REPUBLIQUE DU REPUBLIC OF CAMEROUN CAMEROON Paix – Travail – Patrie Peace – Work – Fatherland MINISTERE DE MINISTERE DES L’EDUCATION DE BASE ENSEIGNEMENTS SECONDAIRES COOPERATION CAMEROUN – BANQUE MONDIALE PROGRAMME D’AMELIORATION DE L’EQUITE ET DE LA QUALITE DE L’EDUCATION AU CAMEROUN (PAEQUE) UNITE DE COORDINATION DU PROGRAMME (UCP) CAMEROUN – P133338– PROGRAMME D’AMELIORATION DE L’EQUITE ET DE LA QUALITE DE L’EDUCATION AU CAMEROUN / EQUITY AND QUALITY FOR IMPROVED LEARNING PROJECT (DON N°: TF016665) PLAN DE PASSATION DES MARCHES– REVISION DU 26 SEPTEMBRE 2017 VERSION N°11 I. GÉNÉRAL 1. Informations sur le Projet Bénéficiaire : République du Cameroun Ministères Responsables: MINISTERE DE L’EDUCATION DE BASE (MINEDUB) & MINISTERE DES ENSEIGNEMENTS SECONDAIRES (MINESEC) Nom du Projet : Programme d’Amélioration de l’Equité et de la Qualité de l’Education au Cameroun (PAEQUE)/CAMEROUN-P 133338 Agence d’exécution du Projet : MINEDUB/MINESEC/UCP-PAEQUE 2. Date d’approbation par la Banque du Plan de Passation des Marchés : juillet 2014 Page 1 of 8 3. Date de publication de l’Avis Général de Passation des Marchés: 23 juillet 2014 4. Période couverte par le Plan de Passation des Marchés : période allant du 07 avril 2017 au 12 mars 2018 5. Evaluation de risque par P-RAMS (Procurement Risk Assessment and Management System) : Substantiel II. TRAVAUX, FOURNITURES ET SERVICES NON INTELLECTUELS 1. Dispositions relatives aux seuils de revue préalable : Seuils requis pour les décisions de marchés soumis à la revue préalable de la Banque, tel que prévu dans l’annexe 1 des "Directives de Passation des Marchés de fournitures, de travaux et de services (autres que les services de consultants) par les Emprunteurs de la Banque mondiale dans le cadre des prêts de la BIRD et des crédits de l’AID". Catégories de marchés/Méthode de Seuils de revue a Observations passation des marchés priori Montants estimatifs des contrats en millions de dollars américains Travaux, Contrats clé en main et Le premier contrat à Contrats de Fourniture et Montage >= 10 passer par AOI et le d’Installations Premier contrat par AON sont soumis à revue a Fournitures, Système d’information, priori, ainsi que tout autre et Services autres que les services >= 1 contrat identifié dans le de consultants Plan de Passation des Marchés (PPM) Page 2 of 8 Travaux, Contrats clé en A l’exception de tout main et Contrats de contrat identifié dans le >= 0.1 Contrats à Fourniture et Montage Plan de Passation des passer par d’Installations Marchés (PPM) entente Fournitures, Système directe d’information, et >= 0.1 Services autres que les services de consultants 2. Pré qualification : Non applicable. 3. Seuils pour les méthodes de passation des marchés : Les seuils de passation des marchés se présentent comme suit au vu des conditions du marché : TRAVAUX (US$ équivalent) FOURNITURES (US$ équivalent) AOI AON CF AOI AON CF ≥10,000.000 <10.000.000 < 200,000 ≥1.000.000 <1.000.000 < 100,000 4. Dispositions spéciales sur les marchés : Concernant les acquisitions de véhicules et de carburant, en fonction des circonstances et des besoins spécifiques du pays, le seuil pour la consultation de fournisseurs pourrait être porté à la contre-valeur d’USD 500,000 (en prenant soin de consulter tous les principaux concessionnaires de marque ou distributeurs de produits pétroliers). 