CAMEROUN
       PROJET D’APPUI AU DEVELOPPEMENT DU SECTEUR DES TRANSPORTS

                          NUMERO D’IDENTIFICATION DU PROJET : P150999
                                  Numéro du crédit : IBRD-86500

                   PLAN SIMPLIFIE DE PASSATION DES MARCHES

I. GENERAL
1.     Informations sur le Projet

       Bénéficiaire : République du Cameroun
       Ministères Responsables: Ministère des Travaux Publics - Ministère des Transports
       Nom du Projet : Projet d’appui au Développement du Secteur des Transports (PDST).
       Agences d’exécutions du Projet : Cellule BAD-BM du MINTP - Cameroon Civil Aviation
       Authority.

2.     Date d’approbation par la Banque du Plan de Passation des Marchés : 09/09/2016

3.     Date de publication de l’Avis Général de Passation des Marchés: 01/11/2016

4.     Période couverte par le Plan de Passation des Marchés : (Décembre 2016) à (Mai
       2018).

  5. Evaluation de risque par P-RAMS (Procurement Risk Assessment and Management
     System): Elevé.

II. TRAVAUX, FOURNITURES ET SERVICES NON INTELLECTUELS

1.      Dispositions relatives aux seuils de revue préalable : Seuils requis pour les décisions de
marchés soumis à la revue préalable de la Banque, tel que prévu dans l’annexe 1 des "Directives de
Passation des Marchés de fournitures, de travaux et de services (autres que les services de
consultants) par les Emprunteurs de la Banque mondiale dans le cadre des prêts de la BIRD et des
crédits de l’AID" et l’Annexe 1 des procédures de la Banque pour les projets d’investissements et
les opérations.




                                            Page 1 of 8
 Catégories de marches/Méthode de                  Seuils de revue à priori   Observations
 passation des marchés                             Montants estimatifs
                                                   des contrats en
                                                   millions de dollars
                                                   américains
 Travaux, Contrats clé en main et Contrats de                                 Les justifications de l’entente
 Fourniture et Montage d’Installations
                                                            >= 10
                                                                              directe accompagnées du
 Fournitures, Système d’information, et Services                              PPM sont soumis à la Banque
 autres que les services de consultants
                                                             >= 2
                                                                              Mondiale pour approbation.
                             Travaux, Contrats
                             clé en main et
                             Contrats de
                             Fourniture et
                                                            >= 10
                             Montage
 Contrats à passer par       d’Installations
 entente directe             Fournitures,
                             Système
                             d’information, et
                             Services autres que
                                                                 >2
                             les services de
                             consultants

2.      Pré qualification : Les soumissionnaires, en cas de pré-qualification, (voir dans le tableau
ci-joints) seront pré qualifiées en accord avec les dispositions des paragraphes 2.9 et 2.10 des
directives.

3.     Seuils pour les méthodes de passation des marchés : Les seuils de passation des marchés
se présentent comme suit au vu des conditions du marché :


                                                                 FOURNITURES ET PRESTATIONS
                 TRAVAUX (US$ équivalent)                         NON INTELLECTUELLES (US$
                                                                          équivalent)
            AOI              AON              CF               AOI         AON           CF
       ≥10,000.000 <10.000.000             < 200,000       ≥ 1.000.000  <1.000.000    < 100,000


4.     Dispositions spéciales sur les marchés : Concernant les acquisitions de véhicules et de
carburant, en fonction des circonstances et des besoins spécifiques du pays, le seuil pour la
consultation de fournisseurs pourrait être porté à la contre-valeur de USD 500,000 (en prenant soin
de consulter tous les principaux concessionnaires de marque ou distributeurs de produits pétroliers).




