Directives environnementales, sanitaires et sécuritaires (EHS)
DIRECTIVES EHS GÉNÉRALES : INTRODUCTION
WORLD BANK GROUP
Directives environnementales, sanitaires et sécuritaires
générales
Introduction d’accueil diffèrent de ceux indiqués dans les Directives EHS, les plus
rigoureuses seront retenues pour les projets menés dans ce pays. Si
Les Directives environnementales, sanitaires et sécuritaires
des niveaux moins contraignants que ceux des Directives EHS
(Directives EHS) sont des documents de références techniques qui
peuvent être retenus pour des raisons particulières dans le contexte du
présentent des exemples de bonnes pratiques internationales 1, de
projet, une justification détaillée pour chacune de ces alternatives doit
portée générale ou concernant une branche d’activité particulière.
être présentée dans le cadre de l’évaluation environnementale 2 du site
Lorsqu’un ou plusieurs États membres participent à un projet du
considéré. Cette justification devra montrer que les niveaux de
Groupe de la Banque mondiale, les Directives EHS doivent être
performance proposés permettent de protéger la santé de la population
suivies conformément aux politiques et normes de ces pays. Ces
humaine et l'environnement.
Directives EHS générales sont à utiliser avec les Directives EHS
pour les différentes branches d’activité qui présentent les
Les Directives EHS générales se présentent comme suit :
questions d’ordre environnemental, sanitaire et sécuritaire propres au
1. Environnement 3
domaine considéré. Les projets complexes peuvent exiger l’application
1.1 Émissions atmosphériques et qualité de l’air ambiant 3
de plusieurs directives couvrant des branches d’activité différentes. 1.2 Économies d’énergie 17
1.3 Eaux usées et qualité de l’eau 24
1.4 Économies d’eau 32
La liste complète de ces directives figure à l'adresse : 1.5 Gestion des matières dangereuses 35
1.6 Gestion des déchets 45
http://www.ifc.org/ifcext/sustainability.nsf/Content/EnvironmentalGuideli 1.7 Bruit 51
nes 1.8 Terrains contaminés 53
2 Hygiène et sécurité au travail 59
2.1 Conception et fonctionnement des installations 60
Les Directives EHS indiquent les mesures et les niveaux de 2.2 Communication et formation 62
2.3 Risques physiques 64
performances qui sont généralement considérés réalisables dans de 2.4 Risques chimiques 68
nouvelles installations avec les technologies existantes à un coût 2.5 Risques biologiques 70
2.6 Risques radiologiques 72
raisonnable. L’application des Directives EHS dans des installations 2.7 Équipements de protection individuelle 72
2.8 Environnements dangereux 73
existantes peut nécessiter la définition d’objectifs spécifiques et
2.9 Suivi 74
l’établissement d'un calendrier adapté pour atteindre ces objectifs. Si 3 Santé et sécurité des communautés 77
3.1 Qualité et disponibilité de l’eau 77
les seuils et normes stipulés dans les réglementations du pays 3.2 Sécurité structurelle des infrastructures des projets 78
3.3 sécurité anti-incendie 79
3.4 Sécurité de la circulation 82
1 C’est-à-dire les pratiques que l’on peut raisonnablement attendre de 3.5 Transport de matières dangereuses 82
professionnels qualifiés et chevronnés faisant preuve de compétence 3.6 Prévention des maladies 85
professionnelle, de diligence, de prudence et de prévoyance dans le cadre de la 3.7 Préparation et interventions en cas d’urgence 86
poursuite d’activités du même type dans des circonstances identiques ou similaires 4. Construction et déclassement 89
partout dans le monde. Les circonstances que des professionnels qualifiés et 4.1 Environnement 89
chevronnés peuvent rencontrer lorsqu’ils évaluent toute la gamme des techniques 4.2 Hygiène et sécurité au travail 92
de prévention de la pollution et de dépollution applicables dans le cadre d’un projet
peuvent inclure, sans toutefois s’y limiter, divers degrés de dégradation
environnementale et de capacité d’assimilation de l’environnement ainsi que 2 Pour l’IFC, l’évaluation est conduite conformément à la Norme de Performance 1.
différents niveaux de faisabilité financière et technique.
Pour la Banque mondiale, l’évaluation est conduite conformément à la Politique
Opérationnelle 4.01.
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4.3 Santé et sécurité des communautés 94 o La nature du projet (ex. quantités notables d’émissions
Bibliographie et sources d'informations supplémentaires* 96
ou d’effluents produites, présence de matières ou
adoption de processus dangereux) ;
Approche générale de la gestion des o Les impacts potentiels sur les travailleurs, la population
questions EHS au niveau de ou l’environnement, si les risques ne sont pas bien gérés.
l’installation ou du projet Ceux-ci peuvent dépendre de la distance entre le site du
projet et la population ou des ressources naturelles dont
Pour bien gérer les questions d’ordre environnemental, sanitaire et
le projet dépend ;
sécuritaire, il importe de les prendre en compte dans les procédés
des entreprises et dans les opérations des installations. Cette • Établir des priorités pour les stratégies de gestion des risques
démarche doit être structurée et hiérarchisée et comprendre les afin de réduire le risque global pour la santé humaine et
étapes suivantes : l’environnement. Se concentrer sur la prévention des impacts
irréversibles ou majeurs.
• Identifier les dangers 3 et les risques 4 d’ordre environnemental,
sanitaire et sécuritaire, dès la conception d’une installation ou • Favoriser les stratégies qui éliminent la cause du danger à sa
de la définition du cycle d’un projet. Prendre en compte ces source, en choisissant par exemple des matériaux ou
questions notamment lors du choix du site, du processus de procédés moins dangereux qui évitent de devoir procéder à
conception des produits, de l’établissement des plans des contrôles EHS.
d’ingénierie concernant les besoins d’équipement, des ordres • Quand des impacts sont inévitables, mettre en place des
de travaux d’ingénierie, des autorisations de modification des dispositifs de contrôle technique et de gestion pour limiter ou
installations ou de tout autre plan de modification de réduire le plus possible la probabilité et l’ampleur de toute
l'aménagement du site ou des processus. conséquence indésirable. Appliquer, par exemple, des
• Faire appel à des spécialistes des questions EHS ayant la mesures de lutte contre la pollution pour réduire les niveaux
formation, les compétences et l’expérience nécessaires pour de contaminants auxquels sont exposés les travailleurs ou
évaluer et gérer les risques et les impacts dans ces domaines. l’environnement.
Charger ces spécialistes de fonctions particulières concernant • Préparer les travailleurs et les populations voisines pour leur
la gestion de l’environnement, comme la préparation de permettre de faire face à des accidents (par exemple,
procédures et de plans spécifiques à un projet ou à une notamment en leur donnant des moyens techniques et
activité, conformément aux recommandations techniques financiers pour maîtriser efficacement, et dans de bonnes
pertinentes présentées dans ce document. conditions de sécurité, de telles situations, et réhabiliter les
• Évaluer la probabilité et l’ampleur des risques EHS en se conditions sanitaires et sécuritaires des lieux de travail ou
fondant sur : d’habitation).
3 « Menaces auxquelles sont exposés les êtres humains et ce qui est précieux à
leurs yeux » (Kates et al., 1985).
4 « Mesures quantitatives des conséquences des dangers, exprimées en termes de
probabilités conditionnelles de subir un dommage » (Kates et al., 1985)
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• Améliorer la performance EHS, grâce à un suivi en continu
des performances des installations et à une réelle
responsabilisation des intervenants.
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ÉMISSIONS ATMOSPHÉRIQUES ET QUALITÉ DE L’AIR AMBIANT
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1.0 Environnement
1.1 Émissions atmosphériques et qualité de l’air ambiant
Les émissions de polluants atmosphériques résultent de
Domaine d’application et approche .................................... 4 nombreuses activités et se produisent durant les phases de
Qualité de l’air ambiant....................................................... 5 construction, d’exploitation et de fermeture. Il est possible de
Généralités ......................................................................... 5
classer ces activités selon la localisation des sources (sources
Projets situés dans des bassins atmosphériques dégradés
ou des zones écologiquement fragiles ............................... 6 ponctuelles, sources diffuses et sources mobiles), puis selon les
Sources ponctuelles ........................................................... 6 processus (combustion, stockage ou autres activités spécifiques à
Hauteur de cheminée ......................................................... 7
un domaine particulier).
Petites installations de combustion – Directives sur les
émissions............................................................................ 7
Sources diffuses ................................................................. 9 Dans la mesure du possible, les installations et projets doivent
Composés organiques volatils (COV) ................................ 9 permettre d’éviter, de réduire au minimum et de maîtriser tout
Matières particulaires (MP)............................................... 10
Substances qui appauvrissent la couche d’ozone............ 10 impact négatif pour la santé humaine, la sécurité et
Sources mobiles terrestres............................................... 10 l’environnement dû aux émissions atmosphériques. Si cela
Gaz à effet de serre (GES)............................................... 11
Suivi…. ............................................................................. 11 s’avère impossible, la production et le rejet des émissions doivent
Suivi des émissions des opérations de combustion des être gérés par un ensemble de mesures qui consistent à :
petites centrales ............................................................... 12
• Assurer une utilisation rationnelle de l'énergie.
• Modifier les procédés.
• Choisir des combustibles, carburants et matériaux dont
Champ d’application et approche
l’utilisation et la transformation produisent des émissions
Les directives EHS générales s’appliquent aux installations ou
moins polluantes.
projets produisant des émissions atmosphériques à une étape
• Appliquer des techniques de maîtrise des émissions.
quelconque de leur cycle de vie. Elles complètent les Directives
EHS spécifiques aux différentes branches d’activité en donnant Les mesures de prévention et de maîtrise des émissions peuvent
des informations sur les techniques de gestion des émissions qui faire intervenir une ou plusieurs techniques, selon :
peuvent être employées dans de nombreuses branches d’activité.
Ces directives fournissent un cadre à la gestion des sources • La réglementation.
d’émissions significatives, notamment en indiquant la marche à • L’importance de la source.
suivre pour évaluer et suivre les impacts. Elles donnent également • L’emplacement des installations polluantes par rapport à
de plus amples informations sur la gestion des émissions pour d’autres sources.
des projets situés dans des zones où la mauvaise qualité de l’air • L’emplacement des récepteurs sensibles.
nécessite l’établissement de normes d’émissions spécifiques à • La qualité de l’air ambiant et le risque de dégradation du
ces projets. bassin atmosphérique.
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ÉMISSIONS ATMOSPHÉRIQUES ET QUALITÉ DE L’AIR AMBIANT
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• La faisabilité technique et la rentabilité des options de présente Directive préconise de retenir un niveau
prévention, maîtrise et dégagement des émissions. représentant 25 % des normes applicables pour permettre la
poursuite d’un développement durable dans un même bassin
Qualité de l’air ambiant atmosphérique 10.
Généralités Au niveau des installations, les impacts doivent être évalués
Les projets ayant des sources notables d’émissions qualitativement ou quantitativement par rapport à des évaluations
atmosphériques 5, 6 et pouvant avoir des impacts notables sur la de référence de la qualité de l’air et de modèles de dispersion
qualité de l’air ambiant, doivent prévenir ou réduire au minimum atmosphériques afin d’établir les concentrations possibles au
ces impacts en veillant à ce que : niveau du sol. Les données atmosphériques, climatiques et de la
qualité de l’air sur le site doivent être prises en compte dans la
• Les émissions ne génèrent pas des concentrations de
modélisation de la dispersion, et la définition des mesures de
polluants qui atteignent ou dépassent les valeurs
protection contre les courants descendants et les effets de
recommandées et les normes 7 pour la qualité de l’air
tourbillon ou de sillage créés par l'installation, les structures
ambiant requises par la législation nationale en vigueur. En
proches 11 et le relief. Le modèle de dispersion utilisé doit être
l’absence d’une telle législation, les Directives de l’OMS
agréé au plan international ou comparable à des modèles
concernant la qualité de l’air 8 (voir Tableau 1.1.1) ou autres
internationaux. L’Annexe 1.1.1 fournit des exemples de
sources internationales 9 s’appliquent. modélisation de la dispersion et d’estimation des émissions pour
• Les émissions ne contribuent pas de manière significative à les sources ponctuelles et diffuses. L’approche retenue consiste à
l’atteinte des seuils indiqués par les directives ou normes utiliser des modèles simples pour procéder à des évaluations
pour la qualité de l’air ambiant. En règle générale, la concernant une source unique (SCREEN3 ou AIRSCREEN) ou
des modèles plus complexes (AERMOD ou ADMS). Le choix du
5 Les sources significatives d’émissions ponctuelles et diffuses sont les sources modèle dépend de la complexité et de la géomorphologie du site
générales qui contribuent, par exemple, à l’augmentation nette des émissions de du projet (ex. relief montagneux, zones urbaines ou rurales, etc.).
l’un des polluants suivants, dans un bassin atmosphérique donné : MP10 :
50 tonnes par an ; NOx : 500 tonnes par an ; SO2 : 500 tonnes par an (ou seuils
indiqués dans les normes établies par la législation nationale) et les sources de
combustion d’une capacité nominale de 50 MWth ou plus. L’importance des
émissions de polluants inorganiques et organiques doit être établie pour chaque
projet, en prenant en compte les propriétés toxiques ou autres des polluants
considérés.
6 Agence américaine de protection de l’environnement (US EPA), « Prevention of
Significant Deterioration of Air Quality », 40 CFR Ch. 1 Partie 52.21. La
Commission européenne a établi en 2000 des références pour les seuils
d’émissions significatifs : « Guidance Document for EPER implementation »
http://ec.europa.eu/environment/ippc/eper/index.htm. En 2004, le Gouvernement
australien a édité le « National Pollutant Inventory Guide »
http://www.npi.gov.au/handbooks/pubs/npiguide.pdf
7 Les normes sont les niveaux de qualité de l’air ambiant établis par les lois et
règlements nationaux. Les directives (comme les lignes directrices publiées par
l’OMS) mentionnent les niveaux établis sur la base d’informations cliniques,
toxicologiques et épidémiologiques.
8 Disponible à l’adresse : Organisation mondiale de la santé (OMS). 10 US EPA « Prevention of Significant Deterioration Increments Limits applicable
http://www.who.int/fr/index.html to non-degraded airsheds ».
9 Par exemple, « National Ambient Air Quality Standards » (NAAQS)
(http://www.epa.gov/air/criteria.html) aux États-Unis, et les Directives du Conseil 11 « Proche » signifie en général une zone comprise dans un rayon de 20 fois la
de l’Europe (1999/30/CE du 22 avril 1999 et 2002/3/CE du 12 février 2002). hauteur de la cheminée.
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possible et représente une fraction des normes moyennes
Tableau 1.1.1 : Directives de l’OMS concernant la annuelles et sur de courtes périodes établies lors de l’évaluation
qualité de l’air 12, 13 environnementale du projet. Des mesures d’atténuation
Durée Valeur adéquates peuvent aussi impliquer le déplacement de sources
moyenne en μg/m3
d’exposition d’émissions significatives hors du bassin atmosphérique en
Dioxyde de soufre 24 heures 125 (1re cible intermédiaire) question, l’emploi de combustibles ou de technologies plus
(SO2) 50 (2e cible intermédiaire)
20 (Lignes directrices) propres, l’application de mesures de dépollution de vaste portée,
10 minutes 500 (Lignes directrices) la poursuite d’activités compensatoires dans les installations
Dioxyde d’azote 1 an 40 (Lignes directrices)
(NO2) 1 heure 200 (Lignes directrices) relevant du promoteur du projet ou d’autres installations dans le
Matières 1 an 70 (1re cible intermédiaire)
particulaires 50 (2e cible intermédiaire) même bassin atmosphérique et l’échange de droits d’émission
PM10 30 (3e cible intermédiaire) dans un même bassin atmosphérique.
20 (Lignes directrices)
24 heures 150 (1re cible intermédiaire) Les dispositions devant être prises pour réduire le plus possible
100 (2e cible intermédiaire)
75 (3e cible intermédiaire) les émissions et leurs impacts dans des bassins atmosphériques
50 (Lignes directrices) dégradés ou écologiquement fragiles doivent être établies pour
Matières 1 an 35 (1re cible intermédiaire)
particulaires 25 (2e cible intermédiaire) chaque projet et elles doivent être adaptées à la branche d’activité
PM2.5 15 (3e cible intermédiaire)
10 (Lignes directrices) en question. Les mécanismes compensatoires qui ne relèvent pas
du promoteur du projet et les échanges de droits d’émission
24 heures 75 (1re cible intermédiaire)
50 (2e cible intermédiaire) doivent être suivis et appliqués par l’organisme local responsable
37.5 (3e cible intermédiaire)
25 (Lignes directrices) de l’attribution et du suivi des droits d’émission. Ces dispositions
Ozone 8 heures par 160 (1re cible intermédiaire) devront avoir été mises en place avant la mise en service de
jour maximum 100 (Lignes directrices)
l’installation ou du projet.
Sources ponctuelles
Projets situés dans des bassins atmosphériques
Les sources ponctuelles sont des sources d’émissions discrètes,
dégradés ou des zones écologiquement fragiles
fixes et identifiables qui dégagent des polluants dans
Les installations ou les projets situés dans des bassins
l’atmosphère. Elles se trouvent généralement dans les entreprises
atmosphériques où l’air est de mauvaise qualité 14 ou dans des
manufacturières ou les usines de production. Une source
zones écologiquement fragiles (ou à proximité de ces zones), un
ponctuelle donnée peut comporter plusieurs points d’émission 15.
parc national par exemple, doivent s’assurer que toute
augmentation des niveaux de pollution est aussi faible que Les sources ponctuelles se caractérisent par le dégagement des
polluants atmosphériques associés à la combustion de
12 Organisation mondiale de la santé (OMS). Air Quality Guindelines Global
Update, 2005 : la valeur indiquée pour les MP sur une période de 24 heures 15 Les points d’émissions sont les cheminées, évents ou autres points de
correspond au 99e centile.
13 Des valeurs cibles intermédiaires ont été établies parce qu’il est nécessaire de dégagement de pollution. Il ne faut pas confondre ce terme avec celui de « source
ponctuelle », qui est utilisé dans les réglementations pour distinguer ces dernières
procéder par étape pour atteindre les valeurs recommandées. des sources diffuses et mobiles. Caractériser une source ponctuelle par de
14 Un bassin atmosphérique est considéré comme ayant une mauvaise qualité de
multiples points d’émissions permet de rendre compte des émissions de manière
l’air si les normes nationales ou les lignes directrices OMS sont dépassées de plus précise.
manière significative.
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combustibles et carburants fossiles (oxydes d’azote (NOx), confondus, dotées d’une puissance thermique nominale totale
dioxyde de soufre (SO2), monoxyde de carbone (CO) et matières comprise entre 3 MWth et 50 MWth.
particulaires (MP) et autres polluants, comme les composés
Les normes d’émission indiquées au Tableau 1.1.2 se rapportent
organiques volatils (COV) et les métaux pouvant être associés à
aux petites installations de combustion fonctionnant plus de
une large gamme d’activités industrielles.
500 heures par an et à celles utilisées à plus de 30 % de leur
Les émissions des sources ponctuelles doivent être évitées et
capacité annuelle. Les installations utilisant différents
maîtrisées conformément aux bonnes pratiques industrielles (BPI)
combustibles doivent comparer leurs émissions aux normes
applicables dans la branche d’activité considérée, compte tenu
établies sur la base de la somme des contributions relatives de
des conditions ambiantes, d’une part en modifiant les processus
chaque combustible utilisé 17. Des normes d’émission plus
et d’autre part en limitant les émissions, comme indiqué à
rigoureuses peuvent devoir être retenues si l’installation
l’Annexe 1.1.2. Des recommandations supplémentaires
considérée est située dans un bassin atmosphérique dégradé ou
concernant la hauteur des cheminées et les émissions des
écologiquement fragile. Une telle précaution permet de prendre en
opérations de combustion de petites installations sont données
compte les effets cumulés dus à l’installation de plusieurs petites
aux chapitres suivants.
unités de combustion d’un projet de production décentralisée
Hauteur de cheminée d’énergie.
La hauteur des cheminées, pour toutes les sources ponctuelles
d’émissions, significatives ou non, doit être conforme aux BPI (voir
Annexe 1.1.3). Elle doit permettre d’éviter toute concentration
excessive au niveau du sol due à des effets de rabattement, de
tourbillon ou de sillage, et d'assurer une dispersion raisonnable
pour réduire le plus possible les impacts. Pour les projets
comptant de multiples sources d’émissions, la hauteur des
cheminées doit être établie compte dûment tenu des émissions de
toutes les sources, ponctuelles et diffuses. Les BPI doivent
également être appliquées au stade de la conception des
cheminées de sources d’émissions non significatives, comme les
petites installations de combustion 16.
Petites installations de combustion –normes
d’émissions
Les petites opérations de combustion sont des systèmes de
génération ou de cogénération d’énergie électrique ou mécanique,
de vapeur et/ou de chaleur, tous types de combustibles
17 La contribution d’un combustible est le produit du pourcentage de la valeur
16 Les petites installations de combustion sont celles dont la capacité thermique
calorifique fournie par ce combustible et de sa valeur limite.
nominale totale est inférieure ou égale à 50 MWth.
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Tableau 1.1.2 - Petites installations de combustion – Directives sur les émissions (3 MW – 50 MW) – (en mg/Nm3 ou selon indication)
Type de combustible / Gaz secs, O2
Matières particulaires Dioxyde de soufre (SO2) Oxydes d’azote (NOx)
Carburant excédentaire(%)
Moteur
200 (allumage par étincelle)
Gazeux Non disponible Non disponible 400 (bicombustible) 15
1 600 (allumage par compression)
50 ou jusqu’à 100 si justifié par les spécificités 1,5 % de soufre ou jusqu’à 3 % de soufre si justifié
Si diamètre alésage [mm] < 400 : 1 460
du projet (ex. faisabilité économique de par les spécificités du projet (ex. faisabilité
(ou jusqu’à 1 600 si justifié pour maintenir
l’utilisation de combustible à faible teneur en économique de l’utilisation de carburant à teneur
Liquide un rendement énergétique élevé) 15
cendres ou de l’application d’un traitement en soufre réduite ou de l’installation d’un traitement
secondaire pour atteindre la norme de 50 et secondaire pour atteindre la norme de 1,5 % de
If diamètre alésage [mm] ≥ 400 : 1 850
capacité environnementale du site) soufre et capacité environnementale du site)
Turbine
Gaz naturel 42 ppm (génération électrique)
Non disponible Non disponible 15
De ≥3 MW à < 15 MW 100 ppm (entraînement mécanique)
Gaz naturel
Non disponible Non disponible 25 ppm 15
De ≥15 MW à < 50 MW
Combustibles autres que le 0,5 % de soufre ou moins (ex. 0,2 %) si
96 ppm (génération électrique)
gaz naturel Non disponible commercialement faisable sans augmenter 15
150 ppm (entraînement mécanique)
De ≥3 MW à < 15 MW significativement le prix du carburant
Combustibles autres que le 0,5 % de soufre ou moins (ex. 0,2 %) si
gaz naturel Non disponible commercialement faisable sans augmenter 74 ppm 15
De ≥15 MW à < 50 MW significativement le prix du carburant
Chaudière
Gazeux Sans objet Non disponible 320 3
50 ou jusqu’à 150 si justifié par l’évaluation
Liquide 2 000 460 3
environnementale.
50 ou jusqu’à 150 si justifié par l’évaluation
Solide 2 000 650 6
environnementale.
Notes : Non disponible objet = pas de norme d’émission. Des niveaux de performance plus élevés que ceux indiqués dans le tableau doivent être exigés des installations situées dans des zones urbaines ou industrielles de bassins
atmosphériques dégradés ou proches de zones écologiquement sensibles où une maîtrise plus stricte des émissions peut être nécessaire. MW est la production de puissance thermique sur la base du pouvoir calorifique supérieur.
Les combustibles solides comprennent la biomasse. Nm3 est établi à 1 atmosphère et 0 °C. Le classement selon la puissance MW s’applique à l’ensemble de l’installation composée de plusieurs unités qui peuvent être
raisonnablement considérées rejettera les émission d’une même cheminée, sauf pour les limites de Nox et des MP pour les turbines et chaudières. Ces directives s’appliquent aux installations fonctionnant plus de 500 heures par an,
avec un coefficient annuel d’utilisation de la capacité de plus de 30 %.
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• Mettre en œuvre un programme de détection et de réparation
Sources diffuses des fuites qui permet de maîtriser les émissions diffuses en
Les émissions atmosphériques de sources diffuses sont les procédant à un suivi régulier et en procédant aux réparations
émissions provenant d’une surface d’une certaine étendue, et non dans un délai déterminé 18.
d’un point déterminé. Elles sont dues à des opérations dont les
Les mesures recommandées pour prévenir et maîtriser les
échappements ne sont pas captés et rejetés par une cheminée.
émissions de COV associées à la manutention de produits
Les émissions diffuses peuvent avoir un impact au sol beaucoup
chimiques dans des cuves et réservoirs de mixage ouverts
plus prononcé, par unité, que les sources fixes, car elles se
consistent, notamment, à :
manifestent et se dispersent au niveau du sol. Les deux
principaux groupes d’émissions diffuses sont les composés • Utiliser des substances moins volatiles, des solvants aqueux,
organiques volatils (COV) et les matières particulaires. Les autres par exemple.
contaminants (NOx, SO2 et CO) sont principalement associés aux • Récupérer les vapeurs à l’aide d’extracteurs d’air, puis traiter
opérations de combustion, comme indiqué plus haut. Les projets les flux gazeux en éliminant les COV au moyen de dispositifs
pouvant donner lieu à des émissions diffuses significatives doivent tels que des condenseurs ou en procédant à une adsorption
prévoir des évaluations de la qualité de l’air ambiant et des par charbon actif.
opérations de suivi. • Récupérer les vapeurs à l’aide d’extracteurs d’air, puis
détruire les gaz par des dispositifs de réduction du type :
Le brûlage à l’air libre de déchets solides, dangereux ou non, n’est o Incinérateurs catalytiques ; ces derniers servent à
pas considéré être une bonne pratique et doit être évité, car il réduire les COV contenus dans les gaz provenant des
n’est pas possible de maîtriser efficacement les émissions de cabines de pulvérisation de peintures, de fours et
polluants qu’il génère. d’autres opérations industrielles ;
o Incinérateurs thermiques ; ces derniers servent à
Composés organiques volatils (COV)
contrôler le niveau de COV dans un flux gazeux en
Les sources les plus communes d’émissions diffuses de COV
faisant passer ce flux dans une chambre de combustion
sont les activités industrielles qui produisent, stockent et utilisent
où les COV sont brûlés dans l’air à des températures
des liquides ou des gaz contenant des COV, qui sont mis sous
comprises entre 700 ºC et 1 300 ºC ;
pression, exposés à une pression de vapeur inférieure à la leur,
o Fours d’oxydation intégrés ; ces derniers transforment
ou rejetés d’un réservoir fermé. Elles résultent généralement de
les COV en CO2 et H2O par combustion directe.
fuites au niveau des équipements, des cuves et réservoirs ouverts
utilisés pour procéder à des mélanges, des réservoirs de • Installer des toits flottants sur les réservoirs de stockage pour
stockage, des opérations des stations de traitement des eaux limiter les risques de vaporisation en éliminant l’espace
usées et de rejets accidentels. Les fuites peuvent se produire, présent au-dessus du liquide dans les réservoirs classiques.
sous pression, au niveau des vannes. Les méthodes
recommandées pour prévenir et maîtriser les émissions de COV
dues aux fuites consistent, notamment, à :
18 Pour de plus amples informations, voir « Leak Detection and Repair Program »
• Modifier les équipements (comme indiqué à l’Annexe 1.1.4). (LDAR), à l’adresse : http://www.ldar.net
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Matières particulaires provisoire ou temporaire conformément aux engagements et
Les polluants les plus couramment présents dans les émissions règlementations du pays d’accueil 20.
diffuses sont les poussières ou matières particulaires. Celles-ci
sont rejetées lors de certaines opérations, telles que le transport
Sources mobiles terrestres
et le stockage à l’air libre de matériaux solides. Elles proviennent Comme les autres procédés de combustion, les moteurs des
également des sols exposés (routes non revêtues). Les méthodes véhicules produisent des émissions comprenant, notamment du
recommandées pour prévenir et maîtriser ces émissions CO, du NOx, du SO2, de matières particulaires et des COV. Les
consistent, notamment, à : émissions des véhicules routiers et tout terrain doivent être
conformes aux normes nationales ou régionales. En l’absence de
• Utiliser des techniques de dépoussiérage telles que la
telles normes, il convient de procéder comme suit :
couverture des matériaux, l’aspersion d’eau ou
l’augmentation du degré hygrométrique des stocks de • Quels que soient la taille ou le type des véhicules, les
produits à l’air libre. Recourir à des systèmes d’extraction et opérateurs ou propriétaires doivent suivre le programme
de traitement de l’air au moyen de filtres ou cyclones aux d’entretien des moteurs recommandé par les fabricants.
sources du circuit de manutention des matériaux • Les conducteurs doivent être informés des avantages d’un
(convoyeurs, trémies). mode de conduite propice à une réduction des risques
• Procéder à la pulvérisation d’eau pour réduire les matières d’accidents et de la consommation de carburant (ex.
meubles sur les routes revêtues et non revêtues. Il n’est pas accélérations progressives et respect des limitations de
recommandé d’utiliser de l’huile ou des sous-produits huileux vitesse).
sur les routes (voir autres méthodes de traitement des • Les propriétaires de parcs comptant pas moins de
routes non pavées à l’Annexe 1.1.5). 120 véhicules lourds (bus et camions) ou pas moins de
540 véhicules utilitaires légers 21 (voitures et camionnettes)
Substances qui appauvrissent la couche d’ozone dans un bassin atmosphérique donné doivent prendre en
Plusieurs produits chimiques sont classés dans la catégorie des considération des mesures complémentaires pour réduire les
substances qui appauvrissent la couche d’ozone. Le Protocole de impacts éventuels de leurs véhicules, qui consistent
Montréal a pour objet de les réduire et, à terme, de les éliminer notamment à :
complètement 19. Aucun nouveau système ou processus ne doit o Remplacer les véhicules les plus anciens par des
comporter de CFC, d’halons, de 1,1,1- trichloroéthane, de véhicules plus récents, plus économes en carburant ;
tétrachlorure de carbone, de bromure de méthyle ou d’HBFC. o Convertir les véhicules à grande utilisation pour pouvoir
L’utilisation de HCFC doit uniquement être permise à titre utiliser des carburants plus propres ;
o Installer et entretenir les dispositifs de maîtrise des
19 Exemples : chlorofluorocarbones (CFC), halons, 1,1,1,trichloroéthane (méthyle émissions, comme les convertisseurs catalytiques ;
chloroforme), tétrachlorure de carbone, hydrochlorofluorocarbones (HCFC),
hydrobromofluorocarbones (HBFC) et bromure de méthyle. Ces produits sont
utilisés dans de nombreuses applications : réfrigération à usage industriel ou 20 Pour de plus amples informations, voir le site Internet du Secrétariat de l’Ozone
domestique (CFC et HCFC), climatisation dans les véhicules à usage industriel ou
domestique (CFC et HCFC), fabrication de mousses (CFC), nettoyage par à l’adresse : http://ozone.unep.org/
solvants (CFC, HCFC, méthyle chloroforme et tétrachlorure de carbone), gaz 21 Ces seuils sont supposés représenter des sources significatives d’émissions
propulseur dans les aérosols (CFC), équipements de lutte contre l’incendie (halons sur la base de véhicules individuels parcourant 100 000 km/an avec un facteur
et HBFC), fumigation des récoltes (bromure de méthyle). d’émission moyen.
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o Mettre en œuvre un programme régulier de • Limiter ou réduire les émissions de méthane à l’aide de
maintenance et de réparation des véhicules. techniques de récupération et de recyclage : gestion
des déchets, production, transport et distribution
Gaz à effet de serre (GES) d’énergie (charbon, pétrole et gaz).
Les secteurs qui peuvent émettre d’importantes quantités de gaz
à effet de serre (GES) 22 sont, notamment, ceux de l’énergie, du Suivi
transport, de l’industrie lourde (ex. cimenteries, aciéries, Les programmes de suivi des émissions et de la qualité de l’air
production d’aluminium, industries pétrochimiques, raffineries de donnent des informations permettant d’évaluer l’efficacité des
pétrole, production d’engrais), de l’agriculture, de la foresterie et stratégies de gestion des émissions. Il est recommandé de mettre
du traitement des déchets. Les GES peuvent être produits par les en place un processus de planification systématique pour
émissions directes d’installations présentes dans les limites s’assurer que les données collectées sont pertinentes (et, donc,
physiques du projet et d’émissions indirectes liées à la production éviter de collecter des données inutiles). Cette procédure
hors site de l’électricité que consomme le projet. (objectifs de qualité des données) définit l’objectif de la collecte de
données, les décisions à prendre sur la base de ces données et
Les mesures recommandées pour réduire et maîtriser les
les conséquences d’une décision incorrecte, la couverture
émissions de gaz à effet de serre consistent, notamment, à :
géographique et temporelle et la qualité des données permettant
• Recourir au marché du carbone 23. de prendre une bonne décision 25. Un programme de suivi de la
• Améliorer les rendements énergétiques (voir chapitre qualité de l’air doit prendre en compte les éléments suivants :
« Économies d’énergie »).
• Paramètres devant faire l’objet d’un suivi: Les paramètres
• Protéger et développer les puits et réservoirs de GES.
sélectionnés doivent représenter les polluants qui peuvent
• Encourager une agriculture et une foresterie durables.
être associés aux processus du projet. Pour les procédés de
• Encourager, développer et accroître l’utilisation de types
combustion, les paramètres comprennent la qualité des
d’énergies renouvelables.
matières premières, comme la teneur en soufre du carburant.
• Employer des technologies de piégeage et de fixation
du carbone 24. • Référentiel de calcul : Avant de réaliser un projet, il convient
d’établir un référentiel de la qualité de l’air sur le site et à
proximité du site afin d’évaluer les niveaux existants
22 La Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques
concerne les six gaz à effet de serre suivants : dioxyde de carbone (C02), méthane
principaux polluants pour pouvoir faire la différence entre les
(CH4), oxyde nitreux (N2O), hydrofluorocarbones (HFC), perfluorocarbones (PFC) conditions existantes et les impacts du projet.
et hexafluorure de soufre (SF6).
23 Le marché du carbone résulte d’une stratégie de réduction des émissions de
carbone qui peut inclure le Mécanisme de développement propre ratifié par le • Type et fréquence des activités de suivi : Les données sur
gouvernement hôte et la Convention-cadre des Nations unies sur les changements
les émissions et la qualité de l’air ambiant produites par le
climatiques.
24 Le piégeage et la fixation du dioxyde de carbone est un procédé qui consiste à programme de suivi doivent être représentatives des
séparer le CO2 de ses sources de production (secteurs industriels et
énergétiques) : transport vers un lieu de fixation et isolation à long terme de émissions rejetées par le projet dans le temps. Des
l’atmosphère dans des formations géologiques, dans l’océan ou des minéraux
carbonatés (réaction du CO2 avec les oxydes métalliques des minéraux silicatés
pour produire des carbonates stables). Cette technique fait l’objet de recherches 25 Voir, par exemple, « Guidance on Systematic Planning Using the Data Quality
au niveau mondial (Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat Objectives Process » de l’Agence américaine de protection de l’environnement
(GIEC), Rapport spécial, Piégeage et stockage du dioxyde de carbone (2006). (US EPA), EPA QA/G-4, EPA/240/B-06/001 février 2006.
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variations peuvent se produire lorsque des procédés de pour la protection de l’environnement) 28. Le prélèvement des
fabrication par lots sont employés ou par suite de variations échantillons doit être effectué par des personnes formées à
saisonnières, par exemple. Il peut être nécessaire de cet effet ou sous leur supervision, et l’analyse doit être
prélever des échantillons plus fréquemment ou de procéder à réalisée par des organisations agréées ou homologuées.
un plan de sondage complexe pour tester les émissions Des plans de contrôle qualité/assurance qualité (CQ/AQ) des
générées par des processus qui peuvent produire des opérations d'échantillonnage et d'analyse doivent être
résultats très variables. Les activités de suivi peuvent être appliqués et les documents connexes préparés de manière à
menées de manière continue pour certains paramètres garantir que la qualité des données est suffisante pour
opérationnels ou intrants des processus de combustion (par l’usage qui doit en être fait (par exemple, les limites de
exemple la qualité du carburant ou combustible) ou bien être détection doivent être inférieures aux seuils jugés
poursuivies sur une base mensuelle, trimestrielle ou annuelle préoccupants). Les rapports de suivi doivent comprendre les
(comme les tests des cheminées). documents de CQ/AQ.
• Site des activités de suivi : Le suivi de la qualité de l’air
Suivi des émissions des petites unités de
ambiant peut s’effectuer hors du site ou à la limite du terrain
combustion
du projet et être assuré par le promoteur du projet, l’agence
• Méthodes de suivi complémentaires recommandées pour les
gouvernementale compétente ou les deux conjointement.
chaudières :
L’emplacement des postes de suivi de la qualité de l’air
ambiant doit être choisi, sur la base des résultats obtenus Chaudières à puissance thermique ≥3 MW et < 20 MW :
par des méthodes scientifiques et des modèles o Test annuel des émissions des cheminées : SO2, NOx et
mathématiques, pour estimer les impacts potentiels des matières particulaires. Seulement le NOx pour les
sources d’émissions sur le bassin atmosphérique, compte chaudières alimentées par un combustible gazeux. La
dûment tenu de la position géographique des populations qui teneur en SO2 peut être calculée sur la base du
pourraient être touchées et de la direction des vents certificat de qualité du combustible si aucun équipement
dominants. de contrôle du SO2 n’est utilisé.
o Si les tests annuels des émissions des cheminées
• Méthodes d’échantillonnage et d’analyse : Le programme de
donnent des résultats systématiquement et
suivi doit appliquer des méthodes de collecte et d’analyse
significativement meilleurs que les niveaux requis (et si
des échantillons agréées au plan national ou international,
cette tendance est continue), il est possible de réduire la
telles que celles publiées par l’Organisation internationale de
fréquence de ces tests pour ne plus les effectuer qu’à
normalisation 26, le Comité européen de normalisation 27 ou
des intervalles de 2 ou 3 ans.
U.S. Environmental Protection Agency (Agence américaine
o Suivi des émissions : Aucun.
26 Un catalogue en ligne des normes ISO relatives à l’environnement, la protection
de la santé et la sécurité est disponible à l’adresse :
http://www.iso.org/iso/fr/iso_catalogue/catalogue_ics/catalogue_ics_browse.htm?I
CS1=13 28 Le « National Environmental Methods Index » est une base de données
consultable sur les méthodes et procédures américaines réglementaires ou non
27 Un catalogue en ligne des normes européennes est disponible à l’adresse : réglementaires concernant le suivi de l’eau, des sédiments, de l’air et des tissus
http://www.cen.eu/catweb/cwfr.htm vivants, disponible à l’adresse http://www.nemi.gov/
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Chaudières de puissance thermique ≥20 MW et < 50 MW o Si les tests annuels des émissions des cheminées
o Test annuel des émissions des cheminées : SO2, NOx et donnent des résultats systématiquement (pendant trois
matières particulaires. Seulement le NOx pour les années consécutives) et significativement meilleurs
chaudières alimentées par un combustible gazeux. La (niveaux < 75 %) aux niveaux requis, il est possible de
teneur en SO2 peut être calculée sur la base du réduire la fréquence de ces tests pour ne plus les
certificat de qualité du combustible si aucun équipement effectuer qu’à des intervalles de 2 ou 3 ans.
de contrôle du SO2 n’est utilisé. o Suivi des émissions : NOx : suivi permanent des
o Suivi des émissions : SO2. Usines équipées de émissions ou des indications d’émissions sur la base
dispositifs de contrôle des niveaux de SO2 : suivi des paramètres de combustion. SO2 : suivi permanent
permanent. NOx : suivi permanent des émissions ou des en cas d’utilisation d’équipements de contrôle du SO2.
indications d’émissions sur la base des paramètres de Matières particulaires : suivi permanent des émissions
combustion. Matières particulaires : suivi permanent des de particules ou des indications d’émissions sur la base
émissions de particules, de l’opacité ou des indications des paramètres d’exploitation.
d’émissions sur la base des paramètres de combustion
ou d’un suivi visuel.