5. Liste des marchés avec les méthodes de passation et les dates de mise en œuvre Fournitures, Travaux et Services autres que services de consultants 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Ref. Description Coût Méthode Pré Préférenc Revue de la Date Commentaire No. estimatif passation qualification e Banque (à prévue de s/ Fin de (US$) des (oui/non) nationale priori / à l’ouverture prestations Page 3 of 8 marchés (oui/non) posteriori) des offres Composante 1: Améliorer l’équité et la qualité de la prestation de services d’enseignement primaire 1 Acquisition du matériel informatique pour le renforcement des capacités a Novembre 480 000 AON Non Non Avril 2018 des structures de posteriori 2017 planification du MINEDUB et du MINESEC 2 Reprographie des tableaux a Décembre 30 000 CF Non Non Janvier 2018 de bord posteriori 2017 3 Reprographie du document a Octobre octobre de politique nationale 40 000 CF Non Non posteriori 2017 2017 d’alphabétisation Fonctionnement de l’Unité de Coordination du Projet Fournitures 4 Acquisition en deux lots séparés de matériel a Octobre Novembre informatique et 20 000 CF Non Non posteriori 2017 2017 équipements divers pour l’UCP 5 Renouvellement contrat annuel de maintenance de a Septembr 20 juillet 8286 SED Non Non matériel informatique et de posteriori e 2017 2018 reprographie à l'UCP Coût total en US$ 578 286 - - - - Travaux 6 Réhabilitation du local a Octobre Janvier abritant l’Unité de 20 000 CF Non Non posteriori 2017 2018 coordination du PAEQUE Coût total en US$ 20 000 Page 4 of 8 III. SÉLECTION DES CONSULTANTS 1. Dispositions relatives aux seuils de revue préalable des marchés : Décisions de sélection sujet à la revue préalable de la Banquet comme indiqué dans l’annexe 1 du Guide de Sélection et d’Emploi des Consultants par les Emprunteurs de la Banque Mondiale dans le cadre des Prêts de la BIRD et des Crédits et Dons de l’AID. Méthode de sélection/Catégories de Seuils de revue a priori Observations marchés Montants estimatifs des contrats en millions de dollars américains Tout contrat d’audit financier est à revue a priori, ainsi que Méthode compétitive/ Firmes de >= 0.5 tout autre contrat identifié dans consultants le Plan de Passation des Marchés (PPM) Entente directe/firmes de A l’exception de tout contrat >= 0.1 consultants identifié dans le Plan de Entente directe/ Consultants Passation des Marchés (PPM) >= 0.1 individuel Méthode Compétitive (Comparaison >= 0.2 de CVs)/ Consultants individuels 2. Liste restreinte composée entièrement de firmes nationales: La liste restreinte de consultants pour les prestations d’études d’ingénierie, de contrôle et de surveillance estimées à moins de 300,000 US$ par contrat, et pour tout autre type de Page 5 of 8 prestations, estimées à moins de 100 000 US$ par contrat, peut comporter entièrement de consultants nationaux selon les dispositions du paragraphe 2.7 des Directives de Sélection et d’Emploi des Consultants, et l’Emprunteur ne procède pas à une publication dans UNDB. 3. Autre arrangement spécial de Sélection de consultants : Le seuil pour l’utilisation de la méthode de sélection de consultant fondée sur les qualifications des consultants est déterminé au cas par cas en tenant compte de la nature et de la complexité de la mission; cependant, ce seuil ne devrait pas dépasser la contre-valeur de USD 300,000 sauf dans des cas exceptionnels prévus au paragraphe 3.7 des directives pour la sélection et l’emploi des consultants par les emprunteurs de la Banque Mondiale dans le cadre des Prêts de la BIRD et des Crédits et Dons de l’AID 4. Liste des Consultations, avec les méthodes de sélection et le calendrier de mise œuvre 1 2 3 4 5 6 7 Ref. Description des Missions Coût Méthode Date prévue Commentaires Revue de No. estimatif de de / Fin de la Banque ($EU) 1$ = sélection soumission prestations (à priori/ à 500 FCFA des posteriori) propositions Composante 1: Améliorer l’équité et la qualité de la prestation de services d’enseignement primaire Composante 2 : Renforcement des capacités institutionnelles pour améliorer la prestation de services d’éducation 1 Renforcement des capacités du SIGE des structures de planification du MINEDUB et 400 000 SED priori N/A Juin 2018 du MINESEC (UNESCO) 2 Recrutement d’un consultant International Septembre Novembre pour la préparation de la revue du secteur 40 000 CI post 2017 2017 de l’éducation et de la formation 3 Recrutement d’un consultant National pour Septembre Novembre 10 000 CI post la préparation de la revue du secteur de 2017 2017 Page 6 of 8 l’éducation et de la formation 4 Renouvellement des contrats de sept 70 000 SED post N/A Juin 2018 coaches régionaux et un coach central. 