,03-0,38 0,10-2,14 Akom 2 51-60 4,74,8 24,0-44,0 0,114,20 2,3-2,5 Kribi 5 35-73 7,2-39,6 2,045,0 0,51-18,0 0,73-6,95 Source: ANTEA, 1995b. TABLEAU 6.7-1 ÉMISSIONS DE C02 PROVENANT DE COMBUSTIBLES FOSSILES, DE SOURCES INDUSTRIELLES, ET DE CHANGEMENTS DE L'UTILISATION DES SOLS Emissions de CO2 en 1990 (milliards de tonnes par an) Région Combustibles fossiles Sources industrielles Change- Total' ment de I'utilisa- Solides Liquides Gazeux Torches Production tion des ._____ ___ _ _ de gaz de ciment sois Afrique' 0,27 0,26 0,05 0,05 0,02 1,50 2,15 Amérique du nord et 1,96 2,62 1,11 0,02 0,06 0,42 6,18 centrale Amérique du sud 0,07 0,35 0,10 0,02 0,02 1,80 2,36 Asie 3,15 1,95 0,39 0,07 0,26 2,60 8,41 Europe 1,97 1,62 0,62 0,02 0,12 - 4,35 ex-URSS 1,33 1,24. 1,13 0,03 0,07 - 3,81 Océanie 0,15 0,10 0,04 O -f - 1 0,017 0,130 [TOTAL2 I__8,76 8,86 3,47 0,21 0,56 6,40 28,20 Source: Selrod et ai., 1995. Ces données correspondent à l'ensemble des pays africains. 2 Comme les résultats ont été arrondis à deux chiffres après la virgule, il est possible que certains totaux ne correspondent pas exactement à la somme des différentes contributions. , -^-tô . j'~?\ ( ;;;a 3 TCHAD N TOUBORO) o~~~~~~~~~~~~ yene)u ;*I lReulbu -, L 5 ? 1--~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~, Caerur et l gti X ..X.M -..........." CAMEROUN I -N'b. AII.N'I)Ist 1>,l1,B E 4> PRC DE STOCKAGE DE DOMPLAI f - ' #; 1P STATION DE POMPAGE N52 -: _i, ;! <^ - >;t , RÉPUBLIQUE ' - ?',/ ,t / CENTRAFRICAINE t-p',~~ ESSE plb O 10 20 Yd KioiC Is 1b.1*.1elXll~ ~ ~ ~~ ~~ ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~FGR 6.1 1 " EÉCENDE - !:s.arPC^[xje/ iidb àt eiiie rpi,ii CiICàiîb «11tezl/ JU, ....RE N (s CAMEROUN ,... d Na .a'a.C PARC DE STOCKAGE DE DALEOCA DE / CAMPERMUNENT) < >- < "., " ,z ,'~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ t: kl; x x P .... f~~~~~~ \li fSl\vX tt~~~~~~~~~~~~~~~~' {PRDSTOCKAGED GOUMNOU ta_ . ci ,aric.ra GOLFE ~~I>t\1\) * |ih 1PRAEN)IS^# DE GUINÉE *JSRv se i ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~O tO 20 30 Kiiomghnî i , < <@t '~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~art le rlrl_.\,r,;N(; I- il afl lance Irlulri,nncm alvl c l'arc dc Sir.kdc UNITÉS DE TERRAIN L-,it,e n' ';-* inpteein{(lufic so ESSO Epoainand Production Chad Inc. a C E;ll(ila(inheux~ decesnhquc - - (lécduc s Vallecodcnvicrc- rMralcd dzrc pcsnrhclur conicc DAMES & MOORE FIGURE 6.1-(d) W . . . a.a.. ... Lrcr...c ... icru,dcrc i~, I jx -''. qIsN}} j'_ -4/ - Cfelfltt>4 , a b , ' 1 - l<,.i(l t. Cf l CEnaafr(IccnC(I 77S # 1 Y I PARC DE STPARC DE STOCKAGE DE NGOUMOU . 51, .'.1'. (PERMANENT) _~~~~~~~~ [ZZZZZi=f. GflJ - - d PARC DE STOCKAGE DE LOLODORF . . 1........\ ' . ss X((\ll'l ni j î.s ,r -o user,F«,<{ PARC DESTOCKAGE ) GOLFE DE DE PRESSION CAMEROUN GUINÉE . ,cil" \ii:l o lO io 30 Kifion*tus LÉGENDE J ~S I'¶dîplauscs 9 Vallécî dc 'lsYras (pdS Inrsal 11lcIl.) _ UNITÉS DE TERRAIN Mssiagîsss ilcV cf Pa-e dstrek.g (ÇSsf) ESSO Exploration and Production Chad Inc. i1I'ues rasOirs -- sndîDalî,nMconlrOOREl [3 Valdecs dc seuls _ 13irdunc dCiflslcrs - _ OhsOîdur W ' É DAMES & MOORE . .,"...,.. a a, , " ss. = ->4;-Fft.fJRE6I-l(e) Icha Nigfia - r TCHAD t4 - 'N. ~~~~~Centrafriaille N r~ ee G d LeCanerounet lAfrique CAMEROUN i 4"' """': t ZE~~~~~~~~~~~~ouborâ xr&s AIl 1-l 1.0 I *`," , IbII Il NIb " NGaAoILINDeRE NORD - ;' / ,è f :181 N.ll'l' s - hol.rd I ; Djohong S RÉPUBLIQUE / / + s 'CENTRAFRICAINE ; - , " 40, W-`"*`'.O<-- '',<. .. ADAMAOUA * Meiganga , a Ô> 1 ,5 j o lo io 30 Kilomtua l).ll':lWl':DI ~ ~ ~ I g I .-, LÉGENDE - - - Oléoduc L imites admiiinistratives ESSO Exploration and LIMITES ADMINISTRATIVES --^ -Frontières internationales - Zone d'étudc fCCm Ea -_- l,imites des provinces * Grandes villes Production Chad Inc. DAMES & MOORE IGURE 6.2-1(a) .* fha4 Nigérla j f I *,\,i.",t, } / ,' / ~~~~~~~>ff'4 il-t<, / . .lO; a 2o0 30Kilomlt LÉGENDE - - - Oléoduc ---- Limites administratives ESS * LIMITES ADMINISTRATIVES - u - Frontières intemationales zone détude (Çts 0jESSO Exploration and - - Limites des provinces * Grandes villes Production Chad Inc. ¢UanS ld zoutesprince ) __ @53, DAM.EgS &FMOORE FIGURE 6.2-1(b) Tcha« Nigéila %2.* IJ#i~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~éaré Oya -a]~~~~~~~~- Cameroun f l % M..N1î.1.î Ni l I I % s~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ R_p_ LeeCamerounetlAfnque rs.v lslaw ' * =: M., Bertoua / CENTRÉ 4# "*'1 1%~~~~ ~ ~ Ceniufnain INsrrS,,* it _t /s CAMEROUN B/E ti,t»*f4 hilR: 0+^*/` / ~~~~Nanga Ehoko r__ , d ,--I,\/#+t_ " j EST00W deG--é e et l'Afr- _" que" Le Camemun A~~ élo " / t ##* NICIU'J'I{.NI: NICI / LÉGENENTR în DAES &MEST - s~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~I -1FGR .- c .;OIiMX .,~4 Ô , 10X (; 21)S fol~i 30 Rilomlircu LÉiGENDE_ -~ - Oléoduc - ---' Limites administratives ESSO Explortio nd LIMITES ADMINISTRATIVES - ' - Frontières intemnationales -Zone d'étude fi!!Xpoaonn Limites des provinces * Grandes villes Production Chad Inc. oauntseIponneipda'etude) O AD5^iE &~e MOOR FIGURE, 6.2-1 (c) Tca 10W law I MN ,LL 420-- \ XN`;S; X~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~p4 % Le Cameroun el l Afnvqe il i-. , ; + CAMEROUN \XOo! @+ ju LITTORAL ,," _r- : CENTRE I W.:S1':1i,\ * | t«~~~~~~~~fAkono M #s AI«MI',XN{;I{t> x y * 8 * /~~~~~~~~~~~~~~~~~ik SUD et/ ;_, "< ô GOLFEDE/ '* I'N,| , .1 GUINÉE 17oof+ ''''''' ,1" / t ,"^: +t "v~~~~~~~Ebolw / \00 _ _O I) o o Cinrtte LÉGENDE -- Oléoduc L--Iimites administratives ESOEpoainadLIMITES ADMINISTRATIVES m Frontières internationales - Zone d'étude r:r ES xlrto n __Limites des provinces * Grandes villes ); ; Production Chad Inc. - outîsrincip4îa,tesd, f DAMES & MOORE ~~~~d0,un',e~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ ..n t ',*gEJ.lf FIGYURE 6.2-1l(d) -- - ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~Akono' Nh _tsoli L **.. - - LITTORAL 7 #4 v / - Cameroun / * 1 République ( *40I Mkk uxI~v L U 2 °+ X V , y ,A 5y2 4 o u m o| d a~~~~~~~0 1 ____________________ Ngomedz~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~4* Nap tée -Le Camneroun et l'Afrique SUD / *+t^MveSn8i 4* CENTRE ,, 7 Lolodorf ~~~ . ~~~~~ Eholowa GOLFE DE Kibi GUINÉE CAMEROUN * I A Si PlI ~ ~ ~ ~ I MI11 j~~~~~~~~~~~~~~' 0 10t 20 30 Kil t.mlîci LÉGENDE - - - Oléoduc ---- Limites administratives ESSO Exploration and LIMITES ADMINISTRATIVES Mu- Frontières internationales Zone d'étude ESSO Producti o n and _ _ Limites des provinces * Grandes villes P _ e=- Terminal flottant (pas à l'échelle) DAMES & MOORE ____ ____ ____ ____ ____ ___ ____ ____ ____ ____ ____ ___ ____ _ AS I~fO S,IÀe. - -F IG U R E 6.2-1(e)j k~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ - Zt 1- «emrarricellle N TCHIAD ------------~~X;-- t-s\\" - J; t `"'``-CAMEROUN, ----' Ceuar,a,l \t1 >,rl 4 ,, 9 I-- ' ' * RÉPUBLIQUE g e /- ,w' ~~~~CENTRAFRICAINE a~~~~~ UNLSTONDSSL e La Cameroun et ESOIxporaionan ArdutioiCquenc ~~~~~~~~~~~~~~~DMS &, MOORE . -:r ,w' ' . 6 4,~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ ?J 1.J i.-n,_ S#R : t9t /fi M 9 » g jS )~~~~~~~~ $TaOIdi 0 Urk 1>,1l:l . l 1 * ffl;i, jh!, rS.lyl;Fw 81' ' w~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ N<~1S*,-P.I> ;A( iNI TE R- Ew I _ ,,,_ LEGENDE~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~TTT'. ,~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ fii /Im- d4vcl,p c. } 1>,.a duidsazm) se^MxlsCaDV UTILISATIN DES SOL CÉ3 Agrlçullurctradililsllllcilc __ Olctduc [tssOg ESSO Exploration and Production Chad Inc.~~~# " I:ICvagc dc Ùdl^l Rlvicrcr cl cilurs dwcau _ _~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~~~~~~~~~~~~~~I- AME MORÉPUBIQURE62(a =o+g~~~~/,i`:`t eTl-a./ CwnI'raun *~b RéP-biqa, N g CAMEROUND .>v> ,. j 1| | C | ", ~~~~~~~~~~~~RÉPUBLIQUE -I g~~~~~~~~~~~~~~~~~0 f.., ----' t' " g'" V.)'~~~~~~~~~~ /g LÉ,GENDE, | ElBncs devcippées L ~~] Pas d'uililsallon sigmElcauvc <~ UTILISATION DES SOLS - 1êi.c ESSO Exploration and Production Chad Inc. DAMES ch MOORE or ^ IC*,/t /! s rb e *# I ! l'Af,I-S 5| c ~~~0 E d e , , LeCameroun et lAfrique CAMEROUN /~M,~dé~ckpp&~ ( 1 P., ,, ,,,,,,". UTILISA I NDES :SOLS . x.I.. t , ~~~~~lêu ESS Exloato an Prdutin Cha *Incl.v # / Xl;-)l.()B()I II{)E _~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~0j CE B!! OBA LA 5t __,/___O_10 _20 _______ 5# 10115!l,< _ LÉGENDE UTILISATION.DES.SOLS IIC (ogic ddvelkgpp&eu [ 1 POu d'Wiiisaon !!gnifl)cauFe UTE SOL S - Agucullwu;tzilonie ~~ -lu -t ( sso) ESSO Exploration and Production Chad Inc. - I Ivage de bCIJII Rivières el CouIS d`eau_ * DAMES &MOORE FIGURE 6.2-2(c) NJfi- ' ,,,,Rt'i ' '' -( 0 r- r» ,,t,; - F f~~- 'b Rrpub-hqnce- ' i/. - - .- R Ntgé~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ e-------Le Cameroun er lAJrique or tf.A t , . r _ <~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~..~'C GUINÉE~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ 51-"tÉ--}--~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~UIISTO DES SOLS N11,~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~8 $h,fm Rj Ilê ESSO(i] Exlrto an Production`Chad In/ LI~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ § z .i§ || * &n X + < AçfstmoXi /. 1<~ t---<-- ---:R-->- o o zo n^ I~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~r--- ~~ O l'nsdillllcmlullagnellcmlvc 1V311 ~~~~~~~~~~~~~~DAM1ES & MOORE GLJJIVÉE .rw-. > r .. . .. r_ FIGURE 6.2-2(d) GOF DE _ ~ _ _ .._ -. 5a I N- e ------ Le Canteroun et lAfrique KIdl3 va < \I iEI - s CAMEROOUN GOLFE DE 6 GUlNÉE 3,,"e ~~~~~~~~~~~~~~SI:,. . ,N lt E ÉGENDE * lsattc ddvcltî!pdct EJ Agrulucatac neîgudc rz. ltr,n,t,l 1)titi,,, UTILISATION DES SOLS ] Agrliulture rlaiotccrîccl [É î'ro ducîcna dc hOit dtcha~tù,îT,cl P l&ldIc) [ s o ESSO Exploration and Production Chad Inc. I I Plultutslunr (t O, _ _a(r- Oda - ~~~ Plgdtiliatzitsin i l'.afisata,atficaît R,tvicttIcrciurs Oc-aitE Mi DjAMES & ,MOOREFIUE62(e SARH! | DORA | r"2 < ta MOUNt a TCHAD | $s e ) 0 | NlGSRLA j NJGÉRJA I ~~~~~~TO O L Cameroun etl'Afque , NGAO i . `, s . ' . t-; NGAOIt NDAI, ., ROEPUBLQUÉ CENTRAFRICAINÉ ,l ;e: , * BAFOUSSAM à I3~~~~~~~~~~ELABO DN |~~~~~~~~~~ C41RLA t, RÉPUBLIQUE0 g LIMBE ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~~~~~~~~~~~~~~~~.ZAIRE :.~ ~ " !,.! ;` %IlAOU-gJNDE# .... GOLFE DE . I)oR' CONGO GUINÉE __'_;._,; ' " ' ' ' 7 i t O so 100 KiIomièto: r LÉGENDE Rivireî et cours d'eau .VOIES DE TRANSHUMANCE DANS OIdoduc Zoned'étude ESSO Exploration and LA ZONE DU PROJET AU CAMEROUN _hIm Voies de transhumance M Grandes villes K Production Chad Inc. ..........…. Fronières intemnationaes * Villes, bourgs et villages ... .. DAMES & MOORE FIGURE 6.2-3 A nU~~4I*tO~ FIGURE 6.2-3 .OUBORO . ---; / , TCHAD NIGÉRIA - z NGA UINIDl'É D<>MPX X ' :, A,, W ' ,h ss ,r*|t | Zone de savane boisée 9 FB ;<>gC "* t,,,,b+' ............... #s ,' 5 - JOIIO.<- ,,Vallée faillée de la Mbéré 4`' !S b ' rF1n,rxÏA){ DA,MllAI/ NGAÇ)UNDAL, Lé Cameroul ét lAfrique ;-;: . , ,rZ | ~~~~~~~~~~~~~Zone de la forêt semi-d ciue j '0; . égs ~~CAMEROUN \\ -Srft CENTRAFRICAI/E, J~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ 1LIm"ù DOUALA Zone de la forêt semperviren ' du littoral Atlantique 33t _7: i i GOLFEDE :: , ,+; .GUINÉE / _ tt,t'\,.CNO '~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ IcRBI-[iftT (ljti S.. " ~~~~~~~~~~~~~~~~~ ~~~~~~~0 50 100 Kilorntres , ,.tit." LÉGENDE Voiesferrees -- Oléoduc Savane boisée _TYPES DE VÉGÉTATION Rtoutes princip-ales F orêt semi-décidue Is n ESSO Exploration and AU CAMEROUN (dans la zone d'étude) Fôrét mixte ttVJProduction Chad Inc. Rivières el petts cours d'eau @ semi-décidue E-! (dans la zo e'étude) - oésmevrnesDAMES & MOORER rro-- tntièresintemtationales du littoral Atlantique m i c*>£RUCWIG E 63 1 _ . ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ Nighria - - a L M < ) ;ii République A ! Cemfrkn)af ` - - - Le Caeonelfiu rA 'N = ICAaOUN e` 1,- \S X v #, C / / :. - : RÉP'UBLIQUE CENTRAFRICAINE LÉGENDE - - Oléoduc 1_ //|-Routes principales Routes secondaire ___RIvères et petits cours d'a de~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ - Protières internatIonales O0 110 Kilosn*teS ,_''-- - #' 'i -- -< , - /" LÉGENDE (Classification de la végétation et des modes d'utsisation des sols) Terres intensivement cultivées Terres dénudées/érodées =J Terres faiblement cultivées _ Porêt-galerie I ESSO Exploration and VEGETATION Terres faiblement cultivées/ Savane perturbée ,oature s MSavane perturbêei Production Chad Inc. Terres alluviales cultivées Terres intensivement pfturées M Villagelville _Savane boisée DAMES MOORE FIGURE /00`@ /, -, t t> X L Coeumel - - I ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ UÉ Rivèrs edt cur ivto LÉGENDE (Classirication de la végêtation et des rnodes d'utilisation des sels) ... Terre intensivetnent cultivées M MaraisMerbass inondés en _âturéesfilmnclv _Forêtetineal5ie0S« ESSO Exploration and VÊÉGITATION _ Terre alluviales cultivées Savane perturbéee Production Chad Inc. _ VlillageArille _ Savane perturbéFerlTers_g-! _Rivière intensivement pâturéee_ DAMES & MOORE _Savane boisée __ , _ sFIGURE 6.3-2(b) ~~W, A, -.4,. f. - s~~~~~~~~~~~~~~~~~~Ss l~~~~~~~~~~ Sanag iXE 3 t s A ; 't . .r IrZenyede Douide-E6 , BIO l;TtJ * ,,,' ';1 'Co Kilon resIs r ,i . s LÉG ND , V,...>oi.... ,e ferrée .'-Z, , _ ; ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~. . - V -*,; 'i ICN/ LÉGENDuc R ouz Voeere IIOMIE DE RÉSEVES NAITREIMB ET ---- Olèc~~~~~d'hdéabitat sensilbl ES xlorton DES CONCESSIONS FORSIÙ (d°ants lsa zone déeiatude) Z onceso d'étuestèe(S Production Chad Inc. PRÈS DE LA ZONE DU PROJEI (dans la zone d'étude) * Grandes villes _ eDAMES & MOORE ...... FrontièlesInternationales *b Villes, bourgs et villages A sfla mOOREGR .,NLfl f N A. REGION f o A ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~~~~NALA Le Cawhiu n '1 " . Klle , %TI a,a 3, RGION 4 ; r i N g vp RÉPUBLIQUE ,o .' cA4»ERQUN -; O ~~~N OL(NOA ',' I GOgG LFE DE -k,^/-; fO | LÉGENDE = eSo s jueSpm)rhbiques " SelOIs ro°susrfef ralltiquedstypiques _P: O O I AssciaiondeSOI mues zones élevées) e_ ^ESSO Exploration andPÉO GI Sols wuges typiqes°1r"e .L(incePat,.,.! sfsoialtolques) s Production Chad Inc. F- S d s oigs typqe 1Sl errugineux tropicaux DA Es MO R :SolstouSspjerturbés jl S I h d b lesterre>de - DAMES & MOOR FIGURE 6.6-2 apaure)' n............... Etude dlmpact sur l'envWronnement Section 7.1 Projet d'Exportation Tchadien .dr6 Page 7-7 08837-787-012 Section 7.1 Etude d7mpact sur l'environnement Introduction Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) l'agriculture locale et l'industrie agro-alimentaire connaîtront une expansion un peu moins importante. L'effet de la période de construction est concentré géographiquement et dans le temps et peut donc être important localement. Cet effet est basé sur la valeur ajoutée de la main- d'oeuvre sous-employée. Pendant la phase d'exploitation, il est prévu que des secteurs majeurs de l'industrie bénéficient également de tels effets indirects. 7.1.1.2 Les Bienfaits pour l'environnement et l'analyse des coûts L'objet de l'analyse des gains et coûts en matière d'environnement est d'étudier les relations qui existent entre les valeurs actuelles des gains et coûts résultant du projet, et de déterminer si le projet représente un gain net ou un coût net pour le Cameroun. En raison des incertitudes inhérentes à l'estimation des gains et des coûts sur une longue période de temps, deux autres scénarios ont été considérés comme alternatives au projet. Les estimations obtenues pour chacune des neuf catégories d'impacts économiques définis ci- dessus sont donc combinées dans ces deux scénarios pour une analyse en termes de gains-coûts. Le Scénario de Base suppose qu'il n'existe pas d'autres alternatives pour l'utilisation des ressources pétrolières; autrement dit, si le projet n'est pas mis en oeuvre, le pétrole ne sera jamais transporté à travers le Cameroun. Ce scénario est celui qui correspond le mieux à l'hypothèse normalement utilisé pour le cas de base, à savoir "ne rien faire". Un deuxième scénario, Retard de 25 Ans, suppose que l'alternative au projet est de retarder le projet de 25 ans tout en gardant les mêmes hypothèses de prix et de coût que pour le Scénario de Base. Comme, pour le Cameroun, les revenus du projet ne dépendent pas du prix du pétrole, aucune analyse de sensibilité n'a été effectuée en supposant d'autres valeurs pour ce prix. Le Tableau 7.1-2 résume les informations sur tous les éléments en valeur actuelle. Les effets correspondant au cas de base ont été déduits des valeurs présentées dans le tableau. Par exemple, la valeur donnée pour les gains liés à l'amélioration des transports dans le projet actuel correspond dans le scénario Retard de 25 ans à la valeur pour le projet actuel moins la valeur actuelle de ces gains s'ils devaient être réalisés 25 ans plus tard. Il en est de même pour les revenus générés par le transport de pétrole, etc. La dernière ligne représente alors les gains nets générés par le projet après déduction des coûts d'opportunité qui sont intégrés au cas de base. La valeur actuelle des effets estimés varie dans un intervalle de gains nets positifs allant de 224 à 247 milliards de francs CFA (entre 448 et 494 millions de dollars US). La valeur absolue des gains du projet dépend de la date du projet alternatif, telle qu'elle est définie 08837-787-012 Page 7-8 0:o.cam7fm.dr6 Etude d7mpact sur l'environnement Section 7.1 Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Introduction dans le cas de base. Les gains nets sont les plus élevés dans le cas du Scénario de Base (247 milliards de francs CFA ou 494 millions de dollars US). Les gains nets diminuent légèrement dans le cas du Scénario Retard de 25 Ans pour lequel ils correspondent à 224 milliards de francs CFA (448 millions de dollars US), soit 23 milliards de francs CFA (46 millions de dollars US) de moins que pour le Scénario de Base. L'indemnisation et les mesures d'atténuation font partie du projet. Du point de vue économique, les indemnités versées peuvent réduire ou éliminer les coûts encourus par les personnes dédommagées. On suppose que les coûts dans le Scénario de Base pourraient donner lieu à des indemnités payés soit par COTCO, soit par la République du Cameroun (pour les indemnités relatives à l'utilisation des sols) à tous ceux qui sont affectés. Les indemnités payées par la République du Cameroun dans le cadre de l'acquisition de l'emprise foncière du projet représentent un transfert interne qui réduit les gains et coûts d'un montant égal. Le gain net pour le Cameroun n'est donc pas affecté par le paiement de ces indemnités même s'il est possible que ces paiements puissent contribuer à atteindre des objectifs importants en matière de distribution des revenus. Selon les résultats de cette analyse économique, bien que les chiffres varient d'un scénario à l'autre, la valeur actuelle des gains du projet excède les coûts pour tous les scénarios. L'analyse économique indique donc que le projet représente un gain net pour le Cameroun. Le fait que les gains soient supérieurs aux coûts est dû à la valeur des effets bénéfiques tels que l'amélioration de la qualité des transports, les revenus directs et les effets du projets sur les diverses industries. Les coûts associés aux changements dans l'utilisation des sols, et particulièrement les changements à court terme dans l'agriculture traditionnelle et les zones urbaines, sont également importants. o:. lcam7frn.dr6 Page 7-9 08837-787-012 CETTE PAGE A ETE LAISSE BLANCHE INTENTIONNELLEMENT Page 7-10 Etude dimpact sur l'environnement Section 7.2 Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) L'environnement humain 7.2 L'ENVIRONNEMENT HUMAIN La section qui suit décrit les effets possibles du projet sur l'environnement humain à chacun de ses stades: construction et exploitation. Dans cette section, les effets seront considérés comme étant significatifs si des usages et coutumes locaux sont remis en cause ou perturbés par la mise en oeuvre du projet. Les changements dans l'environnement humain proviendraient des éléments suivants: * changements dans l'utilisation des terrains * accroissement, puis diminution du niveau d'emploi * changements dans les possibilités d'activités locales * augmentation des revenus de l'état * amélioration des infrastructures * changements dans les aspects socio-culturels * effets sur l'élevage transhumant * effets sur les populations autochtones * migration de populations vers la zone du projet du fait du développement du projet Ces changements auraient toute une série d'effets, bénéfiques ou négatifs, affectant parfois des groupes différents à différentes époques. La nature des effets varierait suivant les phases du projet (c'est-à-dire la construction, l'exploitation et la cessation des opérations) et l'emplacement des éléments du projet (les installations, l'oléoduc, les routes, etc.) Certains effets négatifs exigeraient que des mesures d'atténuation soient prises pour les rendre non significatifs. Ces mesures sont examinées dans la section 8.2. 7.2.1 Utilisation des Terrains Des changements temporaires et permanents dans l'utilisation des terrains se produiront du fait du Projet, c'est pourquoi des mesures ont été développées pour limiter les effets potentiels. 7.2.1.1 Besoins en terrains du Proiet Comme convenu dans la Convention d'Etablissement, la République du Cameroun octroira à COTCO des droits sur une "Emprise Foncière", affectée à la construction, à l'exploitation et à l'entretien du Système de Transport Camerounais. A l'issue de la phase de construction, l'Emprise Foncière sera réduite en une " Emprise du Système " incluant les terrains qui supportent l'oléoduc et les emplacements nécessaires aux installations annexes. Les estimations préliminaires des besoins en terrains figurent dans le tableau 7.2-1 o:i. com7trn.dr6 Page 7-11 0a837-787-012 Section 7.2 Etude d7mpact sur l'environnement L'environnement humain Projet d'Exporttion Tchadien (Partie Camerounaise) Emprise Foncière-L'emprise foncière est constituée de tous les terrains mis à disposition et utilisés pendant la période de construction. Oléoduc: La plupart des terrains nécessaires le sont pour la construction de l'oléoduc (Cf paragraphe 3.2.1.2). L'Emprise Foncière sera, en général, large de 30 mètres, pouvant atteindre 50 mètres aux endroits présentant des difficultés de construction et 60 mètres aux traversées de rivières. Bien que la construction de la totalité de l'oléoduc soit prévue de durer deux saisons sèches, les travaux, le long d'une section donnée, devraient être achevés dans un délai de 30 à 60 jours. Les terrains seront réutilisables avant le début de la saison des pluies suivante. Les terrains situés dans l'emprise foncière, qui ne sont pas inclus dans l'emprise du système (les "Zones Rendues") sont grevées de servitudes d'utilisation au profit des travaux d'entretien entraînant une excavation. Les "Zones Rendues" seront restituées aux usages coutumiers antérieurs à la condition toutefois que l'utilisation des terrains soit compatible avec l'exploitation et l'entretien de l'oléoduc. La République du Cameroun est favorable à la réutilisation par les précédents utilisateurs coutumiers des "Zones Rendues". La végétation pourra repousser sur les terrains qui resteront inoccupés. * Installations Annexes: Conformément à l'Annexe VI de la Convention d'Etablissement, ces installations comprennent: - Les installations fixes : stations de pompage , station de réduction de pression, vannes de sectionnement de l'oléoduc, sites de télécommunication, aérodromes, décharges - Les aires de stockage pour l'approvisionnement de l'oléoduc, les bases vie et les parcs à camions - Les routes de service entre les aires de stockage et l'Emprise Foncière, les routes d'accès aux stations de pompage, aux sites de télécommunication et aux autres installations fixes - L'ancrage du terminal. Emprise du Système-L'emprise du système sur laquelle COTCO continue à jouir, pendant la phase d'exploitation, des mêmes droits dont elle jouissait sur la zone plus large qui constituait l'Emprise Foncière, est affectée aux travaux d'exploitation et d'entretien pendant la durée de l'exploitation du projet. * Oléoduc: A la fin de la construction de l'oléoduc, une bande de terrain d'une largeur comprise entre 10 et 15 mètres, selon les exigences techniques et la configuration des 08837-787-072 Page 7-12 o:L Icam7frndr6 Etude d7mpact sur l'environnement Section 7.2 Projet d'Exportation rchadien (Partie Camerounaise) L'environnement humain terrains traversés pour ce qui concerne l'oléoduc lui-même, à laquelle s'ajoute les emplacements supportant les installations annexes, constituera l'Emprise du Système. Pendant la phase d'exploitation, l'Emprise du Système sera rendue à la plupart des utilisations d'avant la construction, avec cependant la restriction de ne pas interférer avec le fonctionnement et l'entretien normaux de l'oléoduc pour lesquels des périmètres de protection seront établis. Comme l'oléoduc doit être périodiquement inspecté, l'Emprise du Système ne devra pas être couverte par des arbres ou des buissons importants. La culture, par l'utilisateur antérieur, de produits agricoles plantés et récoltés annuellement, qui ne nécessitent pas de creuser la terre ou de labourer à une profondeur de plus de 60cm sera autorisée. Les cultures pluriannuelles ne seront pas permises. Les paturages pour le bétail seront permis mais la construction d'habitations, d'abris pour animaux ou d'autres structures ne le sera pas. * Installations annexes: Des parcelles de terrains seront destinées à l'utilisation permanente par les installations fixes du Projet telles que les deux stations de pompage, la station de réduction de pression, les vannes de sectionnement de l'oléoduc, les sites de télécommunication, les aérodromes et les décharges. La plupart de ces terrains seront cloturés et serviront seulement à des activités directement liées à l'exploitation du Système. Ces terrains ne seront donc plus disponibles pour les mêmes utilisations qu'avant les travaux de construction. 7.2.1.2 Acquisition des Terrains Les problèmes à traiter vis-à-vis des terrains sont de deux ordres: l'acquisition des terrains et les indemnisations associées à leur utilisation. En vertu de la Convention d'Etablissement, la République du Cameroun acquerra les terrains nécessaires à la construction, à l'exploitation et à l'entretien du Système de Transport Camerounais, conformément à la législation en vigueur en la matière. Les terrains qui ne font pas déja partie du domaine privé de l'Etat seront: * Expropriés, indemnisés et incorporés dans le domaine privé de l'Etat, pour ce qui concerne les terrains privés des particuliers. • Incorporés au domaine privé de l'Etat pour ce qui concerne les terrains du domaine national. Les mises en valeur éventuelles seront indemnisées. * Les terrains du domaine public feront l'objet d'une autorisation d'occupation et ne seront pas incorporés dans le domaine privé de l'Etat. o:1. Icam7frn.dr6 Page 7-13 08837-787-012 Section 7.2 Etude d7mpact sur l'environ'nement L'environnement humain Projet dExMortation Tchadien (Partie Camerounaise) Tous ces terrains seront par la suite affectés aux travaux de construction, d'exploitation et d'entretien du Système de Transport Camerounais, par décret. Conformément à la législation Camerounaise, l'utilisation de terrrains du domaine privé de l'Etat est soumise à autorisation préalable et expresse de l'administration. La République du Cameroun est favorable à la réutilisation, par les précédents utilisateurs coutumiers, des terrains de l'Emprise Foncière ( y compris ceux de l'Emprise du Système ) avec les restrictions figurant au paragraphe 7.2.1.1 ci-dessus. 7.2.1.3 Impacts de l'utilisation des terrains Sur la base d'une analyse socio-économique préliminaire, on estime que moins de 10 pour cent des terrains qui seront acquis par la République du Cameroun pour l'Emprise Foncière du projet sont cultivés selon les usages traditionnels. Ces utilisations comprennent les cultures de subsistance et de rapport et les petites plantations traditionnelles. Environ 12 km du tracé de l'oléoduc traversent des concessions agricoles commerciales telles que celles produisant de l'huile de palme, du café ou de la canne à sucre. Ces estimations sont basées sur les photographies aériennes. Le reste des terrains n'est pas mis en valeur. Les estimations ci-après des catégories et des emplacements actuels d'utilisation des terrains sont basées sur la revue de photographies aériennes récentes et des études générales menées dans le cadre du projet. Des informations plus détaillées seront recueillies pendant la phase de conception détaillée du Projet et en particulier durant la mission de reconnaissance du tracé qui sera menée conjointement par COTCO et la République du Cameroun. Propriétés privées-Les terrains de l'emprise foncière faisant l'objet d'un titre foncier sont situés principalement à la périphérie de zones urbaines comme Yaoundé et Kribi. Ces terrains ne représentent, selon les estimations actuelles, qu'un pourcentage très faible des besoins en terres du Projet. Concessions-La République du Cameroun concède des droits d'utilisation des terrains du domaine national et du domaine privé de l'Etat pour la réalisation de projets relatifs à l'agriculture, à l'exploitation de ressources naturelles et à l'exploitation forestière. * Agroindustrielles ou minières: environ 12 km du tracé de l'oléoduc traversent des concessions agricoles. Aucune concession d'exploitation active connue n'a été identifiée. Forestières: Certaines portions de l'emprise foncière traversent des concessions forestières. Les impacts sont associés à l'utilisation des terrains, et non pas aux terrains eux-mêmes, sous forme de pertes subies par les concessions forestières. Les impacts 08837-787-012 Page 7-14 o:L m7frrJ.dr6 Etude dlmpact sur l'environnement Section 7.2 Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) L'environnement humain associés aux pertes de ressources forestières par les communautés locales sont traités plus loin dans ce chapitre. Terrains non exploités ou exploités selon la coutume-La plupart des terrains nécessaires à la construction, à l'exploitation et à l'entretien du Projet appartiennent soit au domaine national, soit au domaine privé de l'Etat et sont soit non exploités, soit exploités selon les usages coutumiers des régions traversées par l'oléoduc. Il arrive, en ce qui concerne les exploitations forestières de coupe de bois commerciaux, que des exploitations et des détentions coutumières subsistent conjointement à l'intérieur des concessions. * Oléoduc: Les terrains utilisés actuellement selon les usages et détentions coutumières, pour des cultures traditionnelles ou des petites cultures de rapport, sont estimés à moins de 10 pour cent de l'Emprise Foncière, soit environ 300 ha, Cette estimation est basée sur la revue de photographies aériennes récentes et ne prend pas en compte d'autres usages tels que les terres de brousse et de forêt au niveau des villages ainsi que les droits de paturage établis, etc. Les impacts au niveau de l'utilisation des terrains associés à la construction de l'oléoduc sont limités et liés aux pertes en terrains agricoles et de paturage utilisés selon les usages et détentions coutumières ainsi que des terrains utilisés pour la cueillette de ressources naturelles telles que plantes médicinales, légumes sauvages et bois de chauffage. Ces pertes de cultures et de ressources naturelles seront temporaires puisque les terres retoumeront à leurs usages traditionnels antérieurs et les plantes pourront repousser à terme. * Villages et constructions isolées: Sur la base de photographies aériennes et de quelques vérifications sur le terrain, le tracé de l'oléoduc a été fixé de manière à éviter les villages et les zones résidentielles ou commerciales. Il est considéré comme hautement improbable que des personnes habitant à proximité de l'Emprise Foncière ou des routes à améliorer doivent être déplacées, grâce aux efforts effectués à ce jour au niveau des études de tracé et de sélection des sites pour éviter cet impact. Les futures études pour affiner le tracé de l'oléoduc et l'emplacement des installations annexes auront également comme objectif prioritaire d'éviter les zones peuplées et par conséquent on s'attend à ce qu'aucune personne ne soit déplacée. • Cultures annuelles: Le calendrier de construction de l'oléoduc prévoit de commencer après la période traditionnelle de récolte dans la plupart des zones et de se terminer à la fin de la saison sèche. Les cultures telles que le maïs, le coton et un grand nombre de cultures potagères seront autorisées à l'interieur de l'Emprise du Système après la o:l.lcar7frn.dr6 Page 7-15 08837-787-012 Secion 7.2 Etude d7mpact sur J'environnement L'environnement humain Proiet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) construction sous réserve qu'elles n'interfèrent pas avec le fonctionnement et avec l'entretien de l'oléoduc. Cultures pluriannuelles et pérennes: Les activités de construction provoqueront la perte de quelques cultures pluriannuelles telles que le manioc ou le bananier et de cultures pérennes telles que le manguier, le palmier à huile ou le caféier. Certaines restrictions seront imposées aux cultures pluriannuelles à l'intérieur de l'Emprise du Système. * Ressources naturelles: Les activités de construction provoqueront la perte temporaire de certaines ressources naturelles à l'intérieur de l'Emprise Foncière et la perte permanente de certaines ressources naturelles à l'intérieur de l'Emprise du Système. Les populations locales pourront ramasser le bois non commercial coupé pendant les opérations de défrichage de la zone de construction afin de l'utiliser comme bois de chauffage ou pour la construction de parcs pour animaux etc, et, en conséquence, l'impact sera considéré comme non significatif. Des indemnités seront payées pour la perte d'autres ressources comme les plantes médicinales ou les arbres fruitiers comme décrit dans le plan de compensation. • Installations annexes: Bien que la construction des installations annexes nécessite beaucoup moins de terrains que celle de l'oléoduc, la plupart des terrains seront utilisés pendant un temps plus long et dans certains cas des personnes ou des familles pourraient perdre de manière permanente l'accès aux terrains sur lesquels sont construites des installations d'exploitation. Sur la base de la revue des photos aériennes et des vérifications préliminaires sur le terrain, les aires de stockage et les installations permanentes ont été implantées à l'exterieur des villages sur des terrains dépourvus de structures ou d'autres mises en valeur. En conséquence, les impacts seront associés à la perte de cultures annuelles, pluriannuelles ou de ressources naturelles. Les impacts à court terme liés aux travaux de construction et les impacts à long terme liés à l'oléoduc et aux installations permanentes du projet seraient tous considérés comme significatifs mais pouvant être atténués. Les mesures d'atténuation sont décrites dans la Section 8.2. 08837-787-012 Page 7-16 0. Llcam7frn.dr6 Etude dimpact sur l'environnement Secfon 7.2 Projet d'Exportaton Tchadien (Partie Camerounaise) L'environnement humain 7.2.2 L'emploi 7.2.2.1 L'embauche et les salaires Selon les estimations préliminaires des besoins en personnel, il est prévu qu'environ 1.000 à 1.500 emplois soient offerts à des travailleurs camerounais pendant la période de pointe de la construction de l'oléoduc, des stations de pompage (y compris les logements et installations annexes), des installations portuaires, des voies ferrées et de plusieurs routes principales. Il est prévu que le total des salaires payés à ces travailleurs camerounais pendant les trois années et demi de la construction, sera d'environ 19 millions de dollars US (voir tableau 7.2-2). Le paiement des salaires et autres avantages aux travailleurs camerounais est considéré comme un impact positif du projet. L'augmentation du nombre des emplois pendant la phase de construction sera suivie d'une réduction du revenu à la fin de cette phase, à mesure que les travailleurs cesseront leurs activités. Bien qu'on s'attende à ce qu'une partie de la main d'oeuvre camerounaise employée aux travaux de construction soit recrutée comme personnel d'exploitation et d'entretien (et qu'une autre partie soit recrutée par les sous-traitants qui fourniront des services au projet pendant la phase d'exploitation), ce syndrome potentiel d'arrêt de la croissance sera considéré comme un effet significatif mais pouvant être atténué. Les mesures d'atténuation sont examinées dans la section 8.2. Pendant la phase d'exploitation, le niveau d'emploi et de revenu généré par le projet sera inférieur à celui de la phase de construction, mais beaucoup plus durable pour certains travailleurs camerounais. Un plan, avec des objectifs ambitieux, sera établi pour maximiser le remplacement du personnel étranger par des employés camerounais. Ceci aurait un effet bénéfique sur l'économie locale. A la fin de l'exploitation, lors de la mise hors service, l'emploi des Camerounais diminuera et finira par cesser. Cette suppression des emplois et l'effet qu'elle produira sur les communautés locales seront considérés comme un impact non significatif, vu le faible nombre de personnes employées aux travaux d'exploitation et la capacité des communautés locales à absorber cette main-d'oeuvre. 7.2.2.2 Le recrutement de la main d'oeuvre Les possibilités d'emplois pendant les périodes de construction puis d'exploitation d'une part, et leur juste répartition parmi les populations de la région d'autre part constituent à la fois une attente importante et un sujet de préoccupation pour les populations locales. Les habitants des villages à proximité de chacune des stations de pompage et de l'emprise foncière aimeraient o:..icm7fm.dr6 Page 7-77 08837-787-012 Section 7.2 Etude d7mpact sur l'environnement L'environnement humain Projet d'ExPortation Tchadien (Partie Camerounaise) se voir attribuer des emplois dans le projet pour compléter les revenus insuffisants tirés de l'agriculture. Le principal souci des habitants locaux est qu'aucun groupe ne soit favorisé par rapport à un autre et qu'aucune personne venue de l'extérieur (aussi bien camerounaise venue d'une autre région qu'étrangère) ne soit recrutée pour des travaux que les locaux sont capables d'exécuter. Le processus de recrutement prendra en compte la disponibilité de travailleurs locaux possédant les compétences requises et il est prévu que tous les emplois ne nécessitant aucune qualification soient occupés par des résidents locaux. Le recrutement de la main d'oeuvre avec l'éventualité d'une répartition peu équitable des emplois sera considéré comme ayant un impact négatif significatif mais susceptible d'être atténué. Les mesures d'atténuation sont examinées dans la section 8.2. 7.2.2.3 L'éducation et la formation Le personnel du projet, camerounais et expatrié, recevra une formation sur les mesures de sécurité et les règles de base du travail. Le niveau et type de formation qui seront offerts à un employé dépenderont du poste pour lequel il a été recruté et varieront suivant qu'il s'agisse d'un emploi de manoeuvre, semi-qualifié ou qualifié. Par exemple, les manoeuvres pourraient recevoir une formation aux procédures de travail, à l'utilisation des outils à main, aux manutentions de base et à la sécurité. Un travailleur semi-qualifié pourra recevoir une formation qui le préparerait pour un poste d'assistant à un ouvrier qualifié. Les travailleurs qualifiés pourraient recevoir une formation qui leur permettra d'atteindre le niveau d'ouvrier spécialisé en soudure, en instrumentation, ou dans d'autres métiers appartenant au domaine de la mécanique ou de l'électricité. Cette formation et cet enseignement seront considérés comme un des effets bénéfiques du projet sur la main d'oeuvre nationale camerounaise. 7.2.2.4 Le loaement Des logements seront nécessaires pour les phases de construction et d'exploitation du projet. Pendant la phase de construction, une navette quotidienne assurera le transport des travailleurs qui habitent à moins d'une heure du lieu de travail. Les travailleurs dont le lieu de résidence se trouve à plus d'une heure des chantiers de construction, seront logés sur site. Etant données les dispositions qui seront prises dans le cadre du Projet pour le transport et le logement du personnel, les besoins en matière de logement doivent être considérés comme ayant un effet non significatif. Cependant, on reconnaît que des villages spontanés risquent de se développer à proximité des camps et des installations de surface du projet. Bien que la stratégie en matière de logement dans le cadre du projet soit conçue pour s'assurer que les employés du projet n'aient pas à recourir à ce type de logements, de tels villages pourront se développer du fait de la migration 08837-787-072 Page 7-18 o:.Llcam7fmr.dr6 Etude d7mpact sur l'environnement Section 7.2 Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) L'environnement humain des familles des travailleurs vers la zone du projet et du fait que le projet attirera des personnes ne travaillant pas pour le projet mais cherchant du travail. Le Projet appliquera des mesures variées pour aider à empêcher le développement de villages spontanés. Ces mesures comprendront: * Le recrutement de personnes qui résident déjà dans la zone où le travail sera effectué, à l'aide d'un processus centralisé, structuré et transparent, auquel participeront les autorités et la population locales pour en assurer le caractère équitable. * L'interdiction de recruter du personnel à l'entrée des sites de construction, de manière à ce que les chercheurs d'emploi qui se présentent sur ces sites ne bénéficient d'aucun avantage en ce qui concerne leur recrutement. * La mise en oeuvre de campagnes de sensibilisation du public visant à expliquer à ce dernier que le fait de venir s'installer à proximité des camps et installations du projet n'augmentera pas les chances d'embauche. * Le recueil, sur le terrain, de données qui seront utilisées pour planifier les travaux de construction de manière à minimiser le risque de développment de villages spontanés. Par ailleurs, pour minimiser les effets qui résulteraient de l'implantation éventuelle de villages spontanés, le projet appliquera un certain nombre de mesures comprenant: * L'implantation des bases-vie du projet à une distance éloignée des villages ou autres formes d'habitats existants, si cela est jugé favorable après l'analyse des données de terrain * La fourniture des repas de midi à tous les travailleurs * La fourniture de tous les repas aux travailleurs employés aux travaux de construction et logés sur site. Malgré ces mesures, des villages spontanés pourraient tout de même se développer. Si de tels habitats se développent, on peut s'attendre à ce que leurs effets soient de courte durée près des bases-vie mises en place pour la construction de l'oléoduc et des routes, puisque ces dernières seront mobiles et changeront d'endroits tous les 60 à 90 jours. Le développement de villages spontanés risque de créer, entre autres, des effets négatifs sur la santé de la population locale, des effets inflationnistes touchant la population locale, des o:.l cam7fm.dr6 Page 7-19 08837-787-012 Section 7.2 Etude d7mpact sur l'environnement L'environnement humain Projet d'Exportation Tchadien (Parte Camerounaise) conflits entre la population locale et les habitants de ces villages pouvant perturber l'ordre public, et une diminution des ressources naturelles locales, comme l'eau, le gibier et les récoltes vivrières. Si des villages spontanés venaient à se développer, ils seraient situés sur des terres ne se trouvant pas sous le contrôle du projet. Les mesures prévues par le projet ont pour objet de limiter le risque d'implantation de villages spontanés ainsi que les effets de ceux qui pourraient se développer malgré les efforts investis. Tous les effets résiduels devraient normalement être atténués par la fourniture de services communautaires. Comme la fourniture de tels services ne peut être garantie ni par le projet, ni par la République du Cameroun, les effets résiduels seront considérés comme significatifs et inévitables. Durant la phase d'exploitation certains employés camerounais (affectés à l'exploitation et à l'entretien) devront se loger de façon permanente à une distance raisonnable des stations de pompage, ce qui leur permettra de faire la navette entre leur logement et les stations. On s'attend à ce que les travailleurs camerounais se logent dans les villes voisines. Le transport du personnel camerounais sera assuré, quand cela sera nécessaire. Compte tenu du nombre relativement réduit de personnes nécessaires pendant la phase d'exploitation et de la capacité d'accueil des villes locales, le besoin en logement doit être considéré comme ayant un impact non significatif. Pendant la phase de mise hors service, à la fin de la période d'exploitation, la réduction de la main d'oeuvre pourra induire une capacité d'hébergement excédentaire dans les villages et les villes. Cette capacité excédentaire devrait être absorbée par la population locale et l'impact sera donc considéré comme non significatif. 