• Méthodes de suivi complémentaires recommandées pour les
turbines :
o Test annuel des émissions des cheminées : NOx et SO2
(NOx uniquement pour les turbines utilisant un
combustible gazeux).
o Si les tests annuels des émissions des cheminées
donnent des résultats systématiquement (pendant trois
années consécutives) et significativement meilleurs
(niveaux < 75 %) aux niveaux requis, il est possible de
réduire la fréquence de ces tests pour ne plus les
effectuer qu’à des intervalles de 2 ou 3 ans.
o Suivi des émissions : NOx : suivi permanent des
émissions ou des indications d’émissions sur la base
des paramètres de combustion. SO2 : suivi permanent
en cas d’utilisation d’équipements de contrôle du SO2.
• Méthodes de suivi complémentaires recommandées pour les
moteurs :
o Test annuel des émissions des cheminées : NOx, SO2 et
matières particulaires (NOx uniquement pour les
moteurs diesels alimentés par un combustible gazeux).
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Annexe 1.1.1 – Modélisation de la dispersion
atmosphérique et estimation des émissions
La liste suivante, qui n’est pas exhaustive, contient des
documents utiles pour l’estimation des émissions atmosphériques
et la construction de modèles de dispersion atmosphérique.
Australian Emission Estimation Technique Manuals
http://www.npi.gov.au/handbooks/
Atmospheric Emission Inventory Guidebook, UN / ECE / EMEP
and the European Environment Agency
http://www.aeat.co.uk/netcen/airqual/TFEI/unece.htm
Emission factors and emission estimation methods, US EPA
Office of Air Quality Planning & Standards
http://www.epa.gov/ttn/chief
Guidelines on Air Quality Models (Revised), US Environmental
Protection Agency (EPA), 2005
http://www.epa.gov/scram001/guidance/guide/appw_05.pdf
Frequently Asked Questions, Air Quality Modeling and
Assessment Unit (AQMAU), UK Environment Agency
http://www.environment-
agency.gov.uk/subjects/airquality/236092/?version=1&lang=_e
OECD Database on Use and Release of Industrial Chemicals
http://www.olis.oecd.org/ehs/urchem.nsf/
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Annexe 1.1.2 – Technologies de prévention et de réduction des émissions atmosphériques issues de sources ponctuelles
Sources principales Prévention / Modification des Type de
Réductions Efficacité (%) Commentaires
procédés gaz
Matières particulaires
Les sources principales sont la combustion Changer de combustible (ex. combustibles Filtres en tissus 99 – 99,7 % Gaz sec Le domaine d’application dépend des propriétés des gaz brûlés : température,
de combustibles fossiles et de nombreux à teneur en soufre réduite) ou réduire la propriétés chimiques, abrasion et charge. Le ratio air/média filtrant est de 2 à
T° < 400 °F
procédés de fabrication qui collectent les MP quantité de particules fines émises dans un 3,5 cfm/ft²
dans les systèmes d’extraction d’air et de procédé.
ventilation. Les volcans, la vaporisation en Concentrations possibles à la sortie : 23 mg/Nm3
provenance des océans, les feux de forêts et
les vents de poussières (surtout sous les Précipitateur 97 – 99 % Varie en Prétraiter les gaz pour retirer les particules de grande taille. L’efficacité dépend
climats secs et semi-arides) contribuent aux électrostatique fonction du de la résistivité des particules.
niveaux ambiants. type de
Concentrations possibles à la sortie : 23 mg/Nm3
particule
Cyclone 74 – 95 % Aucun Plus efficace pour les particules de grande taille.
Concentrations possibles à la sortie : 30 - 40 mg/Nm3
Épurateur par voie 93 – 95 % Aucun Selon l’infrastructure locale, il peut être difficile de se débarrasser des boues
humide humides.
Concentrations possibles à la sortie : 30 - 40 mg/Nm3
Dioxyde de soufre (SO2)
Principalement produit par la combustion de Le choix d’un système dépend fortement de Changer de >90 % Changer de combustible : utiliser du charbon à faible teneur en soufre, du fioul
combustibles comme le pétrole et le charbon. la concentration à l’entrée. Pour des combustible léger ou du gaz naturel ce qui permet de réduire les émissions de particules
Sous-produit d’industries chimiques ou du concentrations de SO2 dépassant 10 %, le dues à la présence de soufre dans le combustible. L’épuration et
traitement des eaux usées. flux est traité dans des usines de production l’enrichissement du combustible avant la combustion sont des options
d’acide qui, non seulement abaissent les possibles, mais elles ont des conséquences économiques.
émissions de SO2, mais produisent du
soufre de bonne qualité pouvant être vendu. Injection de sorbant 30 % - 70 % Du calcium ou de la chaux sont injectés dans les gaz brûlés pour adsorption du
Des niveaux inférieurs à 10 % ne peuvent SO2.
être traités ainsi et il faut donc utiliser des
systèmes d’adsorption ou d’épuration qui Désulfuration sèche 70 %-90 % Régénérable ou jetable.
séquestrent les molécules de SO2 dans une des gaz brûlés
phase liquide ou des systèmes d’adsorption
où les molécules de SO2 sont piégées à la Désulfuration humide >90 % Produit du gypse
surface d’un adsorbant solide. des gaz brûlés
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Annexe 1.1.2 : Technologies de prévention et de réduction des émissions atmosphériques issues de sources ponctuelles (suite)
Oxydes d’azote (NOx) Réduction en %par type de carburant Commentaires
Modification de la combustion
Associés à la combustion des Charbon Pétrole Gaz Ces modifications permettent de réduire les émissions de NOx
(chaudières)
combustibles. Se rencontrent de 50 à 95 %. La méthode de contrôle de la combustion
sous des formes diverses Brûlage en léger excès d’air 10–30 10–30 10–30 dépend du type de chaudière et du combustible utilisé.
d’oxydes d’azote : monoxyde
d'azote (NO), dioxyde d’azote Combustion étagée 20–50 20–50 20–50
(NO2) et protoxyde d'azote
(N2O) qui est également un Recirculation des gaz brûlés Sans objet 20–50 20–50
gaz à effet de serre. Le terme
NOx est utilisé pour indiquer Injection d’eau ou de vapeur Sans objet 10–50 Sans objet.
des émissions de NO et NO2.
Ici, le NO est multiplié par le Brûleurs bas NOx 30–40 30–40 30–40
ratio du poids moléculaire du
Traitement des gaz brûlés Charbon Pétrole Gaz Le traitement de gaz brûlés est plus efficace pour réduire les
NO2 sur celui du NO et ajouté
émissions de NOx que le contrôle de la combustion. Les
aux émissions de NO2.
techniques sont : la réduction catalytique sélective, la réduction
Réduction catalytique sélective 60–90 60–90 60–90 non catalytique sélective et l’adsorption. La réduction
catalytique sélective consiste à injecter un agent réducteur (de
Les moyens pour réduire les
l’ammoniac) pour convertir le NOx en azote en présence d’un
émissions de NOx consistent à
catalyseur, dans un convertisseur situé en amont du
modifier les conditions de
réchauffeur. Un peu d’ammoniac est évacué avec les
fonctionnement : réduire au
émissions. La réduction non catalytique sélective consiste
minimum le temps de séjour
également à injecter de l’ammoniac ou de l’urée, mais sans
aux températures les plus
catalyseur.
élevées, réduire les
températures les plus élevées
en augmentant le transfert de Réduction non catalytique sélective Sans objet 30–70 30–70
chaleur ou réduire au minimum
la disponibilité en oxygène.
Note : Compilation effectuée par l’IFC sur la base des contributions des experts en la matière
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Annexe 1.1.3 – Bonnes pratiques industrielles (BPI) : Annexe 1.1.4 - Émissions de COV
Hauteur de cheminée
(Réf. US EPA : 40 CFR, partie 51.100 (ii)).
Efficacité
Équipements Modification
HG = H + 1,5 L Où : (%)
HG = Hauteur de cheminée selon les bonnes pratiques Sans joint 100 29
d'ingénierie, mesurée à partir du niveau du sol, à la
Sans mise à
90 30
base de la cheminée l’atmosphère
Pompes
H = Hauteur de la ou des structures voisines au-dessus À garniture mécanique
double avec liquide
de la base de la cheminée. barrière à une pression 100
plus élevée que celle du
L = Plus petite dimension, hauteur (h) ou largeur (l), de fluide pompé
la ou des structures voisines Sans mise à
90
l’atmosphère
« Structures voisines » = Structures dans un rayon de À garniture mécanique
Compresseurs double avec liquide
5 x L, mais à une distance inférieure à 800 m.
barrière à une pression 100
plus élevée que celle du
gaz comprimé
Sans mise à
Variable 31
l’atmosphère
Largeur projetée (l)
Cheminée
Soupapes de surpression
À disque de rupture 100
Vannes Sans joint 100
Connecteurs Soudés 100
Obturateur, bouchon,
Conduites ouvertes couvercle ou vanne 100
1,5 x
secondaire
HG Connexions Échantillonnage en
100
d’échantillonnage boucle fermée
Nota : technologies données à titre d’exemples. La disponibilité et le
h domaine d’application d’une technologie particulière varient selon les
H spécifications du fabricant.
Maximum 5 x L
29 En cas de panne, les équipements sans joints peuvent être une source
importante d’émissions.
30 L’efficacité réelle d’un système sans mise à l’atmosphère dépend de la
quantité de vapeur collectée et de l’efficacité du système de contrôle vers lequel
les vapeurs sont dirigées.
31 L’efficacité d’un système sans mise à l’atmosphère sur une soupape de
surpression peut être inférieure à celle des autres systèmes sans mise à
l’atmosphère.
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Annexe 1.1.5 - Émissions diffuses de particules
Technologies Efficacité
Stabilisation chimique 0 % - 98 %
Sels hygroscopiques
60 % - 96 %
Bitumes, adhésifs
Tensioactifs 0 % - 68 %
Arrosage 12 % - 98 %
Réduction de la vitesse 0 % - 80 %
Réduction du trafic Non quantifié
Revêtement (goudron/ciment) 85 % - 99 %
Ajout de gravier, mâchefer 30 % - 50 %
Aspiration 0 % - 58 %
Jet d’eau/Balayage 0 % - 96 %
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ÉCONOMIES D'ÉNERGIE
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1.2 Économies d’énergie
particulièrement sur les services d’utilité collective qui offrent
Champ d’application et approche ..................................... 19 souvent d’intéressantes possibilités techniques et économiques
Programmes de gestion d’énergie.................................... 19
de réaliser des économies d’énergie. Il ne faut cependant pas
Rendements énergétiques................................................19
Chauffage .........................................................................20 négliger les économies d’énergie résultant des modifications
Réduction de la charge..................................................... 20 des procédés de fabrication.
Circuits de distribution de chaleur..................................... 21
Amélioration de l’efficacité des systèmes de conversion
d’énergie ...........................................................................21 Programmes de gestion d’énergie
Refroidissement................................................................22 Les programmes de gestion de l’énergie doivent donner lieu aux
Réduction de la charge..................................................... 22
activités suivantes :
Conversion d’énergie........................................................23
Efficacité de compression du fluide frigorigène ................ 25 • Identifier, mesurer et présenter les principaux circuits
Systèmes auxiliaires de réfrigération................................26
Production d’air comprimé ................................................26 d’énergie d’une installation, au niveau des processus de
Réduction de charge.........................................................26 chaque unité.
Distribution........................................................................ 27 • Établir le bilan massique et énergétique.
• Définir et revoir régulièrement les valeurs cibles de
Champ d’application et approche performance énergétique, qui doivent être ajustées de
manière à prendre en compte l’évolution des principaux
Les Directives EHS générales s’appliquent aux installations ou
facteurs déterminant la consommation d’énergie.
projets qui consomment de l’énergie dans le cadre d'opérations
de chauffage ou de refroidissement, de l’exploitation des • Suivre et comparer régulièrement les flux d’énergie aux
équipements de production et de systèmes auxiliaires (moteurs valeurs cibles de performances afin d’identifier les mesures
électriques, pompes et ventilateurs), de la production d’air à prendre pour réduire la consommation d’énergie.
comprimé, et des systèmes de chauffage, ventilation et • Revoir régulièrement les valeurs cibles, notamment en
climatisation et de l’éclairage. Elles complètent les Directives procédant à une comparaison avec des valeurs de
EHS spécifiques aux différentes branches d’activité en donnant référence, pour s’assurer que ces cibles sont fixées à des
des informations sur les techniques de gestion courantes pour niveaux pertinents.
réduire la consommation d’énergie qui peuvent être employées
dans de nombreuses branches d’activité.
Rendements énergétiques
Une analyse systématique des améliorations du rendement
La gestion de l’énergie au niveau des installations doit être énergétique et des possibilités de réduction des coûts doit, pour
considérée dans le cadre d’un schéma global de consommation tout système consommateur d’énergie, donner lieu à un examen
qui couvre les processus industriels et les équipements de hiérarchique des opportunités de :
service ainsi que les impacts généraux des émissions des
sources d’alimentation en électricité. Cette section présente des • Gérer la demande/la charge en réduisant les taux
recommandations sur la gestion de l’énergie et, plus d’utilisation d’énergie.
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ÉCONOMIES D'ÉNERGIE
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• Gérer l’offre en prenant des mesures pour : • Récupérer la chaleur des processus industriels ou des gaz
o Réduire les pertes au niveau du système de d’échappement pour réduire la charge des systèmes.
distribution de l’énergie ; • Pour les systèmes à chauffage intermittent, utiliser des
o Améliorer l’efficacité de la conversion de l’énergie ; isolants à faible masse thermique pour réduire la quantité
o Exploiter les opportunités offertes au niveau de l’achat d’énergie nécessaire pour porter la température du
d’énergie ; système à sont niveau opérationnel.
o Utiliser des combustibles à faible teneur en carbone. • Contrôler avec précision la température et les autres
Les opportunités courantes de réaliser des économies d'énergie paramètres pour éviter, entre autre, un chauffage ou un
dans chacun de ces domaines sont récapitulées ci-après 32. séchage excessif.
• Envisager d'utiliser des équipements de transport de faible
Chauffage industriel poids et/ou à faible masse thermique (façonneurs chauffés,
Les opérations de chauffage industriel sont essentielles pour de wagonnets de four, etc.).
nombreux procédés de fabrication tels que le: chauffage de • Examiner les possibilités de planifier le déroulement des
fluides, la calcination, le séchage, les traitements thermiques, le tâches de manière à réduire les besoins de réchauffer les
chauffage des métaux, la fusion, l’agglomération, la produits entre les étapes.
polymérisation et le formage 33. • Faire fonctionner les fours en maintenant une légère
surpression et maintenir des joints étanches à l’air pour
Le bilan massique et thermique d’un système permet de
réduire les entrées d’air dans le système chauffé et, de ce
calculer la déperdition d’énergie dans les opérations de
fait, l’énergie nécessaire pour chauffer cet air excédentaire
chauffage et de quantifier les combustibles consommés pour
à la température à laquelle le système doit fonctionner.
compenser les pertes énergétiques dues aux charges parasites
• Réduire les pertes de chaleur par radiation en assurant
excessives ainsi que les pertes de distribution et de conversion.
une fermeture hermétique des ouvertures structurelles et
Les résultats du bilan massique et thermique doivent guider
en ferment les hublots d’observation qui ne sont pas
l’examen des possibilités de réaliser des économies d’énergie,
utilisés.
mais les méthodes présentées ci-après donnent souvent de
• Dans la mesure du possible, utiliser les systèmes
précieuses informations et sont efficaces au plan des coûts.
employés pour des opérations de longue durée à leur
pleine capacité (ou à un niveau proche de leur pleine
Réduction de la charge de chauffage
capacité).
• Assurer une bonne isolation des structures pour réduire les
• Envisager la possibilité d’utiliser, pour les isolations des
déperditions de chaleur au niveau des fours, etc.
équipements opérant à haute température, des
32 Des directives complémentaires sont disponibles sur le site des Ressources revêtements à forte émissivité, de manière à réduire les
naturelles Canada (NRCAN http://oee.nrcan.gc.ca/commerciaux/batiments-
neufs.cfm?attr=20), le site de l’Union européenne (EUROPA températures des procédés.
http://europa.eu/scadplus/leg/fr/s15004.htm) et le site du Département de
l'Énergie des États-Unis (US DOE, • Recourir à des techniques de forgeage de la cote désirée
http://www.eere.energy.gov/consumer/industry/process.html).
(« near net shape » et « near net weigth »).
33 US DOE. http://www.eere.energy.gov/consumer/industry/process.html
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• Procéder à une assurance rigoureuse de la qualité des • Isoler toutes les conduites de distribution de vapeur, de
matières premières. condensats, d’eau chaude et de fluide thermique, dont le
• Respecter des calendriers de maintenance rigoureux. diamètre est supérieur ou égal à 1” (25 mm). Isoler toutes
les vannes et brides où circulent des fluides chauds.
Circuits de distribution de chaleur • Dans les circuits de vapeur, réinjecter les condensats dans
La distribution de chaleur dans les processus industriels la chaudière pour réutilisation : les condensats sont de
s’effectue au moyen de systèmes de vapeur, d’eau chaude ou l’eau de qualité chaudière et leur valeur ne se limite donc
de fluides thermiques. Il est possible de réduire les déperditions pas à leur seule valeur calorifique.
de chaleur en prenant des mesures pour :
• Réparer rapidement les fuites détectées au niveau des • Utiliser des systèmes de récupération de vapeur par le
systèmes de distribution. biais du « flashing » pour réduire les pertes dues à
• Éviter les fuites de vapeur, même s’il semble nécessaire l’évaporation des condensats sous haute pression.
d’injecter de la vapeur dans une turbine. Il est en général • Envisager de procéder à la détente de la vapeur dans une
moins coûteux d’acheter de l’électricité, en particulier turbine à contre-pression plutôt qu’aux postes de détente-
lorsque l’on prend en compte le coût de traitement de l’eau régulation.
d’alimentation de la chaudière pour atteindre le niveau de • Éliminer les déperditions au niveau du système de
qualité requis pour la turbine. Si le ratio chaleur/électricité distribution en installant des systèmes de chauffage aux
du système de distribution est inférieur à celui des points d'utilisation.
systèmes de production d’électricité, il importe d’examiner
les possibilités d’accroître ce ratio, par exemple en utilisant
Amélioration du rendement des systèmes de
conversion d’énergie
de la vapeur à basse pression pour faire fonctionner un
Il importe d’examiner les opportunités d’améliorer le rendement
système de réfrigération par adsorption, plutôt que des
des fours industriels ainsi que des équipements auxiliaires
systèmes de compression de vapeur fonctionnant à
comme les chaudières et les chauffages à fluides en prenant
l’électricité.
des mesures consistant à :
• Vérifier régulièrement que les purgeurs automatiques de
vapeur d’eau des systèmes fonctionnent correctement et • Surveiller régulièrement la teneur en CO, en oxygène ou
que les flux passent bien par ces purgeurs. Un purgeur de en CO2 des gaz d’évacuation pour s’assurer que les
vapeur d’eau a une durée de vie moyenne d’environ cinq courants d’air excessifs sont maintenus au minimum.
ans, de sorte qu’il faut remplacer ou réparer 20 % de ces • Envisager d’automatiser la combustion à l’aide d’une
dispositifs chaque année. régulation de l’oxygène.
• Dans les circuits de distribution, les circuits de vapeur et • Réduire au minimum le nombre de chaudières ou appareils
les réservoirs de stockage de fluide thermique ou d’eau de chauffage utilisés pour les charges. Il est plus efficace
chaude, isoler les cuves, les ballons d’eau chaude, les d’utiliser une chaudière à 90 % de sa capacité que deux
désaérateurs, etc. chaudières à 45 % de leur capacité. Limiter le nombre de
chaudières en arrêt chaud.
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• Utiliser des registres de tirage pour éliminer les pertes • Contrôler la qualité du combustible/procéder à des
dues à la ventilation des chaudières en arrêt chaud. mélanges de combustibles.
• Veiller à la propreté des surfaces de transfert de chaleur.
Dans les chaudières à vapeur, la température des gaz Refroidissement
d’évacuation ne doit pas être supérieure de 20 °K à celle Les mesures présentées ci-dessus s’appliquent aussi aux
de la vapeur. systèmes de refroidissement. Des mesures couramment
• Dans les systèmes de chaudières à vapeur, utiliser des employées pour améliorer le processus de refroidissement et
économiseurs pour récupérer la chaleur des gaz qui ont bon rapport coût-efficacité sont indiquées ci-après.
d’échappement et l’utiliser pour préchauffer l’eau
d’alimentation de la chaudière ou l’air de combustion.
Réduction de la charge
• Envisager de traiter l’eau d’alimentation par osmose • Assurer une bonne isolation pour réduire les hausses de
inverse ou électrodialyse pour réduire au minimum la température au niveau des équipements du système de
nécessité de purger la chaudière. refroidissement et à celui des canalisations et des cuves
contenant du fluide frigorigène à une température
• Adopter un système de purgeur automatique (en continu)
inférieure à la température ambiante.
pour les chaudières.
• Contrôler la température des processus industriels pour
• Récupérer la chaleur des systèmes de purge par le
éviter tout refroidissement excessif.
système flash ou le préchauffage de l’eau d’alimentation.
• Faire fonctionner les tunnels de refroidissement en
• Éviter d’envoyer des quantités excessives de vapeur vers
maintenant une légère surpression et maintenir des joints
le dégazeur.
étanches à l’air pour réduire les entrées d’air dans le
• Pour les appareils de chauffage à combustibles, examiner
système refroidi et, de ce fait, l’énergie nécessaire pour
les possibilités de récupérer la chaleur de l’air de
refroidir cet air excédentaire à la température à laquelle le
combustion à l’aide de systèmes de régénération ou de
système doit fonctionner.
récupération.
• Envisager de procéder à un pré-refroidissement en
• Pour les systèmes fonctionnant pendant de longues
récupérant la chaleur pour l’utiliser à une étape nécessitant
périodes (> 6000 heures/an), la cogénération d’électricité
un chauffage ou en utilisant un dispositif de refroidissement
et d'énergie thermique (chauffage et/ou refroidissement)
à une température plus élevée.
peut être d'un bon rapport coût-efficacité.
• Dans les chambres froides ou réfrigérées, réduire au
• Utiliser des brûleurs à gaz oxygéné.
minimum le réchauffement de la température en utilisant
• Procéder à l’enrichissement/l’injection d’oxygène.
des rideaux d’air, des sas d’entrée ou en fermant et
• Équiper les chaudières de turbolateurs.
ouvrant rapidement les portes. Si les produits sont amenés
• Dimensionner correctement l’installation et prévoir
et dans le chambres froides par convoyeurs, réduire le plus
plusieurs chaudières pour différentes configurations de
possible la taille de l’ouverture au point de transfert en
charge.
utilisant, par exemple des rideaux à bandes.
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• Quantifier et réduire au minimum les charges de Conversion d’énergie
refroidissement « accessoires » comme celles des L’efficacité de la réfrigération est normalement définie par un
ventilateurs des évaporateurs, d’autres machines, des coefficient de performance (COP), qui est le quotient de la
systèmes de dégivrage et d’éclairage dans aires réfrigération requise et l’électricité consommée. Pour maximiser
climatisées, des ventilateurs assurant la circulation de l’air le COP, il importe de concevoir un système de réfrigération
dans les tunnels de refroidissement ou des pompes efficace, d’augmenter l’efficacité du compresseur frigorifique, de
secondaires de fluides frigorigènes : eau glacée, saumure, réduire le plus possible les écarts de température à l’intérieur du
glycols. circuit et les charges auxiliaires (c’est-à-dire les charges autres
• Ne pas utiliser de procédé de réfrigération pour les que la consommation d’électricité du compresseur) nécessaires
refroidissements auxiliaires, comme pour les têtes de au fonctionnement du système de réfrigération.
cylindres des compresseurs ou le refroidissement d’huile.
• Veiller à ce que tous les gaz passent pas le détendeur car, Conception du système
sinon, la charge du compresseur augmentera mais • Si la température des processus industriels est supérieure
l'opération de refroidissement ne sera guère efficace à la température de l’air ambiant pendant au moins une
(même s’il n’y a pas charge thermique). partie de l’année, il peut être nécessaire d’utiliser des
• Les mesures qui peuvent être prises pour améliorer le systèmes de climatisation de l’air ambiant, comme des
rendement énergétique des dispositifs de tours de refroidissement ou des refroidisseurs d’air sec, et
climatisation consistent, notamment, à : éventuellement de leur associer en été un système de
o Installer les prises d’air et les climatiseurs à l’ombre et réfrigération.
au frais ; • La plupart des installations de réfrigération utilisent des
o Améliorer l’isolation des bâtiments : joints, évents, systèmes de compresseurs de vapeur volumétriques ou
fenêtres et portes ; centrifuges alimentés par des moteurs électriques. Les
o Planter des arbres pour former un écran thermique informations présentées dans la suite du texte concernent
autour des bâtiments ; principalement les systèmes à compression de vapeur.
o Installer des minuteries, et/ou des thermostats et/ou Cependant, lorsqu’il est possible d’utiliser une source de
des systèmes de contrôle de l’enthalpie ; chaleur peu coûteuse, voire gratuite (comme la chaleur
o Installer des systèmes de récupération de la chaleur récupérée d’un générateur à moteur, la vapeur basse
de ventilation 34. pression issue d’une turbine à contre-pression), il peut être
possible d’utiliser un système de réfrigération par
adsorption.
• Tirer parti de la vaste gamme de niveaux de
34 Pour de plus amples informations sur le rendement énergétique des
applications de chauffage, ventilation et climatisation, voir le « British refroidissement : un pré-refroidissement à température
Columbia Building Corporation » (Woolliams, 2002.
http://www.greenbuildingsbc.com/new_buildings/pdf_files/greenbuild_strategi
es_guide.pdf), le Programme ÉnerGuide de Ressources naturelles Canada View=N) et le « US Energy Star Program »
(http://oee.nrcan.gc.ca/Equipment/francais/index.cfm?Text=N&PrintView=N), (http://www.energystar.gov/index.cfm?c=guidelines.download_guidelines).
le Programme ENERGY STAR de Ressources naturelles Canada
(http://oee.nrcan.gc.ca/energystar/francais/achat/chauffage.cfm?Text=N&Print
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ambiante ou une réfrigération à une température Veiller à ce que la consommation d’énergie des appareils
« relativement élevée » avant l’opération de auxiliaires (par ex. les ventilateurs des évaporateurs) ne
refroidissement finale permet de réduire les dépenses l’emporte pas sur les économies réalisées au niveau de la
d’équipement et les charges d’exploitation. Il est également compression. Pour le refroidissement d’air, une différence
possible de prévoir un refroidissement à contre-courant (en de température de 6-10°K entre la température de l’air à la
cascade), ce qui réduit les quantités de fluide frigorigène sortie et la température d’évaporation indique que
qui doivent circuler dans le système. l’évaporateur a la bonne taille. Pour le refroidissement de
• Maintenir dans des circuits distincts les fluides « chauds » fluides, il est possible d’obtenir une différence de 2 °K
et les fluides « froids » : par exemple, ne pas mélanger entre le fluide à la sortie et la température d’évaporation.
l’eau sortant du refroidisseur et l’eau revenant des circuits Une différence de 4 °K indique en général un évaporateur
de refroidissement. dont la taille peut être plus importante que nécessaire.
• Pour les systèmes fonctionnant à basse température où • Veiller à la propreté de l’évaporateur. Dans le cas du
d’importants écarts de température sont inévitables, refroidissement de l’air, veiller à ce que le dégivrage
envisager d’utiliser, non pas des compresseurs à un seul s’effectue de manière satisfaisante, et, dans le cas du
étage, mais à des compresseurs à plusieurs étages ou à refroidissement de fluides, surveiller l’écart entre la
des compresseurs économiseurs à vis. température du fluide frigorigène et celle du procédé et
comparer le résultat aux spécifications des équipements
Réduire au minimum les différences de température pour détecter toute contamination de l’échangeur de
Un système de réfrigération par compression de vapeur élève la chaleur par de l’huile ou des écailles d’oxydation.
température du fluide frigorigène en la faisant passer d’un niveau • Veiller à ce que l’huile soit régulièrement purgée de
inférieur à la plus basse température du processus (température l’évaporateur et que les quantités purgées correspondent
d’évaporation) à un niveau supérieur à la température ambiante aux quantités ajoutées.
(température de condensation) pour faciliter le rejet de la chaleur • Éviter d’utiliser des régulateurs de pression d’évaporation.
dans l’air ou dans les circuits d’eau de réfrigération. Un • Ajuster les détendeurs pour réduire au minimum les
accroissement de la température d’évaporation accroît surchauffes d’aspiration, pour éviter l’entraînement de
généralement la capacité de refroidissement du compresseur liquides dans les compresseurs.
sans augmenter considérablement la consommation d’électricité. • S’assurer que la charge de fluide frigorigène est
Un abaissement de la température de condensation accroît la appropriée.
capacité de refroidissement de l’évaporateur et réduit fortement la
consommation d’électricité par le compresseur. Pour réduire la température de condensation
• Déterminer s’il vaut mieux utiliser des systèmes de
Pour accroître la température d’évaporation
refroidissement par air ou des systèmes par évaporation
• Choisir un évaporateur de grande taille pour pouvoir opérer (c’est-à-dire des condenseurs évaporatifs ou des
avec un écart température relativement faible entre la condenseurs à eau et des tours de refroidissement). Les
température du processus et la température d’évaporation. températures de condensation sont en général plus
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élevées dans les évaporateurs à air : le compresseur et les s’assurer que les gaz chauds circulent dans tous les
équipements auxiliaires consomment donc plus d’énergie, condenseurs.
en particulier dans les climats humides. Pour les systèmes • Dans la mesure du possible, éviter les régulateurs de
à eau, veiller de procéder à un traitement adéquat pour pression de refoulement. Ils maintiennent la température
prévenir la croissance de la bactérie Legionella. de condensation au niveau prévu par les spécifications (ou
• Quel que soit le système de choix choisi, installer un proche de cette valeur) et empêchent donc de réduire la
condenseur de relativement bonne taille pour réduire au consommation d’électricité du compresseur, ce que
minimum les écarts entre la température de condensation permettrait une baisse de la température de condensation,
et celle de la source froide radiateur. Pour les condenseurs en limitant la capacité du condenseur (généralement en
évaporateurs ou les condenseurs à air, les températures mettant le condenseur ou les ventilateurs des tours de
de condensation ne doivent pas dépasser de plus de 10°K refroidissement hors tension ou en limitant le débit d’eau
la température ambiante indiquée dans les prescriptions de refroidissement) quand les conditions de charge ou de
techniques. Pour les condenseurs refroidis par liquide, cet température ambiante sont moins contraignantes que
écart doit être ramené à 4°K. celles pour lesquelles le système à été conçu. La pression
• Éviter toute accumulation de gaz non condensables dans de refoulement est souvent maintenue à un niveau plus
le circuit du condenseur. Envisager l’installation de élevé que nécessaire pour faciliter le dégivrage par
purgeurs de gaz non condensables réfrigérés, en injection de gaz chauds ou une circulation adéquate de
particulier pour les systèmes fonctionnant à une pression liquide frigorigène. L’utilisation de détendeurs électroniques
inférieure à la pression atmosphérique. et non thermostatiques et de pompes de transfert de
• Veiller à ce que les condenseurs soient propres et exempts liquide permet s’assurer une circulation efficace du fluide
d’écailles d’oxydation. Surveiller l’écart entre la frigorigène à des températures de condensation
température du fluide frigorigène et la température considérablement plus basses.
ambiante et comparer le résultat avec les prescriptions • Installer les condenseurs et les tours de refroidissement
techniques de l’installation. Si la performance est inférieure suffisamment loin les uns des autres pour éviter la
à celle qui est prévue, l’échangeur de chaleur peut être recirculation d’air chaud dans la tour.
contaminé.
• Éviter le reflux de liquides qui réduire l'aire de transfert de Rendement de compression du fluide frigorigène
chaleur dans les condenseurs. Ce reflux peut résulter • Certains compresseurs et refroidisseurs à fluide frigorigène
d'erreurs d’installation, par exemple l’installation de ont un meilleur rendement que d’autres qui sont censés
raccords-réduction concentriques dans des conduites accomplir les mêmes tâches. Avant tout achat, il convient
horizontales de liquide frigorigène ou celles de tuyauteries de vérifier les conditions dans lesquelles les appareils vont
liquides sortant des condenseurs « up and over ». fonctionner pendant la majeure partie de leur cycle annuel.
• Pour les systèmes comprenant plusieurs condenseurs, les Vérifier l’efficacité des appareils dans ces conditions et
canalisations de fluide réfrigérant doivent être connectées demander une estimation du coût annuel de
via des régulateurs à la canalisation principale pour fonctionnement. Les systèmes de réfrigération et de
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chauffage, ventilation et climatisation fonctionnent ventilateurs s’appliquent aussi aux systèmes auxiliaires de
rarement pendant de longues périodes dans les conditions réfrigération.
de régime, qui sont des conditions extrêmes. Il est plus
Il est également possible de réduire l’utilisation des systèmes
important de considérer le rendement des appareils dans
auxiliaires en évitant de faire fonctionner les systèmes à des
des conditions de fonctionnement normales.
charges inférieures à celles prévues et en choisissant
• Des compresseurs en sous-charge sont peu efficaces.
judicieusement les équipements (ex. les condenseurs
Éviter de faire fonctionner plusieurs compresseurs à des
évaporateurs munis de ventilateurs de type axial consomment
conditions de charges inférieures à celles prévues. Noter
moins d’énergie que des tours équipées de ventilateurs
que le coefficient de performance (COP) des refroidisseurs
centrifuges).
monoblocs augmente quand ils sont légèrement en sous-
charge, car la perte d’efficacité en compression est
Dans des conditions extrêmes non prévues par le fabriquant, il
compensée par les avantages procurés par une
peut être avantageux de réduire le fonctionnement des
température de condensation plus faible et une
ventilateurs et des pompes des systèmes de refroidissement, en
température d’évaporation plus élevée. Il n’est cependant
particulier quand la pression de condensation la plus basse
probablement pas efficace, sur le plan du rendement
possible a été atteinte.
énergétique, de faire fonctionner un seul refroidisseur à
compresseur à moins de 50 % de sa capacité. Systèmes à air comprimé
• Prendre en compte les marges de réglage lors de la L’air comprimé est utilisé dans de nombreuses applications
sélection des spécifications des refroidisseurs. Des industrielles, cependant dans de nombreux systèmes, l’énergie
systèmes à variateurs de vitesse ou plusieurs de l’air comprimé obtenue par l’utilisateur est souvent inférieure
refroidisseurs à compresseurs peuvent être hautement
ou égale à 10 % de l’énergie consommée pour comprimer cet
efficaces à des charges inférieures à celles prévues.
air. Les techniques suivantes permettent souvent de réaliser
• L’emploi de systèmes de stockage thermique (ex. stockage des économies :
de glace) permet d’éviter d’avoir à surveiller très
attentivement les charges et donc, de faire fonctionner les Réduction de charge
compresseurs à des charges inférieures à celles prévues. • Examiner chaque point de consommation réelle d’air
comprimé pour identifier le volume d’air nécessaire et la
Systèmes auxiliaires de réfrigération
pression requise.
De nombreux systèmes auxiliaires de réfrigération (par ex.
• Ne pas mélanger des charges de grand volume à basse
ventilateurs des évaporateurs et pompes d’eau froide)
pression et celles de faible volume à haute pression.
contribuent à la charge du système de réfrigération : réduire leur
Décentraliser les applications à faible volume et à haute
consommation d’énergie présente donc un double avantage.
pression ou installer des systèmes à basse pression
Les techniques générales présentées dans ces directives pour
particuliers, en utilisant par exemple des ventilateurs plutôt
réaliser des économies d’énergie au niveau des pompes et des
que de l’air comprimé.
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• Examiner les possibilités de réduire l’utilisation d’air. Par
exemple :
o Utiliser des buses plutôt que de simples tuyaux d’air
comprimé à bout ouvert ;
o Déterminer s’il est vraiment nécessaire d’utiliser de
l’air comprimé ;
o Lorsqu'il est nécessaire d’utiliser des jets d’air par
intermittence (ex. pour pousser des produits),
examiner la possibilité de produire ces jets par un
système d’électrovanne réglé par le processus, qui
s’ouvre uniquement lorsqu’un jet d’air est nécessaire ;
o Utiliser des vannes manuelles ou automatiques pour
couper l’alimentation en air des machines ou des
zones qui ne sont pas continuellement utilisées ;
o Mettre en œuvre des systèmes systématiques
d’identification et de réparation des fuites ;
o Installer de purgeurs à tous les points de purge des
condensats. Ne pas laisser les robinets de vidange
ouverts ;
o Former les travailleurs de manière à ce qu’il n’utilise
jamais l’air comprimé pour enlever la poussière de
leurs vêtements ou pour se rafraîchir.
Distribution
• Surveiller la pression dans les filtres pour détecter toute
baisse et remplacer les pièces si nécessaire.
• Utiliser des réseaux de conduites de distribution dont la
dimension et le plan sont conçus pour réduire au minimum
les pertes de pression.
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EAUX USÉES ET QUALITÉ DES EAUX AMBIANTES
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1.3 Eaux usées et qualité de l’eau
éviter, réduire et maîtrise les impacts négatifs qui peuvent
s’exercer au plan de la santé, de la sécurité et de l’environnement.
Champ d’application et approche ..................................... 28
Qualité des effluents liquides............................................ 29 Dans le cadre de leurs systèmes de gestion des questions EHS
Rejet dans les eaux de surface ........................................ 29
Rejet dans les égouts ....................................................... 30 les installations doivent :
Épandage des effluents après traitement .........................30
Fosses septiques.............................................................. 30 • Connaître la qualité, la quantité, la fréquence et les sources
Gestion des eaux usées ...................................................30 d’effluents liquides. Cela implique de connaître les
Eaux usées industrielles ...................................................30
emplacements, la direction et l’intégrité des systèmes
Eaux usées sanitaires....................................................... 32
Émissions issues du traitement des eaux usées .............33 internes de drainage et des points de rejet.
Résidus issus du traitement des eaux usées33 • Concevoir et mettre en œuvre des dispositifs pour séparer
Questions de santé et de sécurité au travail relatives aux
les effluents liquides (industriels, utilitaires, sanitaires et de
traitement des eaux usées................................................ 33
Suivi 34 ruissellement) afin de réduire les volumes d’eau nécessitant
un traitement particulier. Les caractéristiques des différents
flux peuvent aussi déterminer la manière dont ils sont
Champ d’application et approche
séparés à la source.
