TOGO PROJET : Projet d’Amélioration de la Securite Hydrique en milieu Urbain au Togo – Avance de Préparation du Projet (Togo Urban Water Security Porject – TUWSP – Project Preparation Advance) No d’identification du projet [P176902] PLAN DE PASSATION DES MARCHES SIMPLIFIE VERSION N° 1 I. GENERAL 1. Informations sur le Projet Emprunteur : République Togolaise Ministère : Ministère de l’Eau et de l’Hydraulique Responsable Villageoise Nom du Projet : Amélioration de la Sécurité Hydrique en milieu Urbain au Togo Identification : P176902 IDA N° : Agence chargée : Société de Patrimoine Eau et Assainissement de la mise en en milieu Urbain- SP-Eau œuvre du projet 2. Date d’approbation par la Banque du plan de passation de marchés : [A indiquer] 3. Date de publication de l’Avis Général de Passation des Marchés : …… [à insérer] 4. Période couverte par la Plan de Passation des Marchés : Avril à Décembre 2022 5. Evaluation de risque par P-RAMS (Procurement Risk Assessment and Management System) : Substantiel Préambule Conformément au paragraphe 5.9 du “Règlement de Passation des Marchés pour les Emprunteurs sollicitant le Financement de Projets d’Investissement (FPI)” de Novembre 2020 (“Règlement de Passation des Marchés”), le Système électronique de la Banque de suivi systématique des transactions de marchés publics (STEP) 2 sera utilisé pour préparer, valider et actualiser les plans de passation des marchés et effectuer toutes les transactions liées à la passation des marchés du projet. Ce texte ainsi que les tableaux du plan de passation des marchés présents dans le STEP (Systematic Tracking of Exchanges in Procurement) constituent le plan de passation des marchés du projet. Les conditions suivantes s'appliquent à toutes les activités de passation de marchés du plan de passation de marchés. Les autres éléments du plan de passation des marchés tels que requis au paragraphe 4.4 du Règlement de passation des marchés sont énoncés dans STEP. Les Dossiers types de passation des marchés publics de la Banque devront être utilisés pour tous les contrats soumis à la concurrence internationale, ainsi que pour tous les autres contrats soumis à cette obligation telle que spécifiée dans les tableaux du plan de passation des marchés de STEP. Procédures nationales de passation des marchés : En accord avec le paragraphe 5.3 du Règlement de passation des marchés, dans le cas où la procédure de passation des marchés se fera au niveau national (telle que spécifiée dans les tableaux du plan de passation des marchés inclus dans STEP), les procédures nationales de passation des marchés du pays considéré pourront être utilisées.  Si l’Emprunteur utilise ses propres procédures d’appel d’offres national ouvert telles qu’énoncées dans la loi No 2009-013 du 30 juin 2009 relative aux Marchés Publics et Délégation de Service Public, le Décret Nº 2009-277/PR du 11 novembre 2009 portant Code des Marchés Publics et Délégation de Service Public, et les textes d’application y afférents, ces arrangements sont soumis aux dispositions du paragraphe 5.4 du Règlement de passation des marchés et aux conditions suivantes : • Le dossier d’appel d’offres/à propositions oblige le Soumissionnaire/les proposants présentant une Offre/Proposition à déposer un agrément signé, qui sera joint à tout contrat éventuel, pour confirmer qu’il applique et respecte les Directives de la Banque pour la lutte contre la corruption, y compris sans limitation, le droit de la Banque de sanctionner et les droits de la Banque pour l’inspection et l’audit ; • Les documents de passation des marchés contiennent des dispositions convenues avec la Banque, destinées à atténuer les risques et impacts environnementaux, sociaux (y compris l’exploitation et les abus sexuels et les violences à caractère sexiste), et sur l’hygiène et la sécurité (« ESHS ») ; • Le droit de la Banque d’examiner le dossier et les activités de passation des marchés. 