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Sample Procurement Plan
I. General
1.
Information sur le Projet
Nom du Projet:
Africa Stockpiles Programme
Pays:
Tunisie
Référence du Projet :
P075776
Numéro du Prêt/Crédit:
TF055745-TN
2.
Date d'approbation du Plan de Passation des Marchés par la Banque
Original:
Revision 1: 16 decembre 2010
3.
Date d'Avis Général de Passation des Marchés
II. Seuils pour les Fournitures, Travaux et Services autres que Services de Consultants
1.
1a.
Type de Marché
Seuil de Revue à Priori (USD)
Fournitures
 >= 250 000
Travaux
Services autres que Services de Consultants
 >= 250 000
Entente Directe
Tous les contrats
1b.
Méthode de Passation des Marchés
Seuil de la méthode de PM (USD)
AOI et AOIR
 >= 250 000
AON (Fournitures)
 >= 100 000 et < 250 000 
Consultations de Fournisseurs
 < 100 000
AOI (Travaux)
AON (Travaux)
Entente Directe
 < 10 000
AOI (Services autres que Services de Consultants)
 >= 250 000
2.
3.
4.
5.
6.
III. Selection des Consultants
1.
1a.
Categorie de Consultants
Seuil de Revue à Priori (USD)
Firme de Consultant (Méthodes compétitive)
>= 100 000
Firme de Consultant (Entente Directe)
Tous les contrats
Consultants Individuels  (Méthodes compétitive)
>= 50 000
Consultants Individuels  (Entente Directe)
Tous les contrats
Inclure tous les types autorisés par l'accord de financement
Seuil de Revue à Priori
Marchés avec méthodes et dates des différentes étapes:
 Voir la feuille "Fournitures et Travaux"
Seuil de Revue à Priori
Prequalification.
 Les soumissionnaires pour ____________ seront préqualifiés conformement aux clauses 2.9 et 2.10 des Directives.
Procédure  proposée pour les Composantes des Marchés Communautaires
 (conformement aux clauses 3.17 des Directives): se 
réferer au document d'exécution du Projet à participation Communautaire approuvé par la Banque
Réference du Manuel de Procédures ou du Manuel de Passation des Marchés: 
Tout autre montage de de passation des marchés: 
[incluant la passation des marchés anticipée et le financement retroactif si cela 
est applicable]
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1b.
Methodes de Sélection
Seuil de la méthode de PM (USD)
SBQC
>= 100 000
SBQT
< 50 000
SBBD
SBMC
SBQ
< 100 000
Inclure toutes les méthodes autorisés par l'accord de financement
2.
Note:  la list des seuils de OPCPR peut être consultée ici
http://go.worldbank.org/MKXO98RY40
3.
4.
IV. Activités de Renforcement des Capacités de l'Agence d'Exécution 
Liste Restreinte composée uniquement de nationaux: 
Liste Restreinte pour les services estimés à moins de ______________ $ 
par contrat peut être composée uniquement de nationaux conformément à la clause 2.7 des Directives
Tout autre montage de sélection de consultants: 
[incluant la passation de marchés anticipée et le financement retroactif si cela est 
applicable]
Marchés de Consultants avec méthodes et dates des différentes étapes:
 Voir la feuille "Services de Consultants"
Page  3
Commentaires
Commentaires
Commentaires
  Les soumissionnaires pour ____________ seront préqualifiés conformement aux clauses 2.9 et 2.10 des Directives.
 (conformement aux clauses 3.17 des Directives): se 
 [incluant la passation des marchés anticipée et le financement retroactif si cela 
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Commentaires
 http://go.worldbank.org/MKXO98RY40
 Liste Restreinte pour les services estimés à moins de ______________ $ 
 par contrat peut être composée uniquement de nationaux conformément à la clause 2.7 des Directives
 [incluant la passation de marchés anticipée et le financement retroactif si cela est 
 Voir la feuille "Services de Consultants"
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Plan de Passation des marchés pour Fournitures/Travaux/ Prestations de services (autres que services de consultants)
P075776
** Applicable en cas de revue préalable par la Banque
Préqualification
SL 
No.