Ces directives s’appliquent aux projets rejetant dans
• Identifier les possibilités de prévenir ou de réduire la pollution
l’environnement, directement ou indirectement, des eaux usées
des eaux usées en prenant des mesures telles que le
industrielles, des eaux usées sanitaires ou des eaux de
recyclage/la réutilisation des eaux au sein de l’installation, le
ruissellement. Ces directives s’appliquent également aux rejets
changement de matières premières ou la modification de
industriels dans les égouts qui se répandent dans l’environnement
procédés (tels l’adoption d'autres technologies ou de
sans avoir subi de traitement. Les eaux usées industrielles
conditions/modes de fonctionnement).
peuvent contenir des eaux usées contaminées résultant de
• Évaluer la conformité des rejets d’eaux usées avec : i) les
l’exploitation des systèmes d’utilité collective, des eaux de
normes applicables de rejet (si les eaux usées sont rejetées
ruissellement et des eaux usées sanitaires. Ces directives
dans les eaux de surface ou dans les égouts), et ii) les
fournissent des informations sur des techniques couramment
normes de qualité de l’eau applicables à un usage donné
employées pour la gestion des eaux usées, la réalisation
(par exemple pour l’eau d’irrigation).
d’économies d’eau et la réutilisation de l’eau, dans de
nombreuses branches d’activité. Elles doivent être appliquées en Par ailleurs, la production et le rejet d’eaux usées doivent être
même temps que les directives relatives aux effluents présentées gérés par un ensemble de mesures qui consistent à :
dans les Directives EHS spécifiques aux différentes branches
d’activité. Les projets qui peuvent produire des eaux usées • Utiliser l’eau de manière rationnelle pour réduire le volume
industrielles, des eaux d’égout (eaux usées domestiques) ou des d’eaux usées produites.
eaux de ruissellement doivent prendre toutes les mesures visant à
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EAUX USÉES ET QUALITÉ DES EAUX AMBIANTES
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• Modifier les procédés, notamment en limitant les déchets et locales pour la qualité de l’eau ou, à défaut, à d’autres normes de
l’utilisation de matières dangereuses pour réduire la charge qualité de l’eau 35. L’usage qui doit être fait des eaux réceptrices 36
de polluants nécessitant un traitement. et la capacité d’assimilation de ces derniers 37, compte tenu de
• Si nécessaire, procéder à un traitement des eaux usées pour l’existence d’autres sources de rejets, doit également déterminer
réduire la charge de contaminants avant de les rejeter, les niveaux acceptables de pollution et de qualité des rejets.
compte tenu des possibilités de contaminations croisées D’autres considérations doivent être prises en compte lors de
durant les traitements (par exemple, un transfert de polluants l’établissement des niveaux de performance des effluents d’eaux
de l’eau dans l’atmosphère ou dans les sols). usées propres à un projet :
Si les eaux usées doivent être traitées avant leur rejet, l’intensité • Les normes de traitement des eaux usées industrielles, telles
du traitement requis doit être déterminée sur les bases suivantes : qu’énoncées dans les Directives EHS pour la branche
d’activité considérée doivent être respectées. Les projets qui
• Si les eaux usées sont rejetées dans les égouts ou dans les
ne sont couverts par aucune directive particulière doivent se
eaux de surfaces.
référer aux normes applicables aux secteurs dont les
• Si les eaux usées sont rejetées dans les égouts : les normes
procédés et les effluents sont similaires.
nationales et locales établies pour l’octroi de permis et la
• Les normes nationales ou locales relatives aux rejets des
capacité des égouts pour le transport et le traitement les
eaux usées sanitaires ou, à défaut, des valeurs indiquées au
eaux usées.
Tableau 1.3.1, doivent être respectées.
• Si les eaux usées sont rejetées dans les eaux de surfaces :
• La température des eaux usées avant leur rejet ne doit pas
la capacité d’assimilation de la charge de contaminants par
entraîner une augmentation de la température de plus de
les eaux réceptrices.
3°C à la limite d’une zone de mélange établie
• L’usage qui doit être fait des ressources en eaux réceptrices
scientifiquement qui tient compte, notamment, de la qualité
(par ex. sources d’eau potable, loisirs, irrigation, navigation
de l’eau ambiante, de l’utilisation des eaux réceptrices, des
ou autres).
récepteurs potentiels et de la capacité d’assimilation.
• La présence de récepteurs (comme les espèces menacées
d’extinction) ou d’habitats sensibles.
• Les bonnes pratiques industrielles (BPI) applicables dans la
35 Exemple : US EPA « National Recommended Water Quality Criteria »
branche d’activité considérée.
http://www.epa.gov/waterscience/criteria/wqcriteria.html
36 Ces utilisations, telles qu’elles peuvent être désignées par les autorités locales,
Qualité des effluents liquides sont : eau potable (après traitement), loisirs, aquaculture, irrigation, vie aquatique,
fontaines et navigation. Les directives de qualité de l’Organisation mondiale de la
santé (OMS) en sont un autre exemple
Rejet dans les eaux de surface (http://www.who.int/water_sanitation_health/dwq/guidelines/fr/index.html )
Le rejet dans les eaux de surface d’eaux usées industrielles ou 37 La capacité d’assimilation des eaux réceptrices dépend de nombreux facteurs :
volume total d’eau, débit, taux de renouvellement et charge de polluants d’autres
sanitaires, d’eaux usées résultant du fonctionnement des effluents dans la zone ou la région. Pour estimer les impacts potentiels des
effluents sur l’eau dans laquelle ils seront rejetés, il pourra être nécessaire de
équipements de services, ou d’eaux de ruissellement ne doit pas constituer un référentiel saisonnier de la qualité de l’eau, à l’aide de méthodes
porter le taux de contaminants à un niveau supérieur aux normes scientifiques reconnues et de modèles mathématiques.
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EAUX USÉES ET QUALITÉ DES EAUX AMBIANTES
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Rejet dans les égouts sol fait partie du système de traitement, il faut évaluer les impacts
Les rejets dans les réseaux d’égouts publics ou privés d’eaux possibles sur les terres, la nappe phréatique et les eaux de
usées industrielles ou sanitaires, d’eaux usées résultant du surface, dans le cadre de la protection et du développement
fonctionnement des équipements de service ou d’eaux de durable des ressources en eau et des sols.
ruissellement doivent satisfaire aux conditions suivantes :
Fosses septiques
• Respecter, pour les égouts concernés, les spécifications en Les fosses septiques sont couramment utilisées pour le traitement
matière de prétraitement et de suivi. et l’évacuation des eaux usées domestiques dans des zones sans
• Ne pas perturber, directement ou indirectement, le systèmes de tout-à-l’égout. Les fosses septiques ne doivent être
fonctionnement et la maintenance des systèmes de collecte utilisées que pour le traitement des eaux usées sanitaires, elles
et de traitement, ne pas présenter de risques pour la santé et ne sont pas adaptées au traitement des eaux usées industrielles.
la sécurité des travailleurs ou avoir un effet indésirable sur Si la fosse septique est la méthode choisie pour l’évacuation et le
les caractéristiques des résidus issus du traitement des eaux traitement des eaux usées, elle doit être :
usées.
• Correctement conçue et installée conformément aux
• Être rejetées dans des réseaux de traitement municipaux ou
directives et règlementations locales afin d’éviter tout risque
centralisés qui ont la capacité requise pour respecter les
pour la santé publique ou toute contamination des terres ou
réglementations locales relatives au traitement des eaux
des nappes phréatiques.
usées issues du projet. Un prétraitement doit être effectué
• Convenablement entretenue pour assurer un fonctionnement
avant le rejet des eaux usées du projet si les réseaux de
efficace.
traitement municipaux ou centralisés n’ont pas la capacité
• Installée dans des zones où le potentiel de percolation dans
requise pour assurer le respect de la réglementation.
le sol est suffisant pour la charge des eaux usées.
Épandage des effluents après traitement • Installée dans des zones où le sol est stable est plat,
La qualité après traitement des eaux usées industrielles, des eaux correctement drainé et perméable, avec une séparation
usées résultant du fonctionnement des équipements de service ou suffisante entre le champ d’épuration et la nappe phréatique
des eaux de ruissellement épandues sur les sols – et dans les ou autres eaux recevant les rejets.
zones humides – doit être établie sur la base de la règlementation
locale. Si les sols font partie du système de traitement et si les
Gestion des eaux usées
eaux de surface sont considérées comme le milieu récepteur final, Gérer les eaux usées consiste à économiser l’eau, traiter les eaux
il faut appliquer les normes de qualité relatives aux rejets dans les usées, gérer les eaux de ruissellement et suivre la qualité des
eaux de surface pour la branche d’activité considérée 38. Quand le eaux usées et de l’eau en général.
38 De plus amples informations sur la qualité de l’eau destinée à l’épandage sont Eaux usées industrielles
disponibles dans le document OMS : « Guidelines for the safe use of wastewater, Les eaux usées industrielles comprennent les eaux résultant du
excreta and greywater. Volume 2: Wastewater use in agriculture »
http://www.who.int/water_sanitation_health/wastewater/gsuweg2/en/index.html fonctionnement des installations et des équipements de service,
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les eaux de ruissellement provenant du fonctionnement des publique et la sécurité de la population et assurer la protection et
installations et des aires de transfert et les eaux issues d’activités la gestion durable des ressources en eau et des sols.
diverses (laboratoires, ateliers de maintenance etc.). Les polluants
Eaux générées par les équipements de service – Les
présents dans les eaux usées industrielles sont des acides ou des
équipements de service (tours de refroidissement et systèmes de
bases (selon leur pH), des produits chimiques organiques
déminéralisation) consomment beaucoup d’eau et rejettent des
solubles entraînant l’appauvrissement de l’oxygène dissous, des
eaux à haute température contenant des solides dissous, des
solides en suspension, des nutriments (phosphore, azote), des
résidus de biocides, des agents antisalissures des systèmes de
métaux lourds (ex. cadmium, chrome, cuivre, plomb, mercure,
refroidissement, etc. Les stratégies recommandées pour gérer les
nickel, zinc), du cyanure, des produits chimiques organiques
équipements de service en ce qui concerne les eaux usées
toxiques, des graisses, des huiles et des matières volatiles. La
consistent, notamment, à :
pollution peut également être causée par les caractéristiques
thermiques du rejet (ex. température élevée). Le transfert des
• Adopter des mesures d’économies d’eau pour les systèmes
polluants dans une autre phase (dans l’atmosphère ou dans les
de refroidissement, comme indiqué dans la section
sols) ou en profondeur doit être réduit au minimum par les
consacrée aux « Économies d’eau ».
méthodes de traitement et de suivi.
• Utiliser des méthodes de récupération de la chaleur (et
Eaux usées industrielles – L’Annexe 1.3.1. donne des exemples améliorer les rendements énergétiques) ou d’autres
de traitement utilisés pour les eaux usées industrielles. Le choix méthodes de refroidissement permettant de réduire la
de la méthode est conditionné par les caractéristiques des eaux température de l’eau avant son rejet et de s’assurer que l’eau
usées, mais les performances réelles obtenues avec la évacuée n’entraîne pas une augmentation de température de
technologie retenue dépendent largement de la manière dont le plus de 3°C à la limite d’une zone de mélange établie
traitement a été conçu, du choix des équipements et aussi de scientifiquement qui tient compte, notamment, de la qualité
l’exploitation et de la maintenance des installations. L’exploitation de l’eau ambiante, de l’utilisation des eaux réceptrices, des
et la maintenance d’une installation de traitement nécessitent la récepteurs potentiels et de la capacité d’assimilation.
présence de ressources adaptées et les résultats produits par les • Réduire au minimum l’utilisation d’agents chimiques
traitements dépendent des compétences et de la formation des antisalissures et anticorrosion en captant l’eau à une
opérateurs. Il est possible d’utiliser plusieurs technologies de profondeur appropriée et en utilisant des crépines. Utiliser
traitement pour obtenir le niveau de qualité voulu et respecter les des solutions moins dangereuses en termes de toxicité,
normes réglementaires. Les unités de traitement doivent être biodégradabilité, biodisponibilité et bioaccumulation. La dose
conçues de manière à prévenir des émissions atmosphériques appliquée doit être conforme aux normes réglementaires
non contrôlées des produits chimiques volatils dégagés par les locales et aux recommandations du fabricant.
eaux usées. Les résidus des opérations de traitement des eaux • Effectuer des tests de détection de résidus de biocides et
usées industrielles doivent être éliminés conformément aux autres polluants afin de déterminer si les dosages doivent
normes réglementaires locales. En l’absence de telles normes, être ajustés ou si l’eau de refroidissement doit être traitée
leur évacuation doit s’effectuer de manière à protéger la santé avant son rejet.
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Eaux de ruissellement – Ces eaux regroupent toutes les eaux • Installer et entretenir des bacs et des séparateurs
d’écoulement et de pluie, de drainage ou d’autres sources. Elles d’hydrocarbures et de graisses dans les installations
contiennent des sédiments en suspension, des métaux, des d’avitaillement, les ateliers, les aires de stationnement, les
hydrocarbures de pétrole, des hydrocarbures aromatiques réservoirs de carburants et les zones de confinement.
polycycliques (HAP), des coliformes, etc. Un ruissellement rapide, • Réduire, en application des normes réglementaires locales,
même d’eaux non contaminées, dégrade également la qualité des les concentrations excessives de polluants dans les boues
eaux réceptrices en érodant les lits et les berges des cours d’eau. des zones de captage ou de récupération et des stations de
Afin de réduire les besoins de traitement des eaux de traitement des eaux de ruissellement. En l’absence de telles
ruissellement, il convient de prendre de respecter les principes normes, leur évacuation doit s’effectuer de manière à
suivants : protéger la santé publique et la sécurité de la population, et
assurer la protection et la gestion durable des ressources en
• Maintenir séparées les eaux de ruissellement et les eaux
eau et des sols.
usées industrielles et sanitaires pour réduire le volume des
eaux usées à traiter avant rejet. Eaux usées sanitaires
• Prendre des mesures pour prévenir tout écoulement de Les eaux usées sanitaires des installations industrielles peuvent
surface en provenance des aires de production ou de contenir des eaux d’égout domestiques et des eaux issues des
sources potentielles de contamination. services de restauration ou de blanchissage destinés aux
• Si cela n’est pas possible, tenir les eaux de ruissellement des employés du site. Les eaux usées provenant des laboratoires, des
aires de production et de stockage séparées des eaux de infirmeries, des installations d’adoucissement d’eau, etc. peuvent
ruissellement qui peuvent être moins contaminées. également être rejetées dans le système de traitement des eaux
• Réduire au minimum le ruissellement de zones qui ont des usées sanitaires. Les pratiques recommandées pour gérer les
sources potentielles de contamination (par ex. en limitant les eaux usées sanitaires consistent, notamment, à :
surfaces imperméables) et réduire le débit de rejet de pointe
(par ex. en canalisant les eaux vers des terrains marécageux • Maintenir les eaux usées dans des réseaux distincts pour
et des bassins de rétention). s’assurer de leur compatibilité avec le système de traitement
• S’il s’avère nécessaire de traiter les eaux de ruissellement choisi (par ex. une fosse septique qui ne peut recevoir que
pour garantir la qualité des eaux réceptrices, la priorité doit des eaux usées domestiques).
être donnée à la gestion et au traitement des écoulements • Séparer et prétraiter les effluents contenant des huiles et des
initiaux qui contiennent en général la plus grande partie des graisses (notamment au moyen de bacs à graisse) avant de
contaminants éventuels. les rejeter dans les égouts.
• Si les normes de qualité de l’eau le permettent, les eaux de • Si les eaux usées provenant des installations industrielles
ruissellement doivent être gérées comme une ressource, soit doivent être rejetées dans les eaux de surface, leur
pour alimenter la nappe phréatique, soit pour répondre aux traitement doit assurer le respect des normes nationales ou
besoins en eau des installations. locales pour le rejet des eaux usées sanitaires. En l’absence
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Émissions des opérations de traitement des eaux
Tableau 1.3.1 Exemples des valeurs usées
applicables aux rejetsa d’eaux usées sanitaires
Les émissions atmosphériques des opérations de traitement des
après traitement
eaux usées peuvent contenir du sulfure d’hydrogène, du méthane,
Polluant Unité Directive
de l’ozone (désinfection à l’ozone), des composés organiques
pH pH 6–9
volatils (COV) (ex. chloroforme produit lors des traitements de
DBO mg/l 30 chloration et autres COV dégagés par les eaux usées
DCO mg/l 125 industrielles), des produits chimiques volatils ou gazeux utilisés
lors des traitements de désinfection (ex. chlore et ammoniac) et
Azote total mg/l 10
des bioaérosols. Les odeurs émanant des installations de
Phosphore total mg/l 2
traitement sont également une nuisance pour les travailleurs et les
Huiles et graisses mg/l 10
populations voisines. Des recommandations concernant à la
Solides totaux en
mg/l 50 gestion des émissions sont présentées dans le chapitre
suspension
Coliformes totaux NPP / 100 ml 400a « Émissions atmosphériques et qualité de l’air ambiant » de ce
Notes : document et dans les Directives EHS pour l’eau et
a Non applicable aux réseaux de traitement municipaux ou centralisés. Voir
à ce sujet les Directives EHS relatives à l’eau et à l’assainissement. l’assainissement.
b NPP = Nombre le plus probable
de telles normes, les valeurs applicables sont celles
Résidus du traitement des eaux usées
mentionnées au Tableau 1.3.1.
Les boues issues d’une usine de traitement de déchets doivent
• Si les eaux usées provenant des installations industrielles
être analysées au cas par cas pour établir si elles constituent un
doivent être rejetées dans une fosse septique ou dans un
déchet dangereux ou non dangereux devant être géré
terrain faisant partie intégrante de leur traitement, ce dernier
conformément aux dispositions énoncées au chapitre intitulé
doit respecter les normes nationales ou locales relatives au
« Gestion des déchets » de ce document.
rejet des eaux usées sanitaires.
• Les boues des systèmes de traitement des eaux usées Hygiène et sécurité au travail : questions relatives
sanitaires doivent être éliminées conformément aux normes au traitement des eaux usées
réglementaires locales. En l’absence de telles normes, leur Les opérateurs des installations de traitement des eaux usées
évacuation doit s’effectuer de manière à protéger la santé peuvent être exposés à des risques physiques, chimiques et
publique et la sécurité de la population, et assurer la biologiques, selon la conception des installations et le type
protection et la gestion durable des ressources en eau et des d’effluents traités. Il s’agit par exemple des risques de glissade et
sols. de chutes dans les réservoirs, de l’accès à des espaces confinés
pour effectuer des opérations de maintenance, de l’inhalation de
COV, bioaérosols et méthane, du contact avec des pathogenèses
et des vecteurs et de l’utilisation de produits chimiques dangereux
(chlore, hypochlorite de sodium et de calcium et ammoniac). Les
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recommandations relatives à la gestion des questions d’hygiène analytes considérés ont une durée de vie courte (parce qu’ils
et de sécurité au travail sont présentées dans le chapitre se dégradent rapidement ou ils sont volatils, par exemple).
correspondant de ce document. De plus amples directives
spécifiquement applicables au traitement des eaux usées sont • Sites des activités de suivi : Les sites doivent être choisis de
présentées dans les Directives EHS pour à l’eau et à manière à produire des données de suivi représentatives.
l’assainissement. Les points de prélèvement d’échantillons d’effluents peuvent
être situés au lieu de rejet ultime ou, en amont du point de
Suivi mélange de différents courants d’eaux usées, à des endroits
Un programme de suivi de la qualité des eaux usées et de l’eau stratégiquement choisis. Les rejets industriels ne doivent pas
en général doit être établi et mis en œuvre avec les ressources être dilués avant ou après le traitement dans le but de
nécessaires, sous la supervision de la direction. Ce programme respecter les normes applicables aux rejets ou à la qualité de
de suivi doit prendre en compte les éléments suivants : l’eau.
• Paramètres : Les paramètres sélectionnés doivent se • Qualité des données : Le programme de suivi doit appliquer
rapporter aux polluants jugés préoccupants et doivent inclure des méthodes de collecte et d’analyse des échantillons
des paramètres pour lesquels des normes réglementaires agréées au plan national ou international. Le prélèvement
ont été établies. des échantillons doit être effectué par des personnes
formées à cet effet ou sous leur supervision, et l’analyse doit
• Type et fréquence des activités de suivi : Le suivi doit être réalisée par des organisations agréées ou
prendre en considération les variations temporelles des homologuées. Des plans de contrôle qualité/assurance
caractéristiques des effluents. Le suivi des effluents qualité (CQ/AQ) des opérations d'échantillonnage et
d’activités industrielles discontinues ou présentant des d'analyse doivent être préparés et appliqués. Les rapports de
variations saisonnières doit prendre en compte les variations suivi doivent comprendre les documents de CQ/AQ.
qui existent d’une période à l’autre : ce suivi est donc plus
complexe que celui des rejets continus. Il peut être
nécessaire de prélever des échantillons plus fréquemment
ou d’utiliser un plan de sondage complexe pour tester les
émissions générées par des processus qui peuvent produire
des résultats très variables. Les prélèvements d’échantillons
au hasard ou, si les matériels automatiques le permettent
possible, des échantillons composés, peuvent donner de
meilleures informations sur les concentrations moyennes de
polluants sur une période de 24 heures. Un plan de sondage
complexe peut ne pas être adapté à la situation si les
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Annexe 1.3.1 - Exemples de traitements des eaux usées industrielles
Polluant/Paramètre Contrôle/ Principe Technologies « au point de rejet »
pH Chimique, répartition Ajout d’acides, de bases, répartition des flux
Huiles et graisses / t/h Séparation par phases Flottation à air dissous, séparateur huile/eau, bacs à graisse
Solides totaux en
Décantation, séparation par tailles Bassin de sédimentation, clarificateur, séparateur centrifuge, filtres
suspension - Décantables
Solides totaux en
Flottation, filtration (traditionnelle et Flottation à air dissous, filtre multimédia, filtre à sable, filtre en tissu,
suspension – Non
tangentielle) ultrafiltration, microfiltration
décantables
DBO élevée (> 2 Kg/m3) Biologique : anaérobie Croissance en suspension, croissance sur lit fixe, technique mixte
DBO faible (< 2 Kg/m3) Biologique : aérobie, facultative Croissance en suspension, croissance sur lit fixe, technique mixte
Oxydation, adsorption, séparation
DCO – Non biodégradable Oxydation chimique, oxydation thermique, charbon actif, membranes
par tailles
Métaux - Particules et Coagulation, floculation,
Mélange rapide et décantation, filtration (traditionnelle et tangentielle)
solubles précipitation, séparation par tailles
Coagulation, floculation, Mélange rapide et décantation, filtration (traditionnelle et tangentielle),
Composés inorganiques /
précipitation, séparation par tailles, oxydation chimique, oxydation thermique, charbon actif, osmose
Non métalliques
oxydation, adsorption inverse, évaporation
Biologique : aérobie, anaérobie, Biologique : croissance en suspension, croissance sur lit fixe, technique
Composés organiques –
facultative mixte.
COV et COSV
Adsorption, oxydation Oxydation chimique, oxydation thermique, charbon actif
Séquestration : active ou passive. Biologique : croissance sur lit fixe
Émissions – Odeurs et COV
Biologique. Adsorption, oxydation Oxydation chimique, oxydation thermique, charbon actif
Élimination biologique, chimique,
Traitement biologique aérobie/anoxique, hydrolyse chimique et
Nutriments physique, des nutriments.
strippage à l’air, chloration, échange d’ions
Adsorption
Biologique : aérobie, anaérobie,
Couleur Biologique : aérobie, oxydation chimique, charbon actif
facultative. Adsorption, oxydation
Température Refroidissement par évaporation Aérateurs de surface, équilibrage des flux
Solides totaux dissous Concentration, séparation par tailles Évaporation, cristallisation, osmose inverse
Ingrédients actifs/ Adsorption, oxydation, séparation Oxydation chimique, oxydation thermique, charbon actif, échange
Contaminants émergents par tailles, concentration d’ions, osmose inverse, évaporation, cristallisation
Adsorption, séparation par tailles,
Radionucléides Échange d’ions, osmose inverse, Évaporation, cristallisation
Concentration
Pathogènes Désinfection, stérilisation Chlore, ozone, peroxyde, UV, thermique
Adsorption, oxydation, séparation Oxydation chimique, oxydation thermique, charbon actif, évaporation,
Toxicité
par tailles, concentration cristallisation, osmose inverse
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ÉCONOMIES D’EAU
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1.4 Économies d’eau
Champ d’application et approche ..................................... 36 • Prévoir, au stade de la conception du projet, des mesures
Suivi et gestion de l’eau....................................................36
permettant de collecter suffisamment d’eau, de maîtriser
Réutilisation et recyclage des eaux indusrielles ...............36
Consommation interne......................................................37 les déversements et d’appliquer un système de contrôle
Systèmes de refroidissement ...........................................38
des fuites.
Systèmes de chauffage ................................................... 38
Suivi et gestion des ressources en eau
Les éléments essentiels d’un programme de gestion de l’eau
sont :
Champ d’application et approche
Les programmes d’économies d’eau doivent être fonction de • l’identification, la mesure à intervalles réguliers et
l’ampleur et du coût de la consommation d’eau. Ils doivent l’enregistrement des principaux circuits d’eau des
promouvoir une réduction permanente de la consommation installations ;
en eau, et permettre de réaliser des économies au niveau • la définition et l’examen régulier des objectifs de
des coûts de pompage, de traitement et d’évacuation. Parmi performance, et leur ajustement en cas de changements
les mesures d’économies d’eau peuvent figurer les au niveau de des facteurs importants de la consommation
techniques de suivi / gestion des ressources en eau ; les d’eau (comme le taux de production industrielle) ;
techniques de recyclage, réutilisation et autres de l’eau de • la comparaison à intervalles réguliers des débits d’eau et
traitement et de refroidissement / chauffage ; et les des normes de performances, afin d’identifier les mesures
techniques permettant d’économiser les eaux sanitaires. qui peuvent devoir être prises pour réduire la
consommation d’eau.
Les principales recommandations consistent à :
La mesure (comptage) de la consommation d’eau doit privilégier
• Collecter et utiliser les eaux de pluie. les opérations qui utilisent le plus d’eau. Il serait possible
• Concevoir le projet de manière à ne produire aucun rejet d’identifier, en examinant les relevés de consommation, les
/ à utiliser des eaux usées traitées. volumes « non imputés » témoignant de l’existence de fuites
• Utiliser de systèmes de recirculation localisés dans les importantes dans des installations.
usines / établissements / ateliers (au lieu d’un système
de recirculation centralisé), en ne prévoyant d’apporter
Réutilisation et recyclage des eaux
industrielles
de nouvelles ressources en eau qu’à titre d’appoint.
Les opportunités de réaliser des économies d’eau dans les
• Utiliser des technologies par voie sèche, comme le
opérations industrielles dépendent fondamentalement de la
système de refroidissement à sec.
branche d’activité considérée. Toutefois, les techniques
• Gérer la pression des systèmes d’eaux industrielles
présentées ci-après donnent toutes de bons résultats et il
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convient d’examiner les possibilités de les employer d’alimentation de ces citernes, et même d’en baisser le
conjointement au système de mesure décrit ci-dessus. niveau pour réduire les débordements. Lorsque le
processus utilise de l’eau, il peut être possible de réduire le
• Machines à laver : un grand nombre de machines à débit des atomiseurs d’eau utilisés dans le cadre de
laver consomment d’importantes quantités d’eau, et certains processus de refroidissement sans dégradation de
cette consommation peut augmenter par suite d’un la performance du système de refroidissement. L’équilibre
élargissement des buses dues à des utilisations optimum peut être établi dans le cadre de tests.
répétées et/ou de l’usure. Il importe de surveiller la
o Si l’on utilise des flexibles pour le nettoyage, utiliser
consommation d’eau de la machine à laver pour la
des régulateurs de débit pour limiter le gaspillage de
comparer aux spécifications établies par le fabriquant, et
l’eau ;
de remplacer les buses lorsque les quantités d’eau et de
o Envisager l’emploi de systèmes de nettoyage à haute
chaleur consommées justifient ces interventions.
pression qui utilisent de petites quantités d’eau, au
• Réutilisation de l’eau : L’eau est couramment réutilisée lieu de procéder à un lavage au jet qui consomme
dans le cadre d'opérations comme le rinçage à contre- beaucoup d’eau ;
courant, par exemple dans les processus de lavage et o Limiter la consommation d’eau en installant des
de rinçage en plusieurs étapes, ou encore dans le cadre minuteries et des interrupteurs pour limiter le temps et
d’un procédé nécessitant une qualité d’eau inférieure à le débit de consommation ;
celle du procédé dans lequel l’eau en question a été o Utiliser des méthodes de « nettoyage » plutôt qu’un
préalablement utilisée. Il est possible, par exemple, lavage au jet.
d’utiliser l’eau de rinçage du blanchiment pour laver les
textiles, l’eau de rinçage des lave-bouteilles pour laver Consommation interne
les casiers à bouteille, ou encore laver le sol. Il est La consommation d’eau dans les bâtiments et les installations
parfois aussi possible de réutiliser l’eau dans des sanitaires est généralement inférieure à celle des installations
processus plus complexes, une fois l’eau traitée. industrielles. Il est toutefois possible de réaliser des économies
• Jets / atomiseurs d’eau : lorsque des jets ou des en procédant comme suit :
atomiseurs d’eau sont employés (comme c’est le cas • Comparer la consommation d’eau journalière par employé
pour assurer la propreté des bandes transporteuses ou et les valeurs de référence existantes, compte tenu de la
pour refroidir les produits), il importe de vérifier que les vocation principale des installations (applications sanitaires
jets /atomiseurs sont bien réglés pour éviter de gaspiller ou autres activités telles que douches ou restauration).
de l’eau. • Procéder à un entretien régulier de la plomberie ; identifier
• Optimisation du débit d’eau : il est nécessaire, dans et réparer les fuites.
certains processus industriels, d’utiliser des citernes, qui • Couper l’eau dans les locaux inutilisés.
font l'objet d'un remplissage d’appoint pour compenser • Installer des robinets à fermeture automatique, des valves
les déperditions. Il est parfois possible de réduire le taux à arrêt automatique, des buses, des régulateurs de
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pression ainsi que des dispositifs de conservation de Toutefois, les installations à vapeur peuvent consommer de
l’eau (p.ex. : pommes de douche, robinets, toilettes, grandes quantités d’eau, qu’il est possible de réduire en prenant
urinoirs à débit limité, et robinets à ressort ou à les mesures suivantes :
détecteur).
• Réparer les fuites de vapeur et de condensats, ainsi
• Utiliser les lave-vaisselle et machines à laver lorsque
que tous les purgeurs automatique de vapeur d’eau
ces appareils sont pleins et seulement si nécessaire.
défaillants.
• Installer des économiseurs d’eau dans les toilettes, par
• Renvoyer les condensats à la chaufferie, et utiliser
exemple des WC à faible débit.
des échangeurs de chaleur (avec retour du
condensat) au lieu d’injecter directement la vapeur,
Systèmes de refroidissement
lorsque le processus le permet.
Les opportunités de conservation d’eau dans les systèmes
• Récupérer la vapeur de vaporisation.
de refroidissement consistent, notamment, à :
• Réduire le plus possible les opérations de purge des
• Utiliser des systèmes de refroidissement en circuit chaudières tout en maintenant la quantité de solides
fermé avec tour de refroidissement au lieu de dissous dans l’eau de la chaudière à un niveau
systèmes de refroidissement à passage unique. suffisamment bas. Traiter l’eau d’alimentation de la
• Limiter la purge du condenseur ou de la tour de chaudière par osmose inverse réduit
refroidissement au minimum spécifié afin considérablement la nécessité de purger celle-ci.
d’empêcher toute accumulation inadmissible de • Réduire le plus possible le chauffage du dégazeur.
solides dissous.
• Utiliser un procédé de refroidissement à l’air et non
de refroidissement par évaporation, bien que cela
risque d’augmenter la consommation d’électricité
pour le circuit de refroidissement.
• Utiliser des eaux usées traitées dans les tours de
refroidissement.
• Réutiliser / recycler les eaux de purge des tours de
refroidissement.
Systèmes de chauffage
Il importe d’utiliser en circuit fermé les systèmes de
chauffage à circulation d’eau à basse ou moyenne pression
(qui ne consomment pas d’eau). Si ces systèmes
consomment de l’eau, il convient de les entretenir
régulièrement pour détecter la présence éventuelle de fuites.
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GESTION DES MATIÈRES DANGEREUSES
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1.5 Gestion des matières
dangereuses
Lorsque des matières dangereuses ne peuvent plus être utilisées
aux fins prévues et qu’il est prévu de les éliminer, bien qu’elles
Champ d'application et approche ......................................... possèdent encore des propriétés dangereuses, elles doivent être
Aspects généraux de la gestion des matières dangereuses considérées comme des déchets dangereux (voir la section 1.4).
Évaluation des risques........ Error! Bookmark not defined.
Mesures de gestion ............ Error! Bookmark not defined.
Les présentes recommandations doivent être suivies
Mesures de prévention ....... Error! Bookmark not defined.
Mesures de prévention ....... Error! Bookmark not defined. conjointement aux programmes classiques d’hygiène et de
Gestion des principaux risques.......... Error! Bookmark not sécurité au travail et de préparation aux situations d’urgence qui
defined.
font l’objet, respectivement de la section 2.0, « Gestion de
Mesures de gestion ............ Error! Bookmark not defined.
Mesures de prévention ....... Error! Bookmark not defined. l’hygiène et de la sécurité au travail », et de la section 3.7
Préparation aux urgences ; interventions en cas d’urgence « Préparation et interventions en cas d’urgence ». Les
Error! Bookmark not defined.
recommandations concernant le transport des matières
Participation et sensibilisation de la population .......... Error!
Bookmark not defined. dangereuses sont présentées dans la Section 3.5.
Cette section se compose des deux principales sous-sections
suivantes :
Champ d’application et approche
Les présentes directives s’appliquent à des projets dans le cadre Aspects généraux de la gestion des matières dangereuses :
desquels sont utilisées, stockées ou manipulées, en quelque directives applicables à tous les projets ou installations assurant la
quantité que ce soit, des matières dangereuses définies comme manutention ou le stockage de matières dangereuses, en quelque
telles parce qu’elles présentent un risque pour la santé de l’être quantité que ce soit.
humain, des actifs ou de l’environnement du fait de leurs
Gestion des risques importantes : directives additionnelles visant
caractéristiques physiques ou chimiques. Il est possible de classer
les projets ou installations assurant le stockage ou le traitement
les matières dangereuses en fonction des risques qu’elles posent
de matières dangereuses en quantités égales ou supérieures à
dans les catégories suivantes ; explosifs ; gaz comprimés, y
des seuils déterminés 39, et qui doivent donc prendre des mesures
compris gaz toxiques ou inflammables ; liquides inflammables ;
solides inflammables ; substances oxydantes ; matières toxiques ; particulières pour prévenir les accidents – incendies, explosions,
matériel radioactif ; et substances corrosives. Les fuites ou déversements – et se préparer et intervenir en cas
recommandations concernant le transport des matières d’urgence.
dangereuses sont examinées dans la Section 3 du présent
39 Par exemple, les seuils devraient correspondre aux valeurs établies aux fins de
document. la planification des interventions en cas d’urgence comme celles indiquées dans
l’étude de US Environmental Protection Agency. Protection of Environment
Threshold quantities are provided in the US Environmental Protection Agency.
Protection of Environment (Title 40 CFR Parts 68, 112, and 355).
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GESTION DES MATIÈRES DANGEREUSES
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L’objectif général de la gestion des matières dangereuses est des programmes de gestion adaptés aux risques potentiels
d’éviter ou, lorsque cela n’est pas faisable, de réduire le plus existants. Les principaux objectifs des projets faisant intervenir
possible les déversements incontrôlés de matières dangereuses des matières dangereuses doivent être la protection du personnel,
ou les accidents (y compris explosions et incendies) durant leur et la prévention et l’élimination des déversements et des
production, leur manutention, leur stockage et leur utilisation ; accidents. La réalisation de ces objectifs passe par l’intégration de
pour atteindre cet objectif, il importe de : mesures de prévention et de contrôle, de mesures de gestion, et
de procédures dans les activités courantes des installations. Un
• Définir des priorités de gestion des matières dangereuses programme de gestion peut comporter, notamment, les éléments
identifiées dans le cadre d’une analyse des risques des suivants :
opérations dangereuses effectuée par le biais d’une
évaluation sociale et environnementale ; Évaluation des risques
• Dans la mesure du possible, éviter ou réduire l’emploi de L’ampleur des risques doit être déterminée par le biais d’un
matières dangereuses ; par exemple, des matières non processus d’évaluation continu basé sur :
dangereuses peuvent maintenant être utilisées à la place de
l’amiante dans les matériaux de construction, des PCB dans • Les types et quantités de matières dangereuses utilisées
le matériel électrique, des polluants organiques persistants dans le cadre du projet. Il importe de consigner ces
(POP) dans la composition des pesticides, et des substances informations et d’établir une fiche récapitulative des matières
appauvrissant la couche d’ozone dans les systèmes de contenant les informations suivantes :
refroidissement ; o Nom et description (p.ex. composition d’un mélange) de
• Prendre des mesures de prévention des déversements la matière dangereuse ;
incontrôlés de matières dangereuses dans l’environnement, o Classification (p.ex. code, classe ou division) de la
ou des réactions incontrôlées risquant d’engendrer des matière dangereuse ;
incendies ou des explosions ; o Réglementation reconnue au plan international
• Prendre des mesures de contrôle techniques (confinement, indiquant les valeurs seuils ou normes nationales
alarmes automatiques et systèmes d’arrêt / de fermeture) correspondantes 40 de la matière dangereuse ;
correspondants à la nature du risque ; o Quantité de matière dangereuse utilisée par mois ;
• Appliquer des mesures de gestion (procédures, inspections, o Caractéristiques de la matière qui la rendent
communications, formation et entraînement) pour faire face dangereuse (p.ex. inflammabilité, toxicité).
aux risques résiduels dont la prévention ou l’atténuation n’est • Analyse des scénarios de déversements et dégagements
pas assurée par des moyens techniques. potentiels sur la base des statistiques sur les déversements
et les accidents disponibles pour la branche d’activité
Aspects généraux de la gestion des matières considérée, le cas échéant ;
dangereuses
Les projets dans le cadre desquels des matières dangereuses
40 Les valeurs seuils sont indiquées dans : US Environmental Protection Agency.
sont fabriquées, manipulées, utilisées ou stockées doivent définir Protection of Environment (Title 40 CFR Parts 68, 112, and 355).
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• Analyse du risque potentiel de réaction incontrôlée, un • Des programmes d’inspection pour maintenir l’intégrité
incendie ou une explosion, par exemple ; mécanique et l’opérabilité des cuves sous pression, des
• Analyse des conséquences potentielles sur la base des réservoirs, des systèmes de conduites, des soupapes de
caractéristiques physiques et géographiques du site du détente et d’échappement, des infrastructures de
projet, et notamment certains aspects comme la distance confinement, des systèmes, commandes et soupapes d’arrêt
entre le site du projet et des établissements humains, des d’urgence, et des équipements connexes.
ressources hydriques et d’autres zones écologiquement • L’élaboration de procédures opérationnelles conformes aux
fragiles. normes pour le remplissage de réservoirs de stockage
souterrains et en surface et autres conteneurs ou
L’évaluation des risques doit être effectuée par des spécialistes
équipements divers, ainsi que pour les opérations de
qualifiés employant des méthodologies reconnues au plan
transfert qui doivent être assurées par des membres du
international, comme l’Analyse de risques et d’opérabilité
personnel ayant suivi une formation portant sur le transfert et
(HAZOP), l’Analyse des modes de défaillance et des effets
le versement de matières dangereuses, et pour la prévention
(FMEA), et l’étude d’identification des risques (HAZID).
des déversements et les interventions en cas de
déversement.