3  Lorsque l’Emprunteur utilise d’autres procédures que l’appel d’offres national ouvert, ces procédures devront être en accord avec les dispositions du paragraphe 5.5 du Règlement de passation des marchés. Crédit-bail tel que spécifié au paragraphe 5.10 du Règlement de Passation des marchés : Le crédit-bail peut être utilisé pour les contrats indiqués comme tel dans le Plan de passation des marchés. « Sans objet » Achat de biens d’occasion tel que spécifié au paragraphe 5.11 du Règlement de Passation des Marchés est autorisé pour les contrats indiqués comme tel dans le Plan de passation des marchés. « Sans objet » Préférence nationale telle que spécifiée au paragraphe 5.51 du Règlement de Passation des Marchés (Fournitures et Travaux). L’Assistance directe à la mise en œuvre (sigle HEIS en anglais) tel que précisée aux paragraphes 3.10 et 3.11 du Règlement de Passation des marchés ne s’applique pas. 4 II. SÉLECTION DES CONSULTANTS 1. Dispositions relatives aux seuils de revue préalable des marchés Décisions de sélection sujette à la revue préalable de la Banque comme indiqué dans Seuils requis pour les décisions de marchés soumis à la revue préalable de la Banque, tel que prévu dans les paragraphes 3.5 à 3.8 de la Section III, et de l’Annexe II du Règlement de Passation des Marchés pour les Emprunteurs sollicitant le Financement de Projets d’Investissement (FPI) de Novembre 2020. Seuils de revue a priori Méthode de Montants estimatifs des sélection/Catégories Observations contrats en millions de de marchés dollars américains Méthode compétitive/Firmes de >= 1 consultants Entente Les justifications pour directe/firmes de >= 1 l’entente directe consultants devront être jointes et Entente approuvées avec le directe/Consultants >= 0.3 PPM individuel Méthode Compétitive (Comparaison de CVs) >= 0.3 / Consultants individuels 2. Liste restreinte composée entièrement de firmes nationales : La liste restreinte de consultants pour les prestations d’études d’ingénierie, de contrôle et de surveillance estimées à moins de 200,000 US$ par contrat, et pour tout autre type de prestations, estimées à moins de 100 000 US$ par contrat, peut comporter entièrement de consultants nationaux en conformité avec les dispositions du Règlement de Passation des marchés., et l’Emprunteur ne procède pas à une publication dans UNDB. 3. Autre arrangement spécial de Sélection de consultants : Le seuil pour l’utilisation de la méthode de sélection de consultant fondée sur les qualifications des consultants est déterminé au cas par cas en tenant compte de la nature et de la complexité de la mission ; cependant, ce seuil ne devrait pas dépasser la contre-valeur de USD 300,000 sauf dans des cas exceptionnels telles des situations d’urgence en conformité au Règlement de Passation des marchés. 5 Marchés de Services de Consultants 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9. Ref Description des missions Ref. Coût Méthod Revue Date de Approche Comment . Comp estimati e de la lanceme du aires/Fin N° o f (US$) de Banque nt de la marché de sante sélectio (a procédu prestatio n priori/a re ns posterio ri) 1 Recrutement d'un consultant 4 33,000 CI Revue a Septembr Limitée/ pour l’élaboration du cadre de posteriori e 2022 Nationale gestion environnementale et sociale (CGES) du projet 2 Recrutement d'un consultant 4 22,000 CI Revue a Septembr Limitée / pour l’élaboration du plan de posteriori e 2022 Nationale mobilisation des parties prenantes (PMPP) du projet 3 Recrutement d'un consultant 4 27,500 CI Revue a Septembr Limitée / pour l’élaboration du