E2113 v2 Centre MOLKA, Escalier D, bureau N° 15, 2092 EL MANAR 2, TUNIS, TUNISIE Tél : +216 71 886 177 – Fax : 71 885 010 Email: cra2e@yahoo.fr – Web: www.cra2e.com Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ Fiche Environnement Projet A. Description du projet : A.1. Coordonnées du développeur du projet Raison sociale : INDUSTRIE DES BRIQUES DE ZARMDINE « IBZ » Premier responsable (nom et qualité) : Mr.ANIS LAHMAR « Président directeur général » Adresse : Route de ZARMEDINE MANZEL HAYET 5033 MONASTIR Téléphone : 73 410 160 Fax :73 410 288 A.2. Nom du projet : ACTIONS D’EFFICACITE ENERGETIQUE POUR LA BRIQUETERIE IBZ A.3. Localisation du projet : Site du lieu dit : Briqueterie IBZ, MANZEL HAYET Coordonnées :Lat : 35,68 N / Long : 10,754 E ou x : 658687 / y : 949923 / UTM zone : 32 Commune : MANZEL HAYET Gouvernorat : MONASTIR A.4. Description du site existant : La briqueterie IBZ est située sur la route municipale reliant la commune de ZARMDINE à la commune de MANZEL HAYET du gouvernorat de MONASTIR. Elle a été mise en marche depuis l’année 1984 par le groupe libyen CHARCHAARI et depuis l’année 2008 elle a été achetée par le groupe LAHMAR qui est spécialisé en la fabrication des produits rouge. La briqueterie IBZ est composée de 5 unités de fabrication de briques situées dans deux sites : le premier site comporte 4 des 5 unités de l’unité B1 jusqu’à l’unité B4 la dernière est située dans un autre site. Chaque unité de production est composée chacune, d’une unité de préparation, d’une unité de fabrication, d’un séchoir et d’un four. Les puissances utiles des séchoirs et des fours sont comme suit : Equipement Puissance Nombre de cheminée Hauteur des cheminées (m) Séchoir B1 4 000 th/h 3 20 m Séchoir B2 4 000 th/h 3 20 m Séchoir B3 4 000 th/h 3 20 m Séchoir B4 4 000 th/h 3 20 m Séchoir B5 4 000 th/h 3 20 m Four B1 7 000 th/h 2 20 m Four B2 7 000 th/h 2 20 m Four B3 7 000 th/h 2 20 m Four B5 7 000 th/h 2 20 m -2- Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ Les deux sites ont une superficie bâtie d’environ 5 hectares 5 hectares. Le premier site est entouré de 3 cotés par des champs d’olivier et par le côté Ouest par des habitations le deuxième est entouré des quatre côtés de champs d’oliviers. La briqueterie IBZ est localisée en deux sites différents. Les plans de situation des différents sites sont présentés sur les figures suivantes : IBZ 1 à 4 IBZ 5 Site des deux sites de l’IBZ (Source : mapsgoogle.fr) -3- Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ Plan de masse du site principale de la briqueterie IBZ (unité B1 à B4) (Source : mapsgoogle.fr) Plan de masse du site principale de la briqueterie IBZ (unité B5) (Source : mapsgoogle.fr) -4- Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ Au cours de l’année 2010 la briqueterie IBZ a produit 563 097 Tonnes de briques. Pour assurer cette production elle a consommé 32 029 TEP entre électricité, gaz naturel et fuel lourd N°2. La répartition de cette consommation par forme d’énergie ainsi que les ratios spécifiques au cours de l’année 2009 se présentent comme suit : Type d’énergie Unité 2009 kWh 23 211 902 Electricité TEP 6 569 Tonne 17 580 Fuel lourd N°2 TEP 17 168 Th 82 915 265 Gaz naturel TEP 8292 Ratio électrique KWh/Tonne 52,48 Ratio Thermique Th/Tonne 576 Total TEP 32 029 Le milieu naturel ou sera effectuée le projet est caractérisé par : Température : La température moyenne annuelle est de 20°C avec des pointes estivales de 37°C. Précipitation : Les précipitations sont saisonnières et varient entre 300 et 400 mm/an. Hydrologie : Le réseau de ruissellement est superficiel et est très peu dense. La nappe phréatique est peu développée et son premier palier est à 390 m de profondeur, toutes fois des poches d’eau superficielles sont présentes à des niveaux allant de 40 à 75 m de profondeurs. Géologie : Les terrains sont formés d’épaisses séries sédimentaires d’alternance argilo-sableuse à couche de lignite. Population environnante : la population la plus proche du site du projet est lointaine d’environ 250 mètre du site du projet. Activités économiques : Les activités économiques environnantes au site de l’IBZ sont principalement agricoles avec quelques commerces (café, épicerie …) liée directement à l’activité de la briqueterie. Paysage : Le paysage environnant à l’IBZ est caractérisé par la dominance des forets d’olivier qui entoure le site de l’IBZ de trois coté. Faune et flore : la flore est caractérisée par la dominance des arbres d’olivier qui caractérise toute cette zone « JEMMEL » ce qui ne permet pas le développement d’une faune importante. -5- Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ Conformité aux directives de l’IFC : Hauteurs des cheminés :D’après les directives de L’IFC la hauteur d’une cheminée doit être calculée de la manière suivante : H G = H + 1,5 L Où : H G = Hauteur de cheminée selon les bonnes pratiques d'ingénierie, mesurée à partir du niveau du sol, à la base de la cheminée H = Hauteur de la ou des structures voisines au-dessus de la base de la cheminée. L = Plus petite dimension, hauteur (h) ou largeur (l), de la ou des structures voisines « Structures voisines » = Structures dans un rayon de 5 x L, mais à une distance inférieure à 800 m. Avec pour le cas d’IBZ ; H=4m L=6m HG = 4 + 1,5 x 6 = 13 m Les hauteurs des cheminée des fours et séchoir de la briqueterie IBZ sont de 20 m d’où leurs conformité aux directives de l’IFC Concentration des rejets : Le niveau actuel des émissions atmosphériques des fours des unités de production de l’IBZ sont dans les normes de l’IFC est se présentent comme suit : - Four Unité B1 à B4 : Niveau des émissions atmosphériques Polluant Unité Valeur actuel Normes SO2 mg/Nm3 0 35 NOx mg/Nm3 150 180 CO Mg/Nm3 Entre 53 et 87 100 Pousières mg/Nm3 3 5 - Four Unité B5 (fonctionne au fuel lourd) : Niveau des émissions atmosphériques Polluant Unité Valeur actuel SO2 mg/Nm3 120 1700 NOx mg/Nm3 310 450 CO mg/Nm3 23 100 Pousières mg/Nm3 40 100 -6- Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ Programme de suivi des concentrations des émissions atmosphériques au niveau des fours : L’IBZ se propose d’effectué un contrôle semestriel des émissions atmosphériques au niveau des fours et ce à travers un bureau agrée dans ce sens, les paramètres à suivre au niveau des fours sont : - CO2 - SO2 - NOx - CO - Poussières A.5. Description sommaire du projet : (Coût, caractéristiques physiques, capacité/puissance) Le projet consiste à l’amélioration de l’efficacité énergétique au niveau de la briqueterie IBZ. Il comporte 6 actions qui sont décrites comme suit : 1ère action : Système de gestion d’énergie Description : Ce projet consiste à la mise en place d'un système de gestion à temps réel de la consommation de l'énergie thermique et électrique et ce par l’installation d’un ensemble de compteurs divisionnaires d’électricité ainsi qu’un ensemble de compteurs divisionnaires de gaz naturel. Economies d’énergie escomptées : Les économies escomptées par le projet sont de 259 TEP (91 769 DT) Investissement : L’investissement requis pour la mise en place de ce projet s’élève à 143 000 DT relatif à l’acquisition des équipements suivants : - 7 compteurs divisionnaires de gaz naturel : 35 000 DT - 19 compteurs électriques (analyseurs de puissance) : 40 000 DT - Centrale d’acquisition des données + câblage : 50 000 DT - Logiciel d’analyse énergétique : 20 000 DT Temps de retour brut : Le temps de retour du projet est de 1 an 8 mois. -7- Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ 2èmeaction : compensation de l’énergie réactive Description : Le projet consiste à l'insertion d'autres batteries de condensateurs afin de compenser l'énergie réactive au niveau du poste de transformation, permettra de soulager les transformateurs et les câbles d'alimentation en réduisant les courants réactifs dans ces derniers. Economies d’énergie escomptées : Les économies escomptées par le projet sont de 1,2 TEP (37 889 DT) Investissement : L’investissement requis pour la mise en place de ce projet s’élève à 84 000 DT relatif à l’acquisition des équipements suivants : Affectation Puissance batterie kVAR Cout IBZ 1 & 2 180 14 000 IBZ 3 & 4 500 42 000 IBZ 5 320 28 000 Temps de retour brut : Le temps de retour du projet est de 1 an 2 mois. -8- Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ 3èmeaction : Isolation fours Description : Le projet consiste à l’amélioration de l’isolation thermique du four par le renforcement de l’isolation des pieds droits et des voutes réfractaires mal isolésdes fours. Economies d’énergie escomptées : Les économies escomptées par le projet sont de 617 TEP (215 493 DT) Investissement : L’investissement requis pour la mise en place du projet s’élève à 420 000 DT relatif à l’acquisition de : - 300 m² de fibre en céramique les caractéristiques e dimensions sont comme suit : -9- Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ - 300 m3 de béton réfractaire les caractéristiques et dimensions sont comme suit : Temps de retour brut : Le temps de retour du projet est de 2 ans. - 10 - Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ 4èmeaction : Récupération four vers séchoir Description : Ce projet consiste à l’amélioration de la récupération des fours par l’ajout d’une gaine de récupération vers les séchoirs (en acier avec isolation thermique). Economies d’énergie escomptée : Les économies escomptées par le projet sont de 1164 TEP Investissement : L’investissement requis pour la mise en place du projet s’élève à 300 000 DT relatif à l’acquisition de : - 1000 m² de languette enlaine de roche les caractéristiques e dimensions sont comme suit : - 600 m de gaines en acier noir Ø 800 mm Temps de retour brut : Le temps de retour du projet est de 1 an. - 11 - Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ 5èmeaction : Régulation automatiques des fours et séchoirs Description : - Pour les séchoirs : La régulation à mettre en place est basée sur le contrôle automatique de l’humidité dans le canal supérieur donnant consigne à la variation de la vitesse d’extraction de l’air humide en fonction de la saturation en eau de l’air. - Pour les fours : La régulation automatique des fours à mettre en place est basée sur La température de la zone de cuisson et la simulation du