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         5.       Liste des marchés avec les méthodes de passation et les dates de mise en œuvre


         Fournitures, Travaux et Services autres que services de consultants

                                                 Cellule BAD-BM du MINTP

    1             2                  3                 4               5              6             7           8            9
Ref.           Description      Coût estimatif      Méthode           Pré         Préférence   Revue de la Date prévue Commentaires
No.                                (US$)          passation des   qualification    nationale   Banque (à        de       / Fin de
                                                    marchés        (oui/non)       (oui/non)    priori / à l’ouverture  prestations
                                                                                               posteriori)  des offres
        Acquisition                                                                            Posteriori
1       fourniture de bureau
                                   20 000             CF             NON           NON                      26/02/2017   23/05/2017

2       Acquisition
        fourniture                 80 000             CF             NON           NON         Posteriori   26/02/2017   23/05/2017
        informatique
3       Assurance personnel        50 000             CF             NON           NON         Posteriori   26/02/2017   23/05/2017
4       Travaux de
        réhabilitation de la
        route BABADJOU-
        BAMENDA (52 km)         102 500 000           AOI            NON           NON         Priori       29/11/2016   23/12/2019
        de l'axe Yaoundé -
        Bafoussam -
        Bamenda.
5       Travaux de
        déplacement des
        réseaux d’eau
                                 1 000 000            ED             NON           NON         Posteriori   05/02/2017   28/10/2017
        (CAMWATER)
6       Travaux de
        déplacement des
        réseaux d’électricité    1 200 000            ED             NON           NON         Posteriori   05/02/2017   28/10/2017
        (ENEO)

7       Travaux de
        déplacement des
        réseaux téléphonique     1 000 000            ED             NON           NON         Posteriori   05/02/2017   28/10/2017
        et internet
        (CAMTEL)
8       Travaux
        d’infrastructure
        socio-économique        17 900 000            AOI            NON           NON         Priori       25/12/2017   30/10/2019
        dans la ZIP
        Babadjou-Bamenda
        Coût total en US$       123 750 000            -                  -           -             -



                                          Cameroon Civil Aviation Authority


                                                            Page 3 of 8
    1             2                  3                4               5              6             7           8            9
Ref.           Description      Coût estimatif     Méthode           Pré         Préférence   Revue de la Date prévue Commentaires
No.                                (US$)         passation des   qualification    nationale   Banque (à        de       / Fin de
                                                   marchés        (oui/non)       (oui/non)    priori / à l’ouverture  prestations
                                                                                              posteriori)  des offres
        Acquisition                                                                           Posteriori
1       fourniture de bureau
                                   20 000            CF             NON           NON                      26/02/2017   23/05/2017

2       Acquisition
        fourniture                 80 000            CF             NON           NON         Posteriori   26/02/2017   23/05/2017
        informatique
3       Assurance personnel        50 000            CF             NON           NON         Posteriori   26/02/2017   23/05/2017
4       Travaux de
        construction de trois
        (03) centres
        directeurs des           4 400 000          AON             NON           NON         Posteriori   28/06/2017   30/08/2019
        opérations d’urgences
        à yaoundé, Garoua et
        Maroua (03 lots)
5       Travaux de réparation
        de la clôture autour
        de l’aéroport de
                                 3 400 000          AON             NON           NON         Posteriori   30/05/2017   18/07/2019
        Douala
6       - Travaux de
          bitumage
          économique de la
          route de patrouille
          autour de
          l’aéroport de
          Douala.
                                10 350 000           AOI            NON           NON         Priori       28/06/2017   30/08/2019
        - Travaux de
          bitumage
          économique d’une
          route de
          contournement de
          l’aéroport de
          Yaoundé (02 lots)
        Coût total en US$       18 300 000            -                  -           -             -




                                                           Page 4 of 8
III.SÉLECTION DES CONSULTANTS

1.     Dispositions relatives aux seuils de revue préalable : Seuils requis pour les décisions des
contrats soumis à la revue préalable de la Banque tel que prévu dans l’annexe 1 des Directives de
Sélection des Consultants par les Emprunteurs de la Banque Mondiale dans le cadre des Prêts de la
BIRD et des Crédits de l’AID et l’Annexe 1 des procédures de la Banque pour les projets
d’investissements et les opérations.