Cadre de posteriori e 2022 Nationale réinstallation (CR) du projet 4 Recrutement d'un consultant 4 19,000 CI Revue a Septembr Limitée / pour l’élaboration du Plan de posteriori e 2022 Nationale gestion de la main d'œuvre (PGMO) du projet 5 Sélection d'un consultant (firme) 1 2,610,00 SFQC Revue a Septembr Ouvert/ pour des études d’ingénierie 0 priori e 2022 Internation APS/APD/DAO pour les systèmes al autonomes + château d'eau 7 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9. Ref Description des missions Ref. Coût Méthod Revue Date de Approche Comment . Comp estimati e de la lanceme du aires/Fin N° o f (US$) de Banque nt de la marché de sante sélectio (a procédu prestatio n priori/a re ns posterio ri) 6 Recrutement d'un consultant 3 100,000 SQC Revue a Octobre Ouvert/ (firme) pour le diagnostic des posteriori 2022 Internation forages al 7 Recrutement d'un consultant 2 250,000 SFQC Revue a Octobre Ouvert/ (firme) des études d’ingénierie posteriori 2022 Internation APS/APD/DAO pour des travaux al de la STBV 8 Recrutement consultant (firme) 1 et 2 92,000 SQC Revue a Octobre Ouvert/ pour les études EIES, PAR et posteriori 2022 National screening environnemental et social Screening pour les travaux d’AEP et STBV 9 Recrutement d’un consultant 4 25,000 CI Revue a Octobre Ouvert/ pour l’élaboration de la Stratégie posteriori 2022 National de passation des Marchés du projet Coût total en US$ 3,178,500 Lexique des Sigles et Abréviations PPM : Plan de Passation des Marchés AOI : Appel d’Offres International AON : Appel d’Offres National DC : Demande de Cotations SFQ : Sélection Fondée sur la Qualité SQC Sélection fondée sur les Qualifications des : SQFC Consultants : Sélection Fondée sur la qualité et le coût SMC : Sélection au Moindre Coût CI : Consultant Individuel ED : Sélection Directe ou Entente Directe A Revue a posteriori : posteriori A Priori : Revue a priori PPM : Plan de Passation des Marchés DNCMP Direction Nationale de Contrôle des : Marchés Publics ARMP : Autorité de Régulation des Marchés Publics PROCUREMENT Togo : Togo Urban Water Security (TUWS) PLAN General Information Country: Togo 2022-09-06 Bank’s Approval Date of the Original Procurement Plan: 2024-09-03 Revised Plan Date(s): (comma delineated, leave blank if none) Project ID: P176902 GPN Date: Project Name: Togo Urban Water Security (TUWS) Loan / Credit No: / , IDA / V4430, IDA / 72760, IDA / 72750 Ministry of Water and Rural Hydraulics Executing Agency(ies): WORKS Activity Reference No. / Estimated Actual Am Bid Evaluation Report Loan / Credit N Market Approac Procurement Pro Prequalification High SEA/SH R Procurement D Process St Draft Pre-qualification Prequalification Evalu Draft Bidding Docum Specific Procurement Bidding Documents a Proposal Submission / Contract Complet Description Component Review Type Method Amount (U ount (US$ and Recommendation Signed Contract o. h cess (Y/N) isk ocument Type atus Documents ation Report ent / Justification Notice / Invitation s Issued Opening / Minutes ion S$) ) for Award Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned TG-SP-EAU-356545-CW-RFB / Travaux ENF: travaux de ré Demande d'offres alisation de la sectorisation, - Réduction des p de l’inventaire des branchem ertes en eau, DTP Strengthening water resourc Open - Internationa Single Stage - Two E 23,000,000.0 2027-11-1 ents, IDA / 72750 A priori Appel d'offres M contrats basés 0.00 Annulé 2023-04-30 2023-06-01 2023-07-16 2023-07-23 2023-05-05 2023-06-07 2023-09-03 2023-11-06 2023-12-04 es management l nvelope 0 3 d’établissement du bilan des sur les résultats ( pertes et de la mise en œuvr processus à deux e du programme de réductio enveloppes) n des eaux non facturées (EN F) avec transfert de savoir-fai re