tirage, contre pression et la récupération en fonction de la pression du four par un automate programmable et l’insertion de variateur de vitesse pour les différents ventilateurs du four. Economies escomptées : Les économies escomptées par le projet sont de 6253 TEP (1 438 351 DT) Investissement : L’investissement requis pour la mise en place du projet s’élève à 1 385 000 DT relatif à l’acquisition de : - Pour chaque séchoir : Régulation pour tirage et extraction :  Variateur de vitesse 8,5 KW  Sonde de pression Régulation pour ventilateur de recyclage :  Sonde de pression  Variateur de vitesse 75 KW Suivie de température et d’humidité dans le séchoir :  Sondes d’humidité  Sondes de température Matériel de commande :  Automate + superviseur  Programmation - Pour chaque four : Régulation pour tirage pré four, pré-four, récupération  Variateur de vitesse 15 kW  Sonde de pression  Sonde de température Régulation pour ventilateur de tirage four:  Sonde de pression  Sonde de température  Variateur de vitesse 75 kW Suivie de température et d’humidité dans le four:  Sondes d’humidité  Sondes de température Matériel de commande :  Automate + superviseur  Programmation Temps de retour brut : Le temps de retour du projet est de 11mois. - 12 - Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ A.6. Informations environnementale préliminaires : (Liste des documents environnementaux déjà disponibles, description des émissions du projet, matériaux mis en œuvres, etc.). Pour les installations de cogénération, indiquer les niveaux d’émissions attendus. Les différents impacts susceptibles d’être rencontrés lors de la phase chantier et de la phase entrée en fonctionnement des différentes actions se présentent comme suit : Phase Action Impact Description Quantité Remarque Les déchets sont ère Déchets d’emballage 1 action Déchets solides 50 kg comptabilisés tout au long de carton et plastiques la phase chantier Les déchets sont ème Déchets d’emballage 2 action Déchets solides 2 kg comptabilisés tout au long de carton et plastiques la phase chantier 1 Déchets ménager Liée au personnel de chantier kg/p/jour Carton et papier Les déchets sont d’emballage du 300 kg comptabilisés tout au long de béton réfractaire la phase chantier Palette en bois ou 100 Utilisées au niveau de est mise les sacs de palettes l’emballage des briques béton réfractaire Déchets solides Les déchets sont Rebus de béton 300 kg comptabilisés tout au long de réfractaire la phase chantier ème 3 action Les déchets sont Emballage de fibre 100 kg comptabilisés tout au long de en céramique la phase chantier Chantier Les déchets sont Rebus de laine de 50 kg comptabilisés tout au long de fibre en céramique la phase chantier 50 Rejets liquides Eaux usées Liée au personnel de chantier l/p/jour Sécurité et Manipulation des Exposition potentiel au < 6 f/cm3 hygiène fibres en céramique chantier Création d’emploi 50 Impact social Tout au long du projet occasionnel personnes Déchets d’emballage Les déchets sont plastique de la laine 50 kg comptabilisés tout au long de de roche la phase chantier Déchets solide ème Les déchets sont 4 action Rebus de laine de 50 kg comptabilisés tout au long de roche la phase chantier Sécurité et Manipulation de la Exposition potentiel au <6 f/cm3 hygiène laine de roche chantier Déchets d’emballage Les déchets sont ème plastique et carton 5 action Déchets solide 100 kg comptabilisés tout au long de des différents la phase chantier équipements - 13 - Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ Phase Action Impact Description Quantité Remarque Ce projet assure le suivie à temps réel de la consommation énergétique de 2 % de la chaque équipement Consommation Réduction de la consommation et atelier énergivore d’énergie consommation énergétique énergétique ce qui permet ère globale d’intervenir à temps 1 action en cas de dépassement de seuil de consommation. Création d’un poste homme Impact social énergie au sein de la - - société Ce projet va permettre d’améliorer le ème 2 Consommation Réduction de la facteur de puissance 1,2 TEP action d’énergie consommation électrique de l’IBZ ce qui va engendrer une Exploitation bonification monétaire Réduction de la 617 TEP soit consommation ème Réduction de la 2 % de la 3 Consommation spécifique consommation thermique consommation action énergétique thermique de 577 en gaz naturel énergétique h/Tonne à 565 globale th/Tonne Réduction de la 1 164 TEP soit consommation ème Réduction de la 3,6 % de la 4 Consommation spécifique consommation thermique consommation action énergétique thermique de 565 en gaz naturel des séchoirs énergétique th/Tonne à 544 globale th/Tonne Réduction de la 6253 TEP soit Réduction de la consommation ème 19,5 % de la 5 Consommation consommation thermique spécifique consommation action énergétique en gaz naturel des fours et thermique de 544 énergétique séchoirs th/Tonne à 431,8 globale th/Tonne - 14 - Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ A.7. Conformité du projet à la réglementation environnementale existante : LE PROJET EST CONFORME A LA REGLEMENTATION ENVIRONNEMENTALE EXISTANTE ET NECESSITE L’ELABORATION D’UN