Mesures de gestion
• Des procédures opérationnelles conformes aux normes pour
Les mesures de gestion devant figurer dans un Plan de gestion
la gestion de structures de confinement secondaires, en
des matières dangereuses doivent être adaptées aux niveaux des
particulier l’élimination de fluides accumulées, de l’eau de
risques associés à la production, la manutention, le stockage et
pluie par exemple, pour veiller à ce que la fonction du
l’utilisation de matières dangereuses.
système ne soit pas entravée délibérément ou
accidentellement.
Prévention des déversements et planification des
• L’identification des emplacements des matières dangereuses
contrôles
et des activités dans le cadre desquelles elles sont
Lorsqu’il existe un risque de déversement non contrôlé de
employées sur un plan des installations établi pour les
matières dangereuses, les installations doivent dresser un plan
opérations de secours.
pour prévenir, maîtriser et faire face aux déversements, faisant
• Des attestations de la disponibilité des équipements de
partie intégrante de leur Plan de préparation et d’intervention en
protection individuelle et des formations requises pour les
cas d’urgence (décrit plus en détail à la section 3.7). Ce plan doit
interventions d’urgence.
être adapté aux risques relatifs au projet, et comprendre :
• Des attestations de la disponibilité d’équipements
• La formation des opérateurs dans le domaine de la d’intervention en cas de déversement, qui permettent de faire
prévention des déversements, donnant lieu notamment à des face aux besoins au moins aux stades initiaux d’un
séances d’entraînement spéciales pour les matières déversement, ainsi qu’une liste des ressources extérieures
dangereuses dans le cadre de la formation concernant la en équipements et en personnel auxquelles il est possible
préparation et les interventions en cas d’urgence. d’avoir recours, si nécessaire, pour compléter les ressources
internes.
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• Une description des interventions en cas de déversement, aspects concernant l’identification des risques, des
dégagement ou autres urgences chimiques, y compris : procédures d’utilisation et de manutention des matières dans
o les procédures de notification internes et externes ; de bonnes conditions de sécurité, des méthodes de travail
o les responsabilités incombant à des individus ou à des sûres, des procédures de base à suivre en cas d’urgence
groupes particuliers ; ainsi que les risques particuliers associés au travail des
o le processus de décision concernant l’évaluation de la employés. Cette formation doit donner lieu à la présentation
gravité du déversement et les mesures à prendre ; d’informations provenant des fiches techniques santé-
o les issues de secours ; sécurité (FTSS) 42 établies pour chaque matière dangereuse
o les opérations postérieures à l’accident : nettoyage et utilisée. Les employés doivent pouvoir accéder facilement à
élimination ; enquête ; retour des employés et remise ces fiches techniques rédigées dans leur propre langue.
en état de fonctionnement des équipements • La définition et l’exécution des activités d’entretien pour
d’intervention. lesquelles une autorisation doit être délivrée (travaux à
chaud ou entrée dans des espaces confinés, par exemple).
Hygiène et sécurité au travail
• L’emplacement d’équipements de protection individuelle
Le Plan de gestion des matières dangereuses doit couvrir des
(EPI) adaptés (chaussures, masques, tenues de protection et
aspects pertinents et essentiels de la gestion de l’hygiène et de la
lunettes de sécurité) en des lieux appropriés, des salles de
sécurité au travail, telle que décrite dans la Section 2.0 « Hygiène
douche et des postes de lavage de yeux en cas d’urgence,
et Sécurité au travail », y compris :
des systèmes de ventilation et des installations sanitaires.
• Une analyse de la sécurité au travail, permettant d’identifier • Des activités de suivi et de tenue des dossiers, y compris
les risques spécifiques, et des enquêtes sur l’hygiène des procédures d’audit conçues pour vérifier et enregistrer
industrielle, si nécessaire, pour suivre et vérifier les niveaux les informations sur l’efficacité des mesures de prévention et
d’exposition chimique et de les comparer aux normes de limitation de l’exposition à des risques professionnels, et
la conservation des procès-verbaux d’accidents et incidents
applicables d’exposition professionnelle 41 ;
pendant une période minimale de cinq ans.
• Des programmes de communication et de formation portant
sur les risques, pour permettre au personnel de comprendre
Connaissance des procédés et documentation
les risques chimiques sur le lieu de travail et d’intervenir en
Le Plan de gestion des matières dangereuses doit être incorporé
conséquence. Ces programmes doivent comprendre des
dans les autres éléments du programme de sécurité de
l’environnement et de l’hygiène et de la sécurité au travail des
41Notamment : les directives sur les valeurs limites d’exposition (TLV®) et les
indices d’exposition à des agents biologiques (BEIs®) publiés par American installations, et être conforme à ce dernier. Il doit :
Conference of Governmental Industrial Hygienists (ACGIH),
http://www.acgih.org/TLV/; U.S. National Institute for Occupational Health and
Safety (NIOSH), http://www.cdc.gov/niosh/npg/; les valeurs plafonds autorisées
(PEL) publiées par Occupational Safety and Health Administration of the United
States (OSHA)),
http://www.osha.gov/pls/oshaweb/owadisp.show_document?p_table=STANDARD 42 Les FFTS sont prepares par le fabricant. Il est toutefois possible qu’elles
S&p_id=9992; les valeurs limites d’exposition professionnelle de caractère indicatif n’existent pas pour les produits chimiques intermediaries qui ne sont pas vendus
publiées par les États membres de l'Union européenne, dans le commerce. Dans ce cas, les employeurs doivent néanmoins donner des
http://europe.osha.eu.int/good_practice/risks/ds/oel/; et autres sources similaires. informations équivalentes à leurs employés.
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• indiquer par écrit les paramètres de sécurité des processus de connexion des réservoirs de matières dangereuses ou en
(c’est-à-dire les risques posés par les substances chimiques, d’autres points où des débordements peuvent se produire.
les spécifications des équipements de sécurité, les plages de
température, de pression et d’autres paramètres applicables Protection contre les débordements
à l’intérieur desquelles les opérations peuvent être assurées Il est important de prévenir un sur-remplissage des conteneurs et
dans de bonnes conditions de sécurité, l’évaluation des des réservoirs, qui est la cause la plus fréquente mais aussi la
conséquences de non respect etc.) ; plus facile à éviter, de déversements donnant lieu à une
• indiquer par écrit les procédures opérationnelles ; contamination du sol et de l’eau. Les mesures recommandées
• indiquer les procédures de vérification de la conformité. pour prévenir le sur-remplissage consistent, notamment, à :
• Formuler par écrit les procédures à suivre pour transférer les
Mesures de prévention substances, y compris une liste de contrôle des mesures à
Transfert de matières dangereuses prendre durant l’opération de remplissage et l’emploi
Les déversements non contrôlés de matières dangereuses d’opérateurs formés pour suivre ces procédures ;
peuvent résulter de l’accumulation de facteurs d’envergure limitée, • Installer des jauges de niveau sur les réservoirs pour
ou bien à des défaillances d’équipements plus importantes dans mesurer les volumes qu’ils contiennent ;
le cadre de certaines opérations, par exemple les transferts • Utiliser des raccords de tuyaux étanches pour les camions
manuels ou mécaniques des matières entre les aires de stockage citernes et de raccords fixes avec les réservoirs de
ou les aires d’exploitation. Les méthodes recommandées pour la stockage ;
prévention de déversements de matières dangereuses consistent, • Installer des valves de fermeture automatique sur les
notamment, à : citernes afin d’empêcher leur sur-remplissage ;
• Utiliser des raccords, conduites et flexibles adaptés aux • Installer des bassins de confinement autour des tuyaux de
matières contenues dans les réservoirs (p.ex. certains types remplissage pour collecter les déversements ;
de raccords sont employés pour tous les acides, tandis que • Employer des raccords de conduites équipés d’une
d’autres sont employés pour toutes les matières caustiques), protection automatique contre le sur-remplissage (régleurs à
et instaurer des procédures pour empêcher l’introduction de flotteur) ;
matières dangereuses dans les mauvais réservoirs ; • Pomper un volume inférieur à la capacité disponible du
• Utiliser des équipements de transfert compatibles et réservoir ou du conteneur, en commandant un volume
utilisables avec les caractéristiques des matières transférées, inférieur à la capacité disponible ;
et conçus pour assurer un transfert sans danger ; • Installer des évents et des soupapes de sécurité en cas de
• Inspecter, entretenir et réparer à intervalles réguliers les trop-plein ou de surpression, pour pouvoir procéder à un
raccords, conduites et flexibles ; déversement contrôlé vers un point de collecte.
• Mettre en place des dispositifs de confinement secondaire,
Prévention des réactions, incendies et explosions
des plateaux étanches de récupération des égouttures ou
Il faut également gérer les matières réactives, inflammables et
autres dispositifs pour confiner les déversements, aux points
explosives afin d’éviter des réactions ou conditions non contrôlées
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qui pourraient entraîner un incendie ou une explosion. Les pas nécessaire, pour les installations de confinement secondaire,
mesures de prévention recommandées consistent, notamment, à : d’assurer la même compatibilité entre les matières que pour les
installations de stockage et les conduites primaires ; toutefois les
• Stocker des matières incompatibles (acides, bases, matières
confinements secondaires doivent être conçus et construits de
inflammables, oxydants, produits chimiques réactifs) dans
façon à permettre de confiner efficacement les matières
des locaux distincts, et comportant des dispositifs de
déversées jusqu’à ce qu’elles aient été détectées et récupérées
confinement séparant les différentes zones de stockage.
dans de bonnes conditions de sécurité. Des structures de
• Prévoir des installations de stockage spéciales pour les
confinement secondaires adaptées peuvent être, notamment, des
matières extrêmement dangereuses ou réactives.
digues, des talus, ou des murs pouvant contenir le volume le plus
• Utiliser des pare-flamme ou des dispositifs de purge pour les
élevé des deux suivants : 110 % du réservoir le plus grand, ou
conteneurs de produits inflammables.
25 % du volume total des réservoirs au sol ayant un volume
• Installer des systèmes de mise à la terre et de protection
supérieur à 1 000 litres ; elles doivent être construites dans un
contre la foudre dans les aires de stockage, les postes de
matériau imperméable et résistant aux produits chimiques. Elles
transfert et les équipements de manutention de matières
doivent aussi être conçues de manière à prévenir tout contact
inflammables.
entre des matières incompatibles en cas de déversement.
• Sélectionner des matériaux de construction compatibles avec
les produits stockés pour toutes les structures des D’autres mesures de confinement secondaires doivent être
installations de stockage et de distribution ; éviter de appliquées en fonction des conditions en vigueur sur le site ; elles
réutiliser des réservoirs pour des produits différents sans consistent, notamment, à :
avoir vérifier la compatibilité des différentes matières.
• Transferer les matières dangereuses des camions citernes
• Stocker les matières dangereuses dans une zone séparée
aux installations de stockage dans des zones dont le sol est
des ateliers de production principaux. Lorsqu’il n’est pas
suffisamment imperméable pour éviter tout déversement
possible de l’éloigner suffisamment, prévoir une séparation
dans le milieu, et légèrement inclinées vers un dispositif de
physique au moyen de structures conçues pour empêcher
collecte ou de confinement non relié au système municipal
que des incendies, explosions, déversements et autres
de collecte des eaux usées /pluviales.
urgences ne puissent avoir un impact sur les opérations de
• S’il n’est pas possible de construire des structures de
l’installation.
confinement permanentes spéciales pour les opérations de
• Interdire toute source d’allumage dans les zones à proximité
transfert, il faut prévoir un ou plusieurs autres systèmes de
des réservoirs de stockage de produits inflammables.
confinement des déversements, par exemple des bacs
d’égout portables (qui pourront être déployés pendant la
Mesures de prévention
durée des opérations), des robinets d’arrêt automatiques sur
Confinement secondaire (Liquides)
les bassins de drainage, ou encore des robinets d’arrêt dans
L’installation d’un confinement secondaire est un aspect crucial de
des installations de drainage ou d’égout, utilisées
la prévention de déversements accidentels de matières
conjointement avec des séparateurs huile-eau.
dangereuses liquides durant leur stockage et leur transfert. Il n’est
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• Stocker les matières dangereuses en fûts d’un volume total • Utiliser des méthodes de test d’intégrité homologuées ou
égal ou supérieur à 1 000 litres dans des aires dont le sol ne certifiées sur des systèmes de canalisations ou de
peut pas être traversé, est incliné ou entourés d’un talus qui réservoirs.
permet de contenir au minimum 25 % du volume total stocké. • Envisager l’utilisation de SCADA 44 lorsque cela est
• Installer un confinement secondaire pour les éléments financièrement possible.
(réservoirs, conduites) du système de stockage de matières
dangereuses, dans la mesure du possible. Réservoirs de stockage souterrains 45
• Procéder à la vérification régulière (chaque jour / semaine, Bien que le stockage souterrain de matières dangereuses
par exemple) du contenu des réservoirs et à l’inspection des présente de nombreux avantages pour l’environnement et la
parties visibles des réservoirs et des conduites pour détecter sécurité, notamment en réduisant les risques d’incendie ou
toute fuite éventuelle. d’explosion, ainsi que l’échappement de vapeur dans
• Utiliser des systèmes de stockage et de conduites à double l’atmosphère, des fuites peuvent se produire, sans être détectées
paroi recouverts d’un revêtement composite ou spécial, en pendant de longues périodes, avec tous les risques de
particulier pour des réservoirs de stockage et les conduites contamination du sol et de la nappe phréatique que cela
souterrains. Pour les systèmes à double paroi, prévoir comporte. Les techniques pouvant être utilisées pour gérer ces
l’installation d’un dispositif de détection des fuites entre les risques consistent, notamment, à :
deux parois. • Eviter de stocker sous terre des matières organiques
fortement solubles.
Détection des fuites au niveau des réservoirs de
• Evaluer les possibilités de corrosion localiése du sol ;
stockage et des conduites
installer et entretenir’une protection cathodique (ou toute
L’application de procédures de détection des fuites peut être
protection équivalente contre l’oxydation) dans les réservoirs
conjuguée à l’installation d’un confinement secondaire,
en acier.
notamment dans les sites lieux à haut risque 43. Il est
• Dans les installations nouvelles, installer des revêtements ou
particulièrement important de dépister les fuites lorsqu’il n’est pas
de structures imperméables (p.ex. des voûtes en béton) sous
possible d’installer un confinement secondaire, par exemple le
les réservoirs et les canalisations, et autour de ces derniers,
long de longues canalisations. Les méthodes acceptables pour
qui amènent les fuites de produits à des points de contrôle
détecter les fuites consistent, notamment, à :
situés au point le plus bas du revêtement ou de la structure.
• Utiliser des détecteurs automatiques de pertes de pression • Surveiller la surface au-dessus de réservoirs pour relever
sur des canalisations sous pression couvrant de longues toute indication de mouvements du sol.
distances.
44 Contrôle de supervision et acquisition des données
43 Les sites à risqué élevé sont ceux où un déversement de produits stockés
peut entraîner la contamination des sources d’eau de boisson ou des sources qui 45 De plus amples details sur la gestion des reservoirs de stockage souterrains
se trouvent dans les zones de protection des resources en eau désignees comme sont donnés dans les Directives pour les postes de vente d’essence au détail
telles par les autorités locales. Petroleum Stations.
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• Vérifier le contenu des réservoirs en comparant le volume prévention et l’élimination des risques de déversements
stocké mesure au volume prévu, compte tenu des volumes catastrophiques de produits chimiques toxiques, réactifs,
ajoutés ou prélevés dans les réservoirs. inflammables ou explosifs qui pourraient engendrer des risques
• Tester l’intégrité des installations au moyen de systèmes toxiques, d’incendie ou d’explosion. 48
volumétriques, à vide, acoustiques, traceurs ou autres sur les
réservoirs, à intervalles réguliers. Mesures de gestion
• Examiner la possibilité de contrôler la qualité de la nappe • Gestion du changement : ces procédures doivent se pencher
phréatique à une plus grande profondeur que celle des sur
réservoirs souterrains, lorsque plusieurs réservoirs o Les raisons techniques pour la modification des
souterrains sont utilisés. procédés et des opérations
• Evaluer les risques posés par les réservoirs souterrains dans o L’impact des changements sur la santé et la sécurité
les installations d’acquisition récente afin de déterminer si o La modification des procédures d’exploitation
une mise à niveau s’impose pour les réservoirs souterrains o Les autorisations nécessaires
qui continuereront d’être utilisés, s’il faut les remplacer par o Les employés affectés
des systèmes nouveaux ou s’il faut condamner de manière o Les exigences de formation
permanente des réservois abandonnés ; éloigner le plus
• Vérification de conformité : une vérification de conformité est
possible les nouveaux réservoirs souterrains des puits,
une façon d’évaluer la conformité avec les exigences du
réservoirs d’eau et autres zones de protection de l’eau de
programme de prévention pour chaque procédé. On doit
source et zones d’inondation, et s’assurer qu’ils sont
effectuer une vérification de la conformité portant sur chaque
entretenus de façon à empêcher toute corrosion.
élément des mesures de prévention (cf. ci-dessous) au
minimum tous les trois ans ; elle comprendra :
Gestion des risques majeurs
o L’élaboration d’un rapport des conclusions
En plus de l’application des directives susmentionnées sur la
o La détermination et documentation de la réponse
prévention et les mesures d’élimination des déversements de
appropriée à chacune des conclusions
matières dangereuses, les projets portant sur la production, la
o La documentation démontrant que les défaillances ont
manutention et le stockage de matières dangereuses aux seuils
été rectifiées
limites ou au-dessus de ces seuils 46 doivent préparer un Plan de
Gestion des Risques de matières dangereuses, dans le contexte • Enquêtes sur les incidents : les incidents peuvent apporter
de son ES/OHS MS global, comprenant tous les éléments des informations d’une grande utilité sur les risques sur site,
énoncés ci-dessous. 47 L’objectif de cette directive est la et les mesures nécessaires pour la prévention de
déversements accidentels. Tout mécanisme d’enquête sur
un incident doit comprendre des procédures pour :
46 Les valeurs seuils sont indiquées dans : US Environmental Protection Agency.
Protection of Environment (Title 40 CFR Parts 68, 112, and 355).
48 La démarche suivie pour gérer les risques majeurs s’inspire dans une large
47 Pour plus d’informations et de recommandations, se reporter à International
mesure de la démarche Process Safety Management mise au point par American
Finance Corporation (IFC) Hazardous Materials Risk Management Manual. Institute of Chemical Engineers.
Washington, D.C. Décembre 2000.
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o Le lancement de l’enquête dans les meilleurs délais • Formation : on devra fournir aux employés affectés au projet
o Récapitulation de l’enquête dans un rapport une formation dans la gestion des matières dangereuses. Le
o Examen des conclusions du rapport et des programme de cette formation devra comprendre :
recommandations o Une liste des employés devant suivre cette formation
o Examen du rapport par le personnel et les entreprises / o Les objectifs spécifiques de la formation
sous-traitants o Les mécanismes permettant de réaliser les objectifs
• Participation des employés : un plan d’action écrit doit décrire (ateliers d’exercices pratiques, vidéos etc.)
un programme de participation active de l’employé à la o Les moyens nécessaires pour déterminer l’efficacité du
prévention des accidents. programme de formation
o Des procédures de formation pour employés nouveaux
• Entreprises / sous-traitants : on doit prévoir un mécanisme
et des cours de recyclage pour le personnel existant.
de contrôle des entreprises / sous-traitants, qui devra
comprendre l’obligation, pour ces derniers, d’élaborer des
Mesures préventives
procédures de gestion des matières dangereuses conforme
Les mesures préventives ont pour objet d’assurer que l’on
aux stipulations du plan de gestion des matières
examine les aspects du procédé et de l’équipement qui se
dangereuses. Leurs procédures doivent être en accord avec
rapportent à la sécurité, que l’on connaisse parfaitement les
celles de l’entreprise / du sous-traitant, dont le personnel
limites applicables aux opérations, et que l’on adopte les normes
devra se soumettre à la même formation. En outre, des
reconnues, le cas échéant.
procédures doivent spécifier que les entreprises :
o Soient dotées de procédures de performances pour la • Informations sur la sécurité du procédé : des procédures
sécurité, et d’informations sur la sécurité et les risques devront être élaborées pour chacune des matières
o Observent les techniques de sécurité dangereuses ; elles comprendront :
o Adoptent un comportement sérieux o L’élaboration de fiches techniques de sécurité des
o Aient accès à une formation appropriée pour leurs matériaux (MSDS)
employés o L’identification des stocks maximum prévus ainsi que
o Fassent en sorte que leurs employés connaissent les les paramètres de sécurité supérieurs / inférieurs
risques des procédés et les mesures de secours o La documentation des spécifications de l’équipement
applicables ainsi que des normes appliquées aux stades de l’étude,
o Élaborent et soumettent des dossiers de formation pour de la fabrication et de l’exploitation du procédé
leurs employés à la société contractante
• Les procédures opérationnelles : on doit élaborer des
o Informent leur personnel des risques que présente leur
procédures opératoires standards (POS) pour chaque stade
travail
de tous les procédés ou opérations dans le cadre du projet
o Évaluent les tendances d’incidents répétés similaires
(p.ex. : mise en route ; opérations normales ; opérations
o Développement et mise en application de procédures de
provisoires ; arrêt d’urgence ; opérations d’urgence ; arrêt
gestion d’incidents similaires répétés
normal ; et mise en route à la suite d’un arrêt normal ou
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d’urgence, ou dune modification importante). Ces POS o Exécution d’inspections et d’interventions d’entretien sur
doivent comprendre des considérations particulières pour les l’équipement, la tuyauterie et l’instrumentation
Mazmats utilisés dans le procédé ou les opérations (p.ex. o Identification et rectification de défaillances identifiées
contrôle de la température pour la prévention des émissions o Évaluation des résultats des inspections et de
d’un produit chimique volatil dangereux ; déviation de l’entretien, et, si nécessaire, mise à jour des procédures
décharges gazeuses de polluants dangereux du procédé à d’inspection et d’entretien
un réservoir de stockage provisoire en cas d’urgence). o Communication des résultats à la direction.
Parmi les autres procédures devant être développées, on
• Permis de travail à la chaleur : les opérations à la chaleur -
indiquera l’impact des écarts ; les mesures de prévention des
par exemple le brasage, la coupe au chalumeau, le broyage,
écarts ; la prévention de l’exposition aux produits chimiques ;
le brasage tendre et le soudage – comportent des risques
les mesures de contrôle de l’exposition ; et les inspections
potentiels pour la santé, la sécurité et le matériel résultant
d’équipements.
des vapeurs, des gaz, des étincelles et de l’énergie des
Intégrité mécanique de l’équipement de procédé, de la métaux chauds et rayonnante dégagés au cours du travail à
tuyauterie et de l’instrumentation : on doit élaborer et la chaleur. On doit obtenir un permis de travail à la chaleur
documenter des procédures d’inspection et d’entretien afin pour des opérations comportant des flammes nues et la
d’assurer l’intégrité mécanique de l’équipement, de la production de chaleur et/ou d’étincelles. La section des POS
tuyauterie et de l’instrumentation, et d’empêcher des sur le travail à la chaleur doit comprendre la responsabilité
déversements incontrôlés de matières dangereuses par le pour les permis de travail à la chaleur, les équipements de
projet. Ces procédures doivent être intégrées dans les POS protection individuelle (EPI), les procédures de travail à la
du projet. Parmi les composants spécifiques du procédé chaleur, la formation du personnel, et la tenue de registres.
présentant un intérêt particulier, on indiquera les récipients
• Examen préalable à la mise en route : on doit élaborer des
sous pression et réservoirs de stockage ; les systèmes de
procédures pour l’exécution d’examens préalables à la mise
tuyaux et canalisations ; les systèmes de sûreté et de mise à
en route, lorsqu’une modification est suffisamment
l’air ; les systèmes d’arrêt de secours ; les dispositifs de
importante pour nécessiter une variation des informations en
commande ; et les pompes. Parmi les aspects recommandés
matière de sécurité dans le cadre de la gestion des
du programme d’inspection et d’entretien, on indiquera les
procédures de changement. Ces procédures doivent :
suivants :
o Confirmer que la construction et/ou les équipements
o Élaboration de procédures d’inspection et d’entretien
nouveaux ou modifiés sont conformes aux spécifications
o Établissement d’un plan d’assurance de qualité pour
nominales
l’équipement, le matériel d’entretien et les pièces de
o Vérifier que les procédures pour la sécurité,
rechange
l’exploitation, l’entretien et les urgences sont adéquates
o Exécution d’une formation du personnel pour les
méthodes d’inspection et d’entretien
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o Comprendre une évaluation des risques du procédé, et • Formation : les employés et les entreprises doivent suivre
résoudre ou mettre en application des recommandations une formation dans les procédures d’intervention en cas
pour le procédé nouveau d’urgence.
o Assurer que l’on effectue la formation de tous les
membres affectés du personnel. Participation et sensibilisation de la population
Lorsque l’on utilise des matières dangereuses en quantités
Préparation aux urgences ; interventions en cas
supérieures aux quantités limites susmentionnées, le plan de
d’urgence
gestion doit comprendre un système de sensibilisation, notification
Lorsque des matières dangereuses sont utilisées, il faut formuler
et participation de la communauté ; ce système doit refléter les
des procédures et des méthodes permettant d’intervenir
risques potentiels qui ont été identifiés pour le projet, au cours des
rapidement et efficacement si un accident se produit et qu’il
études d’évaluation des risques, et comprendre des mécanismes
pourrait engendrer des blessures ou polluer l’environnement. Il
pour la mise en commun des résultats des études d’évaluation
importe d’établir un Plan de préparation et d’Intervention en cas
des risques de façon opportune, compréhensible et culturellement
d’urgence, qui sera incorporé dans les plans de sauvegarde de
sensible avec les communautés susceptibles d’être affectées. En
l’environnement et d’hygiène et de sécurité au travail des
outre, il devra prévoir des modalités de réaction de la part du
installations. Ledit plan comportera les éléments suivants : 49
public. Les activités de participation de la communauté doivent
• Coordination de la planification : il importe d’établir des comprendre :
procédures pour :
• La fourniture, aux populations susceptibles d’être affectées,
o Informer le public et les organismes d’intervention en d’informations générales sur la nature et la portée des
cas d’urgence opérations du projet, ainsi que les mesures de prévention et
o Indiquer les premiers secours et les traitements de limitation mises en place pour assurer l’absence d’effets
médicaux à donner d’urgence pour l’homme.
o Prendre des mesures d’urgence
• Le potentiel d’effets hors site sur la santé de l’homme ou
o Revoir et mettre à jour le plan d’intervention en cas
l’environnement à la suite d’un accident dans des
d’urgence afin de refléter les changements intervenus et
installations dangereuses projetées ou existantes ;
garantir que les employés sont au courant de ces
• Des informations spécifiques et opportunes sur le
changements
comportement approprié et les mesures de sécurité devant
• Equipements pour les urgences : il faut élaborer des être adoptées en cas d’accident, y compris des séances
procédures pour l’utilisation, l’inspection, les essais et d’entraînement dans des lieux à risque élevé.
l’entretien des équipements d’intervention en cas d’urgence. • L’accès à des informations nécessaires pour comprendre la
nature de l’effet possible d’un accident, et une opportunité de
contribuer de façon efficace, selon les cas, à des prises de
49 Pour une analyse détaillée de la formulation de plans d’intervention d’urgence
en collaboration avec les populations locales, se reporter à Awareness and décision concernant des installations dangereuses, et le
Preparedness for Emergencies at Local Level (APELL) Guidelines, disponibles à :
http://www.uneptie.org/pc/apell/publications/handbooks.html
30 AVRIL 2007 49
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GESTION DES MATIÈRES DANGEREUSES
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développement de plans de préparation de la communauté
aux cas d’urgence.
30 AVRIL 2007 50
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GESTION DES DÉCHETS
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ménagères ; des inertes de construction / démolition ; des
1.6 Gestion des déchets déchets métalliques et conteneurs vides (excepté ceux qui
contenaient précédemment des matières dangereuses et qui
Champ d’application et démarche .................................... 51 devraient, en principe, être traités comme déchets
Gestion de déchets généraux........................................... 52
dangereux) ; et des déchets résiduels d’activités industrielles,
Planification de la gestion des déchets.............................52
Prévention des déchets .................................................... 52 par exemple des scories de chaudière, du mâchefer et des
Recyclage et réutilisation..................................................53 cendres volantes.
Traitement et élimination ..................................................53
Gestion des déchets dangereux ....................................... 53 Les déchets dangereux présentent les mêmes propriétés que
Stockage de l’eau .............................................................54
les matières dangereuses (inflammabilité, corrosivité,
Transport .......................................................................... 55
Traitement et élimination ..................................................55 réactivité ou toxicité), ou d’autres caractéristiques physiques,
chimiques ou biologiques qui risquent de poser un risque
pour la santé de l’homme ou l’environnement s’ils ne sont
pas gérés convenablement. En outre, des déchets peuvent
être définis comme étant « dangereux » par des règlements
Champ d’application et démarche
locaux ou des conventions internationales, sur la base soit
Ces principes s’appliquent à des projets comportant la
de l’origine du déchet et de son inclusion dans des listes de
production, le stockage ou la manutention de quantités de
déchets dangereux, soit sur la base de ses caractéristiques.
déchets dans toute une série de secteurs industriels. Ils ne
sont pas censés s’appliquer à des projets ou des installations Les boues provenant d’installations de traitement des
dont l’activité principale est la collecte, le transport, le déchets, de centrales de traitement de l’eau, ou
traitement ou l’élimination de déchets. Des lignes directrices d’installations de contrôle de la pollution de l’air, ainsi que
spécifiques à ces types d’installation sont présentées dans des matières mises au rebut, y compris des matières solides,
les directives sur la Santé et la Sécurité de l’Environnement liquides, semi-solides ou gazeuses confinées résultant
pour les Installations de Gestion des Déchets. d’activités industrielles, doivent être évaluées au cas par cas
afin d’établir s’il s’agit de déchets dangereux ou non
Un déchet est une matière solide, liquide ou gazeuse
dangereux.
confinée, dont on doit se débarrasser par élimination,
recyclage ou incinération. Il peut s’agir d’un sous-produit de Les installations produisant et stockant des déchets doivent
procédés de fabrication ou encore d’un produit commercial appliquer les modalités suivantes :
obsolète qui ne répond plus à l’application prévue et doit être
• Définition des priorités de gestion des déchets dès le
éliminé.
début des activités, sur la base des connaissances sur
Les déchets solides (non dangereux) comprennent les risques et impacts potentiels sur l’environnement, la
généralement des détritus et déchets urbains de toutes santé et la sécurité, et examen de la production de
sortes. On indiquera, à titre d’exemple, des ordures déchets et ses conséquences ;
30 AVRIL 2007 51
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GESTION DES DÉCHETS
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• Établissement d’une hiérarchie dans la gestion des ainsi que l’infrastructure nécessaire pour le traitement,
déchets examinant la prévention, la réduction, la le stockage et l’élimination.
réutilisation, la récupération, le recyclage, l’enlèvement • La collecte de données et d’informations sur le procédé
et, enfin, l’élimination des déchets ; et les filières de déchets dans des installations
• Prévention ou minimisation de la production de déchets, existantes, y compris la caractérisation de filières de
dans la mesure du possible ; déchets par type, quantités et utilisation / élimination
• Lorsqu’on ne peut éviter la production de déchets, mais potentielles.
que l’on est parvenu à la minimiser, avec la récupération • La définition de priorités sur la base d’une analyse des
et la réutilisation de déchets ; risques qui tient compte des risques potentiels pour
• Lorsqu’on ne peut récupérer ou réutiliser des déchets : l’Environnement, la Santé et la Sécurité au cours du
traitement, destruction et élimination de ces mêmes cycle de déchets, ainsi que la disponibilité de
déchets d’une façon qui ne nuise pas à l’environnement. l’infrastructure pour la gestion des déchets
favorablement à l’environnement.
Gestion de déchets généraux • La définition d’opportunités de réduction des sources,
Ces principes s’appliquent à la gestion de déchets non ainsi que la réutilisation et le recyclage.
dangereux et dangereux. Des principes additionnels portant • La définition des procédures et contrôles opérationnels
spécifiquement sur des déchets dangereux sont présentés pour le stockage sur site.
ci-dessous. La gestion des déchets doit être réalisée par le • Définition d’options / procédures / contrôles
biais d’un système de gestion des déchets traitant de opérationnels pour le traitement et l’élimination
questions relatives à la minimisation, la production, le définitive.
transport, l’élimination et le contrôle des déchets.
Prévention des déchets
Planification de la gestion des déchets On doit concevoir et mettre en service des procédés visant à
Les installations produisant des déchets doivent caractériser empêcher, ou minimiser, les quantités de déchets produits
leurs déchets en fonction de la composition, de l’origine, des ainsi que les risques relatifs à ces déchets produits, en
types de déchets produits, des taux de production, ou adoptant la stratégie suivante :
conformément à des exigences réglementaires locales. La
• Remplacement de matières premières, ou introduites
planification et l’application efficaces de stratégies de gestion
par des matières moins dangereuses ou toxiques, ou
des déchets doivent comprendre :
des matières dont le traitement produit des volumes de
• L’examen de nouvelles sources de déchets au cours déchets inférieurs.
des activités de planification, implantation et étude, • Application de techniques de fabrication convertissant
notamment au cours de modifications de l’équipement les matières de façon efficace, en permettant d’obtenir
et du procédé, pour identifier la production prévue de un rendement supérieur, y compris la modification de la
déchets, les opportunités de prévention de la pollution,
30 AVRIL 2007 52
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GESTION DES DÉCHETS
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conception du procédé de production, des conditions • Etablissement d’objectifs de recyclage et suivi officiel
d’exploitation et des contrôles de procédé 50. des taux de production et le recyclage des déchets
• Institution de bonnes pratiques d’entretien et • prestation de services de formation et fourniture
d’exploitation, y compris le contrôle des stocks, pour d’incitations pour la réalisation des objectifs
réduire la quantité de déchets résultants de matières
ayant dépassé leur date limite d’utilisation, non Traitement et élimination
conformes, contaminées, endommagées ou en Si la production de déchets se poursuit après la mise en
excédent pour l’installation. application de mesures praticables de prévention, réduction,
• Institution de mesures d’approvisionnement réutilisation, récupération et recyclage des déchets, ces
reconnaissant des opportunités de renvoyer le matériel déchets doivent être traités puis éliminés, et on doit prendre
réutilisable, par exemple des conteneurs, et empêchant toutes les mesures nécessaires pour la prévention d’impacts
les commandes de quantités excessives de matériel potentiels pour la santé de l’homme et l’environnement. Les
• Minimisation de la production de déchets dangereux par principes de gestion sélectionnés doivent être conformes aux
le biais de l’application d’une séparation rigoureuse des caractéristiques de la réglementation locale et sur les
déchets afin d’empêcher la mise en commun des déchets, et pourront comprendre un ou plusieurs des
déchets non dangereux et dangereux à gérer. éléments suivants :
• Traitement biologique, chimique ou physique sur site ou
Recyclage et réutilisation hors site des déchets, afin de les neutraliser avant leur
En plus de la mise en application des stratégies en matière élimination définitive.
de prévention des déchets, il est possible de réduire de façon
• Traitement ou élimination dans des installations
significative la quantité de déchets en mettant en application
autorisées, conçues expressément pour la réception de
des plans de recyclage, qui devront tenir compte des
déchets. A titre d’exemple, on indiquera : des services
éléments suivants :
de compostage pour déchets organiques non
• Evaluation de procédés de production de déchets et dangereux ; des décharges conçues expressément,
identification de matières potentiellement recyclables autorisées et exploitées à cette fin, ou des incinérateurs
• Identification et recyclage de produits pouvant être conçus pour le type de déchets correspondant ; ou toute
réintroduits dans le procédé de fabrication ou l’activité autre méthode réputée efficace pour l’élimination finale
industrielle, dans l’installation sans danger de déchets, comme la bio dépollution.
• Examen des marchés extérieurs pour le recyclage au
moyen d’autres entreprises de traitement industriel Gestion des déchets dangereux
situées à proximité ou dans la région de l’installation On doit toujours séparer les déchets dangereux des déchets
(p.ex. échange de déchets) non dangereux. Lorsqu’il n’est pas possible d’empêcher la
production de déchets dangereux par l’application des
50 Le conceptde « Lean Manufacturing » présenté à l’adresse
méthodes générales de gestion des déchets
http://www.epa.gov/epaoswer/hazwaste/minimize/lean.htm est un exemple
de stratégie de prévention de génération de déchets. susmentionnées, cette gestion doit se concentrer sur la
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prévention des risques pour la santé, la sécurité et • Stockage en conteneurs fermés hors de la lumière
l’environnement, conformément aux principes additionnels directe du soleil, et à l’abri du vent et de la pluie.
suivants : • On doit construire des systèmes de confinement
secondaire avec des matières appropriées pour les
• Connaissance des impacts et risques potentiels relatifs
déchets entreposés, et adéquats pour la prévention des
à la gestion de déchets dangereux produits, pendant
pertes dans l’environnement.
l’intégralité de leur cycle de vie.
• On doit incorporer des systèmes de confinement
• On doit s’assurer que les prestataires de services de
secondaire lors de la conservation de déchets liquides
manutention, traitement et élimination de déchets
en volumes de plus de 220 litres. Le volume disponible
dangereux sont des entreprises de bonne réputation et
du confinement secondaire doit être égal, au minimum,
légitimes, accréditées par les organismes de
à 110 % du volume du conteneur de stockage le plus
réglementation, et appliquant de bonnes pratiques
grand, ou 25 % de la capacité de stockage totale (et la
internationales pour les déchets dont elles assurent le
plus grande de ces capacités), à cet endroit précis.
traitement.
• Installer une ventilation adéquate lors du stockage de
• Vérifier la conformité avec la réglementation locale et
déchets volatils.
internationale applicable 51.
En outre, les activités de stockage des déchets doivent
Stockage de l’eau également faire l’objet de mesures de gestion spéciales, dont
Les déchets dangereux doivent être stockés de façon à seront chargés les membres du personnel ayant reçu une
empêcher ou à limiter les décharges accidentelles dans l’air, formation spécifique dans la manutention et le stockage de
le sol et les ressources en eau dans des lieux où : déchets dangereux :
• L’eau est stockée, de façon à empêcher le mélange ou • Fourniture aux employés d’informations facilement
le contact entre déchets incompatibles, et à permettre disponibles sur la compatibilité chimique, y compris
l’exécution d’inspections entre conteneurs pour contrôler l’étiquetage de chaque conteneur afin d’en identifier le
la présence éventuelle de fuites ou de déversements. A contenu.
titre d’exemple, on maintiendra une distance suffisante • Limitation de l’accès aux zones de stockage de déchets
entre les matières incompatibles, ou encore une dangereux aux membres du personnel ayant reçu une
séparation physique, par exemple : murs ou bordures formation appropriée.
de confinement. • Identification (étiquettes) et démarcation de la zone y
compris l’indication de son emplacement sur une carte
de l’installation ou un plan du site.
51 Les obligations internationales peuvent comprendre les engagements pris
par le pays d’accueil en vertu de la Convention de Bâle sur le contrôle es • Exécution d’inspections périodiques des zones de
mouvements transfrontières des déchets dangereux et leur élimination
(http://www.basel.int/) et la Convention de Rotterdam sur la procédure de stockage des déchets, et documentation des résultats.
consentement préalable en connaissance. de cause applicable à certains
produits chimiques et pesticides dans le commerce international • Élaboration et exécution de plans d’intervention et de
(http://www.pic.int/)
secours en cas de déversement, et pour examiner ces
30 AVRIL 2007 54
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GESTION DES DÉCHETS
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décharges accidentelles (des informations tout impact immédiat et dans l’avenir sur
supplémentaires sur les Plans de Secours sont fournies l’environnement.
dans la section 3 du présent document). • De se munir de tous les permis, certificats et
• Éviter les réservoirs de stockage et tuyaux souterrains homologations des services compétents du
pour les déchets dangereux. gouvernement.