5 Recrutement d’un consultant (firme) pour la 01 réalisation de l’étude sur la définition des 600 000 SFQC priori septembre contours de la mise en œuvre de Avril 2018 2017 l’enseignement fondamental au Cameroun. 6 Recrutement d’un consultant pour l’analyse Octobre 30 000 CI post Février 2018 des données des acquis scolaires 2017 7 Recrutement d’un Consultant pour le Géo Novembre référencement des établissements scolaires 350 000 SFQC post Avril 2018 2017 privés et publics 8 Recrutement d’un cabinet international ou ONG internationale chargé de l’évaluation externe des opérations de distribution des manuels scolaires et livres de lecture Novembre Décembre 233 000 SFQC post (readers) aux écoles primaires publiques et 2017 2018 de contractualisation des maitres des parents dans les dix (10) régions du Cameroun 9 Recrutement d’un consultant chargé de Novembre l’élaboration du document de transparence 40 000 CI post janvier 2018 2017 Budgétaire Fonctionnement de l’UCP 10 Recrutement d’un Cabinet pour la réalisation de l’audit comptable et financier du Programme d’Amélioration de l’Equité et 30 000 SMC Priori - juin 2018 de la Qualité de l’Education au Cameroun, exercice 2017. 11 Renouvellement du contrat du consultant 12 000 SED Post N/A 2018 chargé de la communication du PAEQUE. 12 Recrutement d’un Consultant Spécialiste en Septembre Octobre 27 000 CI Priori passation des marchés 2017 2018 Coût total en US$ 1 842 000 Page 7 of 8 Lexique des Sigles et Abréviations AOI : Appel d’Offres International AON : Appel d’Offres National CF : Consultation des Fournisseurs SFQC : Sélection Fondée sur la Qualité et le Coût SFQ : Sélection Fondée sur la Qualité QC : Sélection fondée sur les Qualifications des Consultants SMC : Sélection au Moindre Coût CI : Consultant Individuel A posteriori : Revue à posteriori A Priori : Revue à priori PPM : Plan de Passation des Marchés Page 8 of 8 PROCUREMENT Cameroon : CAMEROON--Equity and Quality for Improved Learning Project PLAN General Information Country: Cameroon Bank’s Approval Date of the Original Procurement Plan: 2017-10-24 2018-10-23 Revised Plan Date(s): (comma delineated, leave blank if none) Project ID: P133338 GPN Date: Project Name: CAMEROON--Equity and Quality for Improved Learning Project Loan / Credit No: TF / 16665 Executing Agency(ies): Projet d'Amélioration de l'Equité et de la Qualité de l'Education au Cameroun WORKS Bid Evaluation Activity Reference No. / Draft Bidding Loan / Credit Market Procurement Prequalification Actual Amount Process Draft Pre-qualification Prequalification Specific Procurement Bidding Documents Proposal Submission / Report and Description Component Review Type Method Document / Signed Contract Contract Completion No. Approach Process (Y/N) (US$) Status Documents Evaluation Report Notice / Invitation as Issued Opening / Minutes Recommendation for Justification Award Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual CM-PAEQUE-31106-CW- RFQ / Réhabilitation du Single Stage - One TF / 16665 A posteriori Demande de prix Open - National 0.00 Annulé 2018-01-09 2018-02-20 2018-04-06 local abritant l’Unité de Envelope coordination du PAEQUE GOODS Bid Evaluation Activity Reference No. / Draft Bidding Loan / Credit Market Procurement Prequalification Actual Amount Process Draft Pre-qualification Prequalification Specific Procurement Bidding Documents Proposal Submission / Report and