CENTRE NATIONAL DE RECHERCHE SUR L 'ENVIRONNEMENT E-320 VOL. 2 RAPPORT DE VALIDATION ENVIRONNEMENTALE ENTRETIEN PERIODIQUE ROUTE NATIONALE 25 (VOHIPARARA - MANANJARY) ROUTE NATIONALE 45 ( ALAKAMISIN'AMBOHIMAHA - VOHOPARARA) Décembre 1999 q t RAPPORT DE VALIDATION ENVIRONNEMENTALE ENTRETIEN PERIODIQUE DE RN25 et RN45 I - Contexte environnemental: 1. Localisation La RN 45 (Alakamisin'Ambohimaha-Vohiparara) est située dans la limite orientale des Hauts Plateaux, la RN 25 (Vohiparara-Mananjary) traverse la lJa et la 2è falaise du versant oriental des `Hautes Terres. Elles descendent de la limite est des Hauts Plateaux (altitude de plus de 1000 m) vers le littoral oriental de la Grande Ile (altitude 0), en traversant successivement la zone: des falaises et la plaine côtière. 2. Caractéristiques géolozeques et morphologiques C'est une zone à très forte pente drainée par des rivières qui sont des véritables torrents dans leurs premiers cours et aboutissant à la mer à travers des plaines alluviales étroites sablonneuses parsemées de nombreux marécages peuplés de cypéracées. Les formations géologiques rencontrées sont essentiellement des roches métamorphiques et magmatiques. 3. Climat C'est une zone très humide et chaude (pluviométrie annuelle supérieure à 2400 mm et à température moyenne annuelle de 23cC), à forte influence orientale. 4. Iégeêtatioti La couverture végetale est formée essentiellement de savoka, d'eucalyptus, de ravinala et de bambous (forêt secondaire) o. >pécificités La RN25 passe près du Parc National de Ranomafana, à travers un comdor torestier et au voisinage du barrage hvdroélectrique de Namorona. C'est une zone à forte risque d'érosion pluviale et à très fort coefficient de dégradation (le plus fort de la Grande Ile, coefficient de dégradation supérieure a 300). 6. Cacdre socio-économiqlue Les principales activités économiques sont l'agriculture (cultures industrielles de café, -poivre et girofle ; riziculture familiale cultures vivrières, maraîchères et fruitières), l'élevage de porcs, l'exploitation minière (graphite, fer, nickel) et le tourisme (station thermale à Ranomafana). IL C(onsistance des travaux En tant que travaux d'entretien, il s'agit de: - réparer les réseaux d'assainissement tels que fossés latéraux, descentes d'eau, dalots. etc., - refaire la chaussée tels que point à temps et/ou pose de couche de chaussée, - réparer les affaissements au niveau de la chaussée, - stabiliser les bords de la chaussée telles que engazonnements, mise en place de gabions ou murelles, - réhabiliter totalement quelques petits tronçons de l'axe, - revêtir la chaussée par l'utilisation de produits noirs, - ouvrir des gîtes ou des carrières, - et réparer les ouvrages d'art. IIL Analyses des impacts et mesures d'atténuation Sources d'impact Impacts environnementaux Mesures d'atténuation lA - AVANT LES TRAVAUX - Consultation de la population - Conflits sociaux - Installation de - Vandalisme - Utilisation de bac pour la récupération de chantier - Pollution et destruction de l'huile de vidange. gaz-oil. etc... 'environnement physique - Assurer le gardiennage du parc de Ranomafana - Atelier - Aménagement de toilettes en nombre suffisant et au moins à 50 inl d'un puits ou i du passage du cours d'eau. - Aménagement de l'enceinte d'installation - Base-vie sur des terrains incultes ou non utilisés comme charnp de culture. - Choix judicieu'x du site (loin des sites j sacrés. site non boisé). - Implanitation de panneaux préventifs bien - Accident pouvant survenir à la sortie de en vue sur les RN (danger particulier. sortie 'l'enceinte d'installation de camion. linmtation de vitesse). - Choix de l'enceinte assez à l'écart des villages ou centres d'agglomération. ! . In cç5onné' rMr le mouvement r des camions et engins - Visite de courtoisie à faire avec présentation de l'équipe. - Mésentente avec la population locale S'entendre avec le Fokonolona sur le choix i I du site. I.Travaux sur la chaussée Encombrement.des voies publiques - Aménager des endroits spécialement Produits de - Destruction de l'esthétique du paysage destinés pour stocker ces produits de 1 iterrassement t Gène sur les activités des paysans ( décapage (terrains incultes, à munir de fossé' Iaccumulés au bord de |- Pollution des eaux de protection débouchant à un vallonnement la route ou délaissés i loin des cours d'eau et des puits de I sur place ou rejetés i consommation) t dans les environs l _ Sources d'impact Impacts environnementaux Mesures d'atténuation - Sol d'emprunt peu B - PENDANT LES TRAVAUX - clôture des terrains à utiliser consolidé - installer les dispositifs necessiares pour éviter les éboulements et geissements de terrains et limiter l'érosion - Camion et - Affection respiratoire des ouvriers par - Port de masque pour les ouvriers décharge des vapeur de bitume matériaux - Eviter de travailler la portion traversant un - Dérangement par bruit des engins au village pendant son jour de marché niveau des villages, risques d'accidents - Placer en permanence des agents dc par attroupement des badauds surveillance pour écarter les attroupements - Création de déviation avec panneaux 2.Travaux sur les indicateurs bien en vue. ou travaux de la gîtes d'emprunts -Gne de la circulation pour les usagers chaussée par moitié avec réglementation de la circulation par des agents placés aux deux - Ouverture et bouts de la portion travaillée fonçage des fronts - Huniidification des natériaux dès leur chargement et en cours d'épandage - Envolée de poussière: affection respiratoire pour l'homne. colmatage des échanges chlorophylliennes pour les végétauLx - Epandage des matériaux sur les - Barrage de protection pour que le sol de: canalisations et ruisseaux remblai ne s'étale jusqu aux canalisations.t - Ensablement des champs de culture ruisseaux ou champs de culture a côte - Colmatage par les poussières des - Humidification préalable dc matériaux .s ;~~~~~~-b. r-> c x - A-;a- - 4 moins temporaire) de l'écologie - idenic- -Transport et évacuation des sols -Affection respiratoire pour les habitants - Port de masque des ouvriers d'emprunt - Affection respiratoire pour les ouvriers - Enherbage par des especes vegétales adaptées à la région - Destruction rapide de l'accotement par - Compactage correct. les eaux de ruissellement - Humidification préalable des matériaux - Bruits et poussières au niveau des avant épandage et damage villages - Eviter de travailler aux décharges pendant - Accident les jours de mnarché et les heures d'entrée