IK Notes N° 57 Juin 2003 Banque Mondiale Droits culturels pour la législation propre du Zimbabwe Mettre l'accent sur le capital symbolique lié aux connaissances médicinales traditionnelles Ressources biologiques (végétales, minérales Pendant deux décennies d'activité de et animales): ce sont les sources naturelles développement, les rapports sur la " crise " de des connaissances médicinales, agricoles, la désertification, de la pénurie de nourriture, et cosmologiques, vétérinaires et écologiques. de l'inefficacité économique ont été mis en Leur présence contribue à équilibrer dans son question par des contre-récits ça et là montrant ensemble la santé écologique et sociale des des autochtones s'attaquant de manière environnements locaux spécifiques. Elles sont exceptionnelle à ces problèmes dans leur également les substrats des ressources, des environnement par des moyens et des pratiques culturelles et des systèmes méthodes qui démentent l'importance des traditionnels de connaissance. incitations économiques (Lansing Ressources (pratiques) culturelles : ce sont 1995; Leach and Mearns 1996; les pratiques (coutumières et non coutumières) Appadurai 1990). locales héritées qui suivent les systèmes Récemment, l'Organisation des Nations locaux de production, de circulation et de Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO) reproduction de l'environnement -- naturel et a décrit les ressources génétiques végétales social -- qui les caractérisent. Elles continuent comme l'" héritage de l'humanité " (Cullet à évoluer conjointement avec les individus 2001) afin de mondialiser leur conservation. et l'environnement local. Elles sont également De même, la législation élaborée par les substrats des ressources intellectuelles. l'Organisation Mondiale du Commerce (WTO) Ressources (capital) intellectuelles: ce sont et l'Organisation Mondiale pour la Propriété les produits qui ont été extraits, tirés ou Intellectuelle (WIPO) a permis aux compagnies synthétisés à partir de ressources culturelles de biotechnologie d'inclure certains aspects de ou biologiques antérieures. Pour recevoir une cet héritage dans les droits de la propriété protection, les ressources culturelles ou intellectuelle (IPR) en des manières qui biologiques doivent avoir été transférées de profitent essentiellement à l'industrie leur environnement local originel et avoir été internationale. En conséquence, les pratiques culturelles locales relatives aux ressources IK Notes fournit des rapports biologiques ont été rejetées comme étant périodiques sur les Initiatives en matière inefficaces ou qualifiées d'obstacles au de développement des Savoirs Locaux développement. Cela peut partir du fait que le rapport entre pratiques culturelles locales, (IK) en Afrique Sub-Saharienne. Il est ressources biologiques, et propriété publié par le Africa Region's Knowledge intellectuelle n'a pas été rendu explicite. and Learning Center dans le cadre d'un L'auteur a trouvé utiles les distinctions partenariat en cours d'établissement suivantes: entre la Banque mondiale, les communautés, les ONG, les institutions (b) de l'Organisation Mondiale du Commerce) de développement et les organisations vont à l'encontre des initiatives de multilatérales. Les opinions exprimées mondialisation, elles ne bénéficient que de peu ou pas du tout d'aide internationale. Par dans le présent article sont celles des conséquent, elles sont élaborées sans la auteurs et ne devraient en aucun cas être participation des communautés locales qui attribuées au Groupe de la Banque accèdent à, préservent, utilisent, partagent, mondiale ou ses partenaires dans cette et apprécient les ressources biologiques et initiative. Une page web sur IK est culturelles suivant des pratiques coutumières et non coutumières. disponible à l'adresse : / / www.worldbank.org/afr / ik/default.htm Objet de l'étude 1) soit transportées (en tant que bytes En raison du fait que les réformes d'informations impersonnelles) dans un institutionnelles exigées des Etats membres de nouveau milieu de sorte qu'elles puissent être l'OMC créent de nouveaux besoins dans les estimées comme " nouvelles;" 2) soit certains pays en voie de développement tels que le de leurs composants ont été réduits, Zimbabwe, les praticiens du développement standardisés, et