PGE A.8. Institution financière : BANK DE L’HABITAT ou AMEN BANK B. Mesures d’atténuation et élimination des impacts : Ce paragraphe comporte 3 axes, à savoir : - Le plan de gestion environnementale - Le programme de surveillance et de suivi - Le plan de formation du personnel B.1. Plan de gestion environnementale : Le plan de gestion environnementale traitera des éléments suivants : o Le mode de collecte et d’élimination des emballages et des rebus de fibre en céramique et laine de roche o Les mesures de protection des ouvriers (équipements de protection, mesures de réduction de poussières et fibres dans l’air) o Actions de formations de formation et de renforcement de capacité du personnel chargé de la mise en place des projets - 15 - Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ Responsable de la Projet Composante du projet Impact potentiel Mesures d’atténuation Echéancier Cout (DT) composante - Collecte et tri des emballages L’entrepreneur (société - Acquisition de poubelle désignée chargé du projet) pour chaque type de déchets ère assisté par un 1 Pollution de l’environnement - Déchets recyclables : vendus aux Toute la durée de la Déchets d’emballage responsable 500 DT action par les déchets solides recycleurs agrées phase chantier environnement qui - Déchets banals non recyclable seront sera désigné par la acheminés vers la décharge société contrôlée - Collecte et tri des emballages L’entrepreneur (société - Acquisition de poubelle désignée chargé du projet) pour chaque type de déchets ème assisté par un 2 Pollution de l’environnement - Déchets recyclables : vendus aux Toute la durée de la Déchets d’emballage responsable 500 DT action par les déchets solides recycleurs agrées phase chantier environnement qui - Déchets banals non recyclable seront sera désigné par la acheminés vers la décharge société contrôlée - Collecte et tri des emballages - Acquisition de poubelle désignée pour chaque type de déchets L’entrepreneur (société - Déchets recyclables : vendus aux chargé du projet) Déchets ménager ; carton et recycleurs agrées assisté par un papier d’emballage béton Pollution de l’environnement Toute la durée de la - Déchets ménager et banals non responsable 500 DT réfractaire ; Palette en bois par les déchets solides phase chantier recyclable seront acheminés vers la environnement qui béton réfractaire. décharge contrôlée sera désigné par la ème 3 - Palettes en bois seront stockées sur société action place dans l’usine en vue d’une utilisation ultérieure L’entrepreneur (société chargé du projet) - Collecte dans un centenaire pour assisté par un Pollution de l’environnement Toute la durée de la Rebus de béton réfractaire être utilisées ultérieurement au responsable 500 DT par les déchets solides phase chantier niveau des wagonnets du four environnement qui sera désigné par la société 16 Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ Responsable de la Projet Composante du projet Impact potentiel Mesures d’atténuation Echéancier Cout (DT) composante Mesures préventifs : - Les fibres en céramique achetés seront sous forme de rouleaux permettant de minimiser les rebus de fibre à un taux qui atteint 0 % Collectes - Collecte des surplus et chutes dans L’entrepreneur (société des sacs spéciaux comportant la chargé du projet) même étiquette que les emballages Suite assisté par un ème Carton d’emballage + rebus Pollution de l’environnement neufs Toute la durée de la 3 responsable 1000 DT des fibres de céramiques par des déchets dangereux - Les cartons d’emballage seront phase chantier action environnement qui collectés dans des sacs spéciaux sera désigné par la société Atténuation : - Les sacs de collectes des rebus seront stocké sur site pour une autre utilisation à savoir au niveau de l’amélioration de l’isolation des wagons des fours - Les sacs de collecte des emballages seront envoyés au centre de stockage pour déchets dangereux 17 Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ Responsable de la Projet Composante du projet Impact potentiel Mesures d’atténuation Echéancier Cout (DT) composante Découpe : - La découpe des rouleaux de fibre en céramique sur des nappes, panneaux rigide, cartons… - Délimiter signaler et restreindre l’accès de la zone de découpe - Limiter le nombre de personnels chargé par cette tache - Utiliser de préférence des outils manuels (couteaux, cutters, massicot) Pose : - Humidifier le matériau pour éviter la dispersion des fibres - Utiliser des blocs emballés sur cinq faces permettant de confiner les L’entrepreneur (société fibres chargé du projet) Suite Nettoyage : assisté par un ème Manipulation des fibres en Toute la durée de la 3 Hygiène et sécurité A la fin de toute opération mettant en œuvre responsable 1000 DT céramique phase chantier action les fibres en céramique, il convient de : environnement qui - Nettoyer la zone de travail si possible sera désigné par la par voie humide et en utilisant un société aspirateur équipé de filtre à très haute efficacité, dit absolu - Proscrire absolument l’emploi de la soufflette à air comprimé ou d’autres procédés dispersant les fibres. Protection individuelle : Utiliser les équipements de protection individuelle suivante : - Combinaison de protection à capuche jetable, étanche aux poussières de type 5 - Gants - Appareil de protection respiratoire équipé de filtres P3 - Lunettes de sécurité 18 Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ Responsable de la Projet Composante du projet Impact potentiel Mesures d’atténuation Echéancier Cout (DT) composante Mesures d’hygiène : - Interdiction de manger, de boire et de fumer dans les zones de travail concernées - Gestion des vêtements du travail qui seront traité comme déchets dangereux collecté dans des sacs spéciaux et envoyée vers les centres de collecte des déchets dangereux - Mesures d’hygiène notamment de nettoyage régulier des sols murs et autres surfaces Formation et information du personnel : - Formation à la sécurité et information des travailleurs Suite : susceptibles d’être exposés Suite ème - Vérification des dispositions par les 3 Hygiène et sécurité Manipulation des fibres en délégués du personnel action céramique - Information des délégués du personnel et du médecin de travail des exceptions anormales - Tenue par l’employeur d’une liste actualisée des travailleurs exposés - Formation au port du tenu correct de sécurité Médecine de travail : - Examen préalable par le médecin de travail, renouvelé au moins une fois par an - Examen médical pour le personnel exposé, à l’appréciation du médecin de travail, en cas de maladie ou anomalie susceptible de résulter de l’exposition 19 Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ Responsable de la Projet Composante du projet Impact potentiel Mesures d’atténuation Echéancier Cout (DT) composante Mesures préventifs : - La laine de roche acheté sera sous forme de rouleaux permettant de minimiser les rebus de fibre à un taux qui atteint 0 % Collectes - Collecte des surplus et chutes dans L’entrepreneur (société des sacs spéciaux comportant la chargé du projet) même étiquette que les emballages ème Déchets d’emballage assisté par un 4 Pollution de l’environnement neufs Toute la durée de la plastique de la laine de roche responsable 1000 DT action par des déchets dangereux - Les plastiques d’emballage seront phase chantier et rebus laine de roche environnement qui collectés dans des sacs spéciaux sera désigné par la société Atténuation : - Les sacs de collectes des rebus seront stocké sur site pour une autre utilisation à savoir au niveau de l’amélioration de l’isolation des wagons des fours - Les sacs de collecte des emballages seront envoyés au centre de stockage pour déchets dangereux 20 Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ Responsable de la Projet Composante du projet Impact potentiel Mesures d’atténuation Echéancier Cout (DT) composante Découpe : - La découpe des rouleaux de la laine de roche sur des nappes, panneaux rigide, cartons… - Délimiter signaler et restreindre l’accès de la zone de découpe - Limiter le nombre de personnels chargé par cette tache - Utiliser de préférence des outils manuels (couteaux, cutters, massicot) Pose : - Humidifier le matériau pour éviter la L’entrepreneur (société Suite dispersion des fibres chargé du projet) assisté ème Manipulation de la laine de Toute la durée de la 4 Hygiène et sécurité - Utiliser des blocs emballés sur cinq par un responsable 1000 DT roche phase chantier action faces permettant de confiner les environnement qui sera fibres désigné par la société Nettoyage : A la fin de toute opération mettant en œuvre les fibres en céramique, il convient de : - Nettoyer la zone de travail si possible par voie humide et en utilisant un aspirateur équipé de filtre à très haute efficacité, dit absolu - Proscrire absolument l’emploi de la soufflette à air comprimé ou d’autres procédés dispersant les fibres. 21 Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ Responsable de la Projet Composante du projet Impact potentiel Mesures d’atténuation Echéancier Cout (DT) composante - Collecte et tri des emballages - Acquisition de poubelle désignée L’entrepreneur (société pour chaque type de déchets ème chargé du projet) assisté 5 Pollution de l’environnement - Déchets recyclables : vendus aux Toute la durée de la Déchets d’emballage par un responsable 500 DT action par les déchets solides recycleurs agrées phase chantier environnement qui sera - Déchets banals non recyclable désigné par la société seront acheminés vers la décharge contrôlée Investissement Global 6500 DT 22 Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ B.2. Programme de surveillance et de suivi : B.2.1. Introduction : IBZ mettra en œuvre : - Un programme de surveillance environnementale ; et - Un programme de suivi. Le programme de surveillance environnementale vise essentiellement à s »assurer que le projet est conforme aux lois environnementales et aux exigences de l’entreprise. Le programme de suivi vise essentiellement à vérifier les précisions susdites dans la fiche environnementale des projets d’efficacité énergétique de l’IBZ et à déterminer si les mesures correctrices ou préventives sont bien appliquées pour assurer le respect de l’environnement. Cette section présente