et de sortie scolaires - Placer en permanence des agents de surveillance pour écarter les attroupements Sources d'impact Impacts environnementaux Mesures d'atténuation - Atteinte sur l'équilibre écologique - S`informer préalablement auprès du Service des Eaux et Forêts ou Organismes environnementaux sur l'endroit choisi s'il fait partie ou non d'une réserve naturelle ou d'une airê-protégée. - Modification du paysage (morphologie) - Projeter une remise en état du site après travaux - Stagnation d'eau au fond du gîte Eviter iine attaque cn excavation - Destructon de la surface exploitée par l'érosion - Mise en place de fossé de protection ou d'évacuation d'eau. - Poussière. bruit des camions et engins - Choisir un site éloigné à plus de 500 m d'un *illage. huridification des matériaux a ant leur charge Travaux sur les carrières: L'exploitation en carrière est régie par un certain nombre de lois et décrets relatifs: A l'obligation de faire des études d'impacts (MECIE). - Aux règles-de sécurité et d'hygiène (Loi Minière), - A la conservation des substances explosives et détonantes (décret n° 73-078), - Aux conditions d'emploi des substances explosives et détonantes (décret n° 73- - A tout ce qui concerne les sécurités dans les carrières et le normes à suivre pour toute exploitation. Sources d'impacts Impacts environnementaux Mesures d'atténuations Choix de - Atteinte sur l'équilibre écologique du - S'informer auprès du Service des Eaux et I 'emplacement du site milieu Forêts ou des Organismes (implantation dans environnementau-x sur les mesures à des aires protégées ou prendre ou les modalités à suivre pour réserve écologique ou acquérir des autorisations spécialcs selon forêt classée le cas. - Exploitation de la - Danger dù aux éclats des roches carrière - Chocs sonores des explosions - Poussières de pierre (affection respiratoire - Respect des réglementations énoncécs pour les hommes et les anirmaux colmatage par les lois et décrets. entre autres: des échanges chlorophylliennes pour les annonce par une sirène ou un sifflet de végétaux l'i'mminence de l'explosion. port de casque - Chute des pierres et de masque pour les ouvriers. dynamitage à heure fixe dans la journée avec informations des horaires pour les habitants de la région. barrage des routes l avant l'explosion. choix des carrières très à l'écart des zones habitées. huniidification pnriodique des blocs ou caillasse à transporter. interdiction d'acces a l'enceinte de la carrière. ouverture du front de taille du côté sous le vent. - Eviter. d'avoir un fond en creux au cours de l'exploitation. ou prévoir un fossé d'évacuation d'eau. - Détruit 1-esthétique du paysage. favorise le dé eloppement du paludisme - Bien ranger les blocs et déchets de pierre avant l'abandon de la carrière. - Détruit l'esthétique du paysage, gène l'accès ou la reprise de la carrière C - LIPACTS APRES LES , f TRAVAUX 2) Vitesse Aceidents - Renforcer et maintenir correctement la Excessive v isibilité de la route (entretien des panneaux et des narges sur chaussées. remplacetlment des équipements détruits. - Vitesse contrôlée dans la traversée des' villages 2 Usage de la route - Diminution progressive du niveau de - Assurer un bon entretien de la routc service - Former les populations aux méthodes de! sIi i conLrôle environnemiental afii dc permiettre de vérifier l'efficacité des j mesu res preconîisées. de surveiller les dispositifs de défense et restauratron des solS is ien place. Surcharge - Dégradautoi préeiaturée de la chaussée - Cotrôle du poids des essieux probable des . ! essieux - I 4) Carrières et gîtes Excavation 4) Réutilisation de la terre végétale 5) Voies d'accès à supprimer ou à a maintenir movennant aménagement 6) Remise en état de l'excavation (purge et retalutage des fronts de taille, mise en place des bermes pour la -sécurité et la végétalisaion. nectox age des plaieformes. remblaiement contrôlé. protection S des abords. ..) M- ise en oeuvre d'une couche de - Fatigue précoce de la chaussée roulement (en réparation des préjudices causes prématurément à la chaussée) ._ _ I__ _ _ __ t. _ _____ i Sources d'impacts Impactsenironnementaux Mlesures d'atténuations 5) Lnstallation de -Pollution de l'environnement physique - Suppression de toutes les installations chantier - base-vie - provisoires et/ou cession au profit des plaleforme de Collecti%ités Décentralisées des stockage des construètions bâties (bureau de chantier) matériaux- 1- Remise en état des lieux (avec un progranme agréé par la Mission de i 1 Contrôle) - Remise en état des abords de chantier. Aspect particulier des mesures enviraninementales Vu la fragilité de la région traversée par les deux routes nationales (RN 25 et RN 45), il est hautement recommandé de rechercher et d'appliquer des mesures efficaces pour éviter les plissements, les éboulements, le détachement de blocs de rocher et l'affaissement de la chaussée ainsi que de renforcer la surveillance des zones sensibles contre la pollution et du Parc National contre le vandalisme. IV- Exigences environnementales a incorporer dans le COC des travaux Les mesures suivantes sont à incorporer dans le CPS et les spécifications techniques du dossier d'Appels d'Offres: 1. Lettre de soumission: la rédaction sera revisee comme suit pour que le soumissionnaire s'engage à exécuter les exigences environnementales inhérentes au projeta « Je soussiane (nom. prénoms. dualité. domicile léLyal ou « élu ») inscrit au refistre du commerce (ou des métiers) de **** sous le N' ou titulaire de la patente de ***** catégonre suivant récépissé N° **'** en date du ***** après avoir pris connaissance de toutes les pièces constitutives du dossier d'Appel d'Offre lancé le ***** par ***** pour ***** pour le compte de **t** me soumets et m'engage à exécuter, dans les conditions prévues par le projet des Prescriptions Spéciales tel qu'il figure au dit dossier, et dans un délai de *t*** les prestations décrites dans l'Annexe A au Cahier des Charges de l'Appel d'Offre et à procéder de façoil permanente, jîsqu 'à la réception définitive, elt tous temps et en tous lielx, à t)it/s travaux direciemenit liés à la conservalion et à Ici proiection7 de I 'environnement ». 