7.2.3 Opportunités pour les entreprises locales Pour assister le personnel de construction et d'exploitation, des besoins en biens, services et infrastructures devront être satisfaits. Une partie de ces biens et services peut être fournie par les marchés locaux. Pour étendre les retombées économiques aux communautés locales, le projet étudie la possibilité de favoriser le développement d'entreprises locales pour que les biens et services puissent être achetés sur place et que l'infrastructure nécessaire puisse être mise en place. L'achat de biens et services locaux devrait créer aussi un marché d'échange local pour les produits alimentaires, les matériaux de construction et les transports. L'achat de biens et services locaux sera donc considéré comme un effet bénéfique du projet. En se basant sur le volume de main d'oeuvre envisagé pour le projet, les dépenses en biens et services pour le fonctionnement des camps pendant les trois années et demi de la construction seront de l'ordre de 21 millions de dollars US (tableau 7.2-3). Une demande 08837-787.012 Page 7-20 o:1.lIcam7frn.dr6 Etude d'impact sur l'environnement Section 7.2 Projet d'Exporation Tchadien (Parte Camerounaise) L 'environnement humain accrue de biens et services pourra entraîner une augmentation des prix. Alors que les prix plus élevés pourront être bénéfiques aux foumisseurs, les habitants, eux, risqueront d'être affectés par l'inflation. Cette inflation sera considérée comme ayant un effet négatif significatif sur la population locale mais cet effet peut être atténué. Les mesures d'atténuation sont présentées dans la section 8.2. De plus, les fournisseurs locaux pourront augmenter la production pour tirer le maximum de profit des achats par le projet de biens et services, mais les achats diminueront lorsque la construction s'achevera. Ceci pourra entraîner pour les fournisseurs locaux un effondrement brutal du marché après une période de prospérité. Ceci doit être considéré comme un impact négatif, significatif du projet. Des mesures d'atténuation peuvent être apportées. Elles sont examinées dans la Section 8.2. Pendant la phase d'exploitation, le niveau des achats pour les besoins du projet sera plus ou moins constant mais inférieur à ce qu'il était pendant la phase de construction. L'économie locale n'aura aucune difficulté à satisfaire les besoins du projet et l'apport d'argent aux marchés locaux et régionaux sera considéré comme un effet bénéfique. Après la mise hors service, la demande en approvisionnements et fournitures disparaîtra. Cependant, on prévoit que l'économie régionale se sera suffisamment développée pour s'adapter au changement et par conséquent la fin du projet devrait avoir un effet non significatif sur l'économie locale et régionale. 7.2.4 L'infrastructure Pour faciliter l'acheminement des fournitures pour la construction et l'exploitation de l'oléoduc et des stations de pompage, près de 305 km de routes devront être rénovées et un peu moins de 6 km de nouvelles routes devront être construites au Cameroun entre le terminus du chemin de fer à Ngaoundal et la frontière avec le Tchad. De plus, le projet effectuera des travaux de remplacement ou de rénovation de ponts existants, installera et construira des bretelles de contournement et rénovera d'autres infrastructures existantes dans le cadre du projet. L'amélioration et l'entretien des routes sera considéré comme un effet bénéfique du projet. L'amélioration et l'entretien de routes au Tchad et au Cameroun risquent de modifier la distribution de la circulation routière en attirant vers les routes modernisées une partie des véhicules non liés au projet et circulant entre le Cameroun et le Tchad. Ces effets iront de bénéfiques (là où l'activité économique augmentera le long des routes refaites) à non significatifs (là où l'activité économique se ralentira le long des routes sur lesquelles la circulation baissera). o.ILlaom7tmr.drS Page 7-21 08837-787-012 Section 7.2 Etude d7mpact sur l'environnement L'environnement humain Projet d'Exporation Tchadien (Partle Camerounaise) L'augmentation de la circulation sur les routes améliorées et entretenues pour les besoins du projet pourrait entraîner une augmentation du nombre d'accidents de la route affectant la population locale et son bétail. Les routes locales, dans la région du projet, sont peu utilisées et, différentes mesures prévues par le projet seront mises en oeuvre avec l'objectif de réduire le nombre d'accidents à zéro, là où les routes traverseront des villages ou passeront près d'habitations. Pour cette raison, l'effet de l'augmentation de la circulation sur le nombre d'accidents sera considéré comme non significatif. L'augmentation du volume de la circulation sur les routes améliorées pour les besoins du projet pourra entraîner une augmentation des concentrations de poussière dans l'air. Une telle augmentation pourra rendre les routes plus dangereuses pour les automobilistes et causer des nuisances aux villages environnants. Ces effets seront considérés comme significatifs mais pouvant être atténués, puisque l'on prévoit l'application des mesures de contrôle de la poussière qui sont décrites dans la Section 8.2. 7.2.5 Le milieu socio-culturel Les principaux éléments socio-culturels qui pourront être affectés par le projet dans la zone d'étude sont les lieux de sépulture. Selon des études socio-économiques menées dans la zone du projet, les reliques ancestrales peuvent être déplacés et enterrés dans un autre endroit, mais cela doit se faire selon certains rituels et par les descendants eux-mêmes. Il existe également d'autres objets et sites qui ne sont pas liés à des reliques ancestrales mais qui sont considérés comme sacrés et méritent un traitement particulier ou requièrent l'apaisement des esprits. L'apaisement des esprits requèrerait certains rituels importants dirigés par les notables locaux. Beaucoup de gens croient que les projets qui ne respectent pas suffisamment les esprits sont condamnés à échouer. Si les rituels ne respectaient pas la manière indiquée par les notables comme étant la bonne, les accidents liés au projet, aussi minimes soient ils, pourraient être interprétés comme une "vengeance" des esprits contre ceux qui leur ont manqué de respect. La plupart des sites sacrés ne sont ni marqués comme tels ni facilement reconnaissables. En fait, ces sites peuvent n'être connus que des petits groupes qui les utilisent pour leurs rituels sacrés. Il est donc important de vérifier la présence de tels endroits dans chaque région. Les effets socio-culturels liés à la perturbation ou à la destruction potentielle de ces sites sacrés pendant la phase de construction, seront considérés comme significatifs mais susceptibles d'être atténués. Les mesures d'atténuation sont décrites dans la Section 8.2. 08837-787.072 Page 7-22 o:lcamn7fm.dr6 Etude dimpact sur l'environnement Section 7.2 Projet d'Exportabon Tchadien (Patte Camerunaise) L'environnement humain 7.2.6 Les éleveurs transhumants Un nombre important de troupeaux transhumants venant de la Province du Nord au Tchad et de la République Centrafricaine, traversent une grande partie de la zone d'étude (les provinces du Nord et d'Adamaoua) pendant la saison sèche (maifjuin-octobre/novembre). Un grand nombre de ces troupeaux restent sur place pendant toute la saison, créant des conflits entre les fermiers et les éleveurs, causés par les empiétements de troupeaux sur des champs cultivés. Les activités de construction du projet pourraient modifier les parcours migratoires traditionnels des troupeaux transhumants. La déviation des parcours migratoires loin des zones de construction (c'est à dire, les stations de pompage, l'oléoduc) pourrait augmenter les empiètements sur les terrains voisins, affectant ainsi les zones cultivées. Le redéploiement du bétail dans la zone d'étude pourrait aussi augmenter la compétition pour des ressources en pâturages et en eau relativement limitées. Ces effets dus aux activités de construction seront considérés comme significatifs mais susceptibles d'être atténués. Les mesures d'atténuation sont décrites dans la Section 8.2. Pendant la phase d'exploitation, on prévoit que les installations de surface du projet n'entraîneront que peu de changements dans les habitudes de la transhumance. Les installations seront en nombre limité, de taille réduite et largement espacées, ce qui permettra aux troupeaux de traverser aisément la zone d'étude. Durant la phase d'exploitation, les effets sur l'élevage transhumant seront considérés comme non significatifs. 7.2.7 Les populations autochtones Des Pygmées Bakola résident dans la région de Lolodorf-Kribi, à l'intérieur de la zone du projet. Pour survivre, ces pygmées dépendent de l'agriculture et des ressources botaniques et fauniques de la forêt. Les ressources forestières des Pygmées seront réduites dans une faible mesure du fait des activités de défrichement liées à la construction de l'oléoduc (qui auront lieu principalement dans des zones de végétation dégradée). Cet impact sera considéré comme non significatif car la superficie totale de la zone à défricher pour la construction de l'oléoduc est relativement petite en comparaison avec la partie de la forêt utilisée par les Pygmées. Certains groupes Pygmées et leurs campements risquent d'être affectés par les travaux de construction. Les Pygmées sont reconnus comme ayant une identité sociale et culturelle différente de celle de la population majoritaire et nécessitent donc une attention particulière. Par conséquent, les effets du projet sur les Pygmées et leurs campements sont considérés comme significatffs mais pouvant être atténués. Les mesures d'atténuation sont décrites dans la Section 8.2. o:. lcam7frn.dr6 Page 7-23 08837-787-012 Section 7.2 Etude d7mpact sur l'environnement L'environnement humain Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Les activités du projet pourront également faciliter l'accès à certaines zones de la forêt qui ne sont pas directement affectées par le projet. Cet accès induit pourra entraîner une augmentation des activités de chasse, d'exploitation du bois et de défrichement dans la partie de la forêt utilisée par les Pygmées. Les mesures d'atténuation pour les effets liés à l'accès induit dans la forêt sempervirente du littoral Atlantique habitée par les Pygmées, sont décrites dans la Section 8.3.4. 7.2.8 Les revenus de l'Etat Comme il a déjà été indiqué dans la Section 7.1.1, les droits sur le transport du pétrole et les impôts sur les sociétés seront une source importante de revenus directs pour la République du Cameroun. Des revenus indirects supplémentaires résulteront des impôts sur le revenu payés par les employés du projet. Les paiements reçus par la République du Cameroun dans le cadre du projet représenteront un gain à long terme substantiel pour le pays (pour plus de détails, se reporter à la Section 7.1.1). Cette augmentation des revenus de l'Etat liée au projet sera considérée comme un effet bénéfique qui s'étalera sur toute la durée du projet. 7.2.9 Migration de populations vers la région du projet Cette section traite des migrations correspondant à des mouvements volontaires et de longue durée de populations. Les mouvements de populations de plus courte durée sont traités dans la Section 7.2.2.4, dans le cadre de la discussion sur les villages spontanés. Le développement du Projet aura pour conséquence un niveau d'activité économique plus élevé, en particulier pendant la phase de construction, autour des installations permanentes du projet et de la station de réduction de pression. Un grand nombre de gens s'attendent à ce que les opportunités d'emplois et les migrations de populations qui en résulteront augmentent la demande sur les infrastructures et ressources existant dans la zone du projet. Cependant, le nombre total d'emplois disponibles, à la fois directement (c'est à dire par recrutement direct) ou indirectement (c'est à dire, les emplois liés au projet) sera petit comparé aux attentes de la population locale. Des informations précises sur le nombre et la durée des emplois associés au projet seront largement diffusées dans le cadre du programme de consultation que le projet est en train de mettre en oeuvre. De plus, comme la plupart des activités de construction (comme, par exemple, la construction de l'oléoduc et la modernisation des routes) auront lieu dans des endroits reculés et que la main d'oeuvre ne restera dans un endroit donné que pour une courte durée, la construction de l'oléoduc sera moins attrayante pour les personnes qui 08837-787-012 Page 7-24 o:U%cm7fm.dr6 Etude d7mpact sur l'environnement Section 7.2 Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) L'environnement humain émigreraient pour des raisons économiques que d'autres projets qui nécessitent une main d'oeuvre importante dans un seul endroit et sur une longue durée. La plupart de la main-d'oeuvre du projet au Cameroun habitera dans des camps qui seront construits d'une manière adaptée aux besoins et qui seront déplacés régulièrement pendant la phase de construction; il est également prévu d'informer le grand public que les opportunités d'emploi liées au projet seront strictement limitées. Par conséquent, les effets résultant des migrations de populations (à la recherche d'emplois) vers la zone du projet seront considérés comme non significatifs. La nouvelle infrastructure qui sera développée dans le cadre du projet comprendra un pont sur la rivière Mbéré situé dans la zone où celle-ci constitue la frontière entre le Cameroun et le Tchad. La construction de cette voie de passage à la frontière fournira une nouvelle voie d'accès entre le Tchad et le Cameroun et l'on s'attend à ce que cela facilite les mouvements de populations à travers la frontière. Le mouvement de populations vers le Cameroun en général et vers la zone du projet en particulier, risque d'augmenter le degré d'exploitation des terres et de causer des troubles sociaux. Comme la République du Cameroun contrôlera les mouvements de populations aux frontières en appliquant les lois existantes sur l'immigration et sur le contrôle des frontières, l'augmentation des mouvements de population, résultant de l'amélioration des infrastructures de transport dans le cadre du projet, sera considérée comme un effet non significatif. oeI.lcamn7frn.dr6 Page 7-25 08837.787-012 CETTE PAGE A ETE LAISSE BLANCHE INTENTIONNELLEMENT Page 7-26 Etude d7mpact sur l'environnement Section 7.3 Proiet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Les ressources bioloaiaues 7.3 LES RESSOURCES BIOLOGIQUES La présente section décrit les effets du projet sur les ressources biologiques dans la zone d'étude. Le projet sera considéré comme ayant un effet significatif sur les ressources biologiques s'il modifie la diversité des espèces de plantes ou d'animaux, affecte une espèce rare ou en danger, introduit de nouvelles espèces végétales ou animales dans la zone, crée une barrière gênant les mouvements de la faune ou des poissons, qu'il s'agisse d'espèces sédentaires ou migratrices ou enfin, s'il réduit ou porte atteinte de toute autre façon à l'habitat des poissons, de la faune ou des espèces végétales. Les effets du projet sur les ressources biologiques seraient le résultat: * du défrichage de la végétation qui provoque: - la perte ou la modification de l'habitat - la dégradation des sols, l'érosion et la sédimentation - la disparition d'animaux ou de plantes - la réduction des ressources commerciales de bois d'oeuvre - la repousse d'une végétation plus herbacée et moins diversifiée - une réduction globale de la biodiversité * des possibilités d'accès à des zones auparavant inaccessibles, conduisant à: - une augmentation du nombre de plantes recueillies et d'animaux capturés - un défrichage plus poussé à des fins agricoles - une augmentation de l'exploitation du bois d'oeuvre Ces effets sont décrits en fonction des ressources qu'ils touchent ou du type d'habitat dans lequel ils apparaissent. Certains effets devront être atténués pour les réduire à des niveaux non significatifs. Ces atténuations sont examinées dans la section 8.3. ou ailleurs dans la section 8.0. 7.3.1 Les effets sur les ressources biologiques Les sections qui suivent examinent l'effet potentiel des activités de construction, d'exploitation et d'entretien du projet sur diverses ressources biologiques. La durée et l'amplitude de ces effets varient selon le type d'activités du projet (la construction ou l'exploitation) et les divers éléments du projet (oléoduc, stations de pompage, infrastructure). L'examen des effets porte sur les ressources botaniques, la faune, les ressources aquatiques et la biodiversité, et on a examiné soit les effets spécifiques soit les effets globaux sur les zones de végétation dans la zone d'étude, telles qu'elles sont indiquées dans la figure 6.3-1 et décrites dans la section 6.3. o:I.Icam7frn.dr6 Page 7-27 08837-787-02 Section 7.3 Etude d'impact sur l'environnement Les ressources biologiques Projet d'Exportaion Tchadien (Partie Camerounaise) 7.3.2 Les effets sur les ressources botaniques Les effets directs sur la végétation proviendront des activités de construction de l'oléoduc et des ouvrages associés et de l'amélioration de l'infrastructure. Le défrichement aura lieu tout au long de l'emprise du système de transport et au voisinage des travaux d'améliorations des infrastructures (les routes, les ponts, les tours de communications, etc.). Pendant l'exploitation, la plus grande partie de cette zone sera rendue à son utilisation antérieure, à l'exception d'une bande de terrain de 10 à 15 mètres de large, se trouvant juste au dessus de l'oléoduc qui pourra retourner à l'état de pâturage ou de terre cultivée. On ne s'attend pas à ce que les travaux de rénovation des infrastructures de transport affectent indirectement la végétation en facilitant l'accès aux forêts tropicales. En effet, les routes qui seront améliorées se trouvent dans la savane boisée de la partie nord du Cameroun et ne constitueront pas des voies d'accès aux forêts tropicales. Les effets sur les ressources botaniques sont examinés, en terme de: * Dégradation des sols * Croissance d'une végétation plus herbacée et moins diverse * Perte de spécimens de plantes rares * Utilisation des plantes par les populations locales * Utilisation des ressources en bois d'oeuvre à des fins commerciales. 7.3.2.1 Les sols Lorsque les sols sont déplacés ou compactés par des équipements lourds, la dimension des particules et la porosité du sol peuvent être altérés, d'importants éléments tels que les mycorhizes et les semences peuvent être détruits et des éléments nutritifs peuvent être perdus par lessivage. Les mycorhizes liées aux systèmes radiculaires de nombreuses plantes tropicales influent sur l'évolution des éléments nutritifs et la germination. Les activités de construction pourraient entraîner un mélange des différentes couches du sol et un déplacement des matières organiques. Si le mélange se produisait, les éléments nutritifs essentiels seraient déplacés des couches supérieures du sol et remplacés par les substrats se trouvant en dessous. La perte de la terre arable, d'éléments nutritifs essentiels et d'autres composants du sol, du fait des travaux de terrassement et d'autres activités liées à la construction, sera considérée comme non significative compte tenu de la courte durée des activités de construction et de l'incorporation de mesures d'ingénierie visant à atténuer ce type de pertes. La coupe et le défrichement de la savane boisée pendant la phase de construction aura une influence négative de courte durée sur les sols en enlevant le couvert végétal et en exposant le sol plus directement à des pluies et des vents plus violents. Ceci augmentera les fluctuations 08837-787-012 Page 7-28 o:L. Lam7fm.dr6 Etude d7mpact sur l'environnement Secton 7.3 Proiet d'Exrortation Tchadien (Partie Camerounaise) Les ressources biologiques de la température du sol en l'exposant directement à la lumière du soleil, accélérant ainsi la décomposition des couches d'humus et provoquant certains mouvements du sol. La suppression du feuillage augmentera la température à la surface du sol et réduira l'humidité, supprimant ainsi certains microorganismes. L'effet global de la dégradation du sol lors des travaux de construction sera considéré comme significatif, mais pouvant être atténué. Les mesures d'atténuation sont examinées dans la section 8.3. La dégradation des sols entraînera la génération d'une certaine quantité de poussière. La poussière qui se déposera sur la végétation à proximité des installations et des routes du projet pourra contribuer au dépérissement de cette végétation, bien que de tels effets ne soient pas généralement observés dans les zones qui sont actuellement sujettes à des émissions de poussière au Cameroun. Comme des mesures de contrôle de la poussière seront appliquées dans les endroits où cela sera nécessaire, le risque de dépérissement de la végétation à proximité des chantiers du projet sera considéré comme non significatif. Des réchauffeurs seront utilisés aux stations de pompage pour chauffer le pétrole brut. En conséquence, la température du sol augmentera légèrement à modérément, directement au- dessus de l'oléoduc à la sortie des stations de pompage. Le sol sera plus sec et la disponibilité en eau sera plus faible dans cette zone localisée, ce qui affectera la végétation du voisinage immédiat. Cependant, des études de modélisation ont été menées pour prédire l'élévation des températures du sol causée par la présence de l'oléoduc et déterminer une profondeur d'enfouissement réaliste qui minimise les effets sur le sol et sur la croissance des plantes. L'oléoduc sera enfoui à une plus grande profondeur (1,3 m entre la surface du sol et la génératrice supérieure de la conduite) à la sortie des stations de pompage et les effets sur la température des sols de surface et sur la végétation seront donc considérés comme non- significatifs après l'application des mesures d'ingénierie prévues à cet effet. 7.3.2.2 Repousse d'une végétation plus herbacée et moins diverse Si la structure et la fertilité du sol sont dégradés par une perturbation répétée, le ré- établissement de la forêt peut être retardé. Un autre scénario, moins souhaitable pourrait se produire, comportant un envahissement des terres par des espèces végétales introduites ou des adventices indésirables telles que Chromolaena (Eupatoriumj odorata. Cette herbe atteint une hauteur de 2 mètres et forme d'épaisses touffes buissonneuses sur les sols perturbés et les terres en jachère tout le long du littoral Atlantique, des zones de forêts sempervirentes et de forêts semi-décidues et dans la savane boisée du sud. Elle détruit les pâturages et cause des problème sérieux aux agriculteurs. o:blcam7fm.dr6 Page 7-29 08837-787-012 Section 7.3 Etude d7impact sur l'environnnement Les ressources biologiques Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Cette espèce a déjà envahi certains habitats à la suite de perturbations partout dans la zone des forêts et le projet n'entraînerait probablement pas d'importantes propagations supplémentaires. A l'intérieur de la savane boisée, dans la région de Meiganga, cette herbe atteint sa limite nord et apparaît de manière plus sporadique. La création d'un long couloir de végétation perturbée le long de l'emprise foncière pourra exacerber le problème surtout dans la vallée de la Mbéré. Les effets dûs à la propagation de Chromolaena (Eupatorium) odorata dans la vallée de la Mbéré seront considérés comme étant significatifs mais pouvant être atténués. Les mesures d'atténuation sont décrites dans la Section 8.2. Les autres espèces d'adventices identifiées par la population locale comme étant importantes sont toutes des plantes typiques de la végétation déjà perturbée se trouvant à l'intérieur de la zone du projet. Bien qu'il soit probable que plusieurs de ces espèces envahissent le tracé de l'oléoduc (par des mécanismes de dispersion variés dont le vent), la possibilité pour de nouvelles propagations est faible car ces espèces sont déjà bien réparties dans des habitats propices. Les effets dûs à de nouveaux envahissements et à la repousse d'une végétation moins diverse seront pris en considération dans la phase d'ingénierie détaillée du projet et sont jugés non significatifs. 7.3.2.3 La perte de snécimens de plantes rares On ne trouve aucune espèce végétale rare en quantité significative ni dans la savane boisée de la zone de Meiganga-Mbéré ni dans les forêts semi-décidues des zones riveraines près de Deng Deng. Quant à la forêt mixte semi-décidue autour de Yaoundé, on considère aussi que l'habitat qu'elle pourrait offrir à des plantes rares ou des espèces de plantes rares est limité à cause des fortes densités de population humaine et des grandes superficies perturbées. Il en résulte que l'effet sur les plantes rares dans les zones de construction et d'exploitation du projet sera considéré comme non significatif. La zone de Kribi-Bipindi-Lolodorf dans la forêt sempervirente du littoral Atlantique est connue pour abriter un nombre d'espèces rares plus important que d'autres zones du projet. C'est surtout le cas dans les forêts-galerie sempervirentes de la région qui sont à maturité. L'oléoduc a été tracé de façon à suivre un couloir qui traverse une mosaïque de terres en culture, de jachères et de forêts intactes et à maturité, et de façon à éviter les zones sensibles (figure 6.3-2). En termes de cartographie globale de l'utilisation des terres dans la forêt sempervirente du littoral Atlantique, les effets du projet sur les habitats de plantes rares seront non significatifs. 08837-7874012 Page 7-30 o:Lican7im.dr6 Etude dimpact sur l'environnement Section 7.3 Proiet dExportation Tchadien (Partie Camerounaise) Les ressources bioloaioues 7.3.2.4 L'utilisation des plantes par la population locale La savane boisée est une importante source de bois de chauffage, de poteaux à usage local et de plantes médicinales. Une zone forestière particulière connue sous le nom de Loggéré contiendrait des plantes très importantes pour les guérisseurs locaux. Cette forêt se trouve au sud de la rivière Mbarang à 17 km au nord du village de Mbarang, situé lui-même à 20 km au nord de Meiganga. Un petit cours d'eau appelé Mayo Golmbi traverse cette forêt. Bien que les plantes qui s'y trouvent, soient également présentes dans la savane boisée et les forêts-galerie de la région, la dégradation générale de la végétation naturelle par la mise en culture ou le pâturage ont fait que ces ressources sont devenues rares. C'est pourquoi cette zone forestière est devenue une source locale importante de plantes médicinales. Cependant, comme le tracé de l'oléoduc passera au sud du village de Mbarang, le projet n'aura pas d'effet direct sur cette forêt. Les espèces végétales utilisées par les habitants dans la zone de la forêt semi-décidue sont listées dans le Tableau 6.3-8. La plupart des espèces végétales utilisées ne sont récoltées qu'en petites quantités. L'importance des ressources botaniques de la zone du projet pour les pygmées est examinée dans la section 7.2 et les mesures d'atténuation dans la section 8.2. L'influence du projet sur l'utilisation par les hommes des ressources de plantes sauvages sera non significative. 7.3.2.5 L'utilisation du bois d'oeuvre commercial L'effet du projet sur les ressources de bois d'oeuvre à usage commercial peut être étudié en considérant les quatre zones de végétation décrites dans la section 6.3. La savane boisée est la région du pays la moins importante du point de vue commercial pour l'exploitation du bois d'oeuvre. Ceci parce que les arbres de la savane sont trop petits et trop mal conformés pour produire un bois d'oeuvre de qualité d'exportation. On trouve quelques arbres de bois d'oeuvre de valeur dans les forêts-galerie près des petits cours d'eau et rivières (et qui sont semblables à la forêt semi-décidue), mais leur répartition est généralement trop éparse pour que leur exploitation soit rentable. Aussi, l'utilisation du bois d'oeuvre dans la zone de la savane boisée est limitée à la production de planches pour le marché local, la coupe de poteaux de construction et une production à petite échelle de bois d'oeuvre spéciaux comme l'ébène de la savane. A cause de leur faible densité et de leur répartition très éparse, le projet n'affectera qu'une quantité limitée de bois d'oeuvre. Il est à noter que même la perte d'un petit o:iLkcam7frn.dr6 Page 7-31 08837-787.012 Section 7.3 Etude d7mpact sur l'envwronnement Les ressources biologiques Projet d'Exportation Tchadien (Parie Camerounaise) nombre d'arbres risque de réduire les ressources de bois d'oeuvre dont dispose la population locale. Cependant, les arbres abattus dans le cadre du projet seront laissés à la population locale. Seule la zone immédiatement au dessus de l'oléoduc (l'emprise du système) sera entièrement défrichée et maintenue dans cet état, alors qu'on laissera la végétation repousser naturellement sur le reste de l'emprise foncière. Le projet aura donc un effet non significatif sur les ressources de bois d'oeuvre à usage commercial dans cette zone. Dans la forêt semi-décidue, le tracé de l'oléoduc à travers la zone de Deng Deng passera entièrement par une zone de forêt déjà exploitée, sauf à l'extrémité nord de la réserve forestière de Deng Deng où les arbres ont une valeur commerciale moindre. L'inventaire fait pour le projet des arbres dans la forêt de Deng Deng a montré que durant la construction, de cinq à dix arbres de dimension commerciale de bois rouge et blanc de valeur seront coupés par hectare (une emprise défrichée de 30 m de large correspond à une surface de 3 ha par km d'oléoduc). Ces arbres seront conservés chaque fois que cela sera possible. De plus, un certain nombre d'arbres de valeur moindre seront coupés. Mais comme il n'y a généralement pas d'arbres de bois d'oeuvre d'importance commerciale le long de la plus grande partie du tracé de l'oléoduc dans cette forêt, les effets seront considérés comme non significatifs. Bien que la zone de forêt semi-décidue située entre Bélabo et Nanga Eboko ait été fortement exploitée dans le passé et que quelques concessions de bois d'oeuvre en exploitation s'y trouvent encore (par exemple la concession SAFOK, à l'ouest de Bélabo), elle comporte encore de petites zones de forêt semi-décidue non exploitée et il en est de même au nord de la rivière Lom. Si le projet traversait une forêt non exploitée, il est vraisemblable qu'on serait obligé de couper du bois d'oeuvre de valeur. Ceci est considéré comme un effet significatif mais qui peut être atténué. Les mesures d'atténuation sont examinées dans la section 8.3.1.3. Il n'y a à l'heure actuelle aucune exploitation de bois d'oeuvre commercial dans la zone de la forêt mixte semi-décidue, et bien que quelques arbres isolés de valeur commerciale devront être coupés pendant la phase de construction du projet, les effets seront considérés comme non significatifs. Dans la zone de la forêt sempervirente du littoral Atlantique, le tracé de l'oléoduc suit des couloirs routiers sur la plus grande partie de sa longueur. Un grand nombre de ces zones a été exploité sauf aux endroits où les pentes sont les plus fortes et près des berges des rivières. Les zones près des routes sont perturbées et sont constituées d'une mosafque de forêt sempervirente exploitée mélangée avec des zones de cultures et de jachère présentant une densité plus faible d'arbres à bois plus tendre. Par conséquent, le défrichage nécessaire à la construction de l'oléoduc aura un effet non significatif quant à la perte de bois d'oeuvre le long du tracé de l'oléoduc. 08837-787-012 Page 7-32 o:.l cam7fm.dr6 Etude d7mpact sur l'environnement Section 7.3 Proiet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Les ressources biologiques 7.3.3 Les effets sur les ressources fauniques 7.3.3.1 Considérations générales On s'attend à ce que les activités de construction et d'exploitation du projet aient un effet direct et indirect sur les ressources fauniques. Ces effets seront une perturbation temporaire ou permanente de l'habitat sauvage et de la faune locale. Les effets communs aux quatre zones de végétation (telles que définies dans la section 6.3) sont d'abord examinés selon les catégories suivantes: * La fragmentation de l'habitat * Le déplacement et la mortalité de la faune durant la construction * Mortalité de la faune due à des accidents de la route * Le défrichage de la végétation riveraine et des forêts-galerie * L'accès induit puis seront étudiés d'une manière plus spécifique aux ressources de chaque zone. Une certaine fragmentation de l'habitat pourrait se produire dans des zones limitées à la suite du défrichage lors des travaux de construction et du maintien de certaines aires sans végétation lors de l'exploitation. L'ampleur, la forme et la durée de la perturbation de l'habitat dans un site donné, ainsi que l'étendue de l'espace vital, le territoire et le mode de dispersion (espèces migratrices par rapport aux espèces sédentaires) des espèces affectées détermineront les effets sur la faune. La végétation naturelle le long des rivières et des cours d'eau est particulièrement importante car elle fournit des couloirs permettant aux animaux de se déplacer entre les zones où ils se nourrissent, celles où ils s'accouplent et celles où ils se reposent. Ces couloirs servent de lien entre des ilôts de forêts suffisamment étendues pour être utilisées en partie ou en totalité comme espace vital (journalier, saisonnier ou annuel) pour certains animaux. Le tracé de l'oléoduc et l'emplacement des installations ont été déterminés de manière à minimiser le risque de fragmentation de l'habitat. Dans le cadre des études d'évaluation du couloir de l'oléoduc et de sélection préliminaire des sites pour les installations de surface, l'un des critères importants était de s'assurer que l'environnement dans les sites considérés permettait la mise en place de telles installations, tout en accordant une attention particulière à la présence de zones ayant une grande biodiversité et à celle de réserves fauniques et de forêts non perturbées. Les études de sélection du tracé à l'intérieur du couloir de l'oléoduc, et les études détaillées pour la sélection des sites des installations de surface, ont également eu pour objectif de minimiser la traversée d'habitats fauniques importants. Cela a été accompli o:ÇI.lcm7frn.dr6 Page 7-33 08837-787.012 Section 7.3 Etude d7mpact sur l'environnement Les ressources biologiques Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) par des mécanismes tels que le franchissement des rivières ou des cours d'eau à des endroits où la végétation riveraine était déjà dégradée par l'agriculture ou par d'autres activités, l'implantation préférentielle des sites dans les zones de savane, à l'intérieur des régions où une mosaïque de savane/forêt existe, et le positionnement du tracé le long de routes (ou autres infrastructures de transport) existantes. (Pour de plus amples détails sur les études effectuées pour la sélection des sites des installations de surface et du tracé de l'oléoduc, voir Dames & Moore, 1994b, 1995a et 1995c, et GIE, 1993 et 1994). Des études supplémentaires sont en cours dans les zones sensibles situées le long du tracé de l'oléoduc. Les données obtenues lors de ces études seront utilisées pour déterminer la largeur adéquate que devrait avoir l'emprise dans les zones sensibles pendant la phase de construction. Pendant les travaux de construction et l'exploitation, la zone défrichée de l'emprise foncière, les routes de desserte et les infrastructures liées au projet pourront créer des barrières temporaires qui empêcheront le mouvement de certaines espèces animales. Les mammifères terrestres et arboricoles, les amphibiens et les reptiles pourront trouver leurs voies bloquées par des plantes coupées, des amas de terre et/ou des fossés. Les animaux plus petits pourraient hésiter à traverser les espaces ouverts créés par les routes ou l'emprise foncière. Cependant, certains grands mammifères pourront utiliser l'emprise et les routes rurales où la circulation sera peu importante, comme couloirs de déplacement. De plus, la bande de l'emprise qui sera maintenue juste au dessus de l'oléoduc (et qui pourra être mise en culture ou servir de pâturage) pendant toute la période d'exploitation aura généralement une largeur de 10 à 15 mètres et ne sera pas considérée, pour le long terme, comme une barrière importante au mouvement de la plupart des animaux. Dans l'ensemble, l'effet de la fragmentation de l'habitat est considéré comme non significatif. Les activités de construction auront aussi un effet direct sur certains animaux, tels que les animaux fouisseurs ou les espèces sédentaires comme certains reptiles ou petits mammifères, qui seront sans doute affectés pendant la construction. Des animaux plus actifs pourront tomber dans la tranchée de l'oléoduc et se blesser, être pris au piège ou se tuer. Ces impacts seront non significatifs parce qu'ils auront lieu sur une période de temps limitée et affecteront peu d'animaux. Pendant la phase de construction, l'augmentation de la circulation sur les routes de désserte principales et secondaires pourra causer la mort de certains animaux. Cet effet sera significatif mais pourra être atténué. Les mesures d'atténuation sont décrites dans la Section 8.3. De plus, le bruit des moteurs, des avertisseurs sonores, des générateurs et autres équipements et activités de construction risquent de perturber temporairement la faune terrestre pendant la construction, même si elle se trouve à une certaine distance de la zone du projet. On prévoit que la plupart des animaux auront tendance à s'éloigner des zones de construction, mais quelques autres pourraient être attirés par l'éclairage ou les structures. Au cas où le projet O8837-7874012 Page 7-34 *o:llcanm7fm.&r6 Etude d7mpact sur l'environnement Secton 7.3 Proiet d'Exiortation Tchadien (Partie Camerounaise) Les ressources biolocigues empièterait sur des territoires utilisés par de grands animaux (tels que des éléphants), il est possible que ces animaux soient suffisamment effrayés par les activités de construction pour que, dans leur fuite, ils deviennent dangereux pour les habitants locaux. Cependant, dans les rares cas où des équipements de construction empièteraient sur des zones relativement non perturbées, ces équipements avanceraient relativement lentement (à une vitesse de l'ordre d'un à deux kilomètres par jour), ce qui devrait donner suffisamment de temps aux animaux pour qu'ils s'éloignent de la zone affectée sans créer de danger pour les populations locales. Au total, on s'attend à ce qu'un nombre limité d'animaux soit perdu de façon permanente. Des zones temporairement perturbées (c'est-à-dire là où l'utilisation des terrains ne sera affectée que pendant les travaux de construction et pas pendant la période d'exploitation) seront sans doute recolonisées et repeuplées par les mêmes espèces, mais probablement pas par les mêmes individus, selon le degré et l'ampleur de la perturbation. Comme les effets sur la faune seront temporaires et limités à la phase de construction, ils seront considérés comme non significatifs. Les superficies défrichées pour l'emprise foncière et la construction de ponts et de routes seront relativement petites. Cependant, la végétation dans certaines zones le long des rivières et des cours d'eau foumit un abri pour les espèces animales qui ne sont pas en mesure de se déplacer facilement et est donc importante pour la faune. Ces effets seront considérés comme significatifs mais pouvant être atténués. Les mesures d'atténuation seront examinées dans la section 8.3. Pendant les phases de construction et d'exploitation, des zones qui sont actuellement éloignées et relativement inaccessibles (comme, par exemple, la vallée faillée de la Mbéré et les zones peu perturbées de la forêt semi-décidue et de la forêt sempervirente du littoral Atlantique) pourraient devenir accessibles pour la chasse, la pêche et le défrichage de la végétation naturelle à des fins agricoles. Le fait de rendre une zone plus accessible sera considéré comme un effet significatif mais qui pourrait être atténué et les mesures d'atténuations sont présentées dans la section 8.3. 7.3.3.2 La savane boisée Dans la savane boisée, la vallée de la Mbéré est considérablement moins perturbée que les zones avoisinantes. Bien que l'on puisse trouver des petites routes et quelques villages dans les extrémités est et ouest de la vallée, il n'y a à l'heure actuelle aucune présence humaine permanente dans la partie centrale et sur plus de 60 km (du kilomètre 245 au kilomètre 305), bien qu'il y en ait eu dans le passé avant que les villageois ne se soient déplacés sur l'escarpement vers le sud pour profiter d'une nouvelle route. La vallée est accessible (deux à quatre heures de marche jusqu'à la rivière Mbéré) par des sentiers partant de tous les villages o:Leum7frn.dr6 Page 7-35 08837-787-012 Section 7.3 Etude d7mpact sur l'environnement Les ressources biologiques Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) le long de la route située sur l'escarpement sud. L'accès est moins aisé à partir des villages du nord, parce que le terrain est plus accidenté et que les villages sont plus éloignés. Il y a de petites zones d'agriculture itinérante dans les terres alluviales le long de la rivière, et les bovins viennent dans la vallée pour y paître durant la saison sèche. Une grande partie de la vallée est encore relativement intacte, couverte d'une savane boisée et ses richesses naturelles sont importantes, en particulier la grande diversité et l'abondance de la faune, qui comprend des éléphants, des hippopotames, des bongos et des élands, et avec une végétation diverse très peu perturbée de savane boisée et de forêts-galerie. Bien que la zone ait été identifiée par les autorités locales comme un site possible pour la protection de la faune, aucun plan de protection n'existe à l'heure actuelle au niveau provincial ou national, et la zone n'est pas considérée comme un site de conservation hautement prioritaire par les organisations non gouvemementales (ONG) et organisations d'assistance ayant des activités au Cameroun. Ceci est probablement dû à la superficie relativement petite de la vallée. Les efforts de conservation de la savane camerounaise ont été centrés sur des zones plus étendues et riches en animaux sauvages bien plus au nord, telles que Faro, Benoué et Bouba-Ndjida, et sur les concessions de chasse et de safari. Les activités du projet pourraient augmenter l'attrait de la zone et y faciliter l'accès. Ceci pourrait entraîner une augmentation de la chasse et de la mortalité de la faune et est considéré comme un effet significatif mais pouvant être atténué. Les mesures d'atténuation sont décrites dans la section 8.3. L'implantation des camps et les activités de construction dans cette zone pourront affecter directement la faune en contribuant à la dégradation de son habitat naturel; cette dégradation pourra entraîner la perturbation et le déplacement d'animaux individuels ou de populations animales à cause du bruit, de l'éclairage, etc. Cet effet sera considéré comme significatif mais pouvant être atténué. Les mesures d'atténuation sont décrites dans la Section 8.3. 