miniaturisés pour une pourraient aider d'une manière efficace le production et une distribution de masse pour développement national en travaillant être considérées " commercialement conjointement avec l'objectif national pour applicables." Par conséquent, elles sont l'élaboration d'une législation propre. Cela synthétisées ou extraites et peuvent recevoir pourrait se faire le plus efficacement en un droit de propriété intellectuelle (IPR). menant tout d'abord une étude Dans un cadre régional, territorial et national anthropologique sur les formes dans lesquelles il devient clair qu'il ne peut y avoir aucune les répertoires de connaissances existent dans propriété intellectuelle (même relative aux les conditions locales antérieures . Sur la 1 ressources génétiques végétales) sans base de ces données qualitatives, devrait reproduction de connaissances et de pratiques suivre une analyse des pratiques culturelles culturelles. qui animent et soutiennent les systèmes de Dans ce contexte, une initiative importante de connaissances traditionnels. C'est ce que la part des pays en voie de développement a l'auteur a essayé de faire avec un répertoire de abouti à une législation nationale exclusive connaissances au Zimbabwe, à savoir les (propre à chaque pays) afin de permettre à la connaissances médicinales traditionnelles fois aux groupes d'intérêt internationaux et (TMK), en explorant comment ces locaux d'avoir accès à, de conserver, d'utiliser, connaissances sont évaluées, maintenues, de partager et d'apprécier simultanément les utilisées, partagées, et appréciées aussi bien ressources biologiques, culturelles et par les pratiques coutumières que non intellectuelles (Réunion ministérielle de l'OMC coutumières. Par la suite, cette étude l'a aidée à Seattle, 2000). L'Union Africaine (UA) a été à formuler plusieurs recommandations pour la particulièrement soucieuse de maintenir le législation nationale propre du Zimbabwe. rapport unique qui existe entre les ressources génétiques végétales et les pratiques Méthodologie culturelles et a plus tard produit l'African Model Legislation for the Protection of the Ayant à l'esprit les mouvements cosmopolites Rights of Local Communities, Farmers and et les zones frontalières de grande activité, le Breeders and for the Regulation of Access to travail de terrain entrepris par l'auteur a été Biological Resources (African Model Law effectué dans trois différentes localités: 1) dans 2001) (Législation cadre africaine pour la la capitale Harare où une diversité de traditions protection des droits des communautés linguistiques bantoues d'Afrique sub- locales, des fermiers et des éleveurs et pour la saharienne se rencontrent en des formes réglementation de l'accès aux ressources créolisées généralement échangées au moyen biologiques (Loi cadre africaine 2001) comme de la langue anglaise, 2) le long de deux zones guide pour les Etats membres pour frontalières -- sur les Hauts Plateaux de l'Est l'élaboration d'une législation nationale propre. du Zimbabwe qui sont à cheval avec le Cependant, parce que les législations Mozambique, et au nord en allant vers les nationales propres (conformément aux Droits terres humides qui s'étendent jusqu'en sur la Propriété Intellectuelle de nature Zambie, et 3) dans la région centrale de haute commerciale en son Article 23 (b) - Trade- savane du Zimbabwe, le veld, où les traditions Related Intellectual Property Rights, Article 23 coutumières Shona sont encore fortement 2 C'est pourquoi, bien que beaucoup de pratiquées. personnes au sein de la communauté locale L'étude et l'analyse d'ensemble ont été possèdent une connaissance générale des effectuées au moyen d'informateurs clés, de plantes médicinales traditionnelles, seuls les traditions orales, de récits oraux, d'observation individus choisis et formés acquièrent des participants lors de rituels et d'utilisation suffisamment de familiarité avec les TMK pour des plantes médicinales, d'anciennes études savoir avec certitude quelle combinaison de ethnographiques faites par des plantes, quels rituels, charmes, divinations et anthropologues, ainsi que du discours officiel diagnostics sont efficaces et dans quelles d'une association nationale de guérisseurs conditions. En conséquence, différentes traditionnels. L'auteur s'est entretenue avec familles et ensembles de TMK se sont des guérisseurs traditionnels (n'angas), des développés -- certains plus spécialisés, plus aides-guérisseurs (makumbi), des médiums coutumiers, plus efficaces ou plus puissants spiritistes (svikiros), des marchants de plantes que d'autres, selon les différents territoires ou (muti), des anciens, des chefs et leurs situations. 