2 Cahier de Prescriptions Techniques 2.1 - Dispositions générales relatives à la provenance, qualité et préparation des matériaux. Le paragraphe suivant est à inclure dans la rédaction « En fin de chantier. le Titulaire devra réaméniager les pIareformes de concassage et de stockage, les sites d'emprunts oui d'extraction selon un) plani agréé par l amiorité de contrôle afin7 de compenser et d 'atténuer les intisacces créées à ! environnement. En outre, il est lenit de/faire en sorte que les dépôts en provenance des déblais. putrge, de planiche d essais, de démolitioni de ioules sortes ou de l'évacuation des matéria2ux non agréés et des produits usagés des divers ateliers n emtrailent des coniséquences néfastes auix terrainis environn7aznts: zones de culture, réseau d 'irrigalion hvdro-agrzcole, plantations préexistantes, etc... » 2.1. 1Matériaux pour couche de chaussée - Pour chacun des gisements proposés, le Titulaire doit présenter un dossier d'agrément comprenant - Un plan de situation par rapport au projet - Un plan7 de remise en7 état des lieuix abandonnés. 2.1.2 Stockame de 2ranulats Le stockage sera effectué sur des aires parfaitement nettoyées et drainées. des dlicpo.sintons an 7ti-c0/lwnantes71Peuvent étre ordonnées xi la néce.\siie eti est recomiiniie par la mission de contrôle. 2.2 Mlode d'execution des travaux Dispositions générales En attendant l'exécution des travaux suivant le calendrier défini à l'article 17 du CPS, le Titulaire est tenu de protéger très rapidement toutes les zones sensibles du chantier par des travaux préventifs dont les frais d'exécution sont censés être inclus dans les prix d'installation de chantier. 2.3 Mode d'évaluation des travaux Indications -énérales Les prix du BDE comprennent Les fournitures diverses telles que ciment .......... et le lieu d'approvisionnement. la suppression de toutes les installations provisoires et la remise en état de lieux, Y compris la réparation des préjudices cautsées à la section de routie hors proje . sur laquje/le ont circulé les camions e! engins de chantier. la remise en état des abords de chantier et les mesures à prendre po?r la prolectioni de l'environnement Installation de chantier: Le prix « installation de chantier » sera payé au Titulaire selon l'échéancier suivant 20 % après remise des matériels, équipements et construction revenant au Maître d'ouvrage, démontage et repliement des installations et des matériels du Titulaire, enfouissage des gravois et détritus, remise en état des lieux publics et nettoyage des abords et environnement du chantier sur toute sa longueur. Le vaiemeni {Je cette demière tr7nche ne npe a moir lieul qu 'à la réception provisoire des travaux. CENTRE NATIONAL DE RECHERCHE SUR L'ENVIRONNEMENT RAPPORT DE VALIDATION ENVIRONNEMENTALE ENTRETIEN PERIODIQUE ROUTE NATIONALE 6 (AMBILOBE -AMBANJA) Décembre 1999 1 RAPPORT DE VALIDATION ENVIRONNEMENTALE ENTRETIEN PERIODIQUE DE LA RN6 (AMBILOBE -AMBANJA) I - Contexte environnemental: I-L OvCa2isQ1iOfl La Route Nationale N06 (R-N6) relie Ambondromamy et Antsiranana .Mais le présent projet ne concerne que la partie inclue dans la province d'Antsiranana.,plus précisément, le tronçon .n'bilobe-Ambanja Il est situé sur la côte Nord-Ouest de iViadazascar. entre le tronçon Antsohihy-Ambanja au sud et celui d'Ambilobe-Antsiranana au nord. 2 - Caractèrisuqiues géologiques Le relief est formé par des plaines magmatiques et métamorphiques d'altitude 300 à 500 m, des collines et monticules isaliennes culmunant vers 1000 m et des plaines alluviales et déltaiques. La route RN6 traverse des zones sensibles (plaines marécageuses et alluviales, zones sujettes à érosion, rivières, etc.). La Léologie est essentiellement fonnée d'alluvions, de roches volcaniques, des grès et argiles de l'1salo Les types de sol que l'on peut rencontrer sont des sols ferrallitiques , ferrugineux calcaires dans le, plateau de l'Ank-arana. et hydromorphes près du littoral. 3. Lu 'é2WaciOli Elle comprend la savane arboree ou arbustive près d'Ambilobe et la forêt dense humide dans la ré2îon d'Ambanja On observe également des mangroves dans la zone littorale près d'A rnbanja. 4. Le climat C'est un climat humide et chaud (pluviométrie annuelle moyenne supérieure à 2000 mm. temperature moyenne annuelle de 265C avec des maxima de 32°C des minima de 23°C, vents dominants: alizé en Mai-Octobre et mousson en Novembre-Mars). 5- Cadre.scio-écoeiomLquiie Les activités économiques dominantes sont l'agriculture, la culture industrielle (canne à sucre), la culture vivrière et maraîchère, la pêche en eau douce sur le Sambirano et la MN'ahavavy, l'extraction d'or (Andovakoera et Betsiaka) et le tourisme. Il- Description des travaux à réaliser Ce projet conceme l'entretien périodique du tronçon Ambilobe-Ambanja en vue d'améliorer l état de la route et, par ricochet, d'augmenter le taux de circulation sur la RN6. Le document « Etude environnementale des travaux d'entretien de la RN6 entre Ambanja et Ambilobe « recommande les travaux suivants: -terrassement (PK 131là234) -:assainissement : murette dçebutée, ponctuelle, caniveau (PK 137 à 139) - chaussée: mise en application de couche d'usure (travaux préparatoires, démolition de l'ancienne chaussée, recharge en GCNT (?), couche d'usure) pour l'ensemble de la chaussée , recharge entière pour les accotements, - Equipement :remplacement de bornes kilométriques, de balises et de panneaux (PK 137 à 139) Ces travaux impliquent la remise en exploitation de certains gîtes et carrières de la région ou éventuellernent l'ouverture de nouveaux gîtes de carrière. Ils font intervenir l'utilisation de: gravats, bitume, matériaux d'emprunt, explosifs et détonateurs IlI - Analyse des risques et mesures Le projet met en oeuvre 1j Pour le poste de terrassement, 100 m3 de déblais ordinaires et 1200 m3 de remblais d'emprunt 2) Pour le rechargement d'accotement, 48.000 m3 de remblais de terres naturelles (accotements très dégradés à cause des feux de brousse). 3) 17.000 m3 de concassés. La seule carrière exploitable est celle de Nosy Faly, donc située dans une zone de < forêt classée ». Sources d'impact Impacts environnementaux t Mesures d'atténuation A - AVANT LES TRAVAUX Instal-tioni de: - Pollution et destruction de - Utilisation de bac pour la récupération de chantier I enviroinement phiisique 1'Ihuiic de vidange. gazole. etc... -Aménagement de toilettcs en nombrc l, - .eteller 5 E sufis?n et nau mn(lins a 5() mi d'un ouits ou, du passage du cours d'eau. - Aménagement de l'enceinte d'installation sur des terrains incultes ou non utilisés Base-vie comme champ de culture. - Choix judicieux du site (loin des sites sacrés. site non boisé). 1. 