 Méthode de sélection/Catégories         Seuils de revue a                     Observations
 de marchés                              priori

                                         Montants estimatifs
                                         des contrats en
                                         millions de dollars
                                         américains


 Méthode compétitive/Firmes de
                                                  >= 1
 consultants


 Entente directe/firmes de consultants            >= 1
                                                                   Les justifications de l’entente directe
                                                                  accompagnées du PPM sont soumis à la
 Entente directe/Consultants                                        Banque Mondiale pour approbation.
                                                 >= 0.3
 individuel

 Méthode Compétitive (Comparaison                >= 0.3
 de CVs)/ Consultants individuels




2.    Liste restreinte composée entièrement de firmes nationales: La liste restreinte de
consultants pour les prestations d’études d’ingénierie, de contrôle et de surveillance estimées à
moins de 300,000 US$ par contrat, et pour tout autre type de prestations, estimées à moins de
100 000 US$ par contrat, peut comporter entièrement de consultants nationaux selon les
dispositions du paragraphe 2.7 des Directives de Sélection et d’Emploi des Consultants, et
l’Emprunteur ne procède pas à une publication dans UNDB.

3.    Autre arrangement spécial de Sélection de consultants : Le seuil pour l’utilisation de la
méthode de sélection de consultant fondée sur les qualifications des consultants est déterminé au
cas par cas en tenant compte de la nature et de la complexité de la mission; cependant, ce seuil ne
devrait pas dépasser la contre-valeur de USD 300,000 sauf dans des cas exceptionnels prévus au
paragraphe 3.7 des directives pour la sélection et l’emploi des consultants par les emprunteurs de
la Banque Mondiale dans le cadre des Prêts de la BIRD et des Crédits et Dons de l’AID




                                                    Page 5 of 8
        4.        Liste des Consultations, avec les méthodes de sélection et le calendrier de
                  mise œuvre

                                              Cellule BAD-BM du MINTP

    1                      2                          3                  4            5              6            7
Ref.             Description des Missions     Coût estimatif ($EU)   Méthode de   Revue de la    Date prévue Commentaires
No.                                                                   sélection   Banque (à     de soumission  / Fin de
                                                                                   priori / à        des      prestations
                                                                                  posteriori)    propositions
1            Contrôle et surveillance
             des travaux de
             réhabilitation de la route
             Babadjou-Bamenda (52
                                                  5 900 000             SFQC        Priori      18/10/2016    23/12/2019
             KM) sur l'axe Yaoundé -
             Bafoussam - Bamenda



2            Etude de faisabilité et
             technique détaillée pour
             les infrastructures                   600 000              SFQC      Posteriori    18/03/2017    31/12/2017
             socioéconomiques de la
             ZIP Babadjou-Bamenda
3            Evaluation des impacts
             sociaux
                                                   100 000              QC        Posteriori    18/03/2017    31/09/2017
             environnementaux de la
             ZIP Babadjou-Bamenda
4            Supervision des travaux
             d’infrastructure socio-
                                                  1 400 000             SFQC        Priori      25/12/2017    30/11/2019
             économiques de la ZIP
             Babadjou-bamenda
5            Audit financier et comptable                                         Posteriori
             du projet pour les exercices                                           (revue
                                                   150 000              SFQC                    14/03/2017    05/08/2019
             2017, 2018 et 2019                                                   technique
                                                                                  de la BM)
6            Recrutement d'un consultant
             individuel pour les                                                  Posteriori
             prestations d’assistant                24 000               CI                     14/02/2017    31/06/2019
             comptable du projet

7            Recrutement d'un consultant
             individuel pour les                                                  Posteriori
             prestations d’assistant au             24 000               CI                     14/02/2017    31/06/2019
             RAF du projet