7.3.3.3 La forêt semi-décidue Pour les besoins de cette étude, la zone de savane péri-forestière est incluse dans la forêt semi-décidue. La mosaïque de forêt semi-décidue et de savane qui se trouve dans cette région est un habitat important pour les grands mammifères et peut encore constituer un réservoir important d'espèces qui subsistent dans certaines zones. La chasse aux animaux sauvages pour la viande de brousse d'exportation est une entreprise bien structurée et efficace, grâce à la présence du chemin de fer qui fournit un moyen de transport efficace pour acheminer le gibier vers le marché. Une augmentation de la demande et de la chasse, créée par le projet, pourra provoquer une plus grande mortalité chez les grands mammifères. Ces effets seront: 1) directs là où les possibilités d'accès à une zone pourront déplacer la faune locale ou 08837-787-072 Page 7-36 o:kLamn7r,.dr6 Etude d1impact sur l'environnement Section 7.3 Proiet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Les ressources biolooiues l'épuiser par suite de la chasse, et 2) indirects, par la demande accrue en gibier. Ces effets directs et indirects du projet seront considérés comme significatifs mais pouvant être atténués et les mesures d'atténuation sont examinées dans la section 8.3. 7.3.3.4 La forêt mixte semi-décidue Dans la forêt mixte semi-décidue, la faune sauvage des habitats forestiers qui restent autour de Yaoundé est déjà affectée de façon significative par la fragmentation de l'habitat et la forte densité de la population humaine. Cependant, les collines autour des centres urbains et des zones peuplées peuvent constituer des îlots de biodiversité importante dans un ensemble largement dégradé. Le projet est localisé de façon à éviter ces collines. Comme la faune de la forêt mixte semi-décidue autour de Yaoundé est déjà largement affectée, comme indiqué ci- dessus, et que le tracé de l'oléoduc évite ces collines, les effets du projet seront considérés comme non significatifs. 7.3.3.5 La forêt sempervirente du littoral Atlantique Les effets du projet sur la faune de la forêt sempervirente du littoral Atlantique seront les mêmes que ceux de la forêt semi-décidue. Comme la population locale préfère la viande de gibier, une augmentation de courte durée de la chasse résultant de la présence dans la région des travailleurs de la construction pourrait affecter les ressources cynégétiques locales. Les chasseurs pourraient pénétrer plus profondément dans la forêt vers des zones plus rarement visitées et qui abritent des espèces comme les éléphants, les léopards et les gorilles. Le déplacement direct de la faune locale ou l'épuisement des ressources fauniques du fait de la chasse et d'une demande accrue en gibier, résultant de la présence des travailleurs employés à la construction, seront considérés comme un effet significatif mais pouvant être atténué. Les mesures d'atténuation sont décrites dans la section 8.3. La chasse pourrait s'organiser pendant la construction et l'exploitation pour devenir plus efficace. Si une telle amélioration de l'efficacité se produisait, elle serait le résultat d'une augmentation de la demande en gibier et/ou de l'accès induit à des zones qui jusque là étaient restées relativement inaccessibles. Ces effets sont décrits dans d'autres sections de ce chapitre. 7.3.4 Les effets sur les ressources aquatiques d'eau douce. Les effets sur les rivières et les cours d'eau étudiés sont les suivants: o:l. lcam7fm.dr6 Page 7-37 08837-787-012 Section 7.3 Etude d7mpact sur l'environnement Les ressources biologiques Projet d'Exportatron Tchadien (Parte Camerounaise) * L'érosion et la sédimentation * Les contaminations mineures * Les contaminations majeures 7.3.4.1 L'érosion et la sédimentation Le potentiel d'érosion dans les zones de construction le long le couloir de l'oléoduc et dans les zones défrichées pour les stations de pompage, les routes, les zones de stockage et les bases- vie est plus grand que pour les zones non défrichées et non perturbées. Les travaux d'amélioration des infrastructures de transport, tels que le remplacements de ponts sur les rivières et cours d'eau, et l'entretien des routes, contribueront également à l'érosion des sols. Au cours des orages, une augmentation de l'érosion pourra provoquer une charge plus élevée de sédiments dans les eaux de surface qui pourra affecter les ressources aquatiques dans les eaux réceptrices. Ces sédiments auront un effet non significatif sur les cours d'eau ou les rivières de la zone du projet grâce au plan de contrôle de l'érosion et de la sédimentation inclus dans le projet. Voir la section 8.3 7.3.4.2 Les ressources aquatiques L'eau prélevée pour alimenter les bases-vie mobiles et les stations de pompage sera rejetée après usage et traitement dans les cours d'eau ou drainages de surface les plus proches, à condition qu'il soit possible d'obtenir un facteur de dilution d'au moins 100 pour les effluents. Des systèmes d'absorption/évaporation seront également envisagés. Des études supplémentaires seront effectuées lors de la phase d'ingénierie de détail pour identifier des sites de rejet et des méthodes de traitement appropriés. Pendant l'exploitation, les quantités d'eau sanitaire traitée déversées dans les eaux de surface et dans les drainages naturels seront plus faibles que pendant la phase de construction. Ces eaux rejetées pourront affecter les eaux réceptrices, mais comme les quantités rejetées ne seront qu'une petite fraction des débits prévus des eaux réceptrices, l'effet sur les ressources aquatiques sera considéré comme non significatif. 7.3.4.3 Contaminations mineures Des déversements de gasoil, d'essence, d'huiles diverses (hydraulique, freins, transmission) et d'autres fluides pour équipements, ainsi que de produits chimiques peuvent avoir un effet sur les ressources aquatiques s'ils atteignent les eaux de surface. Cependant, des déversements de cette nature seraient isolés et généralement limités aux routes, installations d'entretien, et aires dans lesquelles la circulation sera importante pendant la construction et l'exploitation. Comme ces effets seront minimisés par des mesures de contrôle appliquées dans le cadre de la conception du projet (voir sections 3.2 et 8.9) et que tout incident qui se 08837-787-012 Page 7-38 o:i.cam7frn.dr6 Etude d7mpact sur l'environnement Section 7.3 Proiet d'Exporation Tchadien (Parie Camerounaise) Les ressources biolouikues produirait serait limité, localisé et intermittent, ils seront considérés comme non significatifs (après application des mesures d'ingénierie prévues). 7.3.4.4 Contaminations maieures Des déversements de pétrole brut peuvent se produire durant toute la vie du projet dans la zone de développement des champs de pétrole, ou le long du tracé de l'oléoduc. Si ces déversements atteignaient les eaux de surface, la qualité de l'eau pourrait être affectée avec un effet néfaste associé sur les ressources botaniques, fauniques et aquatiques. Comme le pétrole brut est généralement plus léger que l'eau et qu'il flotte à la surface, il risquerait de recouvrir ou d'endommager les plantes et les animaux qui viendraient au contact de cette eau. Bien que ces effets soient significatifs, leurs chances de se produire seront minimisées grâce aux mesures prévues dans le plan d'actions en cas de déversement de pétrole, et les mesures de sécurité et de protection de l'environnement prévues dans le projet. Compte tenu des dispositions de sécurité et de protection de l'environnement et du plan d'actions en cas de déversement de pétrole, plan qui est examiné dans les sections 3.2.8 et brièvement décrit dans l'annexe A, la probabilité d'un déversement de pétrole pendant la vie du projet sera considérée comme faible. Cependant, si un tel déversement venait à se produire, son effet serait considéré comme significatif. L'atténuation de cet effet est examinée dans la section 8.3 7.3.5 Effets sur la biodiversité Le concept de biodiversité a été reconnu comme étant un paramètre important de caractérisation d'un habitat, d'une communauté ou d'une région. La biodiversité a été définie comme étant "la variété et la variabilité de la vie et de ses processus dans une aire donnée" (Congrès des États-Unis, 1987). La diversité biologique d'un écosystème peut être considérée à plusieurs niveaux: * La diversité des espèces se rapporte au nombre ou à la variété des espèces animales et végétales et à leur abondance. Le terme englobe à la fois le nombre d'espèces et la régularité de l'abondance parmi les espèces. * La diversité des écosystèmes se rapporte à des unités composées de flore et de faune habituellement associées, qui peuvent être repérées sur la carte. * Les processus écologiques et évolutionnistes qui affectent la diversité biologique et qui englobent les interactions dans et entre les espèces (par exemple, la prédation, la compétition, la pollinisation, le parasitisme), les perturbations naturelles (le feu, la oeLlcam7frn.dr6 Page 7-39 08837-787-012 Section 7.3 Etude d7mpact sur P'environnement Les ressources biologiques Projet d'Exportaion Tchadien (Parfe Camerounaise) sécheresse, les orages) et le cycle des éléments nutritifs (la décomposition, le pourrissement, l'absorption des éléments nutritifs par les plantes). Un examen plus détaillé de la notion de biodiversité biologique se trouve dans l'annexe A. 7.3.5.1 L'effet du Projet sur la biodiversité L'effet principal du projet sur la biodiversité provient du fait que l'emprise de l'oléoduc pourrait augmenter la fragmentation et la perte de l'habitat. Ces effets sont examinés selon les zones de végétation ci-dessous du projet et pour l'effet commun de l'accès induit: * La savane boisée * la forêt semi-décidue * La forêt mixte semi-décidue * La forêt sempervirente du littoral Atlantique Dans tous les cas, la principale stratégie pour réduire les effets néfastes, a été d'éviter autant que possible les aires sensibles et de faire passer l'oléoduc et de placer les installations du projet là où la biodiversité est déjà réduite (par exemple, dans les zones défrichées ou là où la végétation a été perturbée par des utilisations antérieures des terres). De même, les infrastructures de transport utilisées dans le cadre du projet seront principalement les réseaux routiers et ferroviaires déjà en place au Cameroun; toutes les nouvelles routes seront construites en des endroits choisis pour limiter la facilité d'accès à des zones qui, sans ces routes, resteraient relativement non perturbées. La savane boisée-Dans la savane boisée, la principale zone intéressante est la vallée de la Mbéré qui contient de grandes superficies de végétation de savane naturelle, concentrée dans la zone centrale de la vallée, où il n'existe que quelques rares habitations. Il existe de petites aires d'agriculture itinérantes sur les sols alluviaux le long de la rivière et les bovins sont conduits dans la vallée en certaines saisons. Comme la partie centrale de la vallée (où le tracé de l'oléoduc couvre 60 km sur les 320 km à travers l'ensemble de la zone de la savane boisée) contient des populations d'animaux sauvages plus importantes que n'importe où ailleurs dans la région, et des aires peu perturbées de certains types de savane boisée, la construction de l'oléoduc dans la zone de la vallée aura un effet significatif, mais qui peut être atténué. Les mesures d'atténuation sont décrites dans la section 8.3. La forêt semi-décidue-Dans la zone de la forêt semi-décidue, le tracé de l'oléoduc dans la forêt de Deng Deng a été choisi entièrement à travers les zones exploitées. Dans les zones au nord (au nord de la rivière Lom) et au sud (entre les zones de Bélabo et Nanga Eboko) on peut trouver des îlots de forêts semi-décidues non exploitées. Vu la faible étendue géographique du 08837-787-012 Page 7-40 o.-Lom7fm.dr6 Etude d7mpact sur l'environnement Section 7.3 Proiet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Les ressources biologiaues projet, les effets de la fragmentation de l'habitat dans cette zone seront considérés comme significatifs mais pouvant être atténués. Les mesures d'atténuation sont décrites dans la Section 8.3. La forêt mixte semi-décidue-La zone de la forêt mixte semi-décidue est assez dégradée et les parties restantes isolées de forêt relativement peu perturbée situées au sommet des collines ne seront pas directement influencées par le projet. Les effets sur cette zone de végétation sont donc considérés comme non significatifs. La forêt sempervirente du littoral Atantfque-La forêt sempervirente du littoral Atlantique, large de 100 km et s'étendant tout au long de la côte camerounaise, est considérée comme ayant le niveau de biodiversité le plus élevé au Cameroun (WWF, 1996). Dans cette zone, le tracé de l'oléoduc a été positionné dans des zones de végétation dégradée associées avec des couloirs routiers. De plus, les intersections de l'emprise avec des forêts relativement peu dégradées ont été réduites au minimum. Comme les quelques passages qui restent dans les zones forestières relativement non perturbées, causeront une certaine perte ou fragmentation de l'habitat, cet effet est considéré comme significatif mais pouvant être atténué. Les mesures d'atténuation sont décrites dans la Section 8.3. L'accès induit-L'accès induit peut résulter des activités du projet (tel que le développement et le maintien d'une bande défrichée le long du tracé de l'oléoduc) permettant d'accéder à des zones auparavant impénétrables dans la Vallée Faillée de la Mbéré, la forêt semi-décidue et la forêt sempervirente du littoral Atlantique. Il pourra en résulter une intensification de la chasse, de la pêche et de la pression pour le défrichage des terres, le tout ayant des effets négatifs sur la biodiversité. L'accès induit provenant du projet est considéré comme un effet significatif, mais qui peut être atténué. Les mesures d'atténuation sont examinées dans la section 8.3. :l. iram7frn.dr6 Page 7-41 05837-787.012 Etude d'impact sur l'environnement Section 7.4 Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) L'environnement Marin 7.4 L'ENVIRONNEMENT MARIN La présente section décrit les effets possibles sur l'environnement marin des travaux de construction et de l'exploitation des installations de chargement en mer, qui se trouveront à 11 km environ au large des côtes du Cameroun, aux alentours de Kribi. Pour les besoins de cette étude, les effets liés aux travaux de construction et à l'exploitation seront considérés comme significatifs si ils provoquent un changement substantiel dans la texture et/ou la composition des types de sédiments, dans les paramètres océanographiques physiques ou la qualité de l'eau, dans l'abondance et la répartition de la flore et de la faune marine, ou encore dans le tourisme et l'utilisation de la plage le long du littoral. Les effets sur l'environnement marin du projet proposé seront liés aux éléments suivants: * Le déplacement et/ou la remise en suspension des sédiments * La détérioration de la qualité de l'eau * 4 La perte d'habitat sédimentaire et de flore et de faune du fond de la mer * La perte de zones de pêche active * Un accroissement des zones à relief accidenté et à substrat dur * La destruction de la flore et la faune marines lors des déversements de pétrole * La perturbation du tourisme et de la plage par suite de déversements de pétrole. Ces changements auront toute une série d'effets tant bénéfiques que négatifs sur l'environnement marin. La nature de ces effets variera avec le type d'activité du projet (construction ou exploitation) et la localisation des éléments du projet (c'est-à-dire à la surface de la mer, sur le fond de la mer, ou sur la côte). Certains de ces effets nécessiteront des mesures d'atténuation pour les amener à des niveaux non significatifs. Ces mesures sont examinées dans la section 8.4. L'importance des effets du projet sur le milieu marin a été évaluée sur la base de l'emplacement actuellement proposé pour le terminal maritime (Figure 6.4-1). Au cas où l'emplacement final diffèrerait de l'emplacement actuel, les effets seraient réévalués (et, si nécessaire, des données complémentaires seraient recueillies) pour s'assurer que tous les effets négatifs liés à l'emplacement final seront moins importants que ceux prévus pour l'emplacement actuel. 7.4.1 La géologie au large des côtes Pendant les travaux de construction, les sédiments de surface au voisinage immédiat de l'oléoduc sous-marin seront perturbés, spécialement dans la zone proche de la côte où o:I. icam7frn.dr6 Page 7-43 08837.787-012 Section 7.4 Etude d'impact sur l'environnement L'environnement Marin Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) l'oléoduc est enterré jusqu'à ce que l'eau atteigne une profondeur de 7 mètres; dans des eaux plus profondes, l'oléoduc sera posé à même le fond. Les sédiments de surface seront aussi perturbés par l'ancrage des barges pour la construction et l'installation de l'oléoduc au large des côtes et autres activités d'amarrage liées à la construction. Aucune caractéristique ou ressource géologique unique ou inhabituelle n'a été identifiée dans la zone d'étude. La perturbation des sédiments de surface sera de courte durée et limitée à la superficie de l'ancrage et de l'emplacement de l'oléoduc; aussi, l'effet des travaux de construction sur la géologie au large des côtes sera non significative. Des événements sismiques puissants et des sédiments instables en surface ou en dessous de la surface peuvent affecter l'intégrité structurelle et opérationnelle des installations flottantes attachées au fond de mer. Cependant, la probabilité d'un événement sismique d'envergure modérée à forte avec MŽ5, dans cette partie de la zone d'étude et pendant la vie du projet est considérée comme faible (voir section 6.6). De plus, une étude géotechnique et géophysique a été faite au voisinage immédiat du terminal flottant et des installations de chargement annexes pour identifier et évaluer les caractéristiques techniques des sédiments de surface ou sous la surface (Gardline Surveys, 1995a, b, c et d). Les données de cette étude ont été utilisées au niveau de la conception technique des structures en mer. Et comme ces structures seront conçues de façon à résister à l'activité sismique attendue, les effets d'événements sismiques et /ou de l'instabilité des sédiments dans la zone d'étude au large des côtes seront considérés comme non significatifs. 7.4.2 L'océanographie physique La construction du terminal flottant ne sera pas affectée ou n'aura pas d'effet significatif sur les courants, les marées, les vagues ou la profondeur de l'eau. La construction au large des côtes aura une influence minime sur les paramètres océanographiques physiques de la zone d'étude. Les travaux d'excavation effectués près de la côte et dans la zone des marées pour la mise en place de l'oléoduc sous-marin, causeront une interruption temporaire et partielle à la circulation des sédiments près du littoral. Cette effet sera considéré comme non significatif parce que les travaux seront exécutés pendant une période relativement courte (quelques mois). Comme l'oléoduc sous-marin sera enterré dans des eaux plus profondes que la zone littorale, la phase d'exploitation du projet n'aura aucune influence sur les processus de circulation de sédiments le long du littoral. Toutes les installations du terminal flottant seront conçues de façon à supporter des vagues beaucoup plus fortes que celles qui sont prévues dans la zone d'étude. Aussi, on prévoit que les paramètres océanographiques physiques auront un effet non significatif sur les installations au large des côtes pendant la phase d'exploitation du projet. 08837-787.012 Page 744 o:.Licamr7 dr6 Etude d'impact sur l'environnement Section 7.4 Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) L'environnement Marin 7.4.3 La qualité de l'eau L'ancrage des barges de travail et la mise en place du terminal flottant et de l'oléoduc sous- marin causeront une perturbation temporaire de la surface du fond de mer, en mettant des sédiments en suspension dans la partie inférieure de la colonne d'eau, par intermittence sur une période de quelques mois. A la suite des travaux de construction de la tranchée et la pose de l'oléoduc près de la côte, il y aura des sédiments dans les eaux superficielles voisines de la côte. L'action des vagues, des crues et des courants le long du littoral aura tendance à maintenir les sédiments en suspension. Cependant, les eaux près des côtes sont souvent troubles à cause des déversements des rivières voisines et de la remise en suspension de sédiments de la zone côtière par l'action des vagues. L'augmentation de la turbidité en mer qui en résultera sera localisée et de courte durée parce que les sédiments se déposeront sans doute dans un rayon de 10 mètres autour des points de perturbation. Toute augmentation de la turbidité près des côtes à la suite des travaux de construction sera peu importante, temporaire et localisée. Les effets sur la qualité de l'eau de l'océan seront considérés comme non significatifs. Les déchets sanitaires produits sur les embarcations de travail pendant les travaux de construction seront traités dans des unités de traitement approuvées et les effluents traités seront rejetés de temps en temps sous la surface de l'océan, conformément aux normes de l'Organisation Maritime Internationale. Les eaux usées rejetées seront rapidement dispersées par les courants de surface et les vagues; aucune dégradation de la qualité de l'eau ne sera détectable dans un rayon d'environ 10 mètres autour du point de déversement. Aussi, l'effet des déchets sanitaires sur la qualité de l'eau sera considéré comme non significatif. Le dessalement de l'eau de mer sur les embarcations de travail pendant les travaux de construction entraînera le déversement de saumure près de la surface de l'eau; cette saumure aurait une salinité comprise entre 1,15 et 1,20 fois celle de l'eau de mer. Ces déversements de saumure auront lieu, selon les besoins, pendant les quelques mois de la phase de construction. Compte tenu des courants qui existent dans la région, le panache de saumure aurait tendance à couler vers le fond et à se dissiper rapidement; les effets des déversements de saumure sur la qualité de l'eau de mer seront donc considérés comme non significatifs. L'eau de l'épreuve hydraulique (eau de mer) sera déversée après le test de pression des installations, au large des côtes. Ce déversement pourra libérer des traces de métaux et de résidus de fabrication dans la colonne d'eau au voisinage du point de déversement. Ces traces de métaux et résidus seront dilués en dessous des limites de détection dans les heures qui suivront grâce aux phénomènes de circulation existant dans la mer; aussi les effets sur la qualité de l'eau de l'océan seront considérés comme non significatifs. o:t. toem7frn.0r Page 7-45 08837-787-012 Section 7.4 Etude d'impact sur l'environnement L'environnement Marin Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Pendant la phase d'exploitation, de la saumure provenant du dessalement de l'eau de mer et des eaux usées (après traitement) sera déversée, selon les besoins, à partir du terminal maritime et des bâtiments auxiliaires. De même, de très petites quantités d'ions métalliques se détacheront des anodes sacrificielles présentes sur le terminal marin et sur l'oléoduc, mais ces quantités ne seront pas détectables. Par conséquent, les effets sur la qualité de l'eau de mer, résultant de l'exploitation du terminal maritime, des bâtiments auxiliaires et de l'oléoduc sous- marin, seront considérés comme non significatifs. 7.4.4 La biologie marine Les activités de construction au large des côtes perturberont ou élimineront certaines zones d'habitat sédimentaire du fond de la mer. Les ancres et les chaînes utilisées pour ancrer les barges de travail perturberont les sédiments et pourront éliminer des organismes du fond de la mer. Mais comme ces perturbations seront localisées et de courte durée (quelques mois) et que les colonies pourraient se reconstituer rapidement à partir des zones voisines, les effets sur l'habitat sédimentaire seront considérés comme non significatifs. Pendant la phase de construction, les activités d'ancrage et de mise en place du terminal flottant provoqueront aussi la mise en suspension de sédiments dans les eaux près du fond. L'augmentation de la turbidité pourra affecter la faune qui se nourrit en filtrant l'eau, mais comme cet effet sera limité dans l'espace et dans le temps, il sera considéré comme non significatif. La mise en place des installations en mer déplacera des invertébrés et enterrera les populations non mobiles qui se trouveront directement sous les structures, et ces zones ne pourront plus être colonisées par les espèces qui vivent dans les sédiments. Mais comme la superficie de la zone ainsi affectée sera petite et que des habitats et organismes de ce type sont communs dans la zone d'étude, cet effet sera considéré comme non significatif. Pendant la phase de construction, des déchets sanitaires traités seront déversés par intermittence sous la surface de l'océan par les barges de travail et le terminal flottant, conformément aux directives et réglementations de l'OMI. Les vagues et les courants dilueront ces déchets rapidement. La productivité biologique primaire pourra être affectée localement par de petites augmentations des éléments nutritifs, du chlore et de la turbidité près du point de déversement, mais les effets de l'élimination des déchets sanitaires traités dans leur ensemble seront de courte durée et localisés, et seront donc considérés comme non significatifs. Le déversement de la saumure provenant du dessalement pourra se faire pendant la phase de construction, provoquant un stress osmotique pour le plancton dans le bouillonnement près des 08837-787-012 Page 7-46 o:l.kcm7tm.dr6 Etude d 'impact sur l'environnement Section 7.4 Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) L'environnement Marin points de déversement. Ces effets seront mineurs, de courte durée et localisés parce que le bouillonnement de saumure se dissipera rapidement. Le pompage de l'eau pour le dessalement et les épreuves hydrauliques effectuées sur les installations en mer, qui aura lieu par intermittence, pourra entraîner du plancton, mais la quantité aspirée sera très faible par rapport à la population dans les eaux avoisinantes. Le déversement de l'eau de l'épreuve hydraulique pourra apporter de petites quantités de métal et de résidus de fabrication à l'environnement marin, mais ces produits seront rapidement dissous. Aussi, l'effet du pompage de l'eau et le déversement de la saumure de dessalement et de l'eau de l'épreuve hydraulique sera localisé, de courte durée et non significatif. L'usage d'explosifs dans la zone près de la côte éliminera la faune et la flore des zones d'explosion et une partie de la faune qui vit dans les rochers et les galets des alentours. Les colonies des zones avoisinantes se rétabliront rapidement, mais la reprise biologique le long du tracé de l'oléoduc dépendra de la quantité de roches déplacées. Les travaux d'excavation dans la zone de mamage, pourront rompre le substrat et on prévoit que le retour de cette zone aux conditions antérieures aux travaux durera deux ans. Les effets des explosions dans la zone proche du littoral seront localisées et leur effet sera considéré comme non significatif, compte tenu de la rapidité du renouvellement de la colonisation. L'action des vagues et des courants le long du littoral aura tendance à emporter les sédiments provenant de l'excavation de la tranchée et à les maintenir en suspension dans la zone pénétrée par la lumière et à répandre les eaux troubles le long du littoral. La flore et la faune près de la côte est habituée aux eaux troubles, et l'effet global du maintien des sédiments en suspension sera considéré comme non significatif. Pendant les quelques mois de la phase de construction, certaines zones de pêche pourraient être perdues temporairement à la suite des travaux de construction des installations en mer. Les pêcheurs pourront ne pas pouvoir placer leurs filets au voisinage des chantiers marins. Cependant, dans la zone d'étude, la plus grande partie des prises vient des zones moins profondes près de la côte. L'augmentation de la circulation des bateaux pendant la phase de construction limitera aussi les zones de pêche. Ces effets seront intermittents et de courte durée pendant la phase de construction. Par conséquent, les impacts sur la pêche locale sont considérés comme non significatifs. De plus, la population locale sera avertie des travaux du projet susceptibles de gêner les activités de la pêche, des moyens d'éviter ou de limiter cette gêne et du processus d'indemnisation si des dommages étaient faits. La construction des sections côtières de l'oléoduc sous-marin risque d'avoir un effet temporaire (environ deux mois) et limité sur l'utilisation des plages. Les travaux d'excavation pour la pose des sections de l'oléoduc situées au niveau de la plage et dans les eaux côtières, pourront o:l.lcam7fm.dr6 Page 7-47 08837-7a7-072 Section 7.4 Etude d'impact sur l'environnement L'environnement Marin Projet d'Exportation Tchadien 1997 2.100.000 1998 5.100.000 1999 8.500.000 2000 5.400.000 Total 21.100.000 Source: Estimations basées sur les projections de main d'oeuvre pour le projet et comprenant les coùts estimés pour les frais de subsistance et de logement dans les bases-vie. TABLEAU 7.7-1 TAUX D'ÉMISSION DE NOx ET CONCENTRATIONS MAXIMALES DE NO2, ÉMISSIONS NON CONTROLÉES DE NOx, MÉTHODE DE LIMITATION DE L'OZONE' Emissions de cheminée Carburant Capacité . Taux d'émission de NO, Directives Banque Mondiale Unités Sources d émissions des stations de pompage Grands moteurs diesel (2) Pétrole brut 6.000 CV 3,8 -2 lb/MBtu Petits moteurs diesel (2) Pétrole brut 1.000 CV 3,8 -2 Ib/MBtu Réchauffeur (2) Pétrole brut 0,3 0,3 Ib/MBtu Station de pompage N'2 56 MBtu/h (chacun) Statlon de pompage N'3 56 MBtu/h (chacun) Station de pompage N'4 50 MBtu/h Concentrations maximales au niveau du sol l (:~~~~~~~~~~~~ontribution du Concentration Contribution du proJet +Directives de la Banque Unités l ~ projet prêexistante concentration MondtaIUi l _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ ~. C o n c ntratio n I pré-e îsta nte i. _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ I _ _____pré -e x ista n te Concentration moyenne sur 24 heures 150 40 190 200 pg/m3 Concentration moyenne annuelle 37 10 47 100 pg/m3 I . Les valeurs des taux d'émission de cheminée de NO, proviennent de l'Étude de Mesure des Émissions Atmosphériques faite dans le cadre du Projet. La méthode de limitation de l'ozone a été utilisée pour déterminer la conversion de NO, en NO2; une concentration pré-existante de 03 égale à 0,05 ppm a été supposée (Dames & Moore, 1997b). 2. Les directives de la Banque Mondiale ne recommandent pas de seuil d'émission pour NO., mais donnent des recommandations relatives à la concentration de NO2 au niveau du sol. 3. Directives de la Banque Mondiale relatives à la Mise en valeur du pétrole et du gaz à terre. TABLEAU 7.7-2 CONCENTRATIONS MAXIMALES DE NOX À 300 ET À 1.000 MÈTRES ÉMISSIONS NON CONTROLÉES DE NOx, MÉTHODE DE LIMITATION DE L'OZONE' Distance à la clôture Contribution du Concentration totale Directives Banque du site projet à la maximale modélisée mondiale2 concentration de NO, (pgim3) modélisée de NO,

_ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ Moyenne de 24 heures 300 mètres 94 134 200 1.000 mètres 59 99 200 Moyenne annuelle 300 mètres 24 34 100 1.000 mètres 15 25 100 1. Les valeurs des taux d'émission de cheminée de NO, proviennent de l'Étude de Mesure des Émissions Atmosphériques faite dans le cadre du Projet. La méthode de limitation de l'ozone a été utilisée pour déterminer la conversion de NOy en NO2; une concentration pré-existante de 03 égale à 0,05 ppm a été supposée (Dames & Moore, 1997b). 2. Directives de la Banque Mondiale relatives à la Mise en valeur du pétrole et du gaz à terre. TABLEAU 7.7-3 TAUX D'ÉMISSION ET CONCENTRATIONS MAXIMALES DE SO2' Carburant Capacité T Emissions de cheminée l i Taux d_émissions de SO_| Dlrectives Banque mondiale Unités l Sources d 'émissions des stations de pompage Grands moteurs diesel <2) Pétrole brut 6.000 CV 0.08 100 tonnes/jour Petits moteurs diesel (2) Pétrole brut 1.000 CV 0,01 100 tonnes/jour Réchauffeur (2) Pétrole brut 100 tonnes/jour Station de pompage N°2 56 MBtu/h (chacun) 0.20 Station de pompage N°3 56 MBtu/h (chacun) 0.20 Concentrations maximales au niveau du soi Contribution du Concentration contribution pré- Directives de la Banque Mondiale' Unités projet pré-existante ~~~existante Concentration moyenne sur 24 34 37 71 | 500 pg/m3 heures l l l l l l Concentration moyenne 9 8 17 100 pg/m3 annuelle I I I I l I Les valeurs des taux d'émission de cheminée de SQ, proviennent de l'Étude de Mesure des Êmissions Atmosphériques faite dans le cadre du Projet. 2. Directives de la Banque Mondiale relatives à la Mise en valeur du pétrole et du gaz à terre. TABLEAU 7.7-4 CONCENTRATIONS MAXIMALES DE S02 À 300 ET À 1.000 MÈTRES' ÉMISSIONS NON CONTROLÉES DE S02 Distance à la clôture du site Contribution du projet à la Concentration totale Directives Banque Mondiale2 concentration modélisée de S0, max;mate modélisée de SOz (tI m3) (PugIm3) Moyenne de 24 heures 300 mètres 16 53 500 1.000 mètres 6 45 500 Moyenne annuelle 300 mètres 4 12 100 1.000 mètres 4 2 10 100 1. Les valeurs des taux d'émission de cheminée de S02 proviennent de l'Étude de Mesure des Émissions Atmosphériques faite dans le cadre du Projet. 2. Directives de la Banque Mondiale relatives à la Mise en valeur du pétrole et du gaz à terre. TABLEAU 7.7-5 TAUX D'ÉMISSION ET CONCENTRATIONS MAXIMALES DE PM1O' Carburant Capacité - Emissions de cheminée Taux d'émission de PM f Directives Banque | Unités _ _ _ _ _ t_ J Mondiale Sources d'émisslons des stations de pompage Grands moteurs diesel (2) Pétrole brut 6.000 CV 141 100 mg/m3 Petits moteurs diesel (2) Pétrole brut 1.000 CV 141 100 mg/m' Réchauffeur (2) Pétrole brut 145 100 mg/m3 Station de pompage N°2 56 MBtu/h (chacun) Station de pompage N°3 56 MBtu/h (chacun) Concentrations maximales au niveau du sol Contribution du Concentration Contribution du projet + Directives de la Banque Unités proJeP pré-existante concentration pré-existante Mondiale' Concentration moyenne sur 24 41 75 116 500 pg/m3 heures Concentration moyenne annuelle 10 25 35 100 pg/m 1. Les valeurs des taux d'émission de cheminée de PM10 proviennent de l'Étude de Mesure des Émissions Atmosphériques faite dans le cadre du Projet. 2. Avec l'hypothèse que toutes les poussières générées par les activités du projet sont des PM,, 3. Directives de la Banque Mondiale relatives à la Mise en valeur du pétrole et du gaz à terre. TABLEAU 7.7-6 CONCENTRATIONS MAXIMALES DE PM À 300 ET À 1.000 MÈTRES' ÉMISSIONS NON CONTROLÉES DE PM Distance à la clôture Contribution du Concentration totale Directives Banque du site projet à la maximale modélisée Mondiale2 concentration de PM (,ug/m5) modélisée de PM Moyenne de 24 heures 300 mètres 21 96 500 1.000 mètres 8 83 500 Moyenne annuelle 300 mètres 5 30 100 1.000 mètres 2 27 100 1. Les valeurs des taux d'émission de cheminée de PM10 proviennent de l'Etude de Mesure des Emissions Atmosphériques faite dans le cadre du Projet. 2. Directives de la Banque Mondiale relatives à la Mise en valeur du pétrole et du gaz à terre. Etude d'impact sur l'environnement Section 8.1 Projet d'Exportation rchadien (Partie Camerounaise) Intoduction 8.0 MESURES D'ATTÉNUATION ET SUIVI 8.1 INTRODUCTION La présente section présente les mesures préconisées pour atténuer les effets potentiels négatifs identifiés dans la section 7.0 et décrits comme étant potentiellement significatifs. Les mesures d'atténuation proposées sont présentées par sujet d'étude (l'environnement humain, la biologie, l'hydrologie, etc.) et dans le même ordre que dans le chapitre 7.0. La longueur des sections varie selon les effets et les mesures d'atténuation nécessaires. Les effets sur l'environnement physique comme par exemple la biologie ou la qualité de l'eau et les mesures d'atténuation associées sont décrits de façon succincte. Par contre, les effets sur et l'environnement humain, la santé publique et la sécurité demandent une présentation plus étendue pour résumer les mesures d'atténuation qui conviennent. Un tableau récapitulatif de tous les effets significatifs et mesures d'atténuation (Tableau 1-1) est présenté dans la Section 1.0. Des mesures ont été également incluses dans l'ingénierie préliminaire du projet (mesures d'ingénierie). Ces mesures comprennent l'utilisation de règles de l'art et la mise en oeuvre de plans de gestion et de contrôle, et permettront d'éviter de nombreux effets significatifs ou de les réduire à des niveaux non significatifs. Ces mesures ont été présentées dans la Section 3.2.7 et dans le Tableau 3.10. Cette section sur les atténuations présente, lorsque c'est nécessaire, une brève description des mesures d'ingénierie prévues dans le cadre du projet. Les mesures d'ingénierie et autres mesures d'atténuation présentées dans ce chapitre sont les précurseurs du Plan de gestion de l'environnement (PGE) qui est en cours de préparation. Le PGE fournit un plan pour l'application des mesures d'atténuation qui seront à prendre durant les phases de construction et d'exploitation du projet, de façon à éviter ou à ramener les effets identifiés à des niveaux acceptables et conformes à la directive opérationnelle 4.01, annexe C de la Banque Mondiale et à celles de la Société Financière Internationale pour la préparation des EIE. Le PGE contiendra des informations sur la gestion de l'environnement dans le cadre du projet, ainsi que sur l'organisation chargée de la surveillance environnementale et sur les responsabilités des participants au projet, dont fait partie la République du Cameroun. Le PGE donnera également des informations sur les plans de suivi et sur les procédures d'assurance qualité. Se reporter à la Section 8.9 pour plus d'informations sur le Plan de Gestion de l'Environnement. o:u\cam8ftn.dr6 Page 8-1 08837-787.012 Etude d'impact sur l'environnement Secbion 8.2 Projet d'Exportabon Tchadien (Partie Camerounaise) Environnement humain 8.2 L'ENVIRONNEMENT HUMAIN Les effets du projet sur l'environnement humain dans la zone d'étude sont analysés et décrits dans la section 7.2. Les effets peuvent être bénéfiques ou négatifs et proviendront pour la plupart des travaux de construction. La plupart des effets négatifs et significatifs seront réduits à des niveaux non significatifs par l'application des mesures d'atténuation et des mesures d'ingénierie. Les effets bénéfiques et négatifs potentiellement significatifs sur l'environnement humain proviendront des activités associées au projet qui sont les suivantes: * L'utilisation des sols (perte de terres de culture) * L'emploi (distribution équitable des emplois, conditions pouvant favoriser le phénomène d'expansion/récession, besoin croissant de logement pour les travailleurs et inflation) * Des opportunités pour des entreprises locales (perturbation du marché local) * Les activités socio-culturelles (la perturbation de sites sacrés) * L'élevage transhumant (interférence avec les mouvements du bétail) * Les populations autochtones (perturbation de leur environnement et leur mode de vie). Dans la plupart des cas, ces activités produiront également des effets bénéfiques. Les mesures d'atténuation et mesures d'ingénierie proposées pour éviter ou minimiser les effets adverses sont décrites ci-dessous: 8.2.1 Utilisation des terrains Effet: Changements à court terme dans l'utilisation des terrains ( dans 95% des cas inférieurs à une saison de culture), principalement à l'intérieur de l'Emprise Foncière. Certains changements (pouvant aller jusqu'à deux ans) se produiront sur les terrains où seront construites les installations fixes et où certaines routes seront refaites. Ces changements entraîneront la perturbation de certaines activités agricoles pluriannuelles et économiques. Des constructions utilisées sur une base saisonnière et leurs installations associées devront peut-être être déplacées. Importance: Significatif mais pouvant être atténué Effet: Changements à long terme dans l'utilisation des terrains (30 ans) à l'intérieur de l'Emprise du Système principalement du fait que seule la culture de plantes annuelles ne perturbant pas le fonctionnement et l'entretien de l'oléoduc sera permise. Importance: Significatif mais pouvant être atténué o:LaamBftn.d,6 Page 8-3 0S37-787-012 Secffon 8.2 Etude d'impact sur l'environnement Environnement humain Projet d'Exportation Tchadien (Parte Camerounaise) Effet: Changements permanents à long terme dans l'utilisation des terrains (30 ans) pour la construction et l'exploitation des installations permanentes comme les deux stations de pompage et la station de réduction de pression. Importance: Significatif mais pouvant être atténué Atténuation: Elaboration et mise en oeuvre d'un plan détaillé de compensation Suivi: Un suivi sera effectué pour s'assurer que le Plan de Compensation est respecté, et pour confirmer que ce plan est conforme aux critères décrits ci-dessous. Un suivi régulier sera ensuite assuré pendant la mise en oeuvre du Plan de Compensation pour confirmer que toutes les procédures prévues ont été appliquées. Un suivi sera également assuré après le paiement des indemnisations pour vérifier que les utilisateurs des terrains ont été indemnisés de manière satisfaisante et que les objectifs de ce plan ont été atteints. Un Plan de Compensation détaillé sera préparé et mis en oeuvre pour s'assurer que cette indemnisation s'effectue équitablement et dans la transparence au profit des personnes et des familles concernées par les besoins en terrains du Projet au Cameroun. La République du Cameroun acquerra tous les terrains et paiera toutes les indemnités conformément à la législation en vigueur. COTCO paiera le solde d'indemnisation (les "différences") permettant de se conformer aux principes de la Banque Mondiale tels que décrits dans le paragraphe 8.2.1.2 sous les titres "Propriétés privées" et "Terrains du domaine privé de l'Etat et du domaine national exploités selon les usages coutumiers". 8.2.1.1 Acquisition des Terrains Les terrains qui sont nécessaires au Système de Transport Camerounais, à l'exception des terrains du domaine public, seront acquis et incorporés au domaine privé de l'Etat le cas échéant par la République du Cameroun et octroyés au Projet par décret sous forme d'Emprise Foncière. Le Plan de Compensation reconnaîtra l'acquisition des terrains par la République du Cameroun selon les principes suivants: Propriétés Privées-Les terrains seront acquis conformément à la procédure d'expropriation par la République du Cameroun. Lorsqu'il s'agit d'un terrain résultant d'une détention coutumière ayant donné lieu à obtention d'un titre foncier, l'indemnité ne peut dépasser le taux minimum officiel des terrains domaniaux non viabilisés de la localité de situation du titre foncier. Lorsqu'il s'agit d'un terrain résultant d'une transaction normale de droit commun ou d'une acquisition de terrains domaniaux, l'indemnité due est égale au prix d'achat, majoré des frais divers d'acquisition. L'indemnité est pécuniaire; toutefois, en ce qui concerne les terrains, la République du Cameroun peut substituer une compensation de même nature et de même valeur à l'indemnité pécuniaire. 