6 conseillers, des fonctionnaires de districts ruraux, et des citadins zimbabwéens. Tous ces Capital symbolique et social entretiens ont été effectués à l'aide d'un interprète en Shona. Bien que l'innovation dans les TMK soit nécessaire pour satisfaire les besoins en Résultats de l'étude mutation des communautés locales zimbabwéennes, ce ne sont pas les incitations Au Zimbabwe, les substrats naturels des TMK économiques qui alimentent ce processus. Les sont conçus à la fois comme étant de la magie guérisseurs traditionnels qui ont été 3 et de la médecine (mishonga). Cependant, spécialement choisis pour avoir accès à et ces substrats se révèlent comme magie et/ou préserver les connaissances ancestrales se médecine seulement lorsqu'ils sont maniés par voient investis d'une mission dans laquelle on quelqu'un qui possède tout un répertoire de s'attend à ce qu'ils partagent et guérissent pratiques, de rituels, de divinations, de avant que l'idée de rémunération soit même symboles et qui a un sens aigu du moment envisagée.7 Par ailleurs, il n'est pas opportun basé sur une familiarité avec le milieu nécessaire que la perspicacité, l'intuition, et social, culturel, environnemental et physique l'innovation d'une pratique personnelle soient (le hun'anga). En plus du praticien individuel, 4 partagées pour obtenir une rémunération ceux qui composent la société au sens plus parce que les guérisseurs sont appréciés tout large valident par leur propre consécration d'abord en tant qu'autorités culturelles, ensuite l'efficacité ou non de cette magie et de cette comme praticiens, et enfin comme médecine (kushanda). scientifiques en exercice. Par conséquent, les L'accès au répertoire complet des TMK guérisseurs traditionnels reçoivent un autre ancestrales (vadzimu hun'anga) commence type de paiement -- celui de la consécration lorsqu'une jeune famille d'une famille plus par la communauté (ou capital symbolique). 8 âgée de guérisseurs choisit un individu parmi La plus haute autorité et les plus grandes leurs descendants pour les aider dans leur récompenses sont accordées aux guérisseurs pratique (Chavanduka 1997; Reynolds 1996). qui vénèrent convenablement les TMK Bien que l'apprentissage exige une expérience (kuchengetera) et montrent du respect pour les pratique avec les TMK ­ identification, collecte rituels, les guérisons, les figures, les symboles, et préparation des plantes; identification, les proverbes, et les récits coutumiers qui sont compréhension et traitement des maladies -- il utilisés pour enrichir et illuminer le domaine demande également des leçons par rapport au social tout entier.9 Par exemple, en plus de la milieu coutumier, symbolique et social plus guérison, le mishonga est utilisé élargi. Le résultat ultime de cet apprentissage symboliquement pour donner l'impulsion aux prolongé est l'acquisition de l'inestimable réactions, aux rituels et aux activités intuition (mapipi) liée aux relations et aux culturellement prescrits qui peuvent actionner codes culturels qui règlent tout le système des n'importe quel ensemble de facteurs dans TMK. Pour les zimbabwéens, les anciens (et l'environnement, par exemple, pour le succès les ancêtres défunts) sont la clef d'accès dans les affaires, la politique, pour remporter continu à, et celui d'héritage des TMK à travers les débats, pour accroître son influence, ou des rêves spéciaux (kurotswa) et des pour régler des conflits. Parce que ces divinations rituelles (kusvikirwa) où la pratiques existent dans un monde où elles connaissance est révélée comme un don (Frommer 2002). 