8            Recrutement de consultant                                            Posteriori
             pour l’audit technique des            400 000              SFQC                    04/05/2017    28/12/2018
             travaux routiers du projet.
9            Recrutement d’un
             consultant individuel pour             76 800               CI       Posteriori    20/02/2017    25/08/2019
             les prestations de spécialiste




                                                          Page 6 of 8
        environnementaliste et                                            (revue
        social senior                                                   technique
                                                                        de la BM)

        Coût total en US$                  8 674 800             -           -             -            -


                                     Cameroon Civil Aviation Authority


    1                 2                       3                  4          5              6             7
Ref.       Description des Missions Coût estimatif ($EU)    Méthode      Revue de     Date prévue Commentair
No.                                                            de       la Banque         de        es/ Fin de
                                                            sélection   (à priori /    soumission  prestations
                                                                            à             des
                                                                        posteriori)   propositions
1       Contrôle et surveillance des
        travaux de construction de                                      Posteriori
        trois (03) centres directeurs       310 000             SFQC                  14/05/2017     30/09/19
        des opérations d’urgences à
        yaoundé, Garoua et Maroua
2       Contrôle et surveillance des                                                                 30/08/19
        travaux de réparation de la                                     Posteriori
                                            240 000             SFQC                  29/04/2017
        clôture autour de l’aéroport
        de Douala
3       - Contrôle et surveillance
          des travaux de bitumage
          économique de la route de
          patrouille autour de
          l’aéroport de Douala.                                          Posteriori
                                            725 000             SFQC                  14/05/2017   05/09/2019
         - Contrôle et surveillance
           des travaux de bitumage
           économique d’une route
           de contournement de
           l’aéroport de Yaoundé
4       Audit de conformité aux
        normes de sécurité aérienne                                     Posteriori
                                            575 000             ED        (revue      14/05/2017   10/08/2019
        et Audit de conformité aux                                      technique
        normes de sureté aérienne                                       de la BM)

5       Audit financier et comptable                                    Posteriori
        du projet pour les exercices                                      (revue
                                            150 000             SFQC                  14/03/2017   10/08/2019
        2017, 2018 et 2019                                              technique
                                                                        de la BM)
6       Recrutement d'un consultant                                     Posteriori
        individuel pour les
        prestations de comptable du         45 000               CI       (revue      01/11/2016   02/06/2019
        projet (02 ans)                                                 technique
                                                                        de la BM)
7       Recrutement d'un consultant
        individuel pour les                 86 500               CI     Posteriori    01/11/2016   02/06/2019
        prestations de spécialiste en




                                                  Page 7 of 8
        passation des marchés du                                      (revue
        projet (02 ans)                                             technique
                                                                    de la BM)
  8     Recrutement d'un consultant                                 Posteriori
        individuel pour les                                           (revue
                                          72 000              CI                 01/11/2016   02/06/2019
        prestations d'Auditeur                                      technique
        Interne (02 ans)                                            de la BM)
  9     Recrutement d'un consultant
        individuel pour la mise en                                  Posteriori
                                          24 000              CI                 14/03/2017   31/08/2017
        place d'un système de
        gestion du projet (02 mois)
  10    Recrutement d’un
        consultant individuel pour
                                          24 000              CI    Posteriori   28/02/2017   13/02/2019
        les prestations de secrétaires
        du projet
  11    Recrutement d’un                                            Posteriori
        consultant individuel pour                                    (revue
                                          72 000              CI                 28/02/2017   13/02/2019
        les prestations d’ingénieur                                 technique
        de génie civil                                              de la BM)
  12    Recrutement d’un                                            Posteriori
        consultant individuel pour                                    (revue
                                          72 000              CI                 28/02/2017   13/02/2019
        les prestations d’ingénieur                                 technique
        de génie électrique                                         de la BM)
  13    Recrutement d’un                                            Posteriori
        consultant individuel pour
        les prestations d’expert          96 000              CI      (revue     28/02/2017   13/02/2019
        technique en surêté/sécurité                                technique
        aérienne                                                    de la BM)
  14    Recrutement d’un                                            Posteriori
        consultant individuel pour
        les prestations de spécialiste    76 800              CI      (revue     28/02/2017   25/08/2019
        environnementaliste et                                      technique
        social senior                                               de la BM)