1~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~1 - Implantaton de panneaux préventifs bien en v-ue sur les RN (danger - Accident pouvant sur\enir à la sortie de particulier. sortie de camion. linutation l'enceinte d'installation de vitesse). - Choix de l'enceinte assez à l'écart des villages ou centres d'agglomération. - Bruits occasionnés par le mouvement des canions et engins - Visite de courtoisie à faire avec présentation de l'équipe. i - Mésentente avec la population S'entendre avec le Fokonolona sur lc choix Locale du site. Sourn;es d'impact j Impacts environnementaux Mesures d'atténuation B - PENDANT LES TRAVAUX 1. Travaux sur la chaussée - 'Produits de - Encombrement des voies publiques - Aménager des endroits spécialement terrassement - Destruction de l'esthétique du paysage destinés pour stocker ces produits de accumnulés au bord de - Gête sur les activités des paysans décapage (terrain incultes. à munir de fossé ;la route ou délaissés - Pollution des eaux de protection débouchant a Un1 vallonnemcnt sur place ou rejetés loin des cours d'eau et des puits de dans les environs consommation) - Affection respiratoire des ouvriers - Enrobage par vapeur de bitume - Port de masque pour les ouvriers - Dérangement par bruit des engins au niveau des villages, risques d'accidents - Eviter de travailler la portion traversant un par attroupement des badauds village pendant son jour de marché - Placer en permanence des agents de surneillance pour écarter les attroupemtelnts - Gène de la circulation pour les usagers - Création de déviation avec pamncaux indicateurs bien en Xue, ou travaux dc la chaussée par moitic avcc réglemientationi i de la circulaticn par des agents placés aux dcu.\ bouts dc la portion trav ailléec - Décharge et - Envolée de poussière affection | - Humidification des miaieriaux dès leur épandage des respiratoire pour l'homme. colmatage des chargerient et en cours d'epandage nhatefnaux sur la echanges chlorophylliennes pour les chaussee 2. Travaux sur Icsl accotements: - RemblaNzge - Epandage des matériaux sur les - Barrage de protection pour que le sol de canalisations et ruisseaux remblai ne s'étale jusqu'aux canalisations. - Ensablement des champs de culture ruisseaux ou champs de culture a côté - Colmatage par les poussières des - Humidification préalablc de matériaux pores végétales. perturbation (du avant épandage et daniage nmoins temporaire) de l'écologie I Affection respiratoire pour les habitants I - Affection respiratoire pour les ouvriers - idemi- - Sol demrunt peu - Destruction rapide de l'accotement par consolidé les eaux de ruissellement - Bruits et poussières au niveau des - Port de masque des ouvriers villages - Enherbage par des especes végétales I adaptées à la région - Compactage correct. Sources d'impact I Impacts environnementaux Mesures d'atténuation - Décharge ct - Accident - Humidification préalable des matériaux épandage des avant épandage et damage mnatériau,x sur la chaussse - Eviterde.travailler aux décharges pendant les jours de marché et les heures d'entrce et de sortie scolaires - Placer en permanence des agents de surveillance pour écarter les attroupements. 3. Travaux sur les - Atteinte sur l'équilibre accotements: Ecologique - S'informner préalablement auprès du Senrice des Eaux et Forets ou Orgarismes | Remblayage envmronnementaux sur i 'endroii cihoisi s"i I fait partie ou non d'une résenrc naturelle ou d'une aire protégée. - Modification du paysage - Projeter une remise en état du site après (morphologie) travaux - Stagnation d'eau au fond du gite E - iter wule atuque en exca%-ation i * Destruction de la surface exploitée par l'érosion (IP) - Misc cn place de fossé de protection ou d'écvacuation d'eau. - Sol d'emprunt peu consolidé - Poussiere. bruit des camions et engins - Choisir un site éloiene a plus de So) ni dun 1 aoc. humiiidificationi dcs inatcriau.\ av anit leur charze Décharge des Matériaux 4. Travaux sur les carrières: L'exploitation en carrière est régie par un certain nomibre de lois et décrets relatifs: - A l'oblia-ation de faire des études d'impacts (MECIE), - Aux règles de sécurité et d'hygiène (Loi Minière), - A la conser-vation des substances explosives et détonantes (décret n' 73-078), - Aux conditions d'emploi des substances explosives et détonantes (décret n0 73- 079), - A tout ce qui concerne les sécurités dans les carrières et le normes à suivre pour toute exploitation- Sour nes d'impacts Impacts environnementaux Mesures d'atténuations .~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ Choix de - Atteinte sur l'éqtùlibre écologique du - S'informer auprès du Senrice des Eaux et!z l'emplacement du site milieu Forêts ou des Organismcs (implantation dans environnementaux sur les mesures à des aires protégées ou prendre ou les modalités à sui%Te pour résenre écologique ou acquérir .des autorisations spéciales selon forêt classée le cas. - Exploitation de la carrière - Danger dû aux éclats des roches - Respect des régiementations énoncées - Chocs sonores des explosions par les lois et décrets. entre autres: - Poussières de pierre (affection respiratoire aninonce par une sirénc ou un sifflet dei pour les hommes et les animaLx, colmnatage i imminùnent uc l'posior. port dc casque C des échanges chlorophylliennes pour les et de nmasque pour les ouvriers. végétaux dvnainita-e à heure fixe dans la jourmée' - Chute des pierres avec iniformaions des horaires pour les habitants de la régioni barrage des routes avant l'explosion. choix des carrières très à l'écart des zones habitées. humidification périodique des blocs ou caillasse à tralnsponer. imnerdiction d'acces a !'ienceinte de la carrière. ouverture du front de taille du côté sous Ic vent. - Détruit l'esthétique du paysage. favorise - Eviter d'avoir un fond cti crcux au cours le développement du paludisme de l'exploitation. ou prévoir un losse d'e\ acuatioil d'eau. - Détruit l'esthétique du paysage. gène d l'accès ou la repnse de la carrière - Bien raniocr Ics biocs c decliets dc pîerrc avant l'abandoni dc la carnèrc MIP4CTS APRES LES TRAVAUX 1) Vitesse - Renforcer et miaintcinir correctemciet la excessive Accidents lisibilité de la route (cntretien dcs panneaux et des mlarges sur chaussecs. remplacement des équipements détruits. - Vitesse contrôlée danîs la traversce des villagcs 2> Usage de la route Diminution progressive du niveau de - Assurer un bon entrclicn dc la route service Surcharge - Dégradation prématurée de la chaussée - Contrôle du poids dcs essieux probable des essieux .. . Sources d'impacts Impacts environnementaux Mesures d'atténuations 4) Carrières et gites Excavation 