• D’être titulaires d’accords d’approvisionnement officiels.
Transport
En l’absence de fournisseurs commerciaux ou
Le transport sur site et hors suite de déchets doit être
gouvernementaux qualifiés pour le traitement des déchets
effectué de façon à empêcher ou minimiser les
(compte tenu de la proximité et des exigences de transport),
déversements, les décharges et l’exposition des employés et
les mandataires du projet devront envisager :
du public. Tous les conteneurs de déchets désignés pour le
transport hors site doivent être sécurisés et munis • L’installation de systèmes de traitement ou de
d’étiquettes indiquant le contenu et les risques inhérents ; ils recyclage des déchets sur site..
doivent être chargés correctement sur des véhicules de • A titre d’option finale, la construction d’installations qui
transport avant le départ du site, et être accompagnés de répondront aux exigences de stockage
documents d’expédition (lettre de voiture, p.ex.) décrivant le environnemental approprié à long terme des déchets
chargement et les risques connexes, conformément aux sur site (conformément a la description dans une autre
stipulations contenues dans la section 3.4 sur le Transport de section des Lignes directrices pour l’EHS) ou dans un
Matières Dangereuses. autre lieu approprié jusqu’à ce que des options
commerciales externes soient disponibles.
Traitement et élimination
En plus des recommandations relatives au transport et à Petites quantités de déchets dangereux
l’élimination des déchets généraux, on doit tenir compte Des déchets dangereux sont fréquemment produits en
également des questions suivantes relatives aux déchets petites quantités par un grand nombre de projets, dans
dangereux : toutes sortes de secteurs, par exemple les activités
d’entretien d’équipements et de bâtiments. Parmi ces types
Entreprises commerciales ou
de déchets, on indiquera : des solvants usés et des chiffons
gouvernementales de traitement et de
recyclage des déchets huileux ; des boîtes de peinture vides ; des conteneurs de
En l’absence de fournisseurs commerciaux ou produits chimiques ; de l’huile de lubrification usée ; des piles
gouvernementaux qualifiés pour le traitement des déchets épuisées (par exemple piles au nickel cadmium ou au
(compte tenu de la proximité et des exigences de transport), plomb) ; et des équipements d’éclairage (lampes ou ballast
les installations produisant des déchets doivent envisager pour lampes). La gestion de ces déchets doit être effectuée
conformément aux indications contenues dans les sections
• De disposer des moyens techniques leur permettant de
ci-dessus.
gérer les déchets de façon à réduire immédiatement
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GESTION DES DÉCHETS
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Contrôles • Le suivi des tendances de production de déchets par
Les activités de contrôle relatives à la gestion de déchets type et quantité de déchets produite, de préférence par
dangereux et non dangereux devraient comprendre : service de l’installation.
• Caractérisation des déchets au début de la production
• Une inspection visuelle, à des échéances régulières, de
d’une nouvelle filière de déchets, et documentation
toutes les zones de collecte et de stockage des déchets
périodique des caractéristiques et de la bonne gestion
pour relever la présence éventuelle de déversements
des déchets, notamment des déchets dangereux.
accidentels, et pour vérifier que les déchets ont été
• Tenue de registres documentant la quantité de déchets
étiquetés et stockés correctement. Lorsque l’on stocke
produite et sa destination.
sur site d’importantes quantités de déchets dangereux,
• Contrôles périodiques de services de traitement et
les activités de contrôles devraient comprendre
d’élimination de tiers, y compris les installations de
également :
réutilisation et de recyclage, lorsque des quantités
o Une inspection des récipients pour relever la
significatives de déchets dangereux sont gérées par des
présence de fuites, suintements ou autres traces
tiers. Dans la mesure du possible, les contrôles doivent
de pertes.
comprendre des visites sur site des installations de
o Une identification des fissures, de la corrosion, ou
traitement, stockage et élimination.
de l’endommagement des réservoirs, des
• Contrôles de la qualité de la nappe phréatique dans des
équipements de protection, ou des planchers.
cas de stockage sur site et/ou de prétraitement et
o La vérification le bon fonctionnement de verrous,
d’élimination de déchets dangereux.
robinets d’urgence, et dispositifs de sécurité divers
• Les registres des contrôles effectués sur les déchets
(en lubrifiant si nécessaire, et en adoptant le
prélevés, stockés ou expédiés doivent préciser :
principe de laisser les verrous et équipements de
o La désignation et numéro d’identification des
sécurité et position non engagée lorsque les locaux
déchets dangereux
ne sont pas occupés).
o L’état physique (solide, liquide, gaz ou une
o La vérification de l’opérabilité des systèmes de
combinaison de plusieurs de ces états)
secours.
o La quantité (kilos ou litres, nombres de conteneurs)
o La documentation des résultats d’essais d’intégrité,
o La documentation de suivi de l’expédition de
des émissions ou des postes de contrôle (air,
déchets qui comprendra : quantité et type ; date de
vapeur au sol, ou nappe phréatique).
l’envoi ; date du transport et de la réception ; nom
o Documentation de changements survenant dans
de l’expéditeur, du destinataire et de l’entreprise de
l’installation de stockage, ainsi que des
transport
changements significatifs dans la quantité de
o La méthode et date de stockage, remballage,
matières stockées.
traitement ou élimination dans l’installation, qui
• Des contrôles réguliers de la séparation des déchets et
devront se rapporter à des numéros de manifeste
des pratiques de collecte.
spécifiques applicables au déchet dangereux
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GESTION DES DÉCHETS
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o L’emplacement de chaque déchet dangereux au
sein de l’installation, et quantité à chaque
établissement.
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GESTION DU BRUIT
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1.7 Bruit • Installation d’enceintes acoustiques pour le bruit
rayonnant d’enveloppes d’équipement.
Champ d'application • Renforcement des performances acoustiques de
La présente section se penche sur l’impact du bruit au-delà bâtiments construits, en les insonorisant.
du périmètre de l’établissement. L’exposition des travailleurs • Installation de barrières acoustiques sans écarts et avec
au bruit est traitée dans la Section 2.0 : Santé et Sécurité au une densité minimale de surface continue de 10 kg/m2,
travail. afin de minimiser la transmission du son à travers la
barrière. Pour en assurer l’efficacité, on doit placer les
Prévention et réduction barrières le plus près possible de la source ou de
On doit appliquer des mesures de prévention ou de l’emplacement du récepteur.
mitigation du niveau de bruit lorsque l’impact prévu ou • Installation d’isolations de vibrations pour équipements
mesuré du bruit généré par un projet, une installation ou des mécaniques.
opérations dépasse les indications pour le niveau de bruit • Limitation des heures de foncyionnement pour certains
applicables au point de réception le plus sensible. 52 La équipements ou certaines applications, en particulier
méthode préférentiellement retenue pour la mitigation du des sources mobiles utilisées dans une agglomération.
niveau de bruit émis par des sources fixes est l’application de • Déplacement de sources de bruit dans des zones moins
mesures de mitigation du bruit à la source. 53 Les méthodes sensibles afin de profiter de l’éloignement et de l’écran.
de prévention et de réduction des émissions de bruit sont • Installation des infrastructures permanentes loin des
fonction de l’origine et de la proximité des récepteurs. Parmi agglomérations, si possible.
les options de réduction que l’on doit envisager, on indiquera • Mettre la topographie naturelle au profit de
les suivantes : l’insonorisation dès l’étude de l’installation.
• Sélection d’équipements dont les niveaux de bruit • Dans la mesure du possible, limitation de la circulation
dégagés sont inférieurs. prévue dans les agglomérations.
• Installation de silencieux pour ventilateurs. • Planification des routes aériennes, de l’horaire des vols
• Installation de dispositifs d’insonorisation appropriés sur et de l’altitude des appareils (avions et hélicoptères)
l’échappement des moteurs et des composants de survolant les agglomérations.
compresseurs. • Création d’un mécanisme d’enregistrement des plaintes
et de réponse à ces plaintes.
52 Un point de réception ou un récepteur peut être défini comme tout point
des installations occupé par des personnes où ont perçus des bruits et/ou
des vibrations venant de l’extérieur. Il peut s’agir, par exemple, de
Lignes directrices sur les niveaux de bruit
résidences permanentes ou saisonnonières; d’hôtels / motels; décoles et de
garderies d’enfants ; d’hôpitaux et de maisons de retraite ; de sites religieux;
L’impact du bruit ne doit pas dépasser les niveaux présentés
et de parcs ou de cmapings dans le tableau 1.7.1, ou se traduire par une augmentation
53 Lors de la conception du projet, les fabiqiuants des équipements doivent
fournir les prescriptions des plans ou des équipements sous la forme de maximale des niveaux ambiants de 3 dB au lieu de réception
“Insertion Loss Performance” pour les atténuateurs de bruit et de
“Transmission Loss Performance” pour les enceintes acoustiques et les le plus proche hors site.
améliorations apportées à la construction des bâtiments.
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GESTION DU BRUIT
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(le contrôle peut porter sur différentes périodes au cours de
Tableau 1.7.1- Lignes directrice sur le niveau de bruit 54 plusieurs jours, y compris des jours ouvrables pendant la
Une heure LAeq (dBA) semaine ou les week-end). Le type de repères acoustiques
Récepteur De jour De nuit enregistrés est fonction du type de bruit que l’on contrôle,
07h.00 – 22h.00 22h.00 – 07h.00 défini par un spécialiste du bruit. Des moniteurs doivent être
Résidentiel; institutionnel; 55 45 placés à environ 1,5 m au-dessus du sol, et jamais à moins
éducatif 55
de 3 m d’une surface réfléchissante (p.ex. un mur). En
Industriel; commercial 70 70
général, le niveau de bruit est représenté par le niveau de
bruit de fond ou ambiant qui serait présent sans la présence
de l’installation ou des sources de bruit à l’étude.
Pour l’établissement de niveaux de bruit de fond, on ne doit
pas tenir compte des bruits de haut niveau, par exemple
ceux qui sont émis par le passage d’avions, d’hélicoptères ou
de trains.
Contrôle
On peut effectuer des contrôles du bruit 56 dans le but
d’établir des niveaux de bruits ambiants existant dans la
zone de l’installation proposée ou existante, ou pour vérifier
des niveaux de bruit en phase opérationnelle.
Les programmes de contrôle du bruit doivent être conçus et
effectués par des spécialistes dûment formés. Les périodes
de contrôle typiques doivent être suffisantes pour des
analyses statistiques, et peuvent durer 48 heures à l’aide de
dosimètres qui doivent être en mesure d’enregistrer des
données soit en continu, au cours de cette période, soit
toutes les heures ou plus fréquemment, selon les exigences
54 Les valeurs recommandées concernent les niveaux de bruit mesurés en
plein air. Source: Guidelines for Community Noise, Organisation mondiale
de la santé (OMS), 1999.
55 Se reporter à l’OMS (1999) pour les niveaux de bruit acceptables dans
les zones résidentielles, les institutions et les cadres scolaires
56 Le contrôle des niveaux de bruit doit être effectué avec un appareil de
mesure des décibles de Type 1 ou 2 répondant à toutes les normes
pertinentes de l’IEC.
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SITES ET SOLS POLLUÉS
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1.8 Sites et sols pollués
• des risques potentiels qu’ils posent pour la santé de
Champ d'application et démarche ..... Error! Bookmark not l’homme et l’écologie (p.ex. risques de cancer ou autres
defined. effets sur la santé de l’homme ; endommagement de
Identification des risques.... Error! Bookmark not defined.
Gestion provisoire des risquesError! Bookmark not defined. l’environnement) ;
Évaluation détaillée des risquesError! Bookmark not defined. • des responsabilités qu’il peut imposer au pollueur /
Mesures permanentes de réduction des risques........ Error!
Bookmark not defined. propriétaire de l’entreprise (p.ex. coûts de réhabilitation,
Considérations relatives à l'hygiène et à la sécurité au travail conséquences pour la réputation de l’entreprise et/ou des
relations entre l’entreprise et la communauté) ou aux
parties affectées (p.ex. travailleurs sur place, propriétaires
Champ d’application et démarche
situés à proximité).
La présente section présente un aperçu sur les principes de
On doit éviter la contamination du sol avec la prévention ou la
gestion de la contamination du sol due à des déversements
limitation des déversements de matières dangereuses, déchets
anthropogéniques de matières dangereuses, déchets ou
dangereux ou d’huile dans le milieu. Lorsqu’on soupçonne une
huiles, y compris des substances naturelles. Les
contamination du terrain au cours d’une phase quelconque du
déversements de ces matières peuvent être dus à des
projet, ou que cette contamination est confirmée, on doit en
activités historiques ou en cours, y compris, entre autres, des
identifier la cause et la rectifier afin d’éviter des déversements
accidents survenant au cours de la manutention et du
ultérieures, et leurs impacts nocifs.
stockage de ces matières, ou encore de leur mauvaise
gestion ou élimination. On doit gérer les terrains contaminés de façon à éviter les
risques pour la santé de l’homme et les récepteurs écologiques.
Un terrain est considéré contaminé lorsqu’il contient des
La stratégie préférentiellement adoptée pour la décontamination
concentrations dangereuses de matières ou d’huile au-
des terrains est la réduction du niveau de contamination sur le
dessus du sol ou à des niveaux naturels.
site afin d’éviter l’exposition de l’homme à la contamination.
Les terrains contaminés peuvent comprendre des terrains en
Afin d’établir si des mesures de gestion des risques s’imposent,
surface ou sub-surface qui risquent, par lixiviation et
il est nécessaire d’appliquer la méthode d’évaluation suivante
transport, d’affecter la nappe phréatique, les eaux de surface
afin d’établir si les trois facteurs de risque « contaminants »,
et des sites adjacents. Lorsque les sources de contamination
« récepteurs » et « voies de contamination » co-existent ou sont
sub-surface comprennent des substances volatiles, les
susceptibles de coexister sur le lieu du projet dans le cadre de
vapeurs du sol peuvent devenir, elles aussi, un vecteur et un
l’application actuelle ou future du terrain :
support d’exposition, et créer un potentiel d’infiltration de
contaminants dans les espaces d’air intérieur de bâtiments. • Contaminant(s): présence de matières dangereuses,
déchets ou huile, dans des proportions potentiellement
Les terrains contaminés sont une source de préoccupation dangereuses, dans des milieux environnementaux
du fait : quelconques.
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Directives environnementales, sanitaires et sécuritaires
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SITES ET SOLS POLLUÉS
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• Récepteur(s): contacts effectifs ou probables de 2) Gestion provisoire des risques ;
l’homme, de la faune, de la flore et d’organismes vivants 3) Évaluation quantitative détaillée des risques ;
divers avec les contaminants en question. 4) Mesures permanentes de réduction des risques.
• Voie(s) de contamination : combinaison de la voie de
migration du contaminant de son point de déversement Identification des risques
(p.ex. lixiviation dans la nappe phréatique potable) et de Cette mesure est également désignée « formulation du
ses voies d’exposition (p.ex. ingestion, absorption problème » concernant l’évaluation des risques pour
transdermique) qui déterminerait l’entrée en contact des l’environnement. Lorsque l’on relève des indications potentielles
récepteurs avec les contaminants. de contamination dans un établissement, les mesures suivantes
sont préconisées :
• Identification du lieu où l’on soupçonne la présence des
niveaux de contamination les plus élevés, par une
combinaison d’informations opérationnelles visuelles et
historiques ;
• Échantillonnage et tests des éléments contaminés (le sol
ou l’eau) conformément à des méthodes techniques
établies et applicables au type de contaminant
soupçonné 57, 58;
• Évaluation des résultats analytiques relativement à la
réglementation locale et nationale sur les sites contaminés.
En l’absence de ces réglementations ou normes sur
Contaminants
l’environnement, on pourra consulter d’autres sources de
Récepteurs
Risques normes ou lignes directrices sur base des risques afin
Voies d’exposition
d’obtenir des critères complets pour le dépistage des
FIGURE 1.8.1: Relations entre les facteurs de risques
des contaminants concentrations d’agents de pollution dans le sol. 59
57 BC MOE. http://www.env.gov.bc.ca/epd/epdpa/contam_sites/guidance
Lorsqu’on estime que les trois facteurs de risque sont 58 Massachusetts Department of Environment.
http://www.mass.gov/dep/cleanup
présents (en dépit des données limitées dans les conditions
59 Celles-ci peuvent inclure les « USEPA Region 3 Risk-Based Concentrations
actuelles ou dans un avenir proche), on doit prendre les (RBCs). » http://www.epa.gov/reg3hwmd/risk/human/index.htm. Ces
mesures suivantes (conformément à la description dans les concentrations sont considérées acceptables pour des scénarios concernant
des utilisations des sols particulières et des contaminants spécifiques, tels que
paragraphes restants de la présente section) : formulés par les autorités nationales, établis au moyen de techniques
d’évaluation des risques en tant que références pour les objectifs de dépollution
des sites. Des objectifs différents ont été formulés ou adoptés pour les sols, les,
1) Dépistage des risques ; sédiments ou les eaux souterraines, et une distinction est souvent faite entre les
sols ayant des utilisations différentes (comme indiqué précédemment) parce
qu’il est nécessaire d’imposer des directives plus rigoureuses pour les zones
30 AVRIL 2007 61
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• Vérification des récepteurs humains et/ou écologiques cas d’exposition à court terme, à une toxicité aiguë, à des
potentiels, et voies d’exposition pertinentes pour le site effets irréversibles à long terme, à une sensibilisation ou
en question. encore à l’accumulation de substances biocumulatives et
Les résultats du dépistage des risques pourront révéler toxiques persistantes.
l’absence de chevauchement entre ces trois facteurs de • Présence de polluants à des concentrations supérieures
risque, les niveaux de contaminants identifiés étant inférieurs aux Concentrations à Base de Risques (RBCs 60) ou des
à ceux qui sont jugés susceptibles de poser un risque pour la niveaux d’eau potable au point d’abstraction.
santé de l’homme ou pour l’environnement. On pourra
On doit prendre des mesures appropriées de réduction du
également envisager des mesures provisoires ou
risque dans les meilleurs délais possibles afin d’éliminer la
permanentes de réduction des risques avec ou sans des
situation posant le risque imminent.
activités d’évaluation des risques plus détaillées, de la façon
décrite ci-dessous. Évaluation détaillée des risques
En alternative à la conformité à des normes numériques ou des
Gestion provisoire des risques objectifs de réhabilitation préliminaires, et en fonction de la
On doit prendre les mesures provisoires de gestion des réglementation locale, on peut utiliser une évaluation détaillée,
risques à tout niveau du cycle de vie du projet, lorsque la spécifique à un établissement, des risques pour
présence d’une contamination du sol poserait un danger l’environnement, afin d’élaborer des stratégies produisant des
immédiat pour la santé de l’homme ou l’environnement si on risques admissibles pour la santé, tout en obtenant une
n’intervenait pas, ne serait-ce qu’à court terme. Parmi les contamination de faible niveau sur site. Il est nécessaire
exemples de situations susceptibles de présenter des d’envisager une évaluation des risques de contaminants dans le
risques imminents, on indiquera, entre autres, les suivants : contexte des applications présentes et futures du sol, ainsi que
des scénarios d’aménagement (résidentiel, commercial,
• Présence d’une atmosphère explosive causée par un
industriel, jardins urbains ou zones de nature protégée).
terrain contaminé.
• Contamination accessible et excessive qui, du fait de la Une évaluation quantitative détaillée se base sur l’évaluation
puissance des contaminants, pourrait donner lieu, en des risques (formulation du problème). Elle comporte en
premier lieu un examen détaillé des lieux, afin d’identifier la
résidentielles et agricoles que pour les zones industrielles. Les tableaux portée de la contamination. 61 Les programmes d’examen sur
RBC indiquent les doses de référence (RfDs) et les facteurs de pente pour
envrion 400 produits chimiques. Ces facteurs de toxicité sont introduits dans site doivent appliquer des mesures d’assurance de qualité /
les scénarios d’exposition « types » afin de calculer les concentrations de
produits chimiques correspondant à des niveaux de risque déterminés
(c’est-à-dire un Quotient de risque de 1 (HQ)), ou au risque d’avoir un
60 Par exemple, USEPA Region 3 Risk-Based Concentrations (RBCs).
cancer de 1E-6, les concentrations les plus faibles étant retenues) dans
l’eau, l’air, les tissus de poisson et les sols pour chaque produit chimique. http://www.epa.gov/reg3hwmd/risk/human/index.htm.
Les RBC sont principalement utilisées pour détecter les produits chimiques
lors de l’établissement d’une évaluation de référence (voir EPA Regional 61 Il s’agit, par exemple, des processus définis par American Society of Testing
Guidance EPA/903/R-93-001, “Selecting Exposure Routes and and Materials (ASTM) Phase II ESA Process; the British Columbia Ministry of
Contaminants of Concern by Risk-Based Screening”). Des directives utiles Environment Canada (BC MOE)
pour le maintien de la qualité des sols sont également présentées dans http://www.env.gov.bc.ca/epd/epdpa/contam_sites/guidance); et Massachusetts
Lijzen et al. 2001. Department of Environment http://www.mass.gov/dep/cleanup.
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contrôle de la qualité (QA/QC) permettant d’assurer que la • Quantification de la magnitude des risques pour la santé
qualité des données soit adéquate pour l’application prévue de l’homme et de récepteurs écologiques sur la base d’une
de l’information (p.ex. limites de détection de la méthode analyse quantitative de l’exposition aux contaminants et de
inférieures aux niveaux inquiétants). L’examen sur site doit la toxicité (p.ex. calcul du risque de cancer sur la durée de
être utilisé, à son tour, pour développer un modèle vie, ou les rapports de taux d’exposition estimés par
conceptuel du site sur la façon dont se présentent les rapport à des taux d’exposition sans danger).
contaminants, et leur emplacement, la façon dont ils sont • Détermination de la façon dont l’utilisation des terres
transportés, ainsi que l’acheminement de l’exposition pour actuelle et proposée dans l’avenir influe sur les risques
les organismes et l’homme. Les facteurs de risque et le prévus (p.ex. changement d’application du terrain
modèle conceptuel du site constituent un contexte d’industriel à résidentiel, avec des récepteurs plus
d’évaluation des risques de contaminants. sensibles comme des enfants).
• Quantification des risques potentiels pour l’environnement
Les évaluations des risques pour l’homme ou
et/ou la santé de l’homme découlant de la migration de
l’environnement facilitent les décisions sur la gestion du
contaminants hors site (p.ex. examiner si la lixiviation et le
risque dans des sites contaminés. Parmi les objectifs
transport par la nappe phréatique, ou encore le transport
spécifiques d’évaluation des risques, on indiquera les
par l’eau de surface, entraînent une exposition pour des
suivants :
terrains / récepteurs adjacents).
• Identification de récepteurs humains et écologiques • Détermination de la stabilité, de l’augmentation ou de la
pertinents (e.ex. enfants, adultes, poissons, flore et diminution probables du risque avec le temps dans
faune sauvages). l’absence de toute mesure de réhabilitation (p.ex. examiner
• Détermination de la présence éventuelle de si le contaminant est raisonnablement dégradable et est
contaminants dans des proportions posant des susceptible de se maintenir sur place, ou bien transféré à
inquiétudes potentielles pour la santé de l’homme et/ou d’autres milieux) 62.
l’environnement (p.ex. niveaux supérieurs aux critères
La détermination de ces objectifs fournit un élément sur la base
réglementaires basés sur des considérations de risques
duquel on pourra élaborer et mettre en application des mesures
pour la santé ou l’environnement).
de réduction des risques (p.ex. nettoyage ; contrôles sur site)
• Détermination de la façon dont des récepteurs humains
sur le site. S’il existe une telle exigence, les objectifs
ou écologiques sont exposés aux contaminants (p.ex.
additionnels suivants deviennent pertinents :
ingestions de sol, contact sur la peau, inhalation de
poussière).
• Identification des types d’effets défavorables pouvant
découler de l’exposition aux contaminants (p.ex. effet
62 ASTM E1739-95(2002) Standard Guide for Risk-Based Corrective Action
sur un organe ciblé, cancer, déficience de croissance ou Applied at Petroleum Release Sites et ASTM E2081-00(2004)e1 Standard
Guide for Risk-Based Corrective Action (pour les sites de déversement de
de la reproduction). produits chimiques) sont des exemples d’une méthode simplifiée d’évaluation
quantitative des risques.
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• Déterminer où, et de quelle façon conceptuelle, les La figure 1.8.2 est une représentation schématisée des rapports
mesures de réduction des risques pourraient être entre les facteurs de risque et des exemples de stratégies de
exécutées. mitigation des risques pour la santé dus aux contaminants en
• Identifier les technologies préférées (y compris les modifiant les conditions d’un ou plusieurs facteurs de risque afin
contrôles techniques) nécessaires pour l’application des de réduire l’exposition du récepteur au contaminant. Le principe
mesures de réduction des risques conceptuels. sélectionné doit prendre en considération la faisabilité technique
• Élaborer un plan de contrôle pour déterminer l’efficacité et financière (p.ex. l’opérabilité d’une technologie sélectionnée
des mesures de réduction des risques. compte tenu de la disponibilité locale en connaissances
• Envisager la nécessité et l’opportunité de contrôles techniques et en équipements, et leurs coûts connexes).
institutionnels (p.ex. restriction des actes, limitation des Parmi les exemples de stratégies de mitigation des risques pour
applications du terrain) dans le cadre d’une approche les sources de contaminant et les concentrations d’exposition,
complète. on indiquera les suivants :
Mesures permanentes de réduction des • Sol, sédiments et boues:
risques o Traitement biologique (aérobie et anaérobie) in situ
Les facteurs de risque et le modèle conceptuel du site, dans o Traitement physique / chimique in situ (p.ex.
le cadre des principes des risques de contaminants extraction des vapeurs du sol avec traitement des gaz
constituent eux aussi un niveau de base à partir duquel on dégagés, oxydation chimique)
pourra gérer et mitiger les risques pour la santé des o Traitement thermique in situ (p.ex. injection de vapeur,
contaminants dans l’environnement. Le principe de base chauffage à 6 phases)
consiste à réduire, éliminer ou limiter un ou les trois facteurs o Traitement biologique hors site (p.ex. excavation et
de risque illustrés dans la figure 1.8.1. Une liste succincte de compostage)
stratégies de mitigation des risques est fournie ci-dessous, o Traitement physique / chimique hors site (p.ex.
bien que les stratégies effectives devraient être élaborées excavation et compostage)
sur la base de conditions spécifiques au site, ainsi que de o Traitement thermique hors site (p.ex. excavation et
l’aspect pratique des facteurs dominants et des contraintes désorption thermique ou incinération
sur site. Indépendamment des options de gestion o Confinement (p.ex. décharges)
sélectionnées, le plan d’action devra comprendre, dans la o Atténuation naturelle
mesure du possible, une réduction de la source de o Traitements divers
contaminants (autrement dit une nette amélioration du site) • Nappe phréatique, eau de surface et lixiviat :
dans le cadre de la stratégie globale de la gestion des
o Traitement biologique in situ (aérobie et anaérobie)
risques pour la santé dans les sites contaminés, car cette
o Traitement physique / chimique in situ (p.ex.
mesure permet, à elle seule, d’optimiser la qualité de
barbotage d’air, barrière réactive perméable au fer à
l’environnement.
valence nulle)
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o Traitement biologique, physique et/ou chimique optimisation des méthodes de travail et utilisation de
hors site (p.ex. extraction et traitement d’eaux vêtements et équipements de protection).
souterraines)
Parmi les exemples de stratégies de mitigation des risques pour
o Confinement (p.ex. mur emboué ou barrière en
les cheminements d’exposition, on indiquera les suivants :
palplanche)
• Fourniture d’un accès alternatif à l’eau, afin de remplacer,
o Atténuation naturelle
par exemple, un puits d’eaux souterraines contaminées.
o Traitements divers
• Recouvrement de sol contaminé par un minimum de 1 m
• Intrusion de vapeurs du sol : de sol non contaminé afin d’empêcher tout contact avec
o Extraction de vapeurs du sol afin de réduire le l’homme, ainsi que la pénétration dans les sol contaminés
contaminant VOC dans le sol de racines de plantes ou de petits mammifères.
o Installation d’un système de dépressurisation sous • Dallage de sols contaminés en tant que mesure provisoire
les fondations pour empêcher la migration de afin d’empêcher un cheminement permettant un contact
vapeurs du sol dans le bâtiment direct, ou encore la production et l’inhalation de poussière.
o Création d’une pression positive dans les • Utilisation d’un système à fossé d’interception et pompe et
bâtiments des technologies de traitement pour empêcher le
o Installation (au cours de la construction du déversement d’eau souterraines contaminées dans des
bâtiment) d’une barrière imperméable sous le rivières poissonneuses.
bâtiment et/ou d’une trajectoire alternative du flux
On envisagera également l’emploi immédiat des mesures de
pour les vapeurs du sol sous les fondations du
confinement susmentionnées dans des cas où les résultats des
bâtiment (p.ex milieu poreux et ventilation pour
mesures de réduction de la source nécessiteront un certain
dévier et éloigner les vapeurs du bâtiment).
temps.
Parmi les exemples de stratégies de mitigation des risques
pour les récepteurs, on indiquera les stratégies suivantes : Considérations sur la santé et la sécurité au
• Limitation ou prévention de l’accès au contaminant par travail
des récepteurs (les mesures visant le récepteur peuvent Pour les recherches et les mesures de décontamination du sol,
comprendre l’installation de panneaux d’instructions, il est nécessaire que le personnel soit conscient de l’exposition
l’installation de clôtures ou la sécurité du site). potentiel que comporte l’exercice de ses fonctions à proximité
• Imposition de conseils en matière de santé ou de terrains ou autres éléments contaminés (nappe phréatique,
interdiction de certaines pratiques donnant lieu à eaux usées, sédiments et vapeurs du sol). Il est nécessaire qu’il
l’exposition (p.ex. pêche, capture de crabes ou récolte observe des précautions pour la santé et la sécurité afin de
de crustacés et mollusques). minimiser l’exposition, conformément à la description fournie
• Education de récepteurs (humains) afin de modifier leur dans la section 2 sur la santé et la sécurité au travail. En outre,
comportement pour réduire l’exposition (p.ex. le personnel travaillant sur des terrains contaminés doivent
recevoir une formation spéciale sur la santé et la sécurité,
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conçue spécifiquement pour les examens de sites
contaminés et les mesures de décontamination. 63
E
ÉLÉMENTS OPTIONS
DE RISQUE DE GESTION DE RISQUE
CONTAMINANT
Type élimination
Concentration traitement
Distribution
Rejet
VOIES D’EXPOSITION
Milieux interception
Migration ventilation
Hasard confinement
RÉCEPTEURS
Type réinstallation
Susceptibilité imposition de limites à l’utilisation
Utilisation des sols des sols
FIGURE 1.8.2: Rapports entre les facteurs de risque
et options de gestion
Contaminants Récepteurs
Risques
Voies d’exposition
63 Par exemple, les réglementations US Occupational Safety and Health
Agency (OSHA), 40 CFR 1910.120.
http://www.osha.gov/pls/oshaweb/owadisp.show_document?p_table=STAN
DARDS&p_id=9765
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2.0 Hygiène et sécurité au travail
Champ d’application et démarche Suivi des accidents et des maladies
2.1 Aspects généraux de la conception et de l’exploitation des
installations
Intégrité des structures sur les lieux de travail Champ d’applicaion et démarche
Intempéries et fermeture des lieux de travail
Lieux de travail et sorties Les employeurs et les agents de maîtrise sont tenus de prendre
Précautions contre les incendies toutes les précautions raisonnables pour assurer la protection de
Toilettes et douches
Approvisionnement en eau potable la santé et la sécurité des travailleurs. La présente section fournit
Aire de repas propre des conseils et des exemples de précautions raisonnables
Éclairage
Accès sans danger relativement à la gestion des principaux risques pour la santé et la
Premiers secours sécurité au travail. Bien que l’on mette l’accent sur la phase
Aération
Température sur les lieux de travail opérationnelle des projets, une grande partie des conseils est
2.2 Communication et formation également applicable aux activités de construction et de
Formation en matière d’hygiène et de sécurité au travail
(HST) démantèlement. Il est conseillé aux entreprises d’utiliser des
Porgramme d’information pour les visiteurs fournisseurs disposant des moyens techniques de gérer les
Formation des employés affectés à de nouvelles tâches et
des sous-traitants problèmes de santé et sécurité du travail de leurs employés, en
Formation de base en HST développant l’application des activités de gestion des risques par
Panneaux et signes
Informations aposées sur les équipements le biais d’accords de fourniture officiels.
Communication des codes de risques
2.3 Risques corporels On doit introduire des mesures de prévention et de protection
Équipements rotatifs et mobiles
Bruit conformément à l’ordre de priorité suivant :
Vibrations
Risques électriques
• Élimination des risques par la suppression de l’activité du
Risques pour les yeux
Soudage/travail à chaud procédé de travail. Parmi les exemples pertinents, on
Conduite des véhicules industriels et circulation sur le site indiquera le remplacement par des produits chimiques moins
Température sur les lieux de travail
Ergonomies, mouvements répétitifs, manutention dangereux, faisant usage de méthodes de fabrication
Travail en hauteur
diverses etc.
Éclairage
2.4 Risques chimiques
• Maîtrise du risque à la source par le biais de contrôles
Qualité de l’air
Incendies et explosions techniques. Parmi les exemples, on indiquera les systèmes
Produits chimiques corrosifs, oxydants et réactifs
de ventilation locaux, les salles protégées, les dispositifs de
Matières contenant de l’amiante
2.5 Risques biologiques protection des machines, les enceintes acoustiques etc.
2.6 Risques radiologiques
2.7 Équipement de protection individuel (EPI) • Minimisation des risques par l’étude de systèmes de travail
2.8 Environnements posant des risques particuliers
Espaces confinés sans danger et de mesures de contrôle administratives ou
Travailleurs seuls en des lieux isolés institutionnelles. A titre d’exemple, on indiquera la rotation
2.9 Suivi
30 AVRIL 2007 67
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des tâches, la formation dans des procédures de travail sans Tableau 2.1.1. tableau de classement des risques pour
danger, les « lock-out » et « tag-out », le contrôle du lieu de la classification des scénarios de travailleurs sur la
travail, la limite de l’exposition ou de la durée du travail, etc. base des probabilités et des conséquences
• Fourniture d’équipements de protection personnelle (PPE) Conséquences
appropriés conjointement avec la formation, l’utilisation et
l’entretien des PPE. Catas-
Insignifiantes Mineures Modérées Majeures trophiques
Probabilité
L’application de mesures de prévention et de limitation des 1 2 3 4 5
risques au travail doit être basée sur des analyses globales de la
A. Quasi-
sécurité ou des risques sur le lieu de travail. Les résultats de ces certaine L M E E E
analyses devront être prioritaires dans le cadre d’un plan d’action
B. probable
basé sur la probabilité et la gravité des conséquences de L M H E E
l’exposition à des risques identifiés. Un exemple de matrice
C. Modéré
qualitative de classification ou d’analyse des risques, afin de L M H E E
faciliter l’identification des priorités, est décrit dans le Tableau
D. Improbable
L L M H E
2.1.1.
E. Rare
L L M H H
2.1 Conception et fonctionnement
des installations Légende
E: risque extrême : une intervention immédiate est nécessaire
Intégrité des structures sur le lieu de travail
H: risque élevé : signaler aux cadres supérieurs
Les lieux de travail permanents et récurrents doivent être conçus
M: risques modérés : spécifier la responsabilité de la direction
et équipés pour la protection de la santé et la sécurité sur le lieu
L: faible risque; gérer avec des procédures de routine
de travail (OHS) :
• Les planchers doivent être horizontaux, réguliers et
• Les surfaces, structures et installations doivent être faciles à
antidérapants.
nettoyer et à entretenir, et ne pas permettre l’accumulation
• Les équipements oscillants, rotatifs ou alternatifs lourds
de composés dangereux.
doivent être placés dans des bâtiments ou des aires
• Les bâtiments doivent être structurellement sans danger,
structurellement isolées.
offrir une protection appropriée contre le climat, et présentés
des caractéristiques acceptables sur le plan de la lumière et Conditions climatiques rigoureuses et fermeture de
du bruit. l’installation
• Dans la mesure du possible, on doit utiliser des matériaux • Les structures du lieu de travail doivent être conçues et
ignifuges et insonorisants pour le bardage de plafonds et construites de façon à résister à des conditions climatiques
parois. imprévues dans la région, et disposer de locaux ou le
personnel pourra s’abriter en toute sécurité, le cas échéant.
30 AVRIL 2007 68
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• On doit élaborer des Procédures Opératoires Standards pour • Munir les installations d’équipements manuels pour la lutte
l’arrêt du projet et du procédé, y compris un plan contre l’incendie, à la fois facilement accessibles et simples
d’évacuation. En outre, on procèdera tous les ans à des d’utilisation.
séances d’entraînement pour la procédure et le plan. • Équiper les locaux de systèmes anti-incendie et d’alarme à la
fois audibles et visibles.
Lieu de travail et sortie
La ligne directrice IFC Life and Fire Safety Guideline doit être
• L’espace prévu pour chaque travailleur, et l’intégralité des
appliquée aux bâtiments ouverts au public (cf. Section 3.3).
locaux, doivent être adéquats pour l’exécution de toutes les
activités, y compris le transport et le stockage provisoire de
Toilettes et douches
tous les matériaux et produits.
• On doit prévoir un nombre de toilettes (WC et zones de
• Les voies de passage menant aux issues de secours doivent
lavage) suffisant pour le nombre de personnes travaillant
être dégagées en permanence. Les issues de secours
dans l’installation, ainsi que la séparation hommes / femmes
doivent être clairement indiquées, et être bien visibles, même
et des indicateurs « libre / occupé ». En outre, on doit
dans l’obscurité la plus totale. Le nombre et la capacité des
prévoir, pour les toilettes, un débit d’eau chaude et froide
issues de secours doivent être suffisants pour permettre
suffisant, du savon et des sèche-mains.
l’évacuation ordonnée et sans danger des effectifs maximum
• Lorsque le personnel est susceptible d’avoir été exposé à
à tout moment ; en outre, on doit prévoir un minimum de
des substances toxiques par ingestion et contamination par
deux issues pour chaque zone de travail.
la peau, on doit prévoir des douches et des vestiaires.
• On doit créer et construire des installations en fonction des
exigences du personnel handicapé. Fourniture d’eau potable
• On doit prévoir une fourniture d’eau potable à volume
Précautions contre l’incendie
approprié, assurée par une fontaine à jet vertical ou tout
Le lieu de travail doit être conçu de façon à empêcher les
autre dispositif sanitaire de collecte de l’eau pour boire.
incendies par l’application de normes anti-incendie applicables
• La fourniture d’eau dans des locaux de préparation des mets,
aux locaux industriels. Parmi les autres mesures indispensables,
pour l’hygiène personnelle (lavage ou bains) doit être
on indiquera les suivantes :
conforme aux normes de qualité de l’eau potable.
• Équiper les installations avec des détecteurs d’incendie, des
systèmes d’alarme et des dispositifs pour la lutte contre Aires de repas propres
l’incendie. Maintenir les équipements en bon état de marche, • En présence d’un risque potentiel d’exposition à des
et pouvoir y accéder facilement : ces équipements doivent substances toxiques par ingestion, on doit prendre des
être adéquats pour les dimensions et l’utilisation des locaux, dispositions appropriées pour l’installation d’aires de repas
les équipements installés, les propriétés physiques et propres, où le personnel n’est exposé à des substances
chimiques des substances présentes, et le nombre maximum dangereuses ou nocives.
de personnes présentes.
30 AVRIL 2007 69
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Éclairage facilement à des postes de secours dans l’intégralité des
• Dans la mesure du possible, les lieux de travail doivent être locaux de travail.