TG-MWRH-412225-CW-RFB / Demande d'offres CBP - ENF : Travaux de de ré - Réduction des p alisation de la sectorisation, ertes en eau, DTP de l'inventaire des branchem Strengthening water resourc Open - Internationa Single Stage - Two E 23,000,000.0 En cours d'e 2026-03-0 IDA / 72750 A priori Appel d'offres M contrats basés 0.00 2024-03-18 2024-05-10 2024-03-18 2024-08-11 2024-05-27 2024-08-09 2024-09-13 ents, d'établissement du bila es management l nvelope 0 xamen 7 sur les résultats ( n des pertes et de la mise en processus à deux œuvre du programme de réd enveloppes) uction des eaux non facturée s (ENF) avec transfert de sav oir faire TG-MWRH-416635-CW-RFB / Demande d'offres Travaux de réalisation de ne Improving urban water suppl Single Stage - One E - DTPM Petits trav En attente d 2025-04-1 uf (09) forages dont six (06) IDA / 72750 A posteriori Appel d'offres Open - National 3,600,000.00 0.00 2024-06-24 2024-06-29 2024-08-10 2024-09-09 2024-10-14 y services nvelope aux - (Processus à 'exécution 2 en système autonome et troi 1 enveloppe) s (03) dans la ville de Lomé e n lot unique GOODS Activity Reference No. / Bid Evaluation Report Loan / Credit N Market Approac Procurement Pro Prequalification Estimated Am Actual Amount Process St Draft Pre-qualification Prequalification Evalu Draft Bidding Docum Specific Procurement Bidding Documents a Proposal Submission / Description Component Review Type Method and Recommendation Signed Contract Contract Completion o. h cess (Y/N) ount (US$) (US$) atus Documents ation Report ent / Justification Notice / Invitation s Issued Opening / Minutes for Award Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual TG-SP-EAU-377918-GO-RFQ / Acquisition de logiciel de ge Project management and se Single Stage - One E IDA / 72760 A posteriori Demande de prix Limited 90,000.00 0.00 Signé 2023-10-28 2024-01-22 2023-12-23 2024-06-24 2024-06-20 stion comptable et de suivi é ctor studies nvelope valuation au profit de l'UGP P ASH-MUT TG-SP-EAU-377917-GO-RFQ Project management and se Single Stage - One E En cours d'ex / Acquisition de matériels inf IDA / 72760 A posteriori Demande de prix Limited 66,667.00 0.00 2024-01-27 2024-04-15 2024-03-23 2024-05-22 ctor studies nvelope écution ormatiques au profit de l'UGP PASH-MUT TG-MWRH-397804-GO-RFQ / Project management and se Single Stage - One E En cours d'ex Acquisition de mobiliers de b IDA / 72760 A posteriori Demande de prix Limited 70,000.00 0.00 2024-02-03 2024-03-04 2024-03-30 2024-06-28 ctor studies nvelope écution ureau au profit de l’UGP TG-MWRH-397632-GO-RFQ / Acquisition d’un (01) véhicul e de type station wagon, d'u Project management and se Single Stage - One E En cours d'ex IDA / 72760 A posteriori Demande de prix Limited - National 120,838.00 0.00 2024-03-23 2024-05-15 2024-05-18 2024-11-14 n (01) véhicule de type pick- ctor studies nvelope écution up et d’un (01) véhicule de t ype berline au profit du Proje t PASH - MUT TG-MWRH-448489-GO-RFQ / ACQUISITION D’ENREGISTRE Strengthening water resourc Single Stage - One E En attente d' IDA / 72760 A posteriori Demande de prix Open - National 94,000.00 0.00 2024-09-17 2024-11-12 2025-03-12 URS AUTOMATIQUES POUR L es management nvelope exécution E SUIVI PIEZOMETRIQUE NON CONSULTING SERVICES Activity Reference No. / Bid Evaluation Report Loan / Credit N Market Approac Procurement Pro Prequalification Estimated Am Actual Amount Process St Draft Pre-qualification Prequalification Evalu Draft Bidding Docum Specific Procurement Bidding Documents a Proposal Submission / Description Component Review Type Method and Recommendation Signed Contract Contract Completion o. h cess (Y/N) ount (US$) (US$) atus Documents ation Report ent / Justification Notice / Invitation s Issued