Description Component Review Type Method Document / Signed Contract Contract Completion No. Approach Process (Y/N) (US$) Status Documents Evaluation Report Notice / Invitation as Issued Opening / Minutes Recommendation for Justification Award Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual CM-PAEQUE-31166-GO-RFQ Single Stage - One En attente / Reprographie des tableaux TF / 16665 A posteriori Demande de prix Open - National 0.00 2018-02-08 2018-03-15 2018-03-29 Envelope d'exécution de bord CM-PAEQUE-31172-GO-RFQ / Acquisition en deux lots Single Stage - One En attente séparés de matériel TF / 16665 A posteriori Demande de prix Open - National 0.00 2017-11-21 2017-12-26 2018-01-09 Envelope d'exécution informatique et équipements divers pour l’UCP CM-PAEQUE-31181-GO-DIR / Renouvellement contrat Passation de En attente annuel de maintenance de TF / 16665 A posteriori marché de gré à Direct 0.00 2017-07-21 2017-07-26 2017-07-29 2018-07-29 d'exécution matériel informatique et de gré reprographie à l'UCP CM-PAEQUE-31175-GO-RFQ / Reprographie du document Single Stage - One En attente TF / 16665 A posteriori Demande de prix Open - National 0.00 2017-12-19 2018-01-23 2018-02-06 de politique nationale Envelope d'exécution d’alphabétisation CM-PAEQUE-31133-GO-RFB / Acquisition du matériel informatique pour le Single Stage - Two En attente renforcement des capacités TF / 16665 A posteriori Appel d'offres Open - National 0.00 2017-11-08 2017-11-22 2018-01-01 2018-01-30 2018-02-21 2018-06-21 Envelope d'exécution des structures de planification du MINEDUB et du MINESEC CM-PAEQUE-68793-GO-RFB / Fourniture et distribution du matériel de stockage des manuels scolaires dans les Open - Single Stage - One En attente TF / 16665 A posteriori Appel d'offres 0.00 2018-07-30 2018-09-09 2018-09-19 2018-08-04 2018-11-18 2018-12-08 2018-12-23 2019-03-23 écoles primaires publiques International Envelope d'exécution dans les 8 régions francophones en trois (03) lots Page 1 CM-PAEQUE-72371-GO-RFQ / Acquisition des fournitures Single Stage - One En attente TF / 16665 A posteriori Demande de prix Limited 0.00 2018-08-18 2018-09-16 2018-09-30 de bureau et produits Envelope d'exécution d'entretien pour l'UGP CM-PAEQUE-72374-GO-RFQ / Acquisition des Single Stage - One En attente TF / 16665 A posteriori Demande de prix Limited 0.00 2018-08-19 2018-09-13 2018-09-27 consommables informatiques Envelope d'exécution pour l'UGP CM-PAEQUE-72376-GO-RFQ / Impression documents pour Single Stage - One En attente la sensibilisation des TF / 16665 A posteriori Demande de prix Limited 0.00 2018-08-15 2018-09-09 2018-09-23 Envelope d'exécution nouveaux enseignants et impressions diverses CM-PAEQUE-72436-GO-RFQ / Acquisition matériel pour Single Stage - One En attente le fonctionnement de TF / 16665 A posteriori Demande de prix Limited 0.00 2018-08-15 2018-09-09 2018-09-23 Envelope d'exécution l'onduleur central du PAEQUE CM-PAEQUE-72437-GO-RFQ / Acquisition des tablettes Single Stage - One En attente TF / 16665 A posteriori Demande de prix Limited 0.00 2018-09-05 2018-10-04 2018-10-18 pour l'évaluation des acquis Envelope d'exécution scolaires CM-PAEQUE-79396-GO-RFB / Fabrication et distribution Single Stage - One En attente des tables bancs dans TF / 16665 A posteriori Appel d'offres Open - National 0.00 2018-10-21 2018-10-31 2018-12-15 2019-01-04 2019-02-01 2019-06-01 Envelope d'exécution certaines écoles publiques du Cameroun NON CONSULTING SERVICES Bid Evaluation Activity Reference No. / Draft Bidding Loan / Credit Market Procurement Prequalification Actual Amount Process Draft Pre-qualification Prequalification Specific Procurement Bidding Documents Proposal Submission / Report and Description Component Review Type Method Document / Signed Contract Contract Completion No. Approach Process (Y/N) (US$) Status Documents Evaluation Report Notice / Invitation as Issued Opening / Minutes Recommendation for Justification Award Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual CM-PAEQUE-38768-NC-RFQ / Entretien et maintenance Single Stage - One En attente TF / 16665 A posteriori Demande de prix Limited 0.00 2017-12-20 2018-01-15 2019-01-15 des climatiseurs à Envelope d'exécution l'UC/PAEQUE CM-PAEQUE-48148-NC-DIR Passation de / Assurance maladie En attente TF / 16665 A posteriori marché de gré à Direct 0.00 2018-02-13 2018-02-15 2018-02-19 2019-02-19 personnels de l'UC / d'exécution gré PAEQUE CM-PAEQUE-68794-NC-RFQ / Recrutement d'un Passation de En attente Prestataire pour le TF / 16665 A posteriori marché de gré à Direct 0.00 2018-07-20 2018-07-25 2018-08-02 2019-07-28 d'exécution gardiennage des locaux du gré PAEQUE CM-PAEQUE-69367-NC-DIR Passation de / Maintenance matériel En attente TF / 16665 A posteriori marché de gré à Direct 0.00 2018-07-20 2018-07-25 2018-07-29 2019-07-24 informatique et de d'exécution gré reprographie CM-PAEQUE-72364-NC-RFQ Single Stage - One En attente / Assurance pour deux TF / 16665 A posteriori Demande de prix Limited 0.00 2018-08-10 2018-08-24 2018-09-07 Envelope d'exécution véhicules du projet CONSULTING FIRMS Page 2 Activity Reference No. / Combined Evaluation Loan / Credit Market Contract Type Actual Amount Expression of Interest Short List and Draft Request for Proposals Opening of Technical Evaluation of Description Component Review Type Method Process Status Terms of Reference Report and Draft Signed Contract Contract Completion No. Approach (US$) Notice Request for Proposals as Issued Proposals / Minutes Technical Proposal Negotiated Contract Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual CM-PAEQUE-31068-CS- QCBS / Recrutement d’un Sélection fondée Consultant pour le Géo Open - TF / 16665 A posteriori sur la qualité et 0.00 Annulé 2017-11-30 2017-12-21 2018-01-11 2018-02-25 2018-03-11 2018-04-01 2018-04-29 2018-06-28 référencement des International le coût établissements scolaires privés et publics CM-PAEQUE-31107-CS- QCBS / Recrutement d’un consultant (firme) pour la Sélection fondée réalisation de l’étude sur la Open - En cours TF / 16665 A posteriori sur la qualité et 0.00 2016-02-15 2016-02-16 2016-03-25 2017-09-04 2017-10-10 2017-12-10 2018-01-14 2018-07-13 définition des contours de la International d'exécution le coût mise en œuvre de l’enseignement fondamental au Cameroun. CM-PAEQUE-31179-CS-UN Passation de / Renforcement des capacités marchés auprès du SIGE des structures de TF / 16665 A priori Direct 400,220.00 Signé 2017-11-23 2018-02-21 des agences de planification du MINEDUB l'ONU et du MINESEC (UNESCO) CM-PAEQUE-31081-CS- QCBS / Recrutement d’un cabinet/ONG international chargé de l’évaluation Sélection fondée externe des opérations de sur les Open - En attente TF / 16665 A posteriori 0.00 2017-11-17 2017-12-01 2018-01-24 2018-02-07 2018-02-19 2018-04-20 distribution des manuels qualifications des International d'exécution scolaires et livres de lecture consultants aux écoles et de contractualisation des maitres des parents CM-PAEQUE-62367-CS-CQS / recrutement d'un Sélection fondée consultant (firme) pour sur les Open - En attente l'évaluation des campagnes TF / 16665 A posteriori 0.00 2018-06-11 2018-06-25 2018-07-11 2018-08-10 2018-08-20 2018-09-19 qualifications des International d'exécution de sensibilisation en faveur consultants de la scolarisation de la jeune fille CM-PAEQUE-79399-CS- Sélection fondée INDV / Audit technique de sur les En attente TF / 16665 A posteriori Open - National 0.00 2019-01-20 2019-02-03 2019-02-28 2019-03-10 2019-03-30 2019-05-29 l'acquisition des tables bancs qualifications des d'exécution ( Maitrise d'oeuvre) consultants INDIVIDUAL CONSULTANTS Page 3