éclairés avec une lumière naturelle, complétée par un • On doit prévoir des postes de rinçage des yeux et/ou de
éclairage artificiel pour encourager la santé et la sécurité du douches de secours à proximité de tous les postes de travail,
personnel, et permettre l’utilisation sans danger des pour les cas où le rinçage immédiat à l’eau est l’intervention
équipements. En outre, un éclairage spécifique pour la tâche de premiers secours préconisée.
pourra être requis dans des applications stipulant une acuité • Lorsque l’envergure des travaux ou le type d’activité
visuelle spécifique. effectuée l’exige, on doit prévoir la mise en place de postes
• Un éclairage de secours, d’intensité appropriée, devra être de secours / infirmeries spéciaux et équipés de façon
installé et se déclencher automatiquement en cas de appropriée. Les postes de secours et infirmeries doivent être
défaillance de la source d’éclairage artificiel principale, afin équipés de gants, combinaisons et masques pour la
d’assurer le déroulement sans danger de l’arrêt / la protection contre tout contact avec le sang et autres fluides
fermeture, de l’évacuation etc. corporels.
• Dans les postes éloignés, on doit mettre en place des
Accès sans danger procédures de secours pour les cas de traumas ou maladies
• On doit prévoir des voies de passage séparées pour piétons graves, jusqu’au moment où la victime peut être transférée
et véhicules, à l’intérieur et à l’extérieur des bâtiments, ainsi dans un centre médical approprié.
qu’un accès sûr et sans danger approprié.
• On doit prévoir l’accès libre et sans entrave aux équipements
Apport d’air
et installations devant être entretenus, inspectés et/ou • On doit prévoir un apport d’air frais suffisant dans les locaux
nettoyés. de travail à l’intérieur et les lieux restreints. Parmi les facteurs
• On doit installer des mains-courantes et rambardes dans les dont on doit tenir compte, dans la conception de la
cages d’escalier, ainsi que sur les échelles, plates-formes, ventilation, on indiquera les activités physiques, les
ouvertures fixes et provisoires dans les planchers, aires de substances utilisées, et les émissions découlant des
chargement, rampes et passerelles etc. traitements. Les systèmes de distribution de l’air doivent être
conçus de façon à protéger le personnel contre les courants
• Les ouvertures doivent être fermées par des portes ou des
d’air.
chaînes amovibles.
• On doit maintenir les systèmes de ventilation mécaniques en
• On doit, si possible, installer des couvercles pour assurer la
bon état de marche. En outre, les systèmes d’échappement
protection contre les chutes d’objets.
à source ponctuelle nécessaires pour le maintien d’un
• On doit mettre en place des mesures empêchant l’accès non
environnement ambiant sans danger doivent être munis
autorisé aux zones dangereuses.
d’indicateurs locaux de bon fonctionnement.
Premiers secours • Le recyclage de l’air contaminé n’est pas acceptable. On doit
• L’employeur doit prévoir la présence en permanence de maintenir les filtres d’air propres et sans poussières ni
services de secourisme qualifiés. On doit pouvoir accéder microorganismes. Les installations de chauffage, ventilation
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et climatisation, ainsi que les systèmes industriels de substances dangereuses, il est nécessaire de mettre en
refroidissement par évaporation doivent être équipés, place un programme d’orientation et de contrôle afin
entretenus et utilisés de façon à empêcher la croissance et la d’assurer que les visiteurs ne puissent se rendre dans des
dissémination d’agents pathogènes (p.ex. Legionnella zones dangereuses sans escorte.
pneumophilia) ou la génération de vecteurs (e.g. moustiques
et mouches) présentant un risque pour la santé. Formation des employés à de nouveaux emplois
et des sous-traitants
Température du milieu de travail • L’employeur doit s’assurer qu’avant d’entamer des fonctions
• La température sur le lieu de travail et dans les salles de nouvelles, son personnel et ses fournisseurs / sous-traitants
repos et autres installations de caractère social doit, pendant aient reçu une formation et des informations qui leur
l’horaire de travail, être maintenue à un niveau approprié permettront de comprendre les risques inhérents à leurs
pour la vocation de l’installation. fonctions et de protéger leur santé contre les facteurs
ambiants dangereux qui pourraient être présents.
2.2 Communication et formation Cette formation doit fournir des connaissances adéquates
des domaines suivants :
Formation en santé et la sécurité sur le lieu de
travail o Connaissance des matériaux, équipements et outils
o Risques propres aux opérations / activités menées et
• On doit prendre des dispositions pour assurer une formation
mesures de mitigation
d’orientation en santé et la sécurité sur le lieu de travail pour
o Risques potentiels pour la santé
tous les membres nouveaux du personnel, afin de s’assurer
o Précautions pour la prévention de l’exposition
qu’ils possèdent une connaissance de base de la
o Exigences d’hygiène
réglementation du travail dans l’établissement, pour leur
o Port et utilisation d’équipements et tenues de protection
protection personnelle et pour la prévention d’accidents
o Réponse appropriée aux extrêmes dans l’exploitation,
affectant leurs collègues.
ainsi qu’aux incidents et accidents.
• Cette formation comportera une connaissance des risques
de base, des risques spécifiques à l’établissement, des
Formation de base sur la santé et la sécurité sur le
méthodes de travail sans danger et des procédures de
lieu de travail
secours en cas d’incendie, d’évacuation et de catastrophes
• On doit prévoir, en fonction des exigences, la prestation d’un
naturelles, selon les exigences. On doit procéder à un
programme de formation de base au travail, et de cours de
examen approfondi des risques spécifiques à l’établissement
spécialisation, afin que les membres du personnel soient
et du codage couleur dans le cadre de la formation
conscients des risques spécifiques à leurs tâches. Cette
d’orientation.
formation sera généralement fournie aux membres de la
direction, aux cadres et aux travailleurs, ainsi qu’aux visiteurs
Orientation des visiteurs
qui se rendent dans des zones présentant des risques.
• Si les personnes visitant l’établissement ont accès à des
zones qui pourraient présenter des risques ou des
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• Les membres exerçant des fonctions de secourisme doivent Communication des codes de risque
recevoir une formation spécialisée de façon à ne pas risquer • Des exemplaires du système de codification des risques
d’aggraver les risques d’exposition, et pour la santé pour doivent être placés à l’extérieur de l’installation, à
eux-mêmes et leurs collègues. Cette formation portera, entre l’emplacement des ports d’entrée et des systèmes de
autres, sur les risques d’infection par des agents pathogènes raccordement pour les urgences incendie, où les membres
transmis par le sans à travers le contact avec des fluides et du personnel des services de secours sont susceptibles d’en
des tissus corporels. prendre connaissance.
• Par le biais de spécifications contractuelles et de contrôles • Le personnel des services de secours et de sécurité doivent
appropriés, l’employeur doit vérifier que les prestataires de partager de façon proactive des informations concernant les
services, ainsi que le personnel de fournisseurs et sous- types de matières dangereuses stockées, traitées ou
traitants, ont reçu une formation adéquate avant le utilisées dans l’installation, y compris les stocks maximum
commencement de leurs fonctions. typiques et le lieu de stockage, afin de pouvoir intervenir
dans les meilleurs délais en cas de besoin.
Signalisation des zones dangereuses
• On doit prier les représentants des services de secours et de
• Les zones dangereuses (salles électriques, salle des
sécurité locaux de participer périodiquement (tous les ans) à
compresseurs etc.), ainsi que les installations, les matières,
des visites d’orientation et des inspections de l’installation,
les mesures de sécurité, les issues de secours etc. doivent
afin de se familiariser avec les risques potentiels présents.
être marquées de façon appropriée.
• Les panneaux de signalisation doivent être conformes aux 2.3 Risques corporels
normes internationales, et être à la fois bien connus et
Les risques physiques constituent un potentiel d’accidents,
facilement interprétés par le personnel, les visiteurs et le
blessures ou maladies en raison d’une exposition répétée à des
public.
actions mécaniques ou des activités professionnelles. Une
exposition individuelle à des risques physiques risque de donner
Étiquetage de l’équipement
lieu à une vaste gamme de blessures, allant d’incidents
• Tous les récipients susceptibles de contenir des substances secondaires se limitant a une assistance médicale seulement
dangereuses en raison de leurs propriétés chimiques ou jusqu’à de graves sinistres avec infirmité et conséquences
toxicologiques, de la température ou de la pression, doivent mortelles. De multiples expositions au cours de périodes
porter une étiquette précisant leur contenu et les risques, ou prolongées risquent de se traduire par des blessures engendrant
être codés couleur de façon appropriée. une invalidité.
• De même, les systèmes de tuyaux contenant des substances
dangereuses doivent porter une étiquette indiquant le sens Équipements rotatifs et engins mobiles
du débit et le contenu du tuyau, ou être codés couleur Des accidents, avec blessure ou mortels, peuvent se produire
chaque fois que le tuyau traversant une paroi ou un plancher lorsque le personnel est coincé, entraîné ou heurté par des
est interrompu par une vanne ou un dispositif de éléments de machines à la suite de la mise en marche
raccordement. accidentelle ou de déplacements inattendus de ces équipements
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en cours d’exploitation. Parmi les mesures de protection Bruits
recommandées, on indiquera les suivantes : Les limites du niveau de bruit pour différents milieux de service
• Concevoir les machines de façon à éliminer le risque que sont fournies dans le tableau 2.3.1.
des membres du corps soient entraînées dans celles-ci, et à • Aucun employé ne doit être exposé à un niveau de bruit
s’assurer que les extrémités ne risquent aucun danger dans supérieur à 85 dB(A) pendant une période de plus de 8
des conditions d’utilisation normales. Parmi les exemples de heures par jour sans porter de protège-oreilles. En outre, des
considérations appropriées, on indiquera des machines oreilles non protégées ne doivent être exposées à un niveau
commandées avec deux mains évitant les amputations, ou de pression acoustique (instantanée) de pointe supérieure à
encore la présence d’arrêts de secours propres à la machine 140 dB(C).
et placés à des emplacements stratégiques. Lorsqu’une • Lorsque le niveau sonore auquel est exposé le personnel
machine ou un équipement présente un composant mobile atteint 85 dB(A) pendant une période de plus de 8 heures,
ou un point de pincement exposé risquant de mettre en que le niveau de pression acoustique de pointe supérieure
danger la sécurité de l’opérateur, on doit munir cette machine atteint 140 dB(C), ou que le niveau sonore maximum atteint
ou cet équipement d’un carter de protection ou tout autre 110dB(A), on doit appliquer de façon stricte le port de
dispositif empêchant l’accès au composant mobile ou au protège-oreilles. Les protège-oreilles en dotation doivent
point de pincement. Les carters de protection doivent être permettre la réduction des niveaux sonores à l’oreille à 85
conçus et installés conformément aux normes de sécurité dB(A) minimum.
des machines. 64 • Bien que l’on préconise la protection de l’ouïe pendant une
• Couper l’alimentation, débrancher, isoler et désexciter les période quelconque d’exposition à un niveau de plus de 85
machines (en « lock-out » ou « tag-out ») possédant des dB(A), il est possible d’obtenir un niveau de protection
composants mobiles exposés ou protégés, ou dans lesquels équivalent en limitant la durée de l’exposition, bien que cette
de l’énergie (p.ex. air comprimé, composants électriques) méthode soit moins facile à gérer. Pour chaque
pourrait s’accumuler au cours de l’entretien, conformément à augmentation de 3 dB(A) du niveau sonore, on doit réduire
des normes, comme par exemple CSA Z460 Lockout ou la de 50 pour cent la période ou la durée d’exposition
norme ISO / ANSI équivalente. « admise ». 65
• Concevoir et installer les équipements, dans la mesure du • Avant de remettre des protège-oreilles comme mécanisme
possible, de façon à permettre un entretien de routine, de réduction finale, on doit examiner et appliquer, le cas
comme la lubrification, sans devoir enlever des panneaux ou échéant, l’utilisation de matériaux d’insonorisation,
des mécanismes de protection. l’isolement de la source de bruit et d’autres systèmes de
contrôle techniques.
64 Par exemple: CSA Z432.04 Safe Guarding of Machinery, CSA Z434 Robot
Safety, ISO 11161 Safety of Machinery – Integrated Manufacturing Systems or
ISO 14121 Safety of Machinery – Principals of Risk Management ou norme ANSI
équivalente. 65 The American Conference of Governmental Industrial Hygienists (ACGIH), 2006
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• On doit effectuer, à certaines échéances, des contrôles prendre des mesures de rectification) sont fournies par ACGIH 66.
médicaux de l’ouïe sur les travailleurs exposés à des niveaux On doit vérifier les niveaux d’exposition sur la base de la durée
de bruit élevés. d’exposition journalière et des données fournies par les
constructeurs de matériel.
Vibrations
On doit limiter l’exposition de la main /du bras à des vibrations Alimentation électrique
Les dispositifs électriques exposés ou défectueux, par exemple
disjoncteurs, panneaux, câbles, fils et outils manuels, posent
Tableau 2.3.1. Limites de bruit pour différents
parfois de graves risques pour les travailleurs. Des fils aériens
milieux de travail
risquent d’être heurtés par des dispositifs métalliques, par
Niveau exemple des poteaux ou des échelles, ainsi que par des véhicules
équivalent
portant des flèches métalliques. La présence de véhicules ou
Lieu /activité LAeq,8h LAmax maximum, rapide
d’objets métalliques mis à la terre à proximité de fils aériens
Industrie lourde risque de provoquer un arc entre les fils et l’objet, sans un
(sans demande de
85 dB(A) 110 dB(A)
communication véritable contact. Les mesures préconisées sont les suivantes :
orale)
Industrie légère • Apposer des panneaux avertisseurs sur tous les dispositifs et
(demande de
communication
50-65 dB(A) 110 dB(A) câbles électriques.
orale décroissante)
• Verrouiller (c’est-à-dire décharger et laisser ouvert avec un
Bureaux
décloisonnés,
dispositif de verrouillage contrôlé) et étiqueter (apposer un
salles de contrôle, panneau avertisseur sur le verrou) les dispositifs au cours de
comptoirs de
45-50 dB(A) -
service,ou l’entretien ou de la maintenance.
équivalent
• Vérifier tous les fils, câbles et outils électriques pour relever
Bureaux individuels
(sans bruit 40-45 dB(A) - la présence de fils effilochés ou exposés, et suivre les
perturbateur)
recommandations du constructeur concernant la tension de
Salles de classe,
35-40 dB(A) - service admissible maximale des outils portatifs.
de conférence
• Appliquer une double isolation / mettre à la terre tous les
Hôpitaux 30-35 dB(A) 40 dB(A)
équipements électriques utilisés dans des environnements
émises par des appareils, par exemple des outils manuels ou mouillés ou susceptibles de le devenir ; utiliser des
électriques, ou encore à des vibrations dans le corps entier équipements aux circuits protégés par interrupteur différentiel
émises par les surfaces sur lesquelles les travailleurs se tiennent (GFI).
oui s’assoient, par la sélection des équipements, en installant des • Protéger les câbles d’alimentation et les rallonges contre les
tampons ou dispositifs amortisseurs de vibrations, et en limitant la dommages dus à la circulation ;
durée de l’exposition. Les limites pour les vibrations et les valeurs
d’intervention (c’est à dire le niveau d’exposition auquel on doit
66 ACGIH, 2005
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Tableau 2.3.2. Zones avec interdiction d’approcher • Employer des panneaux de protection ou des écrans contre
en raison de lignes de haute tension
les projections autour des machines et/ou porter des
Distance dispositifs de protection des yeux, par exemple des lunettes
Tension nominale phase / phase minimale
de sécurité avec écrans latéraux, des lunettes loup et/ou des
750 volts ou davantage, mais pas plus de 150 000 3 mètres
volts masques. Il pourra être nécessaire d’appliquer des
Procédures Opératoires Standards spécifiques pour l’emploi
Plus de 150 000 volts, mais pas plus de 250 000 4.5 mètres
volts d’outils de sablage et de meulage lors des opérations à
proximité de produits chimiques liquides. En outre, il est
Plus de 250 000 volts 6 mètres
conseillé de vérifier fréquemment ces types d’équipement
avant l’usage, afin d’en vérifier l’intégrité mécanique. Les
• Apposer des étiquettes de signalisation sur les locaux
dispositifs de protection des machines et des équipements
techniques contenant des équipements haute tension
doivent être conformes aux normes publiées par des
(« dangers électriques ») auxquels l’accès est contrôlé ou
organisations comme CSA, ANSI et ISO (voir également la
interdit (voir également la section 3 « Planification,
Section 2.3 sur les Équipements Rotatifs et Mobiles, et la
emplacement et conception »).
section 2.7, sur les Équipements de Protection Personnelle).
• Établir des zones d’« Interdiction d’approcher » autour et
• Placer les zones où il est possible de prévoir de façon
sous les lignes de haute tension, conformément au tableau
raisonnable la décharge de fragments solides, liquides ou
2.3.2.
d’émissions gazeuses (p.ex. dégagement d’étincelles par un
• Mettre hors service pendant des périodes de 48 heures les
poste de coupe de métaux, décharge de soupapes de
engins équipés de pneumatiques ou véhicules divers entrant
détente) loin des lieux où le déplacement de travailleurs ou
en contact direct avec des lignes de haute tension, ou
de visiteurs est prévu. Lorsque des fragments de machine ou
formant un arc entre elles ; en outre, on doit remplacer leurs
de pièces présentent un risque pour les travailleurs ou autres
pneus afin d’éviter des défaillances catastrophiques des
personnes de passage, des systèmes supplémentaires de
ensembles pneu et roue, qui risquent d’entraîner des
protection ou de restriction de proximité seront mis en place,
blessures graves, voire mortelles.
ou des Équipements de Protection Personnelle additionnels
• Procéder à une identification et un marquage détaillés de
pour les personnes de passage et les visiteurs.
tous les fils électriques préalablement à tous les travaux
• On doit prévoir des protections pour les personnes portant
d’excavation.
des lunettes, par exemple des protections au-dessus des
Risques pour les yeux lunettes ou des lunettes à verres renforcés.
Des particules solides dégagées par une grande série d’activités
Soudage / Travail à chaud
industrielles et/ou des pulvérisations de produits chimiques
Le soudage dégage une lumière extrêmement lumineuse et
liquides risquent de heurter les yeux des travailleurs, en
intense qui risque de nuire gravement à la vue de l’employé. Dans
provoquant une lésion, voire la cécité. Parmi les mesures
des cas extrêmes, ceci peut provoquer la cécité. De plus, le
préconisées, on indiquera les suivantes :
soudage risque de donner lieu à la production de fumées nocives,
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et l’exposition prolongée à ces fumées peut être la cause de • Formation et autorisation d’opérateurs de véhicules
maladies chroniques graves. Parmi les mesures préconisées, on industriels à l’utilisation sécurisée de véhicules spéciaux, par
indiquera les suivantes : exemple des chariots élévateurs à fourche, y compris le
chargement / déchargement en sécurité et la limitation du
• Fourniture de dispositifs de protection des yeux, par exemple
chargement.
des lunettes de soudeur et/ou un masque avec œillères pour
• Soumettre les conducteurs à des contrôles médicaux.
tous les membres du personnel préposés au soudage, ou
assistant ces derniers. On pourra également déployer des • Munir les engins et véhicules à visibilité limitée à l’arrière
écrans de soudage autour des postes de soudage d’avertisseurs de recul audibles.
spécifiques (composé d’une pièce de métal léger, de toile ou • Création de droits de passage, limitations de vitesse,
de contreplaqué conçu pour isoler les radiations lumineuses obligation de contrôles techniques des véhicules, règles et
des autres), ou utiliser des dispositifs servant à extraire et procédures pour l’exploitation (p.ex. interdiction du
refouler les fumées nocives. déplacement des chariots élévateurs à fourche avec fourche
• Lorsque des opérations de soudage ou de coupe à chaud baissée), et contrôle du schéma d’écoulement ou du trafic ou
sont effectuées hors des postes de soudage désignés, on du sens de la circulation.
doit mettre en application des précautions particulières pour • Limitation de la circulation de véhicules de livraison et privés
les travaux à chaud et contre l’incendie, ainsi que des à certaines voies et zones, en donnant la priorité à une
Procédures Opératoires Standards, y compris : permis de circulation à sens unique, le cas échéant.
travail à chaud ; extincteurs de secours ; surveillance
incendie ; maintien de la surveillance incendie après la fin
Température du milieu de travail
L’exposition à des conditions de travail à chaud ou à froid, à
des opérations de soudage ou de travail à chaud, pendant
l’intérieur ou à l’extérieur, peut entraîner des accidents avec
une période pouvant aller jusqu’à une heure. Pour les
blessures, voire des accidents mortels, dus à des contraintes
travaux à chaud sur des réservoirs ou des récipients ayant
thermiques. L’emploi d’équipements de protection personnelle
contenu des matières inflammables, il est nécessaire
pour la protection contre d’autres risques professionnels risque
d’appliquer des Procédures Opératoires Standards.
d’accentuer et d’aggraver les maladies et troubles dus à la
Conduite de véhicules industriels et circulation chaleur. On doit éviter les températures extrêmes dans les zones
dans l’établissement / l’installation de travail permanent par la mise en place de contrôles techniques
Des conducteurs de véhicules industriels possédant une formation et de systèmes de ventilation. Lorsque ces mesures ne sont pas
insuffisante ou des conducteurs inexpérimentés présentent des possibles, par exemple lors de travaux de courte durée à
risques supérieurs d’accidents affectant d’autres véhicules, des l’extérieur, on doit appliquer des procédures de gestion des
piétons et le matériel. En outre, les véhicules industriels et de contraintes dues aux températures, parmi lesquelles on indiquera
livraison, ainsi que la présence de véhicules privés sur site les suivantes :
présentent des risques potentiels de collision. Parmi les pratiques
• Pour les travaux à l’extérieur, vérifier la météo afin de prévoir
recommandées pour la conduite de véhicules industriels et la
à l’avance des conditions atmosphériques extrêmes, et
sécurité de la circulation sur site, on indiquera les suivantes :
d’organiser les travaux en conséquence.
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• Ajuster les périodes de travail et de repos en fonction des • Prévoir des périodes de repos et de détente au cours des
procédures en présence de contraintes thermiques fournies périodes de travail, et instituer la rotation des tâches.
par ACGIH 67, en fonction de la température et de la charge • Appliquer des programmes de contrôle de la qualité et
de travail. d’entretien permettant de réduire des forces et surmenage
• Fourniture d’abris provisoires pour la protection des excessifs.
travailleurs contre les intempéries au cours des activités • Tenir compte de considérations particulières, par exemple
professionnelles, ou comme locaux de repos. les gauchers.
• Utilisation de vêtements de protection.
• Facilitation de l’accès à des systèmes d’hydratation Travaux en hauteur
appropriés, par exemple l’eau potable ou des boissons Il est nécessaire de mettre en application des mesures de
électrolytiques, ou prévention de la consommation de prévention et de protection contre les chutes chaque fois que les
boissons alcoolisées. travailleurs sont exposés à des risques de chute d’une hauteur de
plus de deux mètres ; dans des machines en service ; dans de
Ergonomie, mouvements répétitifs, manutention l’eau ou tout autre liquide ; dans des substances dangereuses ;
Les lésions dues à des facteurs ergonomiques, par exemple les ou par une ouverture dans la surface de travail. La prévention /
mouvements répétitifs, le surmenage et la manutention, se protection contre les chutes est parfois nécessaire, selon les cas,
manifestent à la suite d’expositions prolongées et répétées, et leur lors de risques de chutes de hauteurs inférieures. Parmi les
guérison nécessite de longues périodes, de l’ordre de plusieurs mesures de prévention des chutes, on indiquera les suivantes :
semaines ou mois. Il est nécessaire de minimiser ces problèmes • Installation de rambardes, avec barres intermédiaires et
de santé et sécurité sur le lieu de travail afin de maintenir un lieu garde-pieds, sur le bord de zones présentant un risque de
de travail productif. Parmi les mesures préconisées, on indiquera chute.
les suivantes :
• Emploi approprié d’échelles et échafaudages par des
• Concevoir l’installation et les postes de travail en tenant membres formés du personnel.
compte d’un percentile d’ordre 5 à 95 des opérateurs et du • Emploi de dispositifs de prévention des chutes, y compris
personnel d’entretien. des ceintures de sécurité et des sangles, afin d’empêcher
• Utiliser des dispositifs d’assistance mécanique pour éliminer l’accès aux zones de risques de chute, ou dispositifs de
ou tout au moins réduire l’effort nécessaire pour lever de protection contre les chutes, p.ex. harnais de sécurité utilisé
matériel, tenir les outils et pièces à usiner, et soulever conjointement avec des sangles d’amortissement ou des
à plusieurs personnes lorsque le poids dépasse les limites. dispositifs inertiels d’arrêt de chute à rappel automatique
• Sélectionner et concevoir des outils permettant de réduire la fixés sur point d’ancrage ou filins de sécurité horizontaux.
force nécessaire et les temps de tenue ; optimiser la • Formation appropriée dans l’utilisation, l’aptitude à l’emploi et
posture. l’intégrité des équipements de protection personnelle
• Prévoir des postes de travail réglables par l’utilisateur. nécessaires.
• Incorporation de plans de sauvetage et des équipements de
67 ACGIH, 2005
sauvetage du personnel à la suite d’une chute.
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Éclairage l’éclairage visible de haute intensité.
L’intensité lumineuse dans les zones de travail doit être adéquate • Vérification des risques des lasers conformément aux
pour les applications générales du lieu et le type d’activité, et doit spécifications, certificats et normes de sécurité reconnues de
être complétée par l’éclairage nécessaire aux différents postes de l’équipement. Afin de minimiser les risques, on utilisera un
travail, selon les exigences. Les limites minimales d’intensité laser de la classe la plus faible possible.
lumineuse pour toute une série de lieux / activités sont indiquées
2.4 Risques chimiques
dans le Tableau 2.3.3.
Les risques chimiques sont des causes potentielles de maladies
Les contrôles doivent comprendre les suivants : ou d’accidents avec blessures à la suite d’expositions uniques
• Utilisation de sources lumineuses à faible consommation aiguës ou d’expositions chroniques répétées à des substances
d’énergie. toxiques, corrosives, sensibilisatrices ou oxydantes. Les produits
• Prise de mesures pour l’élimination de l’éblouissement / les chimiques présentent également un risque de réactions
reflets, et le scintillement des lampes. incontrôlées, y compris des risques d’incendie et d’explosion, en
• Adoption de précautions permettant de minimiser et de cas de mélange fortuit de produits chimiques incompatibles. La
limiter le rayonnement optique, y compris l’éclairage direct prévention optimale des risques chimiques s’effectue par
par la lumière du soleil. On doit limiter également l’exposition l’application de principes hiérarchiques, comprenant :
à un rayonnement UV et IR d’intensité supérieure, ainsi que • La substitution de la substance dangereuse par un produit
moins dangereux.
Tableau 2.3.3. Limites minimum de l’intensité
lumineuse sur le lieu de travail • L’application de mesures techniques et administratives afin
d’éviter ou de minimiser le dégagement de substances
Intensité
Lieu / Activité lumineuse dangereuses dans le milieu de travail, en maintenant le
Éclairage de secours 10 lux niveau d’exposition au-dessous des limites établies ou
reconnues à l’échelon international.
Zones à l’extérieur non concernées par le travail 20 lux
• Minimisation du nombre d’employés exposés, ou
Visites d’orientation simples et provisoires (stockage 50 lux susceptibles de l’être.
des machines, garage, entrepôt)
• Communication sur les risques chimiques au personnel avec
Lieu de travail, avec tâches visuelles occasionnelles 100 lux l’étiquetage et le marquage en conformité avec les
seulement (couloirs, escaliers, foyer, escaliers
roulants, auditorium etc.) dispositions des règles et normes reconnues à l’échelon
national et international, y compris les International Chemical
Travaux de moyenne précision (montage simple, 200 lux
usinage de dégrossissage, soudage, emballage etc.) Safety Cards (ICSC), les fiches techniques de sécurité
Materials Safety Data Sheets (MSDS), ou équivalente. Les
Travaux de précision (lecture, assemblage à difficulté 500 lux
modérée, tri, contrôle, travaux moyens sur établi et
communications écrites doivent être effectuées dans une
machine etc.), bureaux langue facilement comprise, et que le personnel exposé et
les services de secourisme peuvent se procurer facilement.
Travaux de haute précision (assemblages 1 000 – 3 000
compliqués, couture, inspection des couleurs, tri lux
précis etc.)
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• Formation du personnel dans l’utilisation des informations o Stockage sécurité à l’intérieur, dans des conteneurs
disponibles (les fiches MSDS, par exemple), les méthodes scellés plutôt qu’en vrac ;
de travail sans danger, et l’utilisation appropriée • Lorsque l’air ambiant contient plusieurs matières présentant
d’équipements de protection personnelle. des effets similaires sur les mêmes organes (effets additifs),
prise en considération des expositions combinées au moyen
Qualité de l’air des calculs préconisés par l’ACGIH 69.
La mauvaise qualité de l’air due au dégagement de contaminants • Lorsque des équipes travaillent au-delà de huit heures, en
sur le lieu de travail risque de donner lieu à des cas d’irritation des calculant les critères d’exposition sur le lieu de travail
voies respiratoires, des malaises ou des maladies. L’employeur a recommandés par l’ACGIH 70.
le devoir de prendre des mesures appropriées pour maintenir la
qualité de l’air sur le lieu de travail. Parmi les mesures Incendies et Explosions
préconisées, on indiquera les suivantes : Les incendies et explosions découlant de matières et gaz
• Maintien de niveaux de poussières, vapeurs et gaz inflammables risquent de donner à des destructions matérielles
contaminants sur le lieu de travail à des concentrations ainsi qu’à des accidents avec blessures, voire mortels. Parmi les
inférieures à celles qui sont préconisées par l’ACGIH 68, stratégies de prévention et de limitation, on indiquera les
comme les valeurs limites TWA-TLV, ces concentrations suivantes :
étant celles auxquelles la plupart des travailleurs peuvent • Stockage de matières inflammables lois de sources
être exposés de façon répétée (8 heures/jour, 40 d’allumage et de matières oxydantes. En outre, la zone de
heures/semaine, une semaine après l’autre), sans subir stockage de matières inflammables doit :
d’effets nuisibles pour la santé. o Etre éloignée des points d’entrée et de sortie des
• Développement et application de méthodes de travail bâtiments ;
permettant de minimiser le dégagement de contaminants o Etre éloignée des prises d’air ou décharges de
dans les locaux de travail, y compris : ventilation de l’installation ;
o Transport direct par tuyau de substances liquides ou o Disposer d’un système de clapets de ventilation et
gazeuses ; d’explosion, naturel ou passif, au plancher ou au
o Minimisation de la manutention de matières pulvérisées plafond ;
sèches ; o Utiliser des dispositifs anti-étincelles ;
o Opérations fermées ; o Etre munie d’extincteurs et de portes à fermeture
o Ventilation locale de l’échappement aux points automatique ; être construite avec des matières
d’émission / décharge ; conçues pour résister à la propagation des flammes
o Transfert sous vide de matières sèches, plutôt que par pendant une période limitée ;
des moyens mécaniques ou pneumatiques ;
o Minimisation du transfert de matières sèches ;
69 ACGIH, 2005.
68 ACGIH, 2005 70 ACGIH, 2005.
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• Prévoir la mise à la masse des conteneurs, et entre munis d’un confinement secondaire approprié pour minimiser
conteneurs, ainsi qu’une ventilation mécanique additionnelle les risques de mélange en cas de déversement.
au niveau du sol / plancher, en cas de distribution des • Les travailleurs appelés à manipuler des produits chimiques
matières dans la zone de stockage. corrosifs, oxydants ou réactifs doivent avoir suivi une
• Lorsque les matières inflammables se composent formation spécialisée, et porter des équipements de
principalement de poussières, prévoir la mise à la masse, la protection personnelle (gants, tablier, tenues de protection
détection d’étincelles, et, si nécessaires, des systèmes contre les projections, écran facial ou lunettes de protection
d’extinction. etc.).
• Définition et marquage des zones exposées à des risques • En cas d’utilisation, manutention ou stockage de produits
d’incendie, contenant un avertissement de règles chimiques corrosifs, oxydants ou réactifs, on doit s’assurer
particulières (p.ex. interdiction de fumer, d’utiliser des de la présence en permanence de secouristes qualifiés. On
téléphones mobiles ou d’employer des équipements doit pouvoir accéder, sur le lieu de travail, à des postes de
produisant des étincelles au travail). secourisme bien équipés, et prévoir la présence de postes
• Formation spécifique des travailleurs dans la manutention de de rinçage des yeux et/ou des douches de secours à
matières inflammables, et dans la prévention des incendies proximité de tous les postes de travail, lorsque l’intervention
ou l’extinction. recommandée est le rinçage immédiat à grande eau.
Produits chimiques corrosifs, oxydants et réactifs Matières contenant de l’amiante
Les produits chimiques corrosifs, oxydants et réactifs présentent On doit éviter l’emploi de matières contenant de l’amiante dans
des risques similaires à ceux des matières inflammables, et les bâtiments nouveaux, ainsi que dans des matériaux nouveaux
nécessitent des mesures de contrôle similaires, elles aussi. utilisés dans des activités de réaménagement ou de rénovation.
Toutefois, ces produits chimiques présentent, en plus, le risque Les installations existantes comportant des matières contenant de
d’un mélange fortuit entre eux qui peut causer de fortes réactions, l’amiante doivent élaborer un plan de gestion de l’amiante,
avec dégagement éventuel de matières et de gaz inflammables identifiant clairement les lieux où sont présentes des matières
ou toxiques, et entraîner directement incendies et explosions. Ces contenant de l’amiante, leur état (p.ex. si elles sont friables, ce qui
types de substances présentent, en plus, le risque de provoquer comporterait un risque de dégagement de fibres), les procédures
de graves blessures en cas de contact direct, indépendamment de contrôle de leur état, des procédures d’accès aux lieux où sont
des risques découlant de leur mélange. Il est nécessaire présentes des matières contenant de l’amiante, afin d’éviter tout
d’observer, sur le lieu de travail, les précautions suivantes lors de endommagement, ainsi que la formation du personnel susceptible
la manutention de ces produits chimiques : d’entrer en contact avec ces matières, pour la prévention de
l’endommagement et la protection contre l’exposition. Ce plan doit
• Séparer les produits chimiques corrosifs, oxydants et réactifs
être mis à la disposition de toutes les personnes préposées à
des matières inflammables et d’autres produits chimiques de
l’utilisation et à l’entretien. La réparation ou la dépose de matières
type incompatible (les acides des bases, les oxydants des
contenant de l’amiante dans les bâtiments ne doivent être
réducteurs, les produits sensibles à l’eau de ceux à base
d’eau) stockés dans des zones ventilées ou en conteneurs
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effectuées que par des membres dûment formés du personnel 71 • Il est nécessaire de créer, mettre en application et tenir à jour
conformément aux stipulations du pays hôte, ou, en leur absence, des mesures d’élimination et de limitation des risques
à des procédures reconnues à l’échelon international. 72 présentés par des agents biologiques connus et soupçonnés
en étroite collaboration avec les services de santé locaux, et
2.5 Risques biologiques conformément aux normes internationales reconnues.
Les agents biologiques présentent un potentiel de maladies ou de Les agents biologiques doivent être classés dans les quatre
lésions en cas d’exposition, soit aiguë et unique, soit chronique et groupes suivants 73 :
répétitive. Pour assurer la prévention efficace des risques • Groupe 1: agents biologiques qui ne devraient pas donner
biologiques, prendre les mesures suivantes : lieu à des maladies pour l’homme, et, par conséquent, qui ne
• Si la nature de l’activité le permet, on évitera l’emploi nécessitent que des contrôles similaires à ceux qui sont
d’agents biologiques nocifs, et on les remplacera par un prévus pour des substances chimiques dangereuses ou
agent qui, dans des conditions d’emploi normales, est moins réactives ;
dangereux ou inoffensif pour le personnel. S’il n’est pas • Groupe 2: agents biologiques susceptibles de causer des
possible d’éviter l’emploi d’agents nocifs, on doit prendre des maladies pour l’homme et, par conséquent, qui nécessiteront
précautions pour minimiser les risques d’exposition, et les probablement des contrôles supplémentaires, mais qui ne
maintenir à des niveaux inférieurs aux niveaux d’exposition sont pas susceptibles d’être disséminés dans la
définis et reconnus. communauté ;
• On doit créer, mettre à jour et appliquer des méthodes de
• Groupe 3: agents biologiques causant de graves maladies
travail, moyens techniques et contrôles administratifs afin de
pour l’homme, présentent des risques graves pour le
minimiser les risques de déversement d’agents biologiques
personnel, et pourraient présenter un risque de propagation
dans le milieu de travail. En outre, on doit minimiser le
dans la communauté, pour lesquels il existe généralement
nombre d’employés exposés ou susceptibles d’être exposés.
une prophylaxie ou un traitement efficaces, et qui sont
• L’employeur doit examiner et évaluer la présence connue et
susceptibles de nécessiter des contrôles additionnels
soupçonnée d’agents biologiques sur le lieu de travail, et
importants ;
mettre en application des mesures de sécurité, des
contrôles, une formation, et des programmes de vérification • Groupe 4: agents biologiques pouvant causer de graves
de la formation appropriés. maladies pour l’homme, et des risques sévères pour les
travailleurs, présentant un risque élevé de propagation, pour
lesquels il n’existe généralement pas de prophylaxie ou un
71 La formation du personnel spécialisé et les méthodes d’entretien et traitement efficaces, et qui sont susceptibles de nécessiter
d’élimination utilisées doivent être similaires à celles requises en vertu des
réglementations applicables aux Etats-Unis et en Europe (des exemples des
des contrôles supplémentaires très importants.
normes de formation en Amérique du Nord figurent à:
http://www.osha.gov/SLTC/asbestos/training.html)
72 Exemples : the American Society for Testing and Materials (ASTM) E 1368 -
Standard Practice for Visual Inspection of Asbestos Abatement Projects; E 2356 -
Standard Practice for Comprehensive Building Asbestos Surveys; and E 2394 - 73Organisation mondlale de la santé (OMS) Classification des microorganismes
Standard Practice for Maintenance, Renovation and Repair of Installed Asbestos infectieux par groupe de risque (2004).
Cement Products.
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L’employeur doit encourager et pratiquer en permanence les
meilleures règles d’hygiène et de protection personnelle, en
particulier pour des activités comportant l’emploi d’agents
biologiques des groupes 3 et 4 ci-dessus. Les travaux comportant
l’emploi d’agents des groupes 3 et 4 ne doivent être confiés
qu’aux personnes ayant reçu une formation spécifique reconnue
dans les applications avec ces matières, et les contrôles de ces
dernières.
Les zones utilisées pour le traitement des agents biologiques des
Groupes 3 et 4 doivent être conçues pour permettre leur
séparation et isolement intégraux dans des circonstances
urgentes exceptionnelles, y compris des systèmes de ventilation
indépendants, et faire l’objet de Procédures Opératoires
Standards stipulant la désinfectation et la stérilisation des
surfaces de travail.
Les systèmes de chauffage, ventilation et climatisation desservant
des zones assurant le traitement d’agents biologiques des
Groupes 3 et 4 doivent être équipés de systèmes de filtration
HEPA (High Efficiency Particulate Air). Les équipements doivent
activer rapidement leurs fonctions de désinfection et stérilisation,
et être utilisés / entretenus de façon à empêcher la croissance et
la dissémination d’agents de maladies, l’amplification d’agents
biologiques ou la reproduction de vecteurs (moustiques et
mouches, par exemple) présentant des risques pour la santé
publique.
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2.6 Risques radiologiques contrôlée en conformité avec les limites internationales
recommandées 75.