1) Réutilisaion de la terre végétale 2) Voies d'accès à supprimer ou à maintenir movennant aménagement 3) Remise en état de l'excavation (purge et retalutage des fronts de taille. mise en place des bernes pour la sécurité et la végétalisation, nettovage des plateformes. remblaiement contrôlé. protection des abords. j - Mise en oeuvre dune couche de roulement (en réparation des préjudices causés prématurémenti à la chaussée) - Fatigue précoce de la chausséee !5) Installation de -Pollution de l'environnement physique - Suppression de toutes les installations tchamier - base-vie - provisoires et/ou cession au profit des plateforme de Collectivités Décentalisées des stockage des constructions bàties (bureau de chanter) matériaux. mItenauN. | - Renmise cii état des lieux (avec ull | programme agreé par la Mission de Conitrôle) - Remise cn eut des abords de chanticr. Il. - Exizences environnementales a incorporer dans le CDC des travaux Les mesures suivantes sont à incorporer dans le CPS et les spécifications techniques du dossier d'Appels d'Offres: I.' Lettre de soumission: la rédaction sera révisée comme suit pour que le soumissionnaire s'engage à exécuter les exigences environnementales inhérentes au projet «Je soussigné: (nom, prénoms, qualité, domicile légal ou « élu ») inscrit au registre du commerce (ou des métiers) de ***** sous le N° ***** ou titulaire de la patente de ***** catégorie suivant récépissé N° ***** en date du ***** après avoir pris connaissance de toutes les pièces constitutives du dossier d'Appel d'Offre lancé le $*** par *t** pour ***** pour le compte de ***** me soumets et m'engage a exécuter, dans les conditions prévues par le projet des Prescriptions Spéciales tel qu'il figure au dit dossier, et dans un délai de ***** les prestations décrites dans l'Annexe A au Cahier des Charges de l'Appel d'Offre et à procéder de façonl permanente, jusqu 'à la réception définitive, en tous temps et eni tous lietux, à touJs travauvr directement liés à la conservation et à la protection de I 'environnement ». 2. Cahier de Prescriptions Techniques 2.1. - Dispositions générales relatives à la provenance, qualité et préparation des matériaux: Le paragraphe suivant est à inclure dans la rédaction: «En fin de chantier, le Titulaire devra réaménager les plateformes de concassage et de stockage, les sites d'emprunts ou d'extraction selon un p/aur agréé par l 'autorité de contrôle afin de compenser et d 'atténuer les nuisances créées à l 'environnement. En ouitre, il est fteiii de faire en sorte qute les dépôts eni provenance des déblais, purge, de planche d'essais, de démolition de toutes sortes ou de l'évacuation des matériaux non agréés et des produits usagés des divers ateliers n 'entraînent des conséquences neéfastes aux terrains environnants: -zones de cul1ture, réseau d'irrigation hydro-agricole, plantationis préexistantes, etc... » 2. I 1. NMatériaux pour couche de chaussée - Pour chacun des gisements proposés, le Titulaire doit présenter un dossier d'aerément comprenant: - Un plan de situation par rapport au projet 1 n pla/n de remise eti éiat ades lieux abcaic,otitnés. 2 1 .2 Stock-age de granulats Le stockage sera effectué sur des aires partaitement nettoyees et draineb , des dispositions aii-conotaminantes peuvent être ordonnées si la nécessité eni e.St reconnuii1e par la mission de contrôle. 2.2. Mode d'exécution des travaux Dispositions générales En attendant l'exécution des travaux suivant le calendrier défini à l'article /7 du CPS, le Titulaire est tenlu de protéger très rapidement toutes les zonues sensibles du chantier par de.s travaux préventifs dont les frais d'exécution sont censés étre inclus dans les prix d'installation de chantier. 2.3. Mode d'évaluation des travaux Indications générales- Les prix du BDE comprennent Les fournitures diverses telles que ciment ........ et le lieu d'approvisionnement. - la suppression de toutes les installations provisoires et la remise en état de lieux, y compris la réparatiotn des préjudices causées à la sectioli de route hors projet sur laquelle otit circulé les camions et engins de chanitier. - la remise en état des abords de chantier et les mesures à prend7re pour la protection de l'environnement Installation de chantier: Le prix « installation de chantier » sera payé au Titulaire selon l'échéancier suivant - 20 % après remise des matériels, équipements et construction revenant au Maître d'ouvrage, démontage et repliement des installations et des matériels du Titulaire, enfouissage des gravois et détritus, remise en état des lieux publics et nettoyage des abords et environnement du chantier sur toute sa longueur. Le paiemenit de cette derniière tranche nie peutf avoir lieu qu 'à la récepition provisoire des travaux. CENTRE NATIONAL DE RECHERCHE SUR L'ENVIRONNEMENT 'RAPPORT DE VALIDATION ENVIRONNEMENTALE ENTRETIEN PERIODIQUE ROUTE NATIONALE 34 (ANTSIRABE - MIANDRIVAZO) Décembre 1999 RAPPORT DE VALIDATION ENVIRONNEMENTALE ENTRETIEN PERIODIQUE DE LA RN 34A (Antsirabe- Miandrivazo) I. Contexte environnemental 1. Localisationl La RN 34A, d'une longueur de 220 km, relie Antsirabe à Miandrivazo. Elle traverse le Moyen Ouest du Vakinankaratra, en particulier le Fivondronana de Betafo. . C`aricwîstLqrie.ç geologZîgues Constitué essentiellement par la pénéplaine de Mandoto-Ramartina, glacis quaternaire fortement disséqué'par des vallées et vallons, faiblement encaisses (30 à 50 m de large). L'altitude, de 1600 m à Antsirabe, s'abaisse à 1000 m, mais en bordure, le massif quartzitique de Bevitsika et Kiangoly interrompt la planéité et annonce la descente vers la dépression du Betsiriry. Les sols acides prédominent. sauf les baiboho limoneux dans les bas-fonds. Les principales formations géologiques sont les suivantes roches métamorphiques et magmatiques et les alluvions fluviatiles. 3. La végétation La couverture végétale comprend deux types de végétation: - les types de végetation secs représentés par les formes de dégradation de la forêt dense à Dalbergia: savanes arbustives et arborées - les types de veéetation humides comprenant quelques lambeaux de forêt basse sclérophylle. 4. LE c,lmat Situé sur le versant occidental des Hautes Terres Centrales , le climat de la zone traversée par la RN 34a est le domaine de l'Alizé subsident. La moyenne des température est supérieure à L'amplitude est forte La quantité des précipitations est importante mais on constate des mois secs. Le climat est de type tropical d'altitude, à saisons contrastées. Eaux de surface et sols. La kitsamby et ses affluents forment la Mahajilo qui rejoint la Mania pour former le Tsiribihina qui va se jeter dans le Canal de Mozambique. 