08837-787.012 Page 8-4 o:.IOcamelm.dr6 Etude d'impact sur l'environnement Section 8.2 Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Environnement humain Concessions agro-industrielles, forestières et minières-Des concessions sont situées sur le domaine national et le domaine privé de l'Etat Les décrets qui octroient ces concessions seront modifiés par la République du Cameroun pour tenir compte de la nouvelle affectation au Projet et un nouveau décret affectant les terrains concernés à COTCO sera publié. Terrains du domaine privé de l'Etat-Certains terrains du domaine privé de l'Etat sont exploités selon les usages coutumiers. Les effets négatifs seront atténués par le paiement d'une indemnisation associée à l'exploitation coutumière de ces terrains, non pas au droit au terrain proprement dit. (Voir le paragraphe 8.2.1.2 pour l'indemnisation associée aux mises en valeur et autres usages de la terre.) Les effets significatifs associés aux changements affectant les terrains du domaine privé de l'Etat, exploités suivant les usages coutumiers ou non exploités, sont atténués comme suit: * Pour les changements à court terme à l'intérieur de l'Emprise Foncière: Remise en état et libération des terrains pour retrouver leurs utilisations antérieures. * Pour les changements à long terme à l'intérieur de l'Emprise du Système: Remise en état et libération des terrains pour retrouver, sous certaines conditions, leur utilisation antérieure, à l'exception des emplacements supportant les installations fixes. Terrains du Domaine National-Ces terrains, qui sont pour la plupart soumis à une utilisation coutumière, seront incorporés par décret par la République du Cameroun dans le domaine privé de l'Etat. Les effets significatifs associés à la perte de terrains exploités ou non d'une manière traditionnelle sont semblables à ceux qui ont été discutés ci-dessus pour les terrains du domaine privé de l'Etat. 8.2.1.2 Indemnisation associée aux constructions, mises en valeur et autres usages des terrains Le Plan de Compensation mettra en place les principes suivants: Propriétés Privées-La République du Cameroun paiera pour les constructions et les améliorations conformément à la législation camerounaise en vigueur. * Sur la base d'une étude de données, les différences qui existent pour les récoltes entre les indemnités requises par la législation camerounaise et les indemnités requises pour se conformer aux principes de la Banque Mondiale feront l'objet d'une évaluation. Ces différences peuvent résulter des facteurs suivants: - Indemnisation basée sur une substitution plutôt que sur une valeur de remplacement o:Iaoem8fm.dr6 Page 8-5 0837-787-012 Secbon 8.2 Etude d'impact sur l'environnement Environnement humain Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) - Changement du prix du marché comparé au barême officiel de la République du Cameroun - Produits de brousse et forestiers non couverts par la procédure d'indemnisation en matière d'expropriation de la République du Cameroun. * Sur la base de cette évaluation, COTCO déterminera si des différences existent entre les indemnités requises par la législation camerounaise en vigueur et les indemnités requises pour se conformer aux principes de la Banque Mondiale. Si nécessaire, COTCO paiera les différences. Concession Agro-industrielle ou Minière-COTCO, avec la participation de la République du Cameroun, négociera avec les concessionnaires concernés, les conditions et modalités de libération de ces terrains, y compris les indemnisations afférentes, qui sont à la charge de COTCO. L'indemnisation sera considérée comme équitable si les parties sont d'accord. Concession Forestière-La compensation associée à la perte, par les concessionnaires, du droit d'utiliser des terrains faisant partie d'une concession forestière sera de la seule responsabilité de la République du Cameroun. La compensation sera considérée comme équitable si les parties sont d'accord et sera à la charge de la République du Cameroun. COTCO sera présent pendant les négociations. Terrains du domaine privé de l'Etat et du Domaine National exploités suivant les usages coutumiers- Cette catégorie est limitée à l'indemnisation des usagers coutumiers, pour les usages et exploitations coutumiers uniquement. Pour ces terrains, le Plan de Compensation mettra en place les principes suivants: * La République du Cameroun paiera toutes les indemnités qui sont dues conformément à la législation en vigueur. * Sur la base d'une étude de données, les différences qui existent entre les indemnités requises par la législation camerounaise et les indemnités requises pour se conformer aux principes de la Banque Mondiale feront l'objet d'une évaluation. Ces différences peuvent résulter des facteurs suivants: - Indemnisation basée sur une substitution plutôt que sur une valeur de remplacement - Changement du prix du marché comparé au barême officiel de la République du Cameroun - Produits de brousse et forestiers non couverts par la procédure d'indemnisation en matière d'expropriation de la République du Cameroun. * Sur la base de cette évaluation, COTCO déterminera si des différences existent entre les indemnités requises par la législation camerounaise en vigueur et les indemnités requises 08837-787-012 Page 8-6 ot .com$fmdr6 Etude d'impact sur l'environnement Section 8.2 Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Environnement humain pour se conformer aux principes de la Banque Mondiale. Si nécessaire, COTCO paiera les différences. L'indemnisation s'effectuera en espèces ou par un remplacement en nature. L'indemnisation de la République du Cameroun s'effectuera en espèces. Les deux options feront partie du Plan de Compensation et COTCO effectuera un choix si nécessaire en fonction des besoins. Les informations supplémentaires nécessaires pour préparer le Plan de Compensation seront réunies avant l'acquisition des terrains. Des études supplémentaires peuvent être nécessaires pour évaluer les différences de compensation. Une étude de marché sera achevée au cours de la deuxième moitié de 1997. Cette étude permettra d'évaluer les différences possibles entre les barêmes gouvernementaux d'indemnisation des cultures et les valeurs du marché actuel. Les valeurs de substitution pour les arbres ayant atteint maturité et autres ressources seront également estimées. Pour élaborer un Plan de Compensation qui soit conforme aux principes de la Banque Mondiale, il peut s'avérer nécessaire d'évaluer d'autres barêmes gouvernementaux. Par exemple, l'évaluation des constructions telles que campements de chasse ou parcs pour animaux et la compensation pour le déplacement d'objets et lieux sacrés pourront faire l'objet d'une étude. Si nécessaire, ces études seront effectuées en conjonction avec la préparation du Plan de Compensation. Une étude localisée des effets socio-économiques possibles du Projet sera réalisée sur les lieux proposés pour les installations fixes et les aires de stockage. Il est prévu que cette étude, effectuée par un expert socioéconomique, réunisse des informations sur les effets possible des pertes permanentes de terrain pour des usagers coutumiers. Basées sur les résultats de cette étude, des mesures d'atténuation seront mises en place pour traiter le problème de perte d'utilisation des terrains qui ne serait pas traité par la législation Camerounaise en vigueur. Si nécessaire, des mesures d'assistance technique seront envisagées par COTCO dans des zones où d'importantes parcelles de terrain seront nécessaires à la construction et à l'exploitation des installations fixes. 8.2.2 L'emploi Effet: Le recrutement des travailleurs et la possibilité d'une répartition inéquitable des emplois. Importance: Significatif, mais pouvant être atténué Atténuation: Elaborer un plan de recrutement pour employer en priorité des Camerounais qualifiés de façon équitable. o:tUcam&m.dr6 Page 8-7 08837-787.012 Secion 8.2 Etude d'impact sur l'environnement Environnement humain Projet d'Exportation Tchadien (Pallie Camerounaise) Suivi: Un suivi sera assuré avant le début des travaux de construction pour vérifier qu'un plan de recrutement a été développé et mis en oeuvre. Un suivi régulier sera également assuré pendant les phases de recrutement relatives aux deux périodes de construction et d'exploitation, pour vérifier que les procédures établies sont bien respectées et qu'elles sont efficaces. Avant que les activités de construction du projet ne commencent, le nombre et les qualifications des travailleurs potentiels habitant dans la zone d'étude seront examinés pour évaluer les possibilités d'embauche des travailleurs locaux. Sur la base des qualifications existantes et de la demande en personnel, un plan de recrutement sera développé pour le projet et donnera la priorité à l'embauche de Camerounais qualifiés. Le recrutement sera fait de manière transparente pour démontrer son équité. Ce plan sera structuré de façon à répartir l'emploi entre les villages qui se trouvent dans la zone d'étude. En fonction de l'aptitude des travailleurs locaux à pourvoir les postes proposés, la zone d'embauche sera élargie pour inclure les villages de la région. On s'attend aussi à faire appel à des travailleurs à l'échelon national pour des postes spécifiques pour lesquels on ne trouverait pas de candidats qualifiés au niveau local et régional. Les entrepreneurs du projet seront tenus d'utiliser le même plan de recrutement pour leurs employés. Une structure bien conçue et une large publicité aideront à développer une procédure de recrutement équitable. Effet: Phénomène d'expansion/récession au fur et à mesure que les personnes employées aux travaux de construction quittent leur emploi. Importance: Significatif mais pouvant être atténué Atténuation: La transparence vis à vis de tout le monde durant le processus de recrutement quant à la nature temporaire et à la durée des emplois sur le projet. Suivi: Un suivi sera assuré pendant les phases de recrutement du projet pour vérifier que des informations suffisantes, décrivant les opportunités offertes par le projet, sont communiquées aux chercheurs d'emplois et qu'elles sont comprises par ces derniers. S'agissant du recrutement de la main d'oeuvre, un des principaux objectifs d'un recrutement structuré et transparent sera d'avertir les futurs employés et la population en général de la nature temporaire des postes proposés par le projet. Les personnes concernées seront encouragées à conserver autant que possible leur moyen de vie existant afin de réduire autant que possible le phénomène d'expansion/récession qui pourra les affecter à la fin des travaux de construction. Cette information sera encore répétée aux travailleurs qui seront effectivement embauchés pour les activités du projet, lors d'une session d'orientation destinée aux nouveaux employés. 08837-787-012 Page 8-8 o:Lk;am8frn.dr6 Etude d'impact sur l'environnement Section 8.2 Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Environnement humain 8.2.3 Les opportunités pour les entreprises locales Effet: Effets inflationnistes subis par les habitants de la zone à la suite de l'achat de biens et services locaux pour les besoins du projet. Importance: Significatif mais pouvant être atténué. Atténuation: Achats auprès de plusieurs fournisseurs. Suivi: Un suivi sera assuré pour vérifier que les procédures d'approvisionnement qui ont été développées pour le projet sont efficaces et que des informations suffisantes ont été communiquées aux entreprises locales et nationales, concernant les opportunités offertes par le projet, les politiques/procédures relatives à la sous-traitance et aux achats, et les différents moyens de faire des affaires avec le projet. Effet: Possibilité de phénomène d'expansion/récession pour les foumisseurs locaux au fur et à mesure que les besoins en matière d'achats diminuent à la fin de la période de construction. Importance: Significatif mais pouvant être atténué Atténuation: Achats auprès de plusieurs fournisseurs Suivi: Un suivi sera assuré pour vérifier que les procédures d'approvisionnement qui ont été développées pour le projet, sont efficaces et que des informations suffisantes ont été communiquées aux entreprises locales et nationales, concernant les opportunités offertes par le projet, les politiques/procédures relatives à la sous-traitance et aux achats, et les différents moyens de faire des affaires avec le projet. Les mesures proposées pour atténuer les effets inflationnistes porteront principalement sur les localités où les habitants risquent d'être le plus sensibles à ce type d'effets. Pour cela, les achats de biens et services dans le cadre du projet se feront surtout dans les grands centres urbains comme Douala et Yaoundé, qui peuvent offrir le niveau de soutien local dont le projet a besoin sans que cela ne produise d'importants effets négatifs sur leurs économies locales. On reconnaît cependant que certains effets inflationnistes seront inévitables. Bien que pouvant être localement significatifs, ces effets seront de courte durée et géographiquement limités. Les achats effectués dans les communautés locales situées autour des chantiers du projet, ne porteront que sur un type limité de produits locaux et les quantités achetées seront assez faibles pour ne pas causer d'importants effets sur les prix et la disponibilité des produits en question. Pour atteindre cet objectif, la capacité de l'économie locale à foumir des biens et services au projet sera évaluée. En utilisant ces informations, un procédé coordonné sera développé pour répartir les achats entre plusieurs fournisseurs. La répartition des achats découragera les politiques de prix discriminatoires et réduira les effets inflationnistes sur les résidents de la zone. Cette approche aidera à minimiser le risque d'un phénomène o:,Unmefm.dr6 Page 8-9 08837-787-012 Section 8.2 Etude d'impact sur l'environnement Environnement humain Proiet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) d'expansiontrécession au moment où les achats diminueront à la fin de la période de construction et rendra les effets résiduels de courte durée et géographiquement localisés. 8.2.4 Infrastructure Effet: Poussière produite par les activités du projet, rendant les routes dangereuses et gênant les habitants locaux Importance: Non significatif après l'application des mesures d'ingénierie prévues Ingénierie: Appliquer les mesures prévues pour le contrôle de la poussière dans les installations concernées du projet Suivi: Un suivi régulier sera assuré pendant la phase de construction pour vérifier que des mesures adéquates sont appliquées pour le contrôle de la poussière. Un protocole de lutte contre la poussière sera mis en oeuvre. Celui-ci pourra inclure un programme d'arrosage régulier ou l'application d'agents anti-poussière le long des routes et dans les zones de construction. 8.2.5 Le milieu socio-culturel Effet: Perturbation des sites funéraires, et lieux et objets sacrés. Importance: Significatif mais pouvant être atténué. Atténuation: Consulter les chefs de villages, les chefs religieux et les villageois pour identifier les lieux à éviter et négocier les mesures particulières à prendre concemant ces lieux. Suivi: Un suivi sera assuré pendant la phase d'ingénierie finale du projet et avant le début des activités de construction, pour confirmer que des études de terrain ont été effectuées et que des consultations ont eu lieu avec les chefs de villages et les habitants locaux. Un suivi sera également assuré pendant la phase de construction pour s'assurer que les sites et objets sacrés ont été évités ou, sinon, que des indemnisations adéquates ont été payées. Avant le début de la construction, des consultations auront lieu avec les chefs des villages pour identifier les sites funéraires, et les lieux et objets sacrés. Les installations du projet seront localisées, autant que possible, de façon à éviter ces lieux. Pour les sites funéraires, et les lieux et objets sacrés qui ne pourront être évités, des consultations auront lieu pour discuter des mesures nécessaires pour réduire au minimum les inconvénients. Ces mesures pourront inclure une aide au déplacement du site ou une compensation. Toute consultation sera entreprise et toute mesure d'atténuation sera adoptée suffisamment à l'avance, en portant une attention particulière aux susceptibilités culturelles de la population locale. Les rôles et 08837-7S7-012 Page 8-10 o:L.tcam dr6 Etude d'impact sur l'environnement Section 8.2 Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaisel Environnement humain responsabilités concernant la mise en oeuvre des mesures d'atténuation seront définis dans le plan de compensation et selon les principes énoncés dans la Section 8.2.1. 8.2.6 Les éleveurs transhumants Effet: Perturbation des voies de transhumance, causant des empiètements sur les propriétés voisines de ces voies ou une compétition accrue pour la nourriture et l'eau Importance: Significatif mais pouvant être atténué. Atténuation: Informer les chefs des groupes d'éleveurs transhumants, les vétérinaires et les éleveurs des interruptions temporaires des voies de transhumance. Suivi: Un suivi sera effectué pendant toute la phase de construction pour vérifier que les chefs de groupes d'éleveurs transhumants et les vétérinaires sont au courant du calendrier des travaux et de l'emplacement des sites de construction. Pour minimiser la perturbation sur les troupeaux transhumants, des annonces publiques seront faites sur la localisation des constructions et les fermetures de voies de transhumance prévues. Ces annonces seront faites oralement par les chefs des groupes d'éleveurs transhumants et les vétérinaires et par des annonces à la radio. Il a été montré que la radio était le moyen le plus efficace de communiquer dans les dialectes locaux. S'ils sont informés suffisamment à l'avance, les éleveurs peuvent s'adapter aux interruptions temporaires. De plus, le nombre de tranchées ouvertes (qui pourraient perturber les déplacements de troupeaux) sera limité dans la mesure du possible. Après le début de la phase d'exploitation, il ne devrait pas y avoir de conflits avec les éleveurs car les clôtures autour des installations du projet seront limitées et n'affecteront pas de manière importante le bétail. 8.2.7 Les populations autochtones Effet: Possibilité de perturbation de populations Pygmées et de leurs campements pendant la phase de construction Importance: Significatif mais pouvant être atténué Atténuation: Lors des prochaines études pour affiner le choix du tracé, utiliser les résultats de l'enquête effectuée récemment, dans le cadre du projet, sur les populations Pygmées, afin de limiter les effets du projet sur les villages et camps de Pygmées. Consulter les Pygmées qui risquent d'être concemés par le projet et prendre en compte l'aspect compensation dans le Plan de Compensation, si nécessaire. Suivi: Un suivi sera effectué pendant la phase d'ingénierie finale du projet et avant le début des travaux de construction pour vérifier que les études de o:tlcam8fn.dr6 Page 8-11 08837-787.012 Section 8.2 Etude d'impact sur l'environnement Environnement humain Projet d'Exportation Tchadien (Parte Camerounaise) terrain ont été effectuées et que des consultations ont eu lieu avec les chefs de villages et les habitants locaux. Les ressources forestières exploitées par les Pygmées seront réduites, dans une faible mesure, à la suite du défrichage associé à la construction du projet. Les pressions démographiques tendent déjà à pousser ces chasseurs et ramasseurs traditionnels de plus en plus vers l'agriculture. Cette dernière est donc en train de devenir une stratégie de production de plus en plus importante pour les Pygmées. A l'heure actuelle, l'agriculture chez les Pygmées est effectuée à petite échelle et se limite essentiellement aux cultures vivrières telles que le plantain, le macabo, l'arachide, le manioc et le concombre. Le tracé de l'oléoduc a été choisi de manière à éviter les villages de Pygmées et les études supplémentaires qui seront effectuées dans le cadre de la mission de reconnaissance du tracé auront ce même objectif. Tout groupe qui risque d'être affecté par le projet sera consulté et l'on tiendra compte lors de cette consultation du processus de communication qui existe entre les Pygmées et les villageois Bantous. Les groupes de Pygmées qui risquent d'être affectés seront couverts par le plan de compensation du projet qui prendra en compte les longues périodes de préparation et de suivi qui sont nécessaires lorsqu'on traite avec des populations autochtones. 08837-787-012 Page 8-12 oi..tcnmfm.dr6 Etude d'impact sur l'environnement Section 8.3 Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Ressources biologiques 8.3 LES RESSOURCES BIOLOGIQUES Cette section décrit les mesures d'ingénierie et autres mesures d'atténuation proposées pour réduire les effets négatifs et significatifs que le projet risque d'avoir sur les ressources biologiques, tel que ces effets sont décrits dans la section 7.3. On prévoit que ces mesures seront affinées dans l'avenir afin de mieux cerner les conditions et les pratiques de construction spécifiques aux sites qui seront définies au niveau de l'ingénierie finale de détails. On s'attend à ce que des modifications mineures interviennent ultérieurement au fur et à mesure que les mesures seront appliquées et que l'on aura une idée de leur efficacité suite à l'expérience acquise sur le terrain. Les effets négatifs sur les ressources biologiques ont été identifiés dans les domaines ou activités suivantes du projet: * Le déplacement, le mélange ou la perte de la terre arable * L'enlèvement du couvert végétal et du feuillage d'ombre qui affecte les sols et entraîne l'érosion * L'établissement d'une végétation indésirable dans les zones perturbées * La perte du bois dans les forêts semi-décidues non exploitées * La mortalité, la perturbation et le déplacement de la faune * La biodiversité * Les ressources aquatiques * L'accès induit. Les mesures d'atténuation mises en oeuvre dans le cadre de l'ingénierie du projet comprennent: la sélection d'un tracé de l'oléoduc le moins perturbateur, la minimisation du nombre de nouvelles routes d'accès au tracé de l'oléoduc en utilisant, à chaque fois que cela est possible, des routes de desserte existantes et la limitation de l'étendue de toutes les zones défrichées au strict minimum nécessaire pour assurer la sécurité et l'efficacité des opérations. Dans les zones sensibles, le défrichage pourra être encore plus limité. On emploiera par exemple des alternatives qui minimiseront les besoins de défrichage (par exemple: antennes de télécommunications autostables plutôt que des antennes haubanées). Les mesures d'atténuation recommandées pour éviter ou réduire ces effets sont présentées dans les sections suivantes, avec un résumé de l'effet considéré. o:Uicam8fm.dre Page 8-13 08637-7874012 Sectfon 8.3 Etude d'impact sur l'environnement Ressources biologiques Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) 8.3.1 Ressources Botaniques 8.3.1.1 Dégradation des sols Effet: Le déplacement, le mélange et le compactage des sols par l'équipement lourd, qui se traduit par la destruction de la couche supérieure du sol, la perte d'éléments nutritifs essentiels et autres composants du sol Importance: Non significatif après l'application des mesures d'ingénierie prévues Ingénierie: Mise en place d'un plan de contrôle de l'érosion du sol et de la sédimentation Suivi: Des contrôles seront régulièrement effectués sur le terrain pendant la construction de l'oléoduc, des installations de surface et des infrastructures associées, pour vérifier que la couche supérieure du sol a été préservée conformément aux procédures de contrôle de l'érosion et de la sédimentation. La couche arable sera conservée, en la retirant des zones affectées et en l'entassant sur des aires déjà défrichées ou en utilisant d'autres méthodes acceptables d'un point de vue environnemental qui conduiront au moins à un même type de protection de cette couche arable: * Conditionnement de la surface pour lui donner de la texture * Paillage (y compris la réalisation de petites bosses et de petites dépressions et l'utilisation de matériaux d'agrégation pour paillis et d'agents d'adhésivité) * Fertilisation * Ensemencement * Scarification * Revégétation active par l'utilisation de semis. Dans les endroits où la terre arable sera enlevée, elle sera mise en tas qui seront protégés du drainage de surface, ne seront pas installés près des cours d'eau et seront séparés des tas de terre du sous-sol et des déchets. La mise en tas de la terre arable pendant une période dépassant trois à six mois, peut entraîner une baisse de la fertilité du sol et de la vitalité des semences; cela sera donc évité autant que possible. La terre arable sera replacée sur les zones défrichées après que ces zones aient été remises en état. Les terres de sous-sol en excès seront étalées sur les zones mises à nu avant que la terre arable ne soit remise en place. Effet: Suppression du couvert végétal et de l'ombrage, provoquant ainsi l'élévation de la température du sol, l'abaissement du taux d'humidité, la destruction des organismes du sol et l'augmentation des risques d'érosion le long du tracé de l'oléoduc et des passages de routes/rivières. Importance: Significatif mais pouvant être atténué. 08837-787-012 Page 8-14 Etude d'impact sur l'environnement Section 8.3 Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Ressources biologiques Atténuation: Délimiter des zones tampons autour des aires sensibles. Suivi: Un contrôle sera effectué avant le début des activités de construction pour vérifier que des zones tampon ont été délimitées, que le personnel du projet en a été informé et qu'il comprend bien l'objet de ces zones. L'application des mesures d'atténuation sera contrôlée dans le cadre des activités de construction quotidiennes, pour vérifier qu'aucun empiètement n'a lieu sur les zones sensibles qui ont été identifiées et que les zones tampon sont efficaces. Pendant la phase de construction, des zones tampon seront délimitées autour des zones sensibles (par exemple les forêts-galerie, les fragments non exploités de forêts semi-décidues) et des cours d'eau pour minimiser les dommages, l'exploitation et/ou la perturbation de ces zones. Les grands arbres seront laissés sur pied dans la mesure du possible pour foumir de l'ombre et des graines, pour servir d'abri et d'habitat pour la faune et pour foumir des racines nécessaire à la reprise de la végétation après la construction. Des mesures seront mises en place dans les zones tampons, comprenant la minimisation de la zone de construction, l'interdiction aux véhicules ou personnes non autorisés d'avoir accès à ces zones et la limitation de l'activité des travailleurs dans ces zones. Un plan de contrôle de l'érosion et de la sédimentation (plan examiné dans la section 3.2) sera incorporé au projet pour protéger les sois. Effet: Dépôts de poussière sur la végétation à proximité des installations et des routes du projet, pouvant contribuer au dépérissement de cette végétation en certains endroits Importance: Non significatif après l'application des mesures d'ingénierie prévues Ingénierie: Mise en oeuvre de mesures de contrôle de la poussière au niveau des installations du projet où cela sera jugé nécessaire Suivi: Un suivi régulier sera effectué pendant la phase de construction pour vérifier que des mesures adéquates sont appliquées pour contrôler la poussière. Des mesures seront mises en oeuvre pour contrôler la poussière, comprenant par exemple un programme d'arrosage régulier et l'application d'agents anti-poussière sur les routes et les chantiers de construction. Effet: Elévaffon de la température du sol au-dessus de l'oléoduc à la sortie des stations de pompage, rendant le sol plus sec à ces endroits Importance: Non significatif après l'application des mesures d'ingénierie prévues Atténuation: L'oléoduc sera enterré à une plus grande profondeur à la sortie des stations de pompage (pour plus d'informations, se reporter au paragraphe 3.2.1.2) :o:lcam8fm.dr6 Page 8-15 08837-787-012 Section 8.3 Etude d'impact sur l'environnement Ressources biologiques Proiet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Suivi: Aucun suivi n'est nécessaire pendant la phase d'exploitation. Pendant la phase de construction, s'assurer que l'oléoduc est enterré à la bonne profondeur. 8.3.1.2 Croissance d'une végétation moins diverse constituée de mauvaises herbes Effet: Possibilité de propagation de la mauvaise herbe Chromo/aena (Eupatornum) odorata dans la Vallée Faillée de la Mbéré Importance: Significatif mais pouvant être atténué Atténuation: ldentffier la limite nord actuelle du territoire de Chromolaena (Eupatorium) odorata et mettre en oeuvre un programme pendant la phase de construction pour minimiser le potentiel de propagation de cette herbe au-delà de la limite nord actuelle le long du tracé de l'oléoduc Suivi: Un suivi sera effectué pendant la phase d'ingénierie finale du projet et avant le début de la construction pour vérifier que des études de terrain ont été effectuées pour identifier la limite nord actuelle du territoire de Chromolaena (Eupatorium) odorata et pour développer des procédures qui permettront de réduire le risque de propagation de cette herbe. Un contrôle régulier sera effectué dans le cadre des activités de construction quotidiennes pour vérifier que ces procédures sont appliquées. Un programme sera mis en oeuvre pour identifier la limite nord actuelle du territoire de Chromolaena (Eupatorium) odorata et entraînera la mise en place d'une ou de plusieurs des mesures suivantes: * limiter l'habitat propice au développement de l'espèce dans cette région en minimisant la perturbation du sol * nettoyer les équipements de construction pour empêcher la propagation de l'herbe au-delà de son territoire actuel * au cas où l'herbe apparaîtrait dans l'emprise au-delà de son territoir pré-existant, arracher les mauvaises herbes à la main au stade initial de la repousse pour permettre le rétablissement de la végétation d'origine. 8.3.1.3 Utilisation des ressources en bois commercial Effet: Perte de bois à valeur commerciale lorsque l'oléoduc passe dans des secteurs de forêt semi-décidue non exploitée au nord de la Rivière Lom, et entre Bélabo et la région de Nanga Eboko. Importance: Significatif mais pouvant être atténué. Atténuation: Coordination avec les concessionnaires du bois, avant la construction, pour maximiser la récupération du bois coupé dans le cadre du projet oe837-787-012 Page & 16 o:t \ cam8h n dr6 Etude d'impact sur l'environnement Section 8.3 Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Ressources biologiques Suivi: Un suivi sera effectué pendant la phase de construction pour vérifier qu'il y a coordination avec les concessionnaires du bois. Les plans et calendriers de coupes de bois seront pris en compte pour la planification des activités de construction de l'oléoduc et des tracés des routes d'accès. La circulation des équipements devra être prévue de façon à emprunter, le plus possible, les routes existantes, afin de limiter le besoin en nouvelles routes d'accès. Le bois pouvant être récupéré d'une manière économique et ne se trouvant pas sur des concessions forestières, sera récupéré et acheminé vers les marchés. Dans les zones de concessions forestières, des consultations auront lieu avec les concessionnaires pour coordonner la récupération du bois pouvant être récupéré de manière économique. Le bois ne pouvant pas être récupéré de manière économique sera mis en tas le long de l'emprise et pourra être utilisé par la population locale. 8.3.2 La faune 8.3.2.1 Mortalité des animaux sauvages causée par les accidents de circulation Effet: Augmentation possible de la mortalité chez les animaux sauvages, du fait de l'augmentation de la circulation sur les routes principales et secondaires d'accès. Importance: Significatif mais pouvant être atténué Atténuation: Imposition stricte de limites de vitesse sur les routes principales et secondaires d'accès Suivi: Un suivi sera effectué pendant les phases de construction et d'exploitation pour s'assurer que les vitesses maximales qui ont été établies sont affichées, que des mesures sont prises pour les faire respecter et que des routes ont été identifiées pour les véhicules associés au projet. Des directives strictes devront être imposées aux véhicules utilisés pendant les phases de construction et d'exploitation. Celles-ci comprendront l'établissement de vitesses maximales pour tous les véhicules associés au projet, l'identification des routes spécifiques à emprunter, ainsi que les heures pendant lesquelles la circulation est permise; elles comprendront également la limitation ou l'interdiction de circuler la nuit. Lorsque cela sera faisable, les routes seront également aménagées de façon à assurer un champ de vision clair, et leurs accotements défrichés pour améliorer la visibilité. o0.tcam8fm.dr6 Page 8-17 08837-787-012 Section 8.3 Etude d'impact sur l'environnement Ressources biologiques Projet d'Exportation Tchadien (Patite Camerounaise) 8.3.2.2 Défrichage des rivières et forêts-galerie Effet: Perturbation ou défrichage de la végétation naturelle le long des rivières et cours d'eau. Cette végétation a un rôle important car elle sert d'abri aux espèces animales lentes ou sédentaires. Importance: Significatif mais pouvant être atténué Atténuation: Dans la mesure du possible, maintenir les couloirs et forêts-galerie naturels le long des rivières et cours d'eau. Minimiser l'ampleur des zones perturbées et l'enlèvement des grands arbres aux alentours des rivières et cours d'eau. Suivi: Un contrôle sera effectué avant le début des activités de construction pour vérifier que des zones tampon ont été délimitées, que le personnel du projet en a été informé et qu'il comprend bien l'objet de ces zones. L'application des mesures d'atténuation sera contrôlée régulièrement pendant la phase de construction, pour vérifier qu'aucun empiètement n'a lieu sur les zones sensibles qui ont été identifiées et que les zones tampon sont efficaces. Prévoir des zones tampons autour des régions sensibles (par exemple les forêts-galerie) et des cours d'eau pour minimiser les dégâts et/ou la perturbation causés à ces régions ainsi que leur exploitation. Les grands arbres seront laissés en place autant que possible, pour qu'ils continuent à foumir de l'ombre, des graines et un refuge pour la faune, et pour que la région affectée puisse continuer à jouer son rôle une fois la construction terminée. Un plan de lutte contre l'érosion et la sédimentation, décrit dans la Section 3.2, sera incorporé au projet pour protéger les sols. 8.3.2.3 Accès Induit Effet: Faciliter l'accès à des zones actuellement isolées et relativement inaccessibles (autres que les terres de cultures, les terres récemment mises en jachère, les plantations, les zones habitées, les zones récemment ou actuellement exploitées pour leur bois) comprenant * Toute région relativement peu perturbée de la forêt semi-décidue au nord de la rivière Lom (du km 495 au km 535 de l'oléoduc) et entre Belabo et Nanga Eboko (du km 585 au km 690 de l'oléoduc) qui serait traversée par le tracé de l'oléoduc * Toute région de la forêt secondaire bien développée dans la zone sempervirente du littoral Atlantique, qui serait traversée par le tracé de l'oléduc Cet accès induit pourrait augmenter la chasse, le braconnage et la perturbation globale de l'habitat. 08837-787.012 Page 8-18 ot.. lamefim.d6 Etude d'impact sur l'environnement Section 8.3 Projet d'Exporation Tchadien (Parte Camerounaise) Ressources biologiques Importance: Significatif mais pouvant être atténué Atténuation: Pendant la phase de construction, l'accès sera limité au tracé de l'oléoduc et aux routes d'accès existantes (rénovées selon les besoins) et, si nécessaire, à un petit nombre de routes d'accès construites pendant cette phase. Toute utilisation non autorisée du tracé de l'oléoduc pendant la phase de construction sera empêchée par la mise en place de barrières à la circulation et/ou de gardes aux endroits où le tracé traverse des routes. Là où l'accès à l'emprise ne sera pas nécessaire pendant la phase d'exploitation, les terrains utilisés pour la construction de nouvelles routes d'accès seront rendus à leur utilisation antérieure et les barrières naturelles le long du tracé de l'oléoduc (comme, par exemple, les traversées de rivières) seront rétablies et des barrières artificielles seront érigées aux traversées de routes. Suivi: Un contrôle régulier sera effectué par des patrouilles ou par d'autres moyens de surveillance pour s'assurer que des mesures visant à contrôler l'accès du public ont été mises en oeuvre le long de l'emprise et des routes d'accès améliorées/nouvelles. Afin de contrôler l'accès des véhicules aux zones antérieurement isolées ou inaccessibles, la construction de nouvelles routes sera minimisée et l'emprise aussi bien que les routes existantes seront utilisées de manière préférentielle pour accéder aux zones de construction. Au cas où de nouvelles routes d'accès seraient nécessaires, elles seraient tracées de manière à éviter ou à minimiser les effets sur les ressources sensibles de l'environnement, comme cela serait fait lors de la détermination des tracés ou de la localisation des autres installations du projet (voir Chapitre 4.0). Pendant la phase de construction, l'utilisation non autorisée du tracé de l'oléoduc par des véhicules sera empêchée en érigeant des barrières aux endroits où l'emprise traverse des routes et en postant des gardes à ces barrières quand elles sont ouvertes pour laisser passer les véhicules utilisés dans le cadre du projet. Pendant la phase d'exploitation, l'accès nécessaire pour des raisons d'entretien ou autres se fera par les routes existantes et, là où cela serait nécessaire, le long de certaines sections de l'oléoduc et de certaines voies d'accès construites pendant la phase de construction. Aux endroits où un tel accès ne sera pas nécessaire, les barrières naturelles seront rétablies le long de l'emprise et des barrières seront construites aux traversées des routes, si l'emprise procure un accès qui n'existait pas auparavant. Les sections de voies d'accès, construites pendant la phase de construction, qui ne seront plus nécessaires pour accéder à l'emprise pendant la phase d'exploitation et qui peuvent affecter des ressources sensibles pour l'environnement, seront fermées et rendues à leur utilisation antérieure. Effet: Accès facilité pour l'homme à la partie centrale de la vallée faillée de la Mbéré o:atm8hm.dt6 Page 8-19 08837-787-012 Section 8.3 Etude d'impact sur l'environnement Ressources biologiques Projet d'Exportation Tchadien (Parte Camerounaise) Importance: Significatif mais pouvant être atténué Atténuation: Des mesures d'atténuation variées seront mises en oeuvre, mesures qui seront optimisées en utilisant les résultats des études supplémentaires qui seront effectuées dans le but de permettre une meilleure définition des efforts d'atténuation. Suivi: Après l'obtention des résultats des études supplémentaires et avant le début de la construction, vérifier que des mesures destinées à contrôler l'accès du public à la vallée ont été développées et effectuer régulièrement des patrouilles. Un suivi sera également effectué pour vérifier que les programmes d'accueil et de sensibilisation destinés aux travailleurs sont appliqués. La partie centrale de la vallée de la Mbéré est reconnue comme correspondant à une section du tracé de l'oléoduc qui est relativement moins perturbée que les zones environnantes. Les études biologiques effectuées dans le cadre de cette EIE ont suggéré de faire passer le tracé de l'oléoduc à l'extérieur de cette vallée, ou de mettre en place des mesures d'atténuation appropriées (Thomas, 1995). Afin de déterminer le tracé le plus économique tout en étant acceptable du point de vue de l'environnement, le projet est en train d'effectuer des études supplémentaires sur un tracé de l'oléoduc dans la vallée (tracé actuel) mais aussi sur son versant nord. Ces études prendront en considération les mesures d'atténuation appropriées qui, dans le cas du tracé actuel (à travers la vallée de la Mbéré) auraient pour objet de limiter l'accès induit par des moyens tels que: * Pendant la période de construction, limiter la circulation des véhicules au tracé de l'oléoduc (pas de nouvelles routes d'accès) * Pendant la phase de construction, empêcher toute utilisation non autorisée de l'emprise en mettant en place des barrières avec gardiens au nord et au sud de la partie centrale de la vallée * Interdire la mise en place de bases-vie et de parcs de stockage dans la partie centrale de la vallée * Interdire la chasse, la pêche et la cueillette aux travailleurs du projet, pendant les heures de travail et lorsqu'ils se trouvent sur des terres contrôlées par le projet * Mettre en oeuvre des programmes d'éducation pour sensibiliser la main d'oeuvre à l'importance des effets d'accès induit * Pendant la phase d'exploitation, empêcher toute utilisation non autorisée de l'emprise en rétablissant des barrières naturelles après la construction et en mettant sur pied des 08837-787-012 Page 8-20 o cam6lm.d,6 Etude d'impact sur l'environnement Section 8.3 Projet d'Exportation Tchadien (Parue Camerounaise) Ressources biologiques patrouilles gouvernementales, bénéficiant d'un soutien de l'Exploitant, pour lutter contre le braconnage. 8.3.2.4 Faune dans la Savane Boisée Effet: Dégradation de l'habitat naturel dans la région centrale de la Vallée Faillée de la Mbéré à la suite des activités de construction. Importance: Significatif mais pouvant être atténué Atténuation: Minimiser ou réduire la perturbation des habitats sensibles de la vallée pendant la construction. Comme il a déjà été mentionné dans la Section 8.3.2.3 ci-dessus, des mesures d'atténuation variées, basées sur les résultats des études supplémentaires qui seront effectuées sur le terrain afin de mieux définir les efforts visant à atténuer les effets du projet sur la faune, seront mises en oeuvre. Suivi: Pendant la phase de construction, des contrôles seront régulièrement effectués sur le terrain pour vérifier que les ouvrages d'art du projet sont limités à l'emprise foncière. Un suivi régulier sera également effectué pendant la phase d'exploitation pour vérifier que les études ou mesures décrites dans la Section 8.3.2.3 ont été effectuées ou appliquées. Les actions qui seront adoptées (en plus de celles énumérées dans la Section 8.3.2.3 ci- dessus) pour minimiser les effets du projet sur l'habitat faunique dans la région centrale de la Vallée Faillée de la Mbéré consisteront à s'assurer qu'aucune route ou structure construite dans le cadre du projet, autre que celles qui se trouvent dans le couloir de l'oléoduc, ne soit située dans la section non perturbée et dépourvue de routes qui se trouve au centre de la Vallée de la Mbéré. Les études supplémentaires décrites ci-dessus (Section 8.3.2.3) et relatives à la sélection du tracé dans cette région, seront effectuées pour déterminer les mesures les plus appropriées qui permettraient de minimiser les effets du projet sur la faune. Les mesures d'atténuation des effets liés à la chasse, au braconnage et au commerce de gibier sont présentés dans la Section 8.3.2.5. 