L’exposition au rayonnement peut soumettre le personnel à des
risques de malaises, blessures ou maladies graves. Parmi les • En cas de rayonnement ionisant et non ionisant, la méthode
stratégies de prévention et de limitation, on indiquera les préférée pour le contrôle de l’exposition est le blindage et la
suivantes : limitation de la source de rayonnement. Les équipements de
protection personnelle sont conseillés à titre supplémentaire
• Les lieux de travail comportant une exposition
seulement, ou pour des applications d’urgence. Les
professionnelle et/ou naturelle à un rayonnement ionisant
équipements de protection personnelle pour le rayonnement
doivent être établis et utilisés conformément à des normes et
dans la gamme infrarouge proche, visible et ultraviolet
règles de sécurité internationales reconnues. 74 Les doses peuvent comprendre des pommades de blocage du
limites efficaces admissibles sont indiquées dans le Tableau rayonnement solaire, avec ou sans vêtements isolants
2.6.1. appropriés.
• L’exposition à un rayonnement non ionisant (y compris :
champs magnétiques statiques ; champs magnétiques sub- 2.7 Équipements de protection
radio ; champs électriques statiques ; rayonnement en individuelle
Les équipements de protection personnelle renforcent la
Tableau 2.6.1. Doses limites efficaces admissibles protection du personnel exposé aux risques sur le lieu de travail,
pour les risques radiologiques sur le lieu de travail
conjointement avec d’autres contrôles et systèmes de sécurité
Personnel Apprentis d’installation.
(âge minimum : 19 et étudiants
Exposition ans) (16-18 ans)
Les équipements de protection personnelle sont considérés
Moyenne sur cinq années de comme des mesures de dernier recours, au-delà des autres
20 mSv/an
suite – dose efficace
contrôles de l’installation, et fournissant au travailleur un degré de
Exposition année unique protection personnelle supplémentaire. Le tableau 2.7.1 présente
50 mSv/an 6 mSv/an
– Dose efficace
des exemples de risques du travail et des types d’équipements de
Dose équivalente au cristallin protection personnelle disponibles pour différentes applications.
150 mSv/an 50 mSv/an
de l’œil
Les mesures recommandées pour l’utilisation d’équipements de
Dose équivalente aux protection personnelle sur le lieu de travail comprennent les
extrémités (mains, pieds) ou à 500 mSv/an 150 mSv/an
la peau mesures suivantes :
radiofréquence et micro-ondes ; rayonnement lumineux et • Utilisation active d’équipements de protection personnelle
infrarouge proche ; rayonnement ultraviolet) doit être lorsque des technologies, procédures ou plans de travail
74 Norme internationale de base de protection contre les radiations ionisantes et
pour la sécurté des sources de radiation et les trois guides de sécurité qui
complémentaires. 75 Par exemple ACGIH (2005) and International Commission for Non-Ionizing
IAEA. http://www-ns.iaea.org/standards/documents/default.asp?sub=160 Radiation (ICNIRP).
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alternatifs ne sont pas en mesure d’éliminer, ou de réduire personnelle offrant une protection adéquate au travailleur, à
suffisamment, un risque ou une exposition. ses collègues et à des visiteurs occasionnels, sans nuire
• Identification et fourniture d’équipements de protection inutilement au particulier.
• Bon entretien des équipements de protection personnelle, y
compris le nettoyage lorsqu’ils sont sales, et le
Tableau 2.7.1. Récapitulatif des équipements de remplacement lorsqu’ils sont endommagés ou usés. Le bon
protection personnelle recommandés en fonction
des risques emploi des équipements de protection personnelle devrait
faire partie des programmes de formation périodiques pour le
Objectif Risques du lieu de Équipements de personnel.
travail protection personnelle
recommandés • La sélection des équipements de protection personnelle doit
être basée sur la classification des risques décrite
Protection Particules volantes, métal Lunettes de sécurité avec écrans
des yeux fondu, produits chimiques latéraux
précédemment dans le présente section, et conforme aux
et du fondus, gaz ou vapeurs, critères de performances et d’essais définis par des
visage rayonnement lumineux
organisations reconnues 76.
Protection Chute d’objets, hauteur Casques en matière plastique
de la tête libre insuffisante, et câbles avec protection supérieure et
d’alimentation aériens latérale
2.8 Environnements dangereux
Protection Bruits, ultrasons Protections de l’ouïe (protège- Les environnements de risques spéciaux sont des situations
de l’ouïe oreilles, couvre-oreilles
survenant sur le lieu de travail dans le cadre desquelles tous les
Protection Chute ou roulement Chaussures et bottes de sécurité risques décrits précédemment peuvent se produire dans des
des pieds d’objets ; objets pointus, pour la protection contre les
liquides corrosifs ou chauds chutes ou déplacements circonstances uniques ou particulièrement dangereuses. En
d’objets, les liquides et les
produits chimiques conséquence, des précautions supplémentaires, ou une certaine
rigueur dans l’application de précautions s’impose.
Protection Matières dangereuses, Gants de caoutchouc ou en
des mains coupures ou lacérations ; matière synthétique (néoprène) ;
vibrations ; températures cuir, acier, matière isolante
extrêmes Les espaces restreints
Les espaces restreints sont des espaces entièrement ou
protection Poussière, vapeurs, Masques dotés de filtres
de la fumées, brouillards, gaz, appropriés pour l’élimination des partiellement fermés, qui ne sont pas conçus ou prévus pour être
respiration fumées poussières et l’épuration de l’air
(produits chimiques, brouillards, occupés par l’homme, et à l’intérieur desquels une atmosphère
vapeurs et gaz). Dosimètres
individuels à gaz unique ou dangereuse pourrait se développer en raison du contenu, du lieu
multiples, le cas échéant.
ou de la structure de l’espace restreint, ou encore du travail
Anoxie Fourniture d’air portable ou effectué au sein de l’espace restreint ou autour de celui-ci. Un
fournie (conduites fixes). Matériel
de sauvetage sur site. espace restreint à « permis requis » est un espace dans lequel
Protection Températures extrêmes, Vêtements isolants, 76Par exemple : the American National Standards Institute (ANSI),
du corps / matières dangereuses, combinaisons, tabliers etc. en http://www.ansi.org/; National Institute for Occupational Safety and Health76
des agents biologiques, matériaux appropriés. (NIOSH), http://www.cdc.gov/niosh/homepage.html; Canadian Standards
jambes coupures et lacérations. Association76 (CSA), http://www.csa.ca/Default.asp?language=english; Mine
Safety and Health Administration76 (MSHA), http://www.msha.gov.
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sont présents des risques physiques ou atmosphériques vapeurs inflammables ne dépasse pas 25 % de sa limite
susceptibles de coincer ou mettre en péril une personne. 77 inférieure d’explosivité (LEL).
o Ventiler, si les conditions atmosphériques ne sont pas
Les espaces restreints peuvent être situés dans des structures ou remplies, l’espace restreint jusqu’à ce que l’on atteigne
des lieux fermés ou ouverts. Une préparation insuffisante pour l’atmosphère de sécurité ciblée, ou que l’entrée ne
l’entrée dans un espace restreint, ou une tentative de sauvetage puisse s’effectuer qu’au moyen d’équipements de
hors d’un espace restreint, risque de se traduire par des accidents protection personnelle appropriés.
graves. Voire mortels. Parmi les principes de gestion préconisés,
• Les précautions de sécurité doivent comprendre des
on indiquera les suivants :
appareils respiratoires autonomes (SCBA), des lignes de
• Des mesures techniques doivent être mises en œuvre pour vie, et du personnel de veille de sécurité placé à l’extérieur
éliminer, dans la mesure du possible, l’existence et le de l’espace restreint, le matériel de sauvetage et de
caractère négatif des espaces restreints. secourisme étant facilement disponible.
• Les espaces restreints nécessitant un permis doivent être • Avant l’entrée du personnel dans un espace restreint
munis de mesures de sécurité permanentes pour des nécessitant un permis, on doit vérifier que ce personnel a
opérations de mise à l’air, de contrôle et de sauvetage, dans suivi une formation adéquate et appropriée sur le contrôle
la mesure du possible. La zone contiguë à un espace des risques dans des espaces restreints, dans les essais
restreint doit contenir un dégagement largement suffisant atmosphériques, dans l’utilisation des équipements de
pour des opérations de secours et de sauvetage. protection personnelle nécessaires, ainsi que dans l’aptitude
• Des panneaux d’accès doivent contenir 90% des effectifs, et l’intégrité des équipements de protection personnelle. En
avec des ajustages pour les outils et les vêtements de outre des plans et des équipements adéquats et appropriés
protection. Pour les spécifications d’étude, on doit consulter de sauvetage doivent être mis en place avant l’entrée du
les normes ISO et EN les plus récentes ; personnel dans l’espace restreint.
• Avant de pénétrer dans un espace restreint nécessitant un
permise de travail, on doit :
Travailleurs individuels et isolés
Un travailleur individuel et isolé est un travailleur hors de la portée
o Débrancher ou purger les canalisations de traitement ou
vocale et visuelle de son chef d’équipe, des autres travailleurs, et
d’alimentation pénétrant dans l’espace, avant de les
de toute autre personne qui serait en mesure de lui fournir son
boucher et de les verrouiller.
assistance, et ceci pendant des périodes de plus d’une heure. Du
o Débrancher, désexciter, verrouiller et caler, selon les
fait de cet isolement, ce travailleur se trouve dans une situation
cas, les équipements mécaniques dans l’espace.
plus risquée, si un accident ou une blessure devait se produire.
o Tester l’atmosphère présente dans l’espace restreint
afin de vérifier que la teneur en oxygène est comprise • Lorsque ces travailleurs sont tenus d’effectuer des tâches
entre 19,5 et 23 %, et que la présence de gaz ou de dans des lieux isolés, on doit créer et appliquer des
procédures opératoires standards afin que tous les
équipements de protection personnelle et les mesures de
77 US OSHA CFR 1910.146
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sécurité soient en place avant que le travailleur ne • Surveillance du milieu de travail: les employeurs doivent
commence son travail. Les équipements de protection documenter, de façon adéquate, la conformité par des
personnelle doivent prévoir, au minimum, un contact verbal instruments d’échantillonnage et de contrôles portables et
au moins une fois pas heure, et que le travailleur est en fixes. Les contrôles et les analyses doivent être effectués
mesure, en cas de besoin, d’appeler les services de secours. conformément à des méthodes et des normes reconnues à
• Si le travailleur risque d’être exposé à des produits chimiques l’échelon international. La méthodologie, le lieu, les
extrêmement toxiques ou corrosifs, on doit prévoir des échéances et les paramètres des contrôles doivent être
installations de rinçage des yeux et de douche de secours établis individuellement pour chaque projet à la suite d’un
dotées d’alarmes sonores et visuelles pour faire appel à des examen des risques. D’une manière générale, le contrôle
services d’assistance, chaque fois que l’installation de doit être effectué au cours de la mise en service des
rinçage des yeux ou la douche est activé par le travailleur, et installations ou de l’équipement, et à la fin de la période
sans son intervention. pendant laquelle sont survenus la défaillance et le problème
de responsabilité, et pourra être répété en conformité avec le
2.9 Suivi plan de contrôle.
Les programmes de contrôle de la santé et la sécurité sur le lieu
• Contrôle de la santé des travailleurs: lorsque des mesures de
de travail doivent vérifier l’efficacité des stratégies de prévention
protection extraordinaires sont requises (par exemple contre
et de contrôle. Les indicateurs sélectionnés doivent être
des agents biologiques des groupes 3 et 4, et/ou des
représentatifs des risques pour le travail, la santé et la sécurité les
composés dangereux), les travailleurs doivent se soumettre
plus significatifs, et de l’application des stratégies de prévention et
à un contrôle approprié et pertinent de la santé,
de contrôle. Le programme de contrôle de la santé et la sécurité
préalablement à la première exposition puis à des échéances
sur le lieu de travail doit comprendre :
régulières. Si on le juge nécessaire, on pourra continuer ces
• Fonctions de sécurité : inspection, tests et calibrage : ceci contrôles après la résiliation de la période d’utilisation.
doit comprendre les inspections et les essais, à des • Formation : les activités de formation pour les employés et
échéances régulières, de tous les dispositifs de sécurité ainsi les visiteurs doivent être contrôlée et documentées
que des mesures de contrôle du risque, axés sur les (curriculum, durée et participants). Les exercices de secours,
fonctions techniques et de protection personnelle, les y compris les exercices anti-incendie, doivent être
procédures de travail, les lieux de travail, les installations, les documentés de façon adéquate. On doit obliger sur contrat
équipements et les outils utilisés. L’inspection doit vérifier les prestataires de services et les entreprises / sous-traitants
que les équipements de protection personnelle fournis de soumettre à l’employeur une documentation de formation
continuent d’assurer une protection adéquate et sont portés appropriée avant le commencement de l’exercice de leurs
selon les exigences. Tous les instruments installés ou utilisés fonctions.
pour le contrôle et l’enregistrement des paramètres du milieu
de travail doivent être testés et calibrés à des échéances Contrôle des accidents et des maladies
régulières, et les dossiers résultants doivent être conservés. • L’employeur doit établir des procédures et des systèmes
pour signaler et enregistrer :
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o Les accidents et les maladies du travail
o Les incidents dangereux
Ces systèmes devraient permettre aux travailleurs de
signaler immédiatement à leur chef de service toute situation
qui, à leur avis, présente un grave danger pour la vie ou la
santé.
• En outre, l’employeur et les systèmes mis en place doivent
permettre et encourager les travailleurs à signaler à la
direction :
o Tous les accidents du travail avec blessures, et les
accidents manqués
o Tous les cas soupçonnés de maladie du travail
o Tous les incidents dangereux
• Tous les accidents du travail signalés, maladies du travail,
incidents dangereux et incidents, ainsi que les accidents
manqués, doivent faire l’objet de recherches avec
l’assistance d’une personne spécialisée / compétente en
sécurité du travail. Ces recherches doivent :
o Établir ce qu’il s’est produit
o Déterminer la cause de ce qui s’est produit
o Identifier les mesures nécessaires pour que l’accident
ne puisse se reproduire
• Les accidents et les maladies du travail doivent, au minimum,
être classés conformément au tableau 2.10.1. On distingue
les blessures mortelles des blessures non mortelles. Les
deux principales catégories se subdivisent en trois sous-
catégories, en fonction de la date du décès ou de la durée de
l’arrêt de travail. Les heures de travail totales au cours de la
période de signalisation spécifiée doivent être signalées à
Tableau 2.9.1. Signalisation des accidents du travail
l’organisme de réglementation compétent.
a. Accidents b. Blessures non c. Total des arrêts
mortels mortelles de travail
(nombre) (nombre) 78 Blessures non
78 Le jour durant lequel l’incident se produit n’est pris en compte ni en b.2 ni en mortelles
(jours)
b.3.
a.1 Immédiats b.1 Moins d’un jour
a.2 Dans le mois b.2 Jusqu’à 3 jours c.1 Catégorie b.2
30 AVRIL 2007 87
a.3 Dans l’année b.3 Plus de 3 jours c.2 Catégorie b.3
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3.0 Santé et sécurité de la population
3.1 Qualité et disponibilité de l'eau ....................................... approvisionnement en eau par canalisation peut être limité ou
Qualité de l'eau ..................................................................... inexistant, et où les ressources disponibles sont recueillies par le
Disponibilité de l'eau ........... Error! Bookmark not defined.
3.2 Sûreté structurelle de l'infrastructure du projet ............... consommateur après un traitement limité ou nul. Les activités du
3.3 Plan de sécurité Vie-incendue ........................................ projet comportant des décharges des eaux usées, l’extraction, la
Champ d'application et démarche ........................................ déviation ou l’endiguement de l’eau devraient empêcher les
Normes à respecter pour les bâtiments neufs ......................
Error! Bookmark not defined. Examen du plan directeur et impacts négatifs sur la qualité et la disponibilité des ressources
approbation........................................................................... provenant de la nappe phréatique et de l’eau de surface.
Normes à especter pour les bâtiments existants..................
Autres risques.......................................................................
Qualité de l’eau
Sécurité de la circulation.......................................................
3.5 Transport de matières dangereuses............................... On doit protéger en permanence les sources d’eau potable,
Aspects généraux du transport de matières dangereuses publiques ou privées, de façon qu’elles soient conformes ou
Risques de transport majeurs...............................................
supérieures aux normes d’acceptabilité nationale applicables, ou,
3.6 Prévention des maladies ................................................
Maladies transmissibles........................................................ en leur absence, à l’édition en vigueur des directives de l’OMS sur
Maladies transmises par un vecteur ..................................... la qualité de l’eau potable. Les émissions d’air, les effluents
3.7 Préparation et intervention en cas d'urgence .................
d’eaux usées, l’huile et les matières dangereuses, ainsi que les
Systèmes de communication................................................
Ressources pour les situations d'urgence ............................ déchets, doivent être gérés conformément aux lignes directrices
Formation et mise à niveau .................................................. fournies dans les sections correspondantes des Directives
Poursuite des activiés et mesures ....................................... Générales sur la santé, la sécurité et l’environnement, dans le but
Champ d'application et démarche ........................................
de protéger le sol et les ressources en eau.
Lorsque le projet comprend la fourniture d’eau à la communauté
La présente section complète les lignes directrices fournies dans
ou aux usagers d’infrastructures d’installations (clients d’hôtels et
les sections précédentes sur l’environnement et sur la santé et la
patients dans les hôpitaux), où l’eau peut être utilisée pour boire,
sécurité sur le lieu de travail, et se penche spécifiquement sur
cuisiner, laver et se laver, la qualité de l’eau doit être conforme
certains aspects des activités du projet qui se déroulent hors des
aux normes d’acceptabilité nationales, ou, en leur absence, à
limites traditionnelles des projets, mais concernant toutefois les
l’édition en cours des directives de l’OMS sur la qualité de l’eau
opérations de projet, selon les applications en fonction des
potable. La qualité de l’eau pour des exigences plus sensibles de
projets. Ces questions peuvent se présenter à tout moment au
bien-être, par exemple l’eau utilisée dans des installations de
cours du cycle de vie d’un projet, et leur impact peut aller au-delà
services de santé ou la production de denrées alimentaires,
de la durée de vie du projet.
pourra nécessiter des directives ou des normes plus sévères
spécifiques au secteur, selon les cas. Tout facteur de dépendance
3.1 Qualité et disponibilité de l’eau
se rapportant à la fourniture d’eau à la communauté locale doit
La nappe phréatique et l’eau de surface constituent des sources
être programmée et gérée de façon à assurer la soutenabilité des
essentielles d’eau potable et d’irrigation dans les pays en voie de
fournitures d’eau en assurant la participation de la communauté
développement, notamment dans les zones rurales, où l’
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dans sa gestion, de façon à minimiser la dépendance à long La réduction de risques potentiels doit être effectuée, de
terme. préférence, au cours de la phase d’étude, lorsque la conception
de la structure, la disposition et les modifications du site peuvent
Disponibilité de l’eau être adaptées plus facilement. On tiendra compte et on
L’effet potentiel de l’abstraction d’eau souterraine ou de surface incorporera les questions suivantes, selon les cas, dans les
pour les activités d’un projet doit être évalué correctement à phases de planification, implantation et d’étude d’un projet :
travers une combinaison de tests sur le terrain et de techniques
de modélisation, en tenant compte de la variabilité saisonnière et • Inclusion de bandes tampon ou autres méthodes de
des variations projetées de la demande dans la région du projet. séparation physique autour des sites du projet pour la
protection du public contre des risques importants découlant
Les activités du projet ne doivent pas compromettre la
d’incidents avec des matières dangereuses ou des
disponibilité en eau pour les exigences d’hygiène personnelle, et
défaillances de procédé, ainsi que des problèmes de
doivent tenir compte des augmentations potentielles de la
nuisance découlant des niveaux de bruit, d’odeurs ou
demande dans l’avenir. L’objectif général devrait être la
émissions diverses.
disponibilité de 100 litres par personne par jour, bien que des
• Incorporation de critères techniques d’implantation et de
niveaux inférieurs puissent être utilisés pour répondre à des
sécurité pour la prévention de défaillances dues aux risques
exigences de base pour la santé. 79 Il pourra être nécessaire de
naturels que posent les tremblements de terre, raz-de-
prévoir des volumes d’eau supérieurs pour des exigences de
marée, vents, inondations, glissements de terrain et
bien-être, par exemple l’eau utilisée dans des installations de
incendies. A cette fin, toutes les structures de projet doivent
services de santé.
être conçues en conformité avec des critères techniques et
3.2 Sécurité structurelle des d’étude déterminés par des risques spécifiques au site, y
constructions compris, entre autres, des activités séismiques, la stabilité
des pentes et talus, la charge due au vent, et autres charges
Les risques pour le public lors de l’accès aux installations du
dynamiques diverses.
projet peuvent comprendre les risques suivants :
• Application de normes de construction établies localement ou
• Traumas physiques découlant de la défaillance de structures
reconnues à l’échelon international 80 afin d’assurer que les
• Brûlures et inhalation de fumée dégagée par un incendie structures soient conçues et réalisées conformément à des
• Blessures subies à la suite de chutes ou au contact de pratiques architecturales et techniques solides, y compris
matériel lourd certains aspects de la prévention des incendies et des
• Troubles de la respiration découlant de la poussière, de interventions en cas d’incendie.
fumée et de mauvaises odeurs • Les ingénieurs et les architectes chargés de l’étude et de la
• Exposition à des matières dangereuses construction des installations, bâtiments et structures
79 World Health Organization (WHO) defines 100 liters/capita/day as the amount
required to meet all consumption and hygiene needs. Additional information on
lower service levels and potential impacts on health are described in “Domestic 80 ILO-OSH, 2001. http://www.ilo.org/public/english/protection/
Water Quantity, Service Level and Health” 2003. safework/cops/english/download/e000013.pdf
http://www.who.int/water_sanitation_health/diseases/wsh0302/en/index.html
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diverses doivent certifier l’applicabilité et l’à-propos des opportunités de réduction des conséquences d’une défaillance ou
critères structurels appliqués. d’un accident. Parmi les exemples de mesure de gestion
applicables au stockage et à l’utilisation de matières dangereuses,
L’objet de normes internationales, comme celles qui ont été
on indiquera les suivants :
élaborées par l’International Code Council (ICC) 81, est la
régulation de l’étude, de la construction, et de l’entretien d’un • Réduction des stocks de matières dangereuses par le biais
environnement construit ; ces normes contiennent également des d’une gestion des stocks et de changements de procédé afin
lignes directrices détaillées sur tous les aspects de la sécurité des de réduire fortement, voire d’éliminer, les conséquences
bâtiments, et comprennent la méthodologie, les meilleures potentielles hors site d’un déversement.
pratiques et la documentation de la conformité. En fonction de la • Modification des conditions de traitement ou de stockage,
nature d’un projet, on doit suivre les lignes directrices prévues afin de réduire les conséquences potentielles d’un
dans l’ICC, ou normes comparables, selon les cas, relativement : déversement accidentel hors site.
• Optimisation de l’arrêt et du confinement secondaire, afin de
• Aux structures existantes
réduire le volume de matières débordant de l’installation de
• Aux sols et fondations
confinement, ainsi que la durée du déversement.
• Au nivellement du site
• Réduction des risques de déversement par le biais de
• A l’étude structurelle
l’optimisation des activités et du contrôle sur site, et grâce à
• A des exigences spécifiques basées sur l’application et
l’amélioration des procédés d’entretien et des inspections.
l’occupation prévues
• Réduction des impacts hors site des déversements, à travers
• A l’accès et aux moyens de sortie
des mesures conçues pour : contenir explosions et
• Aux types de construction
incendies ; alerter le public ; prévoir l’évacuation des zones
• A l’étude et à la construction du toit
environnantes ; établir des zones de sécurité autour du site ;
• A la construction ignifuge
et prévoir la prestation de services médicaux d’urgence pour
• A la construction résistante aux inondations
le public.
• Aux matériaux de construction
• A l’environnement intérieur 3.3 Consignes de sécurité anti-
• Aux système mécaniques, de plomberie et électriques incendie
• Aux monte-charges et aux systèmes de transport
Champ d’application et démarche
• Aux systèmes de sécurité anti-incendie
Toutes les constructions nouvelles ouvertes au public doivent être
• Aux protections au cours de la construction
conçues, construites et utilisées dans la conformité la plus
• Aux empiètements sur la voie publique
complète aux normes de construction locales, à la réglementation
Bien que la réalisation de modifications conceptuelles importantes des services de pompiers locaux, aux stipulations juridiques / des
en phase d’exécution d’un projet puisse ne pas être possible, on assurances locales, et en conformité avec une norme de sécurité
pourra effectuer une analyse des risques afin d’identifier des Vie et Incendie (L&FS) reconnue à l’échelon international. La
81 ICC, 2006.
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norme Life Safety Code 82, qui comprend une documentation construction, de son occupation et de son exposition. Les
importante sur des dispositions en matière de sécurité de la vie et mandataires doivent élaborer un Plan Directeur pour la sécurité
incendie, constitue un exemple de norme reconnue à l’échelon Vie et Incendie, identifiant les principaux risques d’incendie, les
international, et peut être utilisée pour documenter la conformité normes et réglementations applicables, ainsi que les mesures de
aux objectifs de Sécurité Vie et Incendie décrites dans les mitigation. Ce Plan Directeur doit être élaboré par un
présentes lignes directrices. En ce qui concerne ces objectifs : professionnel qualifié, et couvrir de façon adéquate, entre autres,
les questions soulevées rapidement dans les points suivants. Le
• Les architectes et ingénieurs conseil professionnels des
professionnel compétent, sélectionné pour l’élaboration du Plan
mandataires du projet doivent démontrer que les bâtiments
Directeur, est responsable de l’exécution d’un traitement détaillé
affectés répondent à ces objectifs de Sécurité Vie et
des questions suivantes, fournies à titre d’illustration, et de toutes
Incendie.
les autres questions requises.
• Les systèmes et équipements de sécurité Vie et Incendie
doivent être conçus et installés en adoptant des normes Prévention des incendies
prescriptives appropriées et/ou une étude fondée sur les La prévention des incendies porte sur l’identification des risques
performances, ainsi que sur des pratiques techniques d’incendie et des sources d’allumage, ainsi que des mesures
solides. nécessaires pour limiter la propagation rapide des flammes et de
la fumée, parmi lesquelles on indiquera les mesures suivantes :
• Les critères d’étude de sécurité Vie et Incendie pour tous les
bâtiments existants doivent incorporer l’intégralité des • Charge de combustibles ; contrôle des combustibles
normes de construction locales et des règlements des • Sources d’allumage
services de pompiers. • Caractéristiques de propagation des flammes des finitions
Ces lignes directrices s’appliquent à des bâtiments accessibles au intérieures
public. A titre d’exemple, on indiquera, entre autres : • Caractéristiques de production de fumée des finitions
intérieures
• Établissements sanitaires et scolaires
• Actions de l’homme, gestion interne et maintenance
• Hôtels, centres de conférence et installations de loisir
• Installations de vente au détail et commerciales Issues de secours
• Aéroports, terminaux de transports en commun, installations Les issues de secours comprennent toutes les mesures facilitant
de transfert l’évacuation sans danger des résidents et/ou occupants en cas
d’incendie ou autre sinistre, y compris :
Normes à respecter pour les bâtiments
neufs • Chemins d’évacuation clairs et dégagés
La nature et l’étendue des systèmes de sécurité vie et incendie • Accessibilité pour infirmes / personnes handicapées
requis seront fonction : du type de bâtiment, de sa structure, de sa • Signalisation et panneaux
• Éclairage de secours
82 US NFPA.
http://www.nfpa.org/catalog/product.asp?category%5Fname=&pid=10106&target%
5Fpid=10106&src%5Fpid=&link%5Ftype=search
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Systèmes de détection et d’alarme Sécurité Incendie et Vie doit comprendre une évaluation des
Ces systèmes comprennent toutes les mesures, y compris les moyens locaux de prévention et d’extinction des incendies.
systèmes de télécommunication et de sonorisation, nécessaires
pour la détection et l’alerte incendie :
Utilisation et entretien
L’utilisation et l’entretien comporte l’élaboration de programmes
• Personnel du bâtiment
pour un entretien régulier obligatoire, et pour des tests de
• Équipes d’intervention fonctions de sécurité Vie et Incendie, afin d’assurer que les
• Occupants structures et systèmes mécaniques, électriques et civils soient
• Défense civile conformes en permanence aux critères nominaux de sécurité Vie
et Incendie et à la disponibilité opérationnelle requise.
Compartimentation
La compartimentation comprend toutes les mesures nécessaires Plan Directeur L&FS – Examen et
pour la prévention ou le ralentissement de la propagation des ratification
flammes et de la fumée, y compris les éléments suivants : • Un professionnel compétent élabore et soumet un Plan
• Cloisonnement Directeur de Sécurité Vie et Incendie (L&FS), comprenant
• Murs de protection des plans et spécifications préliminaires, et certifie que la
• Planchers conception est conforme aux présentes lignes directrices en
matière de Sécurité Vie et Incendie. Les conclusions et les
• Portes
recommandations de l’examen sont ensuite utilisés pour
• Volets d’incendie
établir les conditions d’un Plan d’Action Correcteur, et d’un
• Systèmes détecteurs de fumée
calendrier d’application des changements.
Extinction et lutte contre l’incendie • Le professionnel compétent effectue une révision dans le
Les mesures d’extinction et de lutte contre l’incendie comprennent cadre du test d’exécution du projet, au stade des essais et de
toutes les installations automatiques et manuelles de protection la mise en service des systèmes de sécurité Vie et Incendie,
contre l’incendie, par exemple : et certifie que la construction de ces systèmes a été
effectuée conformément à l’étude adoptée. Les conclusions
• Réseaux automatiques de dispositifs d’extinction par eau
et les recommandations de l’étude sont ensuite utilisées
pulvérisée
comme éléments de base pour l’établissement de l’exécution
• Extincteurs manuels portables
du projet, et pour établir les conditions d’un Plan d’Action
• Manches d’incendie Correcteur préalable à l’Exécution, ainsi qu’un calendrier
pour l’application des changements.
Plan d’intervention en cas d’urgence
Un Plan d’Intervention en cas d’Urgence est un ensemble de Normes à respecter pour les bâtiments
procédures à base de scénarios conçus pour assister le personnel existants
et les services d’intervention en cas d’urgence au cours des • Toutes les exigences des lignes directrices pour la sécurité
urgences et des exercices. Ce chapitre du Plan Directeur de la Vie et Incendie pour de nouveaux bâtiments s’appliquent
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également aux bâtiments existants dont on programme la incendie 83, ou alors ces normes sont comprises dans des
rénovation. Un professionnel compétent effectue un examen normes anti-incendie distinctes. 84, 85 D’une manière générale,
complet de la sécurité Vie et Incendie des bâtiments dont la ces codes et règlements prévoient des exigences de
rénovation est prévue. Les conclusions et les conformité relativement à la méthodologie, à la pratique, aux
recommandations de l’examen sont ensuite utilisées comme essais ainsi qu’à d’autres normes 86. Ces documents à
éléments de base pour l’établissement de l’exécution du référence nationale constituent la normes de sécurité Vie et
projet, et pour établir la portée des travaux d’un Plan d’Action Incendie acceptable.
Correcteur préalable à l’Exécution, ainsi qu’un calendrier
pour l’application des changements. 3.4 Sécurité de la circulation
• S’il s’avère que les conditions de la sécurité Vie et Incendie Les accidents de la route sont désormais une des principales
sont insuffisantes dans un bâtiment existant qui ne fait pas causes de blessures et de décès parmi les membres du public, et
partie du projet, ou dont la rénovation n’est pas programmée, ceci dans le monde entier. Tous les membres du personnel
un professionnel compétent pourra effectuer un examen doivent promouvoir la sécurité routière dans leurs déplacements
de la sécurité Vie et Incendie du bâtiment. Les conclusions et vers le lieu de travail, et en provenance de celui-ci, et dans le
les recommandations de l’examen sont ensuite utilisées cadre de l’utilisation des équipements du projet, sur des routes
comme éléments de base pour l’établissement de la portée privées ou publiques. La prévention et la limitation des accidents
des travaux d’un Plan d’Action Correcteur, et d’un calendrier de la route avec blessures ou mortels doivent comprendre
pour l’application des changements. l’adoption de mesures de sécurité assurant la protection du
personnel du projet et des usagers de la route, y compris les
Risques divers
personnes les plus vulnérables aux accidents de la route 87. Les
• Les installations, bâtiments et structures doivent être situés
initiatives de sécurité routière proportionnelles à la portée et à la
de façon à minimiser les risques potentiels des forces de la
nature des activités du projet doivent comprendre :
nature (tremblements de terre, raz-de-marée, inondations,
tempêtes et incendies dans les zones environnantes). • L’adoption de pratiques de sécurité optimales dans les
transports, et dans tous les aspects des activités propres au
• A cette fin, toutes ces structures doivent être conçues en
projet, dans le but de la prévention des accidents de la route
conformité avec les critères déterminés par les risques
et de la minimisation des blessures subies par le personnel
propres à la situation, à des considérations climatiques, et
du projet et les membres du public. Parmi ces mesures, on
aux caractéristiques géologiques (p.ex. activités séismiques,
indiquera les suivantes :
charge due au vent, et autres charges dynamiques diverses).
• Les ingénieurs de la construction et les architectes
responsables des installations, bâtiments et structures 83 For example, Australia, Canada, South Africa, United Kingdom
84 Réglementation Incendie [des ERP]
doivent certifier l’applicabilité et l’à-propos des critères 85 USA NFPA, 2006.
d’étude employés. 86 Prepared by National Institutes and Authorities such as American Society for
Testing and Materials (ASTM), British Standards (BS), German Institute of
• Les normes de construction nationales ou régionales Standardization (DIN), and French Standards (NF)
87 Additional information on vulnerable users of public roads in developing
comprennent généralement des normes de sécurité anti-
countries is provided by Peden et al., 2004.
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o Insister sur les aspects de la sécurité auprès des • Coordination avec les services de secours afin d’assurer que
conducteurs l’on dispose des services de secourisme appropriés en cas
o Renforcer les connaissances de la conduite automobile, d’accident.
et instituer l’obligation de permis pour les conducteurs • Utilisation, dans la mesure du possible, de matériaux locaux
o Adopter des limites d’heures de conduite, et mettre en afin de minimiser les distances de transport ; installation des
place de systèmes de roulement pour éviter la fatigue aménagements connexes, par exemple les lieux de vie du
des conducteurs personnel, à proximité due l’emplacement des projets ; et
o Éviter les itinéraires dangereux et certaines heures de la mise en place de services de transport par autobus du
journée afin de réduire les risques d’accidents personnel afin de minimiser la circulation extérieure.
o Utiliser des régulateurs de vitesse sur les camions, ainsi • Adoption de mesures de réglementation de la circulation, y
que le contrôle à distance des actions des conducteurs compris la mise en place de panneaux de signalisation, et
• L’entretien des véhicules à des échéances régulières, et l’emploi de personnes chargés de signaler la présence de
l’utilisation de pièces de rechange homologuées par les situations dangereuses.
constructeurs afin de minimiser les risques potentiels
d’accidents graves dus à la défaillance d’équipements ou à la 3.5 Transport de matières
rupture précoce de pièces. dangereuses
Lorsque le projet risque de contribuer à une augmentation
Transport général de matières dangereuses
sensible de la circulation sur le réseau routier existant, ou encore
• Les projets doivent mettre en place des procédures assurant
lorsque le transport par la route est un élément significatif d’un
la conformité avec la réglementation locale et les
projet, les mesures préconisées sont, entre autres, les suivantes :
spécifications internationales relatives au transport de
• Minimisation de l’interaction entre piétons et engins de matières dangereuses, y compris :
chantier.
o Les spécifications de l’IATA 89 pour les transports
• Collaboration avec les communautés locales et les
aériens
administrations compétentes pour améliorer la signalisation,
o La norme IMDG 90 pour les transports maritimes
la visibilité et la sécurité générale de la chaussée,
o Les Réglementations modèles 91 des Nations Unies
notamment à proximité des écoles et autres lieux où des
d’autres normes internationales, ainsi que des
enfants pourraient être présents. Collaboration avec les
réglementations locales pour le transport par voie de
communautés locales pour l’éducation sur la circulation et la
terre
sécurité du piéton (p.ex. campagnes d’éducation en
o Les engagements du pays hôte dans le cadre de la
classe) 88.
Convention de Bâle sur le Contrôle des Mouvements
89 IATA, 2005. www.iata.org
90 IMO. www.imo.org/safety
88Additional sources of information for implementation of road safety measures is 91 United Nations. Transport of Dangerous Goods - Model Regulations. 14th
available at WHO, 1989, Ross et al., 1991, Tsunokawa and Hoban, 1997, and Revised Edition. Geneva 2005.
OECD, 1999 http://www.unece.org/trans/danger/publi/unrec/rev14/14files_e.html
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Transfrontières des Déchets Dangereux et leur Principaux risques des transports
Élimination, et de celle de Rotterdam sur la Procédure Les lignes directrices relatives aux principaux risques des
de Consentement préalable en Connaissance de Cause transports doivent être appliquées en plus des mesures
pour certains produits chimiques et pesticides présentées dans la section précédente, pour la prévention ou la
dangereux dans les échanges internationaux, si ces minimisation des conséquences de déversements
conventions sont pertinentes pour les activités du projet. catastrophiques de matières dangereuses, qui pourraient donner
• Les procédures pour le transport de matières dangereuses lieu à des risques toxiques, d’incendie, d’explosion ou autres au
doivent comprendre : cours du transport.
o Marquage approprié des conteneurs, précisant l’identité
En plus des procédures susmentionnées, les projets comportant
et la quantité des matières, les risques, et les
le transport de matières dangereuses au niveau de quantités
informations de contact pour l’entreprise de transport
limites ou au-dessus de ce niveau 92 doivent dresser un Plan de
o Fourniture de documents d’expédition (manifeste)
Transport de Matières Dangereuses contenant tous les éléments
décrivant le contenu du chargement et ses risques
présentés ci-dessous 93.
connexes, en plus du marquage des conteneurs. Les
documents d’expédition doivent établir une chaîne de
Évaluation des risques
conservation, en utilisant de multiples exemplaires
L’évaluation des risques doit identifier les risques potentiels que
signés attestant que les déchets ont été expédiés,
comporte le transport de matières dangereuses, en examinant :
transportés et reçus correctement par l’installation de
recyclage ou de traitement / élimination • Les caractéristiques des risques des substances identifiées
o Contrôle du volume, de la nature, de l’intégrité et de la au cours du stade de dépistage.
protection des emballages et conteneurs utilisés pour le • L’historique des accidents tant de l’entreprise que de ses
transport pour vérifier qu’ils sont appropriés pour le type fournisseurs et sous-traitants, concernant le transport de
et la quantité de matières dangereuses et les modes de matières dangereuses.
transport utilisés • Les critères existants pour le transport sans danger de
o Contrôle des spécifications des véhicules de transport matières dangereuses, y compris les systèmes de gestion de
pour vérifier qu’elles sont adéquates l’environnement adoptés par l’entreprise et ses fournisseurs.
o Formation du personnel préposé au transport de Cet examen doit porter sur les mesures de gestion, les mesures
matières dangereuses, relativement à la mise en place préventives, et les procédures d’intervention en cas d’urgence
de procédures appropriées pour le transport et les décrites ci-dessous. L’évaluation des risques contribue à la
urgences détermination des mesures additionnelles éventuellement
o Utilisation d’étiquettes et d’affichages (extérieurs, sur les requises pour l’achèvement du plan.
véhicules de transport) selon les exigences
o Prévoir les moyens nécessaires pour assurer une 92Threshold quantities for the transport of hazardous materials are found in the UN
– Transport of Dangerous Goods – Model Regulations cited above.
intervention permanente 24 h/24 en cas d’urgence
93 For further information and guidance, please refer to International Finance
Corporation (IFC) Hazardous Materials Transportation Manual. Washington,
D.C. December 2000.