        Coût total en US$                2 568 300            -         -            -            -



 Lexique des Sigles et Abréviations

AOI : Appel d’Offres International
AON : Appel d’Offres National
CF :      Consultation des Fournisseurs
SFQC : Sélection Fondée sur la Qualité et le Coût
SFQ : Sélection Fondée sur la Qualité
QC :      Sélection fondée sur les Qualifications des Consultants
SMC : Sélection au Moindre Coût
CI :      Consultant Individuel
ED : Entente directe
Posteriori : Revue à posteriori
Priori : Revue à priori
PPM : Plan de Passation des Marchés




                                                Page 8 of 8
PROCUREMENT
                    Cameroon : Cameroon Transport Sector Development Project
PLAN
General Information
Country:               Cameroon                          Banks Approval Date of the Original Procurement Plan:                                               2017-01-12
                                                         Revised Plan Date(s): (comma delineated, leave blank if none)                                       2017-11-20
Project ID:            P150999                           GPN Date:                                                                                           2016-11-01
Project Name:          Cameroon Transport Sector Development Project
Loan / Credit No:      IBRD / 86500
Executing Agency(ies): CELLULE BAD/BM MINTP, Cameroon Civil Aviation Authority

WORKS
 Activity Reference No. /                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       Bid Evaluation Report
                                                                                                                                           Procurement       Prequalification    Actual Amount        Process        Draft Pre-qualification        Prequalification       Draft Bidding Document Specific Procurement       Bidding Documents as    Proposal Submission /
        Description          Loan / Credit No.           Component              Review Type        Method        Market Approach                                                                                                                                                                                                                                                and Recommendation           Signed Contract        Contract Completion
                                                                                                                                             Process             (Y/N)               (US$)             Status             Documents                Evaluation Report            / Justification     Notice / Invitation             Issued             Opening / Minutes
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      for Award
                                                                                                                                                                                                                     Planned       Actual        Planned       Actual       Planned      Actual      Planned      Actual      Planned     Actual      Planned       Actual      Planned       Actual      Planned       Actual      Planned      Actual
CM-CELLULE BAD/BM -5594-
CW-RFB / TRAVAUX DE
REHABILITATION DE LA ROUTE                       Road Transport Efficiency                                                              Single Stage - One
                           IBRD / 86500                                      Prior            Request for Bids   Open - International                                               56,105,807.04   Signed                                                                 2017-01-11   2017-01-25   2017-01-16                                      2017-02-27    2016-11-29   2017-03-29   2017-06-01   2017-05-03   2017-06-19   2017-10-30
BABADJOU-BAMENDA (52 KM)                         Improvement                                                                            Envelope
DE l'AXE YAOUNDE -
BAFOUSSAM - BAMENDA.


 CM-CELLULE BAD/BM -11822-
CW-DIR / Travaux de                              Road Transport Efficiency                                                                                                                          Under
                              IBRD / 86500                                   Prior            Direct Selection   Direct                                                                     0.00                                                                           2017-04-26                2017-05-01                                                                                           2017-06-05                2017-12-02
déplacement des réseaux d'eau                    Improvement                                                                                                                                        Implementation
(CAMWATER)


 CM-CELLULE BAD/BM -11827-
CW-DIR / Travaux de                              Road Transport Efficiency                                                                                                                          Pending
                           IBRD / 86500                                      Prior            Direct Selection   Direct                                                                     0.00                                                                           2017-04-26                2017-05-01                                                                                           2017-06-05                2017-12-02
déplacement des réseaux                          Improvement                                                                                                                                        Implementation
d'électricité (ENEO)