8.3.2.5 Faune dans la savane boisée, les Forêts Semi-Décidues et les Forêts sempervirentes du Littoral Atlantique Effet: Déplacement direct de la faune locale ou extinction des ressources faunistiques à cause de la chasse ou d'une demande croissante en gibier pour subvenir aux besoins du personnel de construction, dans la savane boisée, la forêt semi-décidue et la forêt sempervirente du littoral Atlantique Importance: Significatif mais pouvant être atténué o:uoeamen8m.di Page 8-21 08837-787.012 Sectfon 8.3 Etude d'impact sur l'environnement Ressources biologiques Projet d'Exportafion Tchadien (Parfe Camerounaise) Atténuation: Interdire la chasse/le braconnage aux travailleurs. Interdire l'achat de gibier dans les villages pour le ravitaillement du personnel du projet. Les travailleurs seront nourris. Suivi: Un suivi sera effectué avant le début de la construction pour vérifier qu'un programme a été mis en place pour la protection et la préservation des ressources botaniques et fauniques, et que les employés du projet ont pris connaissance de ce programme et qu'ils le comprennent. Un suivi régulier sera également effectué pendant les phases de construction et d'exploitation pour vérifier que les dispositions du programme sont respectées. Un programme sera mis en oeuvre pour dissuader la main d'oeuvre de chasser, de braconner et de participer à des opérations d'achat de gibier. Avant le commencement des travaux, tout le personnel de construction et d'exploitation devra assister à une présentation sur la conservation/protection des ressources naturelles, traitant, entre autres, de la valeur et des sensibilités des ressources animales et végétales locales. Cette présentation fournira des informations sur les ressources biologiques sensibles et protégées, sur les mesures d'atténuation et les instructions concemant la gestion de l'environnement, et insistera sur l'importance de se conformer aux mesures d'atténuation. Les travailleurs du projet seront informés des effets de la surexploitation des ressources dans le cadre de la Loi 94/01. Le projet coopèrera avec le Gouvernement pour concentrer les efforts d'éducation du public sur les zones écologiquement sensibles, situées le long de l'emprise foncière. Il sera interdit aux travailleurs, et notamment à ceux qui sont logés dans les bases-vie du projet, de chasser pendant les heures de travail ou lorsqu'ils se trouvent sur des terrains contrôlés par le projet. Un système de surveillance sera mis en oeuvre pour contrôler les travailleurs à l'entrée des camps, dans les véhicules les transportant et sur les chantiers. Des sanctions sévères seront imposées si les règles étaient violées et les mesures de contrôle seront appliquées de façon rigoureuse et uniforme. La détention, par les travailleurs du projet et sur les sites du projet, d'armes à feu, de pièges pour animaux et d'autres équipements de chasse sera interdite. 8.3.3 Les ressources aquatiques Effet: Augmentation de la turbidité et réduction de la visibilité du fait de l'érosion et de la sédimentation Importance: Non significatif après l'application des mesures d'ingénierie prévues Ingénierie: L'ingénierie du projet prévoit un plan de contrôle de l'érosion et de la sédimentation Suivi: Des contrôles seront régulièrement effectués sur le terrain pendant la construction de l'oléoduc et des infrastructures associées, pour s'assurer que les procédures de contrôle de l'érosion et de la sédimentation sont bien respectées. 08837-787-012 Page 8-22 Etude d'impact sur l'environnement Section 8.3 Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Ressources biologiques Un plan de contrôle de l'érosion et de la sédimentation, ainsi que les mesures associées, seront mis en oeuvre pour contrôler et réduire la quantité de sédiments en suspension dans les cours d'eau et rivières, provenant des activités de construction. Effet: Dégâts causés aux ressources botaniques, fauniques et aquatiques et contamination des eaux de surface et des eaux souterraines par des déversements de pétrole Importance: Significatif (la nature de l'effet, inévitable ou pouvant être atténué, dépendra de l'ampleur et de l'emplacement du déversement, de l'environnement affecté et d'autres variables). Atténuation: Incorporation des mesures de sécurité et de protection de l'environnement, ainsi que d'un plan d'intervention en cas de déversement de pétrole, comprenant en particulier la formation du personnel, l'équipement d'intervention et l'infrastructure d'appui nécessaires Suivi: Un suivi sera effectué avant le début de la construction puis régulièrement pendant les phases de construction et d'exploitation, pour vérifier qu'un plan d'intervention en cas de déversements de pétrole est en place et qu'il est mis à jour selon les besoins. La conformité aux directives du plan relatives aux besoins en personnel, en équipement et en formation sera également contrôlée. Il y aura en permanence, en divers points le long de l'emprise foncière, des équipements de lutte contre les déversements de pétrole qui seront déployés en cas d'incident. Ceci, ajouté à la préparation d'un plan d'actions détaillé et complet en cas de déversement (voir la Section 3.2.8 et l'Annexe A), qui définira, notamment, les procédures de notification, les programmes de formation, les besoins en personnel, les stratégies de confinement et les techniques de nettoyage, aidera à réduire les effets dans le cas fort improbable où un déversement de pétrole aurait lieu. 8.3.4 Biodiversité Effet: Réduction de la biodiversité causée par la fragmentation et la perturbation de l'habitat dans la zone centrale de la Vallée Faillée de la Mbéré. Importance: Significatif mais pouvant être atténué. Atténuation: Limiter l'accès aux zones de construction à l'emprise; les camps et autres installations liées à la construction seront établis en dehors des zones sensibles et les travailleurs seraient transportés par autobus jusqu'aux bases-vie. Contrôler l'accès à l'emprise. o:M,Loem8fm.dt6 Page 8-23 08837-787.012 Section 8.3 Etude d'impact sur l'environnement Ressources biologiques Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Suivi: Un suivi sera effectué pendant la phase d'ingénierie finale du projet, avant le début des travaux de construction, pour vérifier que des plans et des procédures sont en place pour réduire la circulation (du personnel, des équipements et du matériel de construction) dans la vallée de la Mbéré. Des contrôles réguliers sous la forme de patrouilles ou d'autres moyens de surveillance seront également effectués pour s'assurer que des mesures adéquates visant à contrôler l'accès du public ont été mises en oeuvre le long de l'emprise. Les effets de la construction sur la partie la plus sensible (zone centrale) de la Vallée Faillée de la Mbéré, et sur tous les endroits où l'emprise traverse des parties relativement non perturbées de la forêt semi-décidue et de la forêt sempervirente du littoral Atlantique, seront minimisés par les mesures suivantes: l'interdiction de l'accès aux zones de construction autrement que par l'emprise (aucune route d'accès);le contrôle de l'accès à l'emprise pendant la construction; l'interdiction stricte des déplacements des ouvriers en dehors de l'emprise; et la vérification qu'aucun chantier de construction (base-vie, etc.) ne soit établi dans les zones sensibles. Effet: Réduction de la biodiversité due à la fragmentation et à la perturbation de l'habitat au cas où l'oléoduc traverserait des zones forestières sensibles, à savoir: certaines zones relativement non perturbées de la forêt semi- décidue au nord de la rivière Lom et dans la région entre Belabo et Nanga Eboko; ou certaines zones forestières bien développées dans la forêt sempervirente du littoral Atlantique. (Cela excluerait les terres de cultures, les terres récemment mises en jachère, les plantations, les zones habitées et les zones récemment ou actuellement exploitées pour leur bois.) Importance: Significatif mais pouvant être atténué Atténuation: Dans les zones de forêt sensibles, limiter à l'emprise l'accès aux zones de construction, installer les bases-vie et autres installations liées à la construction à l'extérieur des zones sensibles à chaque fois que cela est faisable, replanter et rendre à leur utilisation antérieure les sites qui ne peuvent pas être évités. Contrôler l'accès à l'emprise. Suivi: Un suivi sera effectué pendant la phase d'ingénierie finale du projet, avant le début des travaux de construction, pour vérifier que des plans et des procédures d'atténuation ont été mis en place. Des contrôles réguliers sous la forme de patrouilles ou d'autres moyens de surveillance seront également effectués pour s'assurer que des mesures visant à contrôler l'accès du public ont été mises en oeuvre le long de l'emprise et des routes améliorées/nouvelles. Des contrôles réguliers seront également effectués sur le terrain pendant la phase de construction. 08837-787-012 Page 8-24 oa.icam8tm.dr6 Etude d'impact sur l'environnement Section 8.3 Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Ressources biologiques Effet: Réduction de la biodiversité partout dans la Vallée Faillée (uRift") de la Mbéré, la forêt semi-décidue et la forêt sempervirente du littoral Atlantique, à la suite des effets de l'accès induit (à l'exclusion des terres de cultures, des terres récemment laissées en jachère, des plantations, des zones habitées et des zones récemment ou actuellement exploitées pour leur bois). Importance: Significatif mais pouvant être atténué Atténuation: L'accès induit à la suite du projet serait contrôlé par les mesures suivantes: la mise en place de barrières pour empêcher l'accès non autorisé des véhicules aux zones sensibles le long de l'emprise pendant les phases de construction et d'exploitation; la surveillance des points d'accès par des patrouilles; et l'entretien et la modernisation des barrières si nécessaire. Suivi: Un contrôle régulier sera effectué par des patrouilles ou par d'autres moyens de surveillance pour s'assurer que des mesures visant à contrôler l'accès du public ont été mises en oeuvre au niveau des zones sensibles le long de l'emprise et des routes d'accès améliorées/nouvelles. L'accès induit sera atténué par une grande variété de mesures comprenant celles identifiées pour les effets présentés ci-dessus (Section 8.3.2.3). Cela inclurait la limitation de l'accès aux zones de construction, dans la mesure du possible, à l'emprise foncière et aux routes d'accès existantes (rénovées selon les besoins); si cela est nécessaire, un nombre limité de nouvelles routes d'accès seront construites. Ces routes seront tracées de manière à minimiser les impacts sur les ressources sensibles de l'environnement. Pendant la phase d'exploitation, l'accès sera limité aux quelques endroits nécessaires pour accéder à l'emprise en cas d'urgence ou pour les travaux de maintenance routiniers; les terres utilisées pendant la phase de construction pour des nouvelles routes d'accès qui ne seront plus utilisées pour accéder à l'emprise pendant la phase d'exploitation, seront rendues à leur utilisation antérieure et les barrières naturelles seront rétablies le long de l'emprise. Des barrières seront installées aux endroits où le tracé de l'oléoduc traversera des routes pour empêcher les véhicules d'utiliser l'emprise. Dans le cas de la vallée de la Mbéré, on est en train d'effectuer, dans le cadre du projet, des études supplémentaires sur le tracé actuel de l'oléoduc et sur un autre tracé, proposé en alternative, qui passe sur le versant nord de la vallée, pour déterminer le tracé le plus économiquement viable tout en étant acceptable du point de vue environnemental. o:.Utam8fm.dr6 Page 8-25 0837-787-012 Etude d'impact sur l'environnement Section 8.4 Proiet d'Exportation Tchadien (Partie Cameoounaise) Milieu marin 8.4 MILIEU MARIN Les effets du projet proposé sur le milieu marin sont analysés et décrits dans la Section 7.4. Les effets potentiellement significatifs, mais pouvant être atténués, sur le milieu marin seront associés au déversement accidentel de pétrole dans les eaux situées au large. Les mesures proposées pour ramener les effets significatifs associés aux déversements de pétrole à des niveaux non significatifs sont décrites ci-dessous. Effet: Exposition des habitats sableux et rocheux de la zone intertidale, des oiseaux de mer et des poissons à des déversements de pétrole Importance: Variable (la nature de l'effet, non significatif, significatif mais pouvant être atténué, ou significatif et inévitable, dépendra de l'ampleur et de l'emplacement du déversement, de l'environnement affecté et d'autres variables). Atténuation: Concevoir le projet de façon à éviter les accidents, gérer le projet en accordant une large priorité à la prévention des accidents, et effectuer des évaluations complètes des risques pendant les étapes de conception, construction et exploitation afin de les réduire et atténuer les conséquences des accidents en termes de sécurité, santé et environnement. De plus, un plan d'intervention en cas de déversement de pétrole, avec les programmes de formation, les équipements d'intervention et les infrastructures d'appui qui y sont associés, sera incorporé à l'ingénierie du projet. Suivi: Un suivi sera effectué avant le début de la construction puis régulièrement pendant les phases de construction et d'exploitation, pour vérifier qu'un plan d'intervention en cas de déversements de pétrole est en place et qu'il est mis à jour selon les besoins. La conformité aux directives du plan relatives aux besoins en personnel, en équipement et en formation sera également contrôlée. Effet: Perturbation du tourisme et de l'utilisation de la plage, en tant que lieu de loisir, à la suite d'un déversement de pétrole ayant atteint et pollué la côte. Importance: Variable (la nature de l'effet, non significatif, significatif mais pouvant être atténué, ou significatif et inévitable, dépendra de l'ampleur et de l'emplacement du déversement, de l'environnement affecté et d'autres variables). Atténuation: Des règles de sécurité et de protection de l'environnement et un plan d'actions en cas de déversement de pétrole, avec la formation, l'équipement, l'infrastructure et la logistique requise seraient incorporés au projet. oAtam8flm.dr6 Page 8-27 08U37-787-012 Secbon 8.4 Etude d'impact sur l'environnement Milieu marin Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Suivi: Un suivi sera effectué avant le début de la construction puis régulièrement pendant les phases de construction et d'exploitation, pour vérifier qu'un plan d'intervention en cas de déversements de pétrole est en place et qu'il est mis à jour selon les besoins. La conformité aux directives du plan relatives aux besoins en personnel, en équipement et en formation sera également contrôlée. Dans le cadre du projet, des équipements d'intervention en cas de déversement de pétrole seront conservés sur le terminal flottant de stockage et de déchargement (TFSD) et/ou sur un navire de service qui sera en permanence à proximité immédiate du terminal flottant. Ceci, ajouté à la préparation d'un plan d'actions détaillé et complet en cas de déversement (voir la Section 3.2.8 et l'Annexe A pour les grandes lignes du plan), qui définira, notamment, les procédures de notification, la mobilisation des équipements et effectifs supplémentaires, les programmes de formation, les besoins en personnel, les stratégies de confinement et les techniques de nettoyage (entre autres), aidera à réduire les impacts dans le cas fort improbable où un déversement de pétrole aurait lieu, provoquant une pollution de la côte. 08837-787-012 Page 8-28 Lcam8f r t6 Secton 8.5 Etude d'impact sur l'environnement Hydrologie, hydrographie, Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) hydrogéologie et qualité de l'eau 8.5 L'HYDROLOGIE, L'HYDROGRAPHIE, L'HYDROGÉOLOGIE ET LA QUALITÉ DE L'EAU Les effets du projet proposé sur l'hydrologie et la qualité de l'eau de la zone d'étude ont été examinés et décrits dans la section 7.5. Les mesures proposées pour atténuer les effets significatifs sur les ressources hydrologiques sont décrites ci-dessous. 8.5.1 L'hydrologie et l'hydrographie Effet: Augmentation des débits de pointe et des dépôts de sédiments dans les fossés de drainage et les petits affluents sans nom au voisinage immédiat des zones défrichées. Importance: Significatif mais pouvant être atténué. Atténuation: Concevoir des réseaux de drainage pour drainer les eaux de ruissellement de surface vers plusieurs affluents ou d'une manière qui minimise le phénomène d'érosion. Suivi: Un suivi périodique sera effectué pendant la saison des pluies pour vérifier que les systèmes de drainage mis en place fonctionnent comme prévu. Pour atténuer l'augmentation des débits maxima et des dépôts de sédiments dans les petits affluents, un plan de contrôle des eaux d'orages serait mis en place. Les mesures spécifiques comprendront, entre autres, l'écoulement de ces eaux par des canaux construits par le projet et protégés contre l'érosion, et la construction de bassins temporaires de retenue ou de sédimentation. Effet: Accroissement du risque d'érosion par l'eau, et du risque de sédimentation, provoqué par les travaux de terrassement effectués lors de la construction de l'oléoduc Importance: Non significatif après l'application des mesures d'ingénierie prévues Ingénierie: L'ingénierie du projet prévoit un plan de contrôle de l'érosion et de la sédimentation Suivi: Des contrôles seront régulièrement effectués sur le terrain pendant la construction de l'oléoduc pour vérifier que les procédures de contrôle de l'érosion et de la sédimentation sont bien respectées. Au passage des rivières et des cours d'eau, l'oléoduc sera placé dans une tranchée suffisamment profonde pour minimiser les effets possibles de l'affouillement ou d'un changement du profil du fonds. Après l'installation de l'oléoduc, la voie d'eau et les contours des berges retrouveront autant que possible leur configuration d'origine. Des brise-courants et des o:W.r:am8fm.dr6 Page 8-29 08837-787.012 Sect'on 8.5 Etude d'impact sur l'Environnement Hydrologie, Hydrographie, Hydrogéologie et Qualité de l'Eau Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) enrochements seront placés au dessus de l'oléoduc au niveau des berges du cours d'eau pour empêcher l'érosion. Une évaluation des possibilités d'affouillement sera faite lors de l'ingénierie de l'oléoduc, et des mesures seront prévues pour minimiser les effets négatifs. 06837-787-012 Page 8-30 Etude d'impact sur l'environnement Section 8.6 Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Géologie, sols et sismicité 8.6 LA GÉOLOGIE, LES SOLS ET LA SISMICITÉ Les effets du projet sur le milieu géologique, les sols et la sismicité ont été examinés et décrits dans la section 7.6. Les mesures qui seront prises dans le cadre de la conception du projet, inclueront l'élaboration d'un plan visant à limiter l'érosion du sol et la sédimentation, une évaluation géotechnique et la préparation d'un programme d'utilisation des explosifs et réduiront les effets à des niveaux non significatifs; aussi, des mesures d'atténuation supplémentaires ne sont pas nécessaires et ne sont pas proposées. Les mesures prévues dans la conception du projet sont décrites ci-dessous. 8.6.1 Érosion et Sédimentation Effet: Accroissement du risque d'érosion par le vent et l'eau, du fait des travaux de terrassement Importance: Non significatif après l'application des mesures d'ingénierie prévues Ingénierie: Intégration d'un plan de contrôle de l'érosion du sol et de la sédimentation Suivi: Des contrôles seront régulièrement effectués sur le terrain pendant la construction de l'oléoduc et des infrastructures associées, pour vérifier que les procédures de contrôle de l'érosion et de la sédimentation sont bien respectées. Le projet prévoit la construction d'ouvrages temporaires pour faciliter le drainage et prévenir l'érosion. La couche arable sera conservée, en la retirant des zones affectées et en l'entassant sur des aires déjà défrichées ou en utilisant d'autres méthodes qui conduiront au moins à un même type de protection de cette couche arable (voir la Section 8.3.1 . 1). Tout remblai en excès provenant de l'installation de l'oléoduc d'exportation sera placé en monticules au dessus de la conduite pour compenser un tassement ultérieur de la terre de remblai. Un plan de contrôle de l'érosion et de la sédimentation sera élaboré avant les travaux de construction; il décrira toutes les mesures à prendre. En raison de la diversité des sols dans la zone du projet, de la fragilité et de l'érodabilité de ceratins types de sols, les mesures d'atténuation qui seront développées utiliseront des données spécifiques aux sols des sites concernés. 8.6.2 Passage des rivières et des cours d'eau Effet: Accroissement du risque de sédimentation dans les cours d'eau traversés par l'oléoduc (pendant la phase de construction) Importance: Non significatif après l'application des mesures d'ingénierie prévues Ingénierie: Intégration d'un plan de contrôle de l'érosion du sol et de la sédimentation Suivi: Des contrôles seront régulièrement effectués sur le terrain pendant la construction de l'oléoduc pour vérifer que les procédures relatives à la prévention de l'érosion et de la sédimentation sont bien respectées. o:Uoemfmndie Page 8-31 0o837-787-012 Secfon 8.6 Etude d'impact sur l'environnement Géologie, sols et sismicité Projet d'Exportation Tchadien (Parîfe Camerounaise) Effet: Risque d'érosion, d'affouillement et de modification du profil des lits des rivières traversées par l'oléoduc, pouvant mettre à nu ce dernier Importance: Non significatif après l'application des mesures d'ingénierie prévues Ingénierie: Evaluer les risques d'affouillement lors de la conception de l'oléoduc Suivi: Un suivi sera effectué pour contrôler l'intégrité de l'oléoduc au niveau des traversées de rivières et de cours d'eau Au passage des rivières et des cours d'eau, l'oléoduc sera placé dans une tranchée suffisamment profonde pour minimiser les effets possibles de l'affouillement ou d'un changement du profil du fond. Après l'installation de l'oléoduc, la voie d'eau et les contours des berges retrouveront autant que possible leur configuration d'origine. Des brise-courants et des enrochements seront placés au dessus de l'oléoduc au niveau des berges du cours d'eau pour empêcher l'érosion. Une évaluation des possibilités d'affouillement sera faite lors de l'ingénierie de l'oléoduc, et des mesures seront prévues pour minimiser les effets négatifs. 8.6.3 Domaine géotechnique Effet: Possibilité de tassement différentiel et de ruptures de pente localisées dues à l'utilisation d'explosifs, pouvant causer des dommages structurels aux immeubles et installations Importance: Non significatif après l'application des mesures d'ingénierie prévues Ingénierie: Inclure les recommandations de l'évaluation géotechnique Suivi: Un suivi sera effectué pendant la phase de construction pour s'assurer que les activités de construction sont conformes aux recommandations de l'évaluation géotechnique. Une évaluation géotechnique sera faite avant l'exécution des plans techniques définitifs relatifs à l'oléoduc et aux autres installations du projet (stations de pompage, station de réduction de pression). Les excavations seront suivies pendant la construction par un inspecteur qualifié, pour vérifier que les méthodes d'excavation et de forage conviennent aux sols et aux roches rencontrés et pour confirmer que les terres de remblai ont été bien disposées et compactées. On évitera, autant que possible, que les opérations de remblai avec des terres argileuses ou limoneuses sensibles à l'humidité se fassent pendant la saison des pluies. Les explosifs ne seront pas utilisés dans les zones à pentes instables. Un programme d'utilisation d'explosifs sera élaboré et mis en oeuvre pour le projet. La mise en oeuvre sera assurée par un contracteur spécialisé qui veillera à éviter l'usage excessif d'explosifs. 08837-787-012 Page 8-32 Etude d'impact sur l'environnement Section 8.7 Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) La météorologie et la qualité de l'air 8.7 LA MÉTÉOROLOGIE ET LA QUALITÉ DE L'AIR Les effets du projet sur la qualité de l'air ont été examinés et décrits dans la section 7.7. Les mesures prises au niveau de l'ingénierie du projet, y compris les paramètres de conception des cheminées et les mécanismes de contrôle des émissions de particules dues aux travaux de construction, réduiront les effets à un niveau non significatif; des mesures d'atténuation supplémentaires ne sont donc ni nécessaires ni proposées. On donne ci-dessous un résumé des mesures prises au niveau de l'ingénierie du projet. 8.7.1 Les poussières liées aux travaux de construction Effet: Emissions de poussières dues aux travaux de terrassement Importance: Non significatif après l'application des mesures d'ingénierie prévues Ingénierie: L'ingénierie du projet prévoit des mesures pour le contrôle de la poussière au niveau des installations du projet Suivi: Un suivi régulier sera assuré pendant la phase de construction pour vérifier que les mesures de contrôle de la poussière sont bien appliquées. Des émissions de poussière non contrôlées provenant des travaux de génie civil provoqueront sans doute des concentrations élevées de particules dans la zone se trouvant au voisinage immédiat de la zone de construction. Les émissions de PM,, liées à la construction seront réduites de façon substantielle en prenant les mesures prévues dans l'ingénierie du projet comme, par exemple, l'arrosage des sites actifs de construction. Les dégagements de SQ2 et NOx ne provoqueront probablement pas de fortes concentrations de ces polluants car les émissions des pots d'échappement du matériel de construction seront faibles et dispersées dans toute l'aire d'activité de ce matériel. 8.7.2 Les paramètres de conception pour les cheminées Effet: Respect des valeurs suggérées par la Banque Mondiale pour les concentrations de NO2 correspondant au scénario le plus défavorable Importance: Non significatif après l'application des mesures d'ingénierie prévues Ingénierie: Confirmer que les résultats de modélisation obtenus pour les concentrations de NO2 au niveau du sol, en utilisant les paramètres définitifs de conception, donnent des valeurs inférieures aux valeurs suggérées; s'il n'en est pas ainsi, modifier la conception en conséquence Suivi: Tester les cheminées lors du démarrage du projet pour confirmer les prédictions faites pour la dispersion de NO,, et le respect des valeurs suggérées. o:UoemALmt.dl6 Page 8-33 08837-787-012 Section 8.7 Etude d'impact sur l'Environnement La météorologie et la qualité de l'Air Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Le polluant principal produit par les activités du projet sera le No, émis par les moteurs des stations de pompage. En conséquence, les quatre cheminées correspondant à ces sources auront une hauteur de 17 mètres au-dessus de la surface du sol pour maximiser la dispersion des polluants. Ainsi, les concentrations résultant du fonctionnement de toutes les sources des installations seront inférieures aux valeurs recommandées par la Banque Mondiale. 09837-7874012 Page 8-34 o:L:msfm.or6 Etude d'impact sur l'environnement Section 8.8 Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) La santé publique et la sécurité 8.8 LA SANTÉ PUBLIQUE ET LA SÉCURITÉ Dans la Section 7.8, nous avons présenté les impacts du projet sur la santé publique en utilisant une approche fondée sur les liens qui existent entre quatre sous-secteurs, (logement et développement urbain, transports, approvisionnement en eau et assainissement, et télécommunications) et six variables clés de santé environnementale. Dans la Section 7.7, les impacts potentiels du projet dans les quatre sous-secteurs sus-mentionnés ont été présentés. Les impacts appartiennent à deux catégories générales: les effets internes se produisant à l'intérieur des installations du projet et pouvant être directement contrôlés par le personnel technique et les responsables du projet; et les effets externes aux installations du projet et qui ne se prêtent donc pas au même niveau de contrôle direct par le personnel du projet mais qui sont traités par des programmes mis en place par le gouvernement. Le projet aura des impacts pendant les deux phases de construction et d'exploitation; cependant, la phase d'exploitation nécessitera un effort régulier nettement moins important car un niveau d'activité plus bas est prévu pendant cette phase. Le public n'aura pas accès aux installations de médecine du travail du projet et le personnel médical du projet n'exercera pas dans les cliniques de la communauté. Les effets potentiels, intemes et extemes, sur la santé publique comprennent: * Une augmentation de la fréquence des maladies respiratoires * Une augmentation de la fréquence des maladies transmises par vecteurs telles que la malaria, la bilharziose, la filariose et l'onchocercose * Une augmentation de la fréquence des maladies sexuellemment transmissibles, y compris le SIDA * Une augmentation des accidents * Une augmentation des expositions aux substances chimiques et des maladies liées à l'environnement. 8.8.1 Programme d'éducation et d'assistance communautaire Un programme d'education et d'assistance communautaire (COP), économiquement viable, sera développé et mis en oeuvre pour faire face aux effets extemes du projet. L'objectif du COP est de faire face aux effets du projet sur la santé dans les communautés qui pourraient être affectées par les activités du projet ou par son personnel. Ce programme sera donc limité aux zones où les installations du projet seront opérées par du personnel présent en permanence. Les stratégies potentielles du COP comprennent: o:uoem8eftm.d6 Page 8-35 08837-787012 Secton 8.8 Etude d'impact sur l'Environnement La santé publique et la sécurité Projet d'Exportaion Tchadien (Partie Camerounaise) * Mettre l'accent sur les campagnes d'information, l'éducation et la communication (IEC), et les changements de comportement plutôt que sur les interventions techniques et physiques de grande envergure. * Effectuer des interventions culturellement acceptables et viables. (La viabilité à long terme sera la responsabilité des autorités locales et des prestataires de services de santé au niveau local.) * Favoriser les approches qui développent et utilisent les structures qui sont déjà en place, qu'elles soient gouvernementales ou non gouvemementales, et qui impliquent des actions qui sont conformes aux directives du plan national de décentralisation des soins primaires (voi ci-dessous), mis en place par le Ministère de la Santé Publique. * Cibler sur des maladies ou des conditions de santé publique spécifiques qui ont un impact sur la communauté, le personnel et les expatriés du projet et/ou la main d'oeuvre potentielle du projet. * Utiliser autant que possible l'infrastructure actuelle des services de santé pour assurer les prestations de services de santé à la communauté. * Tirer profit des effets bénéfiques du projet sur le taux de morbidité global. Les projets d'infrastructure peuvent avoir un effet bénéfique sur environ 40 % des cas de maladies existants. * Chercher à atténuer les effets sur la santé par l'incorporation de dispositions dans les contrats avec les divers entrepreneurs contenant des spécifications claires relatives aux logements, à l'approvisionnement en eau, aux installations sanitaires, au traitement des déchets, au contrôle des vecteurs. * Eviter les problèmes de santé liés au manque d'eau et à la contamination de l'eau en facilitant l'installation de puits d'eau dans la zone du projet. * Financer d'une manière directe et limitée certains programmes d'ONG/OPB mettant l'accent sur des initiatives d'éducation et de prévention/traitement en relation avec les problèmes liés au projet, pouvant inclure des actions de prophylaxie ou d'autres actions techniquement appropriées. Approche Le programme d'éducation et d'assistance communautaire doit bénéficier du soutien de la population locale pour qu'il puisse être fermement établi et maintenu. Cela est particulièrement vrai pour les projets en milieu rural qui impliquent des changements dans les habitudes de travail et de vie. Les initiatives populaires au niveau des villages peuvent largement contribuer au succès des programmes visant à faire participer le public aux questions de santé. Des comités de santé villageois peuvent réussir à exercer une pression sur les villageois pour le lancement de campagnes d'assainissement et pour la promotion de l'éducation en matière de santé. Ces comités sont typiquement formés de maîtres d'écoles, de personnel médical, de sage-femmes, de chefs religieux et autres chefs de communauté respectés. La participation des femmes est un élément clé pour le succès de ces comités. L'intériorisation des 08837-787-012 Page 8-36 o:L tcam8hndr6 Etude d'impact sur l'environnement Section 8.8 Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) La santé publique et la sécurité programmes communautaires qui souvent paraissent venir de l'étranger ou de l'extérieur est essentielle pour que ces programmes soient efficaces. La participation des femmes qui sont souvent parmi les principaux acteurs et bénéficiaires d'une amélioration des conditions de santé est essentielle pour la réussite des programmes communautaires. Le COP aura pour objectif d'accéder aux compétences et à l'expertise qui existent déjà dans la communauté. On s'attend à ce que cela prenne la forme d'une participation des personalités locales et des organisations gouvernementales et non gouvernementales existantes. Lors de l'élaboration du COP, tous les efforts seront faits pour collaborer avec, et travailler dans le cadre de la structure qui a déjà été mise en place par le Ministère de la Santé Publique pour les services de santé primaires au Cameroun. Cette structure, qui est décrite en détail dans Owona et al. (1993), reconnaît le besoin de décentraliser les services de santé primaires et de donner un rôle plus important aux collectivités (par l'intermédiaire de comités de santé villageois) dans le financement et la gestion de ces services au niveau local. Ainsi, le COP, parallèlement aux autres effets bénéfiques qui résulteront des améliorations d'infrastructure, peut positivement contribuer aux efforts du Ministère de la Santé Publique visant à élargir les programmes sanitaires à la périphérie; ces efforts reposent sur une approche qui prend en compte les spécificités géographiques, qui décentralise et donne l'initiative aux collectivités locales, et qui fait appel, selon les besoins, à la participation d'ONG [le document du Ministère de la Santé Publique, cité ci-dessus (Owona et al.), reconnaît et confirme le besoin de créer de nouveaux types de partenariats entre le gouvernement et les ONG pour le développement du système national des services de santé primaires]. L'organisation exacte du COP sera déterminée au fur et à mesure du développement du projet, mais une structure typique pourrait être un groupe chargé des questions d'organisation et géré par le projet, avec la participation de certaines ONG et OPB. Un tel groupe pourrait être chargé de toute une gamme de fonctions, dont: * L'identffication de correspondances entre les objectifs en matière de santé environnementale et les besoins locaux en matière de santé * Le démarrage du programme en formant les comités de santé villageois * Le rôle d'interface entre la population locale et le Programme d'éducation et d'assistance communautaire * La mobilisation des comités de villageois pour mettre en oeuvre des projets locaux qui permettent d'atteindre les objectifs fixés dans le COP. o:tic-am8Nm.dr6 Page 8-37 08837-787-012 Secion 8.8 Etude d'impact sur l'Environnement La santé publique et la sécurité Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) 8.8.2 Maladies respiratoires Effet: Augmentation de la fréquence des maladies respiratoires Importance: Significatif mais pouvant être atténué Atténuation: Mettre en oeuvre des mesures pour la prévention des maladies respiratoires, dans les domaines du logement, des transports, de l'approvisionnement en eau et de l'assainissement, et des télécommunications Suivi: Un contrôle sera effectué pendant la phase de construction, et notamment pendant la mise en place des bases-vie et des logements du projet, pour vérifier si des mesures d'hygiène adéquates ont été prévues. Pour atténuer les effets internes, des dispositions relatives à l'hygiène seront incluses dans les contrats avec les sociétés chargées de construire et de gérer les logements temporaires, les bases-vie mobiles et les logements permanents. Ces dispositions seront relatives à l'espace minimal par occupant, à la hauteur du plafond, à l'élévation du sol, à l'aération, aux ouvertures vers l'extérieur, à l'éclairage et aux installations sanitaires. Sont également concemés les toilettes, l'eau potable, les systèmes d'égouts, le système de buanderie, les éviers pour le lavage des mains et les salles de bain. Des mesures de contrôle seront incluses pour vérifier si ces dispositions sont respectées, pour servir de référence à des audits et pour évaluer le programme. Une formation sur l'hygiène sera incorporée au programme d'accueil des nouveaux employés. Des tests de dépistage faisant partie du programme de santé au travail et effectués avant l'embauche, permettront d'empêcher toute personne atteinte d'une maladie respiratoire contagieuse telle que la tuberculose de travailler sur le site. Les véhicules de transport fournis aux travailleurs employés localement et faisant la navette entre les sites du projet et l'extérieur ne seront pas bondés, ce qui réduira la transmission des maladies respiratoires. Le COP mettra l'accent sur les conditions de logement temporaire et permanent des travailleurs habitant au sein de la communauté qui pourraient mener à une augmentation de la fréquence des maladies respiratoires. Les programmes éducatifs comprendront des mesures de prévention des maladies respiratoires (tuberculose, rhumes, grippe) -pouvant se développer dans les logements fermés et dans les endroits surpeuplés tels que les marchés et les transports publics. Un financement limité et spécifique sera accordé à des organismes indépendants pour le traitement des maladies respiratoires et les personnes chez qui de telles maladies sont découvertes à l'occasion des tests de dépistage de pré-embauche bénéficieront de ce programme. 08837-7874012 Page 8-38 o:t.tcam8h.dr6 Etude d'impact sur l'environnement Section 8.8 Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) La santé publique et la sécurité 8.8.3 Maladies transmises par vecteurs Effet: Augmentation de la fréquence des maladies transmises par vecteurs telles que la malaria, la bilharziose, la filariose et l'onchocercose Importance: Significatif mais pouvant être atténué Atténuation: Mettre en oeuvre des mesures pour la prévention des maladies transmises par des vecteurs, dans les domaines du logement, des transports, de l'approvisionnement en eau et de l'assainissement Suivi: Un contrôle sera effectué avant la construction et l'occupation des logements et des camps de construction pour vérifier si des mesures d'ingénierie visant à minimiser la formation de mares d'eau stagnante, ont été prévues dans les plans de construction. Des mesures d'ingénierie qui traitent du contrôle des vecteurs et des normes relatives aux logements seront incorporées au processus d'Appel d'Offres (RFP) pour la construction, l'exploitation et l'entretien des logements temporaires et permanents. Des tests de dépistage et des programmes de surveillance de la malaria seront mis en oeuvre dans le cadre de la médecine du travail. Les séances d'accueil traiteront le sujet des types de travaux qui contribuent à augmenter les lieux de reproduction des moustiques en créant des mares temporaires d'eau stagnante. Des mesures d'ingénierie seront mises en oeuvre pour empêcher la formation de mares d'eau stagnante le long des zones de construction, à proximité des sources d'eau, des drains, des égouts, des zones résidentielles et des zones où se trouvent des installations de gestion des déchets. Le COP mettra l'accent sur les conditions de logement temporaire et permanent qui affectent directement la fréquence des maladies transmises par les moustiques ou autres vecteurs, telles que le drainage, la collecte des eaux en surface, les inondations périodiques, les irrégularités du sol et la mauvaise conception des fossés dans les villages, le respect des distances minimums entre les logements et les marécages, les mares d'eau stagnante, les puisards et autres structures de collecte d'eau en surface. Parmi les autres domaines qui recevront une attention particulière, on peut citer: l'assainissement de l'eau, les latrines creusées dans le sol, la buanderie et les bains, l'élimination des déchets, le contrôle des insectes et des rongeurs. 8.8.4 Maladies sexuellement transmissibles Effet: Augmentation de la fréquence des MST et de VIH Importance: Significatif mais pouvant être atténué Atténuation: Le projet mettra en oeuvre les mesures suivantes de prévention des MSTNIH pour sa main-d'oeuvre et le Gouvernement Camerounais appliquera ses propres stratégies au niveau des communautés avoisinantes: o:Ucemafm.dr6 Page 8-39 08837-787-012 Section 8.8 Etude d'impact sur l'Environnement La santé publique et la sécurité Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Coordination avec le programme national de lutte contre le SIDA, notamment les composantes visant les prostituées et autres femmes à risque; * Surveillance et traitement des MST, notamment les ulcérations génitales; * Information, éducation et communication (IEC); * Programme actif de distribution de préservatifs; * Activités de surveillance des taux de prévalence de VIH/SIDA Suivi: Un contrôle sera effectué pendant toute la période de construction et pendant la phase d'exploitation pour vérifier que tous les nouveaux employés participent à des programmes IEC traitant de la prévention des MST. Des contrôles seront effectués avant le début de la construction puis périodiquement pendant toute la durée du projet. Pendant l'accueil des employés, des séances IEC portant sur la prévention des MST, y compris le SIDA, sont prévues pour les travailleurs. Des préservatifs et des panneaux d'affichage comportant des messages de prévention des MST seront disponibles. Dans le cadre de la médecine du travail du projet, des médicaments seront fournis pour traiter les MST curables découvertes chez les travailleurs, ce qui permettra de réduire le nombre de cas de MST actifs et traitables dans la population. Une prévention active des MST permettra de réduire de manière importante Qusqu'à 40 pour-cent) la fréquence des cas de SIDA. Les sous-traitants du projet, y compris les entrepreneurs de transports routiers et autres transports, devront mettre en oeuvre des programmes IEC sur les MST destinés à réduire la transmission de ces maladies et celle de VIH. La distribution et la disponibilité des préservatifs seront activement encouragées. Le Gouvernement Camerounais sera responsable de l'application de ses programmes et politiques existants. Il est souhaitable que la Banque Mondiale et les autres organismes qui sponsorisent actuellement les initiatives de lutte contre les MSTNIH au Cameroun continuent à apporter leur appui dans ce domaine. L'appui de la Banque Mondiale et des autres organismes donateurs doit permettre au Cameroun de mettre en oeuvre des programmes MSTNIH dans la zone du projet pendant la phase de construction. Le rôle du Gouvernement dans l'approche globale au problème des MST est critique puisque les déplacements et les activités des prostituées à haut risque ne peuvent pas être contrôlés par le projet. La surveillance continue des taux de SIDANIH dans la population sera la responsabilité du Gouvemement qui, pour cela, utilisera les politiques, procédures, protocoles et stratégies existants, tels qu'ils sont décrits dans son plan de lutte contre le SIDA (dont les grandes lignes sont présentées dans l'annexe sur l'état sanitaire actuel au Cameroun). Toutes les activités de surveillance de la main-d'oeuvre ou autres activités entreprises dans le cadre du projet pour 08837-787-012 Page 8-40 o: L.cam8fm.dr6 Etude d'impact sur l'environnement Section 8.8 Projet d'Exportation Tchadien (Patile Camerounaise) La santé publique et la sécurité lutter contre les MSTNIH seront compatibles avec les stratégies globales du Cameroun en matière de SIDANVIH. Dans le cadre du COP, des programmes éducatifs portant sur la prévention des MSTISIDA seront fournis, programmes auxquels participeront des prostituées et autres femmes à risque. Des affiches contenant des messages de prévention des MST seront mises en place dans le cadre de ces programmes. Ces programmes inclueront également la mise à disposition de préservatifs dans un but social, des initiatives issues de programmes internationaux (programmes de responsabilisation) telles que la promotion de l'utilisation des préservatifs, ainsi que des actions d'éducation destinées aux prostituées. Un financement limité et destiné de manière spécifique aux programmes IEC d'ONG traitant de la prévention des MST sera fourni. 