Opening / Minutes for Award Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual CONSULTING FIRMS Activity Reference No. / Combined Evaluation Loan / Credit N Market Approac Contract Type Estimated Amo Actual Amount Expression of Interest Short List and Draft R Request for Proposals Opening of Technical Evaluation of Technic Description Component Review Type Method Process Status Terms of Reference Report and Draft Neg Signed Contract Contract Completion o. h unt (US$) (US$) Notice equest for Proposals as Issued Proposals / Minutes al Proposal otiated Contract Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual TG-SP-EAU-323220-CS-QCBS / ETUDES APS, APD, DAO: étu des techniques avant-projet sommaire (APS), avant-projet Sélection fondée s Improving sanitation and hy Open - Internationa En cours d'exécut détaillé (APD), élaboration de IDA / V4430 A priori ur la qualité et le 6,000,000.00 0.00 2022-11-04 2023-02-14 2022-12-04 2023-02-20 2023-01-08 2024-07-26 2023-02-22 2024-03-29 2023-03-24 2024-07-29 2023-04-21 2023-05-26 2026-11-06 giene l ion dossiers d’appel d’offres (DA coût O) et supervision et contrôle des travaux d’alimentation e n eau potable et assainissem ent dans le grand Lomé TG-SP-EAU-377919-CS-LCS / Sélection d'un auditeur exter Project management and se Sélection au moin En cours d'exécut IDA / 72760 A posteriori Open - National 48,000.00 0.00 2023-10-23 2023-11-23 2023-11-13 2023-12-27 2024-01-24 2024-02-23 2024-03-29 2024-05-03 2024-10-30 ne des comptes du projet PA ctor studies dre coût ion SH-MUT - Exercices 2023, 20 24 et 2025 TG-MWRH-402401-CS-CQS / Recrutement d’une ONG d’en Sélection fondée s Improving sanitation and hy En cours d'exécut gagement citoyen en charge IDA / 72760 A posteriori ur les qualification Open - National 37,440.00 0.00 2024-01-22 2024-01-13 2024-02-12 2024-03-27 2024-04-26 2024-05-31 2024-11-27 giene ion de l’élaboration et de la mise s des consultants en œuvre du plan d’engage ment citoyen Page 1 TG-MWRH-402245-CS-QCBS / SELECTION D'UNE FIRME PO Sélection fondée s UR LA SUPERVISION DU L’EX Improving urban water suppl Open - Internationa En cours d'exécut IDA / 72760 A priori ur la qualité et le 1,378,667.00 0.00 2024-01-22 2024-01-19 2024-02-12 2024-02-22 2024-03-27 2024-08-22 2024-04-24 2024-05-24 2024-06-28 2024-08-02 2025-08-02 ÉCUTION DU CONTRAT BASÉ y services l ion coût SUR LA PERFORMANCE POUR LA RÉDUCTION DE L’EAU NO N FACTURÉE À LOMÉ TG-MWRH-428717-CS-QCBS / Recrutement d’un Consulta nt pour les études technique s d’APS, d’APD, DAO et contr Sélection fondée s Improving sanitation and hy Open - Internationa En cours d'exécut ôle des travaux d’installation IDA / 72760 A posteriori ur la qualité et le 364,000.00 0.00 2024-06-05 2024-06-11 2024-06-26 2024-07-17 2024-08-09 2024-09-06 2024-10-06 2024-11-10 2024-12-15 2025-12-15 giene l ion WASH (blocs de toilettes ave coût c fosse septique, urinoirs, lav e-mains et mise en place de service Santé et Hygiènes Me nstruelles) dans Grand Lomé INDIVIDUAL CONSULTANTS Activity Reference No. / Loan / Credit N Market Approac Contract Type Estimated Amo Actual Amount Invitation to Identifie Draft Negotiated Cont Description Component Review Type Method Process Status Terms of Reference Signed Contract Contract Completion o. h unt (US$) (US$) d/Selected Consultant ract Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual TG-SP-EAU-306330-CS-INDV / Élaboration CGES: Recrute Strengthening water resourc En cours d'exécut ment d'un consultant pour l’é / A posteriori Individuel Limited 33,000.00 0.00 2022-08-31 2022-09-07 2022-09-05 2022-09-19 2022-10-24 2022-12-23 es management ion laboration du cadre de gestio n environnementale et social e (CGES) du projet TG-SP-EAU-306332-CS-INDV / Élaboration PMPP: Recrute Strengthening water resourc En cours d'exécut ment d'un consultant individ / A posteriori Individuel Limited 22,000.00 0.00 2022-08-31 2022-09-07 2022-09-05 2022-09-19 2022-10-24 2022-11-18 es management ion uel pour l’élaboration du plan de mobilisation des parties p renantes (PMPP) du projet TG-SP-EAU-306459-CS-INDV / Élaboration CR: Recrutemen Strengthening water resourc En cours d'exame t d'un consultant individuel p / A posteriori Individuel Limited 27,500.00 0.00 2022-08-31 2022-09-07 2022-09-05 2022-09-19 2022-10-24 2022-11-20 es management n our l’élaboration du Cadre de réinstallation (CR) du projet TG-SP-EAU-306461-CS-INDV / Élaboration PGMO: Recrute Strengthening water resourc En cours d'exame ment d'un consultant pour l’é / A posteriori Individuel Limited 19,000.00 0.00 2022-08-31 2022-09-07 2022-09-05 2022-09-19 2022-10-24 2022-11-16 es management n laboration du Plan de gestion de la main d'œuvre (PGMO) d u projet TG-SP-EAU-382479-CS-INDV / Recrutement d’un Consulta nt individuel pour l’évaluatio Improving sanitation and hy En cours d'exécut n initiale, examen des norme IDA / 72760 A posteriori Individuel Open - National 40,800.00 0.00 2023-10-23 2023-11-23 2023-12-11 2024-01-01 2024-02-05 2024-08-03 giene ion s et élaboration d'un modèle de gestion WASH dans les ét ablissements scolaires et for mations sanitaires TG-SP-EAU-382482-CS-INDV / Recrutement d’un Consulta Improving sanitation and hy Open - Internationa En attente d'exéc nt pour l’élaboration de la Str IDA / 72760 A posteriori Individuel 140,800.00 0.00 2023-10-31 2023-12-19 2024-01-09 2024-02-13 2024-08-11 giene l ution atégie d’assainissement inclu sif à l’échelle du Grand Lomé (CWIS) TG-SP-EAU-382487-CS-INDV / Recrutement d’un consulta nt individuel pour assister l’U Strengthening sector institut Direct - Internation En cours d'exame GP au recrutement de l'entre IDA / 72760 A posteriori Individuel 35,200.00 0.00 2023-12-26 2023-12-19 2024-01-05 2024-01-26 2024-03-01 2024-08-28 ions and efficiency al n prise devant exécuter le cont rat basé sur la performance pour la réduction de l’eau no n facturée à Lomé TG-MWRH-397617-CS-INDV / Recrutement d’un CI pour au Improving urban water suppl Open - Internationa En cours d'exécut IDA / 72760 A posteriori Individuel 176,000.00 0.00 2023-12-18 2023-12-19 2024-02-05 2024-02-26 2024-04-01 2024-09-28 diter le contrat de performan y services l ion ce pour la réduction de l’eau non facturée à Lomé TG-MWRH-398610-CS-INDV / Recrutement d'un Consultant individuel pour l'étude de réh Improving urban water suppl Open - Internationa En cours d'exécut IDA / 72760 A posteriori Individuel 65,000.00 0.00 2024-01-22 2024-02-08 2024-03-11 2024-04-01 2024-05-06 2024-06-11 abilitation des forages de la T y services l ion dE à Lomé et optimisation de s équipements de pompage TG-MWRH-412228-CS-CDS / Sélection de cons Project management and se En cours d'exécut Assistance technique au SPM IDA / 72760 A posteriori ultants par entent Direct - National 84,800.00 0.00 2024-03-18 2024-03-19 2024-03-28 2024-03-26 2024-06-01 2024-11-28 ctor studies ion du projet PASH-MUT e directe TG-MWRH-421771-CS-INDV / Réalisation d’une étude de fa Strengthening water resourc En cours d'exécut isabilité d’un Système d’Infor IDA / 72760 A posteriori Individuel Open - National 60,000.00 0.00 2024-04-22 2024-05-17 2024-06-10 2024-07-01 2024-08-05 2025-02-01 es management ion mation sur les Ressources en Eau au Togo (SIREau) TG-MWRH-435149-CS-CDS / Sélection de cons Project management and se En attente d'exéc Recrutement d'un SPM adjoin IDA / 72760 A posteriori ultants par entent Direct - National 19,680.00 0.00 2024-06-24 2024-07-04 2024-09-07 2025-03-06 ctor studies ution t sur le PASH-MUT e directe Page 2