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Mesures de gestion o Que les rapports sont examinés par le personnel et les
• Gestion des changements: Ces procédures doivent fournisseurs / sous-traitants
comprendre : • Participation des employés : on doit dresser un plan d’action
écrit concernant la mise en application d’une participation
o La base technique des changements concernant les
active du personnel à la prévention des accidents.
matières dangereuses, proposés pour le transport, les
itinéraires et/ou les procédures • Fournisseurs / Sous-traitants : le plan doit comprendre des
o L’impact potentiel des changements sur la santé et la procédures permettant d’assurer que :
sécurité o L’on remette au fournisseur / sous-traitant des
o La modification requise des procédures d’utilisation procédures sur l’application des mesures de sécurité
o Les demandes d’autorisation ainsi que des informations sur la sécurité et les risques
o Les employés affectés o Les fournisseurs / sous-traitants observent les mesures
o Les exigences de formation de sécurité
• Vérification de conformité : une vérification de la conformité o L’on vérifie que le fournisseur / sous-traitant adopte un
évalue la conformité aux spécifications de prévention pour comportement sérieux
chaque itinéraire de transport ou chaque matière Le plan doit comprendre également des procédures
dangereuse, selon les cas. Une vérification de la conformité, additionnelles permettant d’assurer que le fournisseur / sous-
portant sur chaque élément des mesures préventives (voir ci- traitant :
dessous), doit être effectuée au minimum tous les trois ans. o Assure la formation appropriée de ses employés
Le programme de vérification doit comprendre : o Fasse en sorte que ses employés connaissent les
o L’élaboration d’un compte rendu sur les conclusions risques des procédés et les mesures applicables en cas
o La détermination et la documentation des mesures d’urgence
appropriées relativement à chaque conclusion o Élabore et soumette des dossiers de formation
o Une documentation attestant que les fautes ont été o Communique aux employés les risques inhérents à
rectifiées. leurs fonctions
• Enquêtes sur les incidents : les incidents peuvent fournir des • Formation : l’existence de bons programmes de formation
informations importantes sur les risques des transports et les dans les procédures opérationnelles fournira aux employés
mesures à prendre pour la prévention des déversements les informations nécessaires pour comprendre les méthodes
accidentels. Dans l’application de procédures d’enquêtes à la d’utilisation sans danger ainsi que la nécessité des
suite d’incidents, on doit s’assurer : opérations sans danger. Le programme de formation doit
comprendre :
o Que les enquêtes sont lancées dans les meilleurs délais
o Que des résumés des enquêtes soient joints au rapport o La liste des employés devant être formés
o Que l’on se penche sur les conclusions et les o Des objectifs de formation spécifiques
recommandations o Mécanismes pour la réalisation des objectifs (directs,
ateliers, vidéos etc.)
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o Moyens de détermination de l’efficacité du programme o Examiner et mettre à jour le plan d’intervention en cas
de formation d’urgence de façon à refléter les changements, et
o Procédures de formation pour les nouveaux employés communiquer ces changements aux employés
et programmes de recyclage.
• Équipements de secours: le plan doit comprendre des
procédures pour l’utilisation, l’inspection, les essais et
Mesures de prévention
l’entretien des équipements d’intervention en cas d’urgence.
Le plan doit comprendre des procédures d’application de mesures
préventives spécifiques à chaque matière dangereuse à • Formation : on doit assurer la formation des employés dans
transporter, y compris : toutes les procédures pertinentes.
• Classification et séparation des matières dangereuses dans
3.6 Prévention des maladies
les entrepôts et les services de transport
• Emballages et tests d’emballages Maladies transmissibles
• Marquage et étiquetage d’emballages contenant des Les maladies transmissibles posent une menace significative pour
matières dangereuses la santé publique, et ce dans le monde entier. Les risques pour la
• Manutention et fixation d’emballages contenant des matières santé inhérents aux grands projets d’aménagement sont ceux qui
dangereuses dans les unités de transport découlent de mauvaises conditions de vie et d’hygiène, de
• Marquage et affichage des unités de transport maladies transmises par voie sexuelle, et d’infections transmises
• Documentation (p.ex. connaissement) par vecteur. Les maladies transmissibles les plus graves, au cours
• Application de dispositions spéciales, en fonction des de la phase des travaux de construction, sont, en raison de la
exigences mobilité de la main-d’œuvre, les maladies transmises par voie
sexuelle, comme le VIH/SIDA. Force est de reconnaître
Préparation et interventions pour les urgences qu’aucune mesure individuelle n’est susceptible d’apporter une
Il est important d’élaborer des procédures et des pratiques pour le solution efficace à long terme ; en conséquence, les initiatives qui
traitement de matières dangereuses, permettant des interventions remportent un succès sont généralement celles qui comportent
rapides et efficaces en cas d’accidents comportant des risques de une combinaison de modifications du comportement et du milieu.
blessures ou des risques d’endommagement de l’environnement.
Le mandataire doit élaborer un Plan de Préparation et Les interventions préconisées au niveau du projet comprennent 94:
d’Intervention pour les Urgences, comportant : • La prestation de services de contrôle, et de dépistage et
• Coordination de la planification, qui doit comprendre des soins actifs des travailleurs.
procédures pour : • La prévention des maladies parmi les travailleurs faisant
o Informer le public et les services de secours partie des populations locales, en :
o Documenter les premiers soins et les soins médicaux
administrés d’urgence
o Prendre des mesures d’intervention d’urgence Additional sources of information on disease prevention include IFC, 2006;
94
UNDP, 2000, 2003; Walley et al., 2000; Kindhauser, 2003; Heymann, 2004.
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o Lançant des initiatives de sensibilisation et d’éducation • La prévention de la propagation larvaire et adulte par le biais
sur la santé, par exemple en appliquant une stratégie d’une amélioration des conditions sanitaires, et l’élimination
d’information comportant un renforcement du counseling des habitats de culture à proximité des zones d’habitation
en tête à tête portant sur des facteurs systémiques qui • L’élimination des eaux de retenue d’encagement inutilisable
pourraient influer le comportement du particulier, ainsi • Le renforcement de la vitesse d’écoulement de l’eau dans les
qu’en encourageant la protection personnelle et la cours d’eau naturels et artificiels
protection des tiers contre l’infection, en encourageant • L’application éventuelle d’insecticides résiduels sur les murs
l’emploi de préservatifs des dortoirs
o Formant des professionnels de la santé sur le traitement • L’application de programmes de lutte contre les vecteurs
des maladies intégrés
o En menant des campagnes d’immunisation pour les • La promotion de l’emploi d’insectifuges, du port de
travailleurs dans les communautés locales, afin vêtements, et de l’emploi de moustiquaires et autres
d’améliorer la santé et de protéger la population contre dispositifs similaires pour la prévention des piqûres
les infections d’insectes
o En créant des services de santé • L’emploi de médicaments de chimioprophylaxie par les
• La prestation de soins par une gestion de cas standards, travailleurs non immunisés, et collaboration avec des agents
dans des centres de soins de santé sur site ou dans les de la santé publique pour éliminer les foyers de maladies
communautés, prévoyant un accès rapide aux soins • Le contrôle et les soins des populations en déplacement et
médicaux, offrant confidentialité et soins appropriés, migrantes pour la prévention de la propagation des foyers de
notamment pour les travailleurs migrants. maladies
• La promotion de la collaboration avec les pouvoirs publics • La collaboration et l’échange de services en nature avec
locaux afin de renforcer l’accès des familles des travailleurs d’autres programmes de contrôle au sein de la zone du
et de la communauté aux services de santé publique, et projet, afin de maximiser les effets bénéfiques
d’encourager l’immunisation.
• L’éducation du personnel du projet et des résidents dans la
région sur les risques, la prévention et les soins existants
Maladies transmises par vecteur
• Le contrôle des communautés pendant les saisons à risque
Le meilleur moyen de réduire l’impact de maladies transmises par
élevé, pour la détection et le traitement
vecteur sur la santé à long terme des travailleurs est l’application
• La distribution de matériel éducatif approprié
d’interventions diverses visant à éliminer les facteurs dont découle
• L’application des lignes directrices sur la sécurité, pour le
la maladie. Les mandataires du projet sont en mesure, dans le
stockage, le transport et la distribution de pesticides afin de
cadre d’une collaboration étroite avec les services de santé de la
minimiser les risques d’utilisation erronée, de déversements
communauté, de mettre en pratique une stratégie de contrôle
et d’exposition accidentelle.
intégrée pour les maladies transmises par les moustiques et
anthropoïdes divers, qui pourrait comporter :
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3.7 Préparation et interventions en travailleurs d’une urgence. Les mesures connexes sont les
suivantes :
cas d’urgence
Une urgence est un événement imprévu à la suite duquel la • Tester les systèmes avertisseurs au minimum une fois par an
réalisation d’un projet perd, ou pourrait perdre, le contrôle d’une (tous les mois pour les alarmes anti-incendie), ou plus
situation, ce qui pourrait engendrer des risques pour la santé de fréquemment si la réglementation locale, les équipements ou
l’homme, les biens matériels ou l’environnement, soit au sein de autres l’exigent.
l’installation soit au niveau de la population locale. Les urgences • Installer un système de secours pour les communications
ne comportent généralement pas de pratiques de travail en sur site avec des ressources hors site (p.ex. le service de
sécurité pour les difficultés ou évènements fréquents qui sont du pompiers) en cas de mise hors service des moyens de
ressort de la santé et la sécurité sur le lieu de travail. communication ordinaires au cours d’une urgence.
Tous les projets doivent posséder un Plan de Réponse de Notification de la population
Préparation et d’Intervention pour les Urgences, proportionnel aux Lorsqu’une communauté locale court un risque, dans l’éventualité
risques de l’installation et comprenant les éléments de base d’urgence potentielle dans l’installation, l’entreprise doit mettre en
suivants : place des mesures de communication pour alerter la population,
• Administration (politique, objet, distribution, définitions, etc) parmi lesquelles on indiquera les suivantes :
• Organisation des zones d’intervention (centres de
• Alarmes audibles (sonneries ou sirènes d’incendie)
commandement, postes médicaux, etc)
• Listes de numéros de téléphone à appeler
• Rôles et responsabilités
• Haut-parleurs sur véhicules
• Systèmes de communication
• Communication de renseignements sur la nature de
• Procédures d’intervention en cas d’urgence
l’urgence
• Ressources pour les urgences
• Options de protection des communications (évacuation, mise
• Formation et recyclage
en quarantaine)
• Listes de contrôles (liste des rôles et des mesures ; liste de
• Conseils sur la sélection d’une option de protection
contrôle des équipements)
appropriée.
• Maintien des activités et plans d’urgence
Relations avec les média et les organismes
Des informations supplémentaires pour les principaux éléments
officiels
du plan d’action sont fournies ci-dessous.
Les informations urgentes doivent être communiquées aux
média :
Systèmes de communication
Notification du personnel - Communications • Par un porte-parole local dûment formé en mesure d’interagir
avec les parties intéressées, et d’offrir des conseils à
On utilisera des sonneries d’alarme, des alarmes visuelles ou tout
l’entreprise pour s’entretenir avec les média, le
autre forme de communication pour alerter sans équivoque les
gouvernement et autres organismes.
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• Avec des communiqués de presse écrits, contenant des nettoyage à la suite de déversements, le confinement des
informations précises, un niveau de détail approprié pour inondations, les services techniques, le traitement de l’eau,
l’urgence, et dont l’exactitude peut être garantie . les techniques d’environnement etc., ou encore toutes les
fonctions requises pour intervenir de façon adéquate lors
Ressources pour les urgences d’une urgence.
• Fourniture du personnel en mesure de mobiliser rapidement
Finances et Fonds de secours
des ressources, selon les exigences.
• Il est nécessaire de prévoir un mécanisme pour financer les
• Suivi et gestion des coûts relatifs aux ressources pour les
activités de secours.
urgences.
• Examen de la quantité, des délais d’intervention, de la
Services de lutte contre l’incendie
capacité, des limitations, et du coût de ces ressources, tant
• L’entreprise doit examiner le niveau des moyens locaux pour
pour des urgences spécifiques au site que pour des
la lutte contre l’incendie, et se demander si elle disposerait
urgences dans la communauté ou régionales.
d’équipements qui pourraient être dépêchés dans
• Examiner si des ressources externes ne sont pas en mesure
l’installation en cas d’urgence grave ou de catastrophe
d’assurer le déploiement de moyens suffisants au cours
naturelle. Si les moyens nécessaires s’avèrent insuffisants,
d’une urgence régionale, et s’il pourrait être nécessaire de
elle doit se procurer des équipements pour la lutte contre
maintenir des ressources supplémentaires sur site.
l’incendie qui pourront comprendre des pompes, des
fournitures d’eau, des camions ainsi que la formation et
Assistance mutuelle
l’entraînement du personnel.
Les accords d’assistance mutuelle permettent de réduire les
confusions administratives et constituent une base claire pour les
Services médicaux
interventions par les prestataires de l’assistance mutuelle.
• L’entreprise doit prévoir la présence de secouristes pour
l’installation, ainsi que des équipements médicaux appropriés • Le cas échéant, on maintiendra des accords d’assistance
pour le personnel, le type d’activité et le degré de soins mutuelle avec d’autres organisations, pour permettre la mise
susceptibles d’être nécessaires préalablement au transport en commun du personnel et des équipements spécialisés.
des victimes à l’hôpital.
Liste de contacts
Ressources disponibles • L’entreprise doit dresser une liste de contacts pour
Les mesures appropriées pour la gestion de la disponibilité en l’ensemble des ressources et du personnel internes et
ressources pour les urgences comprennent les suivantes : externes. Cette liste doit comprendre : le nom, la description,
le lieu et les coordonnées (téléphone, e-mail) pour chacun
• Maintien d’une liste des équipements externes, personnel,
des services, et être mise à jour tous les ans.
installation, ressources financières, connaissances
spécialisées et matériel qui pourraient être nécessaires en
cas d’urgence. Cette liste doit comprendre le personnel
possédant des connaissances spécialisées dans le
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Formation et recyclage Poursuite des activités et plans d’urgence
Les Plans de Préparation et d’Intervention en cas d’Urgence Parmi les mesures relatives au maintien des activités et aux plans
doivent être maintenus, révisés et mis à jour afin de tenir compte d’urgence, on indiquera les mesures suivantes :
des changements apportés pour les équipements, le personnel et
• Identification d’espaces et de matériels additionnels afin de
les installations. Les programmes de formation et les exercices
permettre à l’entreprise de poursuivre ses activités à la suite
prévoient des systèmes de tests permettant d’assurer le maintien
d’une urgence. Par exemple, ceci comporte fréquemment la
d’un niveau de préparation adéquat ; ces programmes doivent :
recherche de sources alternatives d’approvisionnement en
• Identifier les exigences de formation dans la base des rôles eau, en électricité et en carburant.
et responsabilités, des capacités et des exigences lors d’une • Maintenir des systèmes d’approvisionnement redondants
urgence. pour accroître la probabilité de la poursuite des activités de
• Créer un plan de formation portant sur les exigences, l’entreprise.
notamment en ce qui concerne la lutte contre l’incendie, les • Maintenir en lieu sûr de copies de sauvegarde d’informations
interventions en cas de déversement, et l’évacuation. pertinentes, afin d’accélérer la reprise des activités normales
• Procéder à une formation, au minimum tous les ans, parfois à la suite d’une urgence.
plus fréquemment, lorsque l’intervention comporte des
équipements, des procédures ou des risques particuliers, ou
lorsque les circonstances l’exigent.
• Assurer des exercices de formation afin de donner au
personnel l’opportunité de tester sa préparation pour les
urgences, y compris :
o Des exercices de bureau, avec quelques membres du
personnel seulement, pour tester les listes de contact et
évaluer les installations et les communications
o Des exercices d’intervention, comportant généralement
des séances d’entraînement permettant de tester les
équipements et la logistique
o Dresser un rapport de fin d’exercice de formation, afin
d’évaluer les interventions réussies et celles qu’il est
nécessaire d’améliorer
o Mettre à jour le plan, si nécessaire, à la suite de chaque
exercice, et remplacer les éléments du plan qui ont fait l’objet
de modifications importantes (liste de contact, par exemple)
o Enregistrer les activités de formation, et les résultats de la
formation.
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4.0 Construction et fermeture
produire le plus de bruit aux heures où elles causeront le
4.1 Environnement..........................................................102
moins de perturbations.
Bruit et vibrations ............................................................ 102
Érosion des sols .............................................................102 • Utiliser des dispositifs de réduction du bruit, comme les
Qualité de l’air................................................................. 103 ouvrages et les écrans anti-bruit qui peuvent être employés,
Déchets solides .................................................................... notamment dans les zones de tir de mine, ainsi que les
Matières dangereuses ..........................................................
Rejets d’eaux usées ............................................................. atténuateurs de bruit d’echappement des moteurs à
Sols contaminés ................................................................... combustion.
4.2 Hygiène et sécurité au travail
• Eviter ou réduire le plus possible le passage de moyens de
4.3 Santé et sécurité de la population
Risques généraux sur le site .............................................. transport pour le projet dans les zones d’établissement
Prévention des maladies ................................................109 humain.
Sécurité de la circulation.......................................................
Érosion des sols
L’érosion des sols peut être due à l’exposition des sols à la pluie
Champ d’application et démarche
et au vent pendant les activités de déblaiement, terrassement et
La présente section présente des recommandations
excavation. La mobilisation et le transport de particules du sol
supplémentaires sur la prévention et la maîtrise des impacts sur la
peut, dans certains cas, donner lieu à la sédimentation des
santé et la sécurité de la population qui peuvent se produire lors
réseaux de drainage de la surface, ce qui pourrait avoir un impact
du lancement d’un nouveau projet, à la fin du cycle d’un projet, ou
sur la qualité des réseaux d’eau naturelle et, éventuellement, sur
par suite de l’expansion ou de la modification des installations
les systèmes biologiques utilisant cette eau. Parmi les méthodes
d’un projet en cours. Il est fait référence à différentes autres
de gestion de l’érosion des sols et des systèmes hydriques, on
sections des Directives EHS générales.
indiquera les suivantes :
4.1 Environnement Mobilisation et transport des sédiments
Bruit et Vibrations • Réduction ou prévention de l’érosion en :
Durant les activités de construction et de fermeture d'installations, o Prévoyant un ordonnancement évitant, dans la mesure
les marteaux batteurs de pieux, les engins de terrassement et du possible, les périodes de fortes précipitations
d’excavation, les bétonneuses, les grues et les transports (autrement dit, pendant la saison sèche)
d’équipements, de matériaux et de personnel peuvent être source o Contournant et minimisant la longueur et la pente des
de bruit et causer des vibrations. Les stratégies recommandées talus
pour atténuer et matrîser les émissions sonores à proximité o Garnissant les pentes de façon à stabiliser les zones
d'établissements humains, consistent, entre autres, à : exposées
o Replantant les zones dans les meilleurs délais
• Planifier les activités en consultation avec les communautés
locales pour programmer les activités susceptibles de
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o Concevant les caniveaux et les fossés pour la post- • Envisager l’emploi de technologies sans tranchées pour le
construction passage des canalisations (p.ex. traversée suspendue), ou
o Garnissant les caniveaux et talus à forte pente (p.ex. installation par forage directionnel.
avec des nappes de jute
• Réduction ou prévention du transport de sédiments hors site, Stabilité structurelle (des pentes)
au moyen de bassins de décantation, clôtures de • Effectuer des mesures efficaces à court terme pour la
dévasement, et du traitement de l’eau, et, dans la mesure du stabilisation des pentes, le réduction des sédiments et le
possible, par la modification ou la suspension des activités contrôle de l’affaissement, jusqu’à ce que l’on puisse
pendant les périodes de précipitations extrêmes et de vents appliquer des mesures à long terme pour la phase
forts. opérationnelle.
• Prévoir des systèmes de drainage adéquats pour minimiser
Gestion de l’écoulement des eaux propres et contrôler les infiltrations.
• Séparation ou déviation de l’écoulement des eaux propres
afin d’éviter qu’elles ne se mélangent avec des eaux à forte Qualité de l’air
teneur en solides, afin de minimiser le volume d’eau à traiter Les activités de construction et de déclassement risquent de
préalablement à son écoulement. donner lieu au dégagement de poussières, dû à la fois aux
excavations et au déblaiement sur site, au contact des engins de
Étude des routes construction avec le sol nu, et à l’exposition du sol nu et des pieux
• Limitation de la pente des routes d’accès afin de réduire au vent. Une deuxième source d’émissions pourra comprendre
l’érosion induite par ruissellement. l’échappement des moteurs Diesel des engins de terrassement,
• Installation d’un drainage adéquat des routes en fonction de ainsi que la combustion à ciel ouvert de déchets solides sur site.
la largeur, du revêtement, du compactage et de l’entretien Parmi les techniques à envisager pour la réduction et le contrôle
des routes. des émissions d’air des chantiers de construction et de
déclassement, on indiquera les techniques suivantes :
Perturbation des cours d’eau
• Minimiser la poussière émise par les sources de manutention
• En fonction des impacts négatifs potentiels, installation de
(bandes transporteuses et bennes) avec l’emploi de
structures à ouverture libre (p.ex. ponts à travée unique) pour
couvertures et/ou d’équipements de contrôle (eau de
la traversée des cours d’eau par les routes.
pulvérisation directe, chambre à filtres ou cyclone).
• Restriction de la durée et des périodes d’activités dans les
• Minimiser la poussière émise pas des sources ouvertes, y
cours d’eau aux périodes de basse, en évitant les périodes
compris les piles de stockage, en utilisant des mesures de
critiques pour les cycles biologiques de la flore et de la faune
contrôle, par exemple l’installation d’enceintes et de
(migrations, ponte etc.).
panneaux de couverture, et en augmentant la teneur en
• Pour les interventions dans les cours d’eau, adoption de
humidité.
techniques d’isolation, comme les accrétions latérales ou les
• Mettre en application des techniques de réduction de la
déviations, au cours des travaux de construction, afin de
poussière, comme l’utilisation d’eau ou de produits chimiques
limiter l’exposition de sédiments déplacés par l’eau courante
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non toxiques, pour minimiser la poussière dégagée par les cours des activités de démantèlement, dans des composants de
véhicules en déplacement. bâtiments ou des équipements de traitement industriel. Parmi les
• Effectuer l’extraction sélective de polluants potentiellement techniques de prévention, minimisation et limitation de ces
dangereux de l’air, par exemple l’amiante, dans des impacts, on indiquera les suivantes :
infrastructures existantes, préalablement à la démolition.
• Installation de dispositifs de confinement secondaires
• Assurer la gestion des émissions de sources mobiles,
adéquats pour réservoirs de carburant, et pour le stockage
conformément à la section 1.1.
de fluides divers (huiles de lubrification et fluides
• Éviter de brûler des matières solides à ciel ouvert (voir les hydrauliques).
lignes directrices sur la gestion des déchets solides, dans la
• Utilisation de surfaces imperméables pour les aires de
section 1.6).
ravitaillement en carburant et de transfert d’autres fluides.
• Formation de travailleurs sur les bonnes techniques de
Déchets solides
transfert et de manutention de carburants et produits
Les déchets solides non dangereux produits au cours des travaux
chimiques, et sur les interventions en cas de déversement.
de construction et de déclassement comprennent des matériaux
• Fourniture d’installations portables de confinement et de
de remblai en excédent, provenant d’activités de nivellement et
nettoyage des déversements sur chantier, et formation du
d’excavation, des déchets de bois et la ferraille, ainsi que des
personnel sur le déploiement de ces équipements.
déversements limités de béton. Parmi les autres déchets solides
• Évaluation du contenu en matières dangereuses et produits
non dangereux, on indiquera des déchets de bureaux, cuisines et
à base de pétrole dans les systèmes de bâtiments (p.ex.
dortoirs, lorsque ces types d’opérations font partie d’activités de
équipements électriques contenant du PCB, matériaux de
projet de construction. Les déchets solides dangereux
construction contenant de l’amiante) et les équipements de
comprennent des sols contaminés, que l’on est susceptible de
traitement ; élimination de ces matières et produits
trouver sur site, et qui résultent d’affectations précédentes du
préalablement aux activités de démantèlement ; et gestion
terrain, ou encore de petites quantités de matériaux d’entretien
de leur traitement et de leur élimination conformément aux
des machines, par exemple des chiffons huileux, des filtres d’huile
sections 1,5 et 1.6 sur les matières dangereuses et la gestion
et des huiles usagés, ainsi que des matières de nettoyage de
des déchets dangereux, respectivement.
déversements d’huile et de carburant. Les techniques de
• Évaluation de la présence de substances dangereuses dans
prévention et de contrôle de déchets solides non dangereux et
ou sur des matériaux de construction (p.ex.
dangereux de chantiers de construction comprennent celles dont
polychlorobiphényle (PCB)), planchers ou isolation contenant
on a déjà discuté dans la Section 1.6.
de l’amiante, et décontamination ou gestion appropriée des
matériaux de construction contaminés.
Matières dangereuses
Les activités de construction et de déclassement présentent
Décharges d’eaux usées
parfois un risque de déversement de produits à base de pétrole –
Les activités de construction et de déclassement comprennent
par exemple lubrifiants, fluides hydrauliques ou carburants - au
parfois la production de volumes variables de décharges d’eaux
cours de leur stockage, transfert ou utilisation dans les
sanitaires usées, en fonction du nombre de travailleurs présents.
équipements. Il est également possible de trouver ces matières au
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On doit prévoir la mise en place, dans tous les chantiers de • L’élaboration d’un plan de gestion pour gérer les matières ou
construction, d’un nombre adéquat d’installations sanitaires huiles obsolètes, abandonnées et dangereuses,
portables ou fixes pour tous les membres du personnel. La conformément à la politique relative à la gestion des déchets
gestion des eaux usées de sanitaires, dans des chantiers de dangereux, dans la Section 1.6.
construction et autres, doit être gérée de la façon décrite dans la
Section 1.3. Une bonne réalisation de la stratégie de la gestion pourra
nécessiter l’identification et la collaboration des responsables de
Sols contaminés la contamination.
Il est possible de détecter une contamination des sols dans des
chantiers en cours de construction ou de démantèlement, due à 4.2 Hygiène et sécurité au travail
des déversements historiques, connus ou non, de matières
Surmenage
dangereuses ou d’huile, ou encore à la présence d’infrastructures
Le surmenage, ainsi que les blessures et troubles ergonomiques
abandonnées, utilisées précédemment pour le stockage ou la
(mouvements répétés, surmenage et manutention), comptent
manutention de ces matières, y compris des réservoirs de
parmi les causes de blessures les plus fréquentes dans les
stockage souterrains. Les mesures nécessaires pour la gestion
chantiers de construction et de démantèlement. Les
des risques découlant de terrains contaminés dépendra de
recommandations pour leur prévention et leur contrôle sont les
facteurs comme le niveau et l’emplacement de la contamination,
suivantes :
le type et les risques de matières contaminées, et l’utilisation
prévue pour les terrains. Toutefois, une stratégie de gestion de • Formation des travailleurs dans les techniques de
base devra comporter : soulèvement et de manutention, dans les projets de
construction et de démantèlement, y compris l’imposition de
• La gestion des matières contaminées dans le but de la
limites pour le placement de poids, au-dessus desquelles les
protection de la sécurité et la santé des occupants du
opérations doivent être effectuées avec des dispositifs
chantier, de la communauté locale, et de l’environnement
mécaniques ou à deux personnes.
après les travaux de construction ou de déclassement.
• Planification de l’aménagement du chantier afin de minimiser
• La connaissance de l’affectation historique des terrains
la nécessité du transfert manuel de charges lourdes.
relativement à la présence potentielle de matières
• Sélection des outils et conception des postes de travail de
dangereuses ou d’huile préalablement au lancement des
façon à réduire la force nécessaire et les temps de tenue, et
travaux de construction ou de déclassement.
encourageant l’adoption de postures meilleures, y compris, le
• L’élaboration de plans et de procédures pour les
cas échéant, des postes de travail ajustables par l’utilisateur.
interventions à la suite de la découverte des matières
• Application de contrôles administratifs de procédés de travail
contaminées, afin de minimiser ou de réduire les risques
(rotation des tâches, temps de pause et de repos).
pour la santé, la sécurité et l’environnement dans l’optique de
la politique relative aux terrains contaminés, dans la Section
Glissades et chutes
1.6.
Les glissades et les chutes sur un même niveau, dues à une
mauvaise maintenance, par exemple la présence d’une quantité
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excessive de débris, de matériaux de construction en vrac, de hauteur quelconque si le risque comprend la chute dans des
déversements de liquides et de la présence incontrôlée de câbles machines en service, dans de l’eau ou autres liquides, dans
électriques et de cordes au sol, comptent également parmi les des substances dangereuses, ou par une ouverture dans
causes d’accidents avec arrêt de travail les plus fréquentes dans une surface de travail.
les chantiers de construction et de démantèlement. Parmi les • Formation et utilisation de systèmes personnels de
mesures de prévention des glissades et des chutes sur ou à partir prévention des chutes, par exemple harnais intégraux et
d’un même niveau, on indiquera les mesures suivantes : attaches à absorption de l’énergie en mesure de soutenir un
poids de 2 270 kg (5 000 lbs) (décrit également dans la
• Application de bonnes pratiques de maintenance ; par
présente section, sous Travail en hauteur, ci-dessus), ainsi
exemple, trier et placer des matériaux de construction ou de
que des procédures de sauvetage après une chute, pour les
démolition dans des aires à cet effet, hors des chemins de
travailleurs dont la chute a été enrayée avec succès. Le point
passage.
d’ancrage du système d’arrêt de la chute doit être en mesure
• Nettoyer, à des échéances régulières, les quantités de débris
de soutenir 2 270 kg (5 000 lbs).
et les déversements de liquides excessifs.
• Utilisation de zones de contrôle et de systèmes de contrôle
• Placer câbles et électriques et cordes dans des zones
de sécurité pour avertir les travailleurs de la proximité de
communes et des couloirs marqués à cet effet.
zones à risque de chute, et emploi de couvercles de fixation,
• Porter des chaussures à semelle anti-glissante.
signalisation et marquage des ouvertures au sol, sur les toits
Travail en hauteur ou sur les surfaces de passage.
Les chutes en hauteur survenant au cours d’opérations effectuées
Travailleurs heurtés par des objets
sur des échelles, des échafaudages et des structures,
Les activités de construction et de démolition présentent parfois
partiellement construites ou démolies, comptent parmi les causes
des risques graves dus aux chutes de matières ou d’outils, ainsi
les plus fréquentes d’accidents mortels, ou entraînant des
qu’à l’éjection de particules solides par des outils électriques,
blessures avec invalidité permanente, dans les chantiers de
abrasifs ou autres, pouvant entraîner des blessures à la tête, aux
construction et de déclassement. S’il existe un risque de chute, on
yeux et aux extrémités. Parmi les techniques de prévention et de
doit mettre en place un plan de protection contre les chutes,
contrôle de ces risques, on indiquera les suivantes :
comportant un ou plusieurs des aspects suivants, en fonction de
la nature du risque de chute 95: • Utiliser des zones désignées et réservées pour la chute ou la
décharge de déchets, et/ou des goulottes de déversement
• Formation dans l’utilisation de dispositifs provisoires de
pour le déversement sans danger de déchets des étages
prévention des chutes, par exemple des rambardes en
supérieurs vers le bas.
mesure de soutenir un poids de 90 kg, pour les travaux à une
• Effectuer les opérations de sciage, coupe, meulage, sablage,
hauteur égale ou supérieure à deux mètres, ou à une
travail au burin ou ciselage en utilisant des protections et
fixations appropriées.
95 Des informations supplémentaires sur l’identification des risques de chute et sur
• Maintenir des voies de circulation bien dégagées afin de ne
la conception de systèmes de protection figurent sur le site web de United States
Occupational Health and Safety Administration’s (US OSHA): pas risquer de déplacer les engins sur des déchets en vrac.
http://www.osha.gov/SLTC/fallprotection/index.html
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• Utiliser des dispositifs provisoires de protection contre les • Assurer la visibilité du personnel, qui doit porter des gilets à
chutes sur les échafaudages et les bords saillants de haute visibilité lorsqu’il travaille ou se déplace dans des
surfaces pour les travaux en hauteur, par exemple mains- zones où circulent des engins lourds, en enseignant aux
courantes et garde-pieds, afin d’empêcher le détachement travailleurs à vérifier l’établissement d’un contact visuel avec
de matériels. l’opérateur d’un engin en service avant de s’approcher de cet
• Évacuer les zones de travail au cours des opérations engin.
d’abattage à l’explosif, en utilisant des treillis d’abattage ou • Assurer l’installation d’alarmes audibles de recul sur les
autres dispositifs de déviation, afin de minimiser la présence engins de terrassement.
d’éclats volants ou l’éjection de débris de démolition lorsque • Utiliser des dispositifs de levage inspectés et bien
les travaux sont effectués à proximité du personnel ou des entretenus, appropriés pour la charge à soulever, par
structures. exemple des grues, et fixer les charges pour le levage de ces
• Porter des équipements de protection personnelle : lunettes charges au-dessus du niveau des opérations sur chantier.
de sécurité avec écran latéral, écran facial, casque et
chaussures de sécurité. Poussière
• Utiliser des techniques de dépoussiérage, comme la
Circulation de machines et engins projection d’eau ou de produits chimiques non toxiques pour
La circulation de véhicules et l’utilisation d’engins de levage pour minimiser la poussière dégagée par la circulation des
le déplacement de machines et de matériel sur un chantier de véhicules.
construction posent parfois des risques provisoires, par exemple : • Utiliser des équipements de protection personnelle, par
contact physique, déversements, poussière, émissions et bruit. exemple des masques à poussière, en présence de niveaux
Les opérateurs d’engins lourds disposent d’un champ visuel limité de poussière excessifs.
à proximité de leur matériel, et ils ne sont parfois pas en mesure
de voir des piétons situés tout près de leur véhicule. Les véhicules Espaces restreints et excavations
à articulation centrale créent une zone à risque d’impact ou Parmi les exemples d’espaces restreints qui pourraient être
d’écrasement sur l’extérieur d’un virage, en cours de présents sur des chantiers de construction ou de démolition, on
déplacement. Parmi les techniques de prévention et de contrôle indiquera les suivants : silos, cuves, trémies, salles de services
de ces impacts, on indiquera les suivantes : généraux, réservoirs, égouts, tuyaux et puits d’accès. Les
caniveaux et les fossés pourront également être considérés
• Assurer la planification et la séparation des zones de
comme des espaces restreints, lorsque les points d’accès ou de
circulation des véhicules, d’utilisation des machines, et de
sortie sont limités. En plus des lignes directrices fournies dans la
passage des piétons, et la réglementation de la circulation
Section 2.8, on empêchera la présence des risques du travail
automobile avec voies à sens unique, imposition de
relatifs aux espaces restreints et aux excavations sur les chantiers
limitations de vitesse et emploi sur site de personnel de
de construction ou de démolition en suivant les recommandations
réglementation de la circulation portant des gilets ou des
suivantes :
tenues à haute visibilité.
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• Contrôle de facteurs spécifiques au chantier pouvant contenant de l’amiante ou du polychlorobiphényle (PCB), des
contribuer à l’instabilité des talus d’excavation ; par exemple composants électriques contenant du mercure 96.
l’utilisation de l’assèchement, de soutien des parois latérales • Utilisation d’équipements de protection personnelle
et d’ajustage de la pente des talus permettant d’éliminer ou spécifiques aux déchets, sur la base des résultats d’une
de minimiser les risques d’effondrement, de coincement ou évaluation de la santé et de la sécurité sur le lieu de travail, y
de noyade. compris des masques respiratoires, des vêtements / tenues
• Mise en place de points d’entrée et sortie en sécurité des de protection, des gants et des lunettes de protection.
excavations : talus à pente, voie d’accès inclinée, ou escalier
et échelles.
4.3 Santé et sécurité de la
• Éviter l’utilisation d’équipements de combustion pendant des
population
périodes prolongées à l’intérieur des zones d’excavations, Risques généraux sur site
dans lesquelles d’autres membres du personnel doivent se
Les projets sont tenus de mettre en pratique des stratégies de
rendre, sauf si cette zone est bien ventilée.
gestion des risques assurant la protection de la communauté
contre des risques physiques, chimiques et autres relatifs aux
Risques divers sur site
chantiers de construction et de déclassement. Des risques
Les chantiers de construction et de déclassement peuvent poser
peuvent survenir en cas de pénétration illicite, par inadvertance ou
des risques d’exposition à la poussière, aux produits chimiques, à
intentionnelle, sur les lieux, y compris tout contact avec des
des matières dangereuses ou inflammables, ainsi qu’à des
matières dangereuses, des sols contaminés et autres éléments de
déchets sous forme liquide, solide ou gazeuse ; on doit assurer la
l’environnement, des bâtiments vides ou en construction, ou
prévention de ces risques avec l’application de plans spécifiques
encore des excavations et des structures posant des risques de
au projet et d’autres méthodes de gestion applicables, y compris
chute et de coincement. Les stratégies de gestion des risques
les suivantes :
peuvent comprendre les suivantes :
• Utilisation d’un personnel ayant suivi une formation spéciale,
• Limitation de l’accès au site par le biais d’un ensemble de
pour identifier et enlever les déchets de réservoirs,
contrôles institutionnels et administratifs, en particulier des
récipients, équipements de traitement ou terrains
structures ou des zones à risque élevé selon les
contaminés, en tant que premier niveau des activités de
circonstances spécifiques au site, y compris : clôtures,
déclassement, afin de permettre le déroulement sans danger
panneaux et communication des risques aux communautés
des opérations d’excavation, de construction, de démontage
locales.
ou de démolition.
• Élimination, dans les chantiers de construction, des risques
• Utilisation d’un personnel ayant suivi une formation spéciale,
qui ne peuvent pas être contrôlés de façon efficace par la
pour identifier et enlever de façon sélective des matières
restriction de l’accès ; par exemple en recouvrant des
potentiellement dangereuses dans des éléments du
ouvertures d’accès dans des espaces restreints, en
bâtiment, préalablement au démontage ou à la démolition ;
par exemple des éléments d’isolation ou de structure 96 Des informations supplémentaires sur la gestion et l’élimination des maétriaux
de construcion contenant de l’amiante figurent dans ASTM Standard E2356 et
E1368
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pratiquant des voies d’issue pour des ouvertures plus
grandes (tranchées ou excavations), ou en enfermant sous
clé les matières dangereuses.
Prévention des maladies
L’augmentation des cas de maladies transmissibles et transmises
par vecteur attribuables à des activités de construction constituent
une menace potentiellement grave pour le personnel travaillant au
projet et pour les résidents des communautés locales. Des
recommandations pour la prévention et le contrôle de maladies
transmissibles et transmises par vecteur applicables aux activités
de construction sont fournies dans la Section 3.6 (Prévention des
maladies).
Sécurité de la circulation
Les travaux de construction peuvent donner lieu à une
augmentation significative de la circulation d’engins et de
véhicules lourds pour le transport de matériaux et d’équipements
de construction, et des risques d’accidents de la route pour le
personnel et les communautés locales. Il est nécessaire de
minimiser les cas d’accidents de la route avec des véhicules
affectés au projet au cours des travaux de construction, en
menant une campagne d’éducation et de sensibilisation, et en
adoptant les procédures décrites dans la Section 3.4 (sécurité de
la circulation).
30 AVRIL 2007 109
Directives environnementales, sanitaires et sécuritaires
GENERAL EHS GUIDELINES: REFERENCES AND ADDITIONAL SOURCES
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