8.8.5 Maladies liées à l'eau et aux aliments Effet: Augmentation de la fréquence des maladies liées à l'eau et aux aliments Importance: Significatif mais pouvant être atténué Atténuation: Mettre en oeuvre des mesures relatives à l'hygiène de la nourriture et de l'eau, à l'hygiène personnelle et à la sécurité, dans les domaines du logement, des transports, de l'approvisionnement en eau et de l'assainissement Suivi: Un contrôle sera effectué pendant la phase de construction, et notamment pendant la mise en place des bases-vie et des logements du projet, pour vérifier que des mesures d'hygiène adéquates (systèmes sanitaires) ont été prévues. Un contrôle régulier sera également effectué pendant la phase d'exploitation pour vérifier que les mesures d'hygiène liées à la nourriture et à l'eau sont bien appliquées. Des dispositions relatives à l'hygiène seront prévues dans les contrats avec les sociétés chargées de la construction et de l'exploitation des logements temporaires, des bases-vie mobiles et des logements permanents. Ces dispositions concerneront les toilettes, l'eau potable, les installations d'égouts, la buanderie, les éviers pour le lavage des mains et les salles de bain. Des mesures de contrôle comprenant des programmes d'audits et des évaluations seront mises en oeuvre. Une formation relative aux questions d'assainissement et à l'hygiène sera incorporée aux programmes d'accueil des employés nouveaux. Des spécifications seront mises en place pour l'entretien des sources d'eau et des aliments afin d'éviter leur épuisement. Des normes d'hygiène ailmentaire seront fournies aux entrepreneurs chargés des services de restauration pour les unités de logements temporaires et permanents. Ces normes couvriront: o:tcamsfm.dr6 Page 8-41 08631.787-012 Section 8.8 Etude d'impact sur l'Environnement La santé publique et la sécurité Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) • la protection des aliments * le stockage des aliments * le préparation des aliments * les étalages d'aliments * le transport des aliments * la santé, l'hygienne corporelle, l'habillement et les pratiques de tout personnel qui entre en contact avec les aliments * le nettoyage, la désinfection et le stockage des équipments et ustensiles m l'approvisionnement en eau potable, les installations de plomberie et les toilettes * la lutte contre les insectes et les rongeurs * la construction et l'entretien des aires de restauration * les tests bactériologiques * les évaluations des méthodes de travail Les évaluations des méthodes de travail seront un facteur essentiel d'efficacité du programme puisque la prévention des maladies entériques (diarrhéiques) implique, de par la nature de ces maladies, un changement dans les comportements. Le personnel de restauration sera régulièrement soumis à des tests de dépistage dans le cadre du programme de médecine du travail du projet. La mise en oeuvre d'un programme d'hygiène alimentaire efficace produira à la fois des améliorations à court terme et des améliorations durables et généralisées à long terme sur toute la durée du projet. Les entrepreneurs locaux pourront être des sources d'approvisionnement en vivres pour le projet. Des normes d'hygiène alimentaire leur seront fournies; ces normes couvriront: * la protection des aliments * le stockage des aliments * la préparation des aliments * le transport des aliments * la santé, l'hygiène corporelle, l'habillement et les pratiques de tout personnel qui entre en contact avec les aliments * le nettoyage, la désinfection et le stockage des équipements et ustensiles * l'approvisionnement en eau et les latrines creusées dans le sol * la lutte contre les insectes et les rongeurs Une fois capables de respecter les normes établies par le projet pour la protection des vivres, ces entrepreneurs locaux auront les connaissances et compétences nécessaires pour fournir des produits alimentaires sûrs au niveau des marchés locaux, ce qui aura un effet positif sur les sources d'alimentation locales. 08837-787-012 Page S42 o:t..Iam8fm.dr6 Etude d'impact sur l'environnement Section 8.8 Projet d'Exportation Tchadien (Parlle Camerounaise) La santé publique et la sécurité Les programmes communautaires de prévention des maladies liées à l'eau mettront l'accent sur: les sources d'eau, les latrines creusées dans le sol, la buanderie et les bains, l'élimination des déchets et la lutte contre les insectes et les rongeurs. Les programmes éducatifs porteront sur la protection et la propreté des sources d'eau, y compris les méthodes de transmission des maladies liées à l'eau et leur prévention. Les puits qui ne seront plus utilisés par le projet après la phase de construction pourront être donnés à la communauté locale, si cela est faisable, ce qui permettra d'améliorer la qualité des sources d'eau dont dispose la communauté. Les programmes éducatifs couvriront des méthodes simples pour tester l'eau et la gestion efficace des sources d'eau. Si l'utilisation des sources d'eau locales pour les besoins internes du projet affectent ces sources de manière négative, d'autres moyens d'approvisionnement en eau seront fournis à la communauté concernée. 8.8.6 Accidents et blessures Effets: Augmentation des accidents et blessures Importance: Significatif mais pouvant être atténué Atténuation: Mettre en oeuvre des mesures pour la prévention des accidents et blessures, dans les domaines du logement, des transports, de l'approvisionnement en eau et de l'assainissement, et des télécommunications Suivi: Un contrôle sera effectué avant le début de la construction pour vérifier qu'un certain nombre de mesures de sécurité spécifiques, comprenant la mise en place d'un programme d'accueil pour les nouveaux employés, des plans d'intervention en cas d'urgence médicale et des procédures pour déterminer les causes des accidents et blessures, ont été mises en oeuvre. Des contrôles seront également effectués pendant les phases de construction et d'exploitation pour s'assurer que les employés respectent les directives de sécurité établies pour le projet et que des affiches portant des messages relatifs à la sécurité ont été mises en place. Des mesures d'ingénierie spécifiques seront mises en place pour réduire les risques sur le lieu du travail et pour éviter les accidents. Des plans d'intervention en cas d'urgence médicale, adaptés à chaque site, seront mis en place pour tous les sites. Au cas où un accident se produirait, des procédures spécifiques seront en place pour en déterminer la cause et pour empêcher l'accident de se reproduire. Pendant la période d'accueil, une formation sur site relative aux questions de sécurité sera offerte à tous les employés du projet et une formation sur la sécurité routière sera offerte à tous les chauffeurs. Les travailleurs employés dans le cadre du projet, y compris les chauffeurs, participeront à un programme "alcool et drogue". Les employés seront tenus d'utiliser des équipements de sécurité adéquats et de respecter les règles de sécurité sur le site. o:Uoem81m.& Page 8-43 08837-787.012 Section 8.8 Etude d'impact sur l'Environnement La santé publique et la sécurité Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Une signalisation avec des messages de sécurité routière sera installée le long de toutes les routes nouvellement construites et des routes pré-existantes utilisées dans le cadre du projet. Sur tous les sites de construction, on installera des panneaux d'affichage avec des messages en images relatifs à la sécurité. L'accès aux zones de construction sera limité. Pendant la période d'accueil, les nouveaux employés recevront une formation sur les différentes cultures représentées sur les chantiers pendant la phase de construction. Avec une meilleure compréhension des différences culturelles dans les comportements, les risques de violence sur le lieu du travail peuvent diminuer. Des mesures de sécurité spécifiques seront en place pour faire face aux problèmes de violence sur les sites de travail. Les sous-traitants seront responsables du développement et de la mise en oeuvre d'un ou de plusieurs plans de prévention des accidents/blessures destinés à faire face aux problèmes de sécurité des travailleurs. Le projet fournira des programmes éducatifs s'adressant à la fois aux adultes et aux enfants et concernant la sécurité sur les chantiers de construction, en particulier les zones de fouilles, les lieux de stockage de débris de construction/fouilles et les glissements de terrain dûs a l'érosion. Les questions relatives à la sécurité des enfants seront également traitées. Les efforts d'éductaion seront renforcés par la mise en place d'une signalisation relative à la sécurité dans toutes les zones de construction. Tout personnel dont la présence n'est pas nécessaire sera interdit d'accès aux zones de construction. 8.8.7 Exposition aux produits chimiques Effet: Augmentation des expositions aux produits chimiques et des maladies liées à l'environnement Importance: Significatif mais pouvant être atténué Atténuation: Mettre en oeuvre des mesures pour la prévention des expositions aux substances chimiques et des maladies liées à l'environnement, dans les domaines du logement, des transports, de l'approvisionnement en eau et de l'assainissement, et des télécommunications Suivi: Un contrôle sera effectué avant le début de la phase de construction pour vérifier que des plans de gestion des déchets et un programme de santé au travail ont été développés et mis en oeuvre. Un suivi sera également assuré pendant les phases de construction et d'exploitation pour vérifier que les employés se conforment à ces plans et à d'autres procédures annexes, et qu'une formation adéquate leur a été dispensée à cet effet. Des pratiques standard de gestion des déchets et des plans de gestion des déchets seront incorporés dans l'ingénierie du projet. Des méthodes adéquates pour inventorier et séparer les déchets seront mises en oeuvre parallèlement à un plan efficace de gestion des déchets et à 08837-787.012 Page 8-44 oam8fm.dr6 Etude d'impact sur l'environnement Section 8.8 Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) La santé publique et la sécunté un plan d'intervention en cas d'urgence. Un programme de santé au travail qui aura à la fois des composantes médicales et des composantes d'hygiène industrielle sera également mis en oeuvre. Des plans d'urgence seront en place pour assurer les approvisionnements en eau nécessaires pendant les épidémies de maladies liées à l'eau. Les déchets médicaux seront correctement séparés et gérés pour empêcher la propagation de microbes transportés par le sang. Au cas où elles seraient incluses ultérieurement dans l'ingénierie du projet (elles ne le sont pas actuellement), les aires couvertes de stationnement de véhicules seraient conçues de manière à avoir des systèmes d'aération adéquats pour empêcher l'accumulation des gaz d'échappement. Des procédures de maintenance seront mises en oeuvre pour les véhicules et équipements utilisés pour les travaux de construction. Les employés recevront une formation relative à la manipulation sans risques des substances dangereuses et aux mesures de sécurité autour des avions. Les mesures d'ingénierie comprendront des plans pour le contrôle de la fréquence et de la durée des vols. Dans le cadre du COP, des informations seront fournies au public concernant les lignes de transmission, le risque d'exposition aux produits chimiques utilisés pour protéger les poteaux de lignes de transmission et la prévention de ce risque (là où il existe). o:Uc:arnBm.dr6 Page 8-45 08837-787-012 Etude d'impact sur l'environnemnent Section 8.9 Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) La gestion des déchets solides, liquides et dangereux 8.9 LA GESTION DES DÉCHETS SOLIDES, LIQUIDES ET DANGEREUX Les effets de la création, du traitement et de l'élimination des déchets sur l'environnement ont été décrits dans la section 7.9. Aucun effet significatif n'a été identifié qui proviendrait des activités de construction ou d'exploitation du projet et par conséquent, aucune atténuation n'est ni nécessaire ni proposée. Ceci est lié au fait que le projet prévoirait la construction d'installations de gestion des déchets, la mise en place des mesures décrites ci-dessous et des plans spécifiques aux diverses installations qui seraient élaborés lors de la phase d'ingénierie finale. Les déchets solides, liquides et dangereux créés par le projet seront gérés de façon efficace dans le cadre de plans de gestion des déchets spécifiques à chaque installation. De tels plans de gestion seront préparés avant la construction et l'exploitation de chaque partie importante. Ces plans donneront les caractéristiques des déchets et la conception finale du traitement de ces déchets et des installations pour les différents sites. L'adoption et l'exécution de ces plans spécifiques aux diverses installations lors des phases de conception et d'exploitation du projet auront pour conséquence de prévenir et de contrôler les effets des déchets sur l'environnement et la santé publique. En plus des plans de gestion des déchets spécifiques à chaque installation, les pratiques suivantes de gestion des déchets seront introduites au niveau de la conception et des opérations du projet: * Les déchets et autres résidus seront déposés ou traités en des sites autorisés seulement. L'élimination ou le traitement de déchets en des lieux non autorisés seront interdits. * La production de déchets sera réduite autant que possible. - En achetant uniquement la quantité de produits qui pourra être utilisée de façon réaliste en un temps raisonnable, de façon à ce que les produits entreposés ne se gâtent pas et ne deviennent pas des déchets. - En appliquant une politique des stocks dite de "premier entré, premier sorti" pour éviter que les stocks ne se gâtent. - En achetant les matériaux en vrac ou en emballages réutilisables/consignés pour réduire au minimum les déchets d'emballages ou les récipients vides. * Toutes les mesures nécessaires seront prises pour éviter ou réduire les fuites et les déversements. Les fuites et les déversements produisent généralement des déchets, dont o:tUoenfm.dr6 Page 8-47 08837.-774012 Section 8.9 Etude d'impact sur l'environniement La geston des déchets solides, liquides et dangereux Proiet d'Expotation Tchadien (Partie Camerounaise) le traitement prend du temps et de l'argent; de plus, les déversements pourront créer des conditions dangereuses ou risquant de polluer l'environnement. * On n'utilisera que des matériaux non dangereux. On utilisera par exemple des dégraissants et produits de nettoyage à base d'eau plutôt que des solvants à base de pétrole ou de chlore. * Les matériaux seront réutilisés ou recyclés autant que possible. Ceci non seulement réduira la consommation de matière première, mais encore supprimerait la nécessité d'éliminer les déchets. * Les déchets seront traités de façon à en réduire le volume ou la toxicité, lorsque ceci serait faisable. Lorsque les déchets ne pourront être diminués ou éliminés soit par la réduction à la source,soit par une utilisation ou un recyclage bénéfique, leur volume, leur toxicité et les dangers physiques devraient être réduits dans toute la mesure du possible pour pouvoir les manipuler efficacement et en toute sécurité. Dans certains cas, le volume, la toxicité et les dangers pourront être réduits avant le recyclage ou la réutilisation. Ceci pourra parfois être fait en cours de fonctionnement dans l'installation génératrice des déchets a l'aide d'une étape de nettoyage supplémentaire. * On évitera de mélanger des déchets de diverses catégories. Un traitement séparé ultérieur pourrait ne pas être efficace ou pratique. Une méthode de gestion optimale pourrait ne pas être possible à cause de la présence d'un autre déchet. Par exemple, un mélange d'un produit toxique avec un produit inerte pourrait augmenter le volume de produit toxique qui doit être traité, et augmenter le coût. * Des bonnes pratiques de d'ordre et propreté seront introduites. Les employés devront maintenir les zones de travail non encombrées et propres pour réduire la nécessité de nettoyage de l'équipement et les risques de déversements accidentels. * Les déchets seront stockés correctement, spécialement les déchets toxiques, ordinaires et les déchets médicaux, pour éviter des décharges dans le soi, l'eau ou l'air jusqu'à ce qu'on puisse s'en occuper. Ceci signifie que les déchets seront placés dans des conteneurs étanches, avec, si nécessaire, des couvercles hermétiques. * Les conteneurs de déchets seront clairement identifiés. Des étiquettes ou tout autre moyen seront utilisées pour identifier clairement tout déchet réactif, non réactif ou inerte. Ceci indiquera à toute personne les dangers possibles et garantirait qu'on n'y déverse que les déchets qui conviennent. Des conteneurs spéciaux seront utilisés pour les déchets toxiques et les déchets médicaux. 06837-787.012 Pa,ge 8-48 o:a..camsm.dr6 Etude d'impact sur l'environnement Section 8.9 Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) La geston des déchets solides, liquides et dangereux Les quantités de déchets toxiques, ordinaires et inertes seront enregistrées en utilisant un cahier de gestion des déchets. Il est important de faire le suivi des déchets pour aider à gérer les coûts. 8.9.1 La gestion des déchets La gestion des déchets dans les installations construites à cet effet se fera en appliquant les mesures hiérarchisées suivantes: la réduction des sources, la réutilisation, le recyclage et la récupération, le traitement et enfin l'élimination d'une façon compatible avec l'environnement. La figure 8.9-1 présente la façon dont ces règles de gestion seront appliquées. Une description des installations de gestion des déchets, de traitement et autres éléments généraux est faite ci-dessous. 8.9.1.1 Les décharges Les décharges du projet seront spécialement conçues et construites pour pouvoir recevoir les types et volumes de déchets décrits dans la section 3.2.7.5. Les déchets ne contiendront aucun liquide ou pétrole libre. La décharge sera conçue de façon à fournir un stockage de longue durée des déchets non dangereux et dangereux, et sera muni d'un revêtement imperméable. Les revêtements seront construits en argile, en latérite compactée, en matériaux synthétiques semblables à l'argile ou en plastique. Le contrôle des eaux souterraines servira aussi à vérifier l'efficacité du revêtement de la cellule contenant les déchets dangereux. On décidera de la fréquence et du lieu du suivi selon l'emplacement de la décharge qui sera déterminé dans la phase finale de l'ingénierie. Un système de collecte et de traitement des matières lessivées sera aussi associé à la cellule des déchets dangereux. Les déchets seront gérés selon la hiérarchie présentée dans la figure 8.9-1. Une clôture de sécurité sera installée pour interdire l'accès aux personnes non autorisées. On installera aussi un grillage s'il s'avère que la décharge attire les animaux sauvages. L'ingénierie finale fournira les détails concernant les mesures de fermeture et de couverture, ainsi que la reprise de la végétation et la protection. 8.9.1.2 Incinérateurs Les incinérateurs comprendront des chaudières de traitement et pourraient être à double chambre, avec un foyer fixe ou un four rotatif. Le temps réel de service dépendra de la grandeur de l'incinérateur installé. La composition et le volume de la cendre seront examinés périodiquement avant de la transporter à la décharge. S'il s'avère que la cendre contient des métaux pouvant être lessivés, elle sera solidifiée avant d'être déversée dans la décharge. Les mesures d'atténuation des effets sur la qualité de l'air seront conformes à ce qui est décrit dans la section 8.7. o:tI%cam$fm.dr6 Page 8-49 08837-7874012 Secton 8.9 Etude d'impact sur l'environnement La gestion des déchets solides, liquides et dangereux Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) 8.9.1.3 Le traitement des eaux usées Des installations mobiles de traitement de l'eau situées à chaque station de pompage seront utilisées pour le traitement des eaux usées domestiques pendant la construction. La conception prévoira le traitement des composants biologiques, physiques et chimiques, y compris l'huile et la graisse, les agents pathogènes, les solides en solution, les métaux, etc. Les eaux usées traitées seront dirigées vers des eaux de surface, des aires de drainage naturelles, des systèmes d'absorption/évaporation en surface ou des systèmes d'absorption souterrains. Avant d'être rejetés, les effluents seront conformes aux directives de la Banque Mondiale concemant les eaux usées, les égouts domestiques et les eaux des orages contaminées. Les systèmes seront conçus et localisés compte tenu des connaissances des conditions hydrologiques locales. Un entretien régulier et un suivi périodique aideront à maintenir les systèmes en un état de fonctionnement conforme à leur conception. 8.9.2 Plans de gestion des déchets spécifiques aux différents sites Des plans destinés à l'usage des entrepreneurs associés à une activité majeure des phases de construction et d'exploitation, seront préparés pour la gestion des déchets. Les entrepreneurs prépareront des plans détaillés qui contiendraient les caractéristiques détaillées des déchets et les plans techniques définitifs des installations pour le traitement et la gestion de ces déchets. Ces plans seront conformes aux directives de la Banque Mondiale contenues dans le Manuel sur la Prévention et la Réduction de la Pollution Industrielle (Banque Mondiale, 1 995c) et aux normes intemationales sur l'environnement portant la gestion des déchets. La mise en oeuvre de ces plans de gestion des déchets permettra au projet de gérer et de traiter les déchets conformément aux exigences de l'environnement. Effet: Production, traitement et élimination de divers types et quantités de déchets solides, liquides, à base de produits pétroliers et dangereux Importance: Non significatif après l'application des mesures d'ingénierie prévues Ingénierie: Des mesures relatives à la gestion des déchets seront incorporées au projet sous la forme d'un plan global pour la gestion des déchets du projet et de plans spécifiques à chaque installation Suivi: Un suivi sera assuré pendant les phases de construction et d'exploitation pour faire en sorte que les activités du projet soient conformes à ces plans et à d'autres procédures annexes relatives à la gestion des déchets. 08837-787-012 Page 8-50 o:tL%oam8fm.dr6 Etude d'impact sur l'environnement Secton 8.10 Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Plan de gestion de l'environnement fPGE) 8.10 PLAN DE GESTION DE L'ENVIRONNEMENT (PGE) L'objectif du PGE est de décrire les mesures et actions dont l'application est prévue pendant les phases d'ingénierie, de construction, d'exploitation et de mise hors service de la partie camerounaise du Projet, pour éliminer, réduire, ou contrebalancer les problèmes/effets importants qui ont été identifiés dans les domaines biophysique, socio-économique et sanitaire, et pour les ramener à des niveaux acceptables. Pour atteindre cet objectif et accomplir son rôle de plan d'application pour les mesures liées à la gestion environnementale du Projet, le PGE: * décrira les principaux thèmes du Projet dans les domaines biophysique, socio-économique et sanitaire, ainsi que les problèmes/effets correspondants * donnera une brève description des mesures d'atténuation et de suivi qui sont prévues pour les problèmes/effets du projet dans les domaines biophysique, socio-économique et sanitaire * définira et décrira les rôles et responsabilités des principaux participants au Projet (la République du Cameroun et COTCO) * présentera les organisations chargées de la surveillance environnementale, à la fois celle du Projet et celle de la République du Cameroun * décrira brièvement les coûts liés à la mise en place et au fonctionnement des organisations de surveillance environnementale * donnera un calendrier indiquant les évènements importants en terme d'environnement et leurs liaisons avec l'exécution du projet * introduira les Outils de Gestion Environnementale qui sont prévues pour le Projet et les principales activités/études qui permettront de développer ces outils. Le PGE contiendra les mesures que la République du Cameroun et COTCO se sont engagées à mettre en oeuvre. oAt.cam8fm.dr6 Page 8-51 08837-7874012 INVENTAIRE rTYPE DE DÉCHET SÉGRÉGATION Exemples MI | RÉDUCTION A K LA SOURCE | * Modfication du processus ou changement de conception rRÉDUCTION A LA SOUR 0~~~ Elimination des matériaux * Contrôle et gestion de l'inventaire N * Substitution de matériaux i O Amélioration des méthodes de nettoyage M I RÉUTILISATION e Conteneurs de produits chimiques s R UTLS T- Epandage sur les routes Aj TI I e Recyclage des métaux usés 0 *Incinération des huiles de vidange pour récupérer l'énergie O RECYCLAGE/RÉCUPÉRATION < * Récupération du pétrole enfonds de bacs _ N i -~ ~~~~~~~ 4, Non Y A-T-W UN RÉSIDU? Oui M wr 1 *~~~~0Méthodes biologiques - traitement par compostage DOIT-]ILETRE I Oui a *Méthodes thermiques -incinération, désorption thermique TR IÉ > * Méthodes chimiques - neutralisation, stabilisation Exloration _n DMéthodes physiques -fÉitration, centrifugaSion STO Non f ; | - ~~~~Décharge EL INATION j < Enfouissement dans le sol * Décharge en surface GESTION IHÉRARCHISÉE ESSO Exploration and DES DÉCHTS J ~~Production Chad Inc.E l _DAMES & MOORE _ _ Section 9.0 Consultation des communautés Etu,de d'impact sur l'environnement concemées, des organisations non Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) gouvernementales (ONG) et des services administratifs 9.0 CONSULTATION DES COMMUNAUTÉS CONCERNÉES, DES ORGANISATIONS NON GOUVERNEMENTALES (ONG) ET DES SERVICES ADMINISTRATIFS 9.1 GÉNÉRALITÉS Des consultations ont été effectuées pendant la phase d'ingénierie préliminaire du projet et tout au long du processus de préparation de l'EIE. Le programme de consultation continuera lors du processus de revue publique de l'EIE (et d'autres documents importants du projet tels que le PGE) et fera partie intégrante des phases de construction et d'exploitation du projet. La consultation de la population locale a eu lieu dans le cadre de la mission d'enquête sur le milieu humain qui a été effectuée pour l'EIE. Les enquêtes effectuées sur le terrain ont couvert 68 sites (villages, camps, quartiers) et 185 ménages. Les 68 sites d'enquête sont les suivants: * Abang 1, Département de Haute * Nojombe, Département de Haute Sanaga Sanaga * Biboto, Département de Haute Sanaga * Ndjore, Département de Haute * Bifogo, Département de Haute Sanaga Sanaga * Bilone, Département de Haute Sanaga a Sika, Département de Haute Sanaga * Bitam, Département de Haute Sanaga a Simbane, Département de Haute * Camp Martin, Département de Haute Sanaga Sanaga a Ngoya 1, Département de Lekié * Camsuco Cité 3, Département de * Nkoingok Sa'a, Département de Lekié Haute Sanaga * Nkometou Il, Département de Lekié * Epegang, Département de Haute * Nkometou 1I1, Département de Lekié Sanaga * Baldi, Département de Mayo Rey * Etignang, Département de Haute * Bogdibo, Département de Mayo Rey Sanaga * Djom, Département de Mayo Rey * Kaa, Département de Haute Sanaga * Kouman, Département de Mayo Rey * Mamra Il, Département de Haute * Mbaiboum, Département de Mayo Rey Sanaga * Mbodo, Département de Mayo Rey * Mendjoui, Département de Haute * Sodecoton 1, Département de Mayo Sanaga Rey * Mendongo, Département de Haute * Sogbe-Toukoulou, Département de Sanaga Mayo Rey * Mengang, Département de Haute * Touboro 1, Département de Mayo Rey Sanaga * Wangtounou, Département de Mayo * Metsim, Département de Haute Rey Sanaga * Bakoungue, Départment de Mbéré * Meyang, Département de Haute * Fada, Départment de Mbéré Sanaga * Gbaata, Départment de Mbéré * Minkouma, Département de Haute * Hori Kouni, Départment de Mbéré Sanaga * Madding, Départment de Mbéré * Ndiore Il, Département de Haute * Mbaraang, Départment de Mbéré Sanaga * Meidougou, Départment de Mbéré o:lI.kamsfrn.dr6 Page 9-1 08837-787-012 Section 9.0 Consultaffon des communautés concemées, des organisations non Etude d'impact sur l'environnement gouvernementales (ONG) et des services administratifs Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) * Meiganga 1, Départment de Mbéré * Ebome, Départment d'Océan * Ngoa, Départment de Mbéré * Ikeike, Départment d'Océan * Sabongari, Départment de Mbéré * Makoura 1, Départment d'Océan * Nkoayos, Départment de Mefou * Makura 11, Départment d'Océan * Akono 1, Départment de Mefou Akono * Maschuer-Masche, Départment * Binguela 11, Départment de Mefou d'Océan Akono a Mboamanga, Départment d'Océan * Nkoinlong 1, Départment de Mefou * Ngongro (Pygmées), Départment Akono d'Océan * Okoa, Départment de Mefou Akono * Ngovayang, Départment d'Océan * Angon Il, Départment de Mefou-Akono a Ngoyang, Départment d'Océan * Nkolkoumou, Départment de Mfoundi * Zaire, Départment d'Océan * Bidou, Départment d'Océan * Tello, Départment de Vina * Bidou Il, Départment d'Océan * Bikondo, Départment d'Océan * Bissiang, Départment d'Océan Des consultations ont également eu lieu avec plusieurs ONG, parmi lesquelles figurent les organisations ci-dessous, qui sont présentes au Cameroun; certaines de ces ONG ont été consultées à plusieurs reprises: * WWF * JEU * WCS * INADES * PVO-ONG/NRMS * SAILD * CARE * Tropenbos * Enviro-Protect Des consultations ont été effectuées au niveau international avec les ONG suivantes: * VITA * AFRICARE * WWF * IRED * ORT * Fondation Carter * CARE * Médecins sans Frontières * OXFAM * UICN . AFDI Des consultations ont également été effectuées au Tchad avec les organisations suivantes: * Caisse Française de Développement * Fonds Européen de Développement * PNUD * Banque Mondiale 08e37-787o012 Page 9-2 o.Licam8fm.dr6 Section 9.0 Consultation des communautés Etude d'impact sur l'environnement concernées, des organisations non Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaisel gouvernementales (ONGJ et des services administratffs Le processus de consultation dans le cadre du Projet d'Exportation Tchadien est un processus à long terne qui se poursuivra pendant toute la durée du projet. Les consultations auxquelles il est fait référence ci-dessus (et au sujet desquelles des détails supplémentaires sont donnés dans la suite de ce chapitre) forment la base sur laquelle reposeront les consultations futures avec ces mêmes organisations ou avec d'autres. A la suite des consultations qui ont été effectuées à ce jour, les points suivants ont été identifés comme très importants par la population locale et par les organisations concernées (ces thèmes ont été traités dans l'EIE et ont été pris en considération pendant la phase d'ingénierie préliminaire): * Occupation des sois, en particulier les compensations et les réinstallations (pour plus d'informations, se reporter aux sections 7.2 et 8.2) * Effets potentiels du projet sur le milieu marin et l'environnement côtier (pour plus d'informations, se reporter aux sections 7.4 et 8.4) * Effets potentiels du projet sur les ressources en eau, y compris le risque de pollution et de déversement de pétrole (pour plus d'informations, se reporter aux sections 7.4, 7.5, 8.4 et 8.5) * Sélection du tracé de l'oléoduc (pour plus d'informations, voir le chapitre 4) . Perspectives d'emplois pour les Camerounais et opportunités pour les entreprises camerounaises (pour plus d'information, se reporter aux sections 7.2 et 8.2) * Effets potentiels du projet sur les ressources biologiques et sur la biodiversité (pour plus d'informations, se reporter aux sections 7.3 et 8.3). 9.2 INTRODUCTION Un programme de coordination et de consultation des services administratifs, des communautés concernées et des organisations non gouvemementales (ONG) a été établi dans le cadre du projet. Ce programme a été préparé pour réaliser les objectifs du projet en matière de consultation et conformément aux exigences du Manuel de conduite d'une étude d'impact sur l'environnement (Banque Mondiale, 1991-1995 [1991a, 1993, 1994]), aux directives opérationnelles 4.01 et 14.70 de la Banque Mondiale (Banque Mondiale, 1989 et 1991 b) et au document "l'Analyse de l'environnement et l'examen des projets" de la Société Financière Internationale (SFI, 1993). La consultation et la collaboration avec les communautés concernées, les entités locales intéressées, les ONG nationales et internationales, et les services administratifs sont considérées comme un élément crucial dans le développement du projet et dans la préparation d'une étude d'impact sur l'environnement (EIE). Cette consultation aide à o:. lcamsfrn.dr6 Page 9-3 08837-787.012 Section 9.0 Consultation des communautés concernées, des organisations non Etude d'impact sur l'environnement gouvemementales (ONG) et des services administratifs Projet d'Exportation Tchadien (Parde CamerounaiseJ identifier les effets possibles du projet, à réconcilier des points de vue opposés sur ce projet et à promouvoir une meilleure compréhension de la nature et de l'étendue de toute influence sociale ou sur l'environnement et l'acceptation des mesures d'atténuation proposées aux groupes concemés. Ce programme est considéré comme un processus continu qui évoluera avec l'avancement du projet et se poursuivra au delà de la finalisation de l'EIE. 9.3 OBJECTIFS DE LA CONSULTATION DES COMMUNAUTÉS CONCERNÉES, DES ONG ET DES SERVICES ADMINISTRATIFS La consultation des communautés concernées est essentielle pour comprendre correctement la nature et l'étendue des effets sociaux et des effets sur l'environnement qui peuvent résulter du développement du projet et pour encourager les communautés à être partie prenante dans la définition et la mise en place des mesures d'atténuation appropriées. Les ONG locales et les ONG internationales représentées au Cameroun s'intéressent principalement aux domaines liés à la biodiversité, à la préservation des ressources naturelles et au développement rural. Ces ONG ont acquis une grande expérience dans ces domaines et peuvent donc jouer un rôle dans l'application des programmes d'atténuation pour les personnes affectées par le projet (comme des projets d'agriculture intensive). Il importe de consulter ces organisations pour évaluer leurs capacités et voir si ces capacités répondent aux besoins du projet. La consultation et la coordination avec les services administratifs au niveau national, régional et local est nécessaire de par l'étendue de leurs responsabilités dans des domaines liés au milieu social et à l'environnement, tels que l'eau, l'utilisation des sols, la conservation du milieu biologique, la santé, etc. Dans le cas du projet une telle consultation reflète aussi la position de la République du Cameroun en tant que participant au projet. 9.4 MÉTHODE Un programme de consultation a été développé et affiné depuis les toutes premières phases du projet et continuera à évoluer pendant la réalisation du projet. Pour que la consultation, la coordination et la collaboration avec les communautés concemées, les ONG et les services administratifs soient effectives dès les premières étapes du projet et pendant la phase de conception, une méthodologie de consultation basée sur des enquêtes dans le pays a été établie. Ces enquêtes ont servi de base pour le développement du programme de recherche d'information et de collaboration avec les communautés concernées, les ONG implantées et actives au Cameroun, et les services administratifs. 08837-787-012 Page 9-4 :Li.camsrfn.dr6 Section 9. 0 Consultation des communautés Etude d'impact sur l'environnement concemées, des organisations non Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) gouvernementales (ONG) et des services administratifs En adoptant cette approche, sous forme d'enquête, il a été possible, directement ou indirectement, de rassembler des informations et de répondre aux questions soulevées en invitant les groupes concemées, les ONG et les services administratifs à donner des précisions sur les domaines qui les intéressaient ou les préoccupaient directement. Cette approche ouverte, basée sur la conduite d'une étude d'impact sur l'environnement et sur des aspects socio-économiques à un stade précoce du développement du projet, a encouragé les intéressés à participer librement du fait qu'on ne leur demandait pas de commenter des idées prédéterminées ou des plans définis à l'avance. La méthode de consultation et de coordination avec les communautés concernées, les ONG et les services administratifs, est présentée ci-après. * La tenue de réunions en anglais avec traduction en français * L'établissement de la liste des services administratifs et des ONG concernés, grâce aux discussions tenues avec la Banque Mondiale, à des recherches bibliographiques et à la consultation de bases de données, à l'examen de documents de donateurs bilatéraux et à l'exploitation des connaissances antérieures de l'équipe du projet EIE avant les premières enquêtes dans le pays. * La classification par ordre de priorité des éléments clé des termes de référence (TDR) et l'établissement d'une liste de questions à poser lors des enquêtes dans le pays. * L'organisation d'enquêtes dans le but de présenter le projet de façon concise et d'établir un dialogue sous forme de questions/réponses. * La revue de la version préliminaire des termes de référence de l'EIE avec le Gouvernement du Cameroun et la présentation des objectifs et des points fondamentaux pour discussion. * La revue de la version préliminaire des termes de référence de l'EIE avec la Banque Mondiale. * L'organisation de réunions de consultation pendant l'étude EIE avec les individus ou petits groupes appartenant aux communautés concernées, avec les ONG et avec les ministères concernés, pour discuter des questions principales liées au projet. * La revue de la version préliminaire de l'EIE avec les principaux ministères du Cameroun. Au cours des phases ultérieures du processus de consultation et de coordination l'accent sera mis sur l'échange d'information avec les services administratifs, les communautés concernées o:LlcamStrn.dr6 Page 9-5 08S37-787-012 SeCtion 9.0 Consultaton des communautés concernées, des organisations non Etude d'impact sur l'environnement gouvemementales (ONG) et des services administratifs Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) et les ONG en se basant sur les données du projet disponibles au moment donné. Le but est d'inciter les groupes et personnes participant à la consultation et à la coordination à réagir aux propositions du projet qui les concernent, de façon à ce que ces propositions puissent être modifiées et ajustées en conséquence. L'échange d'information et d'idées lors du développement du projet et après la finalisation de l'EIE garantit une bonne communication qui aidera à respecter le calendrier de la construction et des opérations et à réaliser les objectifs globaux du projet. 9.5 PROCEDURE DE CONSULTATION ET DE COMMUNICATION DE L'EIE Un Plan de Consultation et de Communication de l'EIE a été préparé et sera mis en oeuvre immédiatement après que l'EIE aura été rendu publique, pour donner au public, aux ONG et aux représentants locaux des autorités publiques des informations sur le projet, pour identifier et corriger les fausses idées et pour répondre aux questions. Les infrastructures administratives et les moyens de communication locaux seront utilisés à chaque fois que cela est faisable. Les présentations seront faites d'une manière culturellement acceptable. Nous mentionnons ci- dessous les étapes essentielles de la procédure: * Distribuer l'EIE aux provinces de la zone du projet et aux organisations locales telles que les ONG et les associations villageoises. * Tenir des réunions dans certains villages et localités pour discuter de l'EIE; l'évaluation de ces réunions sur la base des questions posées et des réactions exprimées par les participants, permettra de déterminer si d'autres réunions sont nécessaires. * Distribuer l'EIE à plusieurs organismes publics et développer des mécanismes permettant de recevoir des commentaires sur l'EIE. * Placer l'EIE dans le Centre d'informations Publiques de la Banque Mondiale. 9.6 CONSULTATION DES COMMUNAUTÉS CONCERNÉES, DES ONG ET DES SERVICES ADMINISTRATIFS La coordination et la consultation des agences du Gouvernement du Cameroun pour l'étude d'impact sur l'environnement, ont démarré de manière informelle pendant les enquêtes menées dans le pays. Ces activités avaient pour objet de: * Mener des enquêtes au Cameroun dans le cadre de la préparation des termes de référence de l'étude d'impact. 08837-7a7-012 Page 9-6 o: L cam9fm.dr6 Section 9.0 Consultation des communautés Etude d'impact sur l'environnement concemées, des organisations non Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) gouvernementales (ONGI et des services administratffs * Rencontrer des personalités du gouvernement et des ONG et des personnes du grand public intéressées ou concernées par le projet pour aider à identifier tout l'éventail des questions relatives à l'environnement et des questions socio-économiques qui devraient être prises en considération dans les termes de référence. * Acquérir une compréhension approfondie de l'environnement et du contexte socio- économique du couloir de l'oléoduc et des installations de chargement au large du Cameroun. * Etablir les contacts et identifier les sources d'information pour faciliter le travail futur du projet dans les domaines socio-économique et de l'environnement. Les points clés présentés par les représentants du projet aux personnes qui participaient à ces rencontres étaient: * Tout d'abord, que les représentants du projet étaient venus au Cameroun pour mener des enquêtes à un stade précoce de la phase de planification et de développement du projet. * Que les enquêtes étaient organisées pour permettre d'identifier, dès le début du projet, les questions et les aspects relatifs à l'environnement qui doivent être examinés et résolus pendant la phase de conception. * L'explication de la procédure de préparation des termes de référence et de l'EIE en mettant l'accent sur les éléments auxquels les participants s'intéressent particulièrement. * Une brève description du projet avec des images et exemples provenant de projets semblables pour en faciliter sa compréhension. Les ministères camerounais compétents ont participé aux enquêtes menées au Cameroun, portant sur les questions relatives à l'environnement et liées au projet. Les représentants des ministères et la République du Cameroun ont désigné la Société Nationale des Hydrocarbures (SNH) pour servir d'agence de coordination entre le projet et tous les organismes nationaux et du gouvemement local dans le cadre de l'élaboration de l'EIE. La SNH est aussi reconnue en tant qu'organisme responsable de l'examen, de la coordination et de l'approbation des termes de référence et de l'EIE avant sa soumission à la Banque Mondiale. Les réunions de consultation des ONG avaient pour objectif d'identifier et de mieux comprendre les éléments clés qui doivent être traités dans la version préliminaire de o:ULcamsfrn.dr6 Page 9-7 08837-787-012 Section 9.0 Consultation des communautés concernées, des organisations non Etude d'impact sur l'envrronnement gouvemementales (ONG) et des services administratifs Projet d'Exportation Tchadien (Parfie Camerounaise) l'EIE et d'expliquer aux participants le projet et la procédure de l'EIE en vue du déroulement de la consultation publique. Ces réunions visaient aussi à dissiper les malentendus et clarifier les attentes suscitées par le projet et de fournir aux représentants des ONG des connaissances spécifiques sur le projet. 