   CM-CELLULE BAD/BM -11828-
CW-DIR / Travaux de
                                                 Road Transport Efficiency                                                                                                                          Under
déplacement des réseaux      IBRD / 86500                                    Prior            Direct Selection   Direct                                                                     0.00                                                                           2017-04-26                2017-05-01                                                                                           2017-06-05                2017-12-02
                                                 Improvement                                                                                                                                        Implementation
   é honique et internet
télp
(CAMTEL)




GOODS
 Activity Reference No. /                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       Bid Evaluation Report
                                                                                                                                           Procurement       Prequalification    Actual Amount        Process        Draft Pre-qualification        Prequalification       Draft Bidding Document Specific Procurement       Bidding Documents as    Proposal Submission /
        Description          Loan / Credit No.           Component              Review Type        Method        Market Approach                                                                                                                                                                                                                                                and Recommendation           Signed Contract        Contract Completion
                                                                                                                                             Process             (Y/N)               (US$)             Status             Documents                Evaluation Report            / Justification     Notice / Invitation             Issued             Opening / Minutes
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      for Award
                                                                                                                                                                                                                     Planned       Actual        Planned       Actual       Planned      Actual      Planned      Actual      Planned     Actual      Planned       Actual      Planned       Actual      Planned       Actual      Planned      Actual




NON CONSULTING SERVICES
 Activity Reference No. /                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       Bid Evaluation Report
                                                                                                                                           Procurement       Prequalification    Actual Amount        Process        Draft Pre-qualification        Prequalification       Draft Bidding Document Specific Procurement       Bidding Documents as    Proposal Submission /
        Description          Loan / Credit No.           Component              Review Type        Method        Market Approach                                                                                                                                                                                                                                                and Recommendation           Signed Contract        Contract Completion
                                                                                                                                             Process             (Y/N)               (US$)             Status             Documents                Evaluation Report            / Justification     Notice / Invitation             Issued             Opening / Minutes
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      for Award
                                                                                                                                                                                                                     Planned       Actual        Planned       Actual       Planned      Actual      Planned      Actual      Planned     Actual      Planned       Actual      Planned       Actual      Planned       Actual      Planned      Actual
 CM-CELLULE BAD/BM -5597-
NC-RFP / SURVEILLANCE ET
CONTROLE DES TRAVAUX DE
                                                 Road Transport Efficiency                    Request for                               Single Stage - Two
REHABILITATION DE LA ROUTE IBRD / 86500                                      Prior                               Open - International                        Y                       3,129,924.96   Signed           2017-01-11   2017-01-25     2017-03-29   2017-04-27   2017-03-29   2017-06-01   2017-01-16                                      2017-06-07    2016-10-18   2017-08-20   2017-09-15   2017-09-24   2017-05-10   2019-03-18
                                                 Improvement                                  Proposals                                 Envelope
BABADJOU-BAMENDA (52 KM)
de l'AXE YAOUNDE -
BAFOUSSAM - BAMENDA.




CONSULTING FIRMS
 Activity Reference No. /                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Combined Evaluation
                                                                                                                                          Contract Type          Actual Amount                                                    Expression of Interest       Short List and Draft     Request for Proposals     Opening of Technical   Evaluation of Technical
        Description          Loan / Credit No.           Component              Review Type        Method        Market Approach                                                 Process Status       Terms of Reference                                                                                                                                             Report and Draft           Signed Contract        Contract Completion
                                                                                                                                                                     (US$)                                                              Notice                Request for Proposals          as Issued            Proposals / Minutes          Proposal
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   Negotiated Contract
                                                                                                                                                                                                      Planned         Actual      Planned         Actual      Planned        Actual     Planned       Actual      Planned      Actual    Planned       Actual      Planned      Actual       Planned       Actual      Planned       Actual




INDIVIDUAL CONSULTANTS




                                                                                                                                                                                                                                        Page 1