5 sont acceptées, évoquées, et comprises, elles spécifiques du passé lointain (PasiChigare) ou deviennent " kushanda, " ou, efficaces. de la " guerre de libération " 11 utilisées pour Cependant, le simple fait que ces pratiques encourager l'industrie du tourisme. En théorie, soient " culturelles " et reposent sur des codes de nouvelles pratiques locales ne peuvent pas traditionnels ne signifie pas qu'elles ne sont être conçues comme non " culturelles " tout pas scientifiques ou innovatrices. En fait, une simplement parce qu'elles ne découlent pas en des forces de ces pratiques vient de leur droite ligne de la tradition orthodoxe. Par flexibilité dans le diagnostic et le traitement de conséquent, afin de ne pas embrigader et chaque problème ou maladie individuellement. geler les processus qui reproduisent la culture Par conséquent, cette personnalisation comme ressource, les pratiques coutumières méticuleuse (par opposition à un ensemble aussi bien que non coutumières doivent avoir standard de diagnostics) offre beaucoup une législation pour soutenir et protéger les d'opportunités pour l'innovation et le progrès connaissances médicinales traditionnelles en dans la pratique. tant qu'élément du secteur du service social. Pratiques non-coutumières Conclusion Actuellement, cependant, plusieurs pratiques Bien que les pays industriels croient que l'IPR non-coutumières qui s'approprient les relatif aux ressources intellectuelles stimule substrats physiques des TMK (mishonga) l'innovation par la récompense, la valeur négligent également l'importance de la matrice ajoutée aux ressources biologiques par les culturelle et rituelle qui peut susciter la ressources culturelles a des moteurs perspicacité et l'innovation individuelles. Du fait symboliques qui la poussent. L'accent mis que les marchands, les scientifiques et un uniquement sur la protection des " ressources syndicat de guérisseurs traditionnels génétiques végétales " dans les cercles zimbabwéens ont commencé à éliminer le d'étude du développement néglige le rapport mishonga physique dans le développement et qui existe entre celles-ci et d'autres ressources la distribution des produits, toute la et nie le fait que les ressources culturelles sont reproduction des pratiques de TMK (hun'anga) essentielles pour la continuation de la santé, ainsi que tout le système symbolique culturel de la reproduction, et de l'innovation dans sont menacés. De plus, lorsque ces pratiques chaque type de ressource. non-coutumières sont liées aux compagnies Les résultats obtenus par l'auteur indiquant pharmaceutiques étrangères, la concentration que les praticiens individuels accèdent à, sur le développement des produits affaiblit conservent, et utilisent les TMK afin de les l'accent mis sur le don et l'héritage reçus des partager efficacement et pour atteindre la ancêtres et de ce fait affaiblit également les pleine appréciation dans la communauté attentes de devoir et de responsabilité vis à vis environnante réfute l'hypothèse répandue dans des communautés locales qui comptent sur les cercles d'étude du développement que les ces pratiques (Wyneberg 1999; 2000). Parce TMK sont principalement une ressource que les TMK ont toujours eu un certain degré collective. Il est important de dépasser cette de partage collectif, les praticiens non hypothèse, qui est liée à l'expansion d'un consacrés et non coutumiers ont pu se régime de droits de la propriété intellectuelle, permettre de prendre des libertés avec le surtout dans la mesure où cette hypothèse a mishonga de diverses manières qui ont servi à justifier l'aliénation des individus, des commencé à engendrer de mauvaises familles et des communautés de leur héritage utilisations, de mauvais diagnostics, et la culturel et biologique. fraude. 10 En raison de ces pratiques Bien que les ressources génétiques divergentes, une rupture entre les guérisseurs végétales aient été qualifiées d'" or vert " traditionnels et leurs communautés est en train ces dernières années, en réalité c'est l'accès de s'installer à tel point que toute la aux ressources culturelles territoriales (basées reproduction des pratiques et des rapports sur les pratiques coutumières et non- culturels qui stimulent l'innovation coutumières dans l'utilisation des plantes dans le système des connaissances médicinales locales) ayant conduit aux médicinales traditionnelles est menacé. applications pharmaceutiques, qui reçoivent la protection comme propriété intellectuelle Pronostic (Wyneberg 1999; 2000). Par conséquent, les pratiques culturelles (coutumières et non- Néanmoins, le Zimbabwe a une culture