9.6.1 ENQUÊTES SUR SITES 9.6.1.1 Groupes concemés En mai 1995, un programme d'étude du milieu humain a été établi pour l'exécution d'une étude sur le terrain du milieu humain dans les régions du Cameroun qui peuvent être affectées sensiblement par le projet (le rapport de cette étude est présenté dans l'Annexe B). Des communications avec les communautés concernées et les ONG ont eu lieu dans le cadre du programme d'étude du milieu humain (Voir la Section 6.2). L'étude avait pour objectif principal de recueillir, collationner et analyser des données de base sur les populations concernées et d'examiner à fond les vues sur le projet. Le programme d'étude sur le terrain s'est composé de: * Réunion avec des échantillons représentatifs d'habitants locaux des régions où les effets du projet peuvent être marqués et où les données actuellement disponibles peuvent être insuffisantes * Réunions avec les ONG actives et pertinentes (Voir la Section 9.6.1.2) * Réunions avec les organismes publics et organismes quasi publics qui opèrent dans des domaines d'intérêt pour le projet (Voir la Section 9.6.1.3) * Visites auprès des autorités compétentes au divers niveaux du gouvernement national et local. Des réunions préliminaires ont été tenues à Yaoundé avec des responsables ministériels pour entamer des études sur le terrain et discuter de la participation de nationaux camerounais dans le cadre de l'équipe d'étude. Les réunions incluaient des représentants de: * Ia SNH * du Ministère de l'élevage, de la pêche et des industries animales (MINEPIA) * du Ministère de l'Administration du Territoire (MINAT) * du Ministère de l'Environnement et des forêts (MINEF). 0a837-787-012 Page 9-8 :L camfzmS.trnS Section 9.0 Consultaton des communautés Etude d'impact sur l'environnement concernées, des organisations non Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) gouvernementales (ONG) et des services administratifs Les représentants de la SNH ont suggéré deux domaines d'intérêt que les équipes d'étude devraient prendre en compte en plus de ceux déjà prévus: * La région du projet autour de Yaoundé: la population est au courant du développement de la région et peut avoir des attentes et former un groupe de pression * Les routes qui seront améliorées pour permettre le transport de quantités importantes d'équipement: les effets éventuels de la circulation de nombreux poids-lourds doivent être examinés. L'équipe, composée de chercheurs, était dirigée par un anthropologue titulaire d'un Ph.D., ayant effectué de nombreux travaux de recherche et des travaux sur le terrain en Afrique de l'ouest francophone. Les autres membres de l'équipe incluaient des chercheurs de l'Université de Yaoundé et des Ministères de la Recherche scientifique et technique, de l'Administration du Territoire, de l'Environnement et des Forêts, et, enfin, de la Pêche et de l'Elevage. Lorsqu'elle est arrivée dans la région, l'équipe d'étude de l'environnement humain a pris contact avec les autorités administratives locales, qui avaient été auparavant informées de la mission par les autorités provinciales en réponse à une lettre de la SNH décrivant les objectifs de la mission. A chaque réunion avec une autorité administrative (préfet, sous-préfet, maire), la SNH, représentant les parties intéressées proposant le projet de développement, présentait la mission socio-économique et le chef d'équipe qui, à son tour, présentait l'objet de l'étude. L'autorité répondait alors aux questions concernant sa région et était invitée à poser des questions. Les réunions avec les populations au niveau villageois ont représenté une grande part des travaux sur le terrain. Un plan semblable à celui présenté au Tableau 9-1 a été adopté pour ces réunions. Un des objectifs principaux du volet du projet sur le programme d'étude du milieu humain a été d'acquérir une bonne connaissance des effets possibles de l'oléoduc et autres volets du projet sur les aspects socio-économiques et écologiques de la zone d'étude. La sélection des sites d'étude spécifiques a été déterminée par la taille de la zone du projet proposé (oléoduc, infrastructures connexes, station(s) de pompage, installation marine). La plus grande zone d'influence a été divisée en sous-régions qui représentaient la diversité agro-écologique de la zone d'étude: o:1.Lcw9fmrn.dr6 Page 9-9 08837-787-072 Section 9.0 Consultation des communautés concemees, des organisations non Etude d'impact sur l'environnement gouvemrementales (ONG) et des services administratifs Proiet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) • Le point d'entrée de l'oléoduc dans la République du Cameroun, près de Touboro, se trouve à la rencontre de deux zones bioclimatiques: la zone soudano-sahélienne des régions nord du pays et la zone soudano-guinéenne du plateau d'Adamaoua au sud. Sur le plan administratif, cette région correspond aux provinces du Nord (département de Mayo Rey) et d'Adamaoua. * Se dirigeant vers le sud-ouest, le tracé de l'oléoduc proposé pénètre dans une zone équatoriale. Sur le plan administratif, cette zone correspond aux provinces de l'Est (départements de Lom et de Djerem) et du Centre (départements de Haute Sanaga, Méfou et Lekié). Dans les deux derniers départements, le tracé de l'oléoduc proposé traverse plusieurs zones péri-urbaines de la capitale, Yaoundé. * Dans son demier segment, le tracé de l'oléoduc proposé pénètre dans la portion sud-ouest de la zone côtière du Cameroun. Sur le plan administratif, cette région correspond à la province du sud (département d'Océan). Une fois que ces trois sous-régions ont été vérifiées, une carte traçant l'itinéraire de l'oléoduc et les installations fixes qui étaient prévues au moment de l'étude (trois stations de pompage et la station de réduction de la pression) a été superposée. Il avait été prévu qu'une ou plusieurs installations fixes soient situées dans chaque sous-régions identifiées. L'équipe a appliqué sa propre connaissance des sciences sociales et a combiné sa connaissance approfondie de toute la région pour sélectionner à partir de chacune de ces unités un groupe de villages qui avaient les caractéristiques suivantes: * Emplacement dans un rayon d'environ 100 km d'un point de rassemblement donné * Emplacement à une distance raisonnable des infrastructures proposées (oléoduc, routes, etc.) * Au moins un des villages de chaque groupe était à proximité d'une installation fixe dans cette zone. En conséquence, des enquêtes socio-économiques ont été exécutées dans les régions plus vastes de Touboro dans la province du Nord, de Meiganga dans la province d'Adamaoua, de Nanga Eboko dans la province du Centre et de Kribi dans la province du Sud. Un certain nombre de zones péri-urbaines autour de la capitale de Yaoundé ont aussi été sélectionnées. L'équipe a passé plusieurs heures dans chacun des sites sélectionnés. Une combinaison de techniques de collecte de données qualitatives et quantitatives (évaluation rurale rapide, enquêtes communautaires et ménagères, interviews formelles et informelles) a été appliquée 08837-787-012 Page 9-10 a. LlcamSfrn.dr6 Section 9.0 Consultation des communautés Etude d'impact sur l'environnement concemées, des organisations non Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) gouvernementales (ONG) et des services administratifs pour obtenir le volume maximum d'informations dans l'inervalle de temps disponible. Au total, 68 sites (villages, camps et quartiers) et 185 ménages ont été couverts. Le Tableau 9-2 donne la liste des provinces, départements, arrondissements et sites couverts par l'enquête. Cette enquête socio-économique proactive menée au niveau des populations locales était destinée à identifier des questions relatives aux populations qui pourraient être affectées dans les communautés situées à proximité des stations de pompage, le long du couloir et au site portuaire de Kribi. En bref, les questions soulevées portaient principalement sur: * l'environnement biologique, y compris les ressources végétales et fauniques * la biodiversité * l'environnement humain, y compris l'eau, la santé et les populations autochtones. 9.6.1.2 Organisations non gouvernementales Lors des visites effectuées en 1993 à Douala et à Yaoundé, des réunions ou des conversations ont eu lieu avec des représentants des organisations suivantes, qui participent avec énergie aux activités de conservation et de protection de l'environnement du Cameroun, dans un effort pour recueillir des informations préliminaires et des points de vue au niveau local: * Fonds mondial pour la nature (WWF) * Société zoologique de New York (Société de conservation de la faune [WCS]) * Private Volunteer Organization - Nongovernmental Organization/Natural Resource Management Scheme (PVO-NGO/NRMS) Les représentants des ONG ont fait part d'informations précieuses et certaines de ces organisations ont posé des questions variées sur le projet. Les thèmes soulevés sont présentés ci-après sous forme récapitulative, accompagnés d'informations sur la façon dont ils ont été traités dans la conception préliminaire, le tracé de l'oléoduc ou l'élaboration de l'EIE. Fonds mondial pour la nature (WWF) * La création d'un accès supplémentaire à la forêt par l'emprise foncière est un point qui a besoin d'être traité. a:L tam9frn.dr6 Page 9-1 7 0e37-787.012 Section 9.0 Consultation des communautés concernées, des organisations non Etude d'impact sur l'environnement gouvemementales (ONG) et des services administratifs Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) La perturbation temporaire ou permanente d'habitats en dégageant l'emprise foncière et les questions d'accès induit sont examinées aux Sections 7.3 et 8.3. * Le processus d'acquisition de l'emprise devra être supervisé et géré convenablement. La meilleure méthode d'approche est d'examiner des plans avec la préfecture, tout d'abord, puis d'examiner les questions avec les chefs de tribu et, enfin, d'établir un système par lequel les dédommagements vont directement aux populations au lieu de passer par des intermédiaires. L'utilisation des sols pour le projet et les mesures d'atténuation et de dédommagement éventuelles sont examinées aux Sections 7.2 et 8.2. * Le Couloir B pour l'oléoduc proposé semble être le meilleur; le segment en ligne directe reliant le Tchad au Cameroun est bien situé d'après son tracé actuel; toutefois, s'il devient nécessaire de déplacer le tracé vers le nord, des mesures devront être prises pour éviter les régions importantes en raison de leurs peuplements de rhinocéros en voie d'extinction et du circuit migratoire des éléphants. Le Couloir A pour loléoduc proposé exerce le plus d'effet sur la forêt primaire et le Couloir C s'approche de la région qui suscite actuellement des questions de conservation forestière. Il aura probablement des effets aussi sur les terres marécageuses. Le Couloir B proposé a été sélectionné comme étant celle des trois options qui est la plus économique, techniquement acceptable et préférable pour l'environnement (Section 4.0). * Toutes les régions près de la côte entraîneront des questions d'ordre démographique en raison de la forte densité de population. Une étude sur le terrain portant sur le milieu humain dans la zone du projet (y compris la région côtière) a été effectuée pour évaluer les effets éventuels sur la population résultant de l'exécution du projet (Sections 7.2 et 8.2). Private Volunteer Organization - Nongovemmental Organization/Natural Resource Management Scheme (PVO-NGOINRMS) * Les nappes phréatiques et ressources en eau doivent être protégées avec soin. Les incidences éventuelles sur les nappes phréatiques et ressources en eau ainsi que les mesures d'atténuation connexes sont examinées aux Sections 7.5 et 8.5. * La faune, tels que les éléphants dans le nord, doit être préservée. 08837-7e7-012 Page 9-12 o:LlcamSfm.dr6 Section 9.0 Consultation des communautés Etude d'impact sur ('environnement concemées, des organisations non Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) gouvernementales (ONG) et des services administratifs La perturbation et/ou le déplacement des peuplements animaux ou végétaux locaux seront contrôlés en limitant l'accès à ces ressources. Les mesures d'atténuation relatives à l'accès induit sont décrites dans la Section 8.3. Le CouloirA de l'oléoduc proposé traverse des régions à forte densité de population et ceci pourrait être un problème, en particulier du fait de l'insuffisance de terres à cultiver dans cette région. Le Couloir B pour l'oléoduc proposé a été sélectionné comme étant l'option la plus économique, techniquement acceptable et préférable pour l'environnement par rapport aux deux autres Couloirs A et C (Section 4.0). Les organisations suivantes ont aussi été identifiées par le MINEF pour des consultations possibles sur les questions de conservation de la vie tropicale ainsi que celles relatives au développement social et rural. * Private Volunteer Organization - Nongovernmental Organization/Natural Resource Management Scheme (PVO-NGO/NRMS) * Fonds mondial pour la nature (WWF) * CARE-Cameroun * Enviro-Protect * Joint Environment Unit (JEU) • Institut africain pour le Développement économique et social (INADES) Des représentants de l'équipe chargée de l'élaboration de l'EIE se sont réunis en août 1995 avec des représentants de la Fondation Tropenbos à Kribi. Les questions suivantes ont été soulevées au cours de la réunion: * Une question qui a soulevé des préoccupations était le risque de déversement de pétrole compte tenu de la taille/longueur de l'oléoduc (tant d'un point de vue terrestre que maritime). La dépendance à l'égard de l'équipement technique pour la détection d'un déversement de pétrole a fait l'objet de préoccupations. La possibilité de pollution pétrolière a été examinée et des informations plus détaillées sont fournies à la Section 3.2.8. Le projet comprend un système global de transmission des informations nécessaires pour l'exploitation sans danger du système d'exportation, y compris un système de détection des fuites et de contrôle de l'oléoduc. L'oléoduc sera équipé de détecteurs à faible et haute pression et de systèmes de fermeture de l'oléoduc en cas de perturbations (Section 3.2). o:.L Icamr9fr.dr5 Page 9-13 08837-787-012 Section 9.0 Consultation des communautés concemées, des organisations non Etude d'impact sur l'environnement gouvemementales (ONG) et des services administratifs Projet d'Exportatfon Tchadien (Partie Camnerounakise • La question du tourisme a été mentionnée étant donné que Kribi attire beaucoup d'individus qui habitent au Cameroun. Une étude exhaustive du milieu humain dans la zone du projet, y compris la région de Kribi, a été exécutée pour évaluer les effets possibles résultants du projet (Sections 7.2 et 8.2). * La hausse du braconnage dans les régions forestières adjacentes à l'emprise foncière a fait l'objet de préoccupations. La perturbation et/ou le déplacement des animaux ou des peuplements fauniques dans les zones sensibles seront contrôlés en limitant l'accès à ces ressources. Un nombre limité de nouvelles routes d'accès à l'emprise seraient construites dans le cadre du projet. Les routes d'accès existantes (modernisées selon les besoins) seront utilisées à chaque fois que cela sera possible. Des barrières seront construites aux endroits où l'emprise foncière traverse des routes pour empêcher l'utilisation de l'emprise par les véhicules. Les travailleurs seront transportés par autobus aux bases-vie (Section 8.3). En janvier 1996, les représentants du projet sont à nouveau entrés en rapport avec le gouvemement du Cameroun lorsqu'ils se sont rendus à Yaoundé et à Kribi pour présenter l'état d'avancement et les conclusions préliminaires de l'EIE, présenter une table des matières préalable de l'EIE, examiner le processus d'analyse de l'EIE et mener des consultations officielles avec un certain nombre d'ONG au Cameroun. Les présentations faites à ces groupes se sont déroulées en anglais ou en français, selon les souhaits de l'organisation concemée. Des réunions ont été tenues avec les ONG suivantes pendant la mission au Cameroun de janvier 1996: * Fonds mondial pour la nature (WWF) * Société de conservation de la faune (WCS) * Joint Environmental Unit (JEU) * Service d'appui aux initiatives locales de développement (SAILD) * CARE * Tropenbos * Service d'appui aux initiatives locales de développementfAutopromotion des Pygmées dans leur environnement (SAILD/APE). Des réunions ont été conduites aux fins suivantes: * Foumir un aperçu général du projet incorporant les développements les plus récents * Décrire le processus et état d'avancement de l'évaluation de l'impact sur l'environnement 08837.787-012 Page 9-14 oeI.Icamgfm.d6 Section 9. 0 Consultatfon des communautés Etude d'impact sur l'environnement concernées, des organisations non Projet d'Exportation Tchadien tPartie Camerounaise) gouvernementales (ONGJ et des services administratifs * S'informer des questions ou préoccupations des ONG concernant le projet * S'informer des capacités des ONG qui pourraient présenter de l'intérêt pour le projet. Une description générale du projet a également été fournie et des photographies illustrant des exemples de projets exécutées dans d'autres endroits ont été montrées aux participants. Une récapitulation des thèmes spécifiques examinés pendant ces réunions est présentée ci- dessous. Fonds mondial pour la nature (WWF) / Société de conservation de la faune (WCS) * Quel est l'équipement d'intervention qui sera mis à la disposition du projet en cas de déversement de pétrole? La possibilité de pollution pétrolière a été examinée et des informations plus détaillées sont fournies à la Section 3.2.8. * Les pétroliers d'exportation qui déchargeront le pétrole auront-ils un ballast séparé? Un réservoir de ballast propre ou un ballast séparé seront nécessaires. Le déversement d'eau de ballast par des pétroliers venant se charger au FSO est examiné dans la Section 3.2.3. * Possibilité d'accès induit le long du tracé de l'oléoduc. L'utilisation de l'emprise par des véhicules ou des piétons sera découragée (Sections 3.2, 7.3 et 8.3). * Sort ultime des installations du projet et durée prévue du projet Une durée de projet de 30 ans a été adoptée à des fins de conception, mais le projet pourrait être en service au delà de cette période, qui correspond au temps nécessaire pour épuiser les réserves de pétrole du Tchad concernées par le projet. Un plan de mise hors service sera requis; ce plan devra prendre en compte le démontage et/ou la démolition des installations de surface, l'abandon en place de l'oléoduc, etc. (Section 3.2.10) Un calendrier du projet est présenté à la Figure 3-15. * En ce qui concerne les améliorations d'infrastructures proposées, l'itinéraire de la route à l'est de Ngaoundéré devrait être le plus au sud possible afin de minimiser les effets éventuels sur les rhinocéros noirs qui subsistent dans la région de Faro-Benoué-Bouba Ndjida, à 100 kmn ou plus au nord de Ngaoundéré. (Le Fonds mondial pour la nature prévoit o:,I.cam9frn.dr6 Page 9-715 0837-787-012 Section 9.0 Consultaffon des communautés concemées, des organisations non Etude d'impact sur l'enironnement gouvemementales (ONG) et des services administratffs Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaie) des enquêtes sur le terrain pour déterminer quelle est la limite sud du parcours des rhinocéros, qui, pense-t-on, correspond à la bordure du plateau d'Adamaoua). Une carte illustrant l'infrastructure routière est présentée à la Figure 3-8. Le Fonds mondial pour la nature a donné des informations détaillées sur son programme au Cameroun pour la période s'étendant du 1er juillet 1994 au 30 juin 1998, notamment des données spécifiques sur son projet pour la conservation du rhinocéros noir et son projet d'enquête manne et côtière (WWF, 1995). Après un examen approfondi, il a été déterminé que le Projet d'Exportation Tchadien n'aurait pas d'effet sur les projets du Fonds mondial pour la nature, qu'ils soient en prévision ou en cours d'exécution. Joint Environment Unit (JEU) * Risque de pollution, en particulier pour les plages de Kribi La possibilité de pollution pétrolière a été examinée et des informations plus détaillées sont fournies à la Section 3.2.8. Le projet comprend un système global de transmission des informations nécessaires pour l'exploitation sans danger du Système de Transport par Oléoduc, y compris un système de détection des fuites et de contrôle de l'oléoduc. L'oléoduc sera équipé de détecteurs à faible et haute pression et de systèmes de fermeture de l'oléoduc et/ou des installations pétrolières en cas de perturbations (Section 3.2). * Indemnisation des inconvénients, dégâts ou bouleversements résultant du projet Le régime foncier, la réinstallation et l'indemnisation sont examinés aux Sections 7.2 et 8.2. * Type de consultation et de méthodologie à adopter Le programme de consultation est exposé dans les grandes lignes à la présente Section 9.0. Service d'appui aux initiatives locales de développement (SAILD) * Des consultants locaux ont-ils été utilisés pour le projet et les rapports des consultants sont- ils disponibles? La Section 10.1 donne la liste des consultants techniques, y compris les experts camerounais, ayant collaboré au programme de l'EIE; l'EIE sera mise à la disposition du public pour examen en 1997. 08837-787-012 Page 9-16 o. Lm89fm.dr6 Section 9.0 Consultation des communautés Etude d'impact sur l'environnement concernées, des organisatons non Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) gouvemementales (ONGI et des services administratifs Pendant le programme d'étude du milieu humain, les consultants ont-ils rencontré des paysans et les ont-ils interviewés pour déterminer les besoins de réinstallation? Le programme d'étude du milieu humain examiné à la Section 6.2 a comporté la consultation des communautés concernées. La Section 7.2 examine les questions de réinstallation éventuelle. CARE * Des difficultés en rapport avec les sites sacrés doivent être attendues, étant donné que les croyances de certains groupes ethniques sont si solides que, dans certains cas, la perturbation du site ne peut pas être négociée. La solution clé serait de prévoir suffisamment de temps pour s'occuper des zones et des populations posant des problèmes. Le programme d'étude du milieu humain examine les sites sacrées aux Sections 7.2 et 8.2. * Les mesures d'indemnisation couvriront-elles les populations subissant l'influence du projet? Les mesures d'atténuation et d'indemnisation proposées concernant l'utilisation des sols, la réinstallation et l'indemnisation sont examinées à la Section 8.2. * Des populations pygmées habitent dans les régions de Bertoua et de Pangar Djerem. Les perturbations des populations et/ou tribus autochtones sont examinées aux Sections 7.2 et 8.2. Fondation Tropenbos * La décision d'adopter le Couloir B pour l'oléoduc est-elle ferme et définitive? Le couloir est définitif. Le tracé à l'intérieur du couloir fait toujours l'objet d'évaluation. Un des objets de la rencontre de Tropenbos et d'autres ONG est de déterminer les problèmes en rapport avec le couloir, afin que l'EIE puisse les traiter. * A quoi ressemblera l'emprise après les travaux de construction? Les quelques restrictions concernant l'utilisation des sols à l'intérieur de l'emprise, après les travaux de construction, sont décrites à la Section 3.2.1.2. * Quelle est la taille du bâtiment FSO? o:t.tam9frn.dr6 Page 9-17 08a37-7a7.012 Section 9.0 Consultation des communautés concemées, des organisations non Etude d'impact sur l'environnement gouvemementales (ONG) et des services administratifs Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Il n'a pas encore été sélectionné, mais il sera probablement de 300 mètres de long et d'une capacité se situant entre 250.000 400.000 tonnes poids mort (Chapitre 3). * Y aura-t-il seulement des infrastructures limitées dans la région de Kribi? (Tropenbos a souligné que les populations locales s'attendent à de grandes installations et beaucoup d'offres d'emploi). Une petite station de réduction de la pression sera installée à terre (Chapitre 3). * Quelle sera la superficie occupée par une station de pompage? Entre 5 et 10 hectares et la station de réduction de la pression de Kribi occupera une superficie moindre (Chapitre 3). * Quels sont les types d'accident qui pourraient se produire après l'achèvement des travaux de construction et quelles sont les mesures qui seront prises? Les déversements sont un risque et ils sont classés en deux catégories: en mer et à terre. La gestion normale comportera des mesures de prévention qui sont incorporées à la conception, telles que la protection contre la corrosion, l'installation de soupapes à des endroits nécessitant une protection particulière, l'installation d'équipement sur les bâtiments en cas de déversement de pétrole et l'élaboration et exécution de plans d'intervention en cas de déversement de pétrole (Chapitre 3). * Les enquêtes socio-économiques de l'EIE ont-elles examiné les attitudes des communautés à l'égard des travaux de construction du projet? (Les populations locales ont connu des expériences où des compagnies d'exploitation forestière n'ont pas indemnisé les individus qui en ont subi les effets). Le programme d'étude du milieu humain est examiné aux Sections 6.2 et 7.2. * Les effets sur les approvisionnements en eau ont été mentionnés comme un problème possible et les exploitants forestiers ont constaté que même de petits cours d'eau, apparemment négligeables, pouvaient constituer des sources d'eau locales importantes. Dans la région forestière, presque tous les approvisionnement en eau proviennent des eaux de surface. L'hydrologie est examinée en détail à la Section 6.5, 7.5 et 8.5. 08a37-787-0T2 Page 9-78 0:o. lamSfm.dr6 Section 9.0 Consultation des communautés Etude d'impact sur l'environnement concernées, des organisations non Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise/ gouvernementales (ONG) et des services administratfs Il faut s'attendre à ce que les effets du projet sur les Pygmées entraînent la possibilité de perturbations dans leurs activités de chasse, et risquent de les obliger (bien que pour une durée temporaire) à se déplacer pendant les travaux de construction. Un examen des effets sur les populations autochtones est incorporé à la Section 7.2; des mesures d'atténuation sont décrites à la Section 8.2. Service d'appui aux initiatives locales de développement/Autopromotion des Pygmées dans leur environnement (SAILDIAPE) * Le long du tracé de Poléoduc, il faut s'attendre à rencontrer des établissements de Pygmées à partir de quelques kilomètres au nord-est de Lolodorf en direction de Kribi. Les villages permanents sont situés dans un rayon de 2 à 3 km des routes et les camps saisonniers sont plus enfoncés dans la forêt Les effets du projet sur l'habitat des Pygmées devraient être évalués en prenant en compte les deux points spécifiques suivants: * Les Pygmées n'ont guère été en contact avec le monde extérieur et le peu de contact qu'ils ont eu a toujours été avec les Bantous: - Beaucoup de temps et d'informations seront nécessaires pour leur expliquer le projet de l'oléoduc. - lis constituent principalement une société non monétaire. Un système d'indemnisation devra comprendre des caractéristiques particulières prenant en compte cet élément. Les Pygmées ont des croyances spirituelles très solides. Les questions relatives aux sanctuaires devront être examinées avec une attention particulière. Les perturbations des populations et/ou tribus autochtones sont examinées aux Sections 7.2 et 8.2. * Engagement de personnel pour les emplois relatifs aux travaux de construction La main-d'oeuvre et l'emploi sont examinés aux Sections 7.2 et 8.2. Entre la mi-mai et le début de juillet 1997, de nouvelles consultations ont été engagées sous la forme de réunions tenues par les représentants du projet avec les ONG énumérées ci- dessous; ces réunions se sont tenues aux sièges internationaux de ces organisations: * WWF o:l.Icamsfrn.dr6 Page 9-19 08837-787-012 Secton 9.0 Consultation des communautés concemées, des organisations non Etude d'impact sur l'environnement gouvemementales (ONG) et des services administratifs Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) * Médecins sans Frontières * Union Internationale pour la Conservation de la Nature (UICN) * CARE Les sujets abordés pendant ces réunions sont brièvement rappelés ci-dessous. WWF WWF a soulevé un certain nombre de questions sur le projet et ses effets potentiels. Les commentaires et questions ayant trait à l'EIE sont donnés ci-dessous avec les réponses correspondantes: * Plans de recrutement et de formation et l'embauche de main-d'oeuvre camerounaise Les chapitres 3.0 et 8.0 donnent des détails sur les plans de recrutement et de formation, respectivement. * Effets bénéfiques et impacts économiques indirects Les effets potentiels du projet dans le domaine socio-économique sont décrits dans les Sections 7.2 et 8.2; la Section 7.1.1 sur l'évaluation économique des effets du projet sur l'environnement, couvre les impacts économiques indirects. * Sécurité des installations et autres mesures de sécurité Les mesures de sécurité et de protection de l'environnement sont décrites de manière détaillée dans la Section 3.2.7 de l'EIE. * Largeur de l'emprise Le chapitre 3.0 décrit de manière détaillée les caractéristiques du Système de Transport par Oléoduc au Cameroun et les méthodes qui seraient utilisées pour le construire. * Les effets potentiels du projet sur les forêts tropicales Les effets du projet sur les ressources biologiques (y compris les forêts tropicales) sont décrits dans la Section 7.3 de l'EIE. * Les mesures de prévention de la pollution marine et les effets du projet sur le milieu marin 08837-787-012 Page 9-20 oe.LIcam9frIdr6 Section 9.0 Consultation des communautés Etude d'impact sur l'environnement concernées, des organisations non Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) gouvemementales (ONG) et des services administratifs Les effets potentiels de la construction de l'oléoduc sur le milieu marin sont décrits dans les Sections 7.3 et 7.4 de l'EIE. • Le FSO consistera-t-il d'un pétrolier à double corps? Les caractéristiques du FSO et des autres installations en mer, telles que l'oléoduc sous- marin, sont décrites dans la Section 3.2.3. * Quels sont les effets que risque de subir la vallée de la Mbéré? Les effets potentiels du projet sur les ressources biologiques de la vallée de la Mbéré sont décrits dans les Scetions 7.3.2 et 7.3.5. Médecins sans Frontières * Quelles sont les principales considérations en matière de santé? Les Sections 6.8 et 7.8, et l'Annexe D donnent une description détaillée des problèmes de santé et de sécurité qui risquent de se poser dans le cadre du projet proposé. UICN * Quels sont les risques de pollution côtière dans le cadre du projet? Les effets que risque d'avoir la construction de l'oléoduc sur le milieu marin sont décrits dans les Sections 7.3 et 7.4 de l'EIE. * Quels types de retombées bénéfiques aura le projet dans le domaine économique? Les Sections 7.1.1, 7.2 et 8.2 de l'EIE donnent des informations détaillées sur les effets du projet dans le domaine socio-économique. 9.6.1.3 Services administratifs En juin 1993, une série de réunions ont eu lieu à Douala et à Yaoundé entre les divers ministères et représentants du gouvernement et une équipe du projet comprenant des spécialistes de l'environnement. Des réunions ont été conduites à la fois avec: * le Ministère des Transports, Centre de la Météorologie (MINTPT) o:Lkca9frn.dr6 Page 9-21 08837-7874J12 Section 9.0 Consultation des communautés concemées, des organisations non Etude d'impact sur l'environnement gouvemementales (ONG) et des services administratifs Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) * le Ministère de l'Environnement et des Forêts (MINEF) * la SNH, Département du gaz * l'institut d'Agronomie (IRA). En général, les réunions ont servi de forum d'information sur les données qui pourraient être mises à la disposition du projet, notamment la description des structures administratives des ministères et les expériences passées vécues au Cameroun qui pourraient présenter de l'intérêt pour le projet. Des cartes du tracé de l'oléoduc ainsi que d'autres documents en rapport avec le projet ont été montrés aux représentants des ministères. Des discussions sur les éléments spécifiques du projet et autres questions, notamment la législation applicable, ont suivi. De plus, quelques questions et domaines d'intérêt en rapport avec le projet ont été soulevés par les participants aux réunions. Une vue d'ensemble de ces questions et une brève récapitulation de la méthode d'approche pour traiter chacune d'entre elles sont présentées ci-dessous. Ministère de l'Environnement et des Forêts - Département de la faune et des aires protégées (MINEF) * Des préoccupations ont été exprimées sur les possibilités d'attraction des populations par l'emprise (comme itinéraire de transport, création d'interaction avec le personnel du projet, etc.). Les migrations de populations vers la zone du projet et les effets éventuels sur l'utilisation des sols et la réinstallation sont examinés aux Sections 7.2 et 8.2 et l'accès induit est traité aux Sections 7.3 et 8.3. * Une certaine satisfaction a été exprimée sur la sélection du Couloir B pour l'oléoduc qui évite les réserves prévues près de Djerem et au nord de la Vallée du Rift de Mbéré (Section 4.0). * Toute espèce menacée qui pourrait être affectée par le projet se trouverait dans les forêts (près de Deng Deng). La perturbation et/ou le déplacement des peuplements animaux ou végétaux locaux seront minimisés du fait du tracé choisi avec discemement qui traverse l'habitat perturbé de la forêt de Deng Deng (Sections 7.3 et 8.3). * Les limites de la Réserve proposée de Djerem ne sont pas encore définies. Le tracé de l'oléoduc ne rencontre aucune des nombreuses configurations proposées pour la Réserve de Djerem. 08837-787.012 Page 9-22 o:. camSfm.dr6 Section 9. 0 Consultation des communautés Etude d'impact sur l'environnement concemées, des organisations non Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) gouvernementales (ONG) et des services administratifs Une réserve forestière, la Réserve de Lokoundjé, vient d'être créée entre les cours d'eau Lokoundjé et Nyong. Ministère de l'Environnement et des Forêts - Département de l'environnement (MINEF) Il n'existe pas de réglementations spécifiques à l'environnement au Cameroun, mais des dispositions concemant l'environnement sont incorporées dans la législation qui gouveme un grand nombre d'autres secteurs, tels que les mines, les transports, la foresterie, etc. Un examen complet des lois et des réglementations a été réalisé afin de comprendre la structure réglementaire du Cameroun (Section 5.0). Institut d'agronomie (IRA) * Les Couloirs B et C de l'oléoduc proposé traverseront à plusieurs reprises de grandes étendues rocailleuses. Il existe des couches de minerai le long du Couloir C de l'oléoduc proposé qui devront être préservées. Le Couloir B de l'oléoduc proposé a été sélectionné comme étant celle des trois options qui est la plus économique, techniquement acceptable et préférable pour l'environnement. L'évaluation technique a pris en compte les conditions rocailleuses (Section 4.0). Après la négociation d'un Accord-cadre pour le projet entre le Consortium et les Républiques du Tchad et du Cameroun, des rapports officiels ont eu lieu à nouveau en février 1995 lorsque les représentants du projet ont présenté la version préliminaire des termes de référence de l'EIE aux représentants de la République du Cameroun, ont foumi une liste des mises à jour du projet et ont discuté des réglementations et de la législation portant sur l'environnement. Cette présentation officielle s'est déroulée en anglais et a été traduite en français, soutenue par des graphiques en français. Les questions et réponses pendant la présentation ont aussi été traduites en français. 9.7 RÉSUME Les consultations des groupes concernés, des ONG et des organismes publics ont procuré des éclaircissements précieux sur la nature et l'ampleur des effets possibles sur la société et l'environnement liés au projet ou qui en résulteront. La coordination avec les communautés concernées, les ONG et les organismes publics est une activité évolutive pendant toute l'élaboration de l'EIE, la gestion de l'environnement et la o:I.lcm9fm.dr6 Page 9-23 08837-787.012 Section 9.0 Consultation des communautés concernes, des organisations non Etude d'impact sur l'environnement gouvemementales (ONG) et des services administratifs Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaisel planification de mesures d'atténuation, la planification du suivi et l'élaboration définitive du projet. Ce processus se poursuivra au delà de la réalisation de la version définitive de l'EIE et s'achèvera avec l'élaboration et l'exécution du projet. Le processus de coordination et de consultation est un volet extrêmement important du projet, qui permet d'incorporer l'opinion publique et de promouvoir la compréhension des effets éventuels et des mesures d'atténuation proposées en rapport avec le projet. 08837-787-012 Page 9-24 a:LlamMm.dr6 TABLEAU 9-1 EXEMPLE DE PLAN DE REUNION VILLAGEOISE DEROULEMENT DE LA REUNION VILLAGEOISE Un rendez-vous aura été fixé avec le village afin que les représentants des familles villageoises aient l'occasion d'assister à la réunion. A. Présentation brève de l'équipe et des objectifs de la réunion B. Principaux thèmes à aborder (l'ordre suivant n'a pas à étre suivi strictement; il est simplement destiné à foumir des thèmes de discussion qui seraient abordés à un stade ou un autre de la réunion) a) Thèmes sur lesquels il faut chercher à obtenir activement des données * Histoire du village (depuis combien de temps il existe à cet endroit, principaux événements, taille et étendue, etc.) * Principales activités des individus: 1. Agriculture: cultures (y compris les cultures de rente), superficie cultivée, rendements, système de culture (jachère), dates, rapports avec les agents de vulgarisation, utilisation d'intrants (engrais minéraux, fumier, semences, etc.), mécanisation animale, etc. 2. Elevage: bovins, caprins et ovins, importance, gestion, pâturages, intrants, problèmes de santé, installations de vétérinaire 3. Péche et chasse: qui, quand, importance, etc. 4. Artisanat: maçons, charpentiers, forgerons 5. Boutiquiers 6. Chauffeurs de taxi 7. Joumaliers 8. Travailleurs migrants (à Yaoundé/Douala, en dehors du Cameroun) * Marchés: où, quand, etc. * Crédit * Écoles: où, combien d'enfants (garçons et filles), enseignant, bâtiments, etc. - enfants qui poursuivent des études après le niveau primaire * Centres de santé * Alimentation en eau * Alimentation en électricité * Communications * Groupes traditionnels, associations, coopératives * ONG travaillant dans le village, pour un projet, etc. * Habitants du village qui travaillent à l'extérieur qui, où, type de travail, etc. * Relations avec d'autres villages * Principaux problèmes du village b) Thèmes à développer s'ils sont soulevés par les habitants * Aspects religieux: bosquets sacrés, rites d'initiation, etc. * Relations entre les groupes ethniques tels que les transhumants, les populations sédentaires, etc. * Autorité traditionnelle C. Discussion du projet a) Description sur la base des documents approuvés b) Questions qui peuvent être soulevées * Terres affectées * Emploi * Améliorations des routes/infrastructures * Besoins de produits agricoles pour les travailleurs du projet (travaux de construction et exploitation) Source: IDA, 1996. TABLEAU 9-2 TABLEAU RECAPITULATIF DES ENQUÊTES EFFECTUEES DANS LE CADRE DE LA CONSULTATION PUBLIQUE DE 1995 No Province | Département [ Arrondissement J Nom du site | Type du site [ Pop. 1 1 1 1 (~~~~~~~~~~~~~~~~~autre que village) 1 Adamaoua Mbéré Djohong Fada Marché pour le bétail, 2,000 ayant lieu périodiquement_ 2 Madding 80 3 Meiganga Bakoungue 400 4 Gbaata 130 5 Hori Kouni 200 6 Mbaraang Ville-marché permanente 3,000 7 Meidougou Ville d'éleveurs 3,000 transhumants 8 Meiganga i Quartier de Meiganga 1,500 9 _ Ngoa 100 10 Sabongari 3,000 11 Vina Béléi Tello Marché pour le bétail, 550 ___________ _____________ _______________ ayant lieu périodiquement _ 12 Centre Haute Mbandjock Biboto 1,200 Sanaga 13 Mamra Il 500 14 Metsim Quartier de Mbandjock 2,500 15 Minkouma 45 16 Ndiore Il 308 17 Ndjoré 125 18 Nanga Eboko Abang I Quartier Hausa de Nanga 3,000 Eboko 19 Bifogo 600 20 Bitam 1,000 21 Epegang 30 22 Etignang 600 23 Kaa 140 24 _ _ Mendongo 1,000 25 Mengang 60 26 Meyang . 