No. de 
reference/ de 
lot
Description des 
Fornitures ou Travaux
Fournitures
/Travaux/ 
Prestation 
de services 
(non 
consultants
)
Devise 
d'estimatio
n du cout
Revue à 
priori ou 
à 
posteriori 
par la 
Banque 
(A Priori/ 
Post)
Methode 
d'Appel 
d'offres
Preference 
nationale 
(oui/non)
Prequalific
ation 
(ouis/non)
Non objection 
de la Banque 
sur le dossier 
de pre 
qualification 
(Date)**
Non objection 
de la Banque 
sur rapport 
d'evaluation des 
dossiers de 
prequalification 
(Date)**
Preparation 
dossier 
d'appel 
d'offres 
(Date)
Bank’s No 
Objection to 
Bidding 
Document  
(Date)**
Lancement 
appel 
d'offres 
(Date)
Cloture 
appel 
d'offres 
(Date)
Ouverture 
des plis 
(Date)
Attribution du 
contrat (Date)
Non objection 
de la Banque 
sur rapport 
d'évaluation 
des offres et 
proposition 
d'attribution 
(Date)**
Signature 
contrat 
(Date)
Montant 
contrat
Devise/m
onnaie du 
contrat
No. du 
contrat
Nom, Ville et 
Pays de 
l'attributaire du 
contrat (y/c. Zip 
Code si US)
Achèvement 
du contrat 
(Date)
Dépenses 
engagées à 
ce jour
Prévu
Appel d’Offres 
International 
07/31/2011
Revisée
pour l’attribution  du 
contrat d’élimination 
Realisée
des stocks de pesticides 
obsolètes en Tunisie
Prior
AOI
No
Yes
09/29/2008
07/16/2009
07/01/2009
08/10/2009
11/02/2009
01/13/2010
01/13/2010
05/09/2010
05/14/2010
06/18/2010
Prévu
Revisée
Realisée
Prévu
Revisée
Realisée
Prévu
Revisée
Realisée
Prévu
Revisée
Realisée
Goods
groupement 
tuniso-francais
14/2008
Dinars Tun 
et EURO
773120.000
DT+162181
1.20 Euro
US$
1
2
3
4
5
Marche 
14/2008
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Plan de passation des marchés pour Services de consultants
P075776
** Applicable en cas de revue préalable de la Banque
SL 
No.
No. de 
reference/ 
de lot.
Description des Services
Devise 
d'estimati
on du 
cout
Revue par 
la Banque 
(A Priori/ A 
Postériori)
Type de 
Consultant 
(Firme/ 
Individuel)
Method de 
Selection
Publicité 
pour 
constitution 
liste 
restreinte 
(Date)
Finalisation 
TdR et liste 
restreinte 
(Date)
Transmission 
Demande de 
proposition à 
la Banque 
(Date)
Non 
Objection 
Banque sur 
TdR 
(Date)**
Non 
Objection 
Banque sur 
liste 
restreinte 
(Date)**
Non 
Objection 
Banque sur 
Demande de 
Proposition 
(Date)**
Invitation 
des 
consultant
s/ Envoi 
Demande 
de 
Propositio
n (Date)
Date limite de 
soumission 
des 
propositions 
(Date)
Non Objection 
Banque sur 
Rapport 
d'Evaluation 
Technique
(Date)**
Non Objection 
Banque sur 
Rapport 
d'Evaluation 
Combiné / projet 
de contrat/ 
contrat (Date)**
Signature 
contrat 
(Date)
Montant 
contrat
Monnaie/ 
Devise du 
contrat
No. du 
Contrat 
Nom, Ville et 
Pays de 
l'attributaire du 
contrat (y/c. Zip 
Code si US)
Achèvement 
du contrat 
(Date)
Dépenses 
engagées à ce 
jour
Prévu
Post
Firm
SBQC*
12-Dec-10
31-Jan-11
NA**
NA**
NA**
NA**
3-Feb-11
10-Mar-11
NA**
NA**
15-Apr-11
15-Jul-11
Revisée
Realisée
12-Dec-10
Prévu
Post
Individual
NA
10-Nov-10
9-Dec-10
NA**
NA**
NA**
NA**
10-Dec-10
22-Dec-10
NA**
NA**
3-Jan-11
18-Jan-11
Revisée
Realisée
10-Nov-10
* Sélection fondée sur les qualifications des consultants
** Non Applicable
Pour certains contrats, une ou plusieurs de ces 
avis de NO peuvent etre contenus dans une seule 
communication de la Banque
US$
1
ETUDE DE FAISABILITE TECHNICO-
ECONOMIQUE DE LA 
DECONTAMINATION DES SOLS 
1
L’ELABORATION D’UN PLAN 
RESUME DE REINSTALLATION DES 
OCCUPANTS DU DEPOTS DE 
PESTICIDES DE FATHALLAH
US$
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Renforcement de capacités
P075776
SL 
No.
Resultats attendus/ 
Description des activités
Montant 
estimé
Durée estimée 
Date de 
démarrage
Date 
d'achèvement
Commentaires