5- Cadre socio-économwqe Les principales activités économiques sont: - Fa2riculture: riziculture. culture de maïs, culture de manioc, etc. - l'élevage: bovins, porcins. volailles, etc. - la pêche: pisciculture en eau douce - l'exploitation minière: or. pierres précieuses. La population locale est constituée essentiellement de Vakinankaratra, Merina, Betsileo, Antandroy. Il- Description des travaux à réaliser D'après l'Etude Environnementale 3 effectuée par l'Entreprise Dinika, les travaux prévus comprennent: Terrassements: Traitement des brèches (remblai, butée de gabions ou mur de maçonnerie, végétalisation et clayonnage, descente d'eau éventuelle-pour amortir les chutes); Assainissement: - création de nouveaux ouvrages d'assainissement, - curage d'ouvrages. - remplacement des ouvrages fort endommagés (buses métalliques multiplaques), - aménagement des fossés de garde et des fossés de crête Ouvrages de franchissement - reconstitution du garde-corps de ponts (peinture, aménagement de la protection du remblai d'accès) Chaussée: Suivant l'état de dégradations constatées, les aménagements pourraient être: - couche d'usure (enduit superficiel ou enrobé) sur un support préparé au moyen des emplois partiels, - renforcement en couche de base sur les zones assez dégradées, - reprise des accotements et éventuellement reconstitution et protection de certains talus de remblai dég,radés, - ripage d'axe, pour certains cas de brèches où le lavaka a largement mordu dans la chaussée (PK 56+680, PK 164+700) lII - Analyse des risques et mcsures Descriptif du projet: L'environnement de cet axe est marqué par l'existence de nombreuses brèches (nombre 11) non signalees qui risquent de mettre en péril et les usagers et la route elle-même. Le projet met en oeuvre: 1) - Pour le poste « Terrassement »: * 10 000 m3 de déblais ordinaires. * 43.000 m3 de remblais d'emprunt pour le traitement des brèches. 2) - Pour le rechargement des « Accotements », la mobilisation de 15.000 m3 de remblai. 3) - 51.500 m3 de concassés. Les travaux proprement dits consistent donc à réaliser une couche de roulement en i) enrobés denses à chaud sur le tronçon ANTSIRABE-BETAFO (trafic journalier de 1000 véhicules environ) et ii)) en enduit superficiel bicouche sur le reste de l'itinéraire. Impacts environnementaux et mesures d'atténuation correspondantes: Sources d'impact Impacts environnementaux Mesures d'atténuation A - AVANT LES TRAVAUX - lnstallation de - Pollution et destruction de - Utilisation de bac pour la récupération de chantier l'en -ironnement physique l'huile de vidange. gazole, etc... - Aménagement de toilettes en nombre - Atelier suffisant et au moins à 50 ml d'un puits ou du passage du cours d'eau. - Aménagement de l'enceinte d'installation sur des terrains incultes ou non utilisés - Base-vie comrnme champ de culture. - Choix judicieux du site (loin des sites sacrés. site non boisé). - Implantation de panneaux préventifs bien en vue sur les RN (danger particulier, sortie de carnion. imnitation de *itesse). - Accident pouvant survenir à la sortie de l'enceinte d'installation - Choix de l'enceinte assez à l'écart des villages ou centres d'agglomération. - Bruits occasionnés par le mouvement - Visite de courtoisic à fairc avec des camions et engins présentation de l'equipe. S'cntendrc avec le Fokonolona sur le choix - .Mésentente avec la population locale du site. l _ _ _ _ ._ ._ _ tl___ __ Sources d'impact Impacts en%ironnementaux Mesures d'atténuation Centrale d'enrobés B - PENDANT LES TRAVAUX sur ANTSIRABE- BETAFO 1. Travaux sur la chaussée - Produits de - Encombrement des voies publiques - Aménager des endroits specialement terrassement - Destruction de l'esthétique du paysage destinés pour stocker ces produits de accumulés au bord - Gène sur les activités des pay sans décapage (terrain incultes, a munir de fossé dc la route ou - Pollution des eaux de protection débouchant à un vallonnement délaissés sur place loin des cours d'eau et des puits de ou rejetés dans les consommation) environs - Affection respiratoire des ouvriers par vapeur de bitume - Port de masque pour les ouvricrs - Dérangement par bruit des engins au niveau des villages. risques d'accidents - Eviter de travailler la portion traversant un par attroupement des badauds village pendant son jour de marché - Placer en permanence des agents de surveillance pour écarter les attroupements - Gène de la circulation pour les usagers - Création de déeiation avec panneaux| indicateurs bien en vue, ou travaux de la chaussée par moitié avec réglementation de l a circulation par des agents placés aux deux , bouts de la portion travaillée - Envolée de poussière affection - Humidification des matériaux dès leur respiratoire pour I'homme. colmatage des chargement et en cours d'épandage échanges chlorophylliennes pour les X égeLiù - Décharge et épandage des maiériaux sur la chausqsée 2. Travaux sur les accotements: - Remblayage - Epandage des matériaux sur les - Barrage de protection pour que le sol de canalisations et ruisseaux remblai ne s'étale jusqu'aux canalisations. - Ensablement des champs de culture ruisseaux ou champs de culture à côté - Colmatage par les poussières des - Humidification préalable dc matériaux pores végétales, perturbation (du avant épandage et damage moins temporaire) de l'écologie - Affection respiratoire pour les habitants l__________________-_________________idem_- Sources d'impact | Impacts environnementaux Mesures d'atténuation - Affection respiratoire pour les ouvriers - Port de masque des ouvriers - Destruction rapide de l'accotement par les eaux de ruissellement - Enherbage par des espèces *végétales adaptées à la région - Sol d'emprunt peu - Compactage correct. consolidé - Bruits et poussières au niveau des villages Accident - Humidification préalable des matériaux I dn - avant pandage et dariage -C'arnion et decharge desm Eviter de tra vailler aux décharges pendant matériaux les jours de marché et les heures d'entrée et de sortie scolaires - Placer en permanence des agents de surveillance pour écarter les attroupements. 