200 27 Ndjombé 60 28 Sika 15 29 Nkoteng Biloné Quartier de Nkoteng 2,500 30 Camp Martin Quartier Camsuco de 10,000 Nkoteng 31 Camsuco Cité 3 Quartier Camsuco de 1,450 ________________ Nkoteng 32 Mendjoui 100 33 Simbane Zone pénurbaine de 4,000 Nkoteng 34 Lekie Obala Nkometou Il Zone périurbaine de 7,500 Yaoundé 35 Nkometou 1I1 Zone périurbaine de 1,500 Yaoundé 36 Okola Ngoya I Zone pérlurbaine de 2,500 Yaoundé 37 _Sa'a Nkolnpok Sa'a __300 TABLEAU 9-2 TABLEAU RÉCAPITULATIF DES ENQUETES EFFECTUÉES DANS LE CADRE DE LA CONSULTATION PUBLIQUE DE 1995 (SUITE) [iNo - Province ] Département Arrondissement I Nom du site Type du site Pop. l~~~ ~ ~ ~~~~~~~~~~~ 1 (autre que villaoe) I 38 Mefou Esse Nkoayos 100 39 Mefou Akono Akono Akono I Zone périurbaine de 1,500 Yaoundé 40 Nkolnlong I Zone périurbaine de 3,000 Yaoundé 41 Mbankomo Binguela Il Zone périurbaine de 7,000 Yaoundé 42 Okoa Zone périurbaine de 800 Yaoundé 43 Mefou-Akono Mbankomo Angon Il Zone périurbaine de 2,000 Yaoundé 44 Mfoundi Yaoundé Il Nkolkoumou Zone périurbaine de 525 Yaoundé 45 Nord Mayo Rey Touboro Baldi 100 46 Bogdibo Ville frontière pour les 1,200 éleveurs transhumants 47 Djom 450 48 Kouman 150 49 Mbaiboum Marché international 4,000 50 Mbodo 550 51 Sodecoton I Quartier de Touboro 750 52 Sogbe- 250 Toukoulou 53 Touboro I Quartier de Touboro 1,000 54 Wangtounou 250 55 Sud Océan Bipindi Maschuer- Camp de Pygmées 58 Masche 56 Kribi Bidou I 400 57 Bidou Il 100 58 Bikondo Zone périurbaine de Kribi 3,000 59 Bissiang 400 60 Abomé Zone périurbaine de Kribi 2,502 61 Ikeike Zone périurbaine de 1,000 Grand Batanga 62 Makoura i 235 63 Makoura Il 105 64 Mboamanga Zone périurbaine de Kribi 3,000 65 Zaire Quartier de Kribi 2,500 66 Lolodorf Ncongro Camp de Pygmées 14 (Pygmées) 67 Ngovayang 850 68 Ngoyang 200 69 Ngovang+ 75 Source: IDA, 1996. Le village de Ngoyang qui apparait deux fois dans la liste (Ngoyang et Ngoyang+) a été étudié à deux reprises. La deuxième enquête a été effectuée dans le cadre d'une enquête collective sur le camp des Pygmées à Ncongro, qui dépend de Ngoyang. Ngoyang+ fait donc référence à la partie du village qui traite le plus avec les Pygmées. Etude délmpact sur l'environnement Section 10.0 Projet d'Exportaion Tchadien (Partie Camerounaise) Références 10.0 RÉFÉRENCES 10.1 PERSONNES AYANT CONTRIBUE À L'ÉTUDE D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT Représentants du projet Coordinateur environnement de la partie camerounaise M. Ebwele Fils Leroy Ministère de l'Environnement et des Forêts Equipe de coordination de la partie camerounaise Ernest Bodo Abanda Ministère de l'Urbanisme et de l'Habitat Dr. Félix Ngaba Zogo Ministère de la Recherche Scientifique et Technique - Université de Yaoundé I Augustine Ndum Société Nationale des Hydrocarbures Equipe de coordination d'ESSO/COTCO Michel Gallet COTCO Bemard Deries ESSO Clayton Kaul ESSO Christian Kovarik ESSO Myron Fedak ESSO Consultants techniques Directeur du Programme des Etudes Globales sur l'environnement et dans le domaine socio-économique Neil Daetwyler Dames & Moore Directeur du Projet d'Etude d'impact sur l'Environnement Dale Shileikis Dames & Moore o:UseclOfm.ca6 Page 10-1 08837-787.012 Section 10.0 Etude d'impact sur l'environnement Références Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Spécialistes des questions d'environnement Daniel Lowery Dames & Moore Debbie Vreeland Dames & Moore Jeffrey Stephens Dames & Moore Analyse sur le terrain Dr Andrew Watson Consultant Roy Godwin Dames & Moore Milieu humain Dr. Muneera Salem-Murdock Institut d'anthropologie du développement Prof. Jean Mfoulou Université of Yaoundé Dr John Forje Ministère de la Recherche scientifique et technique Dr Flavien Ndonko Université of Yaoundé Francois Nyeki Ministère de l'Administration territoriale George Nkami Ministère de l'environnement et des forêts Jean Kouam Ministère de la pêche et de l'élevage Bob Mott Dames & Moore Dr. Georgius Koppert Groupe d'Etude des Populations Forestières Equatoriales Dr. Alain Froment Groupe d'Etude des Populations Forestières Equatoriales Dr. Sege Bahuchet Groupe d'Etude des Populations Forestières Equatoriales Dr. Godefroy Ngima Mawoung Groupe d'Etude des Populations Forestières Equatoriales Appoline Abena Ekobena Université de Yaoundé I Evaluation économique des effets sur l'environnement Dr. Scott Farrow Dames & Moore Ressources biologiques Dr. Duncan Thomas Consultant Ronald Berger Consultant 08837-787-012 Page 10-2 oC.secloflmca6 Etude d7mpact sur l'environnement Section 10.0 Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Références Jean Claude Soh Ministère de l'Environnement et des Forêts Dandjouma Mboh Ministère de l'Environnement et des Forêts Dr. Benoit Satabie Herbier national Dr. Bruce Barnett Dames & Moore Environnement marin lan Wilson Gardline Surveys Gary Hayward Dames & Moore Eaux de surface Bernard Thebe ANTEA Dr. Anand Prakash Dames & Moore Eaux souterraines Bernard Thebe ANTEA Dr. Anand Prakash Dames & Moore Météorologie et qualité de l'air Gary Gruwell Dames & Moore Alison Signorotti Dames & Moore Santé et Sécurité Publiques Dr. Gary Krieger Dames & Moore Marci Balge Dames & Moore Prof. Barnett Cline Tulane University Dr. Elong Ngono Ministère de la Santé Publique Préparation des documents à la publication et Production Julie Weinheimer Dames & Moore Rebecca Wooley Dames & Moore Traduction Dr. Paul Salgi AE Translations o:UIseclOfmn.ca6 Page 10-3 08837-787-012 Section 10.0 Etude dimpact sur l'environnement Références Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) 10.2 RÉFÉRENCES ET BIBLIOGRAPHIE Aiberta Environment, 1988, Branche des Opérations Réglementées, Division de la Remise en Valeur des Terres, Environmental Handbook for Pipeline Construction (manuel traitant des aspects écologiques dans le cadre de la construction d'un oléoduc), Edmonton, Alberta. 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Mise en oeuvre conjointe au titre de la Convention sur le changement climatique: occasions de 08837-787.012 Page 10-10 o:tsec10ftm.6 Etude d'impact sur l'environnement Section 10.0 Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Références développement en Afrique, African Centre for Technology Studies (ACTS, Centre africain des études technologiques) Research Memorandum 12, ACTS et Centre de la recherche sur le climat et l'énergie-Oslo, Nairobi, mars 1995. Smith, Thomas B., et ali, 1997 "Le role des Ecotones dans la participation à la biodiversité de la forêt tropicale" Science, Vol 276,pp 1855-1857,20 Juin 1997 Stuart, S. N. et ai., 1990. La biodiversité en Afrique Sub-Saharienne et dans les îles environnantes: préservation, gestion et exploitation à long tenne, UICN, Suisse. Suchel,J-B, 1988- Les Climats du Cameroun, Volumes 1,11,111 et IV - Université de Saint- Etienne, France Tabod, C. T., J. D. Fairhead, G. W. Stuart, B. Ateba, et N. Ntepe, 1992. 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Portant protection de la santé publique (Pour protéger la santé du public en général). J.O.R.F.C. 1964, p. 147 suppi. Loi No. 66-10-COR, 18 novembre 1966. Portant partie législative de l'urbanisme au Cameroon oriental (Définit le code de l'urbanisme). JOCOR 1966, p. 71 supplémentaire. Décret No. 68-58-COR, 30 avril 1968. Relatif à l'urbanisme (Détermine trois types de plans d'aménagement urbain et d'aménagement foncier). Décret No. 68-59-COR, 30 avril 1968. Relatif à la construction (Définit les codes généraux du bâtiment). JOCOR 1968, p. 346. Arrêté No. 165/A-SECTP, 9 août 1968. Fixant les formes des demandes des permis de construire, d'accord préalable et de certificat de conformité. Le Secrétaire d'Etat aux Travaux Publics. Yaoundé. Ordonnance No. 74-1, 6 juillet 1974. Fixant le régime foncier (Etablissement des réglementations gouvernant le régime foncier). Gazette officielle de la République fédérale du Cameroun, 5 août 1974, pp. 2-5. Ordonnance No. 74-2, 6 juillet 1974. Fixant le régime domanial (Etablissement des réglementations gouvernant les terres domaniales). Gazette officielle de la République fédérale du Cameroun, 5 août 1974, pp. 5-8. Décret No. 76-165, 27 avril 1976. Fixant les conditions d'obtention de certificats fonciers. Décret No. 76-166, 27 avril 1976. Fixant termes et conditions de gestion des terres domaniales. Décret No. 76-167, 27 avril 1976. Fixant les modalités de gestion du domaine privé de l'Etat. Gazette officielle de la République fédérale du Cameroun, 1er mai 1976, pp. 13-19. Loi No. 7613, 8 juillet 1976. Fixant les frais d'inspection et de Contrôle des Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes. Arrêté No. 17, 21 octobre 1976. Déterminant les conditions d'application du Décret N2 76- 372 2 septembre 1976 portant réglementation des établissements dangereux, insalubres o:ULseclOfm.ca6 Page 1013 08837-787.012 Section 10.0 Etude d'impact sur l'environnement Références Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) ou incommodes. Gazette officielle de la République fédérale du Cameroun, 1er novembre 1976, pp. 2745-2748. Ministère des Mines et de l'Energie. Décret No. 77-193, 23 Juin 1977. Créant l'Autorité de l'aménagement urbain et rural. Décret No. 76-372, 2 septembre 1977. Portant réglementation des établissements dangereux, insalubres ou incommodes. Gazette officielle de la République fédérale du Cameroun, 15 septembre 1976, pp. 2391-2397. Loi No. 77-25, 6 décembre 1977. Fixant les taux des droits de visite ou d'épreuve des appareils à pression de gaz et des appareils à vapeur fonctionnant à terre ou à bord d'un bateau de navigation intérieure. Décret No. 77-526, 23 décembre 1977. Relatif à la protection des câbles de télécommunications ou électriques, des conduites d'eau ou de gaz, des réseaux d'assainissement ou d'autres équipements de même nature. Gazette officielle de la République fédérale du Cameroun, 1er janvier 1978. Loi No. 80-21, 14 juillet 1980. Modifiant et complétant certaines dispositions de l'Ordonnance Ne 74-1 du 6 juillet 1974 fixant le régime foncier. Gazette officielle de la République fédérale du Cameroun, 15 juillet 1980, pp. 84-85. Loi No. 81-13, 27 novembre 1981. Portant régime des forêts, de la faune et de la pêche. Décret No. 83-170, 12 avril 1983. Concernant les réglementations de la faune. Yaoundé. Arrêté No. 2513/A1DGTOUT/DFPN, 29 juillet 1983. Arrêté fixant la liste des animaux des classes A, B, C, la liste des espèces animales à chasser par type de permis ainsi que les latitudes d'abattage. Loi No. 020, 26 novembre 1983. Portant Régime de l'électricité. Loi No. 84-13, 5 décembre 1984. Régime de l'eau. Gazette officielle de la République fédérale du Cameroun, 15 décembre 1984, pp. 3727-3729. Décret No. 85/758, 30 Mai 1985. Décret portant création du Comité National de l'Eau. Loi No. 85-09, 4 juillet 1985. Relative à l'expropriation pour cause d'utilité publique et aux modalités d'indemnisation. Gazette officielle de la République fédérale du Cameroun, 1er août 1985, pp. 2587-2589. 08837-787-012 Page 10-14 o:tseclOfm.ca6 Etude d'impact sur 'environnement Section 10.0 Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Références Loi No. 86/008, 5 juillet 1986. Portant régime des appareils à pression de gaz et à pression de vapeur d'eau. Décret No. 87-1872, 16 décembre 1987. Portant application de la loi N° 85-9 du 4 juillet 1985 relative à l'expropriation pour cause d'utilité publique et aux modalités d'indemnisation. Gazette officielle de la République fédérale du Cameroun, 15 janvier 1988, pp. 29-34. Loi No. 89/027, 29 décembre 1989. Sur les déchets toxiques et dangereux. Décret No. 90/1240, 22 août 1990. Portant régime de production d'électricité. (Portant à exécution la Loi No. 020 pour la production d'électricité). Décret No. 90/1241, 22 août 1990. Portant régime de transport et de distribution de l'énergie électrique (Portant à exécution la Loi No. 020 pour le transport et la distribution d'électricité). Décret No. 94/436, 23 août 1994. Les modalités d'application de régime des forêts (Décret portant à exécution la Loi No. 94/01). Loi No. 94/01, 20 janvier 1994. Régime des forêts, de la faune et de la pêche. Tribune du Cameroun, Les Cahiers Spéciaux, Vol 1, 1994, Editions SOPECAM. Loi No. 96/14 du 5 août 1996, portant régime de transport par pipeline des hydrocarbures en provenance des pays tiers. Loi No. 96/12 du 5 août 1996, portant loi-cadre relatif à la gestion de l'environnement. Circulaire No. D69/NC/MSP/DMPHP/SHPA, relative à la collecte, au transport et au traitement des déchets industriels, ordures ménagères et matières de vidanges sanitaires. Note pratique et annexe. Note pratique sur la réglementation des établissements dangereux, insalubres ou incommodes. o:UseclOfm.ca6 Page 10-15 08837-787-012 Etude d'impact sur /'enuronnement Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Glossaire des termes techniques GLOSSAIRE DES TERMES TECHNIQUES Affouillement - érosion du côté extérieur et à la partie inférieure d'un méandre d'un cours d'eau due au balayage de la boue et de l'argile par le courant ou lors d'une inondation. Agriculture traditionnelle - Agriculture pluviale. Alcane - Tout hydrocarbure saturé acyclique Aliphatique - appartient à un groupe de composés organiques à chaîne ouverte, qui comprend les paraffines, les oléfines et les hydrocarbures d'acétylène et leurs dérivés. Alluvion - terme général pour l'argile fine, l'argile, le sable, le gravier ou tout matériau non consolidé, déposés par un cours d'eau à une époque relativement récente. Alternatives s'excluant mutuellement - Alternatives ne possédant pas de parties communes. Analyse des gains et coûts - Analyse économique d'un projet, qui prend en compte les effets externes du projet, notamment les effets sur l'environnement. Il s'agit d'une technique systématique qui permet de choisir entre plusieurs façons possibles d'atteindre un même objectif ou des objetcifs similaires, et qui nécessite souvent l'utilisation de l'ordinateur pour effectuer les calculs nécessaires et pour traiter les données. En fait, cette technique consiste à quantifier et à comparer les coûts et gains prévus dans chaque alternative. Andosol - Sol noir ou brun sombre formé de matière volcanique et caractérisé par un horizon A riche en matière organique, à faible teneur en bases échangeables et haute teneur en aluminium échangeable. Animisme - Croyance selon laquelle toute vie est produite par une force spirituelle, ou que tous les phénomènes naturels ont une âme. Annélide - Tout invertébré ressemblant à un ver et appartenant à la lignée des annélides, caractérisée par un corps segmenté avec une tête et des appendices distincts. Archéen - Roches provenant de la période la plus ancienne du précambrien (c'est-à-dire âgées de plus de 600 millions d'années). Arille - Couverture ou appendice extérieur de certaines graines. ail.lglosfrn.dr6 Page 7 08837-787-012 Etude d'impact sur l'environnement Glossaire des termes techniques Projet dExportation Tchadien (Partie Camerounaise) Aussière - Grande corde pour tirer, amarrer ou attacher un navire. Aviaire - Qui concerne les oiseaux. Ballast - Substance lourde (telle que l'eau) qui sert à améliorer la stabilité et à contrôler le tirage d'un bateau. Banque Mondiale - Institution de financement et de développement qui vise à promouvoir la croissance économique et le bien-être social des pays membres. Bathymétrie - Mesure des profondeurs de l'océan et cartographie topographique du fond de l'océan. Benthique - Relatif à la vie sur le fond des mers. Benthos - Ensemble des organismes qui vivent sur le fond de mer Bilharziose - Maladie humaine endémique grave caractérisée surtout par des pertes de sang et des tissus endommagés. Maladie causée par des trématodes ou vers plats qui vivent dans le sang. Biogaz - Gaz dégagé par du matériel végétal en décomposition. Biotum - Ensemble de la flore et de la faune d'une région. Bollard - Poteau métallique ou en bois sur un quai pour attacher les amarres. Brise-courant - dispositif permettant de diviser une tranchée en plusieurs sections pour former des barrières aux écoulements d'eau; utilisé pour les oléoducs aux endroits où des risques de lavage par la pluie sont présents. Bryozoaires - Lignée d'invertébrés caractérisés par une croissance en colonie et un squelette calcaire ou une membrane chitineuse. Canton - La plus petite unité d'administration du territoire. Cash flow actualisés - futurs cash flow multipliés par les facteurs d'actualisation pour obtenir leur valeur actuelle. 08837-787-012 Page 2 o:.iostm.drS Etude d'impact sur l'environnement Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Glossaire des termes techniques Chimioprophylaxie - Prévention des maladies infectieuses par l'utilisation de produits chimiques. Chlorites - Groupe de minéraux plats monocliniques verdâtres caractérisés par une présence marquée de fer ferreux et l'absence de calcium et de bases; présence possible de chrome et de manganèse; associés avec le mica et peuvent aussi être considérés comme des minéraux argileux; largement répartis dans les roches métamorphiques. Chloroquine - Médicament anti-malaria administré sous forme de phosphate cristallin amer. Chordés - Toutes les espèces du règne animal appartenant à la lignée ou au sous- embranchement des chordés, qui ont au moins dans une phase de leur développement une chorde (baguette de cellules longitudinale et flexible qui constitue l'axe de soutien de l'animal), un système nerveux central situé dans le dos et des ouies en lamelles, et qui comprennent les vertébrés, les céphalochordés et les urochordés. Cisaillement - Faille à glissements parallèles avec un déplacement horizontal qui dépasse beaucoup l'épaisseur de l'écorce terrestre. Clapet de retenue - Vanne qui permet l'écoulement du fluide dans un seul sens uniquement. Coccidiose - Maladie causée par des protozoaires (coccidies). Code Napoléon - Système de gouvernement dans lequel la loi prescrit les principes généraux et les objectifs. Colluvion - Terme général qui désigne un sol ou des roches lâches et hétérogènes qui se sont déposés au pied d'une pente raide ou d'une falaise. Commissary (mot américain) - magasin d'approvisionnement en produits alimentaires et équipement. Communauté en "célibataire" - Zone résidentielle pour personnes individuelles. Cette zone ne foumit pas de résidence pour les épouses, les enfants et autres personnes qui sont à la charge des résidents de la communauté. Compteur de transfert automatique - Compteur qui mesure la quantité et la qualité du pétrole lors de son transfert d'une compagnie à une autre. oeIWg/os$fn.dr6 Page 3 08837-787-012 Etude d'impact sur l'environnement Glossaire des termes techniques Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Concrétion ferrique - Conglomérat de sable et de gravier de surface cimenté en une masse dure par de l'oxyde de fer provenant de l'oxydation de solutions de sels de fer qui s'infiltrent dans le sable. Coupon - Petite bande de métal exposée aux éléments corrosifs pour déterminer la nature et la gravité de la corrosion. Coût d'opportunité - Le prix le plus élevé pouvant être obtenu pour un facteur de production déterminé (terrain, travail ou capital). Coûts de transaction - Coûts, souvent impayés, liés aux négociations commerciales. Cela pourrait par exemple correspondre aux "coûts" liés aux discussions entre villageois, aux discussions sur les sites sacrés, au temps nécessaire pour conlure une transaction et aux dérangements que cela peut occasionner. Coût d'opportunité du travail - L'utilisation la plus valorisante du travail d'une personne. Crétacé - Période géologique dans l'ère mésozoîque caractérisée par la disparition des dinosaures et l'apparition des plantes à fleurs (-135 à -65 millions d'années). Crétacé supérieur: de -87 à -65 millions d'années Crétacé moyen: de -95 à -88 millions d'années Crétacé inférieur: de -135 à -96 millions d'années Déblais de forage - Fragments de roches délogées par un trépan et ramenés en surface dans la boue de forage. Des échantillons de déblais lavés et séchés sont examinés par les géologues pour obtenir des informations sur les formations forées. Dengue - Maladie infectieuse aiguë causée par un virus (transmis par des insectes, des araignées ou des crustacés) et caractérisée par des maux de tête, des douleurs aux jointures et une démangeaison. Désertification - Le processus par lequel une terre devient aride ou un désert (par suite d'une mauvaise gestion des terres ou d'un changement de climat). Diorite - Roche cristalline sombre à texture de granite riche en séries de feldspath triclinique entrant dans la composition de roches communes (plagioclases) Eau d'incendie - Source d'eau maintenue dans le but de lutter contre l'incendie. Eau produite - Composante des fluides du réservoir, produite avec le pétrole brut et le gaz. 08837-787-012 Page 4 o. lWiosffldr6 Etude d'impact sur l'environnement Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Glossaire des termes techniques Echinodermes - Lignée d'invertébrés marins benthiques, caractérisés par une symétrie radiale et un squelette interne formé de plaques d'osselets composés de calcite cristalline et un système vasculaire à eau. Effets externes - Effets d'un projet sur ceux qui ne prennent pas directement part au projet. Comme exemple, on peut citer le cas des personnes qui bénéficieront de l'augmentation des revenus et des retombées positives du projet dans le domaine de la santé, sans pour autant être employés par le projet. Effet monétisé - Effet auquel on a associé une valeur monétaire. Effets sur les diverses industries (effets multiplicateurs) - Effets indirects d'un projet qui sont mis en évidence lorsque tous les secteurs de l'économie sont pris en compte simultanément et qui sont reliés entre eux de manière séquentielle. Un moyen d'évaluer ces effets est d'utiliser des multiplicateurs obtenus à partir d'une analyse entrée-sortie. Effets sur la productivité - Changements dans la productivité des intrants, dûs à des changements dans la qualité ou le type d'intrants utilisés. Emprise Foncière - Zone utilisée pour la construction et l'exploitation du système de transport par oléoduc. Emprise du Système - Zone utilisée pour l'exploitation du système de transport par oléoduc. Enrochement - Brise-courant fait d'un assemblage de pierres lâches le long des berges d'une rivière pour empêcher l'érosion ou créer une base. Eocène - Période de l'ère tertiaire, entre -53 et -38 millions d'années. Epi-faune - Faune qui vit attachée aux rochers, aux algues, aux piliers et à tout autre organisme ou élément dans les eaux peu profondes et le long de la côte. Erosion en masse - Processus d'érosion dans lequel le sol et les roches sont délogées et transportées vers le bas des pentes par gravité. Espèce en danger - Espèce gravement menacée, menacée ou vulnérable. Espèce gravement menacée - Taxon courant un risque extrêmement élevé de disparition de son habitat naturel dans un avenir très proche. o:. glostm.dr6 Page 5 0a837.787.012 Etude d'impact sur l'environnement Glossaire des termes techniques Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Espèce menacée - Taxon qui n'est pas gravement menacé mais qui court un risque très élevé de disparition de son habitat naturel dans un avenir proche. Espèce vulnérable - Taxon qui n'est pas gravement menacé ou menacé mais qui court un risque de disparition de son habitat naturel à moyen terme. Ethno-botanique - Etude systématique des connaissances botaniques d'une ethnie ou d'un peuple. Euphotique - Relatif à la couche superficielle de l'océan ou d'un lac, où la lumière pénètre suffisamment pour permettre la croissance de plantes vertes. Excédent du producteur - Le rendement net d'un producteur après déduction de toutes les dépenses, du rendement normal sur l'investissement et du coût de tous les intrants qui ont été obtenus sans être achetés. Expatrié - Personne qui réside dans un pays étranger. Facteur d'actualisation - Valeur actuelle d'un dollar reçu à une date ultérieure spécifiée. Faune - Animaux d'une région ou d'une période déterminée. Ferralite - Terme utilisé dans les anciennes zones françaises de l'Afrique du nord pour un sol formé à partir de roches cristallines qui ont subi un changement chimique et sont composées d'un mélange d'hydrates de fer, d'aluminium et parfois de manganèse et de titane. Ferrugineux - Désigne ou contient du fer minéral (Fe). Fersiallitique - Désigne ou contient de la silice et du fer Fièvre jaune - Maladie infectieuse aiguë des régions chaudes marquée par son début soudain, l'abattement, la fièvre, l'albuminurie, la jaunisse et souvent les hémorragie; due à un virus transmis par un moustique. Filariose - Maladie causée par un nématode filamenteux dont la forme adulte vit en parasite dans le sang ou dans les tissus des mammifères et la forme larvaire se développe d'habitude dans le corps des insectes piqueurs. 08837-787-012 Page 6 01. IgO$fm.&6 Etude d'impact sur l'environnement Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Glossaire des termes techniques Flore - Plantes d'une région ou d'une période déterminée. Formations - Se dit d'une série de communautés écologiques ou formées en une succession écologique. Francophone - Personne parlant le français, spécialement dans les zones où on parle plusieurs langues. Gabbro - roche ignée granulaire composée essentiellement d'un feldspath sodi-calcique (plagioclase), un minéral ferro-magnésique et des minéraux accessoires. Gare de lancement des râcleurs - zone où les racleurs sont insérés dans l'oléoduc pour commencer le processus de nettoyage et d'inspection de la conduite. Gare de réception des racleurs - Zone où sont récupérés les racleurs envoyés dans l'oléoduc pour le nettoyer et l'inspecter. Gaz de serre - Gaz carbonique, méthane, oxyde nitreux et carbures halogénés (en général hydrocarbures chlorofluorés), qui cause l'échauffement de la surface de la terre et des couches inférieures de l'atmosphère. Graben - Dépression de la croûte terrestre limitée sur deux côtés au moins par des failles. Halocline - Se dit d'une couche d'eau à fort gradient vertical de salinité. Holocène - La période géologique actuelle, appartient à l'ère quatemaire, depuis -12.000 ans à nos jours. Hydromorphe - Sol dont les caractéristiques se sont développées en présence d'un excès d'eau. Immobilisations - En comptabilité, tout bien matériel ou droit appartenant à quelqu'un et ayant une valeur monétaire. Les comptables considèrent tout avoir comme une source de richesse, dont la valeur est généralement déterminée par le coût de l'avoir et pouvant générer des gains futurs pour le propriétaire. Les immobilisations sont des avoirs qui ne peuvent pas être facilement convertis en argent sans affecter la marche des affaires (usines et équipements, investissements à long terme). oeLWgîosfrn.dr6 Page 7 08837-787.012 Etude d'impact sur I'enwronnement Glossaire des termes techniques Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Inceptisol - Sol caractérisé comme ayant un ou plusieurs horizons dans lesquels des matières minérales autres que les carbonates et la silice amorphe ont été altérées ou enlevées mais ne se sont pas accumulées de façon significative. Indurer - Rendre dur, durcir. Infra-littoral - sous la ligne de la marée basse. Intertidal - Partie de la côte qui se trouve entre le niveau de la marée basse et celui de la marée haute. Jurassique - Période des temps géologiques: de -195 millions à -135 millions d'années. Lacustre - Appartenant à, produit par ou formé dans un ou des lacs. Le complexe de base - Couche de roches non différentiée qui se trouvent sous les roches qui offrent un intérêt dans une zone. Légumineuse - Famille botanique qui comprend les haricots, les pois, la luzerne, etc. Leishmaniose - Maladie parasitaire causée par des protozoaires flagellés qui vivent dans les tissus des vertébrés. Liane - Plante grimpante herbacée ou ligneuse qui s'enracine dans le sol. Lithologie - Etude des roches; caractère d'une formation rocheuse. Lithosol - Sol azonal caractérisé par une altération récente et imparfaite. Littoral - Situé sur, ou qui pousse sur ou près de la côte. Lutte anti-vecteurs - Mesures destinées à lutter contre les organismes transmetteurs de maladies. Macro-faune - Animaux de taille suffisante pour être vus à l'oeil nu. Magnétomètre - Instrument utilisé pour détecter la présence d'un objet métallique ou pour mesurer l'intensité d'un champ magnétique. 0837-787-712 Page 8 o:L ~fn.fdr6 Etude d'impact sur l'environnement Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Glossaire des termes techniques Marée basse astronomique - La marée la plus basse de l'année. Massif - Elément topographique structurel de grande masse, spécialement dans une région montagneuse. Matières prodeltaiques - Matières granulaires fines transportées par les rivières (sable très fin, argile et limon) déposées sous forme d'un large éventail sur le fond d'un lac ou d'une mer au delà de la partie principale du delta. Méningite à méningocoque - Maladie bactérienne qui cause une inflammation des méninges et entraîne une méningite cérébro-spinale. Mica - Groupe de minéraux qui se présentent sous une forme cristalline complexe apparemment orthorhombique ou hexagonale mais en réalité monoclinique, et qui sont caractérisés par une faible dureté et un clivage de base parfait. Migmatite - Roche composite composée de matière ignée ou d'apparence ignée et/ou métamorphique, que l'on peut généralement distinguer à l'oeil nu. Miocène - Période géologique de l'ère tertiaire: entre -23 et -7 millions d'années. Modèle entrée-sortie - Méthode d'analyse statistique, généralement sous forme de tableaux, qui montre comment les différentes industries d'un pays interagissent les unes avec les autres en termes de production et de consommation de biens et services. Les tableaux entrée-sortie montrent, pour chacune des industries, la fraction de sa production qui est utilisée dans chacune des autres industries, soit sous forme de matières premières soit sous forme de produits finis, ainsi que la fraction de sa production qui va directement à son marché final. Ces tableaux montrent également, pour chaque industrie, sa consommation de produits en provenance d'autres industries et sa contribution au processus de production (sous forme de valeur ajoutée). Ces tableaux permettent donc de suivre la trace des effets que subiraient les diverses industries à la suite de changements dans les exportations, dans les achats du secteur public, dans les investissements et autres variables. Enfin, ces tableaux permettent de définir un ensemble d'équations simultanées dont la solution correspond à un état possible de l'économie à une certaine époque dans le futur. Mollisol - Ordre de sol caractérisé par un épipédon mollique, c'est-à-dire un horizon de sol sombre et épais et avec au moins 0,6 pour cent de carbone organique, une saturation basique de 50 pour cent ou plus et moins de 250 ppm de P205 soluble dans l'acide nitrique. Les épipédons molliques sont normalement formés sous l'herbe. o:Llgtosfrn.dr6 Page 9 08837-787-012 Etude d'impact sur l'environnement Glossaire des termes techniques Projet d'Exportation Tchadien (Parte Camerounaise) Oligocène - Période de l'ère géologique tertiaire, entre -38 et -23 millions d'années. Onchocercose - Maladie humaine (cécité des rivières) causée par une filaire (Onchocerca volvulus) indigène à l'Afrique et transmise par des mouches piqueuses. Oxysol - Selon la taxonomie du Département (Ministère) américain de l'agriculture, sol caractérisé par la présence soit d'un horizon oxydé à 2 mètres de la surface, ou une phase continue de plinthite (voir plus loin) jusqu'à 30 cm de la surface. Paléoarctique - Désigne ou appartient à la région biogéographique qui englobe l'Europe, la côte nord-ouest de l'Afrique et l'Asie au nord de l'Himalaya, spécialement en ce qui concerne la répartition des animaux. Paléocène - Epoque de l'ère tertiaire, de 65 à 53 millions d'années. Palplanche - Poutrelle qui s'emboîte bord à bord avec d'autres pour former une cloison étanche utilisée en terrain aquifère ou immergé. Para-étatiques - Organisations qui sont sous la tutelle du gouvemement mais pas en régie directe. Pédiment (ou glacis rocheux) - Surface d'érosion étendue, plate ou en pente douce avec un plancher de rochers, ou plaine à faible relief. Pédiplaines - Série de plaines sur un socle étendu et légèrement en pente avec un faible relief qui se trouvent au pied d'une forte pente et légèrement couvertes de gravier ou de sable alluvial. Péri-urbain - Développement qui se fait sur le périmètre d'une cité ou d'une ville. pH - Mesure le degré d'acidité ou d'alcalinité d'une solution. Phytoplancton - Formes végétales du plancton, ensemble d'organismes généralement minuscules flottant passivement ou nageant un peu dans la mer ou les lacs. Pléistocène - Période géologique de l'ère quatemaire, caractérisée par les glaciers. Plinthite - Dans un sol, matière formée par un mélange d'argile et de quartz avec d'autres diluants, riche en sesquioxydes, pauvre en humus et très altéré. 08837-787-012 Page 10 o:llghsfm.dr6 Etude d'impact sur l'environnement Projet d'Exportion Tchadien (Partie Camerounaise) Glossaire des termes techniques Polychète - Appartenant ou relatif à une classe d'annélides (Polychètes) essentiellement marins, avec des appendices pairs segmentés, des sexes séparés, et une larve ciliée qui nage librement. Productivité primaire - Taux de formation de composés organiques riches en énergie à partir de matières minérales. Progradation - Progression du rivage vers le large résultant de l'apport des sédiments par les fleuves côtiers dans une séquence concordante de roches dans laquelle chaque unité plus récente expose l'unité plus ancienne sur laquelle elle repose. Progressif ou prograde - Se dit d'une bande côtière qui se développe en progressant dans la mer ou un lac par dépôt et accumulation de sédiments. Protection cathodique - Technique anti-corrosive utilisée pour protéger les tubes enterrés contre toute détérioration. La protection cathodique réduit la corrosion du tube d'acier en installant des anodes et en établissant un courant à travers le sol entre le tube et les anodes de façon que les anodes reçoivent la plupart des effets corrosifs. Psittacose - Maladie infectieuse des oiseaux transmissible à l'homme, où elle apparaît d'habitude sous forme d'une pneumonie non typique accompagnée d'une fièvre aiguë. Quartzite - Roche métamorphique à texture granoblastique formée essentiellement de quartz par suite d'une cristallisation de grès ou de roches siliceuses par métamorphisme régional ou thermal. Quaternaire - Période géologique allant de la fin du tertiaire (-2 millions d'années) jusqu'à l'époque actuelle. Ramonage - Grattage de l'intérieur d'un oléoduc afin de nettoyer et d'enlever les dépôts cireux, les débris, l'eau ou toute autre matière; aussi inspection de l'intérieur de l'oléoduc (avec un grattoir ou "cochonnet" muni d'instruments). Utilisé selon les besoins pendant l'exploitation du réseau. Régosols - Dans les premières classifications américaines, un des groupes de sols azonaux qui se développent à partir de dépôts profonds et non consolidés et qui n'ont pas d'horizon de genèse défini. o:l.wnfrn.dr6 Page 11 08837-787.012 Etude d'impact sur l'environnement Glossaire des termes techniques Projet d'Exportation Tchadien (Parte Camerounaise) Régression - Se dit lorsque la mer se retire de zones terrestres et par suite les signes de ce retrait. Désigne aussi tout changement qui apporte près de la côte des environnements caractéristiques d'eaux peu profondes dans des zones où il y avait auparavant des conditions caractéristiques d'eaux profondes, ou encore tout changement qui déplace la limite entre les dépôts marins et non marins vers le centre d'un bassin marin. Rejets ou "horspecs" - Mélanges de déchets d'hydrocarbures liquides qui ne se laissent fractionner en aucun produit. Rivière encaissée - Désigne une rivière qui érode et approfondit son lit ou produit une vallée étroite et profonde. Sahel - Zone climatique sous-aride au centre nord de l'Afrique, au sud du désert du Sahara. (Sahélien = du Sahel) Salinité - Quantité de sel contenue dans une solution saline. Sas de lancement des racleurs - Zone où commence le processus de nettoyage et d'inspection des tubes et des conduites. Schiste - Roche métamorphique cristalline ayant une structure en feuilles très rapprochées et se divisant selon des plans à peu près parallèles. Sessile - Se dit des animaux aquatiques vivant attachés au fond de la mer. Société financière internationale (SFI) - Organisme affilié à la Banque mondiale qui soutient financièrement les compagnies privées dans les pays en voie de développement. Sonar latéral - Instrument remorqué par un navire qui fournit une image de réflexion du relief du fond de la mer. Spécifications (de gazoduc, d'oléoduc) - spécifications de qualité pour le gaz ou le pétrole brut pour pouvoir les transporter par gazoduc et oléoduc. Supra-littoral - Au delà de la ligne de marée haute. Syénite - Roche ignée composée essentiellement de feldspath. 08837-787-012 Page 12 o:a.,iosfndr6 Etude d'impact sur l'environnement Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaisel Glossaire des tennes techniques Syntectonique - Se dit d'un processus ou événement géologique qui se produit au cours d'une activité tectonique; se dit aussi d'une roche ou d'une caractéristique ainsi formée. Taux d'actualisation - Taux utilisé pour calculer la valeur actuelle de futurs cash flow. Taxon - Catégorie ou groupe taxinomique tel qu'un phylum, un ordre, une famille, un genre ou une espèce. Teneur en eau - Rapport de l'eau à la quantité totale du liquide (pétrole plus eau) dans un courant donné, exprimé en pour cent par volume. Tertiaire - Période géologique aussi appelée cénozoique, qui commence après le crétacé, de -65 à -2 millions d'années. Thermocline - Gradient vertical négatif abrupt de température qui est caractéristique de la couche d'eau de l'océan sous la couche mélangée. Transgression - Etalement ou extension de la mer sur une zone de terre, et les signes d'une telle avance. Transhumance - Transfert du bétail d'une zone de pâturage à une autre avec le changement de saison (adjectif: transhumant). Transfert des sédiments le long du littoral - Déplacement de matières le long de la côte par un courant océanique créé par l'approche des vagues vers la côte avec un certain angle. Trappe de réception - Zones où le nettoyage et l'inspection des tubes et des conduites se terminent. Trypanosomiase - Infection ou maladie ("maladie du sommeil") causée par des protozoaires parasites qui se trouvent dans le sang et sont d'habitude transmis par des piqûres d'insectes. Turbidité - Degré auquel une solution est trouble par suite de la présence de sédiments. Unités de turbidité néphélémétriques - Unités utilisées pour mesurer l'opacité d'un milieu. Valeur actuelle - la valeur actualisée des cash flow futurs. Valeur actuelle nette - la contribution nette d'un projet à la trésorerie, c'est à dire la valeur actuelle moins l'investissement initial. o:l.glosfnm.dr6 Page 13 Oe.37-787-012 Etude d'impact sur l'environnement Glossaire des termes techniques Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Vanne de sectionnement - Vanne d'oléoduc conçue de manière à empêcher l'écoulement du pétrole dans les deux sens. Elle peut être contrôlée manuellement ou à distance. Variole - Chacune des maladies virales caractérisées par des éruptions de pustules. Zooplancton - Les formes animales du plancton, ensemble d'organismes généralement minuscules flottant passivement ou nageant un peu dans la mer ou les lacs. 08837-787-012 Page 14 o:Llgtosfm.dr6 Etude d'impact sur l'environnement Projet d'Exportaton Tchadien (Parte Camerounaise) Sigles et abréviations SIGLES ET ABRÉVIATIONS (* désigne une abréviation en anglais) AFDI Association Française pour le Développement International ANSI* Institut américain de normalisation API* Institut américain du pétrole APICA Association pour la Promotion des Initiatives Communautaires Africaines AREF Amicale des Ressortissants de FADA ASME* Société américaine des ingénieurs de mécanique ASSAILD Association d'Appui aux Initiatives Locales de Développement BAD Banque Africaine de Développement BIs Barils BPI Bonnes Pratiques d'ingénierie BPIP* Programme de données de profils de bâtiments, de l'USEPA Btu* Unités thermales britanniques CARB* Office des ressources de l'air de la Californie CBP Citerne à Ballast Propre CBS Citerne à Ballast Séparé CFC Chloro-Fluorocarbures CFPA Centre de Formation et de Promotion de l'Agriculture CH4 Méthane Cl Crétacé Inférieur CIE Comité Inter-gouvernemental pour l'Environnement CIRAD Centre de coopération Internationale en Recherche Agronomique pour le Développement cm centimètre(s) CNAR Centre National pour les Activités de Recherche CO Oxyde de Carbone C02 Gaz carbonique CODEBI Comité de Développement de BIDOU 1 COP* Programme d'éducation et d'assistance communautaire COT Carbone Organique Total COTCO* Compagnie de l'oléoduc au Cameroun CREC Caisse Rurale d'Épargne et de Crédit CS Crétacé Supérieur CUMA Coopérative d'Utilisation de Matériel Agricole CV Cheval (ou chevaux)-vapeur DBO5 Demande Biochimique en Oxygène (en 5 jours) DOBC Demande Biologique Carbonatée d'Oxygène ECI* Exxon Company International :.Llacdrn.d6 Page 1 08837-787-012 Etude d'impact sur l'environnement Sigles et abréviations Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) EIE Etude d'impact sur l'Environnement EMD Economie de Marché Développée EPRCO* Exxon Production Research Company ESI* Indice de sensibilité de l'environnement ESSO ESSO exploration et production Tchad FCFA Franc Communauté Financière Africaine FED Fond Européen pour le Développement GIE* Gulf Interstate Engineering (Compagnie d'ingénierie inter-états du Golfe) ha hectare HAP Hydrocarbures Aromatiques Polynucléaires HF Haute Fréquence HVAC* Abréviation américaine de "chauffage, aération et climatisation". IDA* Institut d'anthropologie du développement IEC Information, Education et Communication IMM Intensité de Mercalli Modifiée INADES Institut Africain pour le Développement Économique et Social IRA Institut de Recherche Agronomique IRED Innovation et Réseau pour le Développement Kcl Chlorure de potassium kg Kilogramme(s) km Kilomètre(s) kW kilowatt LOT* Load on top - chargement sur résidus m mètre(s) pg/m3 microgrammes par mètre cube Pm microns (millionième du mètre) m3/j mètres cubes par jour M Magnitude (d'un tremblement de terre) MARPOL* Convention intemationale sur la prévention de la pollution des mers par les bateaux Mbls Millions de barils MBPJ Millions de barils de pétrole par jour Mbtu* Millions d'unités thermiques britanniques mg/I milligrammes par litre MINAGRI Ministère de l'agriculture MINAT Ministère de l'administration du territoire MINCULTURE Ministère de la culture MINDEF Ministère de la défense 08837-787-012 Page 2 Etude d'impact sur l'environnement Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) Sigles et abréviations MINDIC Ministère de l'industrie et du commerce MINEF Ministère de l'environnement et des forêts MINEPIA Ministère de l'élevage, des pêcheries et des industries animales MINMEE Ministère des mines, de l'énergie et de l'eau MINPAT Ministère de la planification et de l'aménagement du territoire MINTO Ministère du tourisme MINTPT Ministère des travaux publics et des transports MINUH Ministère de l'urbanisme et de l'habitat MSP Ministère de la Santé Publique mm millimètres MRN Matériaux Radioactifs Naturels MST Maladies Sexuellement Transmissibles mW Mégawatt NMM Niveau moyen de la mer NO2 Peroxyde d'azote Nox Oxyde(s) d'azote NOAA Administration américaine de l'océan et de l'atmosphère 03 Ozone OIMS* Système de gestion de l'intégrité des opérations OMI Organisation Maritime Internationale OMS Organisation Mondiale de la Santé ONDR Office National de Développement Rural ONG Organisation Non Gouvernementale OPB Organisation Privée de Bénévolat ORT* Organization for Rehabilitation through Training (Organisation de redressement par la formation - ONG internationale) OXFAM* Oxford Famine Relief (ONG britannique) PAFT Plan d'Action de la Forêt Tropicale PC Protection Cathodique PGE Plan de Gestion de l'Environnement PGRN Programme de Gestion des Ressources Naturelles PM Particules solides PM10 Particules solides de diamètre inférieur à 10 microns PNAE Plan National d'Action de l'Environnement PNB Produit National Brut PNUD Programme des Nations Unies pour le Développement ppm parts par millions (concentration) RCA République Centrafricaine SAILD Service d'Appui aux Initiatives Locales de Développement o:. lac,frn.dr6 Page 3 08837-787-012 Etude d'impact sur l'environnement Sigles et abréviations Projet d'Exportation Tchadien (Partie Camerounaise) SAILD/APE Service d'Appui aux Initiatives Locales de Développement / Auto- Promotion des Pygmées SAR* Radar à ouverture synthétique SB&E Sédiments de base & eau SCADA* Système de contrôle automatisé SCUBA* Scaphandre autonome SFI Société Financière Internationale (Groupe Banque Mondiale) SIDA Syndrome d'lmmunodéficience Acquise SIG Système d'information Géographique SLAR* Radar aéroporté à balayage latéral SNH Société Nationale des Hydrocarbures S02 Anhydride sulfureux SOLAS* Conférence internationale sur la sécurité de la vie en mer Sox Oxydes de soufre SPM* Amarrage à point unique spp Espèces animales ou végétales (pluriel) SRP Station de réduction de pression TDR Termes de Référence TM Tonnes métriques TpA Tonnes par an TpJ Tonnes par jour TPL Tonnage de port en lourd UCE Unité conjointe de l'environnement UDEAC Union Douanière des États de l'Afrique Centrale UICN Union Internationale pour la Conservation de la Nature et des Ressources Naturelles UNAD Union diocésaine des associations de développement UNFCCC* Convention cadre des Nations-Unies sur les changements climatiques UNT Unités néphélémétriques de turbidité USAID* Agence des États-Unis pour le développement international USEPA* Agence des États-Unis pour la protection de l'environnement UV/IR Ultra Violet/Infra Rouge VHF* Très haute fréquence (télécommunications) VIH Virus d'lmmunodéficience Humaine VITA* Volontaires pour l'assistance technique WCS* Société pour la conservation de la faune WVI* World Vision International (ONG américaine) WWF* Fonds pour la nature dans le monde 08837-787-012 Page 4