en coutumières) liées à l'héritage biologique ont mutation et en évolution. Ces dernières besoin d'un système de protection qui renforce années on a vu des figures ancestrales leur capacité à garder vivants les rapports, les systèmes sociaux, les matrices sociales / symboliques qui reproduisent les L'auteur de cet article, Chloe Frommer, a connaissances territorialement importantes. menée cette recherche anthropologique sous L'auteur a décrit comment cela pourrait se faire les auspices de l'Université McGill, en tant que en accord avec la Convention Internationale chercheuse pour le Centre pour la Société, la des Nations Unies sur les Droits Sociaux, Technologie et le Développement (STANDD), Economiques et Culturels (1966) de manière et le Centre pour les Etudes sur les Régions plus détaillée pour le Zimbabwe. en Développement (CDAS) à Montréal, Québec. Elle peut être contactée à l'adresse 1 Un droit antérieur, ou " a priori " est reconnu aux Chloe@culturalrights.com. La version communautés locales dans la loi cadre de l'Union Africaine complète de cet article, avec une liste (2001). complète des travaux cités, peut être consultée 2 Le Shona est une langue nationale du Zimbabwe d'origine bantoue. L'importance d'effectuer le travail de à l'adresse www.culturalrights.com terrain dans une langue nationale locale est illustrée dans la découverte de concepts uniques à la tradition bantoue qui ne peuvent pas être facilement traduits en anglais sans jeter le doute sur leur réalité non-superstitieuse, par exemple, les concepts de charme, de magie. 3 La magie, selon Leach (1976) est un indicateur du possible. Même si la cause d'un effet identifié n'est pas vérifiée, ses effets potentiels ont toujours des implications très vraies pour ceux qui y croient. Dans l'étude menée par l'auteur cela inclut une croyance affirmative que l'empirisme banal peut être transcendé par le rituel et le mishonga. 4 Le coutumier et le cosmologique, le magique et le spirituel, le bureaucratique et le moderne peuvent tous représenter pour les zimbabwéens des réalités, des sous- réalités et des hyper-réalités simultanées qui traversent les croyances, les pratiques et les habitudes des individus habitant les mondes et les communautés rurales, coutumières, urbaines, scientifiques, entreprenariales, spirituelles et magiques. 5 Une expression spéciale, don des ancêtres, (chipo vadzimu) indique les règles spéciales se rapportant à un héritage et à un don par opposition à un produit. Les anthropologues tels que Marcel Mauss, Bronislaw Malinowski, et Annette Weiner, ont tous écrit au sujet des moteurs et des règles de la donation de dons. Le trait commun à chaque analyse est l'accent mis sur le fait que ces éléments spéciaux ne suivent pas un raisonnement économique mais sont plutôt rattachés à l'acquisition du statut social et symbolique. 6 L'étude menée par l'auteur a constaté que selon les gens c'est le " godobori n'anga " qui est coutumièrement le plus attrayant et par conséquent celui qui peut le plus puissamment manipuler le mishonga. D'autre part, elle a trouvé quelques modèles suggérant des distinctions entre le mishonga régional, familial, de la procréation, environnemental et magique. 7 Souvent, un gage ou un remboursement différé est satisfaisant. 8 Durant ces dernières années, les experts en matière de développement ont commencé à accorder plus d'attention au capital symbolique (Bourdieu 1977). Cependant, l'idée que ce capital est une forme convertible qui peut encourager certains produits, services et valeurs particulières ou même l'efficacité en l'absence d'apport monétaire n'a jusqu'ici pas reçu de reconnaissance appropriée dans le développement des individus, des pratiques ou des sociétés. Le capital symbolique est également le plus visible par rapport à la position occupée dans une famille. 9 Cela aide à l'acquisition du statut et du pouvoir pour cette famille, ce clan (dunhu) et/ou ce totem (mutopa). 10Je parle du cas de la patate africaine (Hypoxesis hemericallidae) dans la rcherche que j'ai publiée: "The Cultural Right to Traditional Medicinal Knowledge in Zimbabwe " (2002) McGill University. 11Le deuxièmeChimurenga, la guerre de libération, a été menée pour l'indépendance du Zimbabwe, pour le libérer du gouvernement colonial britannique.