3. Travaux sur les gîtes - Ateinte sur l'équilibre d'emprunts Ecologique - S'informer préalablement auprès du Service des Eaux et Foréts ou Organismes environnementaux sur l'endroit choisi s'il Ouverture et fait partie ou non d'une réserve naturelle ou fonçage des fronts d une aire protégée. - Modification du paysage (morphologie) - Projeter une remise en état du site après travaux (cf. chap. Il. C.2) l lUUUjI U`~..U lum i u gi teL - Eviter une attaque en cxcax ation - Destruction de la surface exploitée par l'érosion - Mise en place de fosse de protection ou d'évacuation d'eau. - Poussière, bruit des camions et engins - Choisir un site éloigné a plus dc 50<) m d'un village. humidification des matériaux avant leur charge T ranspori et evacuation des sols d'emlprunt Travaux sur les carrières L'exploitation en carrière est régie par un certain nombre de lois et décrets relatifs - A l'obligation de faire des études d'impacts (MECIE), - Aux règles de sécurité et d'hygiène (Loi Minière), A la conservation des substances explosives et détonantes (décret n° 73-078), - Aux conditions d'emploi des substances explosives et détonantes (décret n° 73- 079), - A tout ce qui conceme les sécurités dans les carrières et le normes à suivre pour toute exploitation. Sources d'impacts Impacts environnementaux Mesures d'atténuations Choix de - Atteinte sur l'équilibre écologique du - S'informer auprès du Service des Eaux et l'emplacement du site milieu Forêts ou des Organismes| (implarntion dans environnementaux sur les mesures a des aires protégées ou prendre ou les modalités à suivre pour réserve écologique ou acquérir des autorisations spéciales selon forêt classée le cas. - Exploitation de la carrière ! - Danger dû aux éclats des roches - Respect des réglementations énoncees - Chocs sonores des explosions par les lois et décrets. entre autres: - Poussières de pierre (affection respiratoire annonce par une sirène ou ull sifflet de pour les hommes et les animaux, colmatage I'imminence de l'explosion, port de casque des échanges chlorophylliennes pour les et de nasque pour les ouvriers. v Cégétaux dvnanitage à heure fixe dans la journée i ! - Chute des pierres avec inforrnations des horaires pour les I i habitants de la région. barrage des routes| i I avant l'explosion, choix des carrières très àI l'écart des zones habitées. humidification t periodique des blocs ou caillasse à transponer. interdictioni d'accès à l'enceinte de la carrière. ouverture du front de taille du côté sous le ve*ntI - Eviter d'avoir unl fond en creux au cours de l'exploitation. ou prévoir wi fossé d'évacuation d'eau. - Letruit t esinetique iu paysage. iavorise le développement du paludisme - Bien ranger les blocs et déclicts dc pierre avant l'abandon de la carrière - - Détruit l'esthétique du paysage. gene l'accès ou la reprise de la carrière C - LMPACTS APRES LES TRAVAUX 1) sitesse excessive Accidents - Renforcer et maintenir correctement la ' lisibilité de la routc (entretien des panneaux et des marges sur chaussées. remplacement des équipements détruits. , Vitesse contrôlée dans la traversée des villages 2) UsIage de la route - Diminution progressive du niveau de - Assurer un bon cntrctien de la route sernicc ', . i~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~______________________________________________ Sources d'impacts Impacts environnementaux Mesures d'atténuations 3) Surcharge probable des - Dégradation prématurée de la - Contrôle du poids des essieux essieux chaussée 4) Carrières et gîtes Excavation -Rêutilisation de la terre végétale - Voies d'accès à supprimer ou à maintenir movennant aménagement - Remise en état de l'excavation (purge et retalutage des fronts de taille. mise en place des bermes pour la sécurité et la végétalisation. I nettovage des plateformes. remblaiement contrôlé. protection des abords. ) - Mise en oeuvre d'une couche de roulement (en réparation des préjudices causés prématurément à la chaussée) Fati e récoce de la chaussée i 5) Installation de chantier - base- -Pollution de l'environnement - Suppression de toutes les vie - plateforme de stockage des physique insLallations provisoires et/ou matenaux; 1 cession au profit des CollectiVités Décentralisées des constructioîis bàties pa,iiS;. s .~it.a;. i'ax s'- .; canalisations et russeaux - Ensablement des champs de culture . - - idem - - Transport et - Colmatage par les poussières des evacuation des sols pores végétales. perturbation (du d'emprunt moins temporaire) de l'écologie - Port de masque des ouvriers Sources d'impact Impacts environnementaux Mesures d'atténuation - Affection respiratoire pour les habitants - Enherbage par des espèces végétales adaptées à la région - Affection respiratoire pour les ouvriers - Compactage correct. - Destruction rapide de l'accotement par les eaux de ruissellement - Humidification préalable des matériaux avant épandage et damage - Bruits et poussières au niveau des - Eviter de travailler aux décharges pendant villages les jours de mnarché et les heures d'entée et de sortie scplaires - Accident - Placer en permanence des agents de surneillance pour écaner les attroupements. v- t - S'informer préalablenmcnt auprès du Sen-ice des Eaux et Forcts ou Organismes environnenientaux sur l'cIndroit choisi s'il - Atteinte sur l'équilibre écologique fait partie ou non d'une réserve naturelle ou d'une aire protégée. - Projeter une remise cii état du site après travaux j - Mudifk.aion vu sp .. S r.rci~gc) E-.:tr ' .e 2!t2que ci' - Stagnation d'eau au fond du gîte - Mise en place de fosse dc protection ou d'évacuation d'eau. - Destruction de la surface exploitée par l'érosion - Choisir un site éloigné à plus dc 500 m d'un village. humidification des matériaux - Poussière. bruit des camions et engins avant ieur charge. 4. Travaux sur les carrières: L'exploitation en carrière est régie par un certain nombre de lois et décrets relatifs - A l'obligation de faire des études d'impacts (MECIE), - Aux règles de sécurité et d'hygiène (Loi Minière), - A la conservation des substances explosives et détonantes (décret n° 73-078), - Aux conditions d'emploi des substances explosives et détonantes (décret n° 73- 079), - A tout ce qui conceme les sécurités dans les carrières et le normes à suivre pour toute exploitation. Sources d'impacts Impacts environnementaux iMesures d'atténuations Choix de - Ateinte sur l'équilibre écologique du - S'informer auprès du Service des Eaux et I'emplacement du site milieu Forêts. . ou des Organismes (implantation dans enmironnementaux sur les mesures à des aires protégées ou prendre ou les modalités à suivre pour réserve écologique ou acquérir des autorisations spéciales selon forèt classée le cas. - Exploitation de la - Danger du aux éclats des roches camère - Chocs sonores des explosions - Poussières de pierre (affection respiratoire - Respect des régiemeiîiiaions eiiscccs pour les hommes et les aiùmaux. colmatage. par les lois et décrets. entre autres: des échanges chlorophvlliennes pour les annonce par une sirène ou un sifflet de végétaux l'inuminence de l'explosion. port de casque - Chute des pierres et de masque pour les ouvriers. dvnaniitage à heure fixe dans la journée avec informations des horaires pour les habitants de la région. barrage des routes avant l'explosion, choix des carrières très à l'écart des zones habitées. hunlidificaîion périodique des blocs ou caillasse a transporter intcrdiction d'accès à l'enccinite de la camèrc. ouvcrture du front dc taille du côté sous Ic VCnt. - Evitcr da aoir Luin fonld cil crcu\ au cours de l'exploitation. ou prévoir uin lossé d ec acuano"n d'cau - Détruit l'esthétique du paysage. favorise d le développement du paludisme - Bicn ranger les blocs et dechets dc pierre avant l'abandon de la carrière. - nérnuir i ecîlhétiaue du pavsage. gène l'accès ou la reprise de la carrière C- IMPACTS APRES LES TRAVAUX I V \'itesse Accidents - Renforcer et maintenir correctemenlt la I Excessive visibilité de la route (enitretici des panneaux et des marges sur chaussées. remplacemelit des équipem1ents détruits. - Vitesse Contrôlée dans la traversec des villages 2'i Usage de la route - Diminution progressive du niveau de - Assurer unî bon entrctien de la rouie service _ _ _ _ I ...__ _ _ _ ___ _ _ _ Sources d'impacts Impacts environnementaux Mesures d'atténuations 3) Surcharge - Dégradation prématurée de la chaussée - Contrôle du poids des essieux probable des !4) Carrières et gîtes Excavation 1) Réutilisation de la terre végétale 2) Voies d'accès à supprimer ou à nmaintenir movennant aménagement 3) Renise en état de J'excavation (purge et retalutage des fronts de taille. mise en place des bermes pour 1a sécurité et la végetalisation. nettovage des plateformes. remblaiement contrôlé. protection des abords. ...) l I - M~~~~~~~~~~~Nise en œeuvTe d'une couche de i ! ~~~~~~~~~~~~~~roulement (en réparation des préjudices i | causes preniaturément à la chaussée) - Fatigue précoce de la chaussée Installation de -Pollution de l'environnemen physique - Suppression de toutes les installations chantier - base-vie - provisoires et/ou cession au profit des plaieforme de Collectivités Décentralisées des siocka2e des constructions bâties (bureau de cliantier) mal enauN. - Remlise ci état des lieu.x (a\cc unI programmiiiie agréé pur la Mission dc Contrôle) - Remise en état des abords de chantier. IV... Exigences environnementales a incorporer dans le CDC des travaux Les mesures suivantes sont à incorporer dans le CPS et les spécifications techniques du dossier d'Appels d'Offres: 1 Lettre de soumission: la rédaction sera révisée comme suit pour que le soumnissionnaire s'engage à exécuter les exigences environnementales inhérentes au projet: « Je soussigné : (nom, prénoms, qualité, domicile légal ou « élu ») inscrit au registre du cornmerce (ou des métiers) de ***** sous le N° ***** ou titulaire de la patente de ***** catégorie suivant récépissé N° ***** en date du ***** après avoir pris connaissance de toutes les pièces constitutives du dossier d'Appel d'Offre lancé le ***** par ***** pour ***** pour le compte de ***** me soumets et m'engage à exécuter, dans tes conditions prévues par le projet des Prescriptions Spéciales tel qu'il figure au dit dossier, et dans un délai de ***** les prestations décrites dans l'Annexe A au Cahier des Charges de l'Appel d'Offre et à procéder de façoni permaenie. jisu 'pà la réception définitive, en tous temps et en toits lieuix, à toiçs travaux directement liés à la conservation et à la protlection de I 'environnement ». 2.Cahier de Prescriptions Techniques 2. 1 - Dispositions générales relatives à la provenance, qualité et préparation des matériaux Le paragraphe suivant est à inclure dans la rédaction: « En fin de chatitier, le Titulaire devra réaménager les plateformes de conicassage et de stockage, les sites d'emprunts ou d'extraction seloni unz plan agréé par l'autorité de contrôle afini de compenser et d'atténiuer les nuisan7ces créées à l'environnement. En outre. il est tenl de faire eli sorte que les dépôts en proven7an7ce des déblais, purge, de plan7che d'essais, de démolition de loules sortes ou de l'évacuiationi des matériacnx non) agréés et des produits iusagés des divers ateliers n 'enitraînenit des conséquences nélastes aux terrains environnants.: zoes de culture, réseau d 'irrigation hvdro-agricole, plantations préexistantes, etc... » 2.2 Matériaux pour couche de chaussée - Pour chacun des gisements proposés, le Titulaire doit présenter un dossier d'agrément comprenant - tn plan de situation par rapport au projet - 11h pICan de remnse eni étal des lieux abanidonntié.s. Stockage de granulats Le stockasie sera effectué sur des aires parfaitement nettovées et drainées dees disposuIion-s ati-contaminantes peuvent être ordonnées si la nécessité eln est recotnnue par la mission de contrôle. 2.3 Mode d'exécution des travaux Dispositions générales En attendant 1-execution des travaux suivant le calendrier défini à l'article ] 7 du CPS, le Titulaire est tenu de protéger très rapidement toutes les zones sensibles du chantier par des travaux préventifs dont les frais d'exécution sont censés être inclus dans les prix d'installation de chantier. 2 4 Mode d'évaluation des travaux Indications générales: Les prix du BDE comprennent - Les foumitures diverses telles que ciment .......... et le lieu d'approvisionnement. - la suppression de toutes les installations provisoires et la remise en état de lieux, y compris la réparation des préjudices causées à la sectionz de rotute hors projet sur laquielle ont circulé les camions et engins de chanttier. -. - la remise en état des abords de chantier et les mesures à prendre pour la protection de l'environnement Installation de chantier: Le prix « installation de chantier » sera payé au Titulaire selon l'échéancier suivant - 20 % après remise des matériels, équipements et construction revenant au Maître d'ouvrage, démontage et repliement des installations et des matériels du Titulaire, enfouissage des gravois et détritus, remise en état des lieux publics et nettoyage des abords et environnement du chantier sur toute sa longueur. Le paiemeiit de cetle dernière tranche nte peuit avoir lieui qu à la réception prolviso>ire des travaux.