un aperçu du cadre dans lequel les programmes de surveillance et de suivi seront développés. B.2.2. Programme de surveillance environnementale : a. Buts : Le programme de surveillance environnementale vise essentiellement à s’assurer que le projet est conforme aux : - Exigences des lois et règlements pertinents ; - Politique de l’IBZ - Mesures proposées dans le PGE Le programme de surveillance environnementale restera en vigueur pendant toute la vie du projet, c’est-à- dire au cours des phases de chantier et d’exploitation du projet. Les données et renseignements obtenus dans le cadre du programme de surveillance permettront de réorienter et d’améliorer les méthodes de montages, ainsi que d’induire une amélioration continue des procédures d’exploitation et de gestion b. Outils de mise en œuvre d’un programme détaillé de surveillance environnementale : IBZ mettra en œuvre un système de gestion de l’environnement. Ce système sera mis en œuvre au début des opérations de réalisation des projets d’efficacité énergétique. Le système de gestion environnementale sera vérifié régulièrement et les résultats de ces audits seront transmis au comité de direction de l’IBZ. IBZ développera un programme de surveillance environnementale visant à contrôler l’efficacité de ses mesures de protection de l’environnement au cours de ses activités et de l’exploitation des projet d’efficacité énergétique, de s’assurer du respects des lois nationales et internationales sur la qualité de l’environnement et de mettre en œuvre, s’il y a lieu, des mesures correctrices. 23 Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ c. Surveillance environnementale au cours de la phase chantier : Les activités de montage se dérouleront conformément aux divers programmes et procédures élaborés dans les cahiers des charges (techniques et administratives) relatives à chaque action du projet. Ces programmes et procédures prévoiront des mesures qui tiennent compte des exigences décrites dans diverses sources, notamment : - Les codes, directives, décrets et lois ; - Autorisation ; et - La politique IBZ relative à la santé, sécurité, l’environnement et la collectivité Chaque programme de surveillance abordera les aspects suivants : - Les personnes ou l’organisation responsable du programme (qui assure la surveillance ?) - L’objectif du programme de surveillance environnementale (pourquoi les mesures de surveillance sont-elles appliquées ?) - La portée du programme de surveillance (à quoi les mesures de surveillance s’appliquent-elles ?) - Les limites spatiales et temporelles du programme de surveillance environnementale (où et quand le programme sera-t-il appliqué ?) - Les méthodes de surveillance et d’analyse des résultats (quelles seront les méthodes à appliquer ?). - Les seuils ou cibles à respecter (quelles sont les normes qui permettront d’évaluer l’efficacité des mesures ?). - Les procédures de traitement des problèmes de non-conformité aux normes (quelles mesures faudra-t-il appliquer lorsque les normes ne seront pas respecter ?). - Les procédures de production de rapports (comment et quand faut-il produire des rapports sur les résultats du programme de surveillance et qui faut-il les transmettre ?). - Les procédures de révision du programme de surveillance (quel processus faudra-t-il appliquer pour réviser le programme de surveillance ?). Les tableaux suivants décrivent le programme de surveillance qui sera établi avant la réalisation des projets : 24 Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ ère 1 action : Durée et Responsable Objectif Portée Méthodes Normes Procédure de production de rapport emplacement Les registres des contrôles effectués sur les déchets Toute la durée des prélevés, et expédiés doivent préciser : travaux de montage Responsable de la Tenue de registres Tri, élimination et société chargé du documentant la quantité - La désignation et numéro d’identification recyclage des ère Au niveau de EHS et loi 96- projet + responsable 1 action de déchets des déchets déchets l’alimentation des 41 environnement de Produite, sa nature et sa - L’état physique d’emballage fours et séchoirs, l’IBZ destination - La quantité (kilos ou litres, nombres de des TGBT et des conteneurs) salles de contrôle. 2ème action : Durée et Responsable Objectif Portée Méthodes Normes Procédure de production de rapport emplacement Les registres des contrôles effectués sur les déchets prélevés, et expédiés doivent préciser : Responsable de la Tenue de registres Tri, élimination et Toute la durée des société chargé du documentant la quantité - La désignation et numéro d’identification recyclage des ème travaux de montage EHS et loi 96- projet + responsable 2 action de déchets des déchets déchets 41 environnement de Produite, sa nature et sa - L’état physique d’emballage Au niveau des TGBT l’IBZ destination - La quantité (kilos ou litres, nombres de conteneurs) 25 Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ ème 3 action : Responsable Objectif Portée Durée et emplacement Méthodes Normes Procédure de production de rapport Les registres des contrôles effectués sur les déchets Tri, élimination et Tenue de registres prélevés, et expédiés doivent préciser : Responsable de la Toute la durée des recyclage des déchets documentant la société chargé du ème travaux de montage ménager ; carton et 3 quantité de EHS et loi - La désignation et numéro d’identification des projet + responsable papier d’emballage béton action déchets 96-41 déchets environnement de Au niveau des fours de réfractaire ; Palette en Produite, sa nature - L’état physique l’IBZ cuisson bois béton réfractaire. et sa destination - La quantité (kilos, nombres de conteneurs) Responsable de la Toute la durée des Collecte des rebus de société chargé du ème travaux de montage Registres des contrôles effectuées sur les déchets béton réfractaire et 3 Comptage puis EHS et loi projet + responsable prélevés et un rapport de contrôle sur les étapes de réutilisation au niveau des action réutilisation 96-41 environnement de Au niveau des fours de réutilisation des rebus au niveau des wagons wagons des fours l’IBZ cuisson et wagons fours Les registres des contrôles effectués sur les déchets prélevés, et expédiés doivent préciser : - La désignation et numéro d’identification des déchets dangereux - L’état physique - La quantité (kilos, nombres de conteneurs) Toute la durée des Tenue de registres Responsable de la - La documentation de suivi d’expédition qui Collecte et expédition des travaux de montage documentant la société chargé du ème comprendra : quantité et type, date de l’envoi, Carton d’emballage + 3 quantité de EHS et loi projet + responsable date du transport et de la réception, nom de rebus des fibres de action Au niveau des zones de déchets 96-41 environnement de l’expéditeur, du destinataire et de l’entreprise céramiques stockage et de découpe Produite, sa nature l’IBZ de transport des fibres en céramique et sa destination - La méthode et date de stockage, remballage, traitement ou élimination dans l’installation, qui devront se rapporter à des numéros de manifeste spécifiques applicables aux déchets - L’emplacement de chaque déchet dangereux au sein de l’installation, et quantité à chaque établissement 26 Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ Responsable Objectif Portée Durée et emplacement Méthodes Normes Procédure de production de rapport Documentation, de façon adéquate la conformité par des instruments d’échantillonnage et de contrôles portables le taux d’exposition des ouvriers au émissions de Fibres en céramique. Soumettre les ouvriers, au cours de la phase chantier, à un contrôle (avant et après chantier) approprié et EHS + JORT pertinent de la santé. N° 89 du 07 Novembre Toute la durée de la Obliger les prestataires de services et les Responsable de la 2003 + JORT Sécurisation de la phase chantier entreprises/sous-traitants de soumettreune société chargé du ème N° 26 du 30 manipulation des fibres 3 documentation de formation appropriée avant le projet + responsable Mars 1999 + en céramique par les action Au niveau des zones de commencement de l’exercice de leurs fonctions environnement de JORT N°50 ouvriers découpe, pose et l’IBZ du 10 juillet manipulation Etablissement de procédures et systèmes pour signaler 1987 + JORT et enregistrer : N°49 du 18 juin 1996 - Les accidents et maladies du travail - Les accidents dangereux Ce système devrait permettre aux ouvriers de signaler immédiatement à leur chef de service toute situation qui, à leurs avis, présente un grave danger pour la vie ou la santé 27 Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ ème 4 action : Responsable Objectif Portée Durée et emplacement Méthodes Normes Procédure de production de rapport Les registres des contrôles effectués sur les déchets prélevés, et expédiés doivent préciser : - La désignation et numéro d’identification des déchets dangereux - L’état physique - La quantité (kilos, nombres de conteneurs) - La documentation de suivi d’expédition qui Responsable de la Toute la durée des travaux de Tenue de registres comprendra : quantité et type, date de société chargé du Collecte et expédition montage documentant la ème l’envoi, date du transport et de la réception, projet + des Carton d’emballage 4 quantité de EHS et loi 96- nom de l’expéditeur, du destinataire et de responsable + rebus de laine de action Au niveau des zones de déchets 41 l’entreprise de transport environnement de roche stockage et de découpe des Produite, sa nature - La méthode et date de stockage, l’IBZ fibres en céramique et sa destination remballage, traitement ou élimination dans l’installation, qui devront se rapporter à des numéros de manifeste spécifiques applicables aux déchets - L’emplacement de chaque déchet dangereux au sein de l’installation, et quantité à chaque établissement Documentation, de façon adéquate la conformité par des instruments d’échantillonnage et de contrôles portables le taux d’exposition des ouvriers au émissions de laine de roche. EHS + JORT Soumettre les ouvriers, au cours de la phase chantier, N° 89 du 07 à un contrôle (avant et après chantier) approprié et Novembre pertinent de la santé. Responsable de la Toute la durée de la phase 2003 + JORT Obliger les prestataires de services et les société chargé du Sécurisation de la ème chantier N° 26 du 30 entreprises/sous-traitants de soumettre une projet + 4 manipulation de laine de Mars 1999 + documentation de formation appropriée avant le responsable action roche par les ouvriers Au niveau des zones de JORT N°50 du commencement de l’exercice de leurs fonctions environnement de découpe, pose et manipulation 10 juillet Etablissement de procédures et systèmes pour l’IBZ 1987 + JORT signaler et enregistrer : N°49 du 18 - Les accidents et maladies du travail juin 1996 - Les accidents dangereux Ce système devrait permettre aux ouvriers de signaler immédiatement à leur chef de service toute situation qui, à leurs avis, présente un grave danger pour la vie ou la santé 28 Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ ème 5 action : Durée et Responsable Objectif Portée Méthodes Normes Procédure de production de rapport emplacement Les registres des contrôles effectués sur les déchets Toute la durée des prélevés, et expédiés doivent préciser : travaux de montage Responsable de la Tenue de registres société chargé du Tri, élimination documentant la quantité - La désignation et numéro d’identification ème Au niveau de EHS et loi 96- projet + responsable des déchets 5 action de déchets des déchets l’alimentation des 41 environnement de ménagers Produite, sa nature et sa - L’état physique fours et séchoirs, l’IBZ destination - La quantité (kilos ou litres, nombres de des TGBT et des conteneurs) salles de contrôle. 29 Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ B.2.3. Programme de suivi : a. Objet du programme de suivi : Le programme de suivi de l’IBZ doit atteindre les objectifs suivants : - Vérification des précisions présentées dans l’EIE - Détermination de l’efficacité des mesures d’atténuation - Acquisition de connaissances qui permettront d’améliorer les prévisions d’impact établies dans le cadre de projets futurs et contribution à l’examen des normes, directives et politiques concernant la protection de l’environnement. b. Détails du programme de suivi : Discipline Aspect Mesures et suivi requises Observations La sévérité prévue de l’impact au cours de la phase Qualité de l’air ambiant Paramètres de qualité de l’air Oui d’exploitation est faible mais nécessite une surveillance La sévérité de l’impact au cours de la phase de chantier Sols Déchets dangereux Oui et moyenne et nécessite un suivi La sévérité de l’impact au Exposition du personnel aux cours de la phase de chantier Sécurité et hygiène de travail Oui FCR est moyenne et nécessite d’être suivie c. Cadre du programme de suivi : Le cadre du programme de suivi est fondé sur les conclusions de la fiche environnementale. Les critères généraux pris en considération pour le développement des programmes de surveillance environnementale et de suivi sont les suivants : - Les composantes environnementales à surveiller sont sélectionnées selon la sévérité des impacts du projet sur ces composantes - Les emplacements de surveillance sont sélectionnés selon la répartition spéciale des facteurs d’impact et des récepteurs sensibles ; - Le programme des activités de surveillance est conçu pour suivre les activités de construction et les principales activités d’exploitation - Les paramètres à surveiller pour chaque composante sont sélectionnés selon leur importance relative comme indicateurs des changements occasionnés par les facteurs d’impacts ; - Les procédures d’échantillonnage et d’analyse sont sélectionnées selon le respect des lois pertinentes et selon les normes pratiques reconnues en Tunisie et par l’IFC. 30 Fiche environnementale pour la briqueterie IBZ d. Tableaux de suivi : Discipline Phase Activité Surveillance des émissions Qualité de l’air Phase d’exploitation atmosphériques au niveau des 5 fours de cuissons de l’IBZ sur des périodes de 24 h Suivie de l’élimination et de la Déchets dangereux Phase de chantier réutilisation des déchets dangereux Suivie des états des ouvriers avant et à la fin de la phase chantier Suivi du taux d’exposition par échantillonnage lors de la manipulation Hygiène et sécurité des employées Phases chantier des matières dangereuses Suivi et surveillance du respect des normes de sécurité de travail lors de la phase de chantier B.3. Formation du personnel : La formation du personnel au cours des phases de chantier du projet portera nécessairement sur la manipulation des matières dangereuses Cette formation comportera les éléments suivants : 1. Qu’entend-on par produit dangereux ? 2. Comment ces substances pénètrent-elles dans le corps ? 3. Risques liés à l’utilisation des FCR 3.1. Risques pour la santé 3.1.1. Exposition de courte durée 3.1.2. Exposition de longue durée 3.2. Risques liés à la sécurité 3.3. Risques liés à l’environnement 3.3.1. Eau et air 3.3.2. Effets dans l’atmosphère 3.3.3. Sols et eaux souterraines 3.4. Comment reconnaître les caractéristiques d’un produit : l’étiquette 3.4.1. Etiquettes CE des produits dangereux 3.5. Notice d’information de sécurité 3.6. Signalisation de sécurité 3.7. Pictogrammes